Nominations au Journal officiel de la République française

Novembre 1992

De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE II
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION
EST ETENDUE AU NIVEAU NATIONAL
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
1. Tribunal de grande instance de Paris
Groupe:1. Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
2. Tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:2. Tribunal de grande instance de Toulouse
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
2. Tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:2. Tribunal de grande instance de Toulouse
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
1. Tribunal de grande instance de Paris
Groupe:1. Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
2. Tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:2. Tribunal de grande instance de Toulouse
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE II
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION
EST ETENDUE AU NIVEAU NATIONAL
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
3. Tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:3. Tribunal de grande instance de Marseille
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
2. Tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:2. Tribunal de grande instance de Toulouse
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
1. Tribunal de grande instance de Paris
Groupe:1. Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
1. Tribunal de grande instance de Paris
Groupe:1. Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
2. Tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:2. Tribunal de grande instance de Toulouse
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I de l'annexe à la décision no 92-224 du
31 mars 1992
susvisée et radiés des II et VI de l'annexe à cette même décision
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française
ANNEXE I
LISTE DES AGENTS DONT L'HABILITATION EST RETIREE
1. Tribunal de grande instance de Paris
Groupe:1. Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000529190
radiation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
agent contractuel, conseiller technique chargé de la communication
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000528695
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
ingénieur en chef des ponts et chaussées, conseiller technique chargé des transports routiers et des voies navigables
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000528695
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, conseiller technique chargé des questions financières, budgétaires et juridiques
Groupe:Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, conseiller technique chargé des questions financières, budgétaires et juridiques
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528695
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Celanire (Yves)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000528693
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Bestaux (Raymonde)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000528693
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Didierjean (Philippe)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000528693
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Martin (Jean-Paul)
chef des services départementaux du Trésor à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000528693
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Duramé (Jean)
président-directeur général du Crédit industriel de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Miraux (Jean-Luc)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000528693
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Chesne (Jean)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000528693
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Vanzetti (François)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Todeschini (Eliane)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Leduey (Christian)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Herissey (Charles)
directeur de l'imprimerie Herissey
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Duchemin (Catherine)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000528693
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Gerbi (Alain)
directeur de France 3-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Blondel (Brigitte)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Ferras (Robert)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Soulas (Pierrette)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000347872
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Blanc (Paul)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Pezeril (Maguy)
directeur de la bibliothèque interuniversitaire de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Dusseau (Jean-Michel)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Bonnard (Jean-Michel)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Capera (Jean-Claude)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000347872
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000347872
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Laurent (Hervé)
directeur de France 3-Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Pingaud (François)
délégué régional à la formation profes-sionnelle
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000347872
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Beffara (François)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000347872
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Binet (Eric)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000347872
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Martin (Claude)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Genieys (Chantal)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Weill (Andrée)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Le Dain (Anne-Yvonne)
directeur régional de la recherche et de la technologie
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000347872
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Durel (Micheline), épouse His
greffier au tribunal d'instance du Havre
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Clermont
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000164295
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Phan-Van (Yves)
directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Isère
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000164294
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Letzgus (Michel)
inspecteur pédagogique régional en sciences physiques à Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Beghain (Patrice)
directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000164294
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Massart (Marie-Thérèse)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000164294
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Baratieu (Madeleine)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000164294
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Perrot (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Esquerre (Jean-Pierre)
conseiller pédagogique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Eschlimann (Jean-Louis)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Ract (Georges)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000164294
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Parry (Claude)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Arnault (Elisabeth)
documentaliste au centre académique de formation continue
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000164294
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Dodane (Christine)
inspecteur de l'éducation nationale à Aubenas
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Bodon (Céline)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Cornu (Bernard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Maurice (Abel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000164294
