12 Janvier 2012

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Roger Karoutchi
inspecteur général de l'éducation nationale, placé en service détaché pour exercer son mandat de sénateur
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à effet de la même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Janvier 201212/01/2012
De: Frédéric Raimbault
lettres, AEFE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
Liste complémentaire
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nicolas Montlivet
sciences physiques et chimiques, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
Liste complémentaire
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bertrand Vittecoq
Anglais, Rouen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Samuel Viollin
STI secteur industriel, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Tiquet
IA-DSDEN, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gilbert Stromboni
lettres, Aix- Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gérard Seurat
sciences physiques et chimiques, Nice
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Daniel Senechal
lettres, Rouen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Scatton
maths, Reims
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Rouquette
IA-DSDEN, Corse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Reverchon-Billot
directeur de CRDP, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Marie Renault
IA-DSDEN, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Ludger Paul Herzig
Allemand, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pierre Narbonne
STI secteur biochimie-biologie, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Michel Mousset
EPS, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thierry Monin
STI secteur industriel, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean Max Girault
histoire-géographie, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Olivier Masse
lettres, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: François Marie Perrin
AVS, Mayotte
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gérard Mari
espagnol, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Louchet
économie-gestion, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pascal Loos
sciences physiques et chimiques, Polynésie française
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Luc Lestra
STI secteur biochimie-biologie, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Daniel Leclercq
anglais, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Lambey
sciences physiques et chimiques, Besançon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier Lahaye
économie-gestion, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Jacques Lacombe
IA-DSDEN, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Daniel Joz
sciences physiques et chimiques, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yvan Jacquemin
allemand, MAEE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pascal Habert
sciences physiques et chimiques, Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Patrick Guichard
IA-DSDEN, Strasbourg
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Gosse
maths, Lille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Pierre Geneviève
IA adjoint, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Garnier
STI secteur biochimie-biologie, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pascal François
Histoire-Géographie, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Olivier Duval
STI secteur arts appliqués, Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Charles Dubois
STI secteur industriel, Polynésie française
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier Deleris
AVS, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Benoît Dechambre
IA-DSDEN, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Francis Counil
STI secteur arts appliqués, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Firmin Charles Charpentier-Tity
maths, Martinique
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier Cebe
EPS, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Marie Caniard
éducation musicale, Besançon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Frédéric Brevart
espagnol, Lille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Laurent Brault
STI secteur industriel, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: François Boulay
AVS, conseil régional d'Aquitaine
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier Bouillon
AVS, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Vincent Borella
histoire-géographie, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gérald Attali
histoire-géographie, Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christian Arnaud
IA-DSDEN, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie Pierre Larvor
STI biologie- biochimie, Reims
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
Liste complémentaire
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Françoise Petreault
IA-DSDEN, Clermont-Ferrand
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
Liste complémentaire
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Brigitte Kieffer
IA-DSDEN, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
Liste complémentaire
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Martine Vessiere
maths, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Catherine Torres
Allemand, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Evelyne Roudneff
maths, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Corinne Robino
directeur de CRDP, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Brigitte Quilhot-Gesseaume
lettres, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Élise Pons
EPS, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Laurence Picheau
économie-gestion, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Fabienne Paulin
Allemand, Lyon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Anne-Marie Olive
russe, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Liliane Menissier
EPS, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Anne-Marie Maire
IA-DSDEN, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Annaïck Loisel
IA-DSDEN, Dijon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Claire LienhardT
histoire-géographie, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Françoise Lemarchand
IA adjoint, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Monique Legrand
lettres, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christiane Lefebvre
SES, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie Hélène Perez
SVT, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie Hélène Leloup
IA-DSDEN, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Martine Husson
lettres, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie-Claude Guyon Lebreton
AVS, Réunion
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Catherine Guillaume
espagnol, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Florence Godard
SVT, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Anne Ghetemme
éducation musicale, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Chantal Geoffroy
