Nominations au Journal Officiel de la République Française

Novembre 2014

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Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
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Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
JORFTEXT000029813590
nomination
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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nomination
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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nomination
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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nomination
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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nomination
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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nomination
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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nomination
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
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nomination
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
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l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
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Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
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Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="F"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
sexe="M"
JORFTEXT000029813590
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Richard CASTERA
inspecteur général de l'administration
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
après prolongation d'activité
à compter du 21 février 2015
date_debut="2015-02-21"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029813585
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Thierry ALONSO
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique du Pas-de-Calais, à Arras (62)
Poste:
sous-directeur des missions de sécurité à la DCSP à Paris (75), DCSP/services centraux
à compter du 8 décembre 2014
date_debut="2014-12-08"
sexe="M"
JORFTEXT000029813587
affectation
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Marc HINDRY
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Serge MOULINNEUF
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Yannick CARNEY
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Mme Michèle CHATAIGNER
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Alain PRUNIER
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Zehira BEN-AHMED
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Christian EXPERT
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Marc NOEUVEGLISE
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Mme Geneviève FAVE
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Jean Michel CERDAN
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Philippe QUONIAM
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Nicolas LESTRAT
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Bertrand NEYRAND
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. René-Pierre LAURENT
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Mme Patricia BURDY
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Serge JOURNOUD
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Mme Anne NOVAK-ANDRE
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Philippe CHOGNARD
représentant la Confédération générale des petites et des moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Jean-Paul BRAUD
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Georges TISSIE
représentant la Confédération générale des petites et des moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Mme Frédérique BRIANT
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Mme Nathalie BUET
présidente de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029813581
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029813579
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
sexe="F"
JORFTEXT000029813579
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Cadre de santé de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2014
date_debut="2014-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Chirurgien-dentiste de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2014
date_debut="2014-04-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Chirurgien-dentiste de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2014
date_debut="2014-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2013
date_debut="2013-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2013
date_debut="2013-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Interne de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Interne de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Interne de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Interne de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2014
date_debut="2014-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Interne de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2014
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2014
date_debut="2014-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="MARINE NATIONALE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les aspirants de réserve
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
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sexe="F"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
Les aspirants de réserve
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2014
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000029813576
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé du budget
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé des collectivités locales
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Un représentant de l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Un représentant de la Fédération de l'enseignement privé (FEP-CFDT)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Un représentant de la Fédération de l'enseignement privé (FEP-CFDT)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Un représentant de la Fédération de l'enseignement privé (FEP-CFDT)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant du Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant du Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant du Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un président d'université désigné par la conférence des présidents d'université
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un président d'université désigné par la conférence des présidents d'université
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un représentant de la Fédération nationale des organismes de gestion de l'enseignement catholique
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un représentant de la Fédération nationale des organismes de gestion de l'enseignement catholique
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un représentant de la Fédération nationale des organismes de gestion de l'enseignement catholique
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre du Sénat
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre du Sénat
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre du Sénat
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre de l'Assemblée nationale
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre de l'Assemblée nationale
Premier suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre de l'Assemblée nationale
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000029813573
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
à compter du 1er septembre 2014
Education musicale
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
sexe="M"
JORFTEXT000029813569
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
à compter du 1er septembre 2014
Administration et vie scolaire
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
sexe="F"
JORFTEXT000029813569
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
à compter du 1er septembre 2014
Administration et vie scolaire
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
sexe="F"
JORFTEXT000029813569
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
à compter du 1er septembre 2014
Administration et vie scolaire
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
sexe="M"
JORFTEXT000029813569
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
à compter du 1er septembre 2014
Administration et vie scolaire
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
sexe="M"
JORFTEXT000029813569
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
président délégué du directoire par intérim de l'établissement dénommé « SNCF » mentionné à
l'article L. 2102-1 du code des transports dans sa rédaction résultant de la loi n° 2014-872 du
4 août 2014
portant réforme ferroviaire
à compter du 1er décembre 2014
jusqu'à la date de nomination du président délégué du directoire de cet établissement public
date_debut="2014-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029813558
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
président du directoire par intérim de l'établissement public dénommé « SNCF » mentionné à
l'article L. 2102-1 du code des transports dans sa rédaction résultant de la loi n° 2014-872 du
4 août 2014
portant réforme ferroviaire
à compter du 1er décembre 2014
jusqu'à la date de nomination du président du directoire de cet établissement public
date_debut="2014-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029813558
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
Poste:
président du conseil de surveillance par intérim de l'établissement public dénommé « SNCF » mentionné à
