Nominations au Journal Officiel de la République Française

Novembre 1990

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De:
M. Plisson (Hugues)
directeur départemental de la jeunesse et des sports du Loiret
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants de l'administration
Suppléants
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Berche (Gérard)
directeur régional de la jeunesse et des sports de Provence-Alpes
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants de l'administration
Suppléants
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Loustau-Carrere (Jean-Pierre)
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Auvergne
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants de l'administration
Titulaires
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Lastennet (Jacques)
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants de l'administration
Titulaires
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Guerard (Jacky)
Union des foyers de jeunes travailleurs
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (C.N.E.P.J.)
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
Mme Richard (Marie)
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants de l'administration
Titulaires
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
Mme Arnoult (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (C.N.E.P.J.)
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Mamère (Noël)
journaliste
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
personnalités qualifiées
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Loustau (Vincent)
secrétaire confédéral C.F.D.T. (délégation Jeunes)
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
personnalités qualifiées
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Julien (Claude)
président de la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, directeur du Monde diplomatique
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
personnalités qualifiées
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Mauletti (Thierry)
directeur du centre régional d'information Jeunesse lyonnais
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. El Attar (Mustapha)
directeur du centre d'information Jeunesse Basse-Normandie
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
Mme Jaunasse (Yvette)
directrice du centre régional d'information Jeunesse Pays de la Loire
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Lepeve (Agathon)
président du centre régional d'information Jeunesse Poitou-Charentes
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
Mme Goureaux (Marinette)
vice-présidente du centre régional d'information Jeunesse Pays de la Loire
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Fischbach (Gilbert)
directeur du centre d'information Jeunesse Côte d'Azur
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Cellier (Jean)
président du centre régional d'information Jeunesse Alpes-Vivarais
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Suppléants
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Renahy (Philippe)
directeur du centre d'information Jeunesse Franche-Comté
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
Mme Cahen (Brigitte)
directrice du C.I.D.J
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Caffin (Philippe)
directeur du centre d'information Jeunesse Bretagne
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Puts (André)
président du centre d'information Jeunesse Provence-Alpes
Sur proposition de l'association des directeurs de centres d'information Jeunesse
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Arnoult (Luc)
directeur du centre régional d'information Jeunesse Picardie
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Letellier (Philippe)
président du centre régional d'information Jeunesse Picardie
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
M. Lavergne (René)
président du centre régional d'information Jeunesse Midi-Pyrénées
Poste:
membres du comité consultatif des centres d'information Jeunesse
représentants des centres d'information Jeunesse
Titulaires
Sur proposition de la conférence des présidents de centres d'information Jeunesse
groupe_thematique="comité consultatif des centres d'information Jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000000718230
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
pour prendre rang du 1er janvier 1991
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000718067
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Mme Absolon (Janine), épouse Huet
premier greffier au tribunal d'instance de Saint-Denis
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718069
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Mme Margot (Régine), épouse Fleytoux
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Bourganeuf
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000718069
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Mme Stil (Fabienne), épouse Grasset
greffier en chef du tribunal d'instance de Mamers
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718069
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Mme Lagaise (Hélène), épouse Brosse
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Mamers
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000718069
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Mme Cavalier (Chantal), épouse Roubaud
commis au tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718069
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Mme Drurie (Annick), épouse Jacques
commis au tribunal d'instance d'Auray
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000718068
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Mme Porruncini (Marie-Josèphe), épouse Legay
greffier en chef du tribunal d'instance d'Ajaccio
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000718068
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
directeur du centre d'essais en vol
à compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000718064
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000718064
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
directeur régional des affaires maritimes pour la région Bretagne, à Rennes, pour compter du
1er janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000535930
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe
des affaires maritimes
Pour prendre rang au
1er janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000535930
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
M. le général de brigade Vidal (Jacques)
Maintenu dans ses fonctions
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
M. le général de brigade Waymel (Marc)
Maintenu dans ses fonctions
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352351
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352351
conférés
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
M. le général de brigade Mouton (Claude, Lucien, Jean)
