Nominations au Journal officiel de la République française

Novembre 2015

De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Laurent Garreau
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau Canopé
2) Au titre du 3° du même article
représentants des personnels du réseau Canopé
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Réseau Canopé
conseil_administration
MENF1500800A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
président du conseil d'administration du réseau Canopé
Groupe:Réseau Canopé
president
conseil_administration
MENF1500800A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau Canopé
1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
personnalité qualifiée
Groupe:Réseau Canopé
conseil_administration
personnalite_qualifiee
MENF1500800A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Erick Staëlen
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau Canopé
2) Au titre du 3° du même article
représentants des personnels du réseau Canopé
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:Réseau Canopé
conseil_administration
MENF1500800A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Omar VITA
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Mayotte
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Mayotte
date_debut="2015-12-01"
JUSK1527411A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Hélène ORTIAL
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Yonne
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Yonne
date_debut="2015-11-16"
JUSK1527410A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Jessica ZITO
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Valence
Groupe:Centre pénitentiaire de Valence
date_debut="2015-11-08"
JUSK1526136A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Karine PITTARO
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Neuvic sur l'Isle
Groupe:Centre de détention de Neuvic sur l'Isle
date_debut="2015-11-17"
centre_detention="Neuvic sur l'Isle"
JUSK1526134A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Jacques DOLMAIRE
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Valence
Groupe:Centre pénitentiaire de Valence
date_debut="2015-11-08"
JUSK1526132A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Isabelle POITRIMOL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Châteaudun
Groupe:Centre de détention de Châteaudun
date_debut="2015-11-02"
centre_detention="Châteaudun"
JUSK1526130A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes titulaire auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Remplace:M. Jean TESSIER
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
date_debut="2015-11-16"
JUSF1528201A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-Isoline ARPIN
secrétaire administrative
Objet:
à compter du 1 er novembre 2015, régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Nord
Remplace:Mme Stéphanie PROD'HOMME
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Nord
JUSF1527261A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Saadi OMARRI-HIMMI
secrétaire administrative
Objet:
à compter du 1 er novembre 2015
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Normandie
Remplace:Mme Justine PETIT
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Normandie
JUSF1527260A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. David MONNOT
adjoint administratif
Objet:
à compter du 1 er janvier 2016, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Tarn-et-Garonne, du Lot et du Gers
Remplace:M. Patrick DENIAUD
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Tarn-et-Garonne, du Lot et du Gers
JUSF1527258A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Hervé DUPLENNE
directeur interrégional
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Gabriel PROUVEUR
directeur des ressources humaines adjoint
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
élection
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Catherine JAUNET
responsable de la gestion individuelle, administrative et financière des personnels
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Bernadette DERBOIS
directrice des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Nicole LORENZO
présidente
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Michel DELISLE
président adjoint
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-Odile GAONAC'H
(MERRIEN)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1528418A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-Bernadette DUHÂA
avocate générale près la cour d'appel de Pau
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
Remplace:M. Dominique JEOL
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1526564A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Jean RICHARD DE LA TOUR
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Jean-Claude LAUTRU
Groupe:Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
president
conseil_administration
JUSC1524917A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Jeanne-Marie VERMEULIN
procureure générale près la cour d'appel de Bourges, suppléante
Objet:
magistrate inspectrice régionale chargée de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Bourges et d'Orléans
Remplace:M. Philippe VIOLETTE
Groupe:Appel : de Bourges et d'Orléans
magistrat
JUSC1523472A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Pierre MATHIEU
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : d'Aix-en-Provence et de Bastia
Remplace:Mme Marie-Laurence NAVARRI
Groupe:Appel : d'Aix-en-Provence et de Bastia
magistrat
JUSC1522673A
désignation
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Patricia NAJJAR
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 3ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1528419A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Bénédicte LACHAMBRE
(HECQ)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
pour une période maximale de 6 mois, au tribunal d'instance de Salon-de -Provence
Groupe:Tribunal d'instance de Salon-de -Provence
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
JUSB1528417A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Anaëlle NE
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Quimper
Groupe:Tribunal de grande instance de Quimper
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JUSB1528418A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Nathalie PILATRE
(BERAUD)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Salon-de-Provence Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1528417A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Morgane ONFRAY
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Argentan
Groupe:Tribunal de grande instance d'Argentan
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"
suppleant
JUSB1525774A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Sandrine LICINI
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1528416A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Karine DEUDON
(VARLET)
secrétaire administrative du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1528416A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Fanny RINAUDO
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JUSB1528416A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Colette LARROQUE
(MARNET-CORNUS)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1528416A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Fabienne BRUN
