Nominations au Journal Officiel de la République Française

Novembre 2012

Recherche nominative:
Filter selon un tag
Rechercher un texte
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er décembre 2012
les attributions de secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers jusqu'à la nomination du secrétaire général
date_debut="2012-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026703250
désignation
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
cheffe de cabinet
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000026703132
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
président-directeur général de la société Aéroports de Paris
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000026703137
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
chef de cabinet
à compter du 30 novembre 2012
date_debut="2012-11-30"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000026703132
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Solange
Germaine LAINE, ingénieure de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale des territoires de la Corrèze
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er février 2013
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000026703125
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Nathalie MORIN
administratrice générale des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, chargée de la direction nationale des interventions domaniales
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000026703128
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Patrice
Alain, Henri Devos, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 13 février 2013
date_debut="2013-02-13"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026703123
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Jean-Pierre Créac'h
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 2010 auprès du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 4 janvier 2013
admis, par limite d'âge, à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-01-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026703121
réintégration
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
président du comité des chefs des services de santé militaires au sein de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
groupe_thematique="comité des chefs des services de santé militaires au sein de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord"
sexe="M"
JORFTEXT000026703108
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
directeur de la protection et de la sécurité de la défense et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée
sexe="M"
JORFTEXT000026703108
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
major général de l'armée de l'air
sexe="M"
JORFTEXT000026703108
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
présidente du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
groupe_thematique="Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie"
sexe="F"
JORFTEXT000026703103
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
groupe_thematique="Comité de bassin Rhône-Méditerranée"
sexe="M"
JORFTEXT000026703098
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Annette GOGNEAU
chef du bureau de la synthèse stratégique (service de l'administration générale et de la stratégie, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Poste:
au Conseil national de l'air
représentantes de l'Etat
de ses organismes publics ou associés
Suppléante
groupe_thematique="Conseil national de l'air"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000026703096
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Nadine ASCONCHILO
adjointe au sous-directeur des études et de la prospective (service de l'administration générale et de la stratégie, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Poste:
au Conseil national de l'air
représentantes de l'Etat
de ses organismes publics ou associés
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national de l'air"
sexe="F"
JORFTEXT000026703096
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Serge MORVAN
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Poste:
représentant de l'Etat à la commission consultative d'évaluation des normes
groupe_thematique="commission consultative d'évaluation des normes"
sexe="M"
JORFTEXT000026703093
désignation
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
personnalités qualifiées en raison
Suppléante
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
personnalités qualifiées en raison
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
personnalités qualifiées en raison
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
représentant d'organismes de contrôle
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
personnalités qualifiées en raison
de leur compétence technique
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
représentant des contrôleurs de manèges
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
représentant des propriétaires ou exploitants
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
représentant des propriétaires ou exploitants
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
représentant des propriétaires ou exploitants
de matériels itinérants
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
représentant des propriétaires ou exploitants
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
représentant des propriétaires ou exploitants
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
représentant des propriétaires ou exploitants
de matériels liés au sol de façon permanente
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Yvette FOUGA
maire adjointe
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
maires désignés par l'Association
Suppléante
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Frédéric MARCHAND
maire adjoint
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
maires désignés par l'Association
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Philippe PIVERT
maire adjoint
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
maires désignés par l'Association
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Gilles NICOLAS
maire adjoint
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
maires désignés par l'Association
Suppléante
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Michèle STRIFFER
maire adjointe
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
maires désignés par l'Association
Suppléante
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Olivier HUSSON
maire adjoint
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
maires désignés par l'Association
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Daniel REY
maire adjoint
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
maires désignés par l'Association
Suppléant
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Alain DAYAN
maire adjoint
Poste:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
maires désignés par l'Association
des maires de France
groupe_thematique="commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions"
sexe="M"
JORFTEXT000026703089
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
commandant de la région de gendarmerie du Nord - Pas-de-Calais, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Nord
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026703085
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
à compter du 1er janvier 2013
date_debut="2013-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026703085
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
directeur des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
à compter du 1er janvier 2013
date_debut="2013-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026703085
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Laurent Roy
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000026703058
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
