Nominations au Journal Officiel de la République Française

Novembre 2001

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De:
M. Christian Sapede
préfet de la Haute-Corse
Poste:
préfet du Tarn
prefet_departement="Tarn"
prefet_departement_code="81"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000394355
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bobin (Jean-Bernard)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Poste:
sous-préfet de Châteaubriant
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaubriant"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000764123
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Malingre (Daniel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000763678
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Avignon
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2001-2002
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000763677
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Gauron (André)
membre du Conseil de la concurrence
Poste:
à la section II et à la section IV de ce conseil
sexe="M"
JORFTEXT000000581322
affectation
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Viala (René-Marc)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur
directeur de l'Institut de la gestion publique et du développement économique à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000581321
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Mme Martine Lapierre
directrice technique à Alcatel
Poste:
membre du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
personnalités choisies en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'école de l'Institut national des télécommunications"
sexe="F"
JORFTEXT000000581320
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. François Goudard
préfet de l'Oise
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000580837
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Deloche (Jean, Pierre)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er octobre 2001
sous-directeur
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000580712
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur des stages à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 22 décembre 1999
date_debut="1999-12-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000580702
détachement
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Leclere (Guillaume)
élève civil
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000394513
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Eric Delzant
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 28 décembre 2001
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
date_debut="2001-12-28"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000394508
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Michel Jau
préfet du Tarn
Poste:
préfet de l'Oise
prefet_departement="Oise"
prefet_departement_code="60"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000394354
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Robin (Jean, Emile, Louis)
1er août 1932, adjudant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Forterre (Denis, Max, André)
29 août 1945, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Jacquemin (Roger, Alfred)
19 mars 1950, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Adamczewski (Hervé, Alain)
5 août 1956, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Topcha (Maurice, Yves)
22 mai 1950, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sauty (Jean, Arthur)
4 octobre 1942, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sandré (Christian, Charles, Lucien)
14 juin 1950, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Rossignol (Michel)
15 février 1947, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Roiné (Jean, Marie, Joseph)
3 mai 1943, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Roffidal (Jacques, Henri, Albert)
28 octobre 1950, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Renault (Jean-François, Bernard)
24 juillet 1947, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Picciotto (de) (Marcel, Sami)
25 avril 1955, médecin principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pêcheur (Paul, Louis, Jean)
17 juillet 1948, chirurgien-dentiste en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Meslier (Yvon, Jean-Paul)
11 décembre 1956, médecin principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Mersier (Philippe, Michel)
3 avril 1947, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Magnan (Gilles, Marie, Maurice)
6 novembre 1952, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Maffre (Patrick, Pierre)
24 avril 1946, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Luc (François)
26 août 1946, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lapchin (José, Max, Fernand)
29 septembre 1936, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lahellec (Michel, Roland)
26 septembre 1946, aumônier militaire
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Laffargue (René, Jacques, Maurice)
16 janvier 1953, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Grenet (Gérard, Georges, Henri)
2 novembre 1952, médecin principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Ferrachat (Laurent, Frédéric)
9 novembre 1951, chirurgien-dentiste en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Duré (Bernard, Etienne, Dominique)
7 mai 1950, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Dollé (Dominique, Michel, Louis)
17 août 1944, médecin principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Durand (René, Robert)
10 juillet 1944, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Derrien (Jean, Marcel, Marie)
6 novembre 1947, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cubaynes (Philippe, François, Henri)
21 juin 1943, chirurgien-dentiste en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Denglos (Jean-Philippe, René, Marcel)
30 mai 1956, chirurgien-dentiste principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bruyère (Jean-Claude, Ernest)
1 er avril 1946, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Boutemy (Philippe, Michel, Bernard)
7 mars 1956, pharmacien chimiste principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Barrellier (Paul, Marie, Joseph)
21 octobre 1945, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Wagner (François, Noël, Georges)
12 novembre 1952, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Voelkel (Mario, Victor)
26 juillet 1951, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Simon (Olivier, Hubert, Antoine)
6 avril 1953, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Machula (Eric, François)
4 octobre 1950, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Siat (Guy, Robert)
30 novembre 1955, commissaire commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Schnoering (Jean, Luc, André)
22 février 1953, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Schindler (Thierry, Marie, Charles)
5 août 1948, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sabella (Aurélio, Augustin, Gabriel)
1er décembre 1950, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Prothais (Alain, Louis, Edmond)
23 avril 1948, commissaire commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pierrard (Michel)
23 décembre 1950, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Michel (Robert, Albert)
21 août 1948, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Mayaudon (Charles, Henri)
20 décembre 1951, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lemoine (Henri, Emile)
4 octobre 1957, commissaire commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lemmens (Gérard, Joseph, Félix)
26 mai 1947, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bertrand (Régis, Yves, Dominique)
23 décembre 1956, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lampin (Jean, François, Louis)
13 janvier 1952, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Krajczi (Roger, René)
19 décembre 1949, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Gindrey (Jean-François, Pierre)
15 novembre 1955, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Gibierge (Eric, Philippe, Daniel)
31 octobre 1957, adjudant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Garnier (Yannick, Jean, Paul)
2 décembre 1956, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fortier (Christian, Jean, Gaston)
