12 Février 1994

De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Amiral
Objet:
inspecteur général des armées
date_debut="1994-04-30"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1994-04-30"
conseil_des_ministres
conférés
12 Février 199412/02/1994
De: Mordant (Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Peyre (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchecotte (Jean-Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goven (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: James (François-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dupin (Marc-Olivier)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Niqueux (Vincent)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conseiller pour la musique et la danse auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cappronnier (Jean-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brioist (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Paillarse (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Scherf (Guilhem)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mabille (Gérard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Foucart (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Saunier (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jacomet (Humbert)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Riou (Yves-Jean)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dejardin-Hayart (Nicolas)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Loyrette (Henri)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dilange (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchecotte (Jean-Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lehericy (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Le Picard (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lopes da Fonseca (Jorge)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Verrier (Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Latron (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Decaris (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vella (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: James (François-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hans (Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goven (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jacob (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botton (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tournaire (Alain)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Virieu (Raoul)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guéroult (Jean)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sonnet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marguerin (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Zimmer (Thierry)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mottin (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vaginay (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Decaris (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Uzu (Françoise)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Courant-Vidal (Martine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Nicolas (Brigitte)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tetu (Odile)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Didier (Marie-Hélène)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Herla-Doucot (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Willaume (Martine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Grubert (Mireille)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Joly (Marie-Hélène)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Franclieu (Françoise)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiquest
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiquest"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiquest
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiquest"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages, ou d'inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Fonquernie (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
suppéant de
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gourguechon (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gutherz (Xavier)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Damien (André)
maire de Versailles
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guéroult (Jean)
président du comité des parcs de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marx (Jean)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chauleur (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gourguechon (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: d'Anthenaise (Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (François)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mariage (Thierry)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Amy (Gilbert)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Aurat (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: du Chazaud (Guy)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Le Bourhis (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conseiller pour la musique et la danse auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sill (Jean-Jacques)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dassault (Olivier)
député de l'Oise
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mairot (Philippe)
président de la Fédération nationale des écomusées et des musées de société
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bergeron (Louis)
vice-président du comité d'information et de liaison pour l'archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Charpentier (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Malinverno (Bruno)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cioffi (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Barrié (Roger)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Rosenberg (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gaborit (Jean-René)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lavalle (Denis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jourdan (Robert)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Muel (Francis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Delcour (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Robien (Gilles)
député de la Somme
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Schweitzer (Roland)
membre de l'académie d'architecture
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Parent (Michel)
président d'honneur de l'I.C.O.M.O.S
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Soucy (Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chauleur (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Senegas (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gouyon (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcos (Marino)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Errath (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mester de Parajd (Gabor)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Raincourt (Henri)
sénateur de l'Yonne
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Lépinay (Henri)
président de l'Union Rempart
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pousthomis (Bernard)
représentant du centre d'archéologie médiévale du Languedoc
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourlier (André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Rieu (Alain)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pallot (Eric)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Rigaud (Jean-Philippe)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 7e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guéroult (Jean)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 6e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lefebvre (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 5e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bergeron (Louis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 4e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 3e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Perouse de Montclos (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Boiret (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Schweitzer (Roland)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 2e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chauleur (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 2e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Loyer (François)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Heitz (Carol)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Boishue (Jean)
député de l'Essonne
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Camoin (Jean-Pierre)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Clément (Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnould (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lasserre (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Didier (Frédéric)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hannebert (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mosser (Monique)
représentante de l'association RED Jardins
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mary (Marie-Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lefebvre (Anne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Durely (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sire (Marie-Anne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cachin (Françoise)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brévan (Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Piel (Caroline)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 7e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mosser (Monique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 6e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Calas (Marie-France)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 5e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hamon (Françoise)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 4e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