directeur des affaires européennes et internationales au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, appelé à d'autres fonctions
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000026703068
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Odile Gauthier
ingénieure générale des mines
Poste:
directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
à compter du 17 décembre 2012
date_debut="2012-12-17"
sexe="F"
JORFTEXT000026703056
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Marie-Gabrielle PHILIPPE
magistrate du premier grade, en position de détachement
Poste:
dans le corps judiciaire
à compter du 1er avril 2013
date à laquelle elle sera admise
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000026703034
réintégration
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Daniel Dubost
inspecteur général des finances
Poste:
directeur de projet (emploi classé en groupe I), délégué aux simplifications, auprès du directeur général des finances publiques à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
sexe="M"
JORFTEXT000026703053
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Mme Nathalie Morin
administratrice générale des finances publiques de classe exceptionnelle
Poste:
cheffe de service, en charge du service « France Domaine » à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
sexe="F"
JORFTEXT000026703051
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Michel Lorut
attaché d'administration
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2013
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026703049
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Gilbert Venet
contrôleur général de 1re classe, détaché sur un emploi de chef de mission de contrôle général économique et financier
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2013
date_debut="2013-04-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026703047
réintégration
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Jean-François Vincensini
contrôleur général de 1re classe
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 10 avril 2013
date_debut="2013-04-10"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026703045
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Antoine Pouillieute
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
en application des dispositions de
l'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 1er septembre 2012
date_debut="2012-09-01"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000026703040
réintégration
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle BODET-STEYAERT Vanessa ― HELENE Ludivine ― STEYAERT Olivier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000026703038
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 31 octobre 2012
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-10-31"
sexe="M"
JORFTEXT000026703036
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 31 octobre 2012
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2012-10-31"
sexe="M"
JORFTEXT000026703036
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
rapporteur public
A compter du 1er décembre 2012
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2012-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026703036
désignation
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
Poste:
rapporteur public
A compter du 14 novembre 2012
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-11-14"
sexe="F"
JORFTEXT000026703036
désignation
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Didier WACOGNE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 29 mai 2013
maintenu en fonctions jusqu'au 30 juin 2013
date_debut="2013-05-29"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026703032
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Didier WACOGNE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 29 mai 2013
date_debut="2013-05-29"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026703032
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Gérard Pérot
attaché principal d'administration, directeur départemental des territoires de la Haute-Vienne
Poste:
directeur départemental des territoires de la Corrèze
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026703029
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2012
De:
M. Philippe THERASSE
administrateur des finances publiques
Poste:
agent comptable du Centre scientifique et technique du bâtiment
sexe="M"
JORFTEXT000026701346
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain-en-Laye
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
III. ― Candidats résidant à l'étranger
(sauf aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon)
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer
aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer
aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer
aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer
aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer
aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer
aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. le directeur interarmées du service de santé des forces armées en Guyane
Quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer
aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. le directeur interarmées du service de santé des forces armées aux Antilles
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer
aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Lyon
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Bordeaux
233, rue de Bègles, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Metz
caserne Ney, 1, rue du Maréchal-Lyautey, CS 30001, 57044 Metz Cedex 1
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. le directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain-en-Laye
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Poste:
recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
sexe="M"
JORFTEXT000026701425
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000026701354
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. Jean LENOIR
représentant des usagers
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026701354
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. Luc LALLEMAND
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026701354
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026701354
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026701354
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026701354
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000026701354
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026701354
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Mme Muriel Gremillet
conseillère de presse et communication, appelée à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 29 novembre 2012
date_debut="2012-11-29"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
sexe="F"
JORFTEXT000026701349
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. Emmanuel Brientin
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable de la chancellerie de l'université de la Martinique
sexe="M"
JORFTEXT000026701344
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Mme Dominique BARRAUD
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
sexe="F"
JORFTEXT000026701342
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. Jean-Louis PESENTI
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable intérimaire de l'Académie de France à Rome
sexe="M"
JORFTEXT000026701340
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Mme Monique KARCZEWSKI
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable de la Comédie-Française et de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
sexe="F"
JORFTEXT000026701338
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. Stéphane LIARD
administrateur des finances publiques adjoint
Poste:
agent comptable du musée Rodin
sexe="M"
JORFTEXT000026701336
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Mme Michèle DOUCHET
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