6 juin 1958, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Dujour (Jean-Claude, Louis, Emile)
16 janvier 1949, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Dufour (Sylvain, Pierre, Julien)
2 juin 1950, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Chassang (Patrick)
8 mars 1951, commissaire lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bury (Didier, Jean, Henri)
27 mars 1945, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bucher (Bertrand, Patrick, Frédéric)
22 juillet 1951, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Brisout de Barneville (Patrick, Jean, Marie)
1er janvier 1950, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Breton (Pierre, Louis, Bernard)
21 avril 1951, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Mme Bourgeat-Lami (Odile, Marguerite)
épouse Pollet, 24 décembre 1958, capitaine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Borthayre (Jean, Marie, Paul)
31 mai 1941, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Boisson (Daniel, Jean)
3 avril 1954, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Berthumier (Jean-Claude, Roger, Simon)
10 avril 1948, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Beaulieu (Philippe, Jean, Marie)
8 septembre 1954, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Babelot (Pascal, Charles, Auguste)
25 octobre 1954, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Antoniotti (Georges, Fernand)
4 juin 1948, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Ayel (André, Maurice, Marie)
30 juillet 1953, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Arino (Simon, Noël)
24 décembre 1954, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lesept (Clément, Jean, Albert)
4 mars 1917, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Josserand (Martial, Albert, Georges)
10 septembre 1956, premier maître
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Girard (Yves, Fernand)
14 janvier 1950, premier maître
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cannévet (Armand, Louis)
25 janvier 1931, quartier-maître de 1re classe
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cablat (Guy, André)
20 juillet 1947, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Boumard (Jean-Luc, Edmond)
28 août 1951, premier maître
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Boitel (Patrick, Jacky)
12 mai 1951, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Ussel (d') (Antoine, Anne)
19 septembre 1944, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Vitrolles (Michel, Paul)
23 décembre 1951, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Verrier (Francis, Guy, André)
19 décembre 1951, sergent-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Varachaud (Philippe, Georges)
4 novembre 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Van Weymers (Stéphane, Vincent, Maurice)
8 septembre 1960, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Tuzzolino (Philippe, Jean)
7 janvier 1958, chef de bataillon, transmissions
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Trousselié (André, Marc)
7 novembre 1958, lieutenant-colonel, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Tiennot (Patrice, Roger, Jacques)
11 janvier 1951, adjudant-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Thomas (Jean-Marc, Gérard, Pierre)
1er janvier 1957, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Stuart (Paul)
6 décembre 1948, adjudant-chef, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sironneau (Jacques, Henri)
21 mai 1950, lieutenant-colonel, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Simonnet (Christian, Gilbert)
14 décembre 1952, lieutenant-colonel, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Saucereau (Christian, Adrien, Claude)
2 avril 1952, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Robic (Jean-Yves, Roger, Félix)
26 novembre 1956, lieutenant-colonel, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Rodriguez (Philippe, José, Noël)
27 novembre 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Robin (Georges, Jaky)
10 mai 1950, chef de bataillon, transmissions
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Rétro (Christian, Jean, André)
11 février 1959, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. René (Bruno, Marie, François)
30 novembre 1957, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Renouf (Sylvain, Jean-Jacques, Marcel)
7 février 1958, chef de bataillon, transmissions
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Quilot (Pascal, Didier)
14 mai 1959, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Prévot (Jean)
24 juin 1955, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pons (Christian, Marcel, Patrick)
28 décembre 1958, commandant, matériel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pierrot (Michel)
5 septembre 1945, capitaine, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Mme Perrin (Louise, Yvonne)
épouse Clerc, 24 février 1914, résistante
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pélopidas (Pascal)
19 octobre 1956, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pascal (Jean-Paul, François)
21 avril 1950, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Papin (Claude, Pierre, Yves)
23 septembre 1956, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Notter (Denis, Georges, Armand)
7 août 1957, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Nicolazzi (Charles, Claude)
8 juillet 1951, chef de bataillon, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Moreau (Jean-Pierre, Armand, Georges)
12 juillet 1955, capitaine, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Nardin (Stéphane, Marie, Charles)
17 mai 1953, capitaine, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Mourey (Jacques, Jean, René)
3 mai 1955, lieutenant-colonel, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Mirikelam (François, Jean, Marie)
30 avril 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Michel (Gérald, Cyrille, Marie)
12 février 1954, adjudant-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Miconi (Ludovico, Francesco)
3 juillet 1956, adjudant-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Meunier (Dominique, Charles)
10 août 1958, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Mélinon (Robert, Jean-Pierre)
25 janvier 1959, chef de bataillon, transmissions
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Meillet (Marius, Godefroy)
8 novembre 1953, capitaine, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Mathias (Jean-Michel)
23 octobre 1950, maréchal des logis-chef, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Macé (Jean, Raymond)
23 juillet 1922, adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Mme Lustro (Rita)
épouse Daurat, 24 mars 1936, adjudante, groupe de spécialités état-major
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lorgeril (de) (Yves, Guynot, Jean-Pierre)
23 février 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lorenzini (Michel, Noël, Raoul)
25 décembre 1958, lieutenant-colonel, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lévy (Léon)
24 août 1919, adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lejeune (Bruno, Marie, Joseph)
1er juin 1956, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Mme Lecorché (Magdeleine, Cécile, Germaine)
épouse Morel, 22 juillet 1911, adjudante-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Le Roux (Paul)
27 mai 1956, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Le Blanc de Cernex (Christophe, Dominique, Marie)
23 janvier 1958, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Le Moine (Christophe, Marie-Alexis, Jean)
14 février 1959, chef de bataillon, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Laurent (Roger, Stéphane, Paul)
20 novembre 1926, lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Mme Labeau (Emilie, François, Emile)
2 juin 1946, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. La Cropte de Chanterac (de) (François, Just, Eusèbe)
14 décembre 1958, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Kneppert (Richard, Marc, Fernand)
10 janvier 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Javernaud (Michel)
15 décembre 1956, capitaine, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Jallud (Paul, Joseph)
21 mars 1944, lieutenant-colonel, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Hugo (Emmanuel, Marie)
