12 Avril 2016

De: Gilles Caboche
Objet:
administrateur provisoire de l'école supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux
jusqu'à la nomination du directeur
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
ecole="École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Sophie CADOT
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
Remplace:M. Bruno COSSON
Groupe:
date_debut="2016-04-15"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: François MARC
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Sannois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sannois"
suppleant
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: François MARC
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Sannois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: Élodie PAPONNET
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
suppleant
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Florence BONIN
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: Seybah Dagoma
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Avril 201612/04/2016
De: Bruno Rémond
Objet:
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Dominique Lodwick
Objet:
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Yves Hémery
Objet:
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Christophe Hanché
Objet:
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2016-03-15"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Cyrille Canetti
Objet:
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Félix Masini
Objet:
à la collaboration
contrôleur extérieur
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2016-03-31"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: Pompidou (Thomas)
gérant d'un fonds de capital-investissement à New York
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Buren (Daniel)
artiste
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Taittinger (Brigitte)
directrice de la stratégie et du développement de l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Salomon (Myriam)
collectionneuse, mécène et membre de la direction d'Art press
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: BARA (Jean-Claude)
ingénieur général des mines
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-09-01"
depart_retraite
admission
12 Avril 201612/04/2016
De: Didier Janci
conseiller économique hors classe et secrétaire général du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
Objet:
d'exercer
par intérim, les fonctions de directeur général du GENES
Remplace:M. Antoine Frachot
Groupe:
date_debut="2016-04-12"
charge
12 Avril 201612/04/2016
De: Marie-Thérèse (Edith)
Richard, inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale de la protection des populations du Rhône, placée dans la position de temps partiel à 80 % depuis le
1er janvier 1995
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Avril 201612/04/2016
De: Nicolas RAMI
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Bretagne
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: François STEVENIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
12 Avril 201612/04/2016
De: MINGUEZ (Véra, Line)
ayant pour nom d'usage MINGUEZ-MAURIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: MINGUEZ (Véra, Line)
Objet:
ayant pour nom d'usage MINGUEZ-MAURIN, notaire associée
membre de la société civile professionnelle Véra MINGUEZ-MAURIN et Florent PAREILLEUX, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
Montpezat-de-Quercy (Tarn-et-Garonne)
Groupe:
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: MAURETTE (Sébastien, Henri, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle CARPENTIER-GÉRAULT et MAURETTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nesle (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: PERSICO (Jean-Michel, Luc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian RENARD - Mathilde RENARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: RENARD (Christian, Jean, Eugène)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian RENARD - Mathilde RENARD, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: ZIEGLER (David, Patrice)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Magali ALBERT, Jean-Michel PERSICO, Edith LACROIX, Michel PEROZ, huissiers de justice associés société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: RIZZI (Diego, Roberto, Manuel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Magali ALBERT, Jean-Michel PERSICO, Edith LACROIX, Michel PEROZ, huissiers de justice associés société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: LECLERC (Philippe, Michel, Edouard)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: ACCOCEBERRY (Anne, Catherine, Odile), épouse FABER
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: LECLERC (Philippe, Michel, Edouard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Fénétrange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: ACCOCEBERRY (Anne, Catherine, Odile), épouse FABER
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bouxwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: MAURETTE (Sébastien, Henri, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Hubert CHOPARD, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Modane (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: CHOPARD (Hubert, Yves, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Hubert CHOPARD, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Modane (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: DELAMOTTE (Julie, Armande, Simone)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Isabelle MEYER, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: DELAMOTTE (Julie, Armande, Simone)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Isabelle MEYER, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: Reymond (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
12 Avril 201612/04/2016
De: Reymond (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Avril 201612/04/2016
De: Pouget (Bernard)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
12 Avril 201612/04/2016
De: Pouget (Bernard)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Avril 201612/04/2016
De: Sorbe (Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
12 Avril 201612/04/2016
De: Sorbe (Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Avril 201612/04/2016
De: Patrick AUBERT
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
sous-directeur de l'observation de la solidarité à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics, du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
duree="un an"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Sabine FOURCADE
administratrice civile hors classe, inspectrice générale des affaires sociales en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Thomas DEROCHE
Objet:
conseiller en charge des établissements sanitaires et médico-sociaux au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Philippe PUCHEU
Objet:
conseiller en charge des établissements sanitaires et médico-sociaux au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: Nicolas Prisse
Objet:
conseiller en charge de la santé publique au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Nicolas PRISSE
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseiller en charge de la santé publique
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Magali GUEGAN
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseillère en charge des questions de société, des droits des usagers et des populations vulnérables
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Morgane LENAIN
Objet:
membre de l'Observatoire de l'inclusion bancaire
représentante des associations œuvrant dans le domaine de la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale, des associations de consommateurs et des associations familiales
Sur proposition de la présidente de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:Mme Marie-Andrée BLANC
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Jean-François STOLL
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, délégué du directeur général des finances publiques pour l'interrégion Ile-de-France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, alinéa 2, de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-06-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Avril 201612/04/2016
De: Stéphane OGER
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Gers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Avril 201612/04/2016
De: Laurent Tapadhinas
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Roger Genet
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Mireille Riou-Canals
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Pascale Briand
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Pascale Briand
Objet:
présidente de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Groupe:
president
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Yves Lecointe
62e section, ancien président de l'université de Nantes
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des professeurs des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Philippe Augé
2e section, président de l'université de Montpellier