sexe="F"
JORFTEXT000026701334
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. Alexandre NORMAND
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
sexe="M"
JORFTEXT000026701332
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Mme Maryse GNANADICOM
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable de l'Ecole supérieure d'art de Cergy
sexe="F"
JORFTEXT000026701330
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
M. Jérôme GUILLOTIN
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie
sexe="M"
JORFTEXT000026701328
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
conseillère presse et communication au cabinet de la ministre
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000026701323
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Mme Mireille Riou-Canals
directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000026701320
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Mme Mazeau (Josiane)
conseillère d'administration de la défense, directrice adjointe de l'établissement du service national d'Ile-de-France
Poste:
en position de détachement
conseillère d'administration de la défense
directrice de l'établissement du service national Sud-Est
à compter du 1er septembre 2012
date_debut="2012-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000026701317
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="F"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="M"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="F"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="F"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="F"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="M"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="F"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="F"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="M"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="F"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="M"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 6 novembre 2012
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre général)"
sexe="M"
JORFTEXT000026701305
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de Météo-France
représentant du ministre chargé des transports
groupe_thematique="conseil d'administration de Météo-France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026695379
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
conseiller chargé de l'anticipation, de la prévention et des parcours de santé
à compter du 1er décembre 2012
auprès de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
date_debut="2012-12-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000026695375
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
au cabinet de la ministre
conseillère chargée du commerce
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000026695371
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
au cabinet de la ministre
directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="F"
JORFTEXT000026695371
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
au cabinet de la ministre
chargé de mission artisanat
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000026695368
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
au cabinet de la ministre
conseiller affaires sociales
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000026695368
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Thierry COTON
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Poste:
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité au ministère de l'alimentation, de l'agroalimentaire et de la forêt
sexe="M"
JORFTEXT000026695365
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Marion ZALAY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
directrice régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
sexe="F"
JORFTEXT000026695363
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Eric LAJARGE au cabinet de la ministre
à compter du 1er décembre 2012
Poste:
à sa demande
chef de cabinet
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000026695359
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentant de l'Etat
l'enseignement supérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000026695356
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Bourdin (Christophe)
université d'Aix-Marseille
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
74e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Valay (Jean-Gabriel)
université Grenoble-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
66e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Sylvestre (Alain)
université Grenoble-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
63e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Rain (Pascal)
université Grenoble-I (institut universitaire de technologie A)
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
63e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Bernard (Yves)
université Paris-XI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
63e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Bano (Edwige)
institut polytechnique de Grenoble
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
63e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Mortha (Gérard)
institut polytechnique de Grenoble
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
62e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Galtier (Sébastien)
université Paris-XI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
34e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Ferreira (Jonathan)
université Grenoble-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
34e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Salmon (Laurent)
université Paris-XI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
32e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Pirio (Nadine)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
32e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Viton (Christophe)
université Lyon-I (institut universitaire de technologie Lyon-I)
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
31e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Witkowski (Nadine)
université Paris-VI
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
28e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Gergaud (Joseph)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
26e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Gaitan (Patricia)
université d'Aix-Marseille (institut universitaire de technologie d'Aix-en-Provence)
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
26e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Pichon (Anne)
université d'Aix-Marseille
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
25e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Negro (Isabelle)
université de Nice
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
16e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Ory (Jean-Noël)
université de Lorraine
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
6e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Le Vigoureux (Fabrice)
université de Caen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
6e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Ducrocq (Charles)
université de Besançon (institut universitaire de technologie de Belfort)
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
6e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Caron-Fasan (Marie-Laurence)
université Grenoble-II
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
6e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Guillotreau (Patrice)
université de Nantes
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
5e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Dal-Pont-Legrand (Muriel)
université Lille-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
5e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Azomahou (Théophile)
université de Lorraine
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