représentants de la 3e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mahaux (Monique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre des corps de personnel de documentation chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Kagan (Judith)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Lumley (Henry)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Rigaud (Jean-Philippe)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mohen (Jean-Pierre)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mangin (Alain)
sous-directeur du laboratoire souterrain du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lorblanchet (Michel)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guilaine (Jean)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Geneste (Jean-Michel)
conservateur du patrimoine
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Delanghe (Damien)
président de la Société française de spéléologie
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Clottes (Jean)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brunet (Jacques)
ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sgard (Jacques)
paysagiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jacobsen (Eric)
hydraulicien
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guinaudeau (Claude)
directeur d'un bureau d'études
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Durnerin (Alain)
inspecteur principal de l'enseignement agricole, horticulture et aménagement de l'espace
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Burte (Jean-Noël)
conservateur des jardins du Luxembourg
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Taddei (Jacques)
directeur du conservatoire national de région de Paris, organiste-concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Perdigon (Pierre)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lefebvre (Philippe)
directeur du Conservatoire national de région de Lille, organiste-concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lartigau (Georges)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guillou (Jean)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gueritey (Pierre-Marie)
ingénieur-mécanicien
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cicchero (Jean-Marc)
président du groupement professionnel des facteurs d'orgue
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chapuis (Michel)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bouvard (Michel)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Beyron (Georges)
Abbé
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roux (Alain)
conservateur à la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Robert (Philippe)
architecte
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Ortscheit (Michel)
Contre-amiral
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: André (Louis)
conservateur au Musée national des techniques
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Delivré (Jean)
restaurateur d'oeuvres d'art
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brunel (Georges)
conservateur de la ville de Paris
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Viguier (Jean-Paul)
architecte
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pinon (Pierre)
professeur à l'école d'architecture de Paris-La Défense
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Payot (Daniel)
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Culot (Maurice)
architecte
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Autheman (Michel)
architecte
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Perouse de Montclos (Jean-Marie)
chargé de mission au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Leconte (Dominique)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Frezouls (Edmond)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Foucart (Bruno)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Boiret (Yves)
inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Loyer (François)
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Heitz (Carol)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Barruol (Guy)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Barruol (Guy)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Nicolay (Gérard)
représentant de La Demeure historique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Rigaud (Jean-Philippe)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mignot (Claude)
professeur à l'université de Tours
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Loyer (François)
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Leniaud (Jean-Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Heitz (Carol)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bacot (Jacques)
représentant de l'Association des vieilles maisons françaises
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jutten-Lery (Odile)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Castellengo (Michèle)
directeur du laboratoire d'acoustique à l'université Paris-VI
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Calas (Marie-France)
directeur du musée instrumental
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hamon (Françoise)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Reynies (Nicole)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bresc (Geneviève)
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bercé (Françoise)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vincent (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Boell (Denis-Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cotté (Sabine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Fonquernie (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chauleur (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gachelin (Nancy)
Objet:
valable pour l'année 1993 pour le grade d'attaché de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Goutratel (Monique)
secrétaire administratif, chef de section
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale et interdépartementale de la santé et de la solidarité de Midi-Pyrénées
Remplace:Mme Lalbertie (Régine)
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Serrano (Charles)
attaché de direction à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Var
chargé de mission au centre régional de formation et de perfectionnement du Sud-Est et de la Corse
Objet:
directeur du perfectionnement au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Remplace:M. Barry (Daniel)
Groupe:
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Michel Lagrave
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Kuhn (Jean-Loup)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1993-10-22"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Administrateurs civils"
radiation
12 Février 199412/02/1994
De: André (Yves, Arthur)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Robert (Georges, Marcel, Gaston)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Renaudeau (Alain, Roger, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Gimonet (Jean, François)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Varet (Jean-Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Buffet (François, Pierre, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: David de Drezigue (Bertrand, Jean, Maurice, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pagot (Denis, Marie, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-03-30"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Perrollaz (Alain, Raymond, Louis, William)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint militaire au directeur central de l'infrastructure de l'air
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jeantet (Alain, Maurice, Victor)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur central de l'infrastructure de l'air
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sardet (Jean-François, Cyrille)
Général de corps d'armée
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jacquet (Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
major général de la gendarmerie nationale
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cribier (Michel, Gustave)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
à
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Février 199412/02/1994
De: Vidal (Jacques)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
à
date_debut="1994-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Février 199412/02/1994
De: Vrolyk (Jean, Louis, Alfred)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1994-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Février 199412/02/1994
De: Foulon (Michel, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1994-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Février 199412/02/1994
De: Semo (Igor)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
12 Février 199412/02/1994
De: Fouquet (Cyril)
candidat admis au concours spécial externe
Objet:
élève des instituts régionaux d'administration et affecté en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille
à compter de la date à laquelle il commencera sa scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur
Groupe:
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Zerr (Christophe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Willier (Luc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sicre (Roger)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Ropars (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Penvern (Eric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pacot (Dominique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Nouvel (Christophe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mancini (Frédéric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Linden (Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Leturgie (Jean-Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Leteurtre (Bruno)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lekime (Christian)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gomez-Escanez (François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Garnier (Florent)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Euzet (William)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Delbart (Yves)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Debeire (Christophe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collias (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chellat (Hubert)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Carpentier (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Breton (Thierry)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Batel (Yves)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mitura (Isabelle)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mazouth (Jean-Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lys (Marielle)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lindenblith (Sylvie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Giraud (Catherine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Barrau (Béatrice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
