11 Décembre 1996

De: Dewulf (Robert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Plivard (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Ferdinand (Maurice)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Voillery (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vinogradoff (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Telle (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Segura (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rolot (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Poinsot (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Montagne (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Maizeret (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Levaray (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Boeuf (Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lamy (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bassa-Mazzoni (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1997
inscription
11 Décembre 199611/12/1996
De: Duguay (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
depart_retraite
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renaudin (Serge)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
depart_retraite
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Denys Vigouroux
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
11 Décembre 199611/12/1996
De: Beaulieu (Jean-Claude)
chirurgien des hôpitaux (spécialité Chirurgie polyvalente), centre hospitalier de Jonzac (service de chirurgie) (Charente-Maritime)
Objet:
chef de service
dans l'établissement suivant
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mostacchi (Jean-Charles)
chiffreur de classe exceptionnelle
Objet:
chiffreur en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères
avec une ancienneté conservée de 2 mois 16 jours
date_debut="1996-06-17"
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Van Moerbeke (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="1980-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jean-Luc Cadore
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en médecine générale et des équidés au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-10-30"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brandys (Pascal)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1995-11-01"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Giuily (Eric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Giuily (Eric)
Objet:
pour une période maximale de trois ans
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur général délégué du holding de la compagnie Union des assurances de Paris (U.A.P.)
Groupe:
disponibilité
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mazet (Michel, Jean, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paulette Guillerme-Mazet et Jean-Luc Loubet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pézenas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Loubet (Jean-Luc, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paulette Guillerme-Mazet et Jean-Luc Loubet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pézenas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Villac (Michel)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vignon (Jérôme)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vienot (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lerner (Daniel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laroque (Guy)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Debreu (Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Privat-Savigny (Maria-Anne)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Musées
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lemasson (Patrick)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Musées
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Saunier (Philippe)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Monuments historiques
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Van de Walle (Thomas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sordet (Yann)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Geneste (Pascal)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cottenceau (Anne-Marie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archéologie
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Barbe (Françoise)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Musées
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Carrillon (Claire)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archéologie
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Peltier (Marie-Hélène)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bos (Agnès)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Spécialité Archives
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aymond (Antoine)
inspecteur du Trésor
Objet:
régisseur d'avances auprès du service central du service de la redevance de l'audiovisuel
Groupe:
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guettaa (Bénaichouba)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1997-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Palachkovsky (Catherine)
spécialité Anesthésiologie-réanimation chirurgicale, centre hospitalier de Moutiers (Savoie), service de soins intensifs, réanimation
Objet:
chef de service
dans l'établissement suivant
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Troudet (Dominique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pouchkarevtch (Stéphane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pautot (Gilles)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Montolar (Jean-Pierre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mazieres (Alain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lemercier (Stéphane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lavie (Alain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Kubiack (Jean-Louis)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Kiavue (Jacques)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jourson (Joël)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Hemery (Alain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dosba (Yves)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dezorzi (William)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Coulombeau (Yves)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chaussee (Pierrick)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tissot (Arnaud)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Robitaille (Xavier)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renaudat (Wilfrid)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Maurice (Hervé-Damien)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guerin (Antoine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gramond (Hervé)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Ferrand (Rémi)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Custody (Pierre-Arnaud)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Claviere (David)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Champarnaud (Fabien)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Barbier (Eric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aubert (Damien)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Soulier (Christophe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Schleret (Laurent)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Saliba (Gilles)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Prigneau (Fabrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Matz (Lionel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Matt (Jean-Luc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mathieu (Thierry)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Koenig (Lionel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gerard (Nicolas)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gargadennec (Erwan)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Escudier (Jean-Baptiste)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Durand (Romain)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dubois (Yann)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Buchon (Marc)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Berton (Benjamin)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Salas (Corinne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Roy (Mathilde)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rolland (Christine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Querlioz (Martine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petraszko (Catherine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Manot-Besson (Sophie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Malpart (Marie-Laure)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laurent-Sanna (Marie-Claire)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jeannerot (Marie-Edith)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Harley (Myriam)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Duthilleul (Dominique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Canard (Françoise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bichot (Emmanuelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Nouvel (Karine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Montagner (Bella)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martin (Béatrice)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brehier (Marine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Boulet (Cécile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bernard (Sandrine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Liste complémentaire
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Videcoq (Sarah)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vandeweghe (Bénédicte)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Triboulet (Karine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tardieu (Marie-Cécile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Stanghellini (Anne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Paquer (Axelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Nguyen (Véronique)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mathieu (Catherine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Marzin (Gaëlle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lo (Carole)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Landais (Patricia)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jay (Laurence)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jarry (Sandrine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guillon (Valérie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Godrie (Sophie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Demaret (Stéphanie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: D'Agostin (Elise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Choquer (Gaëlle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chicaud (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bretel (Caroline)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bode (Carole)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bernie (Anne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Baietto (Cécile)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aubert (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1996