l'article L. 2102-1 du code des transports dans sa rédaction résultant de la loi n° 2014-872 du
4 août 2014
portant réforme ferroviaire
à compter du 15 décembre 2014
jusqu'à la date de nomination du président du conseil de surveillance de cet établissement public
date_debut="2014-12-15"
groupe_thematique="conseil de surveillance par intérim de l'établissement public dénommé « SNCF » mentionné à"
sexe="M"
JORFTEXT000029813558
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2014
De:
M. Jean-Philippe GATIEN
champion du monde et vice-champion olympique de tennis de table
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Personnalités qualifiées en raison de leurs compétences
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Lucie DECOSSE
championne olympique et championne du monde de judo
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Personnalités qualifiées en raison de leurs compétences
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Emilie LE PENNEC
championne olympique et championne d'Europe de gymnastique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Personnalités qualifiées en raison de leurs compétences
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Philippe BANA
directeur technique national de la Fédération française de handball, président de l'Association des directeurs techniques nationaux
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Sébastien FLUTE
champion olympique de tir à l'arc, dirigeant de l'entreprise de matériel de tir à l'arc SF Archery
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise désigné par le ministre chargé des sports
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Isabelle SEVERINO
médaillée mondiale et championne d'Europe de gymnastique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Membre désigné en son sein par la commission des athlètes du Comité national olympique et sportif français
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Richard REMAUD
président de la Fédération française de badminton
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Isabelle LAMOUR
présidente de la Fédération française d'escrime
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Présidents de fédération sportive désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Jean-François MARTINS
adjoint au maire en charge du sport et du tourisme
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
conseiller de Paris désigné par le conseil de Paris
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Patrick AMBROISE
chef du bureau de la santé des populations à la direction générale de la santé, titulaire, et le docteur Michel CHAULIAC, responsable du programme national nutrition-santé au bureau alimentation et nutrition à la direction générale de la santé, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la santé
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029812623
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Fernandez (Hélène)
sous-directrice de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentante de la ministre chargée de la culture et de la communication
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029812620
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Poste:
représentant de l'Etat
l'urbanisme, du logement et des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
sexe="M"
JORFTEXT000029812617
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Dominique JANE
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Poste:
directeur de cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
sexe="M"
JORFTEXT000029812610
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Stéphane GRAUVOGEL
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Germain-en-Laye"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000029812612
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Jean-François COLOMBET
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Poste:
secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
sexe="M"
JORFTEXT000029812608
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Jean-Philippe SETBON
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
Poste:
secrétaire général de la préfecture du Doubs
sexe="M"
JORFTEXT000029812606
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Claude VO-DINH
directeur du travail détaché
sous-préfet, sous-préfet de Chinon
Poste:
sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000029812604
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Didier BERNARD
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Poste:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000029812602
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Sylvie GUILLERY
directrice du travail
Poste:
directrice des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029812597
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Jean-Jacques MOULINE
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montreuil-sur-Mer
Poste:
à sa demande
sous-préfet hors cadre
a_sa_demande
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000029812600
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Isabelle LESAGE
directrice d'hôpital hors classe
Poste:
directrice générale du centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
à compter du 5 janvier 2015
date_debut="2015-01-05"
sexe="F"
JORFTEXT000029812592
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Boudehen (Michel)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er février 2015
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029812589
admission
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Christine PANARIELLO
contrôleuse des douanes de 2e classe
Poste:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Provence
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029812584
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Aurore CHEMOUNI
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « Institut Claude Pompidou »
sexe="F"
JORFTEXT000029812580
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Gilles GASSMANN
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Système d'information régional de santé de Corse »
sexe="M"
JORFTEXT000029812582
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Alain Mansion
président du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse
Poste:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
groupe_thematique="Conseil national des tribunaux de commerce"
sexe="M"
JORFTEXT000029812575
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. François Lombard
président du tribunal de commerce de Bar-le-Duc
Poste:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
groupe_thematique="Conseil national des tribunaux de commerce"
sexe="M"
JORFTEXT000029812575
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Eric Feldmann
président du tribunal de commerce de Lille Métropole
Poste:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
groupe_thematique="Conseil national des tribunaux de commerce"
sexe="M"
JORFTEXT000029812575
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian LEFEBVRE, Jacques BEGHAIN, Olivier BURTHE-MIQUE, Florence GEMIGNANI et Charles-Edouard PESCHARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000029812567
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Frank Gentin
président du tribunal de commerce de Paris
titulaire
Poste:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
groupe_thematique="Conseil national des tribunaux de commerce"
sexe="M"
JORFTEXT000029812575
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian LEFEBVRE, Jacques BEGHAIN, Olivier BURTHE-MIQUE, Florence GEMIGNANI et Charles-Edouard PESCHARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="F"
JORFTEXT000029812567
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent LOTZ et Claudine LOTZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pfaffenhoffen (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
sexe="M"
JORFTEXT000029812557
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc GAULLIER et Annie LE BRAS-FRESSARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Falaise (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
sexe="M"
JORFTEXT000029812561
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Poste:
représentant de l'Etat
l'équipement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée
sexe="M"
JORFTEXT000029812548
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France
Poste:
représentant de l'Etat
transports au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
sexe="M"
JORFTEXT000029812546
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence française de développement"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029812543
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
groupe_thematique="conseil de la simplification pour les entreprises"
sexe="M"
JORFTEXT000029812540
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
groupe_thematique="conseil de la simplification pour les entreprises"
sexe="F"
JORFTEXT000029812540
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Poste:
une mission temporaire auprès du Premier ministre
sexe="F"
JORFTEXT000029812535
charge
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Régis MIRCHER
colonel de l'armée de terre
Poste:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
à compter du 1er janvier 2015
date_debut="2015-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000029812533
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
Mme Marie-Hélène DOS REIS
conseillère maître à la Cour des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 9 mars 2015
date_debut="2015-03-09"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029812530
admission
(source Legifrance)29 Novembre 2014
De:
M. Nicolas Le Broussois
