Nominations au Journal officiel de la République française

Novembre 2004

De:
M. Guyot (Patrick)
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2003-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000808091
radiation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Guyot (Patrick)
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe en position de détachement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000808091
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000808091
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Akoun (Nadine)
date à laquelle
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2003-12-02"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000808090
radiation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Beaujean (Juliette)
date de son intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-01-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000808090
radiation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Gilles Lecoq
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000808089
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Cocaul (Emmanuel)
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2003-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000808090
radiation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Bruno Delsol
administrateur civil hors classe, détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Pascal Bresson
Groupe:Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000808083
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Perritaz (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, chargé du service des statuts, de la prévision et du recrutement à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction des personnels enseignants, chargé du service des statuts, de la prévision et du recrutement à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2003-08-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000808082
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Perritaz (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2002-12-12"
date_fin="2003-08-04"
JORFTEXT000000808082
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Institut des corps gras
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
JORFTEXT000000808081
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
9 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
6 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
3 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
8 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
1 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
5 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
7 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
2 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
4 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Reynaud (Jean-Pierre)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000808076
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
10 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000808079
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Chantal Blanchon, épouse Houssine
receveuse-perceptrice du Trésor public, détachée auprès du Fonds d'intervention de régulation des marchés du sucre
fondée de pouvoir de l'agent comptable
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
20 septembre 2004
JORFTEXT000000808074
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Labat (Williams)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Var
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et placé en service détaché
Groupe:Finances de 1re catégorie
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Ruoss (William, Jean, Rodolphe)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Eve (Thierry, Patrick)
directeur départemental du Trésor public, chef du département informatique à la paierie générale du Trésor
Objet:
receveur des finances et affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Viénot (Rémi)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Val-d'Oise
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à l'agence comptable centrale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à l'agence comptable centrale du Trésor
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Juanchich (Pierre, Raymond)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Garnier (Pierre, Marcel, Gabriel)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Gaillard (Philippe, Roger, Edmond)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir assistant à la recette générale des finances de Paris
Objet:
receveur des finances et affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Fauré (Philippe, Louis, Daniel)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Boyer (Philippe, Albert, André)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
receveur des finances et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Vandewoestyne (Patrick, Albert, Michel)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Gandon (Patrick, Jean, François)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Rocfort (Michel)
receveur des finances de 1re catégorie de Morlaix (Finistère)
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, puis placé en service détaché
Groupe:Puis placé en service
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Lange (Nicole, Annie, Danielle)
receveuse des finances de 1re catégorie, chargée de mission spéciale à la trésorerie générale de la Guadeloupe
Objet:
chargée de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargée de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Gaubert (Michel, Albert, Raymond)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
receveur des finances et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Laguerre (Laure, Anne)
receveuse des finances, chargée de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Turlure (Jean, Augustin)
receveur des finances de 1re catégorie de Dieppe (Seine-Maritime)
Objet:
à la recette des finances d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Remplace:M. Gautier
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Le Coq (Jean-Pierre, Fernand, André)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Tarraso (Jean-Paul, René)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Vincent (Jean-Marie)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Doubs
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Doubs
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Dumay (Jean-Luc, Pierre)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la paierie générale du Trésor
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Christian Guicheteau
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Bouleau (Jean-Luc, Marie)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Marne
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Pouchard (Jean-Louis, Paul)
receveur des finances de 1re catégorie de Brive (Corrèze)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Pagat (Jean-Claude)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Groupe:Chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Dale (Jean-Claude, Bernard)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:Finances de 1re catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Pollièvre (Jacques, Maurice, Marcel, Henri)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis pour être mis à la disposition du trésorier-payeur général, agent comptable des services industriels de l'armement
Objet:
la gestion de la trésorerie générale de Mayotte
Remplace:M. Claude Pellerin
