12 Février 2005

De: Didier Lopinot
sous-directeur, chef de la mission aux affaires internationales et européennes
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la mission aux affaires internationales et européennes et au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
Groupe:
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De: Aumonier (Christophe)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil pour la période allant
inclus, pour exercer la fonction de chargé de mission auprès de la sous-directrice de l'action sociale
Groupe:
date_debut="2003-07-24"
date_fin="2003-08-03"
détachement
12 Février 200512/02/2005
De: Ducros (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps judiciaire
magistrat du premier grade
date_debut="2003-01-01"
duree="cinq ans"
magistrat
détachement
12 Février 200512/02/2005
De: Rainier d'Haussonville
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Paul Perpere
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pierre-Franck Chevet
ingénieur général des mines
Objet:
conseiller pour l'industrie, la recherche scientifique et la société de l'information au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Luc Rousseau
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Denis Duverne
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
administrateur civil hors classe, 4e échelon, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
12 Février 200512/02/2005
De: François-Xavier de Saint Exupéry
président de l'Union des syndicats viticoles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Louis Trocard
viticulteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: François Riboulet
directeur de l'institut des sciences et techniques des aliments de Bordeaux de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Pierre Reynaud
président de la fédération régionale des coopératives agricoles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Yves Lesgourgues
centre régional de la propriété forestière d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Francis Hardouin
président de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dominique Graciet
président de la chambre régionale d'agriculture d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Yves Glories
doyen de la faculté d'oenologie de l'université Victor Segalen - Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Benoît Fauconneau
président du centre INRA de Bordeaux-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dominique Ducassou
service de médecine nucléaire de l'hôpital Haut Lévèque, à Pessac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Perol (François)
inspecteur général des finances
Objet:
au titre del'article 44 b du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
duree="trois ans"
disponibilité
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Jacques Dumont
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle, adjoint au directeur général des entreprises
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Luc Rousseau
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général des entreprises
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Larrey (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Hillaire-Buys (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dormont (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Baron (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Wallaert (Benoît)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Vittecoq (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Veyssier (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Urena (Pablo)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Tron (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Tremolieres (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Thevenin (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Taillandier (Luc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Soria (Jean-Charles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Siou (Gilbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Simon (Nicolas)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Roujeau (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pozzetto (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pison (Christophe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Philippe (Noël)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Petit (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Milpied (Noël)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Milleron (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Marzin (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Malavaud (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Liote (Frédéric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Levy (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Leclerc (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lechat (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Le Doz (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Izopet (Jacques)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Huraux (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Humbert (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Grouin (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gisselbrecht (Christian)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Garin (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Garcia (Gilles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Fournie (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Fizazi (Karim)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Fenaux (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Eloit (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Delvaux (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Degroote (Pascal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dansin (Eric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Cribier (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Coudore (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Clanet (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Chassany (Olivier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Cesbron (Paul)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Castaigne (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Brochard (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Brain (Etienne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bousicaux (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bonnetblanc (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Berthezene (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Armand (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Andrejak (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Raphael (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Micallef (Joëlle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lubetzki (Catherine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Levy-Weil (Florence)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jublanc (Christel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Homasson (Nelly)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Glaisner (Isabelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Forest (Nadine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Elefant (Elisabeth)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Duly-Bouhanick (Béatrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dreno (Brigitte)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Creuzot (Catherine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bonneterre (Marie-Edith)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jacques Rapoport
inspecteur général des finances
Objet:
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Alexandre Moreau
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De: Jacques Pecchioli
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De: Dominique Edmond-Nirennold
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De: Annie-Claude Crochemore
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De: François Sporrer
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 janvier 2005 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
corps="Attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Georges Regnier
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 janvier 2005 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
corps="Attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Pierre-Laurent Lignot
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 janvier 2005 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
corps="Attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Michel Hermitte
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 janvier 2005 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
corps="Attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Daniel Gallissaires
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 janvier 2005 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
corps="Attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Christian Fatras
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 janvier 2005 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
corps="Attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Christian Beuscart
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 janvier 2005 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
corps="Attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Véronique Pasquier
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 28 janvier 2005 portant avancement de grade dans le corps des attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
corps="Attachés économiques (direction générale du Trésor et de la politique économique)"
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Michel (Jean-Claude)
inspecteur général de l'agriculture, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés publics de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Le Gall (Hervé)
inspecteur général de l'agriculture, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés publics de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Fabre (Dominique)
inspecteur général de l'agriculture, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés publics de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jacques Funel
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier « Autoroutes et tunnels routiers »
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Nicolas Galey
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Février 200512/02/2005
De: Georges Domato
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Sauve (Gard)
Groupe:
date_debut="2005-01-26"
depart_retraite
admission
12 Février 200512/02/2005
De: Josiane Hocq
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de l'hôpital local de Jarnac (Charente)
Groupe:
date_debut="2005-07-04"
depart_retraite
admission
12 Février 200512/02/2005
De: Philippe Esclatine
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur d'Etat, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur civil hors classe, 7e échelon, détaché
date_debut="2005-05-07"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