à compter du 15 décembre 2014
Poste:
à leur demande
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence exercées par
date_debut="2014-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000029810638
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Anne Yvrande-Billon
à compter du 1er novembre 2014
Poste:
à leur demande
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence exercées par
date_debut="2014-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029810638
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Philippe LALART
directeur départemental des territoires et de la mer du département du Nord
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029810489
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Chloé Balas
à compter du 15 septembre 2014
Poste:
à leur demande
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence exercées par
date_debut="2014-09-15"
sexe="F"
JORFTEXT000029810638
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Jean-Martin DELORME
directeur régional et interdépartemental de l'hébergement et du logement d'Ile-de-France
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029810489
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Rachel CHANE SEE CHU
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du logement
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029810489
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Clémentine PESRET
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du logement
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029810489
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Laurent GIROMETTI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du logement
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029810489
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Claire LEPLAT
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du logement
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029810489
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er septembre 2014
date_debut="2014-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des mines
A compter du 1er janvier 2014
date_debut="2014-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029810486
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Christophe Marot
sous-directeur du séjour et du travail de la direction générale des étrangers en France
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre de l'intérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de Campus France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029810480
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Gilles CLAVREUL
préfet hors cadre chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Poste:
délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme
sexe="M"
JORFTEXT000029810473
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par la ministre chargée de la santé
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029810460
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du groupement de soutien de la base de défense de Cherbourg
date_debut="2014-11-17"
sexe="F"
JORFTEXT000029810457
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par la ministre chargée de la santé
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029810460
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Pradeilles-Duval (Rachel-Marie)
chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029810455
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Guignier, née Myara (Liliane)
attachée principale d'administration
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 21 mars 2015
date_debut="2015-03-21"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029810452
réintégration
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Danielle BARSELO
inspectrice des finances publiques
Poste:
régisseuse d'avances intérimaire auprès de la direction des services informatiques du Sud-Est
sexe="F"
JORFTEXT000029810450
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Fabienne Janneau
attachée principale d'administration
Poste:
sur demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2015
date_debut="2015-03-01"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029810448
admission
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
à compter du 28 novembre 2014
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2014-11-28"
sexe="F"
JORFTEXT000029810439
désignation
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
président-directeur général d'Electricité de France
sexe="M"
JORFTEXT000029810442
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Muriel Durand
première vice-présidente adjointe au tribunal de grande instance d'Evry
Poste:
à compter du 1er décembre 2014
présidente des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie, Haute-Normandie et île de La Réunion
date_debut="2014-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029810437
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000029810435
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Mickaël ATTALI
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
74e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Jean-Luc BOUILLON
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
71e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Jérôme GUÉRIN
université de Brest
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
70e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Jérôme ENEAU
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
70e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Florence GERET
centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées, centre Jean-François-Champollion (EPA d'Albi)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
68e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Claire HELLIO
université de Brest
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
66e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Pascale DUFOURCQ
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
65e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Catherine FONTAGNÉ-FAUCHER
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
65e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Stéphane GUILLOUET
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
64e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Estelle ESPINOS-PARROU
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
64e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Nathalie RAVEU
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
63e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Xavier KESTELYN
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Olivier BERNUS
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Christelle GUIGUI
iInstitut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
62e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Kidiyo KPALMA
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Olivier BERDER
université Rennes-I, institut universitaire de technologie de Lannion
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Philippe COUSSY
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Nicolas SAINTIER
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Amina MESLEM
université Rennes-I, institut universitaire de technologie de Rennes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
60e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Frédéric DUPRAT
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Olivier DALVERNY
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Frédéric MOUTHEREAU
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
36e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Corinne LACAZE-DUFAURE
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
33e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Alexandre FOURNIER
Institut de physique du Globe de Paris
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
35e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Bruno FAYOLLE
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
33e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Stéphane BRUZAUD
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
33e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Joël ALEXIS
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
33e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Nathalie AUDEBRAND
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
33e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Fabien DELPECH
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
32e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Xavier ROCQUEFELTE
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
31e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Thierry CHARTIER
université Rennes-I, Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
30e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Mehdi ALOUINI
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
30e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Anthony REVEILLAC
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Alexandre TERMIER
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Frédéric GUIDEC
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Sébastien GADAT
université Toulouse-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Pierre BOUSQUET
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Karine BEAUCHARD-LEROY
Ecole normale supérieure de Rennes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
26e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Karel PRAVDA-STAROV
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
25e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Jean GILLIBERT
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
25e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Francesco COSTANTINO