JORFTEXT000000808072
charge
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Martin (Jacques, François)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
hors cycle receveur des finances de 1re catégorie
en application del'article 27 du décret n° 95-869 du
2 août 1995
fixant le statut particulier des personnels de la catégorie A du Trésor public, et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Chalamel (Hervé, André)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Gautier (Jacques, Emile, Charles)
receveur des finances de 1re catégorie d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Hessel (Henri, Philippe, Marie, Jacques)
receveur des finances en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Cercellier (Guy, Jean, Pierre)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Guadeloupe
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Guadeloupe
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Doz (Gilles, Paul, Camille)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Hérault
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Hérault
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Lorenzini (Gilbert, Henri)
receveur des finances de 1re catégorie de Guingamp (Côtes-d'Armor)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Couderc (Georges, Pierre, Fernand)
directeur départemental du Trésor public, chef du département informatique à la trésorerie générale de l'Hérault
Objet:
receveur des finances et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Demey (Gérald, Gaston, Maurice)
receveur des finances de 1re catégorie de Montargis (Loiret)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Loiret
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Loiret
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Fournier (François, Louis)
receveur des finances de 1re catégorie de Lisieux (Calvados)
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Faure (François, Noël, Jacques)
receveur des finances de 1re catégorie de Cambrai (Nord)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord, puis
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Doubs
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord, puis
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Chrysanthe (Françoise, Marie, Claire)
née Bromet, receveuse des finances, chargée de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveuse des finances de 1re catégorie et maintenue affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Chaussy (François)
attaché principal de 1re classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances, maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et titularisé dans le grade correspondant
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Péréra (Francis, Marie, Paul)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Objet:
à la recette des finances de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Remplace:M. Richard Sutra
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Lagoutte (Francis)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Sabaté (Denis, Georges, Henri)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Despontin (Daniel, Victor, Dang-Viet)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Moselle
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Perronne (Claude, Georges, Jean)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:Finances de 1re catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Bonnet (Daniel, Auguste, Honoré)
receveur des finances de 1re catégorie de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de Saône-et-Loire, puis
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de Saône-et-Loire, puis
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Taillefer (Christian, Marie, Noël)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Groupe:Chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Laurent (Christian, Henri, François)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et titularisé dans le grade correspondant
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Danguy (Christian, Marius, Marcel)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Doubs
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis pour être mis à la disposition du trésorier-payeur général, agent comptable des services industriels de l'armement
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis pour être mis à la disposition du trésorier-payeur général, agent comptable des services industriels de l'armement
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Saby (Bernard, Jean)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale d'Indre-et-Loire
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Groupe:Chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Rifault (André, Louis, Joseph)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Paton (Alain, Robert, Dominique)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Le Mapihan (Alain, Gustave, Yannick)
receveur des finances de 1re catégorie de Saint-Gaudens (Haute-Garonne)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
JORFTEXT000000808072
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Foucret (Alain, Fred)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Hérault
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Caillet (Alain, Marie, Célestin, Yves)
directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances et affecté
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000808072
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Irena Boulin-Ghica
administratrice civile hors classe, affectée dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseillère de coopération et d'action culturelle à Bucarest (Roumanie)
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000808071
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Thierry Le Goff
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Alain Marsigny
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000808070
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Olivier Agnely
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Cher »
Remplace:M. Jean-Noël Harmand
Groupe:Conseil départemental de l'accès au droit du Cher
JORFTEXT000000807918
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Blaise Belrose
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, détaché
chef de mission 6e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (2e alinéa) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2005-02-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000807916
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Régis Franz
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
Remplace:M. Daniel Lafaurie
Groupe:Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
JORFTEXT000000807917
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Fenet (Jean-Marc)
administrateur civil hors classe, sur l'emploi de chef du service des ressources à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2004-09-30"
JORFTEXT000000807915
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Philippe Leyssène
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France Outre-mer
Groupe:Société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000805530
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
au conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000805376
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
au conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000805376
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:Mme Bérénice Tardieu
