Nominations au Journal officiel de la République française

Novembre 1990

Recherche nominative:
De:
M. Letellier (Philippe)
président du centre régional d'information Jeunesse Picardie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
Mme Jaunasse (Yvette)
directrice du centre régional d'information Jeunesse Pays de la Loire
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Loustau (Vincent)
secrétaire confédéral C.F.D.T. (délégation Jeunes)
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Mauletti (Thierry)
directeur du centre régional d'information Jeunesse lyonnais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Lavergne (René)
président du centre régional d'information Jeunesse Midi-Pyrénées
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Haby (René)
président du Centre d'information et de documentation Jeunesse (C.I.D.J.)
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Renahy (Philippe)
directeur du centre d'information Jeunesse Franche-Comté
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Caffin (Philippe)
directeur du centre d'information Jeunesse Bretagne
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Mamère (Noël)
journaliste
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. El Attar (Mustapha)
directeur du centre d'information Jeunesse Basse-Normandie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
Mme Goureaux (Marinette)
vice-présidente du centre régional d'information Jeunesse Pays de la Loire
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
Mme Richard (Marie)
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Loustau-Carrere (Jean-Pierre)
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Auvergne
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Planche (Marcel)
président du centre d'information Jeunesse Val-d'Oise
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Arnoult (Luc)
directeur du centre régional d'information Jeunesse Picardie
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Provo (Jean-Claude)
trésorier du centre régional d'information Jeunesse Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Fimbel (Jean-Claude)
président du centre d'information Jeunesse Alsace
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Cellier (Jean)
président du centre régional d'information Jeunesse Alpes-Vivarais
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Bureaux (Jacques)
directeur du centre d'information Jeunesse Lorraine
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Lastennet (Jacques)
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Crouzilhac (Jacques)
directeur du centre d'information Jeunesse Provence-Alpes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Plisson (Hugues)
directeur départemental de la jeunesse et des sports du Loiret
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Guerard (Jacky)
Union des foyers de jeunes travailleurs
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Sur proposition du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (C.N.E.P.J.)
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Lepeve (Agathon)
président du centre régional d'information Jeunesse Poitou-Charentes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Fischbach (Gilbert)
directeur du centre d'information Jeunesse Côte d'Azur
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Berche (Gérard)
directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
suppleant
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
Mme Arnoult (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Sur proposition du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (C.N.E.P.J.)
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Julien (Claude)
président de la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, directeur du Monde diplomatique
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
Mme Cahen (Brigitte)
directrice du C.I.D.J
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
M. Puts (André)
président du centre d'information Jeunesse Provence-Alpes
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Objet:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
Au titre des représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
Groupe:Comité consultatif des centres d'information Jeunesse
JORFTEXT000000718230
nomination
(source officielle)30 Novembre 1990
De:
Mme Margot (Régine), épouse Fleytoux
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Bourganeuf
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Le Corre
JORFTEXT000000718069
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Mme Absolon (Janine), épouse Huet
premier greffier au tribunal d'instance de Saint-Denis
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Perriot
suppleant
JORFTEXT000000718069
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000718067
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Mme Lagaise (Hélène), épouse Brosse
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Mamers
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Ballerie
JORFTEXT000000718069
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Mme Stil (Fabienne), épouse Grasset
greffier en chef du tribunal d'instance de Mamers
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Brosse
suppleant
JORFTEXT000000718069
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Mme Cavalier (Chantal), épouse Roubaud
commis au tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Juvigny
suppleant
JORFTEXT000000718069
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Mme Porruncini (Marie-Josèphe), épouse Legay
greffier en chef du tribunal d'instance d'Ajaccio
Objet:
régisseur titulaire
JORFTEXT000000718068
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Mme Drurie (Annick), épouse Jacques
commis au tribunal d'instance d'Auray
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Hilary
JORFTEXT000000718068
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Bourdillat (Joseph, Delphin, Eugène, Léon, Clément)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000718064
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Groualle (Hervé, Yves, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais en vol
Groupe:Direction du Centre d'essais en vol
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000718064
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Sauvée (Jean, André, Constant, Louis)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Pour prendre rang au
1er janvier 1991
JORFTEXT000000535930
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Dubois (Roland, Francis)
Colonel des transmissions
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Objet:
directeur régional des affaires maritimes pour la région Bretagne, à Rennes, pour compter du
1er janvier 1991
Groupe:Direction régionale des affaires maritimes pour la région Bretagne, à Rennes, pour compter
JORFTEXT000000535930
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Prévost (Xavier, Marie, Claude)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Stehlin (Pierre, René, Joseph)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Plantier (Maurice, Jacques, Jean)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000352351