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000164242
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Darche (Michel)
directeur de l'association Centre sciences d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Dubarry (Marie-Françoise)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Orléans-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Blanc (Hubert)
préfet de région, préfet du Loiret
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000164242
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Moreux (Gilbert)
directeur du centre d'information et de communication (Cicom)
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000164242
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Terriere (Geneviève)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000164242
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Oliver (Francis)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000164242
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Dubois (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Maugein (Jacques)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162437
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Koch (Daniel)
inspecteur pédagogique régional d'économie et de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Chauvigne-Bourlaud (Colette)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000164242
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Croubois (Claude)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000164242
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Borecki (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Roumestand (Alain)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Mondy (Robert)
chef de service régional de la formation et du développement à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162437
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Dufranc (Michel)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162437
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Laclabere (Maryvonne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Cassagne (Jean-Pierre)
directeur de la société Atlantel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Lucas (Jean-Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162437
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Dupont (Jean-Marie)
directeur régional de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Vallenet (Jean-Marc)
directeur régional à la formation professionnelle
représentants des collectivités territoriales
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162437
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Dreano (Jeanine)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Baysselance (Jacques)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162437
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Dupon-Lahitte (Georges)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Mariotte (Claude)
directeur régional de France Télécom Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Donneve (Bernard)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162437
désignation
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
Mme Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437
nomination
(source officielle)28 Novembre 1992
De:
M. Delabit (Jean, Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur général de 2e classe
date_debut="1993-01-14"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
JORFTEXT000000726159
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur général de 2e classe
date_debut="1992-12-12"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
JORFTEXT000000726159
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Cabon (Yves, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000542465
promotion
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Gouraud (Xavier, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Mathieu (Roger, Yves, Pierre)
Général de corps aérien
Objet:
commandant les forces aériennes stratégiques
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000542465
promotion
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Avon (Pierre, Joseph, Eugène)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Morel (Philippe, Marie, Raymond)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000542465
promotion
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
date_debut="1992-12-23"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Rougevin-Baville (Maurice, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la mission militaire française auprès des forces aériennes alliées en Centre-Europe
Groupe:Mission militaire française auprès des forces aériennes alliées en Centre-Europe
date_debut="1993-02-04"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Kermorgant (Jean-Pierre, Alexandre)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second les forces aériennes stratégiques
date_debut="1993-01-11"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Bégond (Jean-Paul, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Brun (Jean-Jacques)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second la force aérienne tactique
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Chinal (Jean, Pierre, Eugène)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la chambre régionale de commerce et d'industrie Midi-Pyrénées
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
réintégration
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Barbu (Henri, Jean)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Querolle (Guy, Maurice, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Léon (Guy)
sous-directeur à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Doris (Gilbert, Henri, Roger)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:Direction du service de la surveillance industrielle de l'armement
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000542465
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Liesenfelt (Gérard)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000542465
promotion
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000542465
promotion
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Capdeville (Claude, Guy)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Rouet (André)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Cousine (André)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542465
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000529870
admission
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Léon (Guy)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Léon (Guy)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Samson (Henri)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. Gremaud (Bernard)
sous-directeur du personnel à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la foncion publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Vienne (Cécile)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359612
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
grade="Chef"
JORFTEXT000000162669
nomination
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
Objet:
chef de cabinet exercées au cabinet du ministre par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre par"
grade="Chef"
JORFTEXT000000162669
cessation de fonction
(source officielle)27 Novembre 1992
De:
M. William Marois
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Remplace:M. Claude Mesliand
recteur_academie="Nancy-Metz"
JORFTEXT000000346119
nomination
(source officielle)26 Novembre 1992
De:
Objet:
conseiller technique chargé des transports routiers au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163841
cessation de fonction
(source officielle)26 Novembre 1992
De:
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000163841
cessation de fonction
(source officielle)26 Novembre 1992
De:
Objet:
membre suppléant
suppleant
JORFTEXT000000712016
nomination
(source officielle)25 Novembre 1992
De:
M. Louis-Sidney (Henri)
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique des régions Réunion et Mayotte, outre
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Réunion et Mayotte
JORFTEXT000000712016
