12 Mars 2014

De: Aymeric De Moncuit
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2014-03-03"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Mars 201412/03/2014
De: Patrice Legrand
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement d'intérêt public pour l'enfance en danger
pour la durée du groupement telle qu'elle est précisée par l'article 5 de la convention constitutive du groupement approuvée par l'arrêté du
27 janvier 2012
portant approbation de la reconduction de la convention constitutive modifiée du Groupement d'intérêt public « Enfance en danger »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Jérôme GREGOIRE
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
agent comptable du groupement comptable du lycée professionnel Pétro Attiti
Remplace:M. Frédéric GAY
Groupe:
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Pascal GAUCI
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société d'équipement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
12 Mars 201412/03/2014
De: Pascal GAUCI
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
12 Mars 201412/03/2014
De: Anne-Laure Zaïnane
Objet:
sur la liste d'aptitude des concours d'accès
au grade d'administrateur territorial (session 2011)
Groupe:
date_debut="2014-02-21"
inscription
12 Mars 201412/03/2014
De: Valérie Metrich-Hecquet
secrétaire générale
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Jean-Marie Aurand
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Gilbert Sarlat
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur
attaché principal d'administration, détaché depuis le
9 mars 2008
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Mars 201412/03/2014
De: Garon (David)
Objet:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements qui suivent
87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques, université de Caen
Groupe:
professeur="87e section : sciences biologiques"
professeur_section="87"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Rochais (Christophe)
Objet:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements qui suivent
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé, université de Caen
Groupe:
professeur="86e section : sciences du médicament et autres produits de santé"
professeur_section="86"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Freret (Thomas)
Objet:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements qui suivent
86e section : sciences du médicament et autres produits de santé, université de Caen
Groupe:
professeur="86e section : sciences du médicament et autres produits de santé"
professeur_section="86"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Smadja (Claire)
Objet:
professeurs des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements qui suivent
85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé, université Paris-XI
Groupe:
professeur="85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé"
professeur_section="85"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Pierre Laurens
au fauteuil d'académicien
Objet:
par l'Académie des inscriptions et des belles-lettres de
Remplace:M. André Crépin
Groupe:
élection
12 Mars 201412/03/2014
De: Franck CHARNASSE
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2014-02-15"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Agnès Barbier
inspectrice et conseillère de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Richard Bienfait
général de division
Objet:
directeur de projet « chaîne logistique » (groupe II), placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: François DUQUESNE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur, directeur du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (groupe III), relevant de la direction générale de la prévention et des risques, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2014-03-17"
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Michel MARQUER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des déplacements et de l'espace public (groupe III) à la direction des transports et de la protection du public, à la préfecture de police
Groupe:
date_debut="2014-04-11"
duree="trois ans"
reconduction
12 Mars 201412/03/2014
De: David JULLIARD
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, délégué à l'information et à la communication (groupe II), au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Marc BRIANZI
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
12 Mars 201412/03/2014
De: Monique CABOUR
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
12 Mars 201412/03/2014
De: Véronique BERTHOMIER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
12 Mars 201412/03/2014
De: Renaud VEDEL
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
12 Mars 201412/03/2014
De: Renaud VEDEL
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
12 Mars 201412/03/2014
De: François Tanguy
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service comptable de l'Etat à la direction générale des finances publiques (groupe I), à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Philippe Bourgeois
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Mars 201412/03/2014
De: Michel Capon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
prote principal
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Mars 201412/03/2014
De: Alain BOUVIER
président du conseil de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Créteil au sein de l'université Paris-XII, ancien recteur d'académie
Objet:
membres du comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole="École de la République"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Khaled BOUABDALLAH
président de l'université de Saint-Etienne
Objet:
membres du comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
président d'université
Groupe:
ecole="École de la République"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Viviane BOUYSSE
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole="École de la République"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Béatrice GILLE
rectrice de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membres du comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
recteur d'académie
Groupe:
ecole="École de la République"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Christophe Bouchard
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Laurence Haguenauer
conseillère des affaires étrangères hors classe, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Sylvie Forbin
conseiller des affaires étrangères (cadre général), en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son corps d'origine
radiée du corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
réintégration
12 Mars 201412/03/2014
De: Philippe VINÇON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:Mme Valérie METRICH-HECQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Bruno SAUNIER
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la politique des musées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Marion OECHSLI
administratrice civile. »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la politique des musées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Pierre-Yves Bocquet
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Patrice Biancone
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Jean-Jacques Barbéris
Objet:
conseiller à la présidence de la République en charge des questions relatives à la conjoncture, au financement de l'économie et au commerce extérieur. »
Groupe:
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Yann CICZORA
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8204 intitulée Centre d'Infection et d'Immunité de Lille
à compter du 05/12/2014
Groupe:
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Michel Hehn
Professeur à l'Université de Lorraine
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Michel Hehn
Objet:
Professeur à l'Université de Lorraine
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Jean-Marie Dubois
directeur de recherche CNRS, directeur du GDR2970
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Jean-Daniel FOURNIER
Objet:
directeur de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1 de la présente décision."
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Anne-Marie GENEVIERE
chercheur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Sandrine
Objet:
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Jean-Paul LAURENT
Objet:
IR1 CNRS, directeur adjoint, à
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Thierry LEBEL
directeur de l'unité UMR5564
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Stéphane DI-CHIARO
Objet:
TCS CNRS
aux fins mentionnées à l'article 1e" dans la limite de 800 €
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Etienne LE COARIER
Objet:
IR UJF, responsable technique
aux fins
mentionnées à l'article 1#, à
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Sylvain DOUTE
Objet:
CR CNRS, directeur-adjoint, à
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Bruno MAILLARD
Objet:
AI CNRS, responsable budget
aux fins mentionnées à l'article 1er dans la limite de 20.000 €, à
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Béatrice BOURDON-PIBARET
Objet:
IE CNRS, responsable administrative, à
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Marie-Hélène STZEFEK
Objet:
AI CNRS, gestionnaire et à
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Jean-Louis MONIN
directeur de l'unité UMR5274
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Colette DESLORIEUX
Objet:
IR1 CNRS, responsable administrative et à
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Christine SERVOZ-GAVIN
Objet:
AI CNRS, Resp. bureau RH
aux fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Annick BILLEBAUD)
directrice de l'unité UMR5821
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Stéphane DRUEL
Objet:
CR1 CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Laurent MANIVEL
directeur de l'unité GDR3064
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Nathalie Blanchard
ingénieure d'études de 2 e classe
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°6258 intitulée Centre de Recherches Historiques de l'Ouest
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De:
M
Objet:
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Alain JOYE
Objet:
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Nathalie CATRAIN
Objet:
IE1C CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Alain JOYE
Objet:
directeur de l'unité GDR 3274
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur n mita.da Cv AN CIE
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Fabrice MORTESSAGNE
Objet:
professeur
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Christine BOUDARD-MORTEAU
Objet:
assistant-ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article
délégation de signature
12 Mars 201412/03/2014
De: Nadine Peyriéras
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice de l'UPS
pour la durée de l'unité
Groupe:
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Eric Deprez
DR2 CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-09-30"
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Françoise Simon-Plas
Objet:
directrice de l'équipe de recherche labellisée susvisée
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
cessation de fonction
12 Mars 201412/03/2014
De: Christine BERTHAUD
Ingénieure de Recherche de 1 ère classe au CNRS
Objet:
directrice de cette unité mixte de service
à compter du 1 er janvier 2014
Groupe:
nomination
12 Mars 201412/03/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.