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805366
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
au conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000805376
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Willaume (Mireille)
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice de projet, auprès du directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Groupe:Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000805365
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Guilbaud (Nadine)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2003-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000805364
radiation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Lucien Foucault
affecté à la sous-direction des systèmes d'information et des télécommunications de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information (FSSI) pour le secteur santé-solidarité
JORFTEXT000000805363
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires comme suit
CSERD de Reims
JORFTEXT000000805362
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires comme suit
CSERD de Nice
JORFTEXT000000805362
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires comme suit
CSERD de Reims
JORFTEXT000000805362
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires comme suit
CSERD de Lille
JORFTEXT000000805362
affectation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
conseillère technique auprès de la ministre déléguée
Groupe:Ministre déléguée
date_debut="2004-04-13"
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805361
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Désiré-Fourré (Marie-Sylvie)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:Tribunal administratif de Paris
date_debut="2004-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000000805359
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Tallec (Jean-Yves)
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lyon
Groupe:Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2004-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
JORFTEXT000000805359
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Bourrachot (François)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2004-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000000805359
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Gras (Anne)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Groupe:Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service
date_debut="2004-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché"
president
JORFTEXT000000805359
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Anne Durupty
administratrice civile hors classe, sous-directrice de la communication audiovisuelle à la direction du développement des médias
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France Outre-mer
Groupe:Société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000625872
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Marcel Pochard
conseiller d'Etat
Objet:
représentant du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et, à ce titre, président de la commission d'équivalence instituée par le
décret n° 2002-759 du
2 mai 2002
relatif à l'accueil en détachement de fonctionnaires d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l'Etat et modifiant le
décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.
Groupe:Commission d'équivalence instituée par le
JORFTEXT000000625645
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jacques Thomas
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-06-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000625644
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Caisse
Directeur général de la
centrale de la mutualité sociale agricole ou son représentant
Objet:
à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 712-19 (I, 12°, a) du code de la santé publique
suppléant
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000624988
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Berger (André)
représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 712-19 (I, 12°, a) du code de la santé publique
titulaire
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000624988
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Hocquet (Christiaens)
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Croisilles (Pas-de-Calais)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2004-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000624986
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Spindler (Jean-Claude)
contrôleur financier près la ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Mazin (Bernard)
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
conseil_administration
JORFTEXT000000624985
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Olivier L'Etang
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000624984
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Françoise Avram
conseillère à la cour d'appel de Rouen
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
présidente adjointe de commission régionale
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2004-05-10"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624983
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Latimier (Hervé)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur des politiques de jeunesse à la direction de l'éducation populaire et de la vie associative à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Sous-direction des politiques de jeunesse à la direction de l'éducation populaire et de la vie associative à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2003-12-23"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624981
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Bernet (Eric)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement supérieur, chargé du service des établissements à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction de l'enseignement supérieur, chargé du service des établissements à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2003-09-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624980
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Bernet (Eric)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement supérieur, chargé du service de l'organisation et des moyens à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction de l'enseignement supérieur, chargé du service de l'organisation et des moyens à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2003-01-20"
date_fin="2003-09-01"
JORFTEXT000000624980
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Sous-direction de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2002-11-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624979
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Chéron
L'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Christian Giraud (délégation générale pour l'armement)
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:Délégation générale pour l'armement
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Chéron
L'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Christian Giraud (délégation générale pour l'armement)
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:Délégation générale pour l'armement
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jacques Brunet
(société des matériaux énergétiques)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Hubert Zante
(syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Chéron
L'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Christian Giraud (délégation générale pour l'armement)