30 décembre 1958, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Huard (Jacky, Jean-Claude, Michel)
22 janvier 1953, adjudant-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Hannebique (Christophe, Charles, Antoine)
28 juin 1960, chef d'escadron, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Haënn (Yves, Jean)
28 octobre 1961, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Guthmann (Alain, Roland)
22 septembre 1956, adjudant-chef, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Guillemin (Michel, Pierre)
10 février 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Guill (Marc)
22 avril 1959, chef d'escadron, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Guedras (Daniel, Roger)
24 février 1947, lieutenant-colonel, corps technique et administratif, matériel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Grenet (Jean-Pierre, Dominique)
1er mars 1946, lieutenant-colonel, matériel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Grégolin (Albert, Robert)
13 septembre 1955, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Godin (Jean-Christophe, Marie, André)
19 juillet 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Gauthier (Rémy)
13 avril 1958, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Garrigues (Pierre, Patrick, Gérard)
26 juin 1952, lieutenant-colonel, transmissions
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Garnier (Marc, Jean-Louis, Etienne)
2 mai 1952, lieutenant-colonel, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Frichemann (Hubert, Marc, Joseph)
15 juin 1955, chef de bataillon, matériel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fonteneau (Jacques, Gilbert, Gaston)
29 mai 1946, lieutenant-colonel, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fichot (Jean-Claude)
19 septembre 1951, adjudant-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Eynard (Bruno, Jean, Joseph)
23 septembre 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Escudier (Yves, Marie, Daniel)
24 mars 1955, lieutenant-colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Eouzan (Bernard, Gaston, Marie)
25 juillet 1947, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Duval (Pascal, Pierre)
8 juin 1960, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Duré (Gilles, Robert, Denis)
23 octobre 1953, adjudant-chef, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Durand (Bruno, Marie, Michel)
15 août 1958, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Dumon (Jean-Pierre, Gérard)
12 novembre 1946, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Dubois (Pascal, Marie)
3 juin 1954, capitaine, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Du Pontavice (Stéphane, Jean, Marie)
6 février 1958, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Dubois (Michel, Jean-Pierre)
28 mai 1957, lieutenant-colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Depauw (Stéphane, Pierre, Jean-Marie)
14 juillet 1958, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Demarchi (Alain, François, Charles)
31 janvier 1956, adjudant-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Delseny (Jean-Pierre)
24 juin 1935, lieutenant-colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Deldicque (Alain, Christian, Michel)
23 juillet 1954, adjudant-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Delaval (Claude, Jean-Marie, José)
16 avril 1952, lieutenant-colonel, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Delapierre (Paul, Jean, Marie)
12 novembre 1948, major, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cuelle (Bernard, Edouard, Armand)
12 septembre 1955, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Dautigny (Guy, Jean, Gustave)
23 février 1936, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Coutant (Jean-Paul, Théodore, Georges)
12 mai 1948, commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Costedoat (Thierry)
28 juin 1957, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Comeille (Philippe, Henri, André)
20 décembre 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Colnet (Jean-Luc, Marcel, Géorges)
4 février 1955, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Colle (Michel, Xavier, Aimé)
22 janvier 1953, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Coignard (Alain, Raymond, Marie)
22 mars 1957, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Certin (Philippe, François)
5 février 1959, chef de bataillon, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cathagne-Beneventi (Maurice, Philippe, Louis)
18 janvier 1959, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cario (André)
5 juillet 1923, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Capdeville (Philippe, Jean)
28 mars 1960, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cantié (Didier, Gérard)
1er août 1956, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cabanes (Didier, Jean-Marie, Germain)
20 août 1954, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Brunel (Jean-Henri, Joseph)
3 avril 1959, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Brouchot (Dominique, Jean, Philippe)
28 juillet 1955, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Briard (Serge, André)
2 août 1952, capitaine, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bressieux (Pierre, Jacques, Edmond)
28 décembre 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bouthors (Alain, Marie, Jean)
10 janvier 1951, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bourdin (Michel, Daniel)
4 avril 1931, adjudant-chef, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Boucaud (André, Francis)
16 décembre 1947, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Borel (Xavier, Lucien, Alexandre)
7 mars 1958, chef d'escadron, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Bordonado (François-José, Gaston)
29 mai 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Birrer (Jean-Pierre)
16 octobre 1960, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bianchi (Jean-François)
9 septembre 1957, lieutenant-colonel, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Berne (Jean-Paul, Patrick)
10 janvier 1954, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bernard (Jacques, Georges, Roger)
5 juin 1928, maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Belot (Jean-François, Ernest, Hubert)
14 février 1955, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bastien (Maurice, Jean, Louis)
15 avril 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bass (Patrick, Jean-François)
24 octobre 1961, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bareth (Patrick, Roger)
10 mai 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Mme Barber (Nadia, Jane, Naomi)
épouse Lauzet, 9 novembre 1916, lieutenante, cadre spécial
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Aulombard (Jean-Marie, Maurice, Achille)
25 février 1959, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Audoin (Pierre, Paul, André)
7 janvier 1958, chef de bataillon, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Aubry (Daniel, Julien, Victor)
24 juin 1954, adjudant-chef, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Ascensio (Gilbert, Denis, Pierre)
13 novembre 1955, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Atia (Moïse)
4 octobre 1929, sergent-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Arras (d') (Jean, Marie, Pierre)
27 janvier 1957, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Arnoux (Pascal, Jean)
12 janvier 1959, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Alonso (Basile, François, Yves)
10 juillet 1958, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Alibert (Jean, François, Edouard)
25 juin 1919, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Alauzet (Jean, François, Marie)
1er mai 1946, lieutenant-colonel, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Wind (Dominique, René, Joseph)
7 mai 1951, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Rouch (Henri, Georges)
19 avril 1957, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sibilly (Jean, Michel, Pierre)
14 décembre 1958, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Rambur (François, Raymond)
16 janvier 1956, adjudant-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Rabier (Jean-Jacques, Guy, Daniel)
7 août 1952, capitaine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Peyre (Gilbert, Emile)