désignation
(source officielle)25 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargée de mission auprès du ministre d'Etat
Groupe:Chargée de mission auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000712008
nomination
(source officielle)25 Novembre 1992
De:
M. Lehmann (Yves-Marie)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000711511
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Millet (René)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000711511
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Scherer (Robert)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000711511
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Tournier (Nicole)
professeur de collège
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Bartholomei (Maguy)
parent d'élève
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Ducros (Jean-Jacques)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000711511
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Fontaine (Jean-Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Marignac (Henri)
parent d'élève
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Guyon (Gérard)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000711511
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Richard (Hélène)
conservateur des bibliothèques municipales de Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Putigny (Bernard)
chef de travaux de lycée
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000711511
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Vacheret (André)
chef de centre de France 3 à Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Bengio (Abraham)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000711511
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Henrich (Sonia)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000529399
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Maurel (Suzanne)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000529399
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
représentants des communautés éducatives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Bez (Pierre)
directeur d'école
Objet:
représentants des communautés éducatives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Labrousse (Michel)
directeur de la compagnie IBM pour la région Provence
Objet:
personnalités compétentes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Reynaud (Mireille)
documentaliste
Objet:
représentants des communautés éducatives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Maggi (Jean-Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000529399
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Cerutti (Jean-François)
parent d'élève
Objet:
représentants des communautés éducatives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Dufour (Jean)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000529399
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000529399
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Dou (Henri)
professeur à la faculté des sciences et techniques de Saint-Jérôme
Objet:
personnalités compétentes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Gineste (Gérard)
commissaire de la délégation à l'aménagement du territoire en résidence à Gap
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000529399
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Werner (François)
directeur régional de France3
Objet:
personnalités compétentes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. de Banes-Gardonne (François)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Même période par les autorités compétentes
JORFTEXT000000529399
désignation
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Cyr (André)
principal
Objet:
représentants des communautés éducatives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Fretay (Alain)
parent d'élève
Objet:
représentants des communautés éducatives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000529399
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Pierre Morel
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Tadjikistan, en résidence à Moscou
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tadjikistan"
JORFTEXT000000528360
nomination
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Vaquero (Sylvie)
sports de glace
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Yquel (Rozenne)
tennis de table
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Mme Goetschy (Sabine)
canoë-kayak
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Pousse (Olivier)
sports de glace
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. David (Jérôme)
parachutisme
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Savarino (Jean)
boxe anglaise
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Loyer (Frédéric)
canoë-kayak
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Le Leuch (Eric)
canoë-kayak
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
Objet:
à suivre le cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport
JORFTEXT000000163902
admission
(source officielle)24 Novembre 1992
De:
M. Pouseler (Pierre, Maurice, André)
adjudant-chef, infanterie; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Renaud (Pierre, Louis, Marie)
adjudant-chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Bonnot (Michel, François, Marcel)
chef d'escadron; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Jouannaud (Jean-Paul, Roger, Emile)
capitaine, infanterie; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Lallement (Maurice, Georges)
colonel. Chevalier du 25 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-25"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Chassagne (Jean-Paul)
major; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Cayrey (Elie, Michel)
major; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Marie (Daniel, Jules, Edmond)
adjudant-chef, train; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Cunat (Christian, Marcel)
adjudant-chef, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Ruggeri (Bernard, Charles)
major; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711103
promotion
(source officielle)22 Novembre 1992
De:
M. Pierre Parthonnaud
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Benoist
cour_comptes
JORFTEXT000000527969
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
M. Patrick Bouquet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de la loi du
17 juillet 1930
auprès du ministère de l'économie et des finances
contrôleur financier, chef de la mission de contrôle économique et financier de La Poste et de France Télécom
Objet:
conseiller maître (hors tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000527969
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
M. Jean-Michel Le Guillou
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Giry
date_debut="1992-11-30"
cour_comptes
JORFTEXT000000527969
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
M. Don Pierre Giacobbi
administrateur civil hors classe, chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000527968
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000164033
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
M. Henri Rethoré
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000164084
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Gilbert Pierre
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000164031
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
M. Gilles-Pierre Levy
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de la loi du
17 juillet 1930
auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
directeur de l'administration générale
Objet:
conseiller maître (hors tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000162333
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
M. Christian Descheemaeker
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
cour_comptes
JORFTEXT000000162333
nomination
(source officielle)21 Novembre 1992
De:
M. Michel Franc
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
directeur de l'Institut international d'administration publique