12 Février 200512/02/2005
De: Apik (Solange)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la défense, nommée contrôleuse générale des armées en mission extraordinaire
Objet:
dans cet emploi
pour une durée maximale de quatre ans
date_debut="2004-10-28"
détachement
12 Février 200512/02/2005
De: Dubertret (Louis)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Sadakhom (Chit)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Mazen (Rajab)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Voiriot (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Palombo (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Iung (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Havet (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Villiers (Céline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Valnet-Rabier (Marie-Blanche)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Thierry (Maryne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Silve (Jennifer)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Sanchez (Paola)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Roussel (Céline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Rocher (Fanny)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Podoroski (Carine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lates (Silviana)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lacroix (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Joly (Véronique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jantzem (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Guihard (Corinne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gardella (Florence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Garayt (Christelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Fournier-Choma (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Duhoux (Fabienne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Despierres-Mounier (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Decker (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Cosserat (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Chena (Samia)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bruhat (Corinne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bouras (Bella)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Amzal (Sonia)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Danielle Montes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice du foyer départemental de l'enfance à Albi (Tarn)
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
depart_retraite
admission
12 Février 200512/02/2005
De: Gérard Faye
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur (1re classe) du centre hospitalier d'Albigny-sur-Saône (Rhône)
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
depart_retraite
admission
12 Février 200512/02/2005
De: Josiane Valet
contrôleuse du travail
Objet:
durant la période au cours de laquelle se tient le Salon international de la machine agricole du 27 février au 3 mars, à exercer, dans le département de la Seine-Saint-Denis sur le site où sont exposés les équipements de travail et les moyens de protection, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De: Christine Gillet
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
12 Février 200512/02/2005
De: Amiel (Marie-Hélène)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directrice de projet
Objet:
directrice de projet auprès du directeur général des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-12-21"
duree="trois ans"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Nadine Mouy
Objet:
rapporteuse générale adjointe au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
renouvellement
12 Février 200512/02/2005
De: Bernard Delmond
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier « Ports autonomes, voies fluviales et armateurs »
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lopinot (Didier)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-directeur, chef de la mission aux affaires internationales et européennes auprès du secrétaire général
Groupe:
date_debut="2005-01-12"
duree="trois ans"
détachement
12 Février 200512/02/2005
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Vittecoq (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Reinert (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pozzetto (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Milpied (Noël)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Milleron (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Mignot (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Masnou (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Marzin (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Leclerc (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Le Doz (François)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lang (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lambert (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lacour (Jean-Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Korobelnik (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jouvet (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Ifrah (Norbert)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gisselbrecht (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Eloit (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Drouet (Ludovic)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Diquet (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Degroote (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Degos (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Cesbron (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bousicaux (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Blay (Jean-Yves)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2003 rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Darbord (Jacques-Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Piccerelle (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pallardy (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Mazue (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daures (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bastuji-Garin (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Valnet-Rabier (Marie-Blance)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gambier (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Volatron (Anne-Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Thierry (Maryne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Rocher (Fanny)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Molia (Aurélie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lates (Silviana)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Garayt (Christelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bruhat (Corinne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bagrel (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Clavreuil (Pierre)
administrateur civil hors classe, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-03-22"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
12 Février 200512/02/2005
De: Huchon (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Thiounn (Nicolas)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Schmitt (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Puel (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Perrin (Gilles)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Palfi (Stéphane)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Obadia (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Nony (Patrice)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Monties (Jean-Raoul)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Merrian (Louis)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Mazel (Christian)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lesieur (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Ledermann (Bertrand)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lablanche (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Kitzis (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Husson (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gueret (Pascal)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Guerci (Bruno)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Goldberg (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Duveau (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Du Boisbaudry (Guillaume)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Danchin (Nicolas)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Colin (Joseph)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Cohen-Solal (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Brugieres (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Blanc (Jean-Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bastien (Olivier)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Vidailhet (Marie)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Reach (Isabelle)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pons-Guiraud (Annick)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pierre Chastrusse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
depart_retraite
admission
12 Février 200512/02/2005
De: Henry Pastezeur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier de Bretagne Sud (Morbihan)
Groupe:
date_debut="2005-08-08"
depart_retraite
admission
12 Février 200512/02/2005
De: Hervé Mathieu
Objet:
secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Viatte (Germain)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du département du patrimoine et des collections de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Taylor (Anne-Christine)
ethnologue
Objet:
directrice du département de la recherche et de l'enseignement de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Veltz (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bertrand Scache
directeur de déploiement de la société Danone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Louis Ruatti
président du directoire d'Agro-Plus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daniel-Eric Marchand
directeur de participation de la branche « biotech agro-industrie » d'Unigrains
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: François Malaterre
délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Didier Majou
directeur général de l'ACTIA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Marie Lefevre
président du directoire de Panotel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Didier Jouanneau
directeur général des ressources humaines Nestlé France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daniel Genton
cabinet de consultants Bonus Eventus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patrick Etievant
chef du département « Alim-H » à l'INRA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gérard Chuzel
chef du département « Ecotechnologie et agrosystèmes » au CEMAGREF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patrick Soisson
directeur de la société Comapêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Luc Morelon
directeur de la communication de la société Lactalis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jacques Mathieu