(MAGNANT)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême»
Groupe:Tribunal d'instance d'Angoulême»
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1528415A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Fabienne BRUN
(MAGNANT)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême»
Groupe:Tribunal d'instance d'Angoulême»
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1528415A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Sylvie DIDIER
(CHAUVIN)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poitiers
Groupe:Tribunal d'instance de Poitiers
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
suppleant
JUSB1528414A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Sylvie DIDIER
(CHAUVIN)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Poitiers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1528414A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Nathalie COURAUD
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Poitiers
Groupe:Tribunal d'instance de Poitiers
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
JUSB1528414A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Guylaine BIGOT
(COURRIVAULT)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poitiers
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1528414A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'Appel de Bastia
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
suppleant
JUSB1528412A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:Cour d'appel de Bastia
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Bastia"
suppleant
JUSB1528412A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Michèle GUYOT
(DIEU)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sedan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1528411A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Chiraz MEKNI
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:Tribunal d'instance de Sedan
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
JUSB1528411A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Catherine LAROUDIE
(MATHIEU)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:Tribunal d'instance de Sedan
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
JUSB1528411A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Catherine LAROUDIE
(MATHIEU)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sedan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1528411A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-Cécile MUSQUIN
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Belfort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1527325A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Corinne GILLET
(GRANDJEAN)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Belfort
Groupe:Tribunal d'instance de Belfort
tribunal
tribunal_instance="Belfort"
JUSB1527325A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Stéphanie DISPAGNE
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:Tribunal de grande instance de Vienne
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
JUSB1527271A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Béatrice RAFFIN
(AMIGO)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:Tribunal de grande instance de Vienne
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1527271A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Béatrice RAFFIN
(AMIGO)
adjointe administrative principale de 2ème classe
régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1527271A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-France CLERE
(DERUT)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:Tribunal de grande instance de Toulon
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
suppleant
JUSB1527270A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Andrée FISCHER
(BERNARD)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1527270A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Sylvain RICHERT
greffier du 2ème grade, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1527268A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Brigitte MOLINA
(DELAGE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Longjumeau
Groupe:Tribunal d'instance de Longjumeau
tribunal
tribunal_instance="Longjumeau"
suppleant
JUSB1527268A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Sahiyatti SALIM
(ATTOUMANI DOUCHINA)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la chambre d'appel de Mamoudzou
JUSB1527266A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-Claude AMOUR
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire de la chambre d'appel de Mamoudzou
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1527266A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Michèle FOURCADE
(SEGUINEAU)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
suppleant
JUSB1525778A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-José CARRERE
(SABALOT)
adjointe administrative principale de 1ère classe
régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1525778A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Véronique SIQUIER
(SIX)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pau
Groupe:Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
JUSB1525777A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Véronique SIQUIER
(SIX)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1525777A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Mireille PSAILA
adjointe administrative principale de 1ère classe
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pau
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1525777A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-Josée TEXIDO
(BAYLE)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Groupe:Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
suppleant
JUSB1525777A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Elodie CORBIN
(BEAUDEUX)
greffière en chef du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:Tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
suppleant
JUSB1525776A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Marie-Laure CREUZET
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance du Creuzot
Groupe:Tribunal d'instance du Creuzot
tribunal
tribunal_instance="Creusot"
JUSB1525775A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Anne DUSSABLY
(GUILHERMET)
adjointe administrative principale de 2ème classe
régisseuse titulaire au tribunal d'instance du Creusot
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1525775A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
M. Stéphane PIERRE
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance d'Argentan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1525774A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Odile AUCHER
(GRANGEARD)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Argentan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1525774A
cessation de fonction
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Noémie CHAMPAGNE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Argentan
Groupe:Tribunal de grande instance d'Argentan
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"
JUSB1525774A
nomination
(source officielle)30 Novembre 2015
De:
Mme Martine Ulmann
conseillère maître
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Remplace:M. Bertrand Fragonard
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000031537490