Groupe:Institut international d'administration publique
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000710990
détachement
(source officielle)20 Novembre 1992
De:
M. Jean-Pierre Puissochet
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
directeur des affaires juridiques au ministère des affaires étrangères
Groupe:Direction des affaires juridiques au ministère des affaires étrangères
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000346216
détachement
(source officielle)20 Novembre 1992
De:
M. Jacques Thyraud
ancien sénateur
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:Conseiller d'Etat en service extraordinaire
JORFTEXT000000162501
nomination
(source officielle)20 Novembre 1992
De:
M. Hubert Fournier
préfet de la Haute-Saône
Objet:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
JORFTEXT000000710310
nomination
(source officielle)19 Novembre 1992
De:
Objet:
directeur des moyens gouvernementaux, des plans et de la sécurité au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:Secrétariat général de la défense nationale
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000710267
nomination
(source officielle)19 Novembre 1992
De:
Mme Monnot (Bernardette), épouse Darciaux
greffier au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Leroy
date_debut="1992-11-12"
JORFTEXT000000528300
nomination
(source officielle)19 Novembre 1992
De:
M. Marc Sadaoui
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances
Groupe:Chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances
cabinet="Ministre de l'industrie"
JORFTEXT000000528061
nomination
(source officielle)19 Novembre 1992
De:
M. Robert Daussun
inspecteur des finances
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
Groupe:Chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
cabinet="Ministre de l'industrie"
JORFTEXT000000528061
cessation de fonction
(source officielle)19 Novembre 1992
De:
M. Maurice Saborin
préfet du Finistère
Objet:
préfet hors cadre. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000345195
nomination
(source officielle)19 Novembre 1992
De:
M. Christian Fremont
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Finistère
prefet_departement="Finistère"
prefet_departement_code="29"
prefet
JORFTEXT000000345195
nomination
(source officielle)19 Novembre 1992
De:
M. Régis Koetschet
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Sultanat d'Oman
Remplace:M. Jean-Pierre Guyot
Groupe:Sultanat d'Oman
ambassadeur
ambassadeur_pays="Oman"
JORFTEXT000000711535
nomination
(source officielle)18 Novembre 1992
De:
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
JORFTEXT000000709908
cessation de fonction
(source officielle)18 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
médecin
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528011
nomination
(source officielle)18 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
médecin
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528011
nomination
(source officielle)18 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
professeur des universités-praticien hospitalier
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528011
nomination
(source officielle)18 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000164019
nomination
(source officielle)18 Novembre 1992
De:
M. Jean-Michel Lacombe
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Bangladesh
Remplace:M. Serge Degallaix
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bangladesh"
JORFTEXT000000711635
nomination
(source officielle)14 Novembre 1992
De:
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire par
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000528226
cessation de fonction
(source officielle)13 Novembre 1992
De:
Objet:
chef de cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-11-02"
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Chef"
JORFTEXT000000710052
cessation de fonction
(source officielle)11 Novembre 1992
De:
Objet:
élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de congé sans traitement pendant la durée de leur scolarité
Groupe:École nationale supérieure de police, établissement public à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
date_debut="1992-09-01"
ecole="Ecole nationale supérieure de police, établissement public à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de congé sans traitement pendant la durée de leur scolarité"
JORFTEXT000000163053
nomination
(source officielle)11 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Chef de cabinet
directeur d'hôpital
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Chef"
JORFTEXT000000710052
nomination
(source officielle)11 Novembre 1992
De:
M. Morena (Gérard)
élèves inspecteurs de police à l'Ecole supérieure des inspecteurs de la police nationale, candidats du concours externe
Objet:
élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de congé sans traitement pendant la durée de leur scolarité
Groupe:École nationale supérieure de police, établissement public à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
date_debut="1992-09-01"
ecole="Ecole nationale supérieure de police, établissement public à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de congé sans traitement pendant la durée de leur scolarité"
JORFTEXT000000163053
nomination
(source officielle)11 Novembre 1992
De:
M. Boudon (Philippe)
école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source officielle)10 Novembre 1992
De:
M. Berger (Patrick)
école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source officielle)10 Novembre 1992
De:
M. Zacek (Milan)
école d'architecture de Marseille
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de discipline Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source officielle)10 Novembre 1992
De:
M. Peneau (Jean-Pierre)
école d'architecture de Nantes
Objet:
professeurs stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source officielle)10 Novembre 1992
De:
M. Castex (Jean)
école d'architecture de Versailles
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source officielle)10 Novembre 1992
De:
M. Bernstein (Daniel)
école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
professeurs stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source officielle)10 Novembre 1992
De:
Mme Rouillard (Dominique)
école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Objet:
professeurs stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041
nomination
(source officielle)10 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
2o Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
Remplace:M. Dondoux (Jacques)
Groupe:Comité national d'évaluation de la recherche
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000528085
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1o Au titre des représentants de la communauté scientifique et technique
Remplace:M. Joliot (Pierre)
Groupe:Comité national d'évaluation de la recherche
JORFTEXT000000528085
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1o Au titre des représentants de la communauté scientifique et technique
Remplace:M. Demazure (Michel)
Groupe:Comité national d'évaluation de la recherche
JORFTEXT000000528085
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
2o Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
Remplace:M. Stern (Jacques)
Groupe:Comité national d'évaluation de la recherche
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000528085
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
2o Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
Remplace:Mme Blondel (Danièle)
Groupe:Comité national d'évaluation de la recherche
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000528085
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1o Au titre des représentants de la communauté scientifique et technique
Remplace:M. Causse (Jean-Pierre)
Groupe:Comité national d'évaluation de la recherche
JORFTEXT000000528085
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. René Pellat
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000528081
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