5e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Monier-Braconnier (Céline)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
4e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Andolfatto (Dominique)
université de Dijon
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
4e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Glineur (Cédric)
université du Havre
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
3e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Mamontoff (Catherine)
université de Nice
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
2e section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Joyau (Marc)
université de La Rochelle
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
2e section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Cheynet de Beaupré (Aline)
université d'Orléans
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
1re section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Robine (David)
université de Rouen
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
1re section
sexe="M"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Leturmy (Laurence)
université de Poitiers
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
1re section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme François (Bénédicte)
université de Tours
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
1re section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Castets-Renard (Céline)
université Toulouse-I
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
1re section
sexe="F"
JORFTEXT000026695351
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Peggy Le Gouvello
directrice des relations institutionnelles de Bolloré Média
Poste:
dans la deuxième section du fonds stratégique pour le développement de la presse
membre représentant des entreprises de la presse gratuite d'information politique et générale
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000026695348
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Charlet (Frédéric)
contrôleur des armées
Poste:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
groupe_thematique="comité des prix de revient des fabrications d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000026695341
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Brunet (Franck)
contrôleur des armées
Poste:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
groupe_thematique="comité des prix de revient des fabrications d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000026695341
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Giner (Christian)
contrôleur général des armées
Poste:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
groupe_thematique="comité des prix de revient des fabrications d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000026695341
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
du sous-marin nucléaire d'attaque Perle (équipage bleu)
Poste:
au commandement suivant
SOUS-MARIN
Officier de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
sexe="M"
JORFTEXT000026695339
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
Les aspirants
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
Les aspirants
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
Les aspirants
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
Les aspirants
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
Les aspirants
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
Les aspirants
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2012
Les aspirants
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2012
Les aspirants
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2012
Les aspirants
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2012
Les aspirants
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er mars 2012
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er avril 2012
date_debut="2012-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er janvier 2012
Les aspirants
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2012
Les aspirants
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2012
date_debut="2012-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 2012
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Emmanuel Lacresse
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des assurances à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du commerce extérieur
sexe="M"
JORFTEXT000026695315
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Âassal (Abdellatif)
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2012
Les aspirants
date_debut="2012-08-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er septembre 2012
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
sexe="M"
JORFTEXT000026695337
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Laurence BONIN
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne, unité territoriale de la Côte-d'Or
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 31 décembre 2012
date_debut="2012-12-31"
sexe="F"
JORFTEXT000026695334
promotion
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. ALBERTINI (Jean-Paul)
commissaire général au développement durable
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'équipement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026695331
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Seymour MORSY
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre de l'intérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000026695328
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Fabienne BUCCIO
préfète de la Loire, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre de l'intérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000026695328
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentante des employeurs et sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000026695318
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Vincent Gaillot
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de projet (emploi classé en groupe III), conseiller pour les questions de gestion de l'ensemble des fonctions support, auprès du directeur du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
sexe="M"
JORFTEXT000026695313
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Isabelle Braun-Lemaire
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe I) auprès du directeur du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
sexe="F"
JORFTEXT000026695311
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Flavien ERRERA
administrateur civil hors classe
Poste:
chef du service de l'administration centrale au secrétariat général du ministère de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000026695308
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Régis TOURNIER
du
7 janvier 2013
au
6 janvier 2015
Poste:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
sexe="M"
JORFTEXT000026695279
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Agnès FIXOIS, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Louvres (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
sexe="M"
JORFTEXT000026695306
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Régis HUBER, Thierry CHAPLAIN, Bertrand du MESNIL du BUISSON et Anne-Marie PICARD-MARISCAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000026695304
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Régis HUBER, Thierry CHAPLAIN, Bertrand du MESNIL du BUISSON et Anne-Marie PICARD-MARISCAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
sexe="F"
JORFTEXT000026695304
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Karine GIDON, Patrice GAREL-GALAIS, Cédric BOREL-GIRAUD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chasselay (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
sexe="M"
JORFTEXT000026695302
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée BERNARD ― DÉLAGE ― RECONDO, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mézin (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
