Nominations au Journal Officiel de la République Française

Novembre 1992

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De:
Mme Duchemin (Catherine)
représentant la région
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="F"
JORFTEXT000000528693
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Bestaux (Raymonde)
représentant les communes
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="F"
JORFTEXT000000528693
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Martin (Jean-Paul)
chef des services départementaux du Trésor à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Didierjean (Philippe)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Chesne (Jean)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Gerbi (Alain)
directeur de France 3-Normandie
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Herissey (Charles)
directeur de l'imprimerie Herissey
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Leduey (Christian)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Duramé (Jean)
président-directeur général du Crédit industriel de Normandie
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Vanzetti (François)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Blondel (Brigitte)
documentaliste
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Todeschini (Eliane)
professeur de lycée
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Celanire (Yves)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528693
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Soulas (Pierrette)
représentant la région
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="F"
JORFTEXT000000347872
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Capera (Jean-Claude)
représentant les communes
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Binet (Eric)
directeur régional de l'environnement
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Le Dain (Anne-Yvonne)
directeur régional de la recherche et de la technologie
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="F"
JORFTEXT000000347872
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Pingaud (François)
délégué régional à la formation profes-sionnelle
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Pezeril (Maguy)
directeur de la bibliothèque interuniversitaire de Montpellier
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Bonnard (Jean-Michel)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Laurent (Hervé)
directeur de France 3-Languedoc-Roussillon
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Genieys (Chantal)
parent d'élèves
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Martin (Claude)
parent d'élèves
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Dusseau (Jean-Michel)
maître de conférences
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Weill (Andrée)
institutrice
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Blanc (Paul)
proviseur
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Ferras (Robert)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347872
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Maurice (Abel)
représentant les communes
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Massart (Marie-Thérèse)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="F"
JORFTEXT000000164294
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Phan-Van (Yves)
directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Isère
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Beghain (Patrice)
directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Letzgus (Michel)
inspecteur pédagogique régional en sciences physiques à Grenoble
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Dodane (Christine)
inspecteur de l'éducation nationale à Aubenas
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Perrot (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Eschlimann (Jean-Louis)
parent d'élèves
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Bodon (Céline)
parent d'élèves
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Esquerre (Jean-Pierre)
conseiller pédagogique
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Parry (Claude)
professeur de lycée
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Cornu (Bernard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Chauvigne-Bourlaud (Colette)
représentant la région
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="F"
JORFTEXT000000164242
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Frerot (Pierre)
Croubois (Claude), représentant les départements
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Oliver (Francis)
représentant les communes
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Terriere (Geneviève)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="F"
JORFTEXT000000164242
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Moreux (Gilbert)
directeur du centre d'information et de communication (Cicom)
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Blanc (Hubert)
préfet de région, préfet du Loiret
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Darche (Michel)
directeur de l'association Centre sciences d'Orléans
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Borecki (Bernard)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Dubois (Dominique)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Roumestand (Alain)
professeur de lycée
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Dubarry (Marie-Françoise)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Orléans-Tours
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000164242
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Dufranc (Michel)
représentant la région
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Donneve (Bernard)
représentant les communes
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Vallenet (Jean-Marc)
directeur régional à la formation professionnelle
représentants des collectivités territoriales
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Mondy (Robert)
chef de service régional de la formation et du développement à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Lucas (Jean-Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Cassagne (Jean-Pierre)
directeur de la société Atlantel
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Mariotte (Claude)
directeur régional de France Télécom Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Dupont (Jean-Marie)
directeur régional de France 3
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Dupon-Lahitte (Georges)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Laclabere (Maryvonne)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Dreano (Jeanine)
professeur certifié
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
M. Baysselance (Jacques)
professeur certifié
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Mme Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000162437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur général de 2e classe
Pour prendre rang du 12 décembre 1992
date_debut="1992-12-12"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
sexe="M"
JORFTEXT000000726159
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur général de 2e classe
Pour prendre rang du 14 janvier 1993
date_debut="1993-01-14"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
sexe="M"
JORFTEXT000000726159
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
adjoint au directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
à compter du 1er décembre 1992
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
chef de la mission militaire française auprès des forces aériennes alliées en Centre-Europe
à compter du 4 février 1993
date_debut="1993-02-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
commandant en second la force aérienne tactique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
commandant les forces aériennes stratégiques
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
pour prendre rang du 1er décembre 1992
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
pour prendre rang du 1er décembre 1992
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
pour prendre rang du 1er décembre 1992
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
à compter du 23 décembre 1992
date_debut="1992-12-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
André).