M. Cristau (Pierre, Marie, Jean, Léon)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344689
admission
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
inspecteur général des armées
date_debut="1992-12-01"
inspecteur_general="Armées"
JORFTEXT000000344689
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
M. Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000344689
conférés
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
directeur du personnel militaire de la marine
Groupe:Direction du personnel militaire de la marine
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000344689
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344689
admission
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
M. Bonnot (Jean-François, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef de la mission de la recherche de la mission interministérielle de la mer
Groupe:Mission de la recherche de la mission interministérielle de la mer
JORFTEXT000000344689
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:Défense de Rennes
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000344689
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344689
admission
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344689
admission
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
M. Randet (Denis, Paul, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
dans les cadres
admis
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344689
réintégration
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344689
admission
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
M. Gérard Simon
ministre plénipotentiaire, consul général de France à Bruxelles
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso
Remplace:M. Alain Deschamps
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burkina Faso"
JORFTEXT000000344656
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000161569
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
M. Pierre Charasse
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Mexico
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République orientale de l'Uruguay
Remplace:M. André Cira
ambassadeur
ambassadeur_pays="Uruguay"
JORFTEXT000000161563
nomination
(source officielle)07 Novembre 1992
De:
M. Jean-Yves Martin
conseiller à ladite cour
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:M. Toitot
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
M. Jean-Louis Dewost
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
directeur général du service juridique de la Commission des communautés européennes
Groupe:Commission des communautés européennes
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000710178
détachement
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Dieppe
des fonctions de juge des enfants
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
JORFTEXT000000710177
charge
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
M. Philippe Texier
magistrat du premier grade, second groupe, détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:M. Cambos
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Mme Monique Placet, épouse Radenne
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Tuffery
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
M. Michel Salzmann
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:M. Ancel
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
M. Jean-Pierre Rosenczveig
magistrat du premier grade, second groupe, détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président chargé de la présidence du tribunal pour enfants
Remplace:M. Junqua
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_pour_enfants="pour enfants"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
M. Jean-Pierre Merigeot
premier juge de l'application des peines audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Objet:
premier président de la cour d'appel de Noumé
Remplace:M. Hanoteau
Groupe:Cour d'appel de Noumé
cour_appel="Noumé"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Mme Geneviève Bregeon
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Delvert
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Mme Eva Owen, épouse Nauroy
conseiller à ladite cour
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:M. Le Roux Cocheril
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
M. Christian Terroir
premier juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président chargé de la présidence du tribunal pour enfants
Remplace:Mme Chabert
Groupe:Cour d'appel de Paris
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_pour_enfants="pour enfants"
JORFTEXT000000710177
nomination
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées, des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:Tribunal administratif de Paris
date_debut="1992-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000527122
cessation de fonction
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées, des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1992-10-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000527122
cessation de fonction
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées, des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:Tribunal administratif de Paris
date_debut="1992-09-14"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000527122
cessation de fonction
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de la Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
Groupe:Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
conseil_administration
JORFTEXT000000527120
détachement
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
M. Jacques Bonnot
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:Compagnie nationale du Rhône
date_debut="1992-06-22"
conseil_administration
JORFTEXT000000527115
détachement
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
M. Gilbert Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
juge à la Cour internationale de justice
Groupe:Cour internationale de justice
date_debut="1992-11-01"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000345313
détachement
(source officielle)06 Novembre 1992
De:
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Suppléants
Groupe:Commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
suppleant
JORFTEXT000000344692
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
M. Rémi Bellet
chargé de mission à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
M. Philippe Leroy
chef de bureau au service central des affaires industrielles de l'armement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
Mme Laurence Chavel
secrétaire des affaires étrangères à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
M. François Gauthey
chargé de mission à la direction du Trésor
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
M. François Carayon
chargé de mission à la direction du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
M. Alain Bonnafé
ingénieur des mines à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Titulaires
Groupe:Commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000344692
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Titulaires
Groupe:Commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000344692
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Suppléants
Groupe:Commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
suppleant
JORFTEXT000000344692
nomination
(source officielle)05 Novembre 1992
De:
M. Garate (Serge)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Couturaud (Michel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000725081
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Caillon (Michel)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Piques (Maurice)
président du conseil d'administration, CAMIF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération autonome de l'éducation nationale (F.A.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Pottier (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000725081
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Kerjean (Jean-Paul)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000725081