1er décembre 1929, adjudant-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Messner (Ralph, Georges)
26 mai 1942, sous-lieutenant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lefrant (Xavier, Maurice, Robert)
7 août 1948, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lecocq (Patrick, Maurice, André)
4 mai 1959, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Law de Lauriston de Boubers (Antoine, Marie, Joseph)
18 octobre 1956, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Jaeger (André)
17 août 1948, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Icéaga (Pierre, Jacques)
29 avril 1932, adjudant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Freija (Michel, Bernard, Alain)
22 avril 1952, adjudant-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Dubois (Daniel, André, Henri)
25 août 1954, capitaine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Delmas (Jacques)
14 janvier 1954, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Brémaud (Patrice, Guy, Albert)
16 juillet 1960, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cordonnier (Jean-Marie, Daniel, Charles)
8 octobre 1959, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Boutelier (Jean-Michel, Dominique)
4 septembre 1959, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bernadet (Alain, Jean, Pierre)
24 septembre 1946, major
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Belkébir (Mohammed-Tahar)
2 août 1915, gendarme
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Authier (André, Jean)
31 mars 1958, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Avignon (Alain, Marie)
20 août 1949, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Amério (Gilbert)
12 novembre 1954, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Vialatte (Philippe)
27 janvier 1939, médecin en chef. Chevalier du
14 juillet 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Alfieri (Michel, Roger, François)
12 mai 1954, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sorensen (François, Philippe, Gustave)
20 juin 1936, chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du
8 octobre 1977
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Segonnes (Pierre, Théodore)
22 décembre 1930, pharmacien chimiste en chef. Chevalier du
29 septembre 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Poulain (Bernard, Denis, Marcel)
8 octobre 1944, lieutenant-colonel. Chevalier du
31 janvier 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pigeon (Francis, Claude)
30 janvier 1944, commandant. Chevalier du
3 mars 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pajot (Jean-Michel, Auguste)
18 octobre 1944, chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du
1er octobre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Morel (Pierre-Yves, Léon, Marie)
2 novembre 1936, lieutenant-colonel. Chevalier du
23 octobre 1977
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Martel (Jean-François, Marie)
20 octobre 1943, chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du
8 mai 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Mallet (Jean-Paul, Henri, Roger)
11 avril 1937, médecin en chef. Chevalier du
14 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Llido (Faustin, Marcel)
26 janvier 1942, médecin en chef. Chevalier du
28 janvier 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lambin (Jean-Claude, Henri)
16 juin 1941, lieutenant-colonel. Chevalier du
16 décembre 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Girard (Daniel, Albert)
8 mai 1943, vétérinaire biologiste en chef. Chevalier du
17 septembre 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Labellie (Jean, Christian, Antoine)
13 février 1942, colonel. Chevalier du
1er juin 1984
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Farge (Claude, Marcel, Martial)
9 mai 1935, médecin en chef. Chevalier du
18 octobre 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-18"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Estenne (Bernard, Louis, Charles)
25 avril 1939, médecin en chef. Chevalier du
16 mai 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Deville (Pierre, Charles, Edouard)
28 février 1940, médecin en chef. Chevalier du
29 septembre 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. David (Joël, Eugène, Simon)
15 août 1940, médecin en chef. Chevalier du
5 juillet 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Contet-Audonneau (Jean-Luc, Paul, Maurice)
21 mars 1942, médecin en chef. Chevalier du
11 octobre 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cherrier (Alain, Jacques, Bernard)
16 décembre 1943, commandant. Chevalier du
18 décembre 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Arnaudet (Louis, Charles, Robert)
30 septembre 1927, médecin en chef. Chevalier du
6 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Toupart (Gérard, Michel, Henri)
23 août 1934, lieutenant-colonel. Chevalier du
28 juillet 1981
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Wotawa (Pierre, Louis, Vincent)
30 août 1941, colonel. Chevalier du
8 septembre 1983
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Rubod (Christian, Jacques)
16 décembre 1943, lieutenant-colonel. Chevalier du
17 décembre 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Régior (Pierre, François)
8 février 1944, lieutenant-colonel. Chevalier du
12 décembre 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Planchais (Louis, Marie, Stéphane)
27 mai 1930, colonel. Chevalier du
16 septembre 1975
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Nombalais (Ernest, Henri, Yves)
3 octobre 1929, sous-lieutenant. Chevalier du
14 juillet 1982
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Maginot (Alain, Abel, Henri)
4 février 1941, colonel. Chevalier du
20 mai 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lefévre (Albert, Jean)
29 avril 1942, lieutenant-colonel. Chevalier du
8 mars 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Jourdana (Paul, Claude)
11 juin 1940, colonel. Chevalier du
2 mai 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Grosjean (Guy, Henri)
19 avril 1942, lieutenant-colonel. Chevalier du
9 mai 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fouillot (Robert, Armand, Louis)
3 mai 1941, lieutenant-colonel. Chevalier du
7 mai 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Coudert (Louis, Roger)
11 octobre 1921, adjudant-chef. Chevalier du
3 novembre 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fauché (Jean-Pierre)
21 décembre 1931, lieutenant-colonel. Chevalier du
27 février 1979
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Doléac (Alain, Pierre)
30 mai 1944, lieutenant-colonel. Chevalier du
6 janvier 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Chevalier (Henry-Serge, Jacques)
14 décembre 1944, lieutenant-colonel. Chevalier du
15 juin 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-15"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Briatte (Gérard, Paul, René)
26 juin 1944, colonel. Chevalier du
8 mai 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bruelle (Gérard, Roger)
8 juin 1953, commandant. Chevalier du
19 décembre 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Boissarie (Paul)
24 juillet 1942, lieutenant-colonel. Chevalier du
27 juin 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Blin (Jean-Marie, Georges, Denis)
19 août 1944, lieutenant. Chevalier du
25 juillet 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Blanchard (Paul, Jean, Lucien)
21 mai 1943, commandant. Chevalier du
8 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Auguste (Gilbert, Yves, Gérard)
22 mai 1940, colonel. Chevalier du
7 mars 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sinel (Guy, Bernard)
30 janvier 1940, capitaine de vaisseau. Chevalier du
14 juillet 1980
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Malochet (Bernard, Jean, Louis)
29 mars 1943, maître principal. Chevalier du
15 février 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Prézelin (Bernard, Jean, Vincent)
17 octobre 1949, capitaine de vaisseau. Chevalier du
12 décembre 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Guillou (François, Robert, Marie)
28 avril 1945, capitaine de vaisseau. Chevalier du
30 décembre 1981
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Gillmann (Jean-Paul, Auguste)
9 septembre 1946, maître principal. Chevalier du
