11 Décembre 2007

De: Bernard (Georges-Harald)
directeur Telecom International
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Prosodie
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Valentiny (Dominique)
directrice générale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Hub Télécom
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: AFORS Télécom
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Rallet (Jean-François)
directeur délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Verizon France
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Hugueny (Pascal)
directeur des affaires publiques et réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Verizon France
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Roy (Christophe)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Telecom Italia SA
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lambarri (Carlos)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Telecom Italia SA
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Hallopeau (Philippe)
directeur de l'interconnexion
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Prosodie
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Polaillon (Arnaud)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Numericable
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marzouk (Olivier)
directeur plan, études et relations opérateurs
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe Société française de radiocommunications (SFR)
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lucaussy (Arnaud)
directeur de la réglementation et des études économiques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe Société française de radiocommunications (SFR)
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Josset (Patrick)
responsable réseaux et télécommunications
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe Outremer Telecom
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Hegesippe (Jean-Michel)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe Outremer Telecom
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Paulin (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe Neuf CEGETEL
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bineau (Mathieu)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe Neuf CEGETEL
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Dillard (Didier)
directeur de la division opérateurs (DIVOP)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Titulaires
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Titulaires
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Champeaux (Jacques)
directeur exécutif chargé des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Titulaires
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Geromel (Fausto)
directeur technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Mediaserv
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Emami (Ehsan)
gérant
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Mediaserv
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Brunel (Franck)
directeur général délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Iliad
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Archambault (Alexandre)
délégué aux affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Iliad
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Nahoum (Bernard)
directeur des opérations
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Hub Télécom
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: de Vitry (Jérôme)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
Completel
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Gavois (Aymeric)
responsable des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
Completel
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Tricaud (Emmanuel)
directeur des affaires réglementaires et du développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Panya-Lestonnat (Frédéric)
directeur marketing
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Huart (Olivier)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
British Telecom France
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Micol (Emmanuel)
directeur de l'interconnexion et de l'accès
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
Bouygues Telecom
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Forest (Emmanuel)
directeur général délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
Bouygues Telecom
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bach (Christophe)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
B3G Télécom
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: de Maublanc (Henri)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Regnaut (André-Marie)
responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lalande (Richard)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Benetti (Angélique)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Numericable
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Hilaire (Natacha)
directeur réglementation et régulation économique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Titulaires
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Coscas (Corinne)
directrice juridique et réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
British Telecom France
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Vormes (Marianne)
responsable des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
B3G Télécom
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Duhamel (Katia)
directeur délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION, ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: EPMU (Equi-Proportionate Mark-Up)
Objet:
dans la comptabilité de l'opérateur et, le cas échéant, après certains retraitements (comme le remplacement des frais financiers par la rémunération du capital). En particulier, les actifs figurent avec leur valeur historique selon les règles comptables en vigueur
Les références de coûts considérées comme pertinentes par l'Autorité sont celles correspondant à un opérateur considéré comme efficace. La notion d'efficacité repose notamment sur des hypothèses de déploiement efficace d'un réseau (par exemple en termes de choix technologiques) ainsi que de niveaux de coûts de déploiement et d'utilisation du réseau efficaces. La notion d'efficacité est associée à des caractéristiques de l'opérateur en termes de demande moyenne par client et de part de marché détenue. Ainsi, si l'Autorité est susceptible d'apprécier, de manière préalable à la fixation des plafonds relatifs aux tarifs de terminaison d'appel, les références de coûts constatés et donc supportés par un opérateur, l'Autorité se réserve la possibilité de ne pas prendre en compte certains coûts supportés par l'opérateur, qui, bien que dans le périmètre des coûts pertinents, ne correspondraient pas à l'activité d'un opérateur efficace. Elle tient ainsi à ne pas autoriser un opérateur à recouvrer, sur la prestation de terminaison d'appel, des surcoûts dus, en tout ou partie, à des inefficacités (par exemple une absence d'effets d'échelle) de son ressort
A ce jour, et sans que cela ne préjuge de l'évolution future du périmètre des coûts pertinents pour la prestation de terminaison d'appel, l'Autorité considère que les coûts pertinents correspondent à ceux d'un appel entrant moyen, c'est-à-dire à la moyenne pondérée (par les volumes d'appels) des coûts des communications entrantes intraterritoriales, internationales ou interterritoires abouties ou non abouties, tels que définis dans les décisions n° 2007-0128 et n° 2007-0129
La notion de coût retenue est une notion de coûts complets, la méthode d'allocation retenue étant une « Fully Distributed Costs » (FDC). Les coûts pertinents incluent donc