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542465
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
par anticipation et
sur sa demande
à compter du 1er avril 1993
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000529870
admission
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Poste:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Poste:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Samson (Henri)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Poste:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Poste:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. Léon (Guy)
sous-directeur à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359612
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
Poste:
à compter du 1er novembre 1992
chef de cabinet exercées au cabinet du ministre par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000162669
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Novembre 1992
De:
M. William Marois
professeur des universités
Poste:
recteur de l'académie de Nancy-Metz
sexe="M"
JORFTEXT000000346119
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 1992
De:
Poste:
conseiller technique, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000163841
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Novembre 1992
De:
Poste:
conseiller technique chargé des transports routiers au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000163841
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Novembre 1992
De:
M. Lehmann (Yves-Marie)
représentant la région
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Joyandet (Alain)
Millet (René), représentant les départements
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Guyon (Gérard)
représentant les communes
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Ducros (Jean-Jacques)
directeur régional de l'environnement
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Scherer (Robert)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Bengio (Abraham)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels
du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels
du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Vacheret (André)
chef de centre de France 3 à Besançon
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Richard (Hélène)
conservateur des bibliothèques municipales de Besançon
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Marignac (Henri)
parent d'élève
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Bartholomei (Maguy)
parent d'élève
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Tournier (Nicole)
professeur de collège
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Putigny (Bernard)
chef de travaux de lycée
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Fontaine (Jean-Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Besançon
Poste:
pour trois ans au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711511
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Dufour (Jean)
représentant la région
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Bonat (Jean)
Maggi (Jean-Pierre), représentant les départements
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Maurel (Suzanne)
représentant les communes
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
sexe="F"
JORFTEXT000000529399
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Gineste (Gérard)
commissaire de la délégation à l'aménagement du territoire en résidence à Gap
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Henrich (Sonia)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="F"
JORFTEXT000000529399
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. de Banes-Gardonne (François)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
désignation
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Pons (Francis)
Spinosa (Richard)
Poste:
pour trois ans
représentants des personnels
du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans
représentants des personnels
du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Dou (Henri)
professeur à la faculté des sciences et techniques de Saint-Jérôme
Poste:
pour trois ans
personnalités compétentes
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Werner (François)
directeur régional de France3
Poste:
pour trois ans
personnalités compétentes
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Labrousse (Michel)
directeur de la compagnie IBM pour la région Provence
Poste:
pour trois ans
personnalités compétentes
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Fretay (Alain)
parent d'élève
Poste:
pour trois ans
représentants des communautés éducatives
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Cerutti (Jean-François)
parent d'élève
Poste:
pour trois ans
représentants des communautés éducatives
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Reynaud (Mireille)
documentaliste
Poste:
pour trois ans
représentants des communautés éducatives
sexe="F"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Bez (Pierre)
directeur d'école
Poste:
pour trois ans
représentants des communautés éducatives
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Cyr (André)
principal
Poste:
pour trois ans
représentants des communautés éducatives
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans
représentants des communautés éducatives
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Jullien (Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille
Poste:
pour trois ans
sexe="M"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Yquel (Rozenne)
tennis de table
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Pierre Morel
ministre plénipotentiaire
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Tadjikistan, en résidence à Moscou
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tadjikistan"
sexe="M"
JORFTEXT000000528360
nomination
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Vaquero (Sylvie)
sports de glace
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Savarino (Jean)
boxe anglaise
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Pousse (Olivier)
sports de glace
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Loyer (Frédéric)
canoë-kayak
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Le Leuch (Eric)
canoë-kayak
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Mme Goetschy (Sabine)
canoë-kayak
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. David (Jérôme)
parachutisme
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="F"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
Poste:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
sexe="M"
JORFTEXT000000163902
admission
(source Legifrance)24 Novembre 1992
De:
M. Pouseler (Pierre, Maurice, André)
adjudant-chef, infanterie; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Marie (Daniel, Jules, Edmond)
adjudant-chef, train; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Jouannaud (Jean-Paul, Roger, Emile)
capitaine, infanterie; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Bonnot (Michel, François, Marcel)
chef d'escadron; 16 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Cunat (Christian, Marcel)
adjudant-chef, infanterie; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Ruggeri (Bernard, Charles)
major; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Renaud (Pierre, Louis, Marie)