eleve_ira
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roy (Xavier)
sous-directeur de l'administration et de l'action culturelle de la direction du patrimoine
Objet:
membre de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant du directeur du patrimoine
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bersani (Catherine)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membre de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement et de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentant de l'administration
Remplace:M. Frebault (Jean)
Groupe:
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blouet (Jean)
ingénieur
Objet:
secrétaire général du Bureau national de la métrologie
Groupe:
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Montant (Gérard)
Objet:
membres du comité consultatif
créé par l'article 59 de la loi no 84-46 du
24 janvier 1984
représentant de la clientèle des établissements de crédit
membre suppléant
Remplace:M. Madieu (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roger (René)
Objet:
membres du comité consultatif
créé par l'article 59 de la loi no 84-46 du
24 janvier 1984
représentant des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
membre titulaire
Remplace:M. Cailloue (Georges)
Groupe:
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Leonard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif
créé par l'article 59 de la loi no 84-46 du
24 janvier 1984
représentant de la clientèle des établissements de crédit
membre titulaire
Remplace:M. Mosconi (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Oberle (François)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1993
date_debut="1993-03-23"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Picard (François)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1993
date_debut="1993-02-06"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sellier (Bernard)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1993
date_debut="1993-01-01"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mazet (Régis)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1993
date_debut="1993-01-01"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mazet (Régis)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1994
date_debut="1994-01-02"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Villemin (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1994
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roelly (Alfred)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1994
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Pic (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1994
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bonnemere (Claude)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1994
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Le Bonhomme (Guy)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en service détaché
Objet:
chef de service régional de 1er échelon (rang d'ancienneté fixé au 11 mars 1992)
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Singer (Michel)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris-services centraux
Objet:
chef de service régional de 1er échelon (rang d'ancienneté fixé au 16 juillet 1991) et affecté en cette qualité à l'inspection générale des services à Paris
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
inspecteur_general="Services à Paris"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: TITRE Ier
Objet:
abattus comme des animaux domestiques. Ils comprennent les ratites et les petits gibiers d'élevage à plumes
élévation
12 Février 199412/02/1994
De: Quesada (Armand)
chef de service départemental de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris-services centraux
Objet:
sur place
directeur départemental de classe normale de 1er échelon (rang d'ancienneté fixé au 16 février 1992)
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marchand (Michèle)
inspecteur principal de 5e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bobigny (Seine-Saint-Denis), adjointe au directeur
Objet:
sur place
chef de service départemental de 3e échelon, sans ancienneté
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lebouche (Michel)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Ribeiro (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale, nommé directeur adjoint et secrétaire général à l'Ecole supérieure des inspecteurs de la police nationale de Cannes-Ecluse
Objet:
au détachement de longue durée auprès du ministre du budget pour servir à la direction de la comptabilité publique
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
cessation de fonction
12 Février 199412/02/1994
De: Letuve (Jacques)
commissaire divisionnaire de la police nationale en fonctions au service central des renseignements généraux
Objet:
à la direction générale de la police nationale pour être mis à disposition du ministère des départements et territoires d'outre-mer
chef de la mission de liaison de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-01-10"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Schmitt (Claudette)
Objet:
membre suppléant de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
Remplace:M. Hagège (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Maret (Bernard, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Venard (Bruno, Marie, Louis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Monchy (Charles, Henri, Marie, Robert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Avout d'Auerstaedt (Armel, Hilarien, Anne-Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie d'
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Février 199412/02/1994
De: Barbier (Daniel, Louis, Joseph)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
au grade de général de brigade
date_debut="1994-04-26"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Venet (Jean, Marcel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
au grade de général de brigade
date_debut="1994-04-24"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Morichon (Jean, Pierre, Guy)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
au grade de général de brigade
date_debut="1994-04-17"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chérel (Léon, Jean, Louis)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Barbier (Henri, Michel, Germain)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Février 199412/02/1994
De: Renon (Philippe, Louis, Jacques)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Février 199412/02/1994
De: Beaury (Jean, Henri, René)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Février 199412/02/1994
De: Maas (Jean, Guillaume)
Vétérinaire biologiste général inspecteur, vétérinaire biologiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1994-05-09"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Février 199412/02/1994
De: Videlaine (Jacques, Albert)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Février 199412/02/1994
De: Biard (Louis, Charles, Albert)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Février 199412/02/1994
De: Augusseau (Jacques, Francis, Marie, René)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1994-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Février 199412/02/1994
De: Goasguen (Jean, Georges)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1994-03-10"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Février 199412/02/1994
De: Gérard Desos
sous-préfet, détaché
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Jacques Quastana
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Michel Picard
administrateur civil, chef du bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Jean-Pierre Gioux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Odette Monteil
administrateur civil, chef du centre de documentation et du service du dépôt légal, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Jean-Claude Raynaud
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Cyril Raquin
ingénieur des études et techniques de l'armement, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Rémy Bouquet
commissaire divisionnaire, chef du bureau de l'armement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Jean-Marie Aurières
administrateur civil, chef du bureau des affaires financières et des personnels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Guy Attali
administrateur civil, chef du bureau des moyens de fonctionnement des services et de l'habillement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
12 Février 199412/02/1994
De: Daniel Duglery
Objet:
sous-directeur de la formation de la police nationale, pour signer les décisions d'admission dans les écoles et centres de formation ainsi que les décisions de sanction des élèves, de prolongation, de renouvellement et de fin de scolarité pour l'ensemble des personnels actifs et administratifs de la police nationale
délégation de signature
12 Février 199412/02/1994
De: Legendre (Dominique)
inspecteur principal des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
auprès du territoire de la Polynésie française
responsable de la section Concurrence et consommation au service des affaires économiques, du commerce extérieur et du plan à Papeete
6 mois
Groupe:
date_debut="1993-07-11"
duree="3 ans"
détachement
12 Février 199412/02/1994
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Remplace:M. Wahl (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Larger (Danièle)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère de la coopération
coordonnateur du projet Santé Grand Abidjan (Côte-d'Ivoire)
Groupe:
date_debut="1992-09-10"
duree="un an"
détachement
12 Février 199412/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.