12 Avril 1990

De: Zboralski (Micheline), épouse Wibaut
commis au tribunal d'instance de Lens
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Dancoisne
suppleant
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Scellier (François)
directeur départemental adjoint de 1er échelon
Objet:
pour une période maximale de cinq ans
maire de Saint-Gratien et de conseiller général du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
détachement
12 Avril 199012/04/1990
De: Agoutin (Mauricette), épouse Delabesse
premier greffier au tribunal d'instance de Paris (10e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Dubois
suppleant
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Dhollande (Danielle), épouse Dubois
commis au tribunal d'instance de Paris (10e)
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Gheereart
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Patrick de Guerre
chef du service de l'environnement concurrentiel
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
12 Avril 199012/04/1990
De: Chalal (Si Mohand Bachir)
Objet:
ancien tirailleur au 1er régiment de tirailleurs algériens. Médaille militaire du
28 mai 1954
A été blessé et cité
legion_honneur
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Dahouki (Larbi Ben Karroum)
Objet:
ancien sergent au 1er régiment de tirailleurs marocains. Médaille militaire du
12 décembre 1952
A été blessé et cité
legion_honneur
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Jbili (Ali Ben Ahmed)
Objet:
ancien goumier au 6e goum d'instruction et de dépôt no 4. Médaille militaire du
8 janvier 1947
A été blessé et cité
legion_honneur
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Montillet (Claude, Georges, Louis)
de la trente-cinquième division de chasseurs de mines et du chasseur de mines L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Gourlez de Lamotte (François-Bruno, Marie, Gaston)
de l'aviso-escorteur Doudart de Lagrée
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Fouché (Dominique, Georges, Gérard)
du bâtiment de soutien mobile Rhin
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Leguay (Marcel, Yvon, Marie)
du pétrolier transporteur Punaruu
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Gaullier (Marc, Henri, Maurice)
du remorqueur ravitailleur Revi
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Dexpert (Robert, Charles)
du bâtiment de soutien de région Chevreuil
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Cuny (Jean-Pierre)
du remorqueur ravitailleur Taape
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Colas (Michel, Jean, Marcel)
du remorqueur côtier Bélier
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Berger (Alain, Christian, Richard)
du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Vennat (Jean-Pierre, Théophile)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Héquet (Bernard, Allain, Louis)
du chasseur de mines Cérès
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Bonn (Jean-Luc, Jacques)
de la gabare de mer Tianée
Objet:
aux commandements suivants
OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Rostand (Alexis, Hervé, Marie)
du pétrolier transporteur Papenoo
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Piot (Henri-François, Marie, Robert, Ghislain)
du patrouilleur Phénix
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Paire (Alain, Christian)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Arago
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Krotoff (Pierre, Jacques, Robert-Marie)
de la 20e division de bâtiments école et du bâtiment école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Gouraud (Emmanuel, Marie, Christian)
du patrouilleur L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Coffinières (Bertrand, Marie, Jacques, Louis, Etienne)
de la division des vedettes de l'Adour et de la vedette Aramis
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Bara (Patrice, Pierre, Philippe)
du patrouilleur La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Weber (Philippe, Marie, Bernard)
du patrouilleur La Tapageuse
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Girot (Marc, André, Alain, Abel)
du patrouilleur Sterne (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau de réserve
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Toubon (Pierre, Jean, Fernand)
de l'aviso-escorteur Balny
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Schmuckel (François, Charles, Arthur)
du pétrolier ravitailleur Marne
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Mellet (Philippe, Marie, Edouard)
du bâtiment de soutien mobile Garonne
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Lefebvre (Jean-Louis, Marcel, Alexis)
de la 15e division de chasseurs de mines et du chasseur de mines Calliope
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
de l'escorteur d'escadre lance-missiles Du Chayla
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Fourniol (Jacques, Marie)
du chasseur de mines Sagittaire
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Durand-Gasselin (Michel, François, Gabriel)
du bâtiment océanographique de 1re classe D'Entrecasteaux
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Dufourcq (Jean, Yves, Marie)
de l'aviso-escorteur Enseigne de vaisseau Henry
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Demoisson (Maurice, René)
de l'aviso-escorteur Protet
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: De Trogoff du Boisguèzennec (Antoine, Yves, Marie)
du bâtiment de soutien santé Rance
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Coustillière (Jean-François, Marie)
de la 1re division d'avisos et de l'aviso Lieutenant de vaisseau Le Hénaff
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Cavelier (Gérard, Lucien, François)
du transport de chalands de débarquement Orage
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Capelle (François, Paul, Raoul)
du pétrolier ravitailleur Var
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Tarnopol (Michel)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Berry
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Lajous (Olivier, Jérôme)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Gempp (Nicolas, Bruno, Michel)
du patrouilleur La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Fourmy (Henri, François)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Déjoué (Gérard)
du patrouilleur Sterne (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Despriée (Michel, Marcel)
du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Desaubliaux (Benoît, Paul, Marie)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: De Moncuit de Boiscuille (Hugues, Alain, François)
du patrouilleur
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Albatros. Bilbao (Michel)
du chasseur de mines Lyre
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Prud'homme (Georges, Marie, Léon)
de la marine à la Réunion
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Letard (Henri, André, Emelie)
de la marine en Nouvelle-Calédonie et dépendances
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: De Andolenko (Michel)
de la zone maritime de l'Atlantique Sud
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de vaisseau
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Houyvet (Jean, Louis, Léon)
de la marine à Mururoa
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaine de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Rolland de Ravel (Hubert, Marie, François, Bruno)
du sous-marin Psyché
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Rogel (Bernard, Emile, Marc)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Dupont (Philippe, Lucien)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Capitaine de frégate
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Witrand (Alain, Marcel, Paul)
du porte-avions Clemenceau
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Urvoy de Portzamparc (Gilles, Anne, Marie, Joseph)
de la flottille des bâtiments légers de la Méditerranée
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Pézard (François, Jean, Gabriel)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Oliveau (Bernard, Albert, Victor, Marie)
du porte-avions Foch
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Mallard (Philippe, Marie, Jacques)
