Nominations au Journal Officiel de la République Française

Novembre 2016

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De:
M. Idrissa Sibailly
à compter du 1er décembre 2016
Poste:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
date_debut="2016-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033501639
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Michel BLANC
adjoint au sous-directeur chargé de l'enseignement privé à la direction des affaires financières du secrétariat général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033501629
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Fabrice DION
chef du bureau du recrutement et de la valorisation des cadres supérieurs et des contractuels à la sous-direction des personnels et des parcours professionnels de la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033501627
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Mme Chapuis (Yvane)
historienne d'art
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
personnalités désignées, en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033501624
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Perrichet (Guilhem)
professionnel de l'aéronautique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
personnalités désignées, en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033501624
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Ancet (Pierre)
vice-président de l'université de Bourgogne, délégué aux politiques culturelles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
personnalités désignées, en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033501624
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François GUILLERMAIN et Yves ROBERT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sèvres (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
sexe="F"
JORFTEXT000033501621
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Société Civile Professionnelle Jean-Michel CADIET, Jean-Marie GRATAUD, Serge TOMLJANOVIC et Ludovic LARDIERE, Notaires associés
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
sexe="M"
JORFTEXT000033501617
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Loup CORBASSON et Stanislas CORBASSON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cergy (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
sexe="F"
JORFTEXT000033501607
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marc VIDAL, Renaud PINATEL et Jeremy VIDAL, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cassis (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="M"
JORFTEXT000033501605
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000033501601
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis HAUGUEL et Stéphanie SCHAMBOURG, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000033501599
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SAMAIN, RICARD & ASSOCIES
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000033501597
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SAMAIN, RICARD & ASSOCIES, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000033501597
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée AB2C NOTAIRES
notaire
notaire_residence="Abrets (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
sexe="F"
JORFTEXT000033501595
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe SIMON, Reine DA COSTA et Laurent CATROU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Houilles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
sexe="F"
JORFTEXT000033501585
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Benoît Ribadeau-Dumas
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en disponibilité pour convenances personnelles
en application des dispositions du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 23 novembre 2016
date_debut="2016-11-23"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000033501578
réintégration
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033501567
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Joathon (Daniel)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er avril 2017
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033501565
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033501567
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Mme Marie-Françoise LEMAITRE
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit du personnel à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, du ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports jusqu'au 21 novembre 2019
sexe="F"
JORFTEXT000033501558
reconduction
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Vincent GAILLOT
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de projet (groupe III) « modernisation des ministères sociaux » auprès du secrétaire général, à l'administration centrale des ministères sociaux
sexe="M"
JORFTEXT000033501556
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Maxime LE
agent administratif des finances publiques de 1re classe
Poste:
régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Marseille, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2016-12-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000033501551
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
professeur du Collège de France, à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2016-2017, sur la chaire « Dynamiques du vivant »
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033501548
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de la coopération et du développement
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033501546
nomination
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Christian MAISONNIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 19 février 2017
date_debut="2017-02-19"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033501543
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
Mme Evelyne HUMBERT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000033501541
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. VIETTI (Bruno)
président de section de chambre régionale des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 25 mai 2017
date_debut="2017-05-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033501538
admission
(source Legifrance)30 Novembre 2016
De:
M. Frédéric Guzy
conseiller entreprises, santé au travail
à compter du 1er décembre 2016
Poste:
aux fonctions, au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
date_debut="2016-12-01"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
sexe="M"
JORFTEXT000033498776
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Novembre 2016
De:
Poste:
conseiller en charge des mutations économiques et des restructurations au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue
à compter du 1er décembre 2016
date_debut="2016-12-01"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000033498776
nomination
(source Legifrance)29 Novembre 2016
De:
M. Eric BOIREAU
directeur du travail
Poste:
responsable de l'unité départementale de la Mayenne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire jusqu'au 31 mars 2017
sexe="M"
JORFTEXT000033498774
reconduction
(source Legifrance)29 Novembre 2016
De:
M. Lionel LASCOMBES
directeur du travail
Poste:
responsable de l'unité départementale des Deux-Sèvres à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine jusqu'au 31 mars 2019
sexe="M"
JORFTEXT000033498772
reconduction
(source Legifrance)29 Novembre 2016
De:
Poste:
pour une durée de trois
à compter du 1er janvier 2017
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
date_debut="2017-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033498769
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2016
De:
M. VALENTE Christophe
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, affecté à la direction des services judiciaires
Poste:
secrétaire de la commission d'avancement
groupe_thematique="commission d'avancement"
sexe="M"
JORFTEXT000033498767
désignation
(source Legifrance)29 Novembre 2016
De:
M. Montauzou (Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 21 février 2017
date_debut="2017-02-21"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033498764
admission
(source Legifrance)29 Novembre 2016
De:
M. Jean-Luc CHEZE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033498754
admission
(source Legifrance)29 Novembre 2016
De:
Poste:
membres du comité chargé d'assister
groupe_thematique="comité chargé d'assister"
sexe="F"
JORFTEXT000033479902
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Marie-Sophie de SEGUIN des HONS
à compter du 31 décembre 2016
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Montpellier
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Béziers
date_debut="2016-12-31"
cour_appel="Montpellier"
sexe="F"
JORFTEXT000033479893
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Poste:
sur leur demande, à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Montpellier
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
sexe="M"
JORFTEXT000033479893
admission
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Laurence LE GUIRRIEC
juge de proximité en disponibilité, à l'issue de sa disponibilité
Poste:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rambouillet
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000033479891
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Solange NORLAIN
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rambouillet
Poste:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Versailles
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000033479891
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Anne-Marie REIG-JORDA
juge de proximité en disponibilité
Poste:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité au tribunal de police de Paris
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000033479891
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Pascale LECHAT-BARRUCAND
juge de proximité en disponibilité, à l'issue de sa disponibilité
Poste:
Cour d'appel de Grenoble
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
sexe="F"
JORFTEXT000033479891
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Pascaline DEGRANGE-HUBER
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Sannois
Poste:
Cour d'appel de Chambéry
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Annecy
cour_appel="Chambéry"
sexe="F"
JORFTEXT000033479891
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
M. Edouard LECAT
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Angers
Poste:
Cour d'appel d'Angers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saumur
cour_appel="Angers"
sexe="M"
JORFTEXT000033479891
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Térésa MONTERO
juge de proximité en disponibilité, à l'issue de sa disponibilité
Poste:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Fréjus
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="F"
JORFTEXT000033479891
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Valérie VASSAL
juge de proximité en disponibilité
Poste:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Draguignan
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="F"
JORFTEXT000033479891
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
M. Laurent Neyer
ingénieur en chef des mines, chef de pôle 3e à la direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre de l'économie et des finances
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033479885
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Poste:
membre de la Commission nationale du débat public
groupe_thematique="Commission nationale du débat public"
sexe="F"
JORFTEXT000033479880
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de La Monnaie de Paris
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de La Monnaie de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033479883
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
M. Paul WEICK
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur des transports routiers au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
à compter du 5 décembre 2016
date_debut="2016-12-05"
sexe="M"
JORFTEXT000033479878
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Poste:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="M"
JORFTEXT000033479876
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Poste:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="M"
JORFTEXT000033479876
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Poste:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="F"
JORFTEXT000033479876
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Anne Paugam
inspectrice générale des finances, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Poste:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté du Liechtenstein, en résidence à Berne
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liechtenstein"
sexe="F"
JORFTEXT000033479872
nomination
(source Legifrance)27 Novembre 2016
De:
Mme Sophie Dubourg
directrice technique nationale de la Fédération française d'équitation
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé des sports
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478811
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Poste:
membre suppléant de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000033478808
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Maryvonne de Saint Pulgent
présidente de section au Conseil d'Etat
Poste:
membre de l'Autorité de régulation de la distribution de la presse
sexe="F"
JORFTEXT000033478805
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Hegedüs-Mulliez (Sandra)
fondatrice du SAM Art Projects
Poste:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478803
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Dumas (Laurent)
président du groupe Emerige et collectionneur
Poste:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478803
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Roturier (Laurent)
directeur régional des affaires culturelles de la région Occitanie
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478801
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Anne Parent
membre de l'équipe d'organisation du Festival international du court-métrage de Clermont-Ferrand
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478797
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478799
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Mathias Bernard
professeur d'histoire, président de l'université Blaise Pascal
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478797
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Pascal Mignerey
directeur adjoint de la direction régionale des affaires culturelles Auvergne - Rhône-Alpes, responsable du pôle architecture et patrimoine
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478797
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Christine Descoeur
architecte DPLG, architecte conseiller auprès du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Puy-de-Dôme
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478797
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Edith Caillard
présidente du conseil d'administration et directrice de publication du Groupe de presse La Montagne Centre France
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478797
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Vanessa Wagner
conseillère régionale du Grand Est, secrétaire générale de la fédération française du bâtiment du Bas-Rhin
Poste:
membre du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalité extérieure à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478795
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Gaëlle Peneau
architecte DPLG, fondatrice et co-gérante de la société GPAA, vice-présidente de la maison régionale de l'architecture des pays de Loire à Nantes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478791
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Poste:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478793
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Nicolas de MAISTRE
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Poste:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur et de la décentralisation au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478781
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Arnaud Poitou
professeur des universités, directeur de l'école centrale de Nantes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478791