8 mai 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cohen (Henri)
23 mars 1931, capitaine de vaisseau. chevalier du
14 juillet 1971
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Toëlen (Jean, Claude)
24 septembre 1947, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
28 août 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Tissier dit Trarieux (Jacques, André, Robert)
11 janvier 1948, lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du
25 septembre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Soumaire (Max)
12 juillet 1944, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
1er août 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sillon (Daniel)
12 juin 1947, lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre. Chevalier du
1er décembre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sioc'Han de Kersabiec (Guy, Anne, Louis)
16 décembre 1946, lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du
1er octobre 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Scrive (Daniel, Marie, Alain)
3 mai 1947, colonel, train. Chevalier du
23 septembre 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sauvestre (Bernard, Etienne)
27 septembre 1948, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
22 janvier 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Rullier (Laurent, Pierre)
28 février 1948, lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du
20 avril 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Sabah (Lucien, Léon)
30 septembre 1943, lieutenant-colonel, officier linguiste de réserve de l'armée de terre. Chevalier du
23 décembre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Ruhlmann (François, Edgard, Joseph)
2 juillet 1949, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
23 mars 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Reix (Christian, Jean-Jacques, Marie)
13 mars 1949, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
24 juin 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pivard (Jacques, Hugues)
17 septembre 1951, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
19 juin 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Péoc'h (Joseph, Michel, Marie)
3 juin 1940, colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pédo (Alexandre, Santé, Daniel)
16 avril 1947, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
8 décembre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Oswald (Etienne, Edouard, Léon)
6 mai 1951, lieutenant-colonel, train. Chevalier du
15 octobre 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Nollen (Jean-Alain, Charles)
29 janvier 1947, chef de bataillon, infanterie. Chevalier du
6 décembre 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Miotti (Jean, Joseph)
2 février 1927, soldat de 1re classe, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Milot (Emile, Jean, Louis)
31 janvier 1917, capitaine, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Milley (André)
1er juillet 1928, adjudant-chef, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lyautey (Bernard, Georges, Fernand)
21 septembre 1949, colonel, troupes de marine. Chevalier du
11 novembre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Liotté (Jean-Michel)
9 octobre 1947, lieutenant-colonel, train. Chevalier du
8 mai 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Luneau (Jean-Michel, Christian, Georges)
20 juillet 1947, chef de bataillon, infanterie. Chevalier du
21 mars 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Hobel (Roland, Ignace, Martin)
1er août 1950, capitaine, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du
27 janvier 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Jullien (Thiery, Etienne)
24 mai 1948, colonel, infanterie. Chevalier du
13 février 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Herbreteau (Raymond, Yves, Marcel)
19 février 1932, colonel, transmissions. Chevalier du
12 mars 1971
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-03-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Guilloreau (Robert, Yves, Pierre)
28 juin 1927, colonel, infanterie. Chevalier du
8 mai 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Guay (Michel, Pierre, Victor)
30 mai 1946, lieutenant-colonel, génie. Chevalier du
3 décembre 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Grosjean (Yves, Paul, Maurice)
13 août 1944, colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
1er février 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Gomes (Sylvain)
24 novembre 1948, lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du
3 mai 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Gazeau (Antoine)
2 mai 1946, colonel, infanterie. Chevalier du
22 mai 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fombaron (Hervé, Henri)
19 décembre 1946, colonel, génie. Chevalier du
13 juillet 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fertin (Gabriel, Joseph, François)
21 octobre 1951, lieutenant-colonel, génie. Chevalier du
20 juin 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fauvinet (Daniel, Marie, Georges)
23 janvier 1946, major, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
15 juin 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Coudert (Jacques, André, Pierre)
3 juin 1951, lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du
31 janvier 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Chapalain (Philippe)
19 novembre 1950, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
28 août 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Calcagno (Marcel, Marie, Jean)
21 septembre 1940, colonel, matériel. Chevalier du
8 mai 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Canet (Gérard, Roger)
24 février 1946, lieutenant-colonel, train. Chevalier du
21 novembre 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bonnet (Jean, Albert)
31 janvier 1927, colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
7 février 1982
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Cabanne (Gilbert, Raymond)
25 janvier 1944, lieutenant-colonel, génie. Chevalier du
18 juin 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Blasquez (Hervé, Marie, Jean-Jacques)
31 août 1951, lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du
11 janvier 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Blanc (Bertrand, Marie, Bernard)
9 janvier 1949, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
30 décembre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Basset (John, Paul)
27 mars 1947, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
21 avril 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Barus (Jean-Marie, Maurice)
6 novembre 1948, lieutenant-colonel. Chevalier du
13 avril 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Barbenson (René)
9 février 1947, adjudant-chef, génie. Chevalier du
9 mars 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Augst (Jean-Pierre)
17 mai 1948, lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du
29 janvier 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. André (Maurice)
25 juillet 1943, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
23 janvier 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Anciaux (Serge, Jean, Raymond)
12 septembre 1941, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Séguin (Joël, Adrien, Joseph)
26 octobre 1948, lieutenant-colonel. Chevalier du
27 décembre 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Reiss (Jean-François)
7 septembre 1938, colonel. Chevalier du
7 novembre 1980
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pourtau (Jean, Marc, Félix)
1er octobre 1946, chef d'escadron. Chevalier du
11 novembre 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Nehou (Charles, Edmond, Louis)
27 décembre 1948, lieutenant-colonel. Chevalier du
13 janvier 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Pertué (Michel, René, Marc)
20 août 1942, colonel. Chevalier du
24 août 1984
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lécolier (Jacques, Robert, Jean)
3 août 1938, colonel. Chevalier du
15 décembre 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Humeau (Christian, France, Jean)
5 février 1946, colonel. Chevalier du
28 avril 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Chodron de Courcel (Philippe, Georges, Camille)
14 juillet 1941, colonel. Chevalier du
15 mars 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Godard (Jacques, Emile, Joseph)