admission
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Objet:
commandant l'artillerie du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
Groupe:2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Clavery (Michel, Amédée, Marie, Robert)
Colonel du génie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Cavaillé (Michel, Jean, Simon)
Général de division
Objet:
major régional des forces françaises en Allemagne
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Waymel (Marc)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Varret (Jean, Pierre, Marie)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Triquigneaux (Jean, Michel, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Vidal (Jacques)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Delapierre (Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur délégué des forces armées en Guyane
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Favin-Lévêque (Jacques, Daniel)
Colonel du génie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Gardey de Soos (Bruno, Marie, Antoine, Augustin)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000352351
admission
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de brigade
en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
réintégration
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
promotion
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de division
Objet:
adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:Direction de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'École supérieure de guerre
date_debut="1990-12-01"
ecole="Ecole supérieure de guerre"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Objet:
inspecteur général de l'armée de terre
date_debut="1990-12-08"
inspecteur_general="Armée de terre"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Leverne (Joël, Henri, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant la 2e région de gendarmerie
Groupe:Gendarmerie
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000352349
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000352351
conférés
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Kretz (Jean-Charles, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000352349
admission
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000352349
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Charlot (Gérard, André)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie Méditerranée
Groupe:Gendarmerie Méditerranée
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000352348
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Mme Porcherie (Sylvie)
greffier au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Petit-Pez
date_debut="1990-10-08"
JORFTEXT000000171235
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Mme Daviere (Sylvie), épouse Parodi
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Merrien
date_debut="1991-01-01"
suppleant
JORFTEXT000000171235
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
M. Dari (Jean)
greffier du tribunal d'instance de Sartène
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Dani
JORFTEXT000000171235
nomination
(source officielle)29 Novembre 1990
De:
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
Représentant du secteur Commerce et utilisation
Remplace:M. Paillet (Gabriel)
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000352721
nomination
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
M. Bannwarth (Patrick)
lire “suppléant”, au lieu de “titulaire”
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
L'arrêté du
1er juin 1990
est ainsi rectifié
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000352721
nomination
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
Représentant du secteur Production
Remplace:M. Lefeuvre (André)
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000352721
nomination
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
L'arrêté du
1er juin 1990
est ainsi rectifié
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000352721
nomination
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
M. Bernard Dorin
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Japon
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Grande-Bretagne
Remplace:M. Luc de La Barre de Nanteuil
ambassadeur
ambassadeur_pays="Royaume-Uni"
JORFTEXT000000352684
nomination
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
Objet:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires
membre suppléant
Groupe:Juridiction
suppleant
JORFTEXT000000169983
désignation
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
M. Campana (Michel)
C.H.U. de Nice
Objet:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires
membre titulaire
Remplace:M. Roux
Groupe:Juridiction
JORFTEXT000000169983
désignation
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
M. Crousillat (Jack)
C.H.U. de Marseille
membre
Objet:
membres de la juridiction
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires
Groupe:Juridiction
JORFTEXT000000169983
désignation
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
M. Hochner (Henri)
C.H.U. de Strasbourg
Objet:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires
membre suppléant
Groupe:Juridiction
suppleant
JORFTEXT000000169983
désignation
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
Mme Servetto (Françoise)
C.H.U. de Nantes
Objet:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires
membre titulaire
Groupe:Juridiction
JORFTEXT000000169983
désignation
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
Mme Deville de Perrière
C.H.U. de Montpellier
Objet:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires
membre titulaire
Remplace:M. Bourgeois
Groupe:Juridiction
JORFTEXT000000169983
désignation
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
M. Nebot (Daniel)
U.F.R. de Montrouge
Objet:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires
membre suppléant
Groupe:Juridiction
suppleant
JORFTEXT000000169983
désignation
(source officielle)27 Novembre 1990
De:
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000171187
nomination
(source officielle)25 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171067
nomination
(source officielle)24 Novembre 1990
De:
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
JORFTEXT000000718848
nomination
(source officielle)24 Novembre 1990
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Remplace:M. Jean-Cyril Spinetta
Groupe:Direction du cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000534523
nomination
(source officielle)24 Novembre 1990
De:
Mme Narindal (Sylviane), épouse Pernin
agent de bureau au tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Balague
JORFTEXT000000718225
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Mme Fabre (Marie-France), épouse Pola
commis au tribunal d'instance de Senlis
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Jamey
suppleant
JORFTEXT000000718225
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Mme Maige (Danielle), épouse Doyen
commis au tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
JORFTEXT000000718225