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Laurent Théry
ancien préfet délégué en charge du projet métropolitain Aix-Marseille-Provence
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478791
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Antoinette Marchadier-Hastings
professeure des universités à l'université de Nantes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478791
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Matthieu Le Bot
architecte DPLG, cogérant de la société de production, design et aménagement Métalobil
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478791
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Emmanuelle Quiniou
directrice de l'agence d'urbanisme de la région angevine
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478791
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Bob Sheil
architecte, professeur, directeur de la Bartlett school of architecture de Londres
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478789
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Alexandre Labasse
architecte DPLG, directeur général du Pavillon de l'Arsenal
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478789
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Sylvie Pommier
professeure des universités, directrice du collège doctoral de l'université Paris-Saclay
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478789
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Jean-Marie Guinebert
directeur des affaires culturelles de la ville de Versailles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478789
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Anne-Sophie Barthez
professeure agrégée en droit privé à l'université de Cergy-Pontoise
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478789
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Poste:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033478787
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Eric CORBEL
chef de bureau du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Poste:
représentant de l'Etat
l'urbanisme, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000033478784
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Jean-Louis LETONTURIER
chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentant du ministre de l'intérieur
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds de solidarité"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033478779
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Sophie Barbier
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice chargée de la représentation de la Caisse des dépôts et consignations auprès de l'Union européenne
sexe="F"
JORFTEXT000033478768
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Benjamin FINCK
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Système d'information régional de santé de Corse »
sexe="M"
JORFTEXT000033478762
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Françoise LAFFARGA
inspectrice des Finances publiques
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
sexe="F"
JORFTEXT000033478760
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Isabelle LASMOLES
administratrice civile
Poste:
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Nouvelle-Aquitaine, en résidence administrative à Bordeaux
à compter du 5 décembre 2016
date_debut="2016-12-05"
sexe="F"
JORFTEXT000033478757
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
Mme Françoise Sichler-Ghestin
conseillère d'Etat
Poste:
membre de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
groupe_thematique="commission supérieure des sites, perspectives et paysages"
sexe="F"
JORFTEXT000033478748
nomination
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Bernard ZAHRA
administrateur général, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et admis, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 24 janvier 2017
date_debut="2017-01-24"
corps="Administrateurs civils et admis, par limite d'âge"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033478745
réintégration
(source Legifrance)26 Novembre 2016
De:
M. Amadou MALLOUM
chef d'établissement à la maison d'arrêt de Périgueux
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033472301
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 4118 (AN, XIVe lég.), relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (procédure accélérée)
sexe="M"
JORFTEXT000033472429
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Lacaille (Frédéric)
conservateur en chef du patrimoine au musée national des châteaux de Versailles et de Trianon
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033472338
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Frédéric BOUDIER
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social
Au sein du premier collège
représentant du ministre chargé du logement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033472335
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés"
sexe="M"
JORFTEXT000033472328
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Pascal REAUTE
suppléant
Poste:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés"
sexe="M"
JORFTEXT000033472328
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Thierry JAMOT
titulaire
Poste:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
groupe_thematique="conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés"
sexe="M"
JORFTEXT000033472328
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Jacques
Raymond, Georges MULLER, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033472326
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. le général de division Tavel (Laurent, Marc)
nommé directeur des soutiens et des finances à la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date
Poste:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
date_debut="2016-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033472321
conférés
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Mme Dominique Moyal
procureure générale près la Cour d'appel de Poitiers
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033472313
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Dominique Ferrière
premier président de la Cour d'appel de Bordeaux
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033472313
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Mme Marie-José Rivaux
directrice des services de greffe judiciaires du tribunal de grande instance de Lille
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033472309
reconduction
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Jacques LAUNAY
conseiller d'Etat en service extraordinaire
membre du collège des personnalités extérieures choisies en raison de leurs compétences
Poste:
vice-président du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033472307
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Atmane MAMERI
surveillant au quartier mineur à la maison d'arrêt de Metz
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033472305
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Mme Yolaine ETCHEVERRY
cheffe de détention à la maison d'arrêt de Bayonne
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033472303
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Mme Stéphanie VARINARD
directrice fonctionnelle des services pénitentiaires d'insertion et de probation des Hautes Pyrénées
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033472299
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Mme Valérie BRUNET
secrétaire générale adjointe du Syndicat national pénitentiaire Force-Ouvrière au centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale Force-Ouvrière
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033472297
reconduction
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministère de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000033472295
reconduction
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Olivier DUGRIP
recteur de Bordeaux
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministre de l'éducation nationale
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033472293
reconduction