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
25e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Anne OUALLET
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
23e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Elvan ZABUNYAN
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
22e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Laurent LE GALL
université de Brest
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Nicolas VALDEYRON
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
20e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Yves COATIVY
université de Brest
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
21e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Valérie ROBIN
université Paris-V
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
20e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. François PURSEIGLE
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
19e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Françoise LE BORGNE-UGUEN
université de Brest
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
19e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Béatrice MILARD
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
19e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Denis BRIAND
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
18e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Dorine PEREZ
université Paris-V
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Benoît TESTÉ
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Michel GROLLIER
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Sandrine CROITY-BELZ
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Julien CEGARRA
centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées, centre Jean-François-Champollion (EPA d'Albi)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Catherine AZOULAY
université Paris-V
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Grégoire BORST
université Paris-V
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Marie-Agnès PALAISI-ROBERT
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
14e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Margherita ORSINO
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
14e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Marie-Christine MICHAUD
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
11e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Vincent LATOUR
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
11e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Alain KERHERVÉ
université de Brest
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
11e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Isabelle DURAND
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
10e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Sylvie VIGNES
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Geoffrey SOCKETT
université Paris-V
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
7e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810429
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectées auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029810427
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029810424
nomination
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Edouard Guillermoz
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion aux ministère économique et financier
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, par limite dâge
à compter du 7 février 2015
date_debut="2015-02-07"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029810419
admission
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. LEGENDRE (Bernard)
en service détaché et rattaché en gestion auprès des ministères chargés des affaires sociales
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 23 février 2015
date_debut="2015-02-23"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029810415
réintégration
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
M. Gonzalez (Gérard)
administrateur général, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux ministères chargés des affaires sociales
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 19 février 2015
date_debut="2015-02-19"
corps="Administrateurs civils et admis, après prolongation d'activité"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029810417
réintégration
(source Legifrance)28 Novembre 2014
De:
Mme Christine JACQUEMOIRE
directrice départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine, suppléante
Poste:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre chargé des sports
groupe_thematique="conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029804935
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Nathalie BONNEFOY
maire adjointe déléguée au sport et à la jeunesse à la mairie de Bourges
Poste:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
personnalité qualifiée
groupe_thematique="conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029804933
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Daniel VILLAIN
professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre, suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports, dont un conseiller technique sportif
groupe_thematique="conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029804933
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. REILHAC (Michel)
artiste chorégraphique et producteur
Poste:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
groupe_thematique="conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029804930
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Laëtitia BESSOULE
inspectrice de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre, suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports, dont un conseiller technique sportif
groupe_thematique="conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029804933
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme DONDI (Solange)
conseillère artistique
Poste:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
groupe_thematique="conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029804930
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme MONNIER (Mathilde)
directrice générale du Centre national de la danse
Poste:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
groupe_thematique="conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029804930
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. MONDY (André)
membre suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
groupe_thematique="conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029804928
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. LE MOAL (Philippe)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
groupe_thematique="conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029804928
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Christiane PAYAN
administratrice des postes et télécommunications hors classe, rattachée pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2015
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029804925
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Marc OBERLE
ingénieur général des mines
Poste:
dans le corps des ingénieurs des mines et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2015
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029804923
réintégration
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. François LOOS
ingénieur général des mines
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2015
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029804921
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
directeur de cabinet du préfet de police des Bouches-du-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000029804916
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Ali KEBAL
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France - unité territoriale de la Seine-Saint-Denis
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 24 novembre 2014
date_debut="2014-11-24"
sexe="M"
JORFTEXT000029804913
promotion
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Sylvie AZELART
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Pas-de-Calais
Poste:
au grade de directrice adjointe du travail
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029804909
promotion
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. François-Pierre CONSTANT
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Hauts-de-Seine
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 15 décembre 2014
date_debut="2014-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000029804907
promotion
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Pascal GOSSE
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Hauts-de-Seine
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 15 décembre 2014
date_debut="2014-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000029804905
promotion
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Stéphanie GLOBEZ
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Nord à Valenciennes
Poste:
au grade de directrice adjointe du travail
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029804903
promotion
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Carole BOUCLET
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre, unité territoriale du Loiret
Poste:
au grade de directrice adjointe du travail
à compter du 15 septembre 2014
date_debut="2014-09-15"
sexe="F"
JORFTEXT000029804899
promotion
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Sandrine LEVI VALENSIN
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
Poste:
au grade de directrice adjointe du travail
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029804901
promotion
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Laurence JUBIN