Groupe:
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brunel (Alain)
Objet:
chef de département
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bosc (Andrée)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
attaché d'administration centrale au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1997-07-07"
depart_retraite
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Capo-Canellas (Vincent)
Objet:
chef de cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Marc (Alain)
Objet:
chef de cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Riba (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Souillac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Abraham (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-04-08"
depart_retraite
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guillot (Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux) auprès de l'université Paris-IV
Groupe:
date_debut="1997-04-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Souraya (Gaby)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes Antilles-Guyane
Groupe:
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Denantes (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-02-26"
depart_retraite
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bernard (Dominique)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martin (Pascal)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lemarié (Marc)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Knop (Jean-Michel)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petit (Marie-Laure)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Teixeira da Silva (Pascal)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renaux (Dominique)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Paurd (David)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Moyret (Jean-Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Moreau-Desfarges (Philippe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Massoni (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lebedel (Eric)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Hurtut (Francis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Grassin (Antoine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Goisbault (Hugues)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fay (Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chapuis (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Berçot (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Berniard (Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Beaussou (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Andrieu (Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vincent Capo-Canellas
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
11 Décembre 199611/12/1996
De: Alain Françon
Objet:
directeur du Théâtre national de la Colline
Groupe:
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martinelli (Jean-Louis)
Objet:
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Groupe:
renouvellement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Girard (Claude)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1996-07-01"
titularisation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tournier (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
date_debut="1996-10-01"
affectation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cailly (Pierre)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1996-06-04"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chabane Oussalah
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
date_debut="1996-09-06"
professeur
ecole
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pitre (Didier)
(spécialité Médecine polyvalente), centre hospitalier de Vire (Calvados)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pan (André)
(spécialité Médecine polyvalente), centre hospitalier de Douarnenez (Finistère)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Meraud (Jean-Pierre)
(spécialité Dermatologie), centre hospitalier de Périgueux (Dordogne)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Ligneau (François)
(spécialité Médecine polyvalente), centre hospitalier de l'agglomération montargoise (Loiret)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Lain (Jean-Claude)
(spécialité Pneumologie), centre hospitalier de Laval (Mayenne)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gamonnet (Jean)
(spécialité Médecine polyvalente), centre hospitalier de Saint-Vallier (Drôme)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Boulay (Guy)
(spécialité Gastro-entérologie), centre hospitalier d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aupecle (Nadine, Brigitte)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Remy, Jean-Pierre Guyon et Frédéric Denjean, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guyon (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Remy, Jean-Pierre Guyon et Frédéric Denjean, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guerrault (Isabelle, Jeanne, Françoise)
Objet:
notaire
Remplace:M. Guerrault (Lucien, Roger)
notaire
notaire_residence="Ercéprès-Liffré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Ducord (Philippe, Fernand, Guy)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ducord (Guy, Armand, Max, Antonin)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Madricardo (Henri)
Objet:
des cadres
Groupe:
date_fin="1997-07-31"
radiation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Madricardo (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1997-06-25"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jubin (Laurence)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de sa titularisation dans le corps de l'inspection du travail
date_debut="1996-07-01"
corps="Inspection du travail"
radiation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Thiollier (Jean-François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 3 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 3e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-11-18"
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vandepoorter (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 6 mois 29 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-11-18"
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fenzy (Espérance)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1997-03-09"
depart_retraite
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: de Riviere (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Thimonier (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sabathe (Gilbert)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Maisonnave (Patrick)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Graebling (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Galharague (Roland)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fonbaustier (Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Couthures (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Champagne de Labriolle (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bili (Laurent)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bigot (Christophe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Belliard (Jean-Christophe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Barbry (Philippe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bader (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bacquaert (Christophe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vailhe-Kreiss (Blandine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Michelangeli (Nicole)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Boccoz (Michèle)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Chenard (Thierry)
Objet:
praticien hospitalier à temps plein, spécialiste des hôpitaux (anesthésie-réanimation), et
chef de service
au centre hospitalier de Trinité (Martinique)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jean-Christophe Belliard
secrétaire des affaires étrangères (Orient), secrétaire d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Washington
Objet:
consul de France au Cap
Remplace:M. Claude Berlioz
consul="Cap"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jean-Philippe Lecat
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gabriel Robin
ambassadeur de France
Objet:
président de la Commission de publication des documents diplomatiques français
Groupe:
president
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jean Cordier
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en gestion à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1996-07-13"
professeur
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Piéri (Dominique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en position hors cadre, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="1997-02-16"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Deurieu (Louis)
attaché principal de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
attaché principal de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
intégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-11-14"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lacombe (Dominique)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pichon (Gwenn)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sibony (Denis)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lefevre (Richard)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Goarvot (Yvon)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fritsch (Alexandre)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Corbin (François, Xavier)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vayssie (Michel)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Taghetti (Patrick)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rousset (Yves)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Payet (Gérard)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Noel (Bernard)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lagardere (Eric)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Girard (Alain)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Giangualano (Jean-Marc)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gaillardo (Régis)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Christien (Jacques)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cencic (Roman)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Castandet (Philippe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Blatter (Stéphane)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bienfait (Franck)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Berenguier (Christophe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Veillard (Jeremy)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sevcik (Benoit)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Selleret (François, Xavier)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Schleret (Laurent)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Richard (Michel)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renaut (Laurent)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Prigneau (Fabrice)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Prevoteau (Vincent)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pouillart (Arnaud)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Peju (Nicolas)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Moutel (Christophe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Menuet (Christophe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Maire (Xavier)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Landour (Olivier)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guyader (Arnaud, Philippe)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Duval (Yves)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dubois (Yann)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: De Beauchamp (Hubert)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Paquer (Axelle)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Nguyen (Véronique)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Monchaux (Sarah)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Michon (Laëtitia)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Ludot (Brigitte)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Larue (Pascale)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lacoste (Claire)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Joly (Catherine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Combe (Nathalie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Moulin (Anne)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lys (Florence)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lux (Marie-Grace)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Corre (Claire)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Guedj (Martine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dommange (Marie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Charpentier (Annie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cand (Anne-Lise)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Villeneuve (Anne)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vigne (Céline)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tardieu (Marie-Cécile)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Schillinger (Clara)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Samy (Stéphanie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sabot (Emmanuelle)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Revelin (Caroline)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Poumeroulie (Muriel)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Poirier (Antoinette)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Perreau-Saussine (Marianne)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mocellin (Marie-Cécile)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Melscoet (Anne)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Meilland-Rey (Sandrine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Louin (Valérie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lefebvre (Anne)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Roux (Anne)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Launay (Delphine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Latger (Catherine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Kientzy (Alexandrine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jay (Laurence)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Gautron (Anne-Claire)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Erpelding (Eve)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: D'Agostin (Elise)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cramier (Béatrice)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cagniart (Coralie)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brehier (Marine)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Baietto (Cécile)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aubert (Isabelle)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Agostino (Florence)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Tran (Dinh My)
Objet:
chef de département (gynécologie-obstétrique)
au centre hospitalier de Châtellerault (Vienne)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Hodot (René)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy-Metz
Remplace:M. Gebler (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Picaut (Joseph, Marie, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Lecoq, Joseph Picaut, Alain Gouranton et Loïc Lecuyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petruccelli (Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Marchioni (Philippe, Jean, Raoul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petruccelli (Magali), épouse Marchioni
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Petruccelli (Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Loubet (Jean-Luc, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Clauzel, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Agde (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Raczy (Ladislas)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Galtier (Marc)
Objet:
chef de service
dans le service de pharmacie (euromédecine) du centre hospitalier universitaire de Montpellier
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Wolff (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Vial (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Thuillier (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Sylla (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Salemme (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rullier (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rouzies (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Prochasson (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Paillard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Monique (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martinet (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Rohellec (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Le Foll (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laurent (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Griesmar (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Fuss (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Eschalier (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Durafour (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dabek (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Catusse (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cariou (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Canevet (André)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Cabos (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Brouillou (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bouclier (Armand)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bordes-Pages (Didier)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Bonnet (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Barbet (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Arranz (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Mourain (Viviane)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Moree (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dambeza-Mannevy (Anne)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Carrere-Biscay (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Heu (Christian)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Franck (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-03-16"
depart_retraite
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Subreville (Claude)
spécialité Chirurgie polyvalente, centre hospitalier de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne), service de chirurgie polyvalente
Objet:
chef de service pour une période de cinq dans l'établissement suivant
Groupe:
mutation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Germa (Serge)
chiffreur en chef de 2e classe
Objet:
chiffreur en chef de 1re classe du ministère des affaires étrangères
avec une ancienneté conservée de 1 jour
date_debut="1996-08-01"
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Coutor (Sophie)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1996-01-08"
duree="deux ans"
détachement
11 Décembre 199611/12/1996
De: Pilotte (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Strasbourg-I
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Lory (René)
administrateur civil
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1998-09-30"
affectation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Daguet (Odile)
attaché d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
attaché d'administration centrale, 8e échelon
date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
intégration
11 Décembre 199611/12/1996
De: Dohet (Frédéric)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'économie et des finances (direction du budget)
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-09-23"
affectation
11 Décembre 199611/12/1996
De: Renoux (Bernard)
(spécialité Chirurgie générale et digestive), centre hospitalier de Saintes (Charente-Maritime) (service de chirurgie viscérale)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Aranda (Armando)
(spécialité Chirurgie polyvalente), centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande (Gironde) (service de chirurgie polyvalente)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Galez (Agnès)
(spécialité Oto-rhino-laryngologie), centre hospitalier de Saint-Quentin (Aisne) (service d'oto-rhino-laryngologie)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996
De: Jolivet (François-Pierre, Marie)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Segeron et François-Pierre Jolivet, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Saumur (Maine-et-Loire)
Groupe:
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Zuccon (Thierry, Louis, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fischer (Pierre, Raymond, André)
notaire
notaire_residence="Sorèze (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
11 Décembre 199611/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.