12 Mai 1994

De: André (Patrick)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie et du ministère du budget dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
duree="deux ans"
détachement
12 Mai 199412/05/1994
De: Bach (Christine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Coullaud, Christian Lenoir, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Herbelin (Joëlle)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
détachement
12 Mai 199412/05/1994
De: Bourel (Annette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Galabert (Micheline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-09-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Jean-Luc Vivet
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Patrice Vermeulen
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'économie (direction du Trésor)
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
chef de la mission économique et financière à Tunis
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jean-Philippe Vachia
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jean-Luc Uguen
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jacques Tournier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jacques Tenier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Michel Rasera
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Guillaume Prache
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
directeur à la direction Economie-organisation du secteur agronomie de Rhône-Poulenc
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Bruno Ory-Lavollée
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
directeur général du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jean Gautier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la ville de Paris
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
directeur de l'architecture
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Patrick Galouzeau de Villepin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Banque nationale de Paris
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
sous-directeur de direction générale puis de directeur du groupe de la région Basse-Normandie
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jérôme Gallot
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère du budget afin d'exercer des fonctions de chef de bureau à la direction du budget
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jean-Pierre Bonin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jean-Yves Bertucci
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Eve Darragon
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Marie-Louise Aubin-Sauliere
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Dominique de Combles de Nayves
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
consul général de France à Québec
Groupe:
consul="Québec"
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: de Combles de Nayves
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
12 Mai 199412/05/1994
De: Vermeulen
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
12 Mai 199412/05/1994
De: Prache
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
12 Mai 199412/05/1994
De: Ory-Lavollée
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
12 Mai 199412/05/1994
De: Gautier
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
12 Mai 199412/05/1994
De: Galouzeau de Villepin
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
12 Mai 199412/05/1994
De: Gallot
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
12 Mai 199412/05/1994
De: Rouyer (Christian, Pierre, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Le Boucher d'Hérouville (Raoul, Marie, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Petitrenaud (Jacques, Pierre, Simon)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Colcomb (Bernard, Jacques, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Pouliquen (Jean-François)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Jondet (Alain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Combes (Francis, Jacques, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Romain (Pierre, Robert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Leygonie (Jean, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Durieux (Bernard, Marie, Michel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
au grade de général de brigade
date_debut="1994-08-22"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Crouinaux (Jean-Claude, Fernand, André)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
au grade de général de brigade
date_debut="1994-08-22"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Grenard (Claude, Philippe, François)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
au grade de général de brigade
date_debut="1994-08-12"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Constance (Norbert, Paul, Augustin)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
au grade de général de brigade
date_debut="1994-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Amiral
Objet:
chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Douin (Jean-Philippe)
Général d'armée aérienne
Objet:
chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des réserves du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Ferret (Jean, Noël, François)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
commandant l'école nationale des officiers de réserve du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
ecole="École nationale des officiers de réserve du service de santé des armées"
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Rannou (Jean, Théophile)
Général de corps aérien
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1994-06-15"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Seimandi (Joseph, Albert)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
général adjoint au général commandant le commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Picco (Jean-Paul, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant en second le commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Paqueron (Gérard, Robert, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant le commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Leygonie (Jean, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
assistant pour les affaires générales auprès du directeur des applications militaires
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Lefaudeux (François, Louis, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
date_debut="1994-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Ferret (Jean, Noël, François)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Mai 199412/05/1994
De: Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Mai 199412/05/1994
De: Barabé (Pierre, Georges)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Mai 199412/05/1994
De: Allard (Philippe, Christian, Roger, Marie, Joseph)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Mai 199412/05/1994
De: Prieux (Jean-Pierre, Jacques)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Mai 199412/05/1994
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la Marine
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Mai 199412/05/1994
De: Douin (Jean-Philippe)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Mai 199412/05/1994
De: Haguenauer (Gérald)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Courtade (Claude, Pierre, Henri)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Bruneaux (Jackie, Eugène, Alfred, Camille)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Toumelin (Raymond, Joseph, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Le Bretton (Gérard, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Burlett (Dominique)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de la matière
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
suppleant
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Bouard (Jean-Bernard)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion publique
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
suppleant
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Sengès (Bertrand)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
suppleant
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Voinot (Mary-Jean)
général d'armée, inspecteur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Carrère (Gilbert)
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, préfet
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Nielly (Jean-Yves)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement à l'école
Section Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Uguen (Daniel)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement à l'école
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Le Palud (Marc)
professeur, écoles de Coëtiquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement à l'école
Section Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Poumeau de Lafforest (Michel)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de la matière
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Claverie (Jacques)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de la matière
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Bertel (Louis)
professeur, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences de la matière
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Lemaire (Gilles)
lieutenant-colonel (TA), écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Boizot (Jean-Michel)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Auverlot (Daniel)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Arnault de la Ménardière (Gilles)
maître des requêtes au Conseil d'Etat. Suppléant
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Thiriet (Jean-Michel)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion publique
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Nielly (Jean-Yves)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion publique
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Hoffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion publique
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Mourrut (Jean-Louis)
colonel, chef du service historique de l'armée de terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Titulaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Mininno (Joseph)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: de Broissia (Flavien)
colonel, inspection générale des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Rapporteur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1991-1994"
composition
12 Mai 199412/05/1994
De: Giroux (Daniel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
12 Mai 199412/05/1994
De: Bouchier (Yvan)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
détachement
12 Mai 199412/05/1994
De: Pigree (Henri, Paul, Gabriel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Pigree, Guy Anizon et Michel Trichereau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
12 Mai 199412/05/1994
De: Mazet (Régis, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonctions à l'Office national des forêts (service départemental des Pyrénées-Orientales)
Groupe:
date_debut="1994-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Molina (René)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Rolland (Henri, Jean-Marie, Edouard)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
12 Mai 199412/05/1994
De: Molina (René)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Henri Rolland et René Molina, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
12 Mai 199412/05/1994
De: Soumet (Jean-François)
administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:
au ministère de l'économie et au ministère du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1994-03-01"
duree="deux ans"
affectation
12 Mai 199412/05/1994
De: Gibert (Bruno)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du conseil général du département de l'Essonne
directeur général adjoint des services départementaux
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-03-14"
duree="deux ans"
détachement
12 Mai 199412/05/1994
De: Jacques Fournier
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
président du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
date_debut="1994-05-06"
conseil_administration
réintégration
12 Mai 199412/05/1994
De: Genty (Christiane)
Objet:
assesseurs représentant les employeurs et travailleurs indépendants