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre, unité territoriale d'Indre-et-Loire
Poste:
au grade de directrice adjointe du travail
à compter du 15 septembre 2014
date_debut="2014-09-15"
sexe="F"
JORFTEXT000029804897
promotion
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804885
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Bizat (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er mai 2015
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029804875
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
JORFTEXT000029804885
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Boulot (Patrick)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er mars 2015
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029804883
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Chalmel (Philippe)
membre suppléant du général de division Wattecamps (Hervé)
membre titulaire
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
groupe_thematique="commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000029804871
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. de Briançon (Marc)
membre titulaire
Poste:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
groupe_thematique="commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000029804871
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Patrick Lazare
attaché d'administration
Poste:
sur demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2015
date_debut="2015-03-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029804868
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Pascal AUCOUTURIER
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
sexe="M"
JORFTEXT000029804866
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Astride MEUNIER
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable de l'Etablissement public Parcs nationaux de France et des parcs nationaux des Cévennes, des Ecrins, du Mercantour, de Port-Cros, des Pyrénées, de la Vanoise, des Calanques, de la Guadeloupe, de La Réunion et du Parc amazonien de Guyane
sexe="F"
JORFTEXT000029804864
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Frédéric DOURU
contrôleur principal des finances publiques
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
sexe="M"
JORFTEXT000029804862
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Michèle Bour, épouse Muller
attachée d'administration
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2015
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029804860
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Moinet, née Gripon (Martine)
attachée principale d'administration
Poste:
sur demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029804858
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Paul Muszynski
attaché d'administration
Poste:
sur demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 mars 2015
date_debut="2015-03-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029804854
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Jean Mathis
attaché principal d'administration, chef de mission
Poste:
sur demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2015
date_debut="2015-01-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029804856
réintégration
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Jacques Mehideb
correcteur principal
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 24 novembre 2014
date_debut="2014-11-24"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029804852
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de La Monnaie de Paris
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de La Monnaie de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029804850
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
au Conseil national de l'aide juridique
représentants des Français établis hors de France
suppléant
groupe_thematique="Conseil national de l'aide juridique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000029804847
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
au Conseil national de l'aide juridique
représentants des Français établis hors de France
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de l'aide juridique"
sexe="F"
JORFTEXT000029804847
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves PILLON de SAINT-CHEREAU et Marc LELEON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000029804845
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membre suppléant au Conseil national de l'aide juridique
président de conseil départemental de l'accès au droit
groupe_thematique="Conseil national de l'aide juridique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029804847
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel TELLIER, Pierre TELLIER, Jean-Louis ALARY, Jean-Pierre CARAYON, Christophe MONS et Guillaume TOUSSAINT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
sexe="M"
JORFTEXT000029804839
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain ACHIN, Salvatore AGOSTINO et Marie-Christine AUDIFFRED, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
sexe="M"
JORFTEXT000029804837
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabienne MAILLET et Michel SENLECQ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
sexe="F"
JORFTEXT000029804835
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Françoise MOTHES
magistrate hors hiérarchie placée en position de service détaché
Poste:
Cour d'appel de Reims
Inspection générale des services judiciaires
Inspectrice générale adjointe des services judiciaires
cour_appel="Reims"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean MENANTEAU et Samuel BREVET, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="F"
JORFTEXT000029804831
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Antoine CHABERT
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
Cour d'appel de Reims
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
cour_appel="Reims"
sexe="M"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Agnès DANIEL
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evry
Poste:
Cour d'appel de Reims
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
cour_appel="Reims"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Félicie CALLIPEL
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Reims
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
cour_appel="Reims"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Jean-Christophe GAYET
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Poste:
Cour d'appel de Reims
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
cour_appel="Reims"
sexe="M"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Lise DUQUET
juge au tribunal de grande instance de Nanterre chargée du service du tribunal d'instance d'Asnières
Poste:
Cour d'appel de Reims
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
cour_appel="Reims"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Eloi BUAT-MENARD
auditeur à la Cour de cassation
Poste:
Cour d'appel de Reims
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
cour_appel="Reims"
sexe="M"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Muriel EGLIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 12e arrondissement
Poste:
Cour d'appel de Reims
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
cour_appel="Reims"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Doriane TROMBI
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Poste:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Vice-procureure de la République
cour_appel="Reims"
tribunal_grande_instance="Reims"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Lucile NAVREZ-BANCAREL effectuera
préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Poste:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Substitute du procureur de la République
cour_appel="Metz"
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Emmanuel GARCIA effectuera
préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Poste:
Cour d'appel de Nîmes
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
cour_appel="Nîmes"
sexe="M"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
Cour d'appel de Nîmes
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
cour_appel="Nîmes"
sexe="M"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Substitute du procureur de la République
cour_appel="Metz"
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Christine ZARETTI-YAACOUB effectuera
préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Poste:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sarreguemines
cour_appel="Metz"
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
tribunal_instance="Sarreguemines"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Christine ZARETTI-YAACOUB
directrice juridique
Poste:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sarreguemines
cour_appel="Metz"
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
tribunal_instance="Sarreguemines"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Stéphanie PAPY
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Poste:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-procureure de la République
cour_appel="Grenoble"
tribunal_grande_instance="Grenoble"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Hélène DUGUET effectuera
préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Poste:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
cour_appel="Angers"
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Cholet"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Hélène DUGUET
juge de proximité
Poste:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
cour_appel="Angers"
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Cholet"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Lionel BENAICHE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Procureurs de la République adjoints
