12 Janvier 2005

... C'est reparti !

Ce site à été inaccesssible pendant plusieurs semaines (pour vous) et plus de 1000km a pied (pour moi) du Puy-en-Velay à Burgos.

Si vous avez un jour la possibilité de marcher sur les chemins de Compostelle, n'hésitez pas et partez !

(auto-pub)
De: Sennelier (Michel)
à Annecy
Objet:
personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-12-01"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Renoux (Gilles)
à La Rochelle
Objet:
personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-12-01"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Doriath (André)
à Dijon
Objet:
personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-12-01"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Bouchier
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Groupe:
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Bouchier
agent de recouvrement principal de 2e classe du Trésor
Objet:
délégué départemental de l'action sociale de la Réunion
date_debut="2005-01-01"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jérémie Meurisse
attaché
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès des directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse du Cher et de l'Indre
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gobelet (Antoine)
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
12 Janvier 200512/01/2005
De: Aydalot (Florent)
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
12 Janvier 200512/01/2005
De: Vogley (Mathieu)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verchère (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Tribout (Bastien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Torrent (Charles)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Scanff (Thierry)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Rumbach (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Revel (David)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pouchelle (Pierre-Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pons (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Perrigouard (Kévin)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pereira (Raphaël)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Mouton (Jonathan)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Michelot (Rémi)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Martinet (Jérôme)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lecardonnel (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jeanniot (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Ibrahim (Joseph)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Guermann (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gamelin (Antoine)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Fatz (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Fantin (David)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Falchi (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Epinette (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: El Maï (Skander)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Descamps (David)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: David (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Couve (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Coulon (Pierre-Marie)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Chevillard (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Chaillet (Marc)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Castor (Mikaël)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Cammarata (Tony)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Cailleau (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Brunagel (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Brosseau (Raphaël)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Brosse (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Boudahmane (Karim)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bouazza (Pierrick)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Borissov (Antone)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bigot (Mathieu)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bernardini (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Baldissar-Ferrero (Rudy)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bal (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Auzanneau (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Auvray (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Doménech Monforte (Alejandro)
espagnol
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Etant en année d'immersion, il est rattaché à la deuxième année d'études
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Kaddoum (Georges)
libanais
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option systèmes de reconnaissance et d'exploitation des données
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jelaiel (Nizar)
tunisien, officier
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option systèmes de reconnaissance et d'exploitation des données
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Benchekroun (Nabih)
marocain, officier
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option systèmes de reconnaissance et d'exploitation des données
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Rajaomaria (Tsiazomila)
malgache
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option ingénierie et architecture des systèmes embarqués
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Najem-Eldine (Fadi)
libanais
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option ingénierie et architecture des systèmes embarqués
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: El Byed (Sami)
marocain, officier
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option architecture véhicules et modélisation
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Trabelsi (Mouaffak)
tunisien, officier
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option architecture navale et ingénierie offshore
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Badiane (Mamadou Lamine)
sénégalais
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En troisième année d'études, d'auditeurs à élèves civils
Option architecture navale et ingénierie offshore
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Mboka Ekwe (Eitel Aurélien)
camerounais, élève officier
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
4. En deuxième année d'études, d'auditeur à élève civil
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Kamegua Fotso (Michel)
camerounais
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En deuxième année d'études
sur concours « Intégrer en France »
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Yvon (Pierre-Emmanuel)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Idrissi (Moulay-Ahmed)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Branche environnement marin
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Chenu (Matthieu)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bauerheim (Jérôme)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: d'Ausbourg (Vincent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oudomphanh (Southinanh)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marie (Jérôme)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Luisy (Hugo)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Le Talour (Julien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Le Lay (Thomas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Diaz (Xavier)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Cardoso (Damien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bouquet (Florent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Belle (Laurent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Yanez (Jérôme)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Vonier (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Trassard (Léopold)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Thomé (Etienne)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Smal (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Simon (Pierre-François)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Segonds (Benjamin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Rafin (Vincent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pougnet (Camille)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pontaut (David)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Minguet (Jean-Sébastien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Masset (Anthony)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Mas (Régis)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Martin (Antoine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lenoir (Arnaud)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Le Saux (Vincent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Le Roux (Nicolas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Landel (Eric)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jallet (Anthony)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Huetz (Lionel)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Grillo (Thomas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Fernandes (Bruno)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Auman (Rémi)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Aouizerats (Benjamin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Piepiora (Christophe)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Moriceau (Julien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Laldjee (Steeve)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lab (Thibaud)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Javon (Tony)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Grand (Nicolas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: El Azzouzi (Jawad)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Crenn (Samuel)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Cavélius (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Black (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Sliwka (Jan)
polonais
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves étrangers)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Nifa (Anass)
marocain
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves étrangers)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bettich (Mustapha)
marocain