maths, Besançon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Patricia Galeazzi
IA - DSDEN, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Brigitte Fournier
sciences physiques et chimiques, Strasbourg
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Evelyne Excoffon
sciences physiques et chimiques, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Catherine Darrouzet
lettres, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michèle Cochet-Terrasson
EPS, Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Véronique Chalcou
histoire-géographie, Guadeloupe
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Élisabeth Carrara
SES, Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Béatrice Briard
anglais, Lille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie-Claude Boyer-Roche
AVS, Réunion
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Annie Bousquet
SVT, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Françoise Blondeel
IA adjoint, Lille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hélène Bidot
AVS, Besançon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie Berthelier
lettres, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Anne-Marie Bazzo
IA Adjoint, Créteil
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Brigitte Abisset
sciences physiques et chimiques, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
promotion
12 Janvier 201212/01/2012
De: Brigitte BLIND
substitut général près la cour d'appel de Rouen, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel
De Caen et de Rouen
Remplace:Mme Valérie CADIGNAN
magistrat
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Rémi CROSSON DU CORMIER
substitut général près la cour d'appel de Versailles, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Jean-Pierre ZANOTO
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christine FOREY
substitut général près la cour d'appel de Versailles, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Claude PERNOLET
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bernard Roland PORCHER
chef du bureau de la formation professionnelle continue à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jacques LUCBEREILH
délégué général adjoint à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Alain LHOSTIS
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Justin PAMPHILE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Daniel MARSIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jocelyn HO TIN NOE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Issoufi HAMADA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel BOYER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nadine KEBE
chargée de mission au département de l'action territoriale de la délégation générale à l'emploi et la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hélène PHANER
directrice du programme des achats des opérateurs de l'Etat au service des achats de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sylvie ZIMMERMANN
adjointe au chef du bureau de l'accès aux droits, de l'insertion et de l'économie sociale et solidaire de la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yolaine COSTES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalités choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Rose Secq Medina
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier MEKERKE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
12 Janvier 201212/01/2012
De: Xavier POCQUET DU HAUT JUSSE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
12 Janvier 201212/01/2012
De: Arlette PUJAR
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
12 Janvier 201212/01/2012
De: Richard Monnereau
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
grade="Directeur"
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bertrand Jarrige
directeur des sports au ministère des sports
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Richard Monnereau
Objet:
directeur des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bertrand Jarrige
Objet:
directeur des sports
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Emmanuel Goujon
Objet:
« conseiller communication presse » au cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de la ville"
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service, directrice du pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche, à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Meunier
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:M. Philippe Thiebaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christophe Baulinet
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Louis LAURENT
directeur de la mission recherche et veille de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
Remplace:M. François GERSTER
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Josiane CASSIN
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de gestion administrative et technique, de la restauration et des fonctions logistiques
Remplace:M. Jean-Michel DUMONT
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thierry DAVIN
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public dénommé « Loire Estuaire »
Remplace:M. Patrick CORNEC
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bosredon (Jonathan)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:
reconduction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Chantal CHAMARD
directrice du travail, affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
12 Janvier 201212/01/2012
De: AKKARI (Kaies)
né le
1er juin 1970
à Djerba (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
12 Janvier 201212/01/2012
De: VILLAREJO VELILLA (Felipe Eduardo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
12 Janvier 201212/01/2012
De: FDILI ALAOUI (Mamoun)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
12 Janvier 201212/01/2012
De: CAZACU (Nina), épouse FURDUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Vincent (André)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sicard (Frédéric)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hederer (Jacques)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Cossin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Chemla (Eliane)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pretot (Xavier)
président
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Mary (Jean-François)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Duraffourg (Michel)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Coursolle (Frank)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Borgetto (Michel)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bonin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Barthelemy (Jacques)
Objet:
membres du comité des abus de droit
titulaires
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: AUBE-MARTIN (Philippe)
inspecteur des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Papaud
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-de-Haute-Provence"
prefet_departement_code="04"
prefet
sous-prefet
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yvette Mathieu
préfète des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