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Jean Picq
président de chambre honoraire
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Remplace:M. Bertrand Fragonard
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000031537490
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Christian Phéline
conseiller maître honoraire
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Remplace:M. Bertrand Fragonard
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000031537490
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Michel STOUMBOFF
chargé par intérim des fonctions de secrétaire général pour les affaires régionales de la région Aquitaine
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
conseil_administration
JORFTEXT000031537421
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Mme Aline MAGNIEN
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
cheffe du service à compétence nationale « Laboratoire de recherche des monuments historiques »
Groupe:Service à compétence nationale « Laboratoire de recherche des monuments historiques »
JORFTEXT000031537432
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Philip GIBON
représentant suppléant de la Fédération de la promotion immobilière
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000031537429
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000031537429
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Mme Ann-Gaël BEARD
représentante titulaire des associations de consommateurs
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000031537429
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Mme Alexandra FRANCOIS-CUXAC
représentante titulaire de la Fédération de la promotion immobilière
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000031537429
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Adrien TCHANG-MINH
représentant suppléant des associations de consommateurs
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000031537429
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Objet:
président de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Groupe:Commission nationale consultative des gens du voyage
president
JORFTEXT000031537427
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Bruno FERREIRA
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
chef du service des actions sanitaires en production primaire (groupe II) à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:Direction générale de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000031537424
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant du ministre chargé du développement durable
Remplace:M. Laurent TAPADINHAS
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
conseil_administration
JORFTEXT000031537406
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Jean-Paul Jean
président de chambre à la Cour de cassation, personnalité qualifiée
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Justice Coopération Internationale » (JCI)
conseil_administration
JORFTEXT000031537416
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. François Legué
sous-directeur de la gouvernance démocratique au ministère des affaires étrangères et du développement international, personnalité qualifiée
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Justice Coopération Internationale » (JCI)
conseil_administration
JORFTEXT000031537416
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. David Capitant
professeur à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne, personnalité qualifiée
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Justice Coopération Internationale » (JCI)
conseil_administration
JORFTEXT000031537416
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Privat (Jean-Marie)
vice-président au tribunal administratif de Marseille
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Toulon
Groupe:Tribunal administratif de Toulon
date_debut="2015-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
JORFTEXT000031537414
mutation
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Franck PICAUD
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Haute-Garonne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Deux-Sèvres
Remplace:M. Philippe TIQUET
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale des Deux-Sèvres
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031537411
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Olivier SIDOKPOHOU
professeur agrégé (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000031537409
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Jean-Marc MOULLET
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000031537409
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Mme Françoise AUDRY-ILJIC
professeure agrégée (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000031537409
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
M. Dominique CATOIR
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000031537409
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre du représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Frédéric Lehmann
Groupe:Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000031537404
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Mme Colette LANSON
administratrice territoriale
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2015-12-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000031537401
nomination
(source officielle)29 Novembre 2015
De:
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031536246
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
president
conseil_administration
JORFTEXT000031536244
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
M. Marc Ceccaldi
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031536241
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Mme Agnès Vince
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000031536241
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller comptes publics
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031536226
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
conseiller fiscal
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031536226
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
M. Marc DEBALLON
attaché économique du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031536224
admission
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
3° En raison de ses compétences en matière de financement des petites et moyennes entreprises
Groupe:Observatoire de l'épargne réglementée
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031536222
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
1° En raison de leurs compétences en matières bancaire et financière
Groupe:Observatoire de l'épargne réglementée
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031536222
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
1° En raison de leurs compétences en matières bancaire et financière
Groupe:Observatoire de l'épargne réglementée
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031536222
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
2° En raison de ses compétences en matière de logement social
Groupe:Observatoire de l'épargne réglementée
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031536222
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
1° En raison de leurs compétences en matières bancaire et financière
