12 Mars 2005

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(auto-pub)
De: Eric Tardieu
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional de Basse-Normandie
directeur de l'économie, de la recherche, de l'Europe et du tourisme
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2009-12-31"
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Alain Polge
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière de Normandie
directeur
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Alain Polge
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du CRPF, centre régional de la propriété forestière de Bretagne
directeur
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
cessation de fonction
12 Mars 200512/03/2005
De: Ravenel (Alain, Daniel, Charles)
ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-04-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Mars 200512/03/2005
De: Christian Lenegre
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, représentant les organisations professionnelles agricoles
Remplace:M. Marie (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Patrick Soler
attaché principal de 1re classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
date_debut="2005-01-01"
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: François d'Harcourt
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Groupe:
president
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Paul Vellaud
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Trunel
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Philippe Piotet
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Rémi Pinchaut
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Daniel Perrin
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Patrice Juillet de Saint Lager
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Bernard Combes
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Marie Ballu
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Olivier Abel
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Le rabbin Haïm Korsia
en remplacement du grand rabbin Michel Gugenheim
Remplace:M. Jean-François Collange
Groupe:
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Pierre Le Neindre
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:M. Yves Chupeau
Groupe:
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Robert Naquet
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du président de l'Académie des sciences
Remplace:M. Etienne-Emile Baulieu
Groupe:
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Claude Sureau
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du président de l'Académie de médecine
Remplace:M. Denys Pellerin
Groupe:
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Alain Fischer
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Jean Rosa
Groupe:
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Ameisen
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:Mme Nicole Baumann
Groupe:
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Maxime Seligmann
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Paul Caverni
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Martine Loizeau
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Blandine Kriegel
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jacqueline Mandelbaum
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Chantal Deschamps
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Michel Roux
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Nicole Questiaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Christian de Rouffignac
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre de la recherche
Remplace:M. Axel Kahn
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Bernard Kanovitch
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Jacques Montagut
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Alain Grimfeld
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Jean-François Bloch-Lainé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Philippe Rouvillois
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Bernard Pau
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Lucien Neuwirth
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du Premier ministre
Remplace:Mme Anne Cambon-Thomsen
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Marie-Thérèse Hermange
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président du Sénat
Remplace:M. Jean-Louis Lorrain
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Dominique Stoppa-Lyonnet
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre de la recherche
Remplace:M. Henri Caillavet
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Gascogne Pyrénées (SOCOVIGAP)
située route de Laslades, 65190 Lespouey, sous le numéro PH 79 138
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour la production ovine
duree="cinq ans"
renouvellement
12 Mars 200512/03/2005
De: Yann Soler
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Personnel de l'agence
Suppléant
Remplace:Mme Elisabeth Benet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Michel Combe
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Personnel de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Bernard Debaisieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Sébastien Subsol
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer des fonctions en administration centrale, à Paris
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Sébastien Subsol
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
expert sectoriel au sein du ministère de l'agriculture et de l'élevage à Conakry (Guinée)
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
cessation de fonction
12 Mars 200512/03/2005
De: Prieur-Blanc (Maurice, Elie, Marie)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-d'Oise, en position de cessation progressive d'activité depuis le
1er décembre 2003
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-04-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Mars 200512/03/2005
De: Martin Gutton
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-03-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Hassan
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Gemini (Gilles)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:
date_debut="2004-11-30"
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
12 Mars 200512/03/2005
De: Guy-Pierre Martin
Objet:
sous-directeur du budget, des finances et du contrôle de gestion
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Francis Merrien
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Danièle Champion
Objet:
sous-directrice de la modernisation des services
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Rébeillé-Borgella (Emmanuel)
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, ainsi que les pièces y afférentes, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et développement durable"
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Agostini (Frédérique)
sous-directrice, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, ainsi que les pièces y afférentes, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et développement durable"
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Françoise Lissowski
administratrice civile hors classe, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Frédérique Agostini
magistrate, sous-directrice des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Frédérique Agostini
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Didier Vinolas
sous-directeur des études et des logiciels, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
12 Mars 200512/03/2005
De: Bernard Fitoussi
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
12 Mars 200512/03/2005
De: Martine Juston
sous-directrice de l'administration générale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
habilitation
12 Mars 200512/03/2005
De: Bernard Fitoussi
directeur des systèmes d'information et de communication
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Guy-Pierre Martin
Objet:
sous-directeur du budget, des finances et du contrôle de gestion
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Francis Merrien
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Danièle Champion
Objet:
sous-directrice de la modernisation des services
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Raymond Besse
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Daniel Bideau
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Daniel Bideau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:Mme Marie Legrand
Groupe:
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Philippe Bricault
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'établissement public chargé du Parc national des Pyrénées
chef de service du patrimoine naturel
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
date_fin="2006-01-16"
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Hervé Le Norcy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général du Morbihan