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves étrangers)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Villoria (Bruno)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Talbot (Jonathan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Serror (Damien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Réaud (Grégoire)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Peres (Sébastien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Paupy (Laurent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Nedelec (Loïc)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Morisset (Charles-Eddy)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Moreels (Thomas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Malas (Bertrand)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Leroy (Florent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Le Berre (Yves)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Laperche (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Laboue (Benoît)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Job (Fabien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Hugues (Romain)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Giusti (Olivier)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Girard (Benoît)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Dabo (Ludovic)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Cazaux (Josselin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Cadiou (Eric)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Blanc (Frédéric)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Ballet (Frédéric)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Rakotonirina (Eddy)
malgache
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière DEUG (élève étranger)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Chevalley (Xavier)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière DEUG (élève français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Zhar (Noureddine)
marocain, officier
Objet:
auditeur, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
En seconde année d'études
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Sellos (Sara)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Renne (Emeline)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jude (Emilie)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Hébert (Estelle)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gernigon (Marie-Haude)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Galiana (Céline)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Fiquet (Marie-Line)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Brou (Bénédicte)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bouchelit (Nassima)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verdier (Anne-Laure)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Branche environnement marin
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Machado (Céline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Branche environnement marin
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Dauton (Flavie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Vernier (Anne)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Szalata (Aurélie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lashermes (Léna)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Janvier (Charlotte)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Cèdre (Aline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bécel (Marie-Laure)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bureau (Sophie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bigou (Caroline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Barone (Mélanie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Al-Tinawi (Dalia)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Veytizou (Céline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pesle (Alice)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Guez (Anne-Brune)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Burrillon (Elodie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Troudet (Marie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Sentucq (Marielle)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Ramblière (Julie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Page (Céline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Michniuk (Marie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Goumand (Camille)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Chudziak (Sophie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (élèves français)
Groupe:
ecole
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Hubert Haenel
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-01-01"
depart_retraite
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Maryse Chodorge
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2004-12-10"
duree="un an"
reconduction
12 Janvier 200512/01/2005
De: Genest (Claire)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-02-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pigeon (Frédéric)
cadre supérieur de premier niveau de La Poste
Objet:
attaché principal de préfecture de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lahouze (Patrick)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gimalac (Pierre)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Clerc (Lionel)
attaché de la police nationale
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Queune (Irène)
attachée des services de la commune de Paris
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lowinski (Monique)
cadre de premier niveau de France Télécom
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Candas (Diane)
attachée territoriale
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Aguilera (Marguerite)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bezard (Florence)
greffière en chef des services judiciaires
Objet:
attachée principale de préfecture de 2e classe
date_debut="2004-12-15"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
Objet:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-Jacques Trégoat
directeur général de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Joël Blondel
sous-directeur des institutions et des affaires juridiques et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bernard Verrier
chefs de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Mireille Gaüzère
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marc Oberlis
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gérard Gonzalez
Objet:
sous-directeur des affaires générales
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Laurent Gratieux
Objet:
sous-directeur des affaires financières
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Eliane Apert
Objet:
sous-directrice de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Myriam Revel
Objet:
sous-directrice de l'organisation du système des soins
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Edouard Couty
directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Luc Allaire
à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Danielle Toupillier
chefs de service, adjoints au directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Lambert
secrétaire général
Objet:
en mon nom
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Alain Coulomb
directeur
Objet:
en mon nom, tout acte relatif au fonctionnement de la Haute Autorité de santé
Groupe:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bayard (Marc)
Objet:
chargé de mission, responsable de la section d'histoire de l'art à l'Académie de France à Rome
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Grenon (Thomas)
Objet:
administrateur général de la Réunion des musées nationaux
Remplace:Mme Aurand (Sophie)
Groupe:
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Weiten
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Penelaud-Brunet (Anne)
administratrice civile hors classe, contrôleuse financière de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-11-29"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Goineau (Josette)
administratrice civile hors classe, contrôleuse financière de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gémini (Gilles)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-11-30"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Tixier (Jean-Christophe)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2005-01-15"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Vaccaro Planchet (Véronique)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2005-01-15"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Migeon
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, à la date du
1er janvier 2005
promotion
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pierre Couturier
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, à la date du
1er janvier 2005
promotion
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-François Bouton
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, à la date du
1er janvier 2005
promotion
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marie-Christine Vergez
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, à la date du
1er janvier 2005
promotion
12 Janvier 200512/01/2005
De: Dominique Pardoux
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, à la date du
1er janvier 2005
promotion
12 Janvier 200512/01/2005
De: Evelyne Leaune
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, à la date du
1er janvier 2005
promotion
12 Janvier 200512/01/2005
De: Didier (Evrard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jacques Guillot
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
à la commission nationale compétente pour l'évaluation des recours contre les refus d'attribution de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
au titre des enseignants-chercheurs : 1°
Remplace:
M. Jean-Pierre Cotard ; 2° Mme Catherine Beal
Groupe:
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Meynier de Salinelles (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmaciens d'officine
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Rousselot (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
vétérinaires praticiens
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Baussier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
vétérinaires praticiens
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lorgue (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance vétérinaire dans l'industrie pharmaceutique vétérinaire
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Ollagnier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Cadoré (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Atkinson (Jeffrey)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Fourniols (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmaciens d'officine
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Enriquez (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Chauve (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: André-Fontaine (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Crouchet (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmaciens d'officine
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
vétérinaires praticiens
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
vétérinaires praticiens
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Queffélec (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pineau (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Hugnet (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gogny (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Alvinerie (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Nicolleau-Raveleau (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmaciens d'officine