adjudant-chef; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Chassagne (Jean-Paul)
major; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Cayrey (Elie, Michel)
major; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Lallement (Maurice, Georges)
colonel. Chevalier du
25 mars 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000711103
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 1992
De:
M. Don Pierre Giacobbi
administrateur civil hors classe, chef de mission de contrôle économique et financier
Poste:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000527968
nomination
(source Legifrance)21 Novembre 1992
De:
M. Henri Rethoré
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter du 1er décembre 1992
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000164084
nomination
(source Legifrance)21 Novembre 1992
De:
Poste:
conseiller maître à la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000164031
nomination
(source Legifrance)21 Novembre 1992
De:
Poste:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000164033
nomination
(source Legifrance)21 Novembre 1992
De:
M. Gilles-Pierre Levy
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
la loi du
17 juillet 1930
auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
directeur de l'administration générale
Poste:
conseiller maître (hors tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000162333
nomination
(source Legifrance)21 Novembre 1992
De:
M. Christian Descheemaeker
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Poste:
conseiller maître
sexe="M"
JORFTEXT000000162333
nomination
(source Legifrance)21 Novembre 1992
De:
M. Jacques Thyraud
ancien sénateur
Poste:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
sexe="M"
JORFTEXT000000162501
nomination
(source Legifrance)20 Novembre 1992
De:
Poste:
directeur des moyens gouvernementaux, des plans et de la sécurité au secrétariat général de la défense nationale
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000710267
nomination
(source Legifrance)19 Novembre 1992
De:
M. Hubert Fournier
préfet de la Haute-Saône
Poste:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000710310
nomination
(source Legifrance)19 Novembre 1992
De:
M. Marc Sadaoui
administrateur civil hors classe
Poste:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000528061
nomination
(source Legifrance)19 Novembre 1992
De:
Poste:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000528061
cessation de fonction
(source Legifrance)19 Novembre 1992
De:
M. Christian Fremont
préfet hors cadre
Poste:
préfet du Finistère
prefet_departement="Finistère"
prefet_departement_code="29"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000345195
nomination
(source Legifrance)19 Novembre 1992
De:
M. Maurice Saborin
préfet du Finistère
Poste:
préfet hors cadre. Il sera placé en position de service détaché
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000345195
nomination
(source Legifrance)19 Novembre 1992
De:
M. Régis Koetschet
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Sultanat d'Oman
ambassadeur
ambassadeur_pays="Oman"
sexe="M"
JORFTEXT000000711535
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 1992
De:
Poste:
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000709908
cessation de fonction
(source Legifrance)18 Novembre 1992
De:
Poste:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
médecin
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000528011
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 1992
De:
Poste:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
professeur des universités-praticien hospitalier
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000528011
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 1992
De:
Poste:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
médecin
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000528011
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000164019
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 1992
De:
M. Jean-Michel Lacombe
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Bangladesh
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bangladesh"
sexe="M"
JORFTEXT000000711635
nomination
(source Legifrance)14 Novembre 1992
De:
M. Jacques Cinqualbre
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er novembre 1992
conseiller technique exercées au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000528226
cessation de fonction
(source Legifrance)13 Novembre 1992
De:
M. Thierry Le Lay
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 2 novembre 1992
chef de cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-11-02"
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000710052
cessation de fonction
(source Legifrance)11 Novembre 1992
De:
M. Peneau (Jean-Pierre)
école d'architecture de Nantes
Poste:
professeurs stagiaires
à compter du 1er septembre 1992
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1992
De:
M. Bernstein (Daniel)
école d'architecture de Paris-Belleville
Poste:
professeurs stagiaires
à compter du 1er septembre 1992
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1992
De:
Mme Rouillard (Dominique)
école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Poste:
professeurs stagiaires
à compter du 1er septembre 1992
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
date_debut="1992-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1992
De:
M. Zacek (Milan)
école d'architecture de Marseille
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 1992
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de discipline Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1992
De:
M. Berger (Patrick)
école d'architecture de Paris-Tolbiac
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 1992
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1992
De:
M. Boudon (Philippe)
école d'architecture de Paris-La Villette
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 1992
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1992
De:
M. Castex (Jean)
école d'architecture de Versailles
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 1992
affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source Legifrance)10 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1o
représentants de la communauté scientifique et technique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation de la recherche"
sexe="M"
JORFTEXT000000528085
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1o
représentants de la communauté scientifique et technique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation de la recherche"
sexe="M"
JORFTEXT000000528085
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1o
représentants de la communauté scientifique et technique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation de la recherche"
sexe="M"
JORFTEXT000000528085
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528081
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
chef de la mission de la recherche de la mission interministérielle de la mer
sexe="M"
JORFTEXT000000344689
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
directeur du personnel militaire de la marine
à compter du 1er décembre 1992
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344689
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
inspecteur général des armées
à compter du 1er décembre 1992
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344689