secrétaire général
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Hervé Le Norcy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2004-07-15"
cessation de fonction
12 Mars 200512/03/2005
De: Patrick Flammarion
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'INRA (Institut national de la recherche agronomique)
conseiller auprès de la présidente
Groupe:
date_debut="2004-11-15"
date_fin="2007-11-14"
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Laurent Roman
attaché principal de 1re classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
date_debut="2005-01-01"
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Daniel Robin
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Philippe Narassiguin
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Luc Linhart
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Briand
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Bernard Boullanger
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Bruno Blandin
Objet:
membres suppléants au conseil de surveillance de l'IEDOM
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Claude Lubin
représentant le département de la Martinique
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Alex How-Choong
représentant le département de la Réunion
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Patrick Doquin
représentant le département de la Guadeloupe
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Rémi-Louis Budoc
représentant le département de la Guyane
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Rémi Briand
représentant la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Mohamed Ali Hamid
représentant la collectivité territoriale de Mayotte
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'IEDOM
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Emile Hassan-Dib
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-05-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean Dussourd
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2005-02-21"
prefet
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Thierry Deldicque
chef du département patrimoine
tous actes, contrats, mémoires, avis ou décisions mentionnés aux 1 et 4 ci-dessus, à l'exclusion des actes ou décisions de vente d'immeubles et des décisions engageant une dépense supérieure à 100 000 EUR en matière immobilière et des décisions engageant une dépense supérieure à 5 000 EUR en matière d'assurance
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Gérard David
adjoint au directeur financier et chef du département financier
tous actes et décisions mentionnés aux 1 et 2 ci-dessus, à l'exclusion des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 100 000 EUR et des états exécutoires
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Patrick Soule
Objet:
directeur financier
1. Tous actes ou décisions, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général, des conventions générales, des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 300 000 EUR et des décisions de ventes d'immeubles d'un montant supérieur à 300 000 EUR , 2. Toutes pièces comptables, notamment pour le visa exécutoire des titres de recette , 3. Toutes procurations pour représenter l'Office national des forêts lors de la passation des actes notariés ou administratifs portant acquisition, échange ou aliénation de biens ou droits immobiliers , 4. Tous actes de souscription, de renouvellement ou de modification des contrats d'assurances de l'établissement, à l'exclusion de la souscription de nouveaux contrats engageant une dépense supérieure à 300 000 EUR
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Jacques Liagre
chef du département juridique, et
Objet:
tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation, acquiescements, désistements, mainlevées avec ou sans paiement et les transactions civiles autres que celles accordées en exécution de l'article L. 153-2 du code forestier
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Yves Godey
adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation, acquiescements, désistements, mainlevées avec ou sans paiement et les transactions civiles autres que celles accordées en exécution de l'article L. 153-2 du code forestier
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Albert Chemtov
chef du département du droit social
Objet:
tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation, acquiescements, désistements, mainlevées avec ou sans paiement et les transactions civiles autres que celles accordées en exécution de l'article L. 153-2 du code forestier
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Jacques Alauzet
attaché principal au département juridique, à l'exclusion des acquiescements, désistements, mainlevées et des transactions civiles portant sur un montant supérieur à 5 000 EUR
Objet:
tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation, acquiescements, désistements, mainlevées avec ou sans paiement et les transactions civiles autres que celles accordées en exécution de l'article L. 153-2 du code forestier
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Anne-Marie Boulengier
secrétaire générale, directrice des ressources humaines, et
Objet:
tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation, acquiescements, désistements, mainlevées avec ou sans paiement et les transactions civiles autres que celles accordées en exécution de l'article L. 153-2 du code forestier
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Guy-Pierre Martin
Objet:
sous-directeur du budget, des finances et du contrôle de gestion
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Francis Merrien
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Danièle Champion
Objet:
sous-directrice de la modernisation des services
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Bernard Audras
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
12 Mars 200512/03/2005
De: Marcel Barlet
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
duree="quatre ans"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Isabelle Chmitelin
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Centre
Remplace:M. Alain Deluard
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Annie Caminero
secrétaire administrative de classe supérieure, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
date_debut="2004-09-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Hervé Ladsous
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
directeur d'Asie et d'Océanie à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Thierry Dana
conseiller des affaires étrangères hors classe, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Objet:
directeur d'Asie et d'Océanie
Groupe:
date_debut="2005-02-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
12 Mars 200512/03/2005
De: Dominique Letellier
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité non imputable au service
date_debut="2005-05-02"
depart_retraite
admission
12 Mars 200512/03/2005
De: Yves Godey
Objet:
adjoint à la directrice des ressources humaines, et
à raison de leurs attributions respectives
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Anne-Marie Boulengier
Objet:
secrétaire générale, directrice des ressources humaines, pour signer tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Marie-Rose Harenger
Objet:
chef du département personnels administratifs et techniques, pour tous actes ou décisions, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général, des autorisations ou décisions de recrutement à durée indéterminée de personnels non fonctionnaires et des décisions prononçant des sanctions disciplinaires
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Laurence Lefebvre
Objet:
chef du département cadres
délégation de signature
12 Mars 200512/03/2005
De: Michel Granger
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Basse-Normandie
Calvados
Suppléant
Remplace:M. Xavier Lebrun
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Xavier Lebrun
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Basse-Normandie
Calvados
Titulaire
Remplace:M. Michel Granger
Groupe:
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Franck Jésus
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, direction des relations économiques extérieures (DREE) sur un emploi de conseiller commercial pour exercer en administration centrale
conseiller du directeur
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
12 Mars 200512/03/2005
De: Franck Jésus
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) pour servir au programme économie, politiques et marchés du département amélioration des méthodes pour l'innovation technologique (Amis)
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
cessation de fonction
12 Mars 200512/03/2005
De: Cailliez (Francis, Louis, Ernest)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-04-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Mars 200512/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.