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Michel (Jean-Pierre)
directeur régional de la recherche et de la technologie
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000725081
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Dupe (Jean)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Brethe (Jean)
directeur de l'office universitaire du livre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Gillet (Jacques)
chef du service de la formation et du développement à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000725081
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Brossard (Jacques)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000725081
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Barot (Guy)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Ring (Colette)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Renard (Benoît)
chef de centre, rédacteur en chef à France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Fouché (Alain)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000725081
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Susini (Jean-Baptiste)
hors classe, intérieur et sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078
réintégration
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Alusse (Jean)
hors classe (sous-directeur), coopération et développement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078
réintégration
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Pugnet (Jacques)
hors classe, service du Premier ministre. 29 janvier 1993
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078
admission
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Sananes (Henri)
hors classe, travail, emploi et formation professionnelle, affaires sociales et intégration, santé et action humanitaire
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078
admission
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Brajot (Guy)
hors classe, éducation nationale et culture (culture)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078
admission
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Martres (Georges)
hors classe, coopération et développement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078
réintégration
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Giami (Félix)
hors classe, travail, emploi et formation professionnelle, affaires sociales et intégration, santé et action humanitaire
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078
admission
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Petetin (Claude)
hors classe, Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
3 janvier 1993
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000725078
admission
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Choblet (Anne-Marie), épouse Leserre
adjoint administratif principal au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Le Floch
suppleant
JORFTEXT000000710471
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Tunisie
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Pérou
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Irlande
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Allemagne fédérale
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Maroc
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Afrique du Sud
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Allemagne fédérale
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Norvège
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Ribet (de)
(Pierre, Martial)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Argentine
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En métropole
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Burkina Faso
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Chiroux (René)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000359905
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Gardes (Roger)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000359905
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Bonjean (René)
directeur général du journal La Montagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Sole (Pierre)
professeur de clinique ophtalmologique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Herbecq (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000359905
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Reliat (Patrick)
instituteur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Hennequin (Paul-Louis)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Brun (Marie-Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Gillery (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000359905
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Gerondeau (Jean-Pierre)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000359905
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Pastor (Jean-Michel)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000359905
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Fournier (Jacques)
directeur du parc naturel régional du Livradois-Forez
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Blanc (Geneviève)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Charlat (Colette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Meiniel (Christian)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000359905
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargés de mission auprès du ministre
Groupe:Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
avec le Parlement
Groupe:Chargé de mission pour les relations
cabinet="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargé de mission pour les relations
Chef du secrétariat particulier
Groupe:Chargé de mission pour les relations
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Chef"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et du développement rural
Chargés de mission auprès du ministre
Groupe:Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000359899
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:Ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359897
cessation de fonction
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Jean-Michel Gaussot
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Equateur
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République togolaise
Remplace:M. Bruno Delaye
ambassadeur
ambassadeur_pays="Togo"
JORFTEXT000000359865
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
conseiller technique auprès du ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:Ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1992-10-26"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359897
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Petit (Yvette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Carfantan (Dominique), épouse Lorre
adjoint administratif au tribunal d'instance de Pithiviers
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Larrieu
JORFTEXT000000359234
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Raynaud (Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Parlatore (Roger)
directeur scientifique à l'établissement Legrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Pouthier (Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Celles (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176351
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Perol-Dumont (Marie-Françoise)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176351
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Clement (Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176351
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Wilmart (Marc)
directeur d'antenne de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Duchesne (Bernard)
trésorier-payeur général
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176351
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Bitard (Jean-Pierre)
directeur des bibliothèques universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Besse (Jean-Jacques)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176351