les coûts commerciaux spécifiques, à savoir ceux qui sont directement induits par la prestation de terminaison d'appel vocal mobile (par exemple les coûts d'édition et d'envoi de factures d'interconnexion)
Groupe:
inscription
11 Décembre 200711/12/2007
De: Antoine Dinkel
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, 3e chevron
Objet:
auprès du Gouvernement de la Principauté de Monaco
en vue d'exercer les fonctions de directeur des services fiscaux de la Principauté de Monaco
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
date_fin="2010-04-30"
duree="trois ans"
détachement
11 Décembre 200711/12/2007
De: Véronique Lucas
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de la chancellerie des universités de Grenoble
Remplace:Mme Andrée Jarrand-Joud
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Philippe Djambazian
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Aix-Marseille université » (création)
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Christine Ramon
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'institut régional d'administration de Lille
Remplace:Mme Anne-Kathryn Paco
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marie-Christine Labourdette
administratrice de la commune de Paris hors classe
Objet:
directrice régionale des affaires culturelles de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
cessation de fonction
11 Décembre 200711/12/2007
De: Dominique Dufour
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Félix Faucon
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de l'Institut national de recherche et de sécurité
directeur du centre de Paris, adjoint au directeur général
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
détachement
11 Décembre 200711/12/2007
De: Youssef Haikel (université de Strasbourg)
Professeur
Objet:
pour les unités de formation et de recherche d'odontologie et les services d'odontologie des centres hospitaliers universitaires
sur proposition de la conférence des doyens d'unités de formation et de recherche d'odontologie
Remplace:M. Jean Valcarcel (université de Montpellier)
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Pierre Lansade
Docteur
Objet:
pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Pierre-Yves Mahé
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Aramouni (Georges)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Loe (Clarisse)
épouse Loumou
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Yacoubi (Miscou)
épouse Nasruddine
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Mohanna (Assaad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Farhat (Fouad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: El Husseini (Khalil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Ramamonjisoa (Andriamihajamandroso)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Kra (Anoances Géraud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Abdelaziz (Ahmed Hichem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Zioueche (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Rahim (Brahim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Kelkoul (Sid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Fardjallah (Mokhtar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bektache (Tahar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Appadoo (Jean-Noël)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Cerbah (Djazira)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
11 Décembre 200711/12/2007
De: Carrière (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Cuq (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
en raison de leurs compétences dans les domaines définis à l'article 2 du décret du
20 avril 1999
portant création du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
président d'université désigné
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Remplace:M. Carrière (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Carrière (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
en raison de leurs compétences dans les domaines définis à l'article 2 du décret du
20 avril 1999
portant création du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Schmidt-Lainé (Claudine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Patrick Molle
nommé
sur proposition de la conférence des grandes écoles
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
3° Au titre des représentants des écoles et formations privées, et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: François Duvergé
nommé
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
3° Au titre des représentants des écoles et formations privées, et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Claude Jameux
nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2° Au titre des enseignants-chercheurs
dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Francis Lemor
nommé
sur proposition du Conseil économique et social
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bernard Legendre
nommé
sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marie-Pierre Mairesse
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2° Au titre des enseignants-chercheurs
dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marc Filser
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Sabine de Chabannes
nommée
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marie-Laure Gavard-Perret
nommés
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Yves Badorc
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
dans ses fonctions
membre suppléant
Groupe:
suppleant
reconduction
11 Décembre 200711/12/2007
De:
Maes
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Christian Mirabel
commissaire divisionnaire, chef de la division nationale d'investigations financières à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bernard Antoine
commissaire divisionnaire, chef de mission à la direction de la formation de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marie-Aimée Gaspari
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Michel Meurant
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Jean-Baptiste Bladier
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Francis Stoliaroff
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Michel Faury
commissaire principal à la brigade de répression du banditisme à la direction régionale de police judiciaire de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Luc Chalon
commissaire divisionnaire, chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Lille
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marie-Jeanne Vieillard
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Catherine Giudicelli
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Sylvie Mouchel
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marie-Josèphe Mazel
commissaire divisionnaire, chef du district de sécurité publique d'Arles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marjorie Ghizoli
commissaire principale, chef de la sûreté départementale de l'Hérault
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Janine Magnier, née Clapier
professeure des écoles des mines de 1re classe, 3e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi, détachée auprès de l'agence universitaire de la francophonie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Décembre 200711/12/2007
De: Sanlaville (Jean)
en disponibilité
Objet:
dans le corps des administrateurs des postes et télécommunications
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
depart_retraite
réintégration
11 Décembre 200711/12/2007
De: Le Mouel (Yves)
en disponibilité
Objet:
dans le corps des administrateurs des postes et télécommunications