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
A compter du 1er décembre 1992
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344689
conférés
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344689
admission
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344689
admission
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344689
admission
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er décembre 1992
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000344689
admission
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
M. Gérard Simon
ministre plénipotentiaire, consul général de France à Bruxelles
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burkina Faso"
sexe="M"
JORFTEXT000000344656
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
Poste:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000161569
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
M. Pierre Charasse
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Mexico
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République orientale de l'Uruguay
ambassadeur
ambassadeur_pays="Uruguay"
sexe="M"
JORFTEXT000000161563
nomination
(source Legifrance)07 Novembre 1992
De:
M. Bernard Delextrat
juge au tribunal de grande instance de Bressuire
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="M"
JORFTEXT000000710177
charge
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
Mme Christine Colas des Francs, épouse Lasne
juge au tribunal de grande instance de Vannes
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000710177
charge
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
Mme Françoise Laplane
conseiller à la cour d'appel de Douai
Poste:
délégué à la protection de l'enfance
sexe="F"
JORFTEXT000000710177
charge
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Jean-François Fedou
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Poste:
délégué à la protection de l'enfance
sexe="M"
JORFTEXT000000710177
charge
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Roland Jegouic
conseiller à la cour d'appel d'Angers
Poste:
délégué à la protection de l'enfance
sexe="M"
JORFTEXT000000710177
charge
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Jean Juillet
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
délégué à la protection de l'enfance
sexe="M"
JORFTEXT000000710177
charge
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="F"
JORFTEXT000000710177
charge
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Jean-Pierre Merigeot
premier juge de l'application des peines audit tribunal
Poste:
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
Mme Geneviève Bregeon
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
Mme Monique Placet, épouse Radenne
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Jean-Yves Martin
conseiller à ladite cour
Poste:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Michel Salzmann
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
Mme Eva Owen, épouse Nauroy
conseiller à ladite cour
Poste:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Philippe Texier
magistrat du premier grade, second groupe, détaché
Poste:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. François Bernault
à compter du 1er octobre 1992
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées, des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1992-10-01"
cour_administrative_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000527122
cessation de fonction
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Jean Bourdet
à compter du 1er octobre 1992
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées, des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1992-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000527122
cessation de fonction
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
Mme Catherine Guyot d'Asnières de Salins
à compter du 14 septembre 1992
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées, des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1992-09-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000527122
cessation de fonction
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
Poste:
à la disponibilité
sexe="M"
JORFTEXT000000527120
cessation de fonction
(source Legifrance)06 Novembre 1992
De:
M. Alain Bonnafé
ingénieur des mines à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Poste:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant
du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse française des matières premières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000710640
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
M. Rémi Bellet
chargé de mission à la direction des relations économiques extérieures
Poste:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant
du ministre chargé du commerce extérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse française des matières premières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000710640
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
M. François Carayon
chargé de mission à la direction du budget
Poste:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant
du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse française des matières premières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000710640
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
M. François Gauthey
chargé de mission à la direction du Trésor
Poste:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant
du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse française des matières premières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000710640
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
M. Philippe Leroy
chef de bureau au service central des affaires industrielles de l'armement
Poste:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant
du ministre chargé de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse française des matières premières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000710640
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
Mme Laurence Chavel
secrétaire des affaires étrangères à la direction des affaires économiques et financières
Poste:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant
du ministre chargé des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse française des matières premières"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000710640
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
Poste:
à la même commission
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000344692
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
Poste:
à la même commission
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000344692
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
Poste:
à la même commission
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000344692
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
Poste:
à la même commission
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000344692
nomination
(source Legifrance)05 Novembre 1992
De:
M. Brossard (Jacques)
représentant la région
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Fouché (Alain)
représentant les départements
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Kerjean (Jean-Paul)
représentant les départements
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Couturaud (Michel)
représentant les communes
