12 Février 1991

De: Prats (Raymond)
administrateur civil
Objet:
chef de la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier en Polynésie française
Remplace:M. Louis (Claude)
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Colonna (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1991-03-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Chazot (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1991-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Thiery (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire, à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1991-05-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Noël (Edmond)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire, à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1991-05-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Denoyer (Michel)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de technicien de laboratoire de recherches dans le domaine médical appliqué aux armées au centre de recherches du service de santé des armées de La Tronche
à compter de la souscription de son contrat
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Chicard (Christian)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Danve (André)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:M. Bourgeois (Fabrice)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Peyre (Jean-Jacques)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Dubois (Georges)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Montrelay (Yann)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des employeurs pour l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Besnier (Dominique)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des employeurs pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Moureu (Michel)
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Objet:
représentant des employeurs pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Rebiere (André)
ingénieur général des mines
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personne désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Laville (Antoine)
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Rebiere (André)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Groupe:
president
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Bertrand (Marguerite)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés, pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Jacquier (Jean-Paul)
Groupe:
date_debut="1991-01-24"
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Comte (Pierre)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désigné pour siéger en réunion plénière
représentant des salariés, pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
date_debut="1991-01-21"
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Kadir (Maïté)
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en réunion plénière
Objet:
au mandat
représentant des salariés, pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
date_debut="1991-01-22"
cessation de fonction
12 Février 199112/02/1991
De: Delattre (Marc)
sous-préfet de 1re classe en position hors cadre
Objet:
chef de la subdivision administrative Nord de la Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Girardot (Rémi)
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Tchernia (Gilbert)
professeur des universités de 2e classe, 6e échelon (Hématologie et transfusion)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
Objet:
sur l'emploi no 471 PR1026 vacant au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI, service d'hématologie biologique, hôpital Bicêtre)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Raoult (Didier)
professeur des universités de 2e classe, 3e échelon (Bactériologie, virologie-hygiène)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
sur l'emploi no 451 PR0197 vacant au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, laboratoire de bactério-virosérologie, hôpital d'adultes de La Timone)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Passeron (Jean-Paul)
professeur des universités de 2e classe, 6e échelon (Médecine interne)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
Objet:
sur l'emploi no 531 PR0986 vacant au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI, service de médecine interne, hôpital Paul-Brousse)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Lyonnet (Denis)
professeur des universités de 2e classe, 5e échelon (Radiologie)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Lyon (université Lyon-I)
Objet:
sur l'emploi no 432 PR0247 vacant au centre hospitalier et universitaire de Lyon (université Lyon-I, service de radiologie Est, hôpital Edouard-Herriot)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Dubreuil (Alain)
professeur des universités de 2e classe, 6e échelon (Epidémiologie, économie de la santé et prévention)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire d'Amiens (université d'Amiens)
Objet:
sur l'emploi no 461 PR0015 vacant au centre hospitalier et universitaire d'Amiens (université d'Amiens, service de médecine interne, endocrinologie et maladies métaboliques, hôpital Sud)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Devred (Philippe)
professeur des universités de 2e classe, 5e échelon (Radiologie)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
sur l'emploi no 432 PR1275 vacant au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, service de radiologie pédiatrique, hôpital d'enfants de La Timone)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Delboy (Christian)
professeur des universités de 1re classe, 3e échelon (Thérapeutique)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
sur l'emploi no 484 PR0216 vacant au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, service de médecine générale, hôpital Sainte-Marguerite)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Cannoni (Maurice)
professeur des universités de 1re classe, 2e échelon (Oto-rhino-laryngologie)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
sur l'emploi no 551 PR0085 vacant au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, service d'oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, hôpital d'adultes de La Timone)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Berger (Christian)
professeur des universités de 2e classe, 6e échelon (Gynécologie et obstétrique)-praticien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Tours (université de Tours)
Objet:
sur l'emploi no 543 PR0096 vacant au centre hospitalier et universitaire de Tours (université de Tours, département de gynécologie-obstétrique [gynécologie-obstétrique A])
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Assadourian (Robert)
professeur des universités de 1re classe, 2e échelon (Chirurgie digestive)-patricien hospitalier, en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
sur l'emploi no 522 PR0087 vacant au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, service de chirurgie générale, hôpital de la Conception)
Groupe:
mutation
12 Février 199112/02/1991
De: Brigitte Finifter
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Gaudin (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1991-03-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Tholas (Eugène)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1991-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Ansart (Jules)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire, à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1991-04-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Calvet (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Bahon (Jacqueline, Monique, Hélène)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Torregano (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Thomas (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Thepot (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Subercaze (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Salles (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Sabouret (Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Plisson (Hugues)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Pillet (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Pillet (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Penot (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Pelletier (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Pardonnet (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Palayret (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Pajanacci (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Pacquetet (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Molinari (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Michel (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Mazeran (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Maury (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Massey (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Mallet (Adrien)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Louazel (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Lecocq (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Le Du (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Lavail (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Lamouliatte (Jean-Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Laks (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Lacroix (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Guyot (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Guyot (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Gondran (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Gagnier (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Dutot (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Durand (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Dorival (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: De Bezenac (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Darras (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Dany (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Couraleau (Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Comis (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Chenevoy (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Charleux (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Bouchout (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Bonfils (Jean-Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Billaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Barre (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Baltzer (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Balavoine (Joël)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Alessio (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Eckenschwiller (Josette)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1991 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
