11 Décembre 1998

De: de Finance (Hélène)
adjointe administrative et régisseur intérimaire du tribunal d'instance du 13e arrondissement de Paris depuis le
11 mai 1998
Objet:
régisseur titulaire de la juridiction précitée
date_debut="1998-11-11"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Valinducq (Marie-Christine), épouse Rippes
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Réole
Groupe:
date_debut="1998-10-19"
tribunal
tribunal_instance="La Réole"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: de La Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
Objet:
agent administratif de 1re classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Réole
Groupe:
date_debut="1998-09-07"
tribunal
tribunal_instance="La Réole"
suppleant
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998
De: Dubrulle (Philippe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Le Men (Patrick)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Centre européen de formation continue maritime (création)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bostvironnois (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cheylan (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le conseil économique et social de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:M. Escoffier (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Faure (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département du Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Fournet-Fayard (Yves)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: de Ruyter (Thierry)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Zientara (Stéphane)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Salesses (Yves)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Rouyer (Pascal)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Nersy (Cyrus)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Maugey (Xavier)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lapotre (Olivier)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Giraud (Patrick)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: François (Jean-Luc)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Evain (Loïc)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Espiau (Louis)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Dalibard (Christophe)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Da Silva (Eric)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cousin (Vincent)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cavitte (Jean-Charles)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bonnet (Pascal)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Boesinger-Froidevaux (Christian)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Barrière (Jacques)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: N'Guyen (Régine)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Fortane (Sylvie)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Feliot (Joëlle)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Drevet-Dziedzic (Elisabeth)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Charron (Christine)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bellemain (Véronique)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Angot (Véronique)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur principal
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Charlot (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
Remplace:M. Falga (Bernard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Pauliat (Michèle)
chef de mission au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
commissaire du Gouvernement des fonds d'assurance formation cités ci-après
à compter de la date d'habilitation de chacun de ces fonds , fonds d'assurance formation national du bâtiment , fonds d'assurance formation national du secteur des métiers et des services , fonds d'assurance formation national du secteur de l'alimentation de détail
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bret (Laurence)
Objet:
commissaire du Gouvernement des fonds d'assurance formation
Groupe:
a_sa_demande
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998
De: Vincent Courtillot
professeur des universités
Objet:
directeur de la recherche
Remplace:M. Daniel Nahon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Degano (Philippe, Yves, Alex, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand Renoult, Patrick Foulon et Yannick Pincon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Teston (François, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. Decoeur (Roger, Henri, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Voiteur (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cotte (Marianne)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Remplace:
Mme Jean-Charles
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Asnières"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Herbelin (Christine), épouse Prudor
agent administratrif de 2e classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:
de passation des comptes
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cherrier (Brigitte), épouse Cozelin-Dupuy
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vincennes
Remplace:
Mme Foletti
Groupe:
date_debut="1998-10-19"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Rossel (Raphaël)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Pamiers (Ariège)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Moreau (Gilles)
inspecteur du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole d'Aurillac (Cantal)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Meynent (Pascal)
inspecteur du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Mathe (André)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Gaudens (Haute-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Legrand (Jean-Pierre)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Lô - Thère (Manche)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Gautier (Alain)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Saint-Genis-Laval (Rhône)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Blanc (Emile)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Grenoble - Saint-Ismier (Isère)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De:
Sanchis
trésorière principale du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Aubenas (Ardèche)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Rohou (Sandrine)
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Melle (Deux-Sèvres)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Letheuil (Jacqueline)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lacroix (Danielle)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Affrique (Aveyron)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Maillot (Elisabeth)
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Agence régionale d'hospitalisation d'Aquitaine
Remplace:Mme Tricoire (Annette)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Echivard (Marie-Noëlle)
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Champagne-Ardenne
Remplace:M. Gerard (Eric)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Dandrel (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Collinot (Maxime)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Ribat (Claude)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Baldy (Marc)
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Deniaud (Jean-Claude)
inspecteur général, président du comité de l'inspection générale des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Andres (Philippe)
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Degove (Annick)
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lobjoit (Yvan)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Legros (Michel)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Jacques (François)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Humbert (Franck)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Hamon (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Guignard (Alain)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Froget (François)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Faugere (Olivier)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Fardel (Pierre)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Chaisemartin (Daniel)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bonbled (Philippe)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Boisseleau (Didier)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Boireau (Pascal)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Abadie (Pierre)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Tkaczuk (Viviane)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Poudelet (Martine)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Champalle-Benoit (Elisabeth)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Buard (Régine)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Beranger (Sophie)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Beauclair (Joëlle)
Objet:
au grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Marty (Sylvain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe, au Mans
Remplace:M. Robidou (Eugène)
Groupe:
date_debut="1998-12-15"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Weidmann (Joël)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
pour la durée restant à courir
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Wagner (Madeleine)
Objet:
représentant suppléant des auteurs à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques « autres que les peintres »
