12 Janvier 2000

De: Sabatie (Jean-Louis)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 8e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Lasnier (France)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 6e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Maurer (Jean-Louis)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 7e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Romnicianu (Jean)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 3e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Genis (Françoise), épouse Demaret
greffière du premier grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Castelnaudary
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Castelnaudary"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Uhry (Hélène)
chargée de mission de 2e catégorie, en service à l'administration centrale
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Pillon (Françoise)
agent administratif du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Remplace:
Mme Georget
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Collin (Fabienne)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Remplace:
Mme Jesbac
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Viollat (Carole)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Loudéac
Remplace:Mme Blouin
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
tribunal
tribunal_instance="Loudéac"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Mouttet-Serre (Josiane)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Mure
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Laurent (Josette)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Mure
Remplace:
Mme Mouttet-Serre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Lhote (Christian)
directeur du travail de 1re classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
charge
12 Janvier 200012/01/2000
De: Joly (Jean-Paul)
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
directeur départemental
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
promotion
12 Janvier 200012/01/2000
De: Bernollin (Denise)
directeur du travail de 2e classe, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
directeur départemental
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
promotion
12 Janvier 200012/01/2000
De: Froment (Xavier)
agent contractuel, directeur régional délégué à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional pour la période du 1er janvier au
31 janvier 2000
inclus
Groupe:
charge
12 Janvier 200012/01/2000
De: Mangeol (Alain)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Massardier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Janvier 200012/01/2000
De: Michel Fourcade
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1999-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Janvier 200012/01/2000
De: Mazounie (Patrick)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 8e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Prouverelle (Florence)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 8e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Jouret (Alain)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 7e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Beausoleil (Michèle), épouse Perrier
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rochechouart
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
tribunal
tribunal_instance="Rochechouart"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Fonte (Nadine)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Meaux
Remplace:
Mme Cuyaubere
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Dru (Daniel)
directeur hors classe à l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire, mis à disposition de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer
Objet:
directeur régional de groupe II
chef de cette mission
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Lazard (Valérie, Renée), épouse Guedj
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Fischer (Guy, Georges)
huissier
huissier_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Puech (Sylvie, Elisabeth, Denise), épouse Lestruhaut
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Tournefeuille (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Lombard (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
précédemment conseiller à la cour d'appel de Versailles, placé en position de congé de longue durée
Groupe:
date_debut="2000-06-30"
cour_appel="Versailles, Placé en Position de Congé de Longue Durée"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Janvier 200012/01/2000
De: Budziak (Françoise)
née Soumagnac, greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saintes
Remplace:
Mme Pouvreau
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Benassy (Roselyne)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saintes
Remplace:
Mme Budziak
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Casteran (Josette), épouse Sastre
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Remplace:M. Parant
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bagnères-de-Bigorre"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Ollier (Régine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Jansem (Annie)
contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse sur un poste hors section
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Signoles (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1999-10-11"
affectation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Sophie Mahieux
Objet:
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre du conseil d'administration de Gaz de France
Remplace:M. Jean-Luc Pain
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Geschwind (Christian)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 6e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Ribot (Nicolas, Joseph, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Etienne Mourret, Jean Llory et Charles Mourret, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Remignard (Stéphane, Alain, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Etienne Mourret, Jean Llory et Charles Mourret, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Mourret (Etienne, Charles, Marie, Sextius)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
12 Janvier 200012/01/2000
De: Llory (Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société Etienne Mourret, Jean Llory et Charles Mourret, notaires associés
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
12 Janvier 200012/01/2000
De: Dangel (Pierre)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1999-09-18"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Jouret (Christian)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 7e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Victor (Jean-Jacques)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 7e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Lo Pinto (Yves)
agent contractuel de catégorie A en service à l'étranger
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général), dans le grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères, 7e échelon
date_debut="1999-01-01"
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
12 Janvier 200012/01/2000
De: Cauret (Yves, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gaudio, Pascale Langlo et Yves Cauret, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châtellerault (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
12 Janvier 200012/01/2000
De: Jailloux (Jean-Christophe, Vincent, Guillaume)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Donnez (Marc, André, Gérard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Donnez (Marc, André, Gérard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
12 Janvier 200012/01/2000
De: Dachs (Daniel)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:Mme Laurent
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Boné (Nelly)
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Hingant
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Geffroy (Christine), épouse Hingant
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Bleas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Kudlak (Régine)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Charolles
Remplace:
Mme Douheret
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Mounaud (Patrick)
directeur hors classe à l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Objet:
directeur régional de groupe II
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Vacca (Claude)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
3. Au titre des représentants des établissements de santé
Pour la Fédération des établissements d'hospitalisation, et d'assistance privés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Vignon (Claude)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Devos (Philippe-Etienne)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Schmidt (Didier)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Larue-Charlus (Serge)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Eisenfisz (Albert)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Wannepain (Hubert)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Liwerant (Alain)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Boutin (Philippe)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Begue (Jean)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les directeurs de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les chirurgiens-dentistes
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Lamoureux (Denis)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les auxiliaires médicaux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Betrancourt (Philippe)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les auxiliaires médicaux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Thomas (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Pinot (Martin)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Petit (Henry, Jean)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Jeanson (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Serruys (Gilbert)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Rosant (Henri)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Dachicourt (Philippe)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Ricard (André)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Noraud (Patrice)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Meyer (Philippe)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Tarraga (Elisabeth)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les sages-femmes
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Wittevrongel (Jocelyne)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les pharmaciens d'officine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Hesnart (Nadine)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les auxiliaires médicaux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Viguier (Michèle)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Gilson (Nicole)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Baffoy (Marie-Josée)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Coulomb (Alain)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
3. Au titre des représentants des établissements de santé
Pour la Fédération intersyndicale des établissements
d'hospitalisation privés et l'union hospitalière privée
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Lambert (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
3. Au titre des représentants des établissements de santé
Pour la Fédération hospitalière de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Le Goëdec (Benoist)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les sages-femmes
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Leportier (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les pharmaciens d'officine
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Jurin (Jean-Luc)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Gras (Jean)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Caron (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Brun (Jean-Gabriel)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Costes (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Brezac (Patrick)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Bouton (Richard)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Berthet (Jean-Gérard)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Benoit (Jean)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les directeurs de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Ernouf (Georges-Eric)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les chirurgiens-dentistes
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Roustit (Jacques)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les auxiliaires médicaux
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Maignien (François)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les auxiliaires médicaux
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Leon (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Jolles (Georges)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Honoré (Alain)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Ravoux (Marcel)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Postel-Vinay (Daniel)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Pardieu (Jules)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Morel (Michel)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Berger (André)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les auxiliaires médicaux
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Pieroni-Garcia (Arielle)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Blum-Boisgard (Claudine)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De:
Lukacs
(Bertrand
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la santé ou de la protection sociale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Bremond (Marc)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la santé ou de la protection sociale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Meyer (Christine)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la santé ou de la protection sociale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Nebois (Marie-Thérèse)
contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Drôme
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Gérard Cattalano
directeur de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Paris-Villemin
Remplace:Mme Sylvie Clavel
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.