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Mme Goumard (Yolande), épouse Faure
greffier au tribunal d'instance de Saintes
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Bisserier
JORFTEXT000000718073
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Mme Ducreux (Jacqueline), épouse Verfaille
agent d'administration principal au tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Deroche
suppleant
JORFTEXT000000718073
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Mme Deroche (Christiane)
commis au tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Deschamp
JORFTEXT000000718073
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Mme Florek (Brigitte)
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Saint-Etienne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Buzenet-Bonnand
date_debut="1990-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000718073
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Conseiller technique
magistrat, juge des enfants
cabinet="Secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000534113
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Attachée parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
JORFTEXT000000534113
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Directeur adjoint du cabinet
conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000534113
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160517
cessation de fonction
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160517
nomination
(source officielle)17 Novembre 1990
De:
M. Christian Mary
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Objet:
directeur de l'Office national de la chasse
Remplace:M. Jean Servat
Groupe:Office national de la chasse
visa_grands_etablissements
JORFTEXT000000709186
nomination
(source officielle)16 Novembre 1990
De:
M. Bernard Dejean de La Batie
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
duree="un an"
JORFTEXT000000709185
nomination
(source officielle)16 Novembre 1990
De:
M. Yves Pagniez
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
duree="un an"
JORFTEXT000000526128
nomination
(source officielle)16 Novembre 1990
De:
M. Philippe Loiseau
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet hors cadre, hors classe. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Hors classe
prefet
JORFTEXT000000344349
nomination
(source officielle)16 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000709330
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
JORFTEXT000000709330
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat
JORFTEXT000000709330
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef du secrétariat particulier
Groupe:Secrétariat particulier
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
M. Patrick Frydman
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:Garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343628
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:Garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000343628
nomination
(source officielle)15 Novembre 1990
De:
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
JORFTEXT000000344297
cessation de fonction
(source officielle)13 Novembre 1990
De:
Mme Bouchot (Eliane), épouse Huguet
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Montbrison
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Grandpierre
suppleant
JORFTEXT000000161231
nomination
(source officielle)13 Novembre 1990
De:
Mme Clavelloux (Annie), épouse Grandpierre
sténodactylographe au tribunal d'instance de Montbrison
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Loiseau
JORFTEXT000000161231
nomination
(source officielle)13 Novembre 1990
De:
Mme Casteil (Andrée), épouse Matysiak
greffier au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Riche
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000161231
nomination
(source officielle)13 Novembre 1990
De:
Objet:
inspecteurs généraux de l'agriculture au tour extérieur
inspecteur_general="Agriculture au tour extérieur"
JORFTEXT000000709035
nomination
(source officielle)11 Novembre 1990
De:
Objet:
inspecteurs généraux de l'agriculture au tour extérieur
inspecteur_general="Agriculture au tour extérieur"
JORFTEXT000000709035
nomination
(source officielle)11 Novembre 1990
De:
M. Esper (Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Office général de l'air
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000708885
réintégration
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Laborde (Jean, Henri, Alain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Aschehoug (Niels, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:Chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708885
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Perez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Perez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction industrielle de la direction de l'électronique et de l'informatique
Groupe:La sous-direction industrielle de la direction de l'électronique et de l'informatique
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708885
charge
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Kouznetzoff (Léonid)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Leloup (Jean, Yves, Maurice)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Guiguet (Jean-Claude, Gilbert, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Longueville (Jacques, Charles, Auguste, Raoul, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Berthault (Daniel, Jean, Marie, Germain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Lievens (Claude, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Couderc (Claude, Fernand, Cyprien)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Jourdain (Bruno, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708885
promotion
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. François Bonnelle
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet des Vosges
prefet_departement="Vosges"
prefet_departement_code="88"
prefet
JORFTEXT000000708882
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Yvan Baradel
conseiller de tribunal administratif, détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Corrèze
prefet_departement="Corrèze"
prefet_departement_code="19"
prefet
JORFTEXT000000708882
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Job (Jean-Pierre, Maurice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708881
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000708881
admission
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Hamon (Michel, René, André)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708881
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Rougevin-Baville (Maurice, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant des éléments air français en Allemagne
JORFTEXT000000708881
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Lannevère (Marcel, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations des forces aériennes stratégiques
Groupe:Centre d'opérations des forces aériennes stratégiques
JORFTEXT000000708881
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Gellibert (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second de la force aérienne tactique et de la 1re région aérienne