en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352351
réintégration
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
commandant la 2e région de gendarmerie
à compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352349
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
commandant la région de gendarmerie Méditerranée
à compter du 1er septembre 1990
date_debut="1990-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352348
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
M. Dari (Jean)
greffier du tribunal d'instance de Sartène
Poste:
régisseur titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000171235
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 1990
De:
Poste:
jusqu'au 31 mai 1993
Représentant du secteur Commerce et utilisation
L'arrêté du
1er juin 1990
est ainsi rectifié
sexe="M"
JORFTEXT000000352721
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
M. Bannwarth (Patrick)
lire “suppléant”, au lieu de “titulaire”
Poste:
jusqu'au 31 mai 1993
Représentant du secteur Commerce et utilisation
L'arrêté du
1er juin 1990
est ainsi rectifié
sexe="M"
JORFTEXT000000352721
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
Poste:
jusqu'au 31 mai 1993
Représentant du secteur Commerce et utilisation
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000352721
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
Poste:
jusqu'au 31 mai 1993
Représentant du secteur Production
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000352721
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
Mme Rousset (Monique, Marie)
U.F.R. de Lille
membre suppléant
Poste:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants
des services de consultations et de traitements dentaires
sexe="F"
JORFTEXT000000169983
désignation
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
M. Nebot (Daniel)
U.F.R. de Montrouge
membre suppléant
Poste:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants
des services de consultations et de traitements dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000169983
désignation
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
M. Hochner (Henri)
C.H.U. de Strasbourg
membre suppléant
Poste:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants
des services de consultations et de traitements dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000169983
désignation
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
Mme Servetto (Françoise)
C.H.U. de Nantes
membre titulaire
Poste:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants
des services de consultations et de traitements dentaires
sexe="F"
JORFTEXT000000169983
désignation
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
M. Campana (Michel)
C.H.U. de Nice
membre titulaire
Poste:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants
des services de consultations et de traitements dentaires
sexe="M"
JORFTEXT000000169983
désignation
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
M. Crousillat (Jack)
C.H.U. de Marseille
membre
Poste:
membres de la juridiction
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes
des services de consultations et de traitements dentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000169983
désignation
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
Mme Deville de Perrière
C.H.U. de Montpellier
membre titulaire
Poste:
membres de la juridiction
Assistants des universités-odontologistes assistants
des services de consultations et de traitements dentaires
sexe="F"
JORFTEXT000000169983
désignation
(source Legifrance)27 Novembre 1990
De:
Poste:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000171187
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 1990
De:
Poste:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000718848
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1990
De:
Poste:
directeur du cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000534523
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000171067
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1990
De:
M. Le Bouch (Albert)
Thureau (Pierre)
Poste:
respectivement président et vice-président de la commission technique des instruments de mesure
groupe_thematique="commission technique des instruments de mesure"
sexe="M"
JORFTEXT000000169495
nomination
(source Legifrance)20 Novembre 1990
De:
Mme Fabre (Marie-France), épouse Pola
commis au tribunal d'instance de Senlis
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718225
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Mme Narindal (Sylviane), épouse Pernin
agent de bureau au tribunal d'instance de Grenoble
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000718225
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Mme Maige (Danielle), épouse Doyen
commis au tribunal de grande instance de Péronne
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718225
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Mme Ducreux (Jacqueline), épouse Verfaille
agent d'administration principal au tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000718073
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Mme Goumard (Yolande), épouse Faure
greffier au tribunal d'instance de Saintes
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000718073
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Mme Deroche (Christiane)
commis au tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000718073
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Attachée parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
sexe="F"
JORFTEXT000000534113
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Conseiller technique
magistrat, juge des enfants
cabinet="Secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
grade="Conseiller"
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000000534113
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
Directeur adjoint du cabinet
conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000534113
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000160517
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
Mme Carole Froucht
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000160517
cessation de fonction
(source Legifrance)17 Novembre 1990
De:
M. Christian Mary
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Poste:
directeur de l'Office national de la chasse
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000709186
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 1990
De:
M. Bernard Dejean de La Batie
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
sexe="M"
JORFTEXT000000709185
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 1990
De:
M. Yves Pagniez
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
sexe="M"
JORFTEXT000000526128
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 1990
De:
M. Philippe Loiseau
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Poste:
préfet hors cadre, hors classe. Il sera placé en position de service détaché
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000344349
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
inspecteur des finances
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Ministre"
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
magistrat
cabinet="Ministre"
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000000709330
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 1990
De:
M. André Chapelle
magistrat, et Patrick Frydman, maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000343628
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 1990
De:
M. Paul Giacobbi
conseiller technique
Poste:
à sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000344297
cessation de fonction
(source Legifrance)13 Novembre 1990
De:
Mme Bouchot (Eliane), épouse Huguet
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Montbrison
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000161231
nomination
(source Legifrance)13 Novembre 1990
De:
Mme Clavelloux (Annie), épouse Grandpierre
sténodactylographe au tribunal d'instance de Montbrison
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000161231
nomination
(source Legifrance)13 Novembre 1990
De:
Poste:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
à compter du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000708885
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Esper (Philippe)
placé en position de service détaché auprès de l'Office général de l'air
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er février 1991
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000708885
réintégration
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000708885
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
M. Yvan Baradel
conseiller de tribunal administratif, détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Poste:
préfet de la Corrèze
prefet_departement="Corrèze"
prefet_departement_code="19"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000708882
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
M. François Bonnelle
préfet de la Corrèze
Poste:
préfet des Vosges
prefet_departement="Vosges"
prefet_departement_code="88"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000708882
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
inspecteur général des affaires sociales
sexe="M"
JORFTEXT000000708879
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000708881
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er février 1991
date_debut="1991-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000708881
admission
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000708881
admission
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
major général de l'état-major des armées
à compter du 20 novembre 1990
date_debut="1990-11-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000343776
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
M. Gilles Bouilhaguet
sous-préfet hors classe en service détaché
Poste:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000161346
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
M. Pierre Brisset
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000161346
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
chef d'état-major de la marine
à compter du 20 novembre 1990
date_debut="1990-11-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000160839
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
A compter du 20 novembre 1990
date_debut="1990-11-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000160839
conférés
(source Legifrance)10 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000709657
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000709657
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000709657
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000709657
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000709657
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
M. Patrick Broudic
administrateur civil, appelé à d'autres fonctions
à compter du 15 octobre 1990
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-10-15"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000533965
cessation de fonction
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Mme Dominique Ramadier
appelée à d'autres fonctions
à compter du 1er septembre 1990
Poste:
chargé de mission au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-09-01"
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000526246
cessation de fonction
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
M. Lionel Jospin
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Poste:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
sexe="M"
JORFTEXT000000343606
charge
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000170253
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000170253
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000170253
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000170253
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000170253
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000170253
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000170253
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentants de la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000170253
nomination
(source Legifrance)09 Novembre 1990
De:
M. Jacques Guéry
directeur des affaires financières et économiques
Poste:
comme représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt
sexe="M"
JORFTEXT000000159958
désignation
(source Legifrance)08 Novembre 1990
De:
M. Bernard Vial
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Poste:
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
groupe_thematique="comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne"
sexe="M"
JORFTEXT000000709589
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Virosta (Régine), épouse Villeroux
greffier au tribunal de grande instance de Foix
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000708399
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Couvidat (Michèle), épouse Tisseraud
agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Angoulême
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000708399
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffier du greffe permanent de Champagnole
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000526776
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Fontaa (Denise), épouse Vaillant
commis au tribunal d'instance de Versailles
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000160201
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Bertoni (Lucia)
greffier en chef au tribunal d'instance de Redon
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000160201
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Pellissier (Véronique)
greffier au tribunal d'instance de Gap
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000160200