sexe="F"
JORFTEXT000026695300
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Véronique PIOMBO-ODDOUX et Richard JUMELET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Istres (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="F"
JORFTEXT000026695296
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Me Xavier ARNAUD, huissier de justice associé, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000026695294
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Lugny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
sexe="F"
JORFTEXT000026695292
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Jean-Jacques EYROLLES & Catherine ANDRÉ-EYROLLES, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="F"
JORFTEXT000026695290
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Alice PEZARD
conseiller à la Cour de cassation
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2013
date_debut="2013-03-01"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000026695288
admission
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Versailles
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000026695282
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
Cour d'appel de Rouen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du Havre
cour_appel="Rouen"
sexe="F"
JORFTEXT000026695282
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Marie-Odile VENIER, épouse LOTHOZ
ancienne notaire assistante
Poste:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Brieuc
cour_appel="Rennes"
sexe="F"
JORFTEXT000026695282
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Marie-Gwenaël COURT, épouse COUET
ancienne conciliatrice de justice et enseignante en droit
Poste:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rennes
cour_appel="Rennes"
sexe="F"
JORFTEXT000026695282
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Olivier MOITTIE
commissaire général de la marine nationale à la retraite
Poste:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
sexe="M"
JORFTEXT000026695282
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Bernard CECCALDI
colonel de gendarmerie à la retraite
Poste:
Cour d'appel d'Orléans
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Orléans
cour_appel="Orléans"
sexe="M"
JORFTEXT000026695282
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Villefranche-sur-Saône
cour_appel="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000026695282
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Elisabeth CATTA
du
26 janvier 2013
au
25 janvier 2016
Poste:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000026695279
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Marie-Paule LAFON
présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Poste:
conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Riom
cour_cassation
cour_appel="Riom"
sexe="F"
JORFTEXT000026695277
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Alain GOUTH
conseiller d'entreprises
Poste:
magistrat à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Grasse
magistrat
tribunal_grande_instance="Grasse"
sexe="M"
JORFTEXT000026695275
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Stéphane AUTIN
procureur général près la cour d'appel de Pau
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 2013
11 mai 2013
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026695273
admission
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Jean-Pierre ATTHENONT
premier président de la cour d'appel de Papeete
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 2013
31 mars 2013
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026695273
admission
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Olivier ROTHE
procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 2013
21 février 2013
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026695273
admission
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme Agnès Varnat
administratrice civile hors classe
Poste:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe III) à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="F"
JORFTEXT000026695268
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Sylvain Merlen
administrateur civil hors classe
Poste:
chef de service du pilotage de la gestion des données de carrière pour la retraite à la direction des affaires financières, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026695266
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. Philippe SANTANA
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Poste:
chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000026695264
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 26 avril 2012
date_debut="2012-04-26"
sexe="M"
JORFTEXT000026695261
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 26 avril 2012
date_debut="2012-04-26"
sexe="M"
JORFTEXT000026695261
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 26 avril 2012
date_debut="2012-04-26"
sexe="F"
JORFTEXT000026695261
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. DEMARQUETTE (Michel)
directeur d'hôpital hors classe
Poste:
pendant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
corps="Magistrats de chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000026695258
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
Mme SLINGER-CECOTTI (Françoise)
directrice d'hôpital
Poste:
première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
à compter du 15 décembre 2012
date_debut="2012-12-15"
corps="Magistrats de chambres régionales des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000026695256
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2012
De:
M. le médecin général
médecin chef des services de classe normale Godart (Patrick, Michel, Alain), nommé directeur central adjoint du service de santé des armées à la même date
Poste:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Pour prendre rang du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
conférés
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Bianco (Jean-Louis)
ancien ministre, ancien parlementaire
Poste:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes
groupe_thematique="Conseil supérieur de la Cour des comptes"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000026686989
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Francoz (Patrick-Gilbert)
ancien premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes
groupe_thematique="Conseil supérieur de la Cour des comptes"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000026686989
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Mme Muriel Sorolla
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Lille-Métropole-Rénovation urbaine »
sexe="F"
JORFTEXT000026686971
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Mme Caroline Mazza
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public de l'académie de Lyon (GIPAL Lyon)
sexe="F"
JORFTEXT000026686969
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Serge
Georges, Julien Féneyrou, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le 1er avril 1995 auprès du ministère de la défense
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 4 janvier 2013
admis, par limite d'âge, à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-01-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026686965
réintégration
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
adjoint au délégué général pour l'armement, directeur et chef du service central de la modernisation et de la qualité
à compter du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
conseiller du Gouvernement pour la défense
à compter du 6 décembre 2012
date_debut="2012-12-06"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Pour prendre rang du 6 décembre 2012
date_debut="2012-12-06"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
conférés
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2012
date_debut="2012-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er janvier 2013