Groupe:Observatoire de l'épargne réglementée
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031536222
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
1° En raison de leurs compétences en matières bancaire et financière
Groupe:Observatoire de l'épargne réglementée
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031536222
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
M. Alain NOURISSIER
chef de la mission de contrôle des activités financières à la direction générale du Trésor
Objet:
secrétaire général de l'Observatoire de l'épargne réglementée
Groupe:Observatoire de l'épargne réglementée
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031536222
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Mme Isabelle TAVERNIER
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut d'études politiques de Lille
Remplace:M. Philippe DULION
Groupe:Institut d'études politiques de Lille
JORFTEXT000031536220
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031536217
nomination
(source officielle)28 Novembre 2015
De:
M. Dominique Catoir
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1524001D
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Olivier Sidokpohou
professeur agrégé (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1524001D
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Jean-Marc Moullet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1524001D
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Mme Françoise Audry-Iljic
professeure agrégée (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1524001D
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Franck Picaud
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Haute-Garonne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Deux-Sèvres
Remplace:M. Philippe Tiquet
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale des Deux-Sèvres
date_debut="2015-12-01"
MENH1527066D
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Ferdinand MELIN-SOUCRAMANIEN
professeur des universités
Objet:
expert de confiance
afin de piloter l'évaluation quantitative du litige électoral de la liste des électeurs admis à participer à l'élection des membres des assemblées de province et du congrès de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:Province et du congrès de la Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000031532268
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Vincent Bordenave
Groupe:Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000031532263
désignation
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Groupe:Direction générale de l'agence régionale de santé d'Auvergne
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031532207
cessation de fonction
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Olivier CASTAIGNEDE
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2015-09-01"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000031532254
réintégration
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Philippe DUCLAUD
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des filières agroalimentaires (groupe II) à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:Sous-direction des filières agroalimentaires à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
date_debut="2015-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000031532251
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Mme Françoise TAHERI
sous-directrice des finances locales et de l'action économique
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000031532248
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Eric AZOULAY
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031532248
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Etienne DESPLANQUES
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Drôme
Objet:
directeur de cabinet de la préfète du Pas-de-Calais
Groupe:Direction de cabinet de la préfète du Pas-de-Calais
JORFTEXT000031532246
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Mme Béatrice STEFFAN
administratrice civile hors classe détachée
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet de la préfète du Pas-de-Calais
Objet:
secrétaire générale de la préfecture du Puy-de-Dôme
Groupe:Préfecture du Puy-de-Dôme
JORFTEXT000031532244
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Thierry SUQUET
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Gironde
Groupe:Préfecture de la Gironde
JORFTEXT000031532242
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Philippe TIRELOQUE
commissaire divisionnaire, conseiller technique chargé des affaires de police au cabinet du préfet de police
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000031532240
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Mme Nathalie PEUCELLE
commissaire divisionnaire, adjointe au chef du service central du renseignement territorial à la direction centrale de la sécurité publique à Paris
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000031532238
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Jérôme FOUCAUD
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources humaines à la préfecture de police
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000031532236
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Lucien POURAILLY
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique, commissaire central et coordonnateur zonal de la zone de défense Sud-Est à Lyon
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000031532234
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Thomas Fatome
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:Institut national du cancer
conseil_administration
JORFTEXT000031532231
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Jean Debeaupuis
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:Institut national du cancer
conseil_administration
JORFTEXT000031532231
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Benoît Vallet
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:Institut national du cancer
conseil_administration
JORFTEXT000031532231
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Jean-François LEFEBVRE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Limoges (Haute-Vienne)
Groupe:Direction générale du Centre hospitalier universitaire de Limoges (Haute-Vienne)
date_debut="2015-12-15"
JORFTEXT000031532217
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000031532215
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Christian DUBOSQ
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000031532213
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Philippe CALMETTE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000031532211
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Picardie
Groupe:Direction générale de l'agence régionale de santé de Picardie
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031532203
cessation de fonction
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé du Limousin
Groupe:Agence régionale de santé de Nouvelle Aquitaine
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031532199
cessation de fonction
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Antonio (Michaël)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la régie auprès de la direction du commissariat d'outre-mer (DICOM) des forces françaises en Côte d'Ivoire
Remplace:M. Charpentier (Bertrand)