de la frégate lance-missiles Suffren
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Jannot (Pierre, Georges, Marie, Etienne)
de la plongée et de l'intervention sous la mer
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Grandjean (Philippe, Emile, Henri)
du centre d'études, d'instruction et d'entraînement de la guerre des mines
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Beauvois (Jean-Pierre, Michel, Marie)
de la frégate Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Battet (Jean-Louis, Roger)
de la frégate De Grasse
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Baillot (Jean-Louis, Marie, Henri)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Henri Poincaré et du groupe naval d'essais et de mesures
Objet:
aux commandements suivants
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Coutures (Sylvie)
au 2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
date_debut="1990-02-01"
titularisation
12 Avril 199012/04/1990
De: Chérie (Claire)
au 3e échelon
avec une ancienneté conservée de 1 an 7 jours
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
date_debut="1990-01-01"
titularisation
12 Avril 199012/04/1990
De: Le Dain (Anne-Yvonne)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Trouchaud (Jean-Pierre)
date_debut="1990-03-01"
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Laurent Touvet
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Henri Savoie
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Martin Hirsch
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Yann Aguila
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Marie-Hélène Mitjavile
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Christophe Devys
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: de Gliniasty (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
membre suppléant
Remplace:M. Laureau (Jacques)
Groupe:
date_fin="1991-07-08"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Dulot (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1990-01-17"
corps="Administrateurs civils"
radiation
12 Avril 199012/04/1990
De: Boulier (Jean-François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Crédit commercial de France
cadre de recherche à la direction des études
Groupe:
date_debut="1987-04-27"
duree="cinq ans"
détachement
12 Avril 199012/04/1990
De: Perret (Bernard)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du Commissariat général du Plan
chargé de mission
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1989-12-15"
détachement
12 Avril 199012/04/1990
De: Léonardi (Christian)
capitaine de l'arme du génie
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon (ancienneté d'échelon du 1er août 1987)
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
12 Avril 199012/04/1990
De: Di Stefano (Mario)
à compter du 1er septembre 1990
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
promotion
12 Avril 199012/04/1990
De: Juanola (Jean-Marc)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1990-10-26"
promotion
12 Avril 199012/04/1990
De: Boulay (Serge)
commis au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Dannet
suppleant
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Barale (Jean-Pierre)
commis au tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Guillemin
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Mathieu (Eliane), épouse Toucas
agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Hyères
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Deluard
date_debut="1990-01-30"
suppleant
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Deluard (Brigitte)
agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Hyères
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Sasso
date_debut="1990-01-30"
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Juanola (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
12 Avril 199012/04/1990
De: Di Stefano (Mario)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
12 Avril 199012/04/1990
De: Mainard (Robert)
professeur des universités à l'université Nancy-I
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy
Groupe:
ecole="École supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy"
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Konieczny (Jean)
Objet:
membre suppléant de la Commission de bassin Rhin-Meuse
représentant des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Mathey (Gilbert)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Germain Viatte
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Alain Savouret
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Christian Pheline
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: François-Bernard Mache
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Pierre Lemoine
vice-président
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Jean Lebrat
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Yves Gerard
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Umberto Eco
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Henri-Claude Cousseau
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Pierre Boulez
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Jacques Blanc
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Gilbert Amy
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Jacqueline Thiebaut
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Catherine Massip
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Michèle Gendreau-Massaloux
présidente
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Georges Geoffret
Objet:
à signer
dans la limite des attributions des bureaux qu'ils dirigent, les arrêtés et décisions visés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 de l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
12 Avril 199012/04/1990
De: Rémy Enfrun
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite des attributions des bureaux qu'ils dirigent, les arrêtés et décisions visés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 de l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
12 Avril 199012/04/1990
De: Jean-Paul Bachet
Objet:
à signer
dans la limite des attributions des bureaux qu'ils dirigent, les arrêtés et décisions visés aux alinéas 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 de l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
12 Avril 199012/04/1990
De: Marc-Olivier Baruch
administrateur civil
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Avril 199012/04/1990
De: Marcel Blanc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="1990-04-24"
prefet
depart_retraite
admission
12 Avril 199012/04/1990
De: Bouis (Hervé)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de la caisse de crédit municipal de Nîmes (Gard)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
détachement
12 Avril 199012/04/1990
De: Jean-Marc Simon
Objet:
président du conseil d'administration de la société Caisse des dépôts-développement
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
12 Avril 199012/04/1990
De: François de Banes Gardonne
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
12 Avril 199012/04/1990
De: Lacroix (François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la société Coyne et Bellier
ingénieur de recherche
Groupe:
date_debut="1989-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
12 Avril 199012/04/1990
De: Finsac (Denise), épouse Dormant
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Pantin
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Thomas
date_debut="1990-01-01"
suppleant
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: L'Affeter (Denise), épouse Thomas
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Pantin
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Dormant
date_debut="1990-01-01"
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Wiener (Céline)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Le reste sans changement
Membre suppléant
Remplace:M. Marc (Gilbert)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Marc (Gilbert)
chef du service de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Simon (Jacky)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
12 Avril 199012/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.