cour_appel="Versailles"
tribunal_grande_instance="Nanterre"
sexe="M"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Dominique BORRON
magistrat chargé du secrétariat général du parquet général de la Cour de cassation
Poste:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Procureurs de la République adjoints
cour_appel="Versailles"
tribunal_grande_instance="Nanterre"
sexe="M"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Bénédicte RIVET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre chargée du service du tribunal d'instance de Colombes
Poste:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 12e arrondissement
cour_appel="Paris"
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="12e arrondissement"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Isabelle VANRELL
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Versailles
Poste:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée de l'instruction
cour_appel="Versailles"
tribunal_grande_instance="Nanterre"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Nathalie TURQUEY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Poste:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée de l'instruction
cour_appel="Paris"
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000029804829
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Fabien STROBEL
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs (groupe III) au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
à compter du 15 décembre 2014
date_debut="2014-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000029804826
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Thierry DELANOË
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale (groupe III) au sein du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000029804824
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de la région Bretagne
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
personnes qualifiées
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
personnes qualifiées
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Mme Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
personnes qualifiées
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="F"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
personnes qualifiées
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
personnes qualifiées
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
personnes qualifiées
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Jean-Louis AMATO
président de l'observatoire régional des transports de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
personnes qualifiées
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="F"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
groupe_thematique="Comité national routier"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="F"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
groupe_thematique="Comité national routier"
sexe="M"
JORFTEXT000029804821
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
Poste:
conseiller stratégie, partenaires et instruments du commerce extérieur, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000029804817
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Novembre 2014
De:
M. Roland de LESQUEN
administrateur territorial détaché à la direction du budget
Poste:
membre suppléant représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget, au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799636
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Niklas VASSEUX
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 17 octobre 2014
date_debut="2014-10-17"
sexe="M"
JORFTEXT000029799648
promotion
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Amandine GIRAUD
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice du financement de la sécurité sociale (groupe II) à la direction de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics et du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
sexe="F"
JORFTEXT000029799645
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000029799641
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Balbeurre (Henri)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2015
date_debut="2015-01-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029799639
admission
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Poste:
membre titulaire représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget, au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799636
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
au conseil d'administration de la société STX France
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la société STX France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799634
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Pauline Girot de Langlade
attachée économique à la direction générale du Trésor du ministère des finances et des comptes publics
suppléante, représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Poste:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799632
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Jérôme Reboul
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts à la direction générale du Trésor
Poste:
représentant du ministre chargé de l'économie
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000029799630
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Anne Blondy-Touret
administratrice civile hors classe à la direction générale du Trésor du ministère des finances et des comptes publics
titulaire, représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Poste:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799632
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Xavier DENIS
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable de la chancellerie des universités de Besançon
sexe="M"
JORFTEXT000029799626
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Arnaud Guigné
administrateur civil à la direction générale du Trésor
Poste:
représentant du ministre chargé de l'économie
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
sexe="M"
JORFTEXT000029799630
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Stéphane DECOT
contrôleur principal des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire HCL-Givors
sexe="M"
JORFTEXT000029799628
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000029799621
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Jean-Luc PERRIN
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Alby SCHMITT
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé des mines
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé des mines
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. François ENGEL
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Aniça LY-KOK
suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Julie BLAZY
suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de la coopération
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de la coopération
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants de l'Etat
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants de l'Etat
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants de l'Etat
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants de l'Etat
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants de l'Etat
personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du BRGM"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029799618
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante du ministre des affaires étrangères et du développement international
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029799616
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Jean-Benoît MORIN
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
74e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. François HUG
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
74e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Emmanuelle ANNOOT
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
70e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Stéphane BETOULLE
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
68e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Bernard MOUSSIAN
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
65e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Maëlle MOLMERET
université de Toulon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
64e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Stéphane DEDIEU
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
64e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Bruno MORVAN
université du Havre
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Nathalie TRANNOY-ORBAN
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
62e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. David CHALET
école centrale de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
62e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Bogdan MARINESCU
école centrale de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Gilles CABOT
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
62e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Bruno CASTANIER
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Vincent HUGEL
université de Toulon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Olivier BOURGEOIS
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
35e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. David MARY
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
34e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Oliver HAHN
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