12 Février 199112/02/1991
De: Martinez (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1991-06-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Bressy (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1991-06-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Marc (Gabriel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1991-06-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Gautrot (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1991-06-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Monod (Jean-Pierre)
président de tribunal administratif honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Boutemy (Bernard)
conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Plat (Jean-Marcel)
ingénieur en chef du G.R.E.F. adjoint au sous-directeur de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture et de la forêt
b) Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Le Saux (Paul)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
V. -
personnalités qualifiées
en matière d'agriculture et d'aménagement foncier
b) Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Vallery-Radot (Maurice)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
respectivement, président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
respectivement, président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Marillia (Georges)
président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
a) Titulaires
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Giltard (Daniel)
président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
a) Titulaires
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Roux (Alain)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directeur de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture et de la forêt
a) Titulaires
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Briard (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau du remembrement et de l'aménagement foncier
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture et de la forêt
a) Titulaires
Groupe:
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Abeguile (Pierre)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
V. -
personnalités qualifiées
en matière d'agriculture et d'aménagement foncier
a) Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Deruyne (Jacques)
vice-président du tribunal de grande instance de Béthune, chargé de l'instance de Béthune
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
b) Suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Besancon (Michèle)
vice-président du tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
b) Suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Gaschard (Dominique)
président du tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
magistrat
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Boscheron (Daniel)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
magistrat
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Salomon (Huguette)
chargé de mission au bureau du remembrement et de l'aménagement foncier
Objet:
secrétaire de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
désignation
12 Février 199112/02/1991
De:
Renault(Jean-Jacques)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De:
LeGall(Jean-Claude)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De:
Gaugiran(Jean-Louis)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Vignaux (François)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Toutain (Lionel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Tournier (Alain)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Thebault (Alain)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Soumet (Jean-François)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Simmony (Marc)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Sabine (Didier)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Rolland (Robert)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Rebours (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Planque (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Parin (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Michelot (Jacques)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Massinon (Christian)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Masmejean (Marcel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Malherbe (Guy)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Leroy (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Leaute (Joël)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Lautre (Marc)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Gonzales (Gérard)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Gemini (Gilles)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Geffre (Philippe)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Fouillet (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Duc (Christian)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Didier (Alain)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Deloche (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Cornen (François)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Choisnard (Jacques)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Cavaignac (François)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Carfantan (Claude)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Brignoli (René)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Briand (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Borel (Patrice)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Blondeel (Christian)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Bergerot (Charles)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Berger (Jean-Jacques)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Tisserand (Pierrette)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Teboul (Francette)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Saillant (Danielle)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Riche (Marielle)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Monségu (Monique)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Masson (Jacqueline)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Malmassari (Nicole)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Le Floch-Fournier (Janine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Lacoste (Geneviève)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Gadier (Marie- Madeleine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Fosse (Paule)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Desmarets-Pareil (Agnès)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Dallo (Elisabeth)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Chaix (Maryse)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Chabrier (Josette)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Apik (Solange)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Brault (Chantal)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1989-07-28"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Petit (André, Marie, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne (service vétérinaire)
Groupe:
date_debut="1991-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Février 199112/02/1991
De: Brullard (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la Force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Bonavita (Alain, François)
Général de brigade
Objet:
commandant l'Ecole d'application de l'arme blindée et de la cavalerie et la 12e division légère blindée
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'arme blindée et de la cavalerie et la 12e division légère blindée"
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée et la 2e région militaire
Groupe:
date_debut="1991-02-22"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Pintiaux (H.)
Objet:
au conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formationpermanente
membre suppléant
Remplace:Mme Avakian (Béatrice)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Cervel (J.-F.)
sous-directeur de la formation et de la qualification pour les entreprises
Objet:
au conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formationpermanente
membre titulaire
Remplace:Mme Descheemaeker (F.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Jean Peyrat
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1991-03-31"
admission
12 Février 199112/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.