Groupe:Force aérienne tactique et de la 1re région aérienne
JORFTEXT000000708881
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Goismier (Guy, Jean, Paul, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000708881
admission
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Paqueron (Gérard, Robert, René)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708881
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000708879
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Gilles Bouilhaguet
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Groupe:Préfet du Nord
prefet
JORFTEXT000000161346
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Lasne (Michel, Jean, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000525941
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Viallefond (Jacques, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000525941
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1990-11-20"
JORFTEXT000000343776
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Pierre Brisset
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000161346
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
Objet:
chef d'état-major de la marine
Groupe:État-major de la marine
date_debut="1990-11-20"
JORFTEXT000000160839
nomination
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
M. Coatanéa (Alain)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-11-20"
JORFTEXT000000160839
conférés
(source officielle)10 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000709657
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000709657
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000709657
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
M. Lionel Jospin
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
JORFTEXT000000343606
charge
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000709657
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000709657
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
M. Patrick Broudic
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-10-15"
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533965
cessation de fonction
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Groupe:Chargé de mission au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000000526246
cessation de fonction
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
M. Willaume (Rolland, Auguste)
sous-lieutenant au GC1-5 “Champagne”. Officier du 31 décembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire
MUTILE DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-12-31"
JORFTEXT000000343604
promotion
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000170253
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000170253
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000170253
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000170253
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000170253
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000170253
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000170253
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000170253
nomination
(source officielle)09 Novembre 1990
De:
M. Jacques Guéry
directeur des affaires financières et économiques
Objet:
comme représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt
JORFTEXT000000159958
désignation
(source officielle)08 Novembre 1990
De:
M. Bernard Vial
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:Mme Elisabeth Guigou
Groupe:Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
JORFTEXT000000709589
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Virosta (Régine), épouse Villeroux
greffier au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Miquel
suppleant
JORFTEXT000000708399
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Objet:
président. Tous les membres doivent être nommés dans un délai de trois mois
à compter de la date à laquelle les autorités compétentes se sont entendues pour soumettre le cas à la commission d'arbitrage
“(3) Si les délais mentionnés au paragraphe (2) ne sont pas respectés et à défaut d'un autre arrangement, chaque Etat contractant peut inviter le secrétaire général de la Cour permanente d'arbitrage à procéder aux désignations requises
“(4) La commission d'arbitrage décide selon les règles du droit international et en particulier selon les dispositions de la présente Convention. Elle règle elle-même sa procédure. Le contribuable a le droit d'être entendu par la commission ou de déposer des conclusions écrites
“(5) Les décisions de la commission d'arbitrage sont prises à la majorité des voix de ses membres et ont force obligatoire. L'absence ou l'abstention d'un des deux membres désignés par les Etats contractants n'empêche pas la commission de statuer. En cas de partage égal des voix, la voix du président est prépondérante.”
Article 8
Après l'article 25a de la Convention, il est créé un article 25b ainsi rédigé
“Article 25b
“(1) Lorsque dans un Etat contractant les dividendes, les intérêts, les redevances ou tout autre revenu, perçus par un résident de l'autre Etat contractant, sont imposés par voie de retenue à la source, les dispositions de la présente Convention n'affectent pas le droit, pour le premier Etat, d'appliquer la retenue au taux prévu par sa législation interne. Cette retenue doit être remboursée, à la demande de
si et dans la mesure où elle est réduite ou supprimée par la Convention. Toutefois, le bénéficiaire peut demander l'application directe, au moment du paiement, des dispositions de la Convention lorsque la législation interne de l'Etat concerné le permet
“(2) Les demandes de remboursement doivent être présentées avant la fin de la quatrième année civile suivant celle au cours de laquelle les dividendes, intérêts, redevances ou autres revenus ont été payés
“(3) Les contribuables doivent joindre à toute demande présentée conformément aux dispositions du paragraphe(1) une attestation de résidence certifiée par les services fiscaux de l'Etat contractant dont ils sont des résidents
Groupe:Trois mois
president
JORFTEXT000000526821
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Couvidat (Michèle), épouse Tisseraud
agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Angoulême
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Wiget
suppleant
JORFTEXT000000708399
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000526782
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffier du greffe permanent de Champagnole
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Lecoinque
JORFTEXT000000526776
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Béatrice Guilloux, épouse Patrie
juge audit tribunal du second grade, second groupe
Objet:
Tribunal de grande instance de Paris
du service du tribunal d'instance du 12e arrondissement
Groupe:Service du tribunal d'instance du 12e arrondissement
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000344248
décharge
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
M. Gondran
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
à la résidence de Cayenne
duree="deux ans"