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Gillet (Jacques)
chef du service de la formation et du développement à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Pottier (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Michel (Jean-Pierre)
directeur régional de la recherche et de la technologie
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération autonome de l'éducation nationale (F.A.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Piques (Maurice)
président du conseil d'administration, CAMIF
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Garate (Serge)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Renard (Benoît)
chef de centre, rédacteur en chef à France 3
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Brethe (Jean)
directeur de l'office universitaire du livre
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Dupe (Jean)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Barot (Guy)
directeur d'école
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Ring (Colette)
documentaliste
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Caillon (Michel)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725081
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Sananes (Henri)
hors classe, travail, emploi et formation professionnelle, affaires sociales et intégration, santé et action humanitaire
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
pour compter des dates
les administrateurs civils
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000725078
admission
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Brajot (Guy)
hors classe, éducation nationale et culture (culture)
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
pour compter des dates
les administrateurs civils
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000725078
admission
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Susini (Jean-Baptiste)
hors classe, intérieur et sécurité publique
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
pour compter des dates
les administrateurs civils
corps="Administrateurs civils et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000725078
réintégration
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Giami (Félix)
hors classe, travail, emploi et formation professionnelle, affaires sociales et intégration, santé et action humanitaire
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
pour compter des dates
les administrateurs civils
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000725078
admission
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Alusse (Jean)
hors classe (sous-directeur), coopération et développement
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
pour compter des dates
les administrateurs civils
corps="Administrateurs civils et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000725078
réintégration
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Martres (Georges)
hors classe, coopération et développement
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
pour compter des dates
les administrateurs civils
corps="Administrateurs civils et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000725078
réintégration
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Choblet (Anne-Marie), épouse Leserre
adjoint administratif principal au tribunal de grande instance de Grasse
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000710471
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
à compter du 1er juillet 1992
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Boucher
(Pierre-Marie
Poste:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
à compter du 1er juillet 1992
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
à compter du 1er juillet 1992
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
à compter du 1er juillet 1992
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
à compter du 1er juillet 1992
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Meiniel (Christian)
représentant les départements
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Chiroux (René)
représentant la région
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Herbecq (Pierre)
représentant les départements
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Gardes (Roger)
représentant les communes
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Gerondeau (Jean-Pierre)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Gillery (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Pastor (Jean-Michel)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Bonjean (René)
directeur général du journal La Montagne
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Sole (Pierre)
professeur de clinique ophtalmologique
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Fournier (Jacques)
directeur du parc naturel régional du Livradois-Forez
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Brun (Marie-Claude)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Charlat (Colette)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Blanc (Geneviève)
professeur de collège
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Reliat (Patrick)
instituteur
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Hennequin (Paul-Louis)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000359905
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
avec le Parlement
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
à compter du 26 octobre 1992
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000359897
cessation de fonction
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
à compter du 26 octobre 1992
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000359897
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Carfantan (Dominique), épouse Lorre
adjoint administratif au tribunal d'instance de Pithiviers
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000359234
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Besse (Jean-Jacques)
représentant la région
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Laborde (Bernard)
représentant les communes
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Celles (Pierre)
représentant les départements
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Perol-Dumont (Marie-Françoise)
représentant les départements
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="F"
JORFTEXT000000176351
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Agard (Alain)
directeur régional de l'environnement
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Clement (Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Duchesne (Bernard)
trésorier-payeur général
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Pouthier (Pierre)
professeur d'université
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Bitard (Jean-Pierre)
directeur des bibliothèques universitaires
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Wilmart (Marc)
directeur d'antenne de France 3
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Parlatore (Roger)
directeur scientifique à l'établissement Legrand
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Petit (Yvette)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Veyriras (Annie)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Escande (Dominique)
professeur de collège
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. X