14 mars 1953, lieutenant-colonel. Chevalier du
19 décembre 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Buvat (Jean)
9 avril 1948, lieutenant-colonel. Chevalier du
1er juin 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Bailly (Etienne, André)
13 décembre 1948, capitaine. Chevalier du
10 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Serre (Marc, Roger, Philippe)
15 février 1929, lieutenant-colonel. Officier du
3 juillet 1981
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Frénot (Jacques, Gilbert)
1er juillet 1922, pharmacien chimiste en chef. Officier du
28 décembre 1984
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Piétresson de Saint Aubin (Jacques, Marie, Maurice)
19 janvier 1935, colonel. Officier du
20 décembre 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Foussadier (Marc, René, Marie)
2 novembre 1933, lieutenant-colonel. Officier du
8 janvier 1983
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Valentin (Jean-Jacques, André)
1er mai 1939, capitaine de vaisseau. Officier du
14 juillet 1994
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Biousse (Gilbert, Léonce)
5 mars 1936, général de brigade aérienne. Officier du
4 janvier 1977
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-01-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Mourgeon (Jacques, Louis)
28 novembre 1939, général de brigade. Officier du
24 mars 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lacaze (Jean, André)
17 février 1927, capitaine, troupes de marine. Officier du
14 juillet 1980
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Husson (Roger, Charles, Joseph)
10 juillet 1929, colonel, infanterie. Officier du
26 janvier 1982
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-01-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Fauré (Marc, Gabriel)
13 janvier 1933, lieutenant-colonel, artillerie. Officier du
13 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Dubourg (Jean, Simon)
29 janvier 1933, lieutenant-colonel, infanterie. Officier du
23 mars 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Caron (Jean, Paul, Pierre)
4 janvier 1936, colonel, train. Officier du
15 mars 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Breleau (Pierre)
15 janvier 1910, capitaine, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Barbey (Dominique, Georges, Charles)
7 novembre 1933, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Lecrès (Denis, Daniel, César)
8 octobre 1941, colonel. Officier du
18 décembre 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000394351
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement
sexe="F"
JORFTEXT000000394086
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
représentant du directeur de la protection judiciaire de la jeunesse
sexe="M"
JORFTEXT000000394086
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 11 septembre 2001
Admis en deuxième année directe
Candidats français
date_debut="2001-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 11 septembre 2001
Admis en deuxième année directe
Candidats français
date_debut="2001-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 11 septembre 2001
Admis en deuxième année directe
Candidats français
date_debut="2001-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 11 septembre 2001
Admis en deuxième année directe
Candidats français
date_debut="2001-09-11"
sexe="F"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 11 septembre 2001
Admis en deuxième année directe
Candidats français
date_debut="2001-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 11 septembre 2001
Admis en deuxième année directe
Candidats français
date_debut="2001-09-11"
sexe="F"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
date_debut="2001-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
date_debut="2001-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
date_debut="2001-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
date_debut="2001-09-06"
sexe="F"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
date_debut="2001-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
date_debut="2001-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
date_debut="2001-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
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élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
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à compter du 6 septembre 2001
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Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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à compter du 6 septembre 2001
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Candidats français
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Candidats français
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Candidats français
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Candidats français
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Candidats français
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Candidats français
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Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Candidats français
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Candidats français
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Candidats français
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Candidats français
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Candidats français
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3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Candidats français
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Candidats français
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3. Admis en deuxième année directe
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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sur titres
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à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
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sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidat étranger
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidat français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
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JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
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élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
date_debut="2001-09-06"
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
date_debut="2001-09-06"
sexe="F"
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
date_debut="2001-09-06"
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
date_debut="2001-09-06"
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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De:
Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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De:
Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
date_debut="2001-09-06"
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De:
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à compter du 6 septembre 2001
2. Admis en première année économie
Candidats français
date_debut="2001-09-06"
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JORFTEXT000000394085
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidat étranger
date_debut="2001-09-06"
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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sexe="M"
JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
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Candidats français
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De:
Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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De:
Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
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1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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1. Admis en première année mathématiques
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
à compter du 6 septembre 2001
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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JORFTEXT000000394085
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
directeur, adjoint au délégué interministériel à la réforme de l'Etat