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Luque (Sylviane), épouse Vayssier
agent d'administration principal à la cour d'appel de Riom
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000160200
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Apcarian (Lucienne), épouse Robles
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Perpignan
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000160200
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Gozzerino (Marie-Christine), épouse Degli-Innocenti
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Grasse
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000160200
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
Mme Chenu (Florence), épouse Feron
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Grasse
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000160200
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1990
De:
M. Philippe Girardot
ingénieur des ponts et chaussées, appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 22 octobre 1990
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait
date_debut="1990-10-22"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000709025
cessation de fonction
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Gautier (Eugène, Jean, Marie)
19 octobre 1898, soldat, infanterie. Médaillé militaire du
13 octobre 1892
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
16 mars 1940
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
Gloaguen (Clet, Marie, Joseph)
1er mars 1896, soldat, air. Médaillé militaire du
28 juillet 1988
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
16 mars 1940
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Devaux (Aimé, Auguste)
30 avril 1897, soldat de 1re classe, infanterie
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
19 décembre 1934
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Douvenot (Zéphyr, Jules)
13 septembre 1895, soldat, troupes de marine
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
17 avril 1958
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Civade (Gilbert)
24 juillet 1892, soldat de 1re classe, troupes de marine
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
7 juillet 1933
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Chardon (Jean-Baptiste)
27 juillet 1897, soldat, infanterie. Médaillé militaire du
23 avril 1931
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
7 juillet 1933
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Capdeillayre (Aimé, Lié, Xavier)
7 juin 1896, soldat, infanterie. Médaillé militaire du
30 octobre 1986
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaillé militaire du
7 juillet 1933
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Boussion (Fernand, Julien, Louis)
6 décembre 1889, caporal, infanterie
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Authier (Henri)
5 novembre 1896, soldat, infanterie. Médaillé militaire du
13 octobre 1982
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Bordenave (André, Louis)
8 mars 1895, soldat, infanterie. Médaillé militaire du
28 juillet 1988
Poste:
l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000709018
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Christophe Desprez
ingénieur des ponts et chaussées
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget
à compter du 29 octobre 1990
date_debut="1990-10-29"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000526558
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
M. Pierre Pouessel
administrateur civil
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161021
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000159863
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="F"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
Poste:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990, sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
les candidats
Section A1. - Mathématiques
eleve_ens="Cachan"
sexe="M"
JORFTEXT000000526448
admission
(source Legifrance)03 Novembre 1990
De:
M. Sandeau (Jean, Marie, Jules)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Commandeur du
2 juillet 1984
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-07-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Forissier (Régis, Raymond, Daniel)
médecin général inspecteur; 41 ans de services
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
Lajoux (Claude, Pierre)
général de brigade aérienne. Commandeur du
23 décembre 1980
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1980-12-23"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Melscoët (Roger)
soldat, infanterie
Poste:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A TITRE EXCEPTIONNEL
Pour le grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000708521
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Giraud (Guy, René, Daniel)
général de division; 37 ans de services
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Fournier (Pédro, Jean, Marie)
commissaire général de division; 41 ans de services
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000708669
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
Mme Picard (Marie-Louise, Esther)
épouse Kopp, ancien personnel militaire féminin
Poste:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A TITRE EXCEPTIONNEL
Pour le grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
sexe="F"
JORFTEXT000000708521
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
Mme Fauriel (Marcelle, Georgette)
épouse Rouvière, sergent, infanterie
Poste:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A TITRE EXCEPTIONNEL
Pour le grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
sexe="F"
JORFTEXT000000708521
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000526718
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Thomas (Robert, Eugène, Joseph)
soldat, troupes de marine
Poste:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A TITRE EXCEPTIONNEL
Pour le grade d'officier
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000708521
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000344157
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Lionel Jospin
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Poste:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
sexe="M"
JORFTEXT000000525739
charge
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Lemonnier (Michel, Jules, René)
colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000344157
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Fricaud-Chagnaud (Charles, Georges)
général de corps d'armée. Grand officier du
26 avril 1984
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000344157
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990
De:
M. Belfayol (Pierre, Louis, Adrien)
général de corps d'armée
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000344157
élévation
(source Legifrance)01 Novembre 1990