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
depart_retraite
réintégration
11 Décembre 200711/12/2007
De: Sotomayor Rodriguez (Juan Francisco)
Objet:
élèves stagiaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Le Gratiet (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Husum (Charles-Eric)
Objet:
élèves stagiaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Yao (Zi Qing)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Wang (Yifei)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Vitorino (Leonardo)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Shin Jung (Seok)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Shen (Yimin)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Navarro Castillo (Pablo Andres)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Monroy Roa (David Alejandro)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Moles de Matos (Anderson)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Miyazaki (Jun)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Martin Zeza (Bruno)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Li (Jie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lee (Tae Hwa)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Kim (Kyungbum)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Khendek (Rafik)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Duque Garcia (Juan Sebastien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Castellanos Vanegas (Juan Sebastian)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bouchoucha (Yonatan)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Berthe (Paul-Marie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Servagent (Stéphanie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Ramos Franco (Mariana)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Moon (Hee Sook)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Homrich (Dafne)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Gonzalez (Virginie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Simon (Bastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Roux (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Rousseaux (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Privé (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Perret (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Morel (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Miège (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Meytadier (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lelong (Hadrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Helpin (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Guillerault (Martin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Groulier (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Goutille (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Geslin (Pierre-Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Garrot (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Franceschini (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Fevre (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Es-Skali (Zineb)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Dolci (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Coulet (Louis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Champemont (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Caubert (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Cambournac (Gabriel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Cambillau (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bois (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bitonti (Armand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Berneur (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Berlat (Sofiane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Barrière (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Avallet (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Audard (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Velez (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Simeu Poaka (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Reyt (Pierre-Edouard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Reymond (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Quevillon (Jérémie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Quarré de Boiry (Paul)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Pourchot (Hadrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Moog (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marévéry (Paul-Rémi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marrec (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lozachmeur (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lorre (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Jolis (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Jay (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Harispe (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Guérin (Marceau)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Guisnel (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Giudicelli (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Genet (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Delagrange (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Couble (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Chosseler (Charles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Chavillon (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Chandor (Edouard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bouzouita (Haythem)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Auriol (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Zaaria (Zakaria)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Vierstraete (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Soyer (Adrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Sarih (Anass)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Roux (Benoit)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Rigal (Clément)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Pujol (Florian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Prengère (Alex)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Nyame (Madje)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Novat (Maël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Normandin (Alban)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Masereel (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Martel (Arthur)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Linakis (Grégoire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Levacher (Mikaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Larzabal (Hugo)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Laloum (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Labatut (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Haupovitch (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Giraud (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Frécenon (Clément)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Fremaux (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Fournier (Simon)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Eraste (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Dubédat (Thibaut)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Druais (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Cypruch (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Chateau (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bütün (Burhan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Buret (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bourdrel (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bastin (Florian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Roscian (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marinello (Jérémy)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Gemard (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Shu (Sheyu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Leblanc (Florian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Reboul (Amandine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Raoul (Mathilde)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Palazon (Pauline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Mauduit (Marion)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Le Coz (Marion)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Dumoulinneuf (Sandrine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Debs (Viviane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Chip (Amélie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Brousseau (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Uettwiller (Marion)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Percot-Tétu (Sarah)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Pays (Clémence)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Ménard (Anne-Laure)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Laparra (Pauline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Imbert (Laurianne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Grausz (Léa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Geoffray (Marie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Créach (Noélie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Brahem (Rim)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Wojtowicz (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Vandeville (Margaux)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Soussi Idrissi (Sohaib)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lemonnier (Sarah)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Ghorbel (Khouloud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Dumaine (Constance)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Chanove (Maryline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Liard (Gladys)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 2007
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Taugourdeau (Jean-Charles)
député de Maine-et-Loire (Pays de la Loire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Guené (Charles)
sénateur de la Haute-Marne (Champagne-Ardenne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Chaye (Emmanuel)
délégué général relations institutions professionnelles de MAAF Assurances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: de Blignières-Légeraud (Anne)
docteure d'Etat, maître de conférences, coordinatrice des projets internationaux de l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Représentant du ministre chargé de la recherche
Le directeur général de la recherche et de l'innovation ou son représentant
Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Michel Legendre
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Gilles Nicolas
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-03-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 200711/12/2007
De: Yves Delas (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Yoann Peys (Gironde)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Victor Vaz (Lot)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Samuel Liber (Martinique)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Michel Baysse (Lot)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Ludovic Verdy (Pyrénées-Orientales)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Franck Rinuit (Oise)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Christophe Nauleau (Vendée)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Charles Telegrand (La Réunion)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Marie-Elizabeth Rochambeau (Martinique)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Laëtitia Mazingue (Loiret)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Anne Calmels (Hérault)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la Fédération nationale de protection civile les 15 et 16 novembre 2007 à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Yannick Chaumard (Gironde)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Sylvain Beaudry (Seine-et-Marne)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Stéphane Gavache (Val-d'Oise)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Laurent Bourlet (Seine-Saint-Denis)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Julien Le Gall (Seine-Saint-Denis)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Johan Irenee (Paris)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Grégory Garnier (Haute-Saône)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Gilles Munch (Paris)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Frédéric Bouriette (Morbihan)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Fabrice Savarino (Paris)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Eric Druot (Hauts-de-Seine)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Eric Brieau (Hauts-de-Seine)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Cyril Falferi (Seine-et-Marne)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Alexandre Monges (Gironde)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
11 Décembre 200711/12/2007
De: Sadoul (Hervé)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
directeur général adjoint des services du conseil général du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2007-03-19"
duree="cinq ans"
détachement
11 Décembre 200711/12/2007
De: Bonnier (Thierry)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
directeur adjoint des stages de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
11 Décembre 200711/12/2007
De: Jocelyn Trules
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
11 Décembre 200711/12/2007
De: François Desmaziere
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
conseiller parlementaire
Remplace:Mme Anne Lieure
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lorène Thiebaut
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports
conseillère technique presse
Remplace:Mme Sophie Geng
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Baillet (Claude)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur du groupement interministériel de contrôle
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Lacroix (Marc-Antoine)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
au titre de la mobilité
date_debut="2007-08-23"
duree="deux ans"
corps="Conseillers économiques"
détachement
11 Décembre 200711/12/2007
De: Jenkins (Donald)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (régularisation)
Groupe:
date_debut="2004-05-06"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Décembre 200711/12/2007
De: Laurence Fradin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Georges Capdeboscq
Groupe:
date_debut="2008-01-02"
conseil_des_ministres
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires SANOFI-AVENTIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
11 Décembre 200711/12/2007
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires SANOFI-AVENTIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
11 Décembre 200711/12/2007
De: Baillet (Claude)
Général de brigade aérienne
directeur du groupement interministériel de contrôle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre
tous les actes de gestion du groupement à l'exclusion de ceux relatifs au recrutement des agents non titulaires
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
11 Décembre 200711/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.