34e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Jean-Bernard BEHR
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
32e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Ferid HADDAD
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
29e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Frédéric MALLET
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Cécile OUVRIER-BUFFET
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
26e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Carole LE GUYADER
INSA de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
26e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Alain DEVOS
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
23e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Raphaëlle BRANCHE
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
22e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Annick CUSTOT
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
21e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Jean-François TRUBERT
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
18e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Bertrand POROT
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
18e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Véronique LE RU
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
17e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Aubeline VINAY
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Didier ACIER
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Manuelle PELOILLE
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
14e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Karine DURIN
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
14e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Luc BENOIT à la GUILLAUME
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
11e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Bruno MÉNIEL
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
9e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Xavier LEROUX
université de Toulon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
9e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
groupe_thematique="commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche"
sexe="M"
JORFTEXT000029799604
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Jean-Louis JEANNELLE
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
9e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000029799607
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. Olivier Colignon
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
directeur interdépartemental des routes Massif central
à compter du 10 décembre 2014
date_debut="2014-12-10"
sexe="M"
JORFTEXT000029799602
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Catherine Colonna
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République italienne
Poste:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Saint-Marin, en résidence à Rome
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Marin"
sexe="F"
JORFTEXT000029799596
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
M. René Roudaut
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté de Liechtenstein, en résidence à Berne
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liechtenstein"
sexe="M"
JORFTEXT000029799593
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Béatrice Le Fraper Du Hellen
conseillère des affaires étrangères hors classe, conseillère d'ambassade de 2e classe, conseillère juridique à la mission permanente auprès des Nations unies à New York
Poste:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Malte
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malte"
sexe="F"
JORFTEXT000029799590
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000029799579
charge
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000029799584
charge
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Annick BILLON
sénatrice
Poste:
une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
sexe="F"
JORFTEXT000029799574
charge
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000029799569
charge
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
sexe="M"
JORFTEXT000029799564
charge
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
sexe="M"
JORFTEXT000029799559
charge
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
sexe="F"
JORFTEXT000029799554
charge
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
groupe_thematique="conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales"
sexe="M"
JORFTEXT000029799552
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
groupe_thematique="conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales"
sexe="F"
JORFTEXT000029799552
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
groupe_thematique="conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales"
sexe="M"
JORFTEXT000029799552
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
groupe_thematique="conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales"
sexe="M"
JORFTEXT000029799552
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
groupe_thematique="conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales"
sexe="M"
JORFTEXT000029799552
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
groupe_thematique="conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales"
sexe="M"
JORFTEXT000029799552
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2014
De:
Mme Françoise DUQUESNE
suppléante, représentant la Caisse des dépôts et consignations
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029796857
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
M. Stéphane KEITA
titulaire, représentant la Caisse des dépôts et consignations
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029796857
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
M. Frédéric PAUL
titulaire, représentant l'Union sociale pour l'habitat
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029796857
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
M. Gilles MOUTEL
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2015
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029796854
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
M. Christian BOINOT
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2015
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029796852
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
Poste:
élève attachée d'administration hospitalière et détachée à l'Ecole des hautes études en santé publique pour la durée du cycle de formation
date_debut="2014-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029796838
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
Poste:
conseiller d'administration de la défense
à compter du 1er septembre 2014
date_debut="2014-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029796835
détachement
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
M. Grégoire (Jean-François)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Poste:
conseiller d'administration de la défense
à compter du 1er septembre 2014
en vue d'exercer les fonctions de directeur adjoint du centre de formation au management du ministère de la défense
date_debut="2014-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029796835
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
M. Rougié (Jean-Bernard)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er janvier 2015
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029796833
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
Mme Marie-Claude AURADOU
attachée économique du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2015
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029796830
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
Mme Catherine Roussanne
attachée d'administration
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2015
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029796828
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
M. François POUPARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des chemins de fer français
sexe="M"
JORFTEXT000029796817
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
Mme FLURY-HERARD (Elisabeth)
administratrice civile hors classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er décembre 2014
articles L. 4, paragraphe 1 , L. 15-II et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et miliaires de retraite
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029796812
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
Mme Hélène Conway-Mouret
ancienne ministre, sénatrice
Poste:
une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000029796807
charge
(source Legifrance)25 Novembre 2014
De:
Mme Sylvie FAUL
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
dans le corps des ingénieurs des mines
à compter du 23 juin 2014
radiée des cadres à la même date
date_debut="2014-06-23"
corps="Ingénieurs des mines"
sexe="F"
JORFTEXT000029786434
réintégration
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Poste:
secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
groupe_thematique="Conseil national d'accès aux origines personnelles"
sexe="M"
JORFTEXT000029786428
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Jean-Jacques de Peretti
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
en application des dispositions du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 29 septembre 2014
date_debut="2014-09-29"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000029786419
réintégration
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Thomas Campeaux
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Poste:
à son rang au Conseil d'Etat
à compter du 22 octobre 2014
date_debut="2014-10-22"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000029786422