directeur de la Confédération des coopératives agricoles de l'ouest de la France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gérard Maisse
président du centre INRA de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Michel Lemetayer
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Iwan Le Mee
société Kraft Foods France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean Kerouedan
directeur général de la caisse régionale du crédit agricole d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Serge Hamon
directeur de recherche à l'IRD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Denis Finot
directeur de la société coopérative agricole CORALIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bruno Desprez
président-directeur général de la société Florimond Desprez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gwenaëlle Nouët
agente contractuelle
Objet:
rapporteuse permanente du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Simone Touchon
contrôleuse financière
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier des transports
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Blanchon (Pascale)
conseillère technique de service social du ministère de la défense, détachée auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie depuis le
1er octobre 2002
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
date_debut="2004-12-09"
réintégration
12 Février 200512/02/2005
De: Blanchon (Pascale)
conseillère technique de service social du ministère de la défense, détachée auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie depuis le
1er octobre 2002
Objet:
des cadres du corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
radiation
12 Février 200512/02/2005
De: Ruck (Antoine)
bureau du service national de Strasbourg
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lamboley (Jacques)
direction régionale du commissariat de l'armée de terre, à Bordeaux
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Deshayes (Denis)
commandement supérieur des forces armées des Antilles
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Brunel (Charles)
direction des affaires juridiques
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bizat (Jean-Pierre)
état-major interarmées du commandement supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Ménard (Renée), épouse Salles
état-major de la région maritime Méditerranée, à Toulon
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gardelles (Pascale), épouse Calmé
état-major de la région terre Nord-Est
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Florestan (Christiane), épouse Cara
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Chevalier (Vincent)
état-major de la région terre Sud-Est
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dargent (Jean-Philippe)
direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Mouton (Henri)
ministère fédéral de la défense de la République fédérale d'Allemagne
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Moret (Christophe)
sous-direction des bureaux des cabinets
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Saïd (Eve), épouse Monnier
état-major de la région terre Nord-Ouest
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Male (Martine), épouse Sibade
état-major de la région terre Ile-de-France
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Kusmierek (Nathalie), épouse Ponroy
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Candas (Sylvie)
région aérienne Sud
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bougnon (Eliane), épouse Gloëckler
délégation générale pour l'armement
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bidault (Evelyne), épouse Saintoyant
service des moyens généraux
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bayle (Marie-Gabrielle), épouse Harcouët
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lacroix (Isabelle)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-110 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Desnuelle (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Sarlangues (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Redonnet (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patey (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Loas (Gwénolé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Grimpel (Emmanuel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Etienne (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Durand (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Durand (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Di Palma (Mario)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: De Blay (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daoud (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Corbe (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Broue (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bouccara (Didier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Blommaert (Armand)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bergeron (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Allain (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Veyssier-Belot (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Purper (Diane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Murat (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lhomme (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Guy (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Guiso-Maclouf (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Grimont (Francine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Devernejoul (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bachir (Dora)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lejeune (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Touraine (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Thaler (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Sibilia (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Rousselot (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Rodor (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Queguiner (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Priolet (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pelletier (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pellerin (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patey (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pailler (Jean-Roger)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Mornex (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Misery (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Merlet (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Megraug (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Maugars (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lortholary (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Levy (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lejeune (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Legrand (Roger)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Leblanc (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lassau (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lacroix-Desmaze (Sébastien)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Lachkar (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Labalette (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Khun (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Kalach (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Julliere (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Houiller (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gutmann (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Goldstein (Fred)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Garcia (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Foucaud (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmerich (Joseph)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Drugeon (Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dreyfus (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Debaert (Charles)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daoud (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Corbet (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Ceccon (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Camus (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Cabane (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bretagne (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bellaiche (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Adams (David)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Vianet-Saban (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Toubert (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Schortgen (Frédérique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Sanson (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Raymond (Josette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Purper (Diane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Pauly (Gabrielle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Merabtene (Faiza)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Martin (Corinne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Macher (Marie-Alice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jouffroy (Pomme)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Joly (Véronique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Job-Deslandre (Chantal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Guy (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Grimont (Francine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Giradet (Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Faller (Bernadette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Cornubet (Colette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Chichmanian (Rose-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bouilleret (Viviane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bouhanik (Béatrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bachir (Dora)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Azoulay-Barjonnet (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Claude Beau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
depart_retraite
admission
12 Février 200512/02/2005
De: Chomette (Fabienne)
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaire
Remplace:M. Bodin (Didier)
Groupe:
conseil_administration
désignation
12 Février 200512/02/2005
De: Avazeri (Christian)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil pour la période allant
inclus, pour exercer la fonction de chargé de mission auprès du directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale
Groupe:
date_debut="2003-07-07"
date_fin="2003-08-17"
détachement
12 Février 200512/02/2005
De: Beaux (Christophe)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché sur l'emploi de sous-directeur des assurances à la direction du Trésor, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-12-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
12 Février 200512/02/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.