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
date_debut="2015-11-23"
JORFTEXT000031532196
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Machard de Gramont (Laurent, Jean, Marie)
de la frégate type La Fayette Aconit
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Pineaud (Thierry, Marc)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « pilotage » de l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031532191
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Piat (Stéphane, Bernard, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031532191
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Lizandier (Denis, Patrick)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint coopération et prospective auprès de la directrice des opérations, et maintenu
chef de la mission de supervision de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement
Groupe:Directrice des opérations, et maintenu
date_debut="2015-12-01"
JORFTEXT000031532191
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-12-31"
JORFTEXT000031532182
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Graff (Nicolas, Alphonse, Marcel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-12-31"
JORFTEXT000031532182
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Laroche de Roussane (Jean, Pierre, Germain, Paul, Marie)
Commissaire général de 1re classe
nommé inspecteur du commissariat des armées
Objet:
Les rang et appellation de commissaire général hors classe
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031532182
conférés
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Baccialone (Jacques, René)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-12-15"
JORFTEXT000031532182
conférés
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Catany (Franck, Gérard)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-12-31"
JORFTEXT000031532182
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-12-31"
JORFTEXT000031532182
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Walger (Emmanuel, Xavier, Joseph)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-12-31"
JORFTEXT000031532182
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-12-31"
JORFTEXT000031532182
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-12-31"
JORFTEXT000031532182
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Chaladay (Alain, Louis, Stephan)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-12-30"
JORFTEXT000031532182
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Jacques Feytis
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:Direction des ressources humaines du ministère de la défense
date_debut="2015-11-29"
a_sa_demande
JORFTEXT000031532176
cessation de fonction
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Vaxelaire (Michael)
de la frégate de surveillance Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Saliou (Lucas, Jean)
du patrouilleur de haute mer Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Ménard (Loïc, Louis, Alexis)
du chasseur de mines tripartite Andromède
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Boyer (Loïc)
du patrouilleur de haute mer
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Rigot (Julien, François, Emile)
du chasseur de mines tripartite Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Pernot (Jérôme, Raymond, Michel)
du chasseur de mines tripartite Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officier de marine sous contrat
Le capitaine de corvette
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Verly (Jean-Ythier, Allain)
du patrouilleur de haute mer Commandant Ducuing
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Cazenave (Géraud, Georges, Yves)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Somme
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Mme Galichet (Fanny)
du chasseur de mines tripartite Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Babigeon (Cyril, Alain, Philippe)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marin
Officier de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Mme Pothier (Claire)
de la frégate type La Fayette Guépratte
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Peguet (Bertrand, Armel, Bruno, Marie)
du chasseur de mines tripartite Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Auger-Ottavi (Anthony, François-Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Mme Borrod (Anne-Sophie, Marylise)
du chasseur de mines tripartite Lyre
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Thomas (Alain, Yvon)
de la frégate de surveillance Ventôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000031532174
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2014
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2015-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Au titre del'article 5 (2°) du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École d'administration militaire (EAM)
date_debut="2015-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
Au titre del'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2014
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2015-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
Au titre del'article 4 (4°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École d'administration militaire (EAM)
date_debut="2015-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
Au titre del'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
M. Sigrist (Rémi)
rang du
1er décembre 2013
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2014
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2015-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
Au titre del'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
Au titre del'article 4 (4°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École d'administration militaire (EAM)
date_debut="2015-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2014
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2014
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2015-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2014
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2015-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Au titre del'article 5 (2°) du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École d'administration militaire (EAM)
date_debut="2015-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
Au titre del'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
Au titre del'article 4 (4°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École d'administration militaire (EAM)
date_debut="2015-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Au titre del'article 5 (2°) du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École d'administration militaire (EAM)
date_debut="2015-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
Au titre del'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire de la flotte
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École navale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École de l'air
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2015
Nguyen dac (Christelle)
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
en application des dispositions del'article 22 du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:École militaire interarmes
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163
nomination
(source officielle)27 Novembre 2015