préfète hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Corinne Orzechowski
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Draguignan (1re catégorie)
Objet:
préfète de la Mayenne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Mayenne"
prefet_departement_code="53"
prefet
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Eric Pilloton
préfet de la Mayenne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Renaud Vedel
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Didier Martin
conseiller maître à la Cour des comptes, détaché
Objet:
préfet d'Eure-et-Loir
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Eure-et-Loir"
prefet_departement_code="28"
prefet
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Lionel Beffre
préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Pyrénées-Atlantiques"
prefet_departement_code="64"
prefet
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: François-Xavier Ceccaldi
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jérôme Marchand-Arvier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
conseiller « relations de travail » au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2011-12-12"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Isabelle SEYNAVE, épouse CHASSARD
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
des fonctions de présidente du tribunal de grande instance de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
décharge
12 Janvier 201212/01/2012
De: François RUELLAN
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
décharge
12 Janvier 201212/01/2012
De: Isabelle Fenayrou
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de la délégation aux affaires juridiques placée auprès des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la santé, de la sécurité sociale, des solidarités, de la cohésion sociale, de la jeunesse, de la vie associative, de la ville et des sports
conseillère juridique
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
duree="un an"
détachement
12 Janvier 201212/01/2012
De: Laurent Olléon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Remplace:M. Pierre Collin
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pierre Collin
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire près le tribunal des conflits
Remplace:M. Mattias Guyomar
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Alexandre GADY
président de la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France
Objet:
membre de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Remplace:Mme Paule ALBRECHT
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gormand (Martine)
conseillère technique de service social du ministère de la défense en fonctions à l'échelon social interarmées de Guyane à Cayenne
Objet:
des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:
radiation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gormand (Martine)
conseillère technique de service social du ministère de la défense en fonctions à l'échelon social interarmées de Guyane à Cayenne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pascal HELWASER
Objet:
conseiller pour la macroéconomie et les prévisions économiques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Charles SARRAZIN
Objet:
conseiller pour l'économie, les finances et l'entreprise au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Corso BAVAGNOLI
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Le Saout (Ronan)
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Manche
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bruno Mars
attaché principal
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, les enregistrements de conventions et d'accords collectifs ainsi que les notifications de la décision d'agrément relevant du champ de compétence du bureau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Danielle Metzen-Ivars
administratrice civile, adjointe à la chargée de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Caroline Bachschmidt
agente contractuelle, chargée de la sous-direction des professions sociales, de l'emploi et des territoires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Baptiste Heynemann
Objet:
chef du service des industries techniques et de l'innovation
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Laetitia Facon
Objet:
chef du service de la vidéo physique et en ligne
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Tout Audiovisuel Production (TAP)
1, quai du Point-du-Jour, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
EURL Agence de presse et d'illustrations (APRILL), 785, route de Saint-Avit, lieudit Bernoula, 40090 Bougue
SAS Capsis International, pôle Hélioparc, avenue de l'Europe, 34830 Clapiers
SARL Judikael 44 Information, 8, place de la Bourse, 44000 Nantes
Groupe:
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: SARL BG Télévision
46, rue Saint-Antoine, 75004 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
EURL Agence de presse et d'illustrations (APRILL), 785, route de Saint-Avit, lieudit Bernoula, 40090 Bougue
SAS Capsis International, pôle Hélioparc, avenue de l'Europe, 34830 Clapiers
SARL Judikael 44 Information, 8, place de la Bourse, 44000 Nantes
Groupe:
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Services (ERPS)
92, avenue du Général-de-Gaulle, 92250 La Garenne-Colombes
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SARL Agence Page 30, 14, rue Soleillet, 75020 Paris
EURL Agence de presse et d'illustrations (APRILL), 785, route de Saint-Avit, lieudit Bernoula, 40090 Bougue
SAS Capsis International, pôle Hélioparc, avenue de l'Europe, 34830 Clapiers
Groupe:
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bernard Saby
chef de service comptable des finances publiques de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel
Objet:
en mon nom tous les actes se rapportant à l'activité de l'Etablissement public national de financement des retraites de La Poste
Groupe:
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: François Pastor
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Ariel Ehrlich
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Helmut Bonnet
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Dominique Calvin
chef du département du contrôle budgétaire, tous actes visés par la décision du
3 janvier 2012
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: CUNEO (Philippe)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: MADINIER (Chantal)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
2. Commission administrative n° 2. ― Administrateurs
Membres suppléants
Le chef du département des services généraux
Groupe:
suppleant
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: MAUREL (Françoise)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: DEMOTES-MAINARD (Magali)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Raphaël Roche
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de la police nationale, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration des ressources humaines et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Arnaud Lauga
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christophe Fasille