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:Délégation générale pour l'armement
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Henri Lorain
(président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Chéron
L'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Christian Giraud (délégation générale pour l'armement)
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:Délégation générale pour l'armement
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Daniel Pannefieu
(direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Chéron
L'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Christian Giraud (délégation générale pour l'armement)
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:Délégation générale pour l'armement
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau
L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Chéron
L'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Christian Giraud (délégation générale pour l'armement)
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:Délégation générale pour l'armement
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000624978
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624828
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000624297
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Alain Liberge
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable intérimaire du Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Aubervilliers, La Courneuve, Saint-Denis
Remplace:M. André Baig
Groupe:Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Aubervilliers - La Courneuve - Saint-Denis
JORFTEXT000000624827
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Emmanuel Tonelly
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles
Remplace:M. Dominique Delbour
Groupe:École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
ecole="Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles"
JORFTEXT000000624825
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Philippe Grisoni
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs adjoints auprès du Sénat
Groupe:Sénat
date_debut="2004-09-01"
corps="Administrateurs adjoints"
JORFTEXT000000624824
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Stéphane Derlange
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000624822
radiation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Alain Villard
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000624820
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Matthey (Stéphane)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000624818
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Roland Salguero
receveur-percepteur du Trésor public, détaché
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université d'Artois (Pas-de-Calais)
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er octobre 2004
JORFTEXT000000624816
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2004-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000624814
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2004-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000624814
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2004-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000624814
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2004-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000624814
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2004-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000624814
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil hors classe, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1999-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000624661
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
ministre des solidarités, de la santé et de la famille
membre_gouvernement
ministre="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000624297
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000624297
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
ministre déléguée à l'intérieur
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée à l'intérieur"
JORFTEXT000000624297
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000624297
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000624297
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
membre_gouvernement
ministre="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000624297
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000445317
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur de la distribution
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000445008
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Maurice Izard
président du centre CIRAD de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
1. Au titre des représentants de l'Etat
Le président de l'université Montpellier-2, ou son représentant
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant
Le sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche du ministère des affaires étrangères, ou son représentant
Le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer, ou son représentant
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
conseil_administration
JORFTEXT000000445007
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Konrad Elsasser
président de l'association finances pour le développement économique et social
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
1. Au titre des représentants de l'Etat
Le président de l'université Montpellier-2, ou son représentant
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant
Le sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche du ministère des affaires étrangères, ou son représentant
Le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer, ou son représentant
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
conseil_administration
JORFTEXT000000445007
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jean Marie Miossec
président de l'université Paul Valéry
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
1. Au titre des représentants de l'Etat
Le président de l'université Montpellier-2, ou son représentant
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant
Le sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche du ministère des affaires étrangères, ou son représentant
Le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer, ou son représentant
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
conseil_administration
JORFTEXT000000445007
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jacques Levard
directeur du Centre d'études financières, économiques et bancaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
1. Au titre des représentants de l'Etat
Le président de l'université Montpellier-2, ou son représentant
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant
Le sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche du ministère des affaires étrangères, ou son représentant
Le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer, ou son représentant
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
conseil_administration
JORFTEXT000000445007
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Gérard Matheron
président d'Agropolis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
1. Au titre des représentants de l'Etat
Le président de l'université Montpellier-2, ou son représentant
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant
Le sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche du ministère des affaires étrangères, ou son représentant