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membre du Conseil national de la comptabilité
représentant des entreprises régies par le code de la mutualité
Remplace:M. Gautier (Yvon)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Daniel Nahon
professeur des universités
Objet:
conseiller au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Vincent Courtillot
Objet:
conseiller spécial du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998
De: Abraham (Ronny)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du ministère des affaires étrangères
directeur des affaires juridiques à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1998-10-07"
détachement
11 Décembre 199811/12/1998
De: Ravau (Hervé, Guy, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noël, Valérie Marmey-Ravau et François Faure, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Le Manach (Corinne, Sylvie), épouse Grange
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noël, Valérie Marmey-Ravau, François Faure et Hervé Ravau, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Laures (Marie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Grenoble
Remplace:M. Fournier
Groupe:
date_debut="1998-12-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Chambault (Myriam), épouse Fournier
adjointe administrative
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Grenoble
Remplace:
Mme Scarpini
Groupe:
date_debut="1998-12-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bonnetain (Marie-Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Vouaux (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Vivien (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Toullier (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Torreton (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Thellier (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Pinguet (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Nortel (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Jansoone (Edgard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Garand (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Fungere (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cuzin (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Courtois (Yann)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bourigault (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Martinez (Mireille)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Hesselnerg (Annie)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Potocnick (Edwin)
délégué militaire adjoint de l'Autriche près de l'UEO
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Landert (Jean-Michel)
lieutenant-colonel de l'état-major général de l'armée suisse
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
b) Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Valo (Georges)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Valezy (Bernard)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Thomas (Alain)
directeur régional de la sécurité d'un groupe privé
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Simonin (Rachel)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Saynac (Thierry)
attaché de service administratif, chef du bureau administration des personnels civils de la circonscription militaire de défense de Lyon
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Sans (Patrick)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: San-Filipo (Vincent)
inspecteur des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Salles (Dominique)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Rouph (Robert)
secrétaire général adjoint de la mairie de Roanne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Rolle (Philippe)
juriste bancaire au service contentieux de la caisse d'épargne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Ridao (Jean-Patrick)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Rathouin (Jean-Claude)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Point (Serge)
chef de mission, conseil commercial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Pistre (Jean-Luc)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Perrin (Pierre-Louis)
conseiller en ressources humaines (formateur-recruteur)
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Ouahnouna (David)
directeur associé d'un cabinet de conseil en stratégie audit ressources humaines
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Nicolau (Norbert)
directeur de développement d'un groupe, chargé de mission développement économique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Nallet (Pierre)
promoteur-entrepreneur de bâtiment, président-directeur général d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Messy (Jean-Louis)
consultant en management
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Melin (Yves)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Maugere (Alain)
directeur départemental des impôts du Rhône
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Mathia (Thomas)
directeur de recherche au CNRS, directeur d'une école nationale d'ingénieurs
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Masson (Loïc)
pharmacien
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Marchand (Bruno)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général adjoint d'université
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Malet (Dominique)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Maisonny (Michel)
directeur administratif, directeur départemental de l'urgence et du secourisme à la Croix-Rouge française
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Mack (Daniel)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Le Gall (Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lavier (Pierre)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lagorio (Serge)
ingénieur-conseil en système d'information et organisation, gérant de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Labarsouque (Jacques)
directeur régional d'une banque
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Joly (Pierre)
ingénieur d'études d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Jimenez (Christian)
directeur de cabinet à la direction régionale de France Télécom
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Intilia (Jean-Pierre)
chargé des affaires internationales et des relations transfrontalières au conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Hamon (Jean-Pierre)
chercheur en intelligence économique, formateur dans les écoles d'ingénieurs
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Guillot (Emmanuel)
pharmacien-gérant
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Gueydan (Alain)
attaché principal de préfecture, chargé des affaires européennes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Giraud (François)
architecte
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Genest (Pierre)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Gay (Philippe)
gérant et consultant en stratégie d'entreprises
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Gauvignon (Jean-Pierre)
directeur des ressources humaines d'une entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Garde (Xavier)
médecin inspecteur de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Fusier (Maurice)
journaliste, conseiller municipal de Polymieux
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Foury (Philippe)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Even (Pierrick)
ingénieur de recherche de 1re classe
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Dutheil (Patrick)
notaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Ducimetière (Jean-Paul)
agriculteur, administrateur de la fédération des maisons familiales rurales
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Dubreuil (Roger)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Doucet (Alain)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Dorey (Jean)
directeur de communication
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Depeyre (Michel)
maître de conférences en histoire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cutté (Xavier)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Croze (Régis)
pharmacien, inspecteur de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Creux (Antoine)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cohen (Michel)
cadre de banque
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cinieri (Antonio)
directeur général d'une entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Chomienne (Jean-Pierre)
chef du service régional de la protection des végétaux de Rhône-Alpes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Choasson (Pierre)
médecin du travail
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Chassagneux (Patrick)
directeur interrégional adjoint pour Météo-France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Charnin (Olivier)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bussy (Christian)
maire de Meximieux
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bourras (Gérard)
chef de subdivision à la communauté urbaine de Lyon
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bouchet (Pierre)
docteur en chirurgie dentaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bellissen (Jacques)
directeur des opérations aéroportuaires à Lyon
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Balloux (Jean-Pierre)
sous-préfet de l'arrondissement de Vitry-le-François
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Baillet (Jacques)
premier juge de l'application des peines