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des professeurs des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Alain Samuel
27e section, ancien directeur de composante, université de la Méditerranée - Aix-Marseille-2
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des maîtres de conférences
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Olivier Prévôt
70e section, directeur de l'IUT de Belfort-Montbéliard
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des maîtres de conférences
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Yvan Leray
6e section, directeur de l'IUT de Brest
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des maîtres de conférences
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Etienne Parizet
60e section, Mécanique, génie mécanique, génie civil
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Olivier Oudar
65e section, Biologie cellulaire
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Vincent Nougier
74e section, Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Thierry Mulder
36e section, Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléo-biosphère
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Georges Landa
28e section, Milieux denses et matériaux
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Philippe Briet
25e section, Mathématiques
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Alain Ayong Le Kama
5e section, Sciences économiques
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Yves Artur
87e section, Sciences biologiques pharmaceutiques
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Damien Sauze
5e section, Sciences économiques
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Philippe Reynaud
60e section, Mécanique, génie mécanique, génie civil
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Dorian Petit
27e section, Informatique
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Philippe Espeau
85e section, Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Nicolas Bertrand
65e section, Biologie cellulaire
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Hélène Pauliat
2e section, présidente de l'université de Limoges
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des professeurs des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Marie-Pierre Mairesse
6e section, ancienne présidente de l'université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des professeurs des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Pascale Garcia
68e section, vice-présidente Conseil Scientifique de l'université de la Rochelle
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des professeurs des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Fabienne Blaise
8e section, présidente de l'université Lille 3
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des professeurs des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Natacha Vigné
2e section, vice-présidente CEVU - en charge des formations de l'université de Saint-Etienne
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des maîtres de conférences
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Laurence Hafemeister
61e section, directrice de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des maîtres de conférences
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Christine Gangloff-Ziegler
70e section, présidente de l'université de Haute-Alsace
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
b) Membres nommés par la ministre
Collège des maîtres de conférences
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Sophie Saffi
14e section, Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Annie-Claude Gaumont
32e section, Chimie organique, minérale, industrielle
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: France Drummond
1re section, Droit privé et sciences criminelles
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Sylvie Crogiez-Petrequin
21e section, Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Malgorzata Smorag-Goldberg
13e section, Langues et littératures slaves
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Nathalie Pinede
71e section, Sciences de l'information et de la communication
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Celine Pauthier
3e section, Histoire du droit et des institutions
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Charlotte Hurel
31e section, Chimie théorique, physique, analytique
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Carole Gaulard
29e section, Constituants élémentaires
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Anne Denis
16e section, Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Isabelle Brenon
35e section, Structure et évolution de la Terre et des autres planètes
Objet:
membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante
a) Membres désignés par tirage au sort
Deuxièmes vice-présidents de section du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Nicolas CHARDIN
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement public du Parc national des Calanques
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Thierry Durand
directeur adjoint de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Objet:
par intérim des fonctions de directeur de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Groupe:
charge
12 Avril 201612/04/2016
De: Gilles Favret
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
membre titulaire de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
représentant du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean Lamy
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Jean-Marie CAMBACÉRÈS
Objet:
membre de la commission consultative chargée d'examiner les candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France
représentant du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Jean-Louis Chaussade
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
2° Au titre des entreprises
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Pascal Breton
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
2° Au titre des entreprises
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Denis Baupin
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
Remplace:Mme Marie-Guite Dufay
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Catherine Barbaroux
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
2° Au titre des entreprises
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Emmanuel DURU
directeur adjoint du cabinet, nommé le
18 février 2016
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Pierre BERGÈS
directeur du cabinet, nommé le
12 février 2016
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Delphine CERVELLE
cheffe de cabinet, nommée le
1er mars 2016
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Fabien Sudry
directeur du cabinet, nommé le
12 février 2016
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Pierre Bergès
directeur adjoint du cabinet, nommé le
12 février 2016
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Marie-Laure Gadrat
cheffe de cabinet, nommée le
12 février 2016
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Sophie Duval-Huwart
directrice adjointe du cabinet, nommée le
12 février 2016
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Alain WEBER
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
des fonctions d'inspecteur général ressources humaines pour les secteurs « direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature » et « direction des pêches maritimes et de l'aquaculture »
Groupe:
charge
12 Avril 201612/04/2016
De: Viviane MAKOUGNI
Objet:
Technicien de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Caterina DONATI
Objet:
Professeur des universités 2ème classe
professeur
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Olivier BONAMI
directeur par intérim de l'unité UMR7110
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Corinne PINEL
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR 5588 intitulée LIPHY
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Christoph Sorger
directeur de l'INSMI
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant création du LIA IFPM conclue entre l'UP7, l'IMSc et le CNRS
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant création du LIA IFPM conclue entre l'UP7, l'IMSc et le CNRS"
délégation de signature
12 Avril 201612/04/2016
De: Jean-Luc Biarotte
ingénieur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'IN2P3 en charge du domaine « Accélérateurs et Technologies »
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Sylvain David
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'IN2P3 en charge de l'interdisciplinarité
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Sylvain David
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'IN2P3 en charge des accélérateurs et des recherches aux interfaces
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: Sylvain David
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'IN2P3 en charge de l'interdisciplinarité
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Sylvain David
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'IN2P3 en charge des accélérateurs et des recherches aux interfaces
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.