réintégration
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. François-Roger CAZALA
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
magistrat
membre du Haut Conseil du commissariat aux comptes
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000029786417
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Franck Jarno
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Poste:
sous-directeur des formations et de l'insertion professionnelle (groupe III) à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000029786402
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Mme Lucienne Erstein
conseillère d'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 17 février 2015
date_debut="2015-02-17"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029786405
admission
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Dominique CATOIR
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie de Rennes
Poste:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000029786400
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Emmanuel Capdepont
inspecteur de l'éducation nationale, détaché auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Poste:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000029786398
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Mme Emmanuelle Compagnon
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Poste:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Aube
sexe="F"
JORFTEXT000029786398
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Mme Agnès VINCE
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Poste:
sur proposition de la ministre chargée de la culture
membre du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris
représentant de l'Etat
sexe="F"
JORFTEXT000029786393
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. François POUPARD
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Poste:
sur proposition de la ministre chargée des transports
membre du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris
représentant de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000029786395
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Paul Mehu
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Xavier Gonon
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a)
Sur proposition de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Mme Françoise Hirzel
directrice du comité des prêts de l'ANEFE
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membre de l'Assemblée des Français de l'étranger
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Mme Aude de Amorim
sous-directrice du budget, suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Mme Caroline Ferrari
directrice des ressources humaines, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
Mme Lise Talbot-Barre
chef du pôle des opérateurs au sein de la mission des programmes, suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Laurent Gallissot
chef de la mission de la langue française et de l'éducation, titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029786390
nomination
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Bernard HUCHET
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2015
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029786387
admission
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Gérard GANSER
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 7 janvier 2015
date_debut="2015-01-07"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029786384
admission
(source Legifrance)23 Novembre 2014
De:
M. Francis Prat
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2015
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029786043
admission
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
conseiller technique hébergement
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000029786046
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
M. Bouchot (Gérard, Jean, Paul)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 28 janvier 2015
date_debut="2015-01-28"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000029786038
admission
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000029786031
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
M. Bruno CRUCHANT
administrateur civil détaché
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
directeur de cabinet de la préfète de la Charente-Maritime
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000029786028
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Mme Elise BAS
administratrice civile
Poste:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet de la Moselle
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000029786026
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
M. David PHILOT
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Essonne
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000029786022
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Mme Nathalie BASNIER
directrice adjointe du travail détachée
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet de la Moselle
Poste:
secrétaire générale de la préfecture de Loir-et-Cher
sexe="F"
JORFTEXT000029786024
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Mme Maryse MORACCHINI
administratrice civile hors classe détachée
sous-préfète hors classe
Poste:
sur sa demande
secrétaire générale de la préfecture de Loir-et-Cher
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000029786020
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
conseiller d'administration de la défense
à compter du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029786017
détachement
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
M. Borghese (Bruno)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Poste:
conseiller d'administration de la défense
à compter du 1er novembre 2014
en vue d'exercer les fonctions de directeur adjoint de l'établissement du service national Nord-Est
date_debut="2014-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029786017
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
adjoint au directeur de la délégation aux affaires stratégiques
sexe="M"
JORFTEXT000029786015
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations
à compter du 1er décembre 2014
date_debut="2014-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029786015
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
directeur des opérations de l'état-major de l'Union européenne
à compter du 1er janvier 2015
date_debut="2015-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029786015
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
inspecteur technique de l'infrastructure de la défense
à compter du 3 février 2015
date_debut="2015-02-03"
sexe="M"
JORFTEXT000029786015
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
directeur du bureau enquêtes accidents défense air
sexe="M"
JORFTEXT000029786007
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 31 décembre 2014
date_debut="2014-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000029786007
promotion
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Mme Elisabeth Ginet, épouse Sage
correctrice principale
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 28 avril 2015
date_debut="2015-04-28"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000029786002
admission
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Electricité de France
groupe_thematique="conseil d'administration d'Electricité de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000029786004
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Mme Soizic Guillaume
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Poste:
auprès des services du Premier ministre, dans le corps des administrateurs civils
chef de département, adjointe au chef de service de la législation et de la qualité du droit au secrétariat général du Gouvernement
à compter du 10 octobre 2014
date_debut="2014-10-10"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000029785996
détachement
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
conseillère parlementaire
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000029785998
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Mme Christine Coste
administratrice civile hors classe
Poste:
experte de haut niveau (groupe III) auprès du chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche, à la direction générale de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="F"
JORFTEXT000029785989
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
M. Jean-Luc Gadaud
magistrat du premier grade
Poste:
auprès du ministère de la défense
chef de la division des affaires pénales militaires à la direction des affaires juridiques
à compter du 1er septembre 2014
date_debut="2014-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000029785994
détachement
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
M. Paul AUDARD
à compter du 1er septembre 2014
Poste:
sur sa demande
à cesser ses fonctions
Cour d'appel d'Agen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cahors
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
sexe="M"
JORFTEXT000029785992
admission
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Mme Marianne de Brunhoff
cheffe de service, déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentante du ministre chargé de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000029785987
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015, à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-VI
sexe="F"
JORFTEXT000029785985
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2014
De:
Poste:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015, à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-VII
sexe="M"
JORFTEXT000029785985
nomination
(source Legifrance)22 Novembre 2