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Barthélémy (Marie-Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance vétérinaire dans l'industrie pharmaceutique vétérinaire
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Buronfosse (Florence)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Alvinerie (Michel)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Janvier 200512/01/2005
De: de Cardes (Cyrille)
attaché d'intendance et d'administration du ministère de la justice
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Watremez (Christian)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Roche (Philippe)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pot (Dominique)
cadre de premier niveau de France Télécom
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oumraou (Patrice)
cadre de premier niveau de La Poste
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marquet (Ange)
cadre de second niveau de France Télécom
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Froehlinger (Michel)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Collas (Jérôme)
attaché de la police nationale
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Touze-Faure (Sylvie)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
attachée principale de préfecture de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Touzard (Edwige)
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
attachée principale de préfecture de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Mierzwa (Agnès)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Mangeard (Dominique)
cadre de premier niveau de France Télécom
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lhermenier (Nathalie)
cadre de premier niveau de France Télécom
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Juliat (Marie-Cécile)
attachée d'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Foret (Eléna)
professeure des écoles
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Depale (Muriel)
cadre du second niveau de La Poste
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Boucansaud (Brigitte)
cadre de premier niveau de La Poste
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Boin (Catherine)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bezard (Isabelle)
attachée territoriale
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Berton (Nathalie)
cadre de premier niveau de France Télécom
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2005-01-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Corvez (Lise)
cadre de second niveau de France Télécom
Objet:
attachée de préfecture
date_debut="2004-12-01"
intégration
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Didier-Courbin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Didier-Courbin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions des affaires juridiques et financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-Michel Loyer-Hascoët
directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions des affaires juridiques et financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Blondel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions des affaires juridiques et financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Blondel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions des affaires juridiques et financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-François Dutheil
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Antoine Saint-Denis
chef du bureau des minima sociaux et de l'aide sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Dutheil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Verrier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Alain Kurkdjian
chef du bureau des budgets et des finances, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Blondel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Blondel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Yvonne Gourhant
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Descreux
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Descreux
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Micheline Gustin
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pierrette Tisserand
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions des affaires juridiques et financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Chaix
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Chaix
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Descreux
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Descreux
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Chaix
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Chaix
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gustin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marie-Antoinette Andréani
chef du bureau des acteurs de l'intervention sociale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gaüzère
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Wendt (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
directeur de projet au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
duree="trois ans"
détachement
12 Janvier 200512/01/2005
De: Querci (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe, contrôleuse financière de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-12-02"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Klein (Brigitte)
administratrice civile hors classe, contrôleuse financière de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-11-24"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Haddad (Bernard)
ingénieur de recherche, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-11-24"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Betty Boileux
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Douai
Remplace:Mme Carole Dabert
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
cour_administrative_appel="Douai"
suppleant
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pierre Guedj
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2005-05-22"
date_fin="2008-05-21"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Henri Antoniotti
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2005-05-10"
date_fin="2008-05-09"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Odile Bonnemaison, épouse Marzi
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseillère à la cour d'appel de Reims
Groupe:
date_debut="2005-03-27"
date_fin="2008-03-26"
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Joseph Levy
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Besançon
Groupe:
date_debut="2005-02-19"
date_fin="2008-02-18"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-Claude Gravereau
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
date_debut="2005-01-14"
date_fin="2008-01-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Alain Coulomb
Objet:
directeur de la Haute Autorité de santé
Groupe:
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Weiten
maire de Yutz
Objet:
membre du deuxième collège du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Bourgeois (Marie-Aline)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-04"
depart_retraite
admission
12 Janvier 200512/01/2005
De: Simmony (Marc)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-12-03"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
12 Janvier 200512/01/2005
De: Revel
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oberlis
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gratieux
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Valéro
Objet:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pinton
Objet:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Delnatte
Objet:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marel
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lordier-Brault
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Apert
Objet:
de
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pautot
Objet:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Menger
Objet:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marel
Objet:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Wydryck
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Valéro
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Guy Boudet
directeur d'hôpital, et à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Chenevière
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Arnaud Seguin
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oberlis
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oberlis
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Thierry Echaubard
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Daniel Valéro
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oberlis
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oberlis
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gratieux
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gratieux
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Revel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Revel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Philippe Pinton
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pierre Botreau-Roussel
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Allaire
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-Marc Wydryck
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oberlis
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Oberlis
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Peter Herget
chef du bureau des concours médicaux hospitaliers, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pautot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Laurence Cluzel
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De:
Mesclon
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marel
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Menger
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lordier-Brault
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pautot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Amieux
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marie-Claude Marel
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Isabelle Menger
administratrice civile, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Agnès Lordier-Brault
médecin général de santé publique, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Sandrine Pautot
directrice d'hôpital, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Marie-Claude Marel
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Apert
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Apert
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pautot
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Frédérique Amieux
chef du bureau de la gestion des crédits d'Etat, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Pautot
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Menger
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Lordier-Brault
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.