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000394084
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
M. Eric Delzant
administrateur civil hors classe
Poste:
préfet de la Haute-Corse
prefet_departement="Haute-Corse"
prefet_departement_code="2B"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000393787
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="M"
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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JORFTEXT000000214663
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="F"
JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="F"
JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="F"
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
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Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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JORFTEXT000000214663
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
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2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
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Poste:
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="M"
JORFTEXT000000214663
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(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
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JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="M"
JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="M"
JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="M"
JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="F"
JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Poste:
2001 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
sexe="M"
JORFTEXT000000214663
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2001
De:
Mme Feydeau (Marie-Thérèse)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Diximier (Etienne)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Phytilis (Claude)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Roux (Jean-Paul)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Beauguitte (Jean-Louis)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Seltensperger (Bernard)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Avel (Jean-Baptiste)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Esperben (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Maunand (Yves)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Verpeaux (Jean-Louis)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Bernard (Martine)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris, pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Présidente
sexe="F"
JORFTEXT000000764019
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Hourcade (Marie-Pierre)
magistrate du second grade
Poste:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
à compter du 2 avril 2001
date_debut="2001-04-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000764018
détachement
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Jean-Paul Vettier
directeur général de TotalFinaElf, raffinage-marketing
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Robert Peugeot
directeur à PSA Peugeot-Citroën
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Daniel Valot
président-directeur général de Technip-Coflexip
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Peter Mellbye
directeur général adjoint de Statoil
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Gérard Megie
président du Centre national de la recherche scientifique
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Charles Mattenet
directeur à TotalFinaElf, exploration-production
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Bernard Leblanc
directeur général délégué de Gaz de France
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Jean-Pierre Lamoure
président-directeur général de Solétanche-Bachy
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Georges Douin
directeur à Renault SA
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Michel Fabiani
président Europe du groupe BP
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Jean-Paul Cressy
représentant de la Confédération française démocratique du travail
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Alfonso Cortina
président-directeur général de Repsol YPF
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Pascal Colombani
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Christian Carreras
représentant du syndicat Force ouvrière
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Bernard Cabaret
président du bureau de recherches géologique et minière
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Bernard Bigot
directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Michel Benezit
directeur à TotalFinaElf, exploration-production
Poste:
membres du conseil d'administration à cette date et
groupe_thematique="conseil d'administration à cette date et"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000764017
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Boutinard-Rouelle (Michel)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
à compter du 1er juin 2001
date_debut="2001-06-01"
corps="Administrateurs civils et radié de ce corps"
sexe="M"
JORFTEXT000000764016
réintégration
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
la pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers"
sexe="F"
JORFTEXT000000763980
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Julien Lacotte et Jean-Marc Cabanes-Gelly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
sexe="F"
JORFTEXT000000763978
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Poisson et Christophe Cheval, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000000763940
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Geneviève Mabille, Chantal Emica et Guillaume Goury-Laffont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000581605
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Bertrand Pic
directeur de 2e classe du centre de détention d'Uzerche
Poste:
directeur de 1re classe des services pénitentiaires
à compter du 1er octobre 2001
date_debut="2001-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000581601
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Pierre Chassagne, Marie-Françoise Renault et Christian Dubreuil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
sexe="M"
JORFTEXT000000581603
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Sophie Bleuet, épouse Pichonat
directrice de 2e classe du centre de détention d'Oermingen
Poste:
directrice de 1re classe des services pénitentiaires
à compter du 1er avril 2001
date_debut="2001-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000581600
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale des industries électriques et gazières
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000581598
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Pierre Jean Delhomme
directeur de 1re classe de la maison centrale d'Arles
Poste:
directeur hors classe des services pénitentiaires
à compter du 1er avril 2001
date_debut="2001-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000581599
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le conseil général de la Corse-du-Sud
Suppléant
groupe_thematique="Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le conseil général de la Corse-du-Sud"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000395145
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Robert Moreau
ingénieur général des mines
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
à compter du 15 novembre 2001
date_debut="2001-11-15"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000581597
admission
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Guitton et Michel Hubert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000000395000
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Saintville et François Grasset, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
sexe="M"
JORFTEXT000000394999
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000394997
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Château-Landon (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
sexe="M"
JORFTEXT000000394996
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Sarbourg (Hélène)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Prosper Indo
