12 Janvier 2001

De: Jean-Pierre Poncet
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Janvier 200112/01/2001
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Janvier 200112/01/2001
De: Véronique Brumeaux
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Janvier 200112/01/2001
De: Pierre Salati
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
membre du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Marc Winter
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
Après avis de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Wolfgang Trautmann
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
Après avis de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Angelo Scribano
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
Après avis de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: James Rich
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
Après avis de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Jean-Paul Repellin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
Après avis de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Daniel Froidevaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
Après avis de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Sylvie Rosier-Lees
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
membre du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Vincent Steinmetz
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès d'EUROPOL'AGRO
délégué général
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
date_fin="2004-09-30"
détachement
12 Janvier 200112/01/2001
De: Yves Michel Dorso
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre, en congé de fin d'activité
Groupe:
date_debut="2001-07-31"
depart_retraite
radiation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Janine Dujay Blaret
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un comité national et des comités départementaux des retraités et des personnes âgées
représentantes des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
sur la désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux
membre suppléant
Remplace:M. Paul Bossan
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Raymonde Garreau
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un comité national et des comités départementaux des retraités et des personnes âgées
représentantes des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
sur la désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux
membre titulaire
Remplace:Mme Jacqueline Chambarel
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Michel (Laurent)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Favier (Rémi)
Groupe:
ecole
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Gabriel de Broglie
Objet:
président de la Commission générale de terminologie et de néologie
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Vinassac (Eric)
Objet:
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-03-17"
cessation de fonction
12 Janvier 200112/01/2001
De: Michel Vallance
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
directeur des études et de la recherche
Groupe:
date_debut="2000-09-18"
date_fin="2005-09-17"
détachement
12 Janvier 200112/01/2001
De: Pierre Ferrand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Montpellier
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
date_fin="2005-08-31"
détachement
12 Janvier 200112/01/2001
De: Calen (Michel)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Bretel (Nathalie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes auprès de l'observatoire économique de Paris « dénommé INSEE Info Service » (direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques)
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Pierre Bachere
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
16 jours auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller au sein du service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France, à Maputo (Mozambique)
Groupe:
duree="2 ans"
détachement
12 Janvier 200112/01/2001
De: Pierre Bachere
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-08-16"
cessation de fonction
12 Janvier 200112/01/2001
De: Eric Blandin
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche pédagogique
Remplace:M. Roger Ripert
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Uguen (Rodolphe)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Nachbronn (Alain)
service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Monzie (Jean-Marc)
tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Dibidabian (Serge)
cour d'appel de Grenoble
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Dartiguelongue (Rémi)
tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Cornet (Philippe)
tribunal d'instance de Brignoles
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Braud (Stephan)
tribunal d'instance de Morlaix
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Toury (Brigitte), épouse Pastouret
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Tessaud (Catherine)
Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Tazamoucht (Nacera), épouse Berteloot
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Roche (Florence)
tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Meiller (Nicole)
tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Le Guern (Marie-Noëlle)
tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Larousse (Annick), épouse Arditti
tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Jarry (Myriam), épouse Ady
service administratif régional de la cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Hecquet (Laurence)
tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Hardy (Laurence), épouse Boulenger
service administratif régional de la cour d'appel de Caen
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Gelineau (Sylvie)
tribunal d'instance Paris (8e)
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Gautier (Eliane), épouse Violart
service administratif régional de la cour d'appel d'Agen
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Dubois (Catherine), épouse Sandre
tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Dabadie (Brigitte)
cour d'appel de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Charbit (Catherine), épouse Marquis
service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Brand-Krebs (Emmanuelle), épouse Albert
service administratif régional de la cour d'appel de Nancy
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Bodinier (Patricia), épouse Beillard
tribunal d'instance d'Angers
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Belhache (Sandrine)
service administratif régional de la cour d'appel de Rouen
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
promotion
12 Janvier 200112/01/2001
De: Marie-Christine Crespy
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité pour la région Limousin
date_debut="2001-01-01"
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Talaud (Yves)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Simunek (Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Rozenfarb (Bernard)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Rogard (Pascal)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Peyre (Eric)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Le Buhan (Christian)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Lafay (Philippe)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Heckmann (Jean-Daniel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Guillorit (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Grenouilleau (Vincent)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Dupont (Xavier)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Debut (Patrick)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Crechet (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Carteirac (Jean-Marie)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Braichet (Jean-Marc)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Blondieau (Francis)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Bailet (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Badaut (Christian)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Audebert (Patrick)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Allouche (Philippe)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Sevin-Davies (Florence)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Menger (Isabelle)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Lobry (Guislaine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Frichet-Thirion (Elisabeth)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Dupeyron (Aline)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Delort (Catherine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Bernex (Brigitte)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Lorentz (Francis)
Objet:
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2000-06-30"
cessation de fonction
12 Janvier 200112/01/2001
De: Denis Girou
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Guyane
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
date_fin="2003-08-31"
détachement
12 Janvier 200112/01/2001
De: Frédéric Austerlitz
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'INRA (Institut national de la recherche agronomique) pour être affecté à l'unité de recherches forestières, domaine de l'Hermitage, Pierroton, du centre de recherches de Bordeaux
chargé de recherches
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
date_fin="2003-06-30"
détachement
12 Janvier 200112/01/2001
De: Alain Richard
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Angola
Remplace:M. André Cira
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Angola"
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Cour (Marie-José)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite pour invalidité
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-01-04"
admission
12 Janvier 200112/01/2001
De: Maurice Ramond
Objet:
membres de la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Monique Bauer
Objet:
membres de la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Bernard Le Tadic
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:
date_debut="2001-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
12 Janvier 200112/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.