JORFTEXT000000344248
affectation
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Bertoni (Lucia)
greffier en chef au tribunal d'instance de Redon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Meslin
suppleant
JORFTEXT000000160201
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Fontaa (Denise), épouse Vaillant
commis au tribunal d'instance de Versailles
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Butel
suppleant
JORFTEXT000000160201
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Pellissier (Véronique)
greffier au tribunal d'instance de Gap
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Faucon
JORFTEXT000000160200
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Luque (Sylviane), épouse Vayssier
agent d'administration principal à la cour d'appel de Riom
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Perrin
suppleant
JORFTEXT000000160200
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Gozzerino (Marie-Christine), épouse Degli-Innocenti
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Grasse
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Sigaut
JORFTEXT000000160200
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Apcarian (Lucienne), épouse Robles
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Muixi
suppleant
JORFTEXT000000160200
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
Mme Chenu (Florence), épouse Feron
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Grasse
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Degli-Innocenti
suppleant
JORFTEXT000000160200
nomination
(source officielle)07 Novembre 1990
De:
M. Philippe Girardot
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait
date_debut="1990-10-22"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709025
cessation de fonction
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Douvenot (Zéphyr, Jules)
soldat, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
17 avril 1958
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Chardon (Jean-Baptiste)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 23 avril 1931
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
7 juillet 1933
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Authier (Henri)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Civade (Gilbert)
soldat de 1re classe, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
7 juillet 1933
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Gautier (Eugène, Jean, Marie)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1892
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
16 mars 1940
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
Gloaguen (Clet, Marie, Joseph)
1er mars 1896, soldat, air. Médaillé militaire du 28 juillet 1988
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
16 mars 1940
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Bordenave (André, Louis)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 28 juillet 1988
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Capdeillayre (Aimé, Lié, Xavier)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
7 juillet 1933
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Devaux (Aimé, Auguste)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
19 décembre 1934
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Christophe Desprez
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget
date_debut="1990-10-29"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000526558
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
M. Pierre Pouessel
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161021
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'industrie"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000159863
nomination
(source officielle)06 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Mme Nikolic (Irena)
de nationalité yougoslave
Objet:
comme élève hors cadre, à charge pour elle ou pour son Gouvernement d'acquitter ses frais de pension et de scolarité, la candidate étrangère
Section A2. - Physique
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
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(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A1. - Mathématiques
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A3. - Biochimie-génie biologique
(Microbiologie-Physiologie)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source officielle)03 Novembre 1990
De:
M. Forissier (Régis, Raymond, Daniel)
médecin général inspecteur; 41 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Fournier (Pédro, Jean, Marie)
commissaire général de division; 41 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Sandeau (Jean, Marie, Jules)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Commandeur du 2 juillet 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-07-02"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Giraud (Guy, René, Daniel)
général de division; 37 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
Lajoux (Claude, Pierre)
général de brigade aérienne. Commandeur du 23 décembre 1980
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1980-12-23"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Melscoët (Roger)
soldat, infanterie
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A TITRE EXCEPTIONNEL
Pour le grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
JORFTEXT000000708521
promotion
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Thomas (Robert, Eugène, Joseph)
soldat, troupes de marine
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A TITRE EXCEPTIONNEL
Pour le grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
JORFTEXT000000708521
promotion
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
Mme Picard (Marie-Louise, Esther)
épouse Kopp, ancien personnel militaire féminin
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A TITRE EXCEPTIONNEL
Pour le grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
JORFTEXT000000708521
promotion
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
Mme Fauriel (Marcelle, Georgette)
épouse Rouvière, sergent, infanterie
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A TITRE EXCEPTIONNEL
Pour le grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
JORFTEXT000000708521
promotion
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000526718
nomination
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Belfayol (Pierre, Louis, Adrien)
général de corps d'armée
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000344157
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Lionel Jospin
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
JORFTEXT000000525739
charge
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Lemonnier (Michel, Jules, René)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000344157
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
M. Fricaud-Chagnaud (Charles, Georges)
général de corps d'armée. Grand officier du 26 avril 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000344157
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990
De:
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000344157
élévation
(source officielle)01 Novembre 1990