directeur de 1re classe de la maison d'arrêt de Villepinte
Poste:
directeur hors classe des services pénitentiaires
à compter du 1er mai 2001
date_debut="2001-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000394995
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Samas (Richard)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Andrieu (Marie-Dominique)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Girard (Claire)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Lanquetin (Hervé)
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Maze-Barthot (Martine)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Créteil
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Callen (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Mouysset (Alain)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Droguet (Yves-Pierre)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Pulver (Isabelle)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Schneider (Bernard)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Etevenon (Claude)
première juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Bozzi (Frédérique)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Domiar (Jean-Pierre)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Assesseurs titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Zamponi (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Présidents suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Guillou (Alain)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Présidents suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale RATP
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000394956
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Garric (Henri)
conseiller faisant fonction de président à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
les fonctions de
Président titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000394957
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
secrétaire de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans
groupe_thematique="commission des substances explosives pour une durée de trois ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000394955
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
président de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans
groupe_thematique="commission des substances explosives pour une durée de trois ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000394955
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000394954
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Antoine (Stéphanie)
chargée de mission à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques
Poste:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
suppléante
groupe_thematique="commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000394346
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Ferréol (Catherine)
chef du bureau des infrastructures et de l'énergie à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques
Poste:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
titulaire
groupe_thematique="commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)"
sexe="F"
JORFTEXT000000394346
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Flammarion (Patrick)
chef de bureau au service de la recherche et de la prospective
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000394345
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
personnalités qualifiées mentionnées au 3o de l'article 47-2 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, administrateur de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
président
à compter du 30 novembre 2001
date_debut="2001-11-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000393828
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
personnalités qualifiées mentionnées au 3o de l'article 47-2 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, administrateur de la société nationale de programme Radio France
président
à compter du 30 novembre 2001
date_debut="2001-11-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000215357
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Daniel Pierre
ingénieur de recherche de 1re classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 25 décembre 2001
date_debut="2001-12-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000214899
admission
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denys Foucaud, Dominique Poiraud, Frédéric Jean, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
sexe="M"
JORFTEXT000000214898
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Angeau (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
sexe="M"
JORFTEXT000000214725
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Martin Parkouda
directeur de 1re classe à la maison d'arrêt de Fresnes, et mis à disposition de la direction des affaires criminelles et des grâces, bureau de l'entraide répressive internationale et des conventions pénales
Poste:
directeur hors classe des services pénitentiaires
à compter du 1er octobre 2001
date_debut="2001-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000214723
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Mme Pinault (Patricia)
contrôleuse de 2e classe
Poste:
régisseuse d'avances auprès de l'administration centrale de la direction générale des impôts, avec effet au
26 novembre 2001
sexe="F"
JORFTEXT000000214722
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
M. Lionel Stoléru
ingénieur général des mines
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
à compter du 31 décembre 2001
date_debut="2001-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000214721
admission
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élève titulaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 2001-2002
sexe="M"
JORFTEXT000000214720
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élève stagiaire de première année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 le candidat
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
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élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
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élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
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(source Legifrance)29 Novembre 2001
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élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000214719
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
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élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000214719
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(source Legifrance)29 Novembre 2001
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élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
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(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Filière TSI
sexe="M"
JORFTEXT000000214718
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(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
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élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Filière TSI
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(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Filière TSI
sexe="M"
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(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Filière PT
sexe="M"
JORFTEXT000000214718
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Filière PT
sexe="M"
JORFTEXT000000214718
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Filière PT
sexe="F"
JORFTEXT000000214718
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2001
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
sexe="F"
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(source Legifrance)29 Novembre 2001
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élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
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(source Legifrance)29 Novembre 2001
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élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001, les candidats
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
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