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bahadourian (Franck)
gérant de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Auroux (Pascal)
chef de cabinet de la mairie de Roanne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Attar-Bayrou (Laurent)
administrateur d'associations
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Airaudo (Jean-Louis)
ingénieur en chef de 2e classe, Relais défense PME pour Rhône-Alpes et Auvergne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Verschelde (Marie-Hélène)
chargée de mission en ressources humaines dans un établissement de transfusion sanguine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Senegas (Catherine)
directrice générale adjointe d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Salagnac (Thérèse)
chef d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Ristori (Muriel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Martinand (Maryse)
chargée de mission défense économique à la trésorerie générale d'Auvergne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Marcelli-Hoijtink (Françoise)
chargée de mission dans une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lemaigre (Jacqueline)
proviseur d'un lycée d'enseignement adapté
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Le Grevellec (Florence)
ingénieur à Gaz de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Hassenfratz (Françoise)
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Flise (Laurence)
présidente du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Dufer (Simone-Marie)
vacataire pour des études de marchés auprès de sociétés de marketing
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Doyen (Odile)
adjointe au maire de L'Arbresle, chargée des affaires familiales et sociales et du logement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Dionet (Catherine)
inspectrice des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: De Crécy (Catherine)
chargée de communication
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Couble (Danièle)
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bertin (Monique)
attachée de préfecture, chef du service interministériel régional des affaires civiles de défense et de protection civile du département du Puy-de-Dôme
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Astic (Sylvaine)
enseignante en histoire-géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Décembre 199811/12/1998
De: Christian Gabet
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Décembre 199811/12/1998
De: Vigouroux (André)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Sapor (Claude)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Nadal (Pierre)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Levrat (Emile)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Gourvil (Alain)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cuisance (Dominique)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cances (Georges)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bouvier (Michel)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Berkhoff (Jean-Marie)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Masboungi (Ariella)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Mongin (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Buey (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Rivasseau (François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Renaux (Dominique)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: de Zorzi (Joël)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1998-02-24"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998
De: Verselle (Gilles, Fernand, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Millon, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rosières-en-Santerre (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Manuel (Sylvie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Remplace:
Mme Legalle
Groupe:
date_debut="1998-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lartigue (Catherine)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances de la cour d'appel d'Agen
Remplace:
Mme Bozzi
Groupe:
date_debut="1998-10-12"
cour_appel="Agen"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Barboux (Sylvaine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de La Châtre
Groupe:
date_debut="1998-10-13"
tribunal
tribunal_instance="La Châtre"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Wilbois (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Tronche (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Tardy (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Pouliquen (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Michel (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Meurin (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lorraine (André)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: L'Hote (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Jacquemet (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Hervier (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Duboz (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bouy (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bernard (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Avril (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Tournan (Laurence)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Thomes (Gisèle)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Riffard Voilque (Martine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Piquet (Annick)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Petipre (Martine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Pelata (Marie-Thérèse)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Morin (Marie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Meynard (Francette)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Mazar (Maureen)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Gouby (Lina)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Drausin (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Castex (Claudie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Boss (Marie-Noëlle)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Andreu (Marie-Angèle)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Vincent Courtillot
directeur de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
11 Décembre 199811/12/1998
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
général d'armée. Grand officier du 18 avril 1996
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand'croix"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Juillet (Pierre)
contrôleur principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Etablissement de transfusion sanguine de Picardie
Remplace:M. Lajoie (Régis)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Mussillier (Marie-Pierre)
trésorière principale de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Fonds national de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance-formation nationaux des organisations professionnelles
Remplace:M. Thooris (Pierre)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Chanez (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Brun (Régis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-07-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Hemon (Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Griffon-Fouco (Martine)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre d'Electricité de France
Suppléante
Remplace:M. Labat (Gilbert)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Broyelle (Jean-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Casanova (Gérard)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Perron (Jean-Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1999-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cornet (Didier)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1999-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Décembre 199811/12/1998
De: Debien (Jacky)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Décembre 199811/12/1998
De: Costesèque (Alain)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1999-02-17"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Décembre 199811/12/1998
De: Béranger (Sophie)
vétérinaire inspectrice au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
des fonctions de directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes, à Nice
Remplace:M. Laurain (Claude)
Groupe:
date_debut="1998-12-16"
charge
11 Décembre 199811/12/1998
De: Russo (René)
Objet:
président du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
president
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Soulier (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1999-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Conruyt (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Jean-Paul Frouin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée
préfet
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lombardi (André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Constant (Henri, Marie, René)
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Lemaire (Martine), épouse Wittevrongel
adjointe administrative
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bobigny
Remplace:
Mme Mutin
Groupe:
date_debut="1998-10-26"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Vansteeger (Maryse), épouse Mutin
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Bobigny
Remplace:M. Vincent
Groupe:
date_debut="1998-10-26"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
11 Décembre 199811/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.