Le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer, ou son représentant
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
conseil_administration
JORFTEXT000000445007
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Etienne Landais
directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
1. Au titre des représentants de l'Etat
Le président de l'université Montpellier-2, ou son représentant
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant
Le sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique à la direction de la coopération scientifique, universitaire et de recherche du ministère des affaires étrangères, ou son représentant
Le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer, ou son représentant
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
conseil_administration
JORFTEXT000000445007
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Soulié (Marie-Christine)
sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Aubey-Berthelot (Catherine)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000445006
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre suppléant
Remplace:Mme Katz (Rose)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000445006
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre titulaire
Remplace:Mme Goupil (Louisette)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000445006
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Guillaume (Dominique)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000445005
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Guillaume (Dominique)
attaché principal d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date de sa titularisation dans le corps des directeurs d'hôpital
Groupe:Hôpital
date_debut="2004-07-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000445005
radiation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
huissier de justice
office créé
notaire_creation_office
huissier
huissier_residence="Tampon (La Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000445001
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
médecin inspectrice de santé publique
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000445003
titularisation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000445000
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Lignot-Leloup (Mathilde)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
responsable de la stratégie de la branche du recouvrement auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
date_debut="2004-08-30"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000444999
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Thevenet (Franck)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-04-01"
duree="un an"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000444998
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Claude Tracz
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité du Port autonome de Dunkerque
Remplace:M. Marc Bouquillion
Groupe:Port autonome de Dunkerque
JORFTEXT000000441015
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
agent comptable intérimaire du Port autonome de Dunkerque
Remplace:M. Jean-Pierre Scherb
Groupe:Port autonome de Dunkerque
JORFTEXT000000440987
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Michel Mallieu-Lassus
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
JORFTEXT000000440986
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Bruno Veccia
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Etablissement de retraite additionnelle de la fonction publique (création)
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
JORFTEXT000000440985
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Ambroise Fayolle
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sous-directeur de la dette, du développement et des marchés émergents, à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2003-10-06"
JORFTEXT000000440981
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Philippe Decouais
administrateur civil, chef du bureau des affaires étrangères et du développement (7BAED) de la direction du budget
Objet:
suppléants permanents du directeur du budget au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000440980
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Lameuse (Jean)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000440979
admission
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Hélène Eyssartier
sous-directrice à la direction du budget, ou, en cas d'empêchement
Objet:
suppléants permanents du directeur du budget au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000440980
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Dominique Vives
receveuse-perceptrice du Trésor public, détachée auprès de la mairie de Cannes
attachée principale territoriale de 2e classe
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er décembre 2004
JORFTEXT000000440978
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Alain Liberge
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Emploi de l'arrondissement de Saint-Denis (GIP emploi) »
Remplace:M. André Baig
Groupe:Groupement d'intérêt public « emploi de l'arrondissement de Saint-Denis » (GIP emploi)
JORFTEXT000000258423
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Daniel Feburier
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Pôle universitaire Normand »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Pôle universitaire normand »
JORFTEXT000000258422
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Daniel Fusee
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Port autonome du Havre
Remplace:M. Alain Boudier
Groupe:Port autonome du Havre
JORFTEXT000000258421
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Régis Franz
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable secondaire du lycée international Alexandre Dumas à Alger
Remplace:M. Daniel Lafaurie
Groupe:Lycée international Alexandre Dumas à Alger
JORFTEXT000000258420
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
membre suppléant
Remplace:M. Marque (Claude)
Groupe:Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258418
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
membre titulaire
Remplace:M. Ulmann (Yves)
Groupe:Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
conseil_administration
JORFTEXT000000258418
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Richard Barbeyron
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Rio de Janeiro
Objet:
consul général de France à Chicago
Remplace:M. Jean-Pierre Asvazadourian
consul="Chicago"
JORFTEXT000000258414
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Merle et Laurent Bonnafous, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Denis (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000258411
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Spindler (Jean-Claude)
contrôleur financier près la ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Mazin (Bernard)
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
conseil_administration
JORFTEXT000000258412
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Christophe Tukov
juge au tribunal de grande instance de Digne
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000258410
détachement
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Heynard (Annie)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date à laquelle débutera le congé de formation professionnelle qui lui est accordé
inclus
au titre del'article 12 (b) du décret n° 85-607 du
14 juin 1985
relatif à la formation professionnelle des fonctionnaires de l'Etat.