délégué régional à la formation professionnelle
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Raynaud (Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Limoges
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176351
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Lecarpentier (Jeangui)
représentant la région
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Duron (Maurice)
représentant les départements
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Drion (Pierre)
représentant les départements
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Thepaut (Gabriel)
représentant les communes
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Trouvelot (Claude)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Marais (Jean)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période, par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
désignation
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Pessey (Christian)
société Les Cours, à Caen
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Lecercle (Daniel)
société CITELIG, à Caen
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Dupont (Philippe)
directeur de la bibliothèque municipale de Caen
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Delarocque (Yveline)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Mme Horand (Laurence)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Mauvoisin (Jacques)
professeur de lycée
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Rey (Jean-Pierre)
directeur d'école
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Guglielmi (Jean)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000176349
nomination
(source Legifrance)04 Novembre 1992
De:
M. Jean Fedini
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
Poste:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000725729
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet en service détaché
Poste:
préfet de l'Ain
prefet_departement="Ain"
prefet_departement_code="01"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000725729
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
M. Jean Dussourd
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Poste:
directeur du personnel et de la formation de la police. Il sera placé en position de service détaché
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000542351
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
M. Daniel Vimont
appelé à d'autres fonctions
Poste:
aux fonctions exercées
chargé de mission au cabinet du Premier ministre par
cabinet="Premier ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000725727
cessation de fonction
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
M. Bernard Bonnet
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Poste:
préfet hors cadre, directeur central de la police territoriale. Il sera placé en position de service détaché
visa_emploi_superieur
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000542351
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
président des deux commissions pour l'année 1993
groupe_thematique="deux commissions pour l'année 1993"
sexe="M"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique"
sexe="M"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique"
sexe="F"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique"
sexe="M"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
pour trois ans membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
groupe_thematique="Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique"
sexe="F"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
Poste:
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
personnalités désignées en raison de leur autorité et de leur compétence
groupe_thematique="Commission nationale de l'informatique et des libertés"
sexe="M"
JORFTEXT000000360539
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
M. Alain Walmetz
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Poste:
directeur, chef du service de l'inspection générale de la police nationale
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000178059
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1992
De:
M. Carbonneaux (Jean, Francis)
général de corps d'armée. Officier du
13 juillet 1982
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000726343
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Burtin (Jean)
général de division. Officier du
14 juillet 1982
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000726343
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Bontoux (Georges, Henri, Louis)
général de brigade. Officier du
1er mars 1984
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000726343
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Barthe (Jean, François)
général de division. Officier du
21 janvier 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-01-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000726343
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000726343
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Auber de Peyrelongue (d') (Gérard, Joseph, Emmanuel)
général de corps d'armée. Officier du
18 avril 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000726343
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Hérisson (Jacques, Camille, Fernand)
général d'armée. Officier du
11 mars 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000726343
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Landurein (Marcel, André)
chef d'escadron. Officier du
17 juin 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000726343
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Jack Lang
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
sexe="M"
JORFTEXT000000543013
charge
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Silvestre (Jean, François)
général de brigade
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
28 janvier 1981
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Moisset (Henri, Fortuné, Marius)
commandant. Officier du
24 juin 1977
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Cuenin (René, Auguste, François)
colonel. Officier du
12 septembre 1972
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Faucher (Pierre)
capitaine de vaisseau
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Basili (Georges, Auguste, Antoine)
capitaine de vaisseau. Officier du
13 mars 1981
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Le Goff (André, Christophe)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
28 janvier 1981
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Hénon (Jean, Louis, Marie)
colonel, infanterie. Officier du
23 janvier 1979
Lamarche (Pierre, Marie, Joseph), colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
Chicher (Claude, Pierre, Michel)
colonel, artillerie. Officier du
12 janvier 1980
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Burckel (Robert, Alphonse, Charles)
colonel, infanterie. Officier du
3 février 1979
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Baraton (Jacques, Auguste, Roger)
colonel, génie. Officier du
28 mars 1979
Belloy de Saint Lienard (de) (Yves, Gérard), général de brigade
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992
De:
M. Sirven (René, Louis, Joseph)
général de brigade
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
sexe="M"
JORFTEXT000000360393
nomination
(source Legifrance)01 Novembre 1992