administrateur civil, chef du bureau des officiers de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Arpenteur (D902)
Objet:
préfet compétent pour intervenir comme autorité administrative chargée de la sécurité du tunnel de Roissy-en-France couvrant l'autoroute A1 et la route de l'
Groupe:
prefet
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Ile-de-France (DRIEE-IDF)
contrôlent l'activité de ACI pour ce qui relève des règlements « ADR » et « RID » dans les articles 1er et 2 du présent arrêté
Objet:
comme « organisme de contrôle » et « organisme de contrôle et d'épreuve périodiques » au sens du 6.2.2 des règlements « ADR » et « RID » et du code IMDG susvisés ainsi que des paragraphes 10 à 12 de l'article 15 de l'arrêté « TMD » susvisé
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Christophe Tallard-Fleury
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'audiovisuel extérieur et des technologies de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Georges Serre
agent contractuel, chargé des fonctions de directeur général adjoint de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Etienne Rolland-Piègue
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de directeur adjoint de l'économie globale et des stratégies du développement
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean Paul Lefèvre
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la diversité culturelle et du patrimoine mondial
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Martinet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction du climat et de l'énergie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Eric Lamouroux
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Régis Koetschet
ministre plénipotentiaire de 1re classe, chargé des fonctions de chef de la mission relations avec la société civile
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Gustavo Gonzalez-Canali
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la santé et du développement humain
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Max-Olivier Gonnet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la sécurité alimentaire et du développement économique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Johann Godin
secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: François Gave
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'environnement et des ressources naturelles
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Michel Despax
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de chef de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Yves Carmona
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint de la politique culturelle et du français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Jean-Marc Berthon
agent contractuel, chargé de la sous-direction de la diversité linguistique et du français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Paul-Bertrand Barets
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des affaires économiques internationales
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Alexandre Ziegler
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de chef du service des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Thierry Vielle
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Mustafa Soykurt
secrétaire des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sujiro Seam
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Philippe Meunier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la direction des biens publics mondiaux, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Caroline Malaussena
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction de l'innovation et des entreprises
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Donatienne Hissard
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction des échanges scientifiques et de la recherche
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Pauline Carmona
conseillère des affaires étrangères, chargée de la mission de la gouvernance démocratique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Véronique Brumeaux
conseillère des affaires étrangères, chargée des fonctions de directrice adjointe des politiques de mobilité et d'attractivité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nathalie Broadhurst
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction des stratégies du développement
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Séverine Argosti-Porteous
secrétaire des affaires étrangères principale, chargée du pôle de gestion à la mission des programmes au sein du service des programmes et du réseau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Geneviève Van Rossum
conseillère des affaires étrangères, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Catherine Suard
agente contractuelle, chargée de la mission du réseau au sein du service des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Claire Bodonyi
conseillère des affaires étrangères, chargée de la mission des programmes au sein du services des programmes et du réseau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marie-Christine Le Gal
titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentante de l'État désignée
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Anne Rouban
Groupe:
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: France (DRIEAIF)
les directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) des départements d'outre-mer et la direction des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM) de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
au tableur dans la version 1.2 et réalisée par l'entreprise au moyen de l'onglet 0 du tableur « Objectif CO2 » (dans l'ancienne version, la phase d'autoévaluation s'effectuait au moyen d'un tableur spécifique), lequel fait l'objet d'un accès restreint (accessible uniquement
auprès des services territoriaux chargés des transports et des directions régionales de l'ADEME)
Groupe:
a_sa_demande
intégration
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marc BOUVY
Objet:
DR, à
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: David
Objet:
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Marc TROUSSELLIER
directeur de l'unité UMR 5119
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: François CHARLES
Objet:
CR
aux fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Nadine LE BRIS
directrice de l'unité UMR 8222
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hélène Lyon-Caen DR2
Objet:
chercheure aux fins
mentionnées à l'article
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christophe Vigny
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée"
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christian Chopin
directeur de l'unité UMR 8538
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: Anne DUHOUX dans l'unité du CNRS n° IFR131
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-12-31"
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christiane MOURRE dans l'unité du CNRS n° UMR
6149
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-12-31"
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.