date_debut="2004-10-11"
date_fin="2005-07-15"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000258256
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Dumesnil (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans son corps d'origine pour être placée en position de détachement
rapporteuse extérieure à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2004-03-15"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000258409
réintégration
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Soulié (Marie-Christine)
sous-directrice de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle à la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres suppléants de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Aubey-Berthelot (Catherine)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000258255
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membres suppléants de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Goupil (Louisette)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000258255
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Roland Combier
directeur général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit agricole
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Michel Clave
directeur des marchés, des agriculteurs et des professionnels à la Caisse nationale du Crédit agricole
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Mme Jocelyne Hacqemenand
secrétaire fédérale à la Fédération nationale agroalimentaire et forestière de la CGT
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Sur proposition des syndicats de salariés
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jean Salmon
vice-président de l'Assemblée permanente de chambres d'agriculture
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jean-Pierre Butault
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jean-Michel Leroy
vice-président des Jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Sur proposition des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jean-Marc Boussard
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Jacques Le Cacheux
professeur d'économie à l'université de Pau et directeur du département des études à l'Observatoire français des conjonctures économiques
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. François Lucas
président de la Coordination rurale union nationale
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Sur proposition des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. François Heyman
secrétaire fédéral à la Fédération générale agroalimentaire de la CFDT
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Sur proposition des syndicats de salariés
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Didier Marteau
vice-président de la FNSEA
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Sur proposition des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Christian Sechet
directeur au Conseil national des centres d'économie rurale
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Christian Boisgontier
secrétaire général de la Confédération paysanne
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Sur proposition des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membre suppléant représentant les employeurs de main-d'oeuvre agricole (Office nationale des forêts ONF) au comité technique n° 2
Groupe:Main-d'oeuvre agricole (Office nationale des forêts ONF) au comité technique n° 2
suppleant
JORFTEXT000000255799
désignation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Alain Pelc
directeur des statistiques et des études économiques à la Caisse centrale de la mutualité agricole
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255800
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
membre suppléant représentant les employeurs de main-d'oeuvre agricoles (Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment CAPEB) au comité technique n° 4
Groupe:Main-d'oeuvre agricoles (Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment CAPEB) au comité technique n° 4
suppleant
JORFTEXT000000255799
désignation
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Gonzalez (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires générales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale
Groupe:Organisation des soins
duree="trois ans"
JORFTEXT000000255797
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de la Réunion
professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section : anthropologie, ethnologie, préhistoire
université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="20"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Grenoble-III
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-V
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Mulhouse
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
IUFM de Toulouse
professeur="IUFM de Toulouse"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-XIII - IUT de Saint-Denis
professeur="Université Paris-XIII - IUT de Saint-Denis"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Strasbourg-II
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de technologie de Belfort-Montbéliard
professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université du Mans
professeur="Université du Mans"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Nancy-II
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Théologie protestante
institut de théologie protestante Strasbourg-II
professeur="Institut de théologie protestante Strasbourg-II"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Perpignan
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Chambéry
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université du Mans
professeur="Université du Mans"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université des Antilles-Guyane
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
institut d'études politiques de Lille
professeur="Institut d'études politiques de Lille"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Institut national des langues et civilisations orientales
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
Ecole normale supérieure
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Grenoble-II
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de la Réunion
professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
institut d'études politiques de Bordeaux
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
Institut national des langues et civilisations orientales
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université d'Avignon
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section : anthropologie, ethnologie, préhistoire
université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="20"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
université Paris-XI
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Théologie protestante
institut de théologie protestante Strasbourg-II
professeur="Institut de théologie protestante Strasbourg-II"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Théologie catholique
institut de théologie catholique Strasbourg-II
professeur="Institut de théologie catholique Strasbourg-II"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Strasbourg-II
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Grenoble-III
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
IUFM d'Aix-Marseille
professeur="IUFM d'Aix-Marseille"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université d'Avignon
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Paris-IV
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Reims
professeur="Université de Reims"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Strasbourg-II
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Nancy-II
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
université Nancy-II
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
IEP de Bordeaux
professeur="IEP de Bordeaux"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Strasbourg-II
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section : littératures comparées
université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Corte
professeur="Université de Corte"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="72"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université du Mans
professeur="Université du Mans"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
13e section : langues et littératures slaves
université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="13"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
IUFM d'Orléans-Tours
professeur="IUFM d'Orléans-Tours"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Strasbourg-II
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Strasbourg-I
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Aix-Marseille I
professeur="Université Aix-Marseille I"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Strasbourg-II
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Théologie catholique
institut de théologie catholique Strasbourg-II
professeur="Institut de théologie catholique Strasbourg-II"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
université Paris-IV
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
université Lille-II
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
institut d'études politiques de Paris
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
IUFM de Lyon
professeur="IUFM de Lyon"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="72"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Lille III
professeur="Université Lille III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Reims
professeur="Université de Reims"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Reims
professeur="Université de Reims"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Grenoble-II
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Toulouse-III, IUT A
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
Conservatoire national des arts et métiers
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université de Perpignan
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Nancy-II
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Aix-Marseille-I
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Mulhouse
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-IV
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Montpellier-III
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de la Rochelle
professeur="Université de la Rochelle"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
13e section : langues et littératures slaves
université Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="13"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Nancy-II
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Nancy-II
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000255788
nomination
(source officielle)30 Novembre 2004
De:
M. Richert
à laquelle a été attribué le dernier siège, et de les ajouter au total obtenu par la liste conduite par
Objet:
en même temps que les titulaires au scrutin de liste à la représentation proportionnelle : « L'ordre des suppléants résulte de leur rang de présentation » ; qu'en vertu du quatrième alinéa de ce même article, en cas d'empêchement d'un délégué, « c'est le suppléant de la même liste venant immédiatement après le dernier délégué élu de la liste qui est appelé à le remplacer »
7. Considérant qu'eu égard aux circonstances de l'espèce, et en particulier au nombre, à la composition et à l'intitulé des listes de candidats
délégués dans les trois communes précitées, les suffrages exprimés par les suppléants irrégulièrement désignés ont pu se porter sur une liste autre que celle qui aurait été choisie par les suppléants qui auraient dû être appelés ; que, dès lors, il y a lieu de procéder à la déduction hypothétique de trois voix du total obtenu par la liste conduite par
suppleant
JORFTEXT000000810691
élection
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Hoeffel
que cette opération modifie l'attribution des sièges ; qu'il y a lieu, en conséquence, d'annuler les opérations électorales contestées dans leur ensemble, Décide
Objet:
en même temps que les titulaires au scrutin de liste à la représentation proportionnelle : « L'ordre des suppléants résulte de leur rang de présentation » ; qu'en vertu du quatrième alinéa de ce même article, en cas d'empêchement d'un délégué, « c'est le suppléant de la même liste venant immédiatement après le dernier délégué élu de la liste qui est appelé à le remplacer »
7. Considérant qu'eu égard aux circonstances de l'espèce, et en particulier au nombre, à la composition et à l'intitulé des listes de candidats
délégués dans les trois communes précitées, les suffrages exprimés par les suppléants irrégulièrement désignés ont pu se porter sur une liste autre que celle qui aurait été choisie par les suppléants qui auraient dû être appelés ; que, dès lors, il y a lieu de procéder à la déduction hypothétique de trois voix du total obtenu par la liste conduite par
suppleant
JORFTEXT000000810691
élection
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000810689
radiation
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000810689
radiation
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Peneau (Brigitte)
contrôleuse des impôts de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances du délégué interrégional de la région Ile-de-France, à Paris, auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:M. Dachicourt (Régis)
Groupe:Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000801414
désignation
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
7° Au titre des représentants des clientèles des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Pierre Gendre
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
6° Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Philippe Auberger
député
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Philippe Poiget
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances régies par le code des assurances
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Luc Mayaux
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
8° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Jean-Pierre Balligand
député
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
8° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Jean Bachelerie
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
6° Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance et des entreprises d'investissement
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances régies par le code des assurances
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Jacques Bonnot
conseiller d'Etat
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Gilles Bachelier
maître des requêtes
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
7° Au titre des représentants des clientèles des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. François Marc
sénateur
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances régies par le code des assurances
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
8° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Daniel Havis
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances régies par le code des assurances
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Anne Lavigne
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
8° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Alain Lambert
sénateur
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Bouyoux (Philippe)
administrateur INSEE hors classe, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
Objet:
à Singapour (Singapour), chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone ASEAN définie par l'arrêté du
3 mai 2002
JORFTEXT000000627643
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
25 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
17 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
3 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
5 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
4 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
23 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
32 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
7 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
16 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
28 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
13 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
11 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
12 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
6 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
22 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
27 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
26 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
9 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
21 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
2 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
15 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
31 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
10 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
14 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
18 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
20 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
24 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
34 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
8 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
33 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
30 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
20 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
19 Mme
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
1 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000627642
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Robert Cohen
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DRIRE Corse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2005-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000617765
admission
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Yveline Le Grin
premières conseillères de chambre régionale des comptes
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
à compter de la date du
23 novembre 2004
Groupe:Commission des recours des réfugiés
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000440670
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Jean-Christian Cady
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
date_debut="2005-01-01"
prefet
JORFTEXT000000441153
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Jean Houel
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
à compter de la date du
23 novembre 2004
Groupe:Commission des recours des réfugiés
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000440670
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Denis Burckel
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
à compter de la date du
23 novembre 2004
Groupe:Commission des recours des réfugiés
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000440670
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Christian Pallot
conseiller maître
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
à compter de la date du
23 novembre 2004
Groupe:Commission des recours des réfugiés
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000440670
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
à compter de la date du
23 novembre 2004
Groupe:Commission des recours des réfugiés
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000440670
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Colombani (Philippe)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à La Havane (Cuba) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:Mission économique de son pays de résidence
JORFTEXT000000437573
affectation
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Joire-Noulens (Yves)
groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Estival (Robert)
ingénieur général honoraire des instruments de mesure
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personne ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Leclerc (Rémy)
fédération des industries mécaniques
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
president
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Palat (Pierre)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de représentant du Conseil général des mines
Groupe:Conseil général des mines
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Grand (Philippe)
société A puissance 3
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Fricou (Philippe)
DRIRE Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Lafaye (Patrice)
société Shell
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises utilisant des équipements électriques ou non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Poux (Jean-Pierre)
fédération des industries mécaniques
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Roux (Jean-Marie)
DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Balavoine (Eric)
société ExxonMobil Chemical
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes représentant les entreprises utilisant des équipements électriques ou non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552
nomination
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : anesthésie-réanimation
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
M. Kelkouli (Youcef)
1er juin 1979
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : gynécologie médicale
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : anesthésie-réanimation
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : pédiatrie
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : psychiatrie
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : gynécologie-obstétrique
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Cherdoud (Sonia)
épouse Chelouah, 4 juillet 1972
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : pédiatrie
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : anesthésie-réanimation
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Zeghdoudi (Siham)
épouse Mammar, 11 juin 1976
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : anesthésie-réanimation
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Naji (Sanaa)
épouse Yaya Mohamed Faiçal, 21 mars 1978
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : pédiatrie
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Ktiouet (Salma)
épouse Abassi, 27 juin 1978
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : anesthésie-réanimation
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : psychiatrie
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : pédiatrie
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : anesthésie-réanimation
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Suteu (Petruta, Marilena)
épouse Lazar, 25 décembre 1975
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : psychiatrie
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : anesthésie-réanimation
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : pédiatrie
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Benosman (Nawal)
épouse Korti, 28 février 1977
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Jebali (Narjes)
épouse Mzoughi, 25 mars 1976
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : gynécologie-obstétrique
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Mme Anfasi (Narges)
épouse Ebadi, 28 août 1972
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : gynécologie médicale
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : anesthésie-réanimation
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités médicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
Objet:
aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
De:
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aux épreuves du concours permettant l'accès au troisième cycle des études médicales
au titre de l'année universitaire 2004-2005
Discipline : spécialités chirurgicales
JORFTEXT000000257870
admissibilité
(source officielle)28 Novembre 2004
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