date_debut="2013-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
conférés
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Pour prendre rang du 31 décembre 2012
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Pour prendre rang du 31 décembre 2012
Au grade de général de division
date_debut="2012-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Pour prendre rang du 31 décembre 2012
Au grade de général de division
date_debut="2012-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000026686945
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 10 septembre 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-10"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686940
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="F"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
en première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à compter du 30 août 2012
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs
date_debut="2012-08-30"
eleve_ponts_et_chaussees
sexe="M"
JORFTEXT000026686938
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Daniel LEVESQUE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 13 janvier 2013
date_debut="2013-01-13"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026686934
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Luc Derepas
secrétaire général à l'immigration et à l'intégration
Poste:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de l'établissement public France expertise internationale
représentant du ministre de l'intérieur
groupe_thematique="conseil d'orientation de l'établissement public France expertise internationale"
sexe="M"
JORFTEXT000026686929
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Alain PERRET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 20 janvier 2013
date_debut="2013-01-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000026686932
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Xavier LUQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales détaché
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Cher
Poste:
directeur de cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sexe="M"
JORFTEXT000026686927
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Mme Nathalie BASNIER
directrice adjointe du travail détachée
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Eure
Poste:
directrice de cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet de la Moselle
sexe="F"
JORFTEXT000026686925
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. François BEYRIES
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Verdun
Poste:
sous-préfet de Muret
sous-prefet_sous-prefecture="Muret"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000026686923
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Jean-Jacques CARON
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Muret
Poste:
sur sa demande
sous-préfet hors cadre
a_sa_demande
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000026686921
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Mme Simone MIELLE
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Béthune
sous-prefet_sous-prefecture="Béthune"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000026686917
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Mme Sylvie ESPECIER
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale détachée
sous-préfète, sous-préfète de Barcelonnette
Poste:
sous-préfète déléguée à la cohésion sociale et à la jeunesse auprès du préfet de Mayotte
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000026686919
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
Poste:
conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000026686889
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. Jean-Paul Delahaye
inspecteur général de l'éducation nationale
Poste:
directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale
sexe="M"
JORFTEXT000026686882
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2012
De:
M. François MARENDET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
directeur général de l'Ecole nationale supérieure maritime
sexe="M"
JORFTEXT000026667582
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Weil (Olivier)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2012-2013
67e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000026667578
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Estebe (Philippe)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2012-2013
23e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000026667578
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Pagès (Henri Frédéric)
université Paris-13
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2012-2013
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000026667578
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Garnier (Monique-Geneviève)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2012-2013
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000026667578
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Eslous (Laurence)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2012-2013
6e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000026667578
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Bourse (François)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2012-2013
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000026667578
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Courbières (Caroline)
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie « A »
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
71e section
sexe="F"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Combis-Carnus (Marie-France)
université Toulouse-II, institut universitaire de formation des maîtres
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
70e section
sexe="F"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Teulet (Philippe)
université Toulouse-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
63e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Sareni (Bruno)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
63e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Merbahi (Nofel)
université Toulouse-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
63e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Albet (Joël)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
62e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Prat (Laurent)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
62e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Danès (Patrick)
université Toulouse-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
61e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Chabert (Marie)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
61e section
sexe="F"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Briand (Cyrille)
université Toulouse-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
61e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Ferrero (Jean-François)
université Toulouse-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
60e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Geoffroy (Sandrine)
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie « A »
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
60e section
sexe="F"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
M. Labat (David)
université Toulouse-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
35e section
sexe="M"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Seiberras-Bertrand (Ghislaine)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
33e section
sexe="F"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Vignaux-Nassiet (Valérie)
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
33e section
sexe="F"
JORFTEXT000026667575
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2012
De:
Mme Alary (Fabienne)
université Toulouse-III
Poste:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2012-2013
31e section
sexe="F"
JORFTEXT000026667575
nomination