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc DUJON, Rodolphe MERLIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cruseilles (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
sexe="M"
JORFTEXT000033472287
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Cédric ROTHHAHN, Jacques LOUIS, François VAUTRIN, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000033472281
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Gérald GAYVALLET
directeur des services pénitentiaires à la maison d'arrêt de Basse-Terre
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 21 novembre 2016
date_debut="2016-11-21"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033472277
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
au choix au grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés de deuxième grade du ministère de la défense
Institution nationale des invalides
A la date du
1er janvier 2015
sexe="F"
JORFTEXT000033472272
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. Goujon (Max)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er mars 2017
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033472270
admission
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
à l'emploi d'infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires au sein du ministère de la défense, les lauréats du concours organisé
l'année 2016
date_debut="2016-11-01"
JORFTEXT000033472268
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
M. le général de division Poncelin de Raucourt (Gaëtan, Marie, Joseph)
directeur de projet territoire national et secrétaire général de la garde nationale
Poste:
délégué interarmées aux réserves
sexe="M"
JORFTEXT000033472266
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
date_debut="2016-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033472261
promotion
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2016
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
date_debut="2016-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2016
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
date_debut="2016-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
A compter du 1er juin 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
grade="Pharmacien"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
A compter du 1er juin 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
grade="Pharmacien"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
A compter du 1er juin 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
grade="Pharmacien"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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armee="armée active"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
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Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
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Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
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Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMEES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2016
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
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sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
A compter du 1er août 2016
Pour prendre rang du 1er août 2014
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 1re classe"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
A compter du 1er août 2016
Pour prendre rang du 1er octobre 2015
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
grade="Commissaire principal"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
A compter du 1er août 2016
Pour prendre rang du 1er mai 2015
date_debut="2015-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
grade="Commissaire principal"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
A compter du 1er août 2016
Pour prendre rang du 1er août 2014
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="armée active"
grade="Commissaire principal"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang du 1er août 2014
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
l'article 4 du décret n° 2010-1239 du
20 octobre 2010
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2014-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
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sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
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grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
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sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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armee="armée active"
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grade="Lieutenant"
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sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
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Les élèves officiers de carrière
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ÉCOLE DE L'AIR
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12 septembre 2008
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
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De:
Poste:
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De:
Poste:
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De:
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De:
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ARMÉE DE L'AIR
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De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
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Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
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Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
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Pour prendre rang du 1er août 2016
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Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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Les élèves officiers de carrière
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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Les élèves officiers de carrière
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Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
A compter du 1er août 2016
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2015
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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corps="Officiers de marine"
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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corps="Officiers de marine"
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
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Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
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dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Öz (Andreas)
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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Pour prendre rang du 1er août 2016
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date_debut="2016-08-01"
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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Pour prendre rang du 1er août 2016
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date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
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grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
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JORFTEXT000033472249
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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date_debut="2016-08-01"
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grade="Enseigne de vaisseau de 1re classe"
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000033472249
nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
Poste:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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Les élèves officiers de carrière
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nomination
(source Legifrance)25 Novembre 2016
De:
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2016
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