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Escande (Dominique)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Laborde (Bernard)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176351
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Veyriras (Annie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Agard (Alain)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176351
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Delarocque (Yveline)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. X
délégué régional à la formation professionnelle
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176349
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Drion (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176349
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Dupont (Philippe)
directeur de la bibliothèque municipale de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Duron (Maurice)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176349
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Mme Horand (Laurence)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Rey (Jean-Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Marais (Jean)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176349
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Lecarpentier (Jeangui)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176349
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Guglielmi (Jean)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Mauvoisin (Jacques)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Thepaut (Gabriel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176349
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Lecercle (Daniel)
société CITELIG, à Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Trouvelot (Claude)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:Par les autorités compétentes
JORFTEXT000000176349
désignation
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
M. Pessey (Christian)
société Les Cours, à Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349
nomination
(source officielle)04 Novembre 1992
De:
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission au cabinet du Premier ministre par
Groupe:Chargé de mission au cabinet du Premier ministre par
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000725727
cessation de fonction
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet en service détaché
Objet:
préfet de l'Ain
prefet_departement="Ain"
prefet_departement_code="01"
prefet
JORFTEXT000000725729
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
M. Jean Fedini
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Groupe:Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
prefet
JORFTEXT000000725729
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
M. Jean Dussourd
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Objet:
directeur du personnel et de la formation de la police. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Direction du personnel et de la formation de la police
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000542351
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
M. Bernard Bonnet
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Objet:
préfet hors cadre, directeur central de la police territoriale. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Direction centrale de la police territoriale
visa_emploi_superieur
prefet
JORFTEXT000000542351
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
M. Baranger (Philippe)
officier de paix de la police nationale, 16 ans de services civils et militaires, blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 16 juillet 1992
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000541639
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
président des deux commissions pour l'année 1993
Groupe:Deux commissions
president
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
M. Alain Walmetz
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur, chef du service de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:Inspection générale de la police nationale (IGPN)
visa_emploi_superieur
inspecteur_general="Police nationale"
JORFTEXT000000178059
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
Groupe:Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360545
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur autorité et de leur compétence
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000360539
nomination
(source officielle)03 Novembre 1992
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000726343
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Landurein (Marcel, André)
chef d'escadron. Officier du 17 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-17"
JORFTEXT000000726343
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Carbonneaux (Jean, Francis)
général de corps d'armée. Officier du 13 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
JORFTEXT000000726343
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Burtin (Jean)
général de division. Officier du 14 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
JORFTEXT000000726343
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Barthe (Jean, François)
général de division. Officier du 21 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-01-21"
JORFTEXT000000726343
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Hérisson (Jacques, Camille, Fernand)
général d'armée. Officier du 11 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-11"
JORFTEXT000000726343
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Bontoux (Georges, Henri, Louis)
général de brigade. Officier du 1er mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
35ans de services
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-01"
JORFTEXT000000726343
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Auber de Peyrelongue (d') (Gérard, Joseph, Emmanuel)
général de corps d'armée. Officier du 18 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
JORFTEXT000000726343
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Jack Lang
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
JORFTEXT000000543013
charge
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Burckel (Robert, Alphonse, Charles)
colonel, infanterie. Officier du 3 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-03"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Sirven (René, Louis, Joseph)
général de brigade
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:Direction générale de la gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Cuenin (René, Auguste, François)
colonel. Officier du 12 septembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-09-12"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Faucher (Pierre)
capitaine de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Silvestre (Jean, François)
général de brigade
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
28 janvier 1981
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Hénon (Jean, Louis, Marie)
colonel, infanterie. Officier du 23 janvier 1979
Lamarche (Pierre, Marie, Joseph), colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-01-23"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Baraton (Jacques, Auguste, Roger)
colonel, génie. Officier du 28 mars 1979
Belloy de Saint Lienard (de) (Yves, Gérard), général de brigade
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-03-28"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Moisset (Henri, Fortuné, Marius)
commandant. Officier du 24 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-06-24"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Basili (Georges, Auguste, Antoine)
capitaine de vaisseau. Officier du 13 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
Chicher (Claude, Pierre, Michel)
colonel, artillerie. Officier du 12 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-01-12"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992
De:
M. Le Goff (André, Christophe)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
28 janvier 1981
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000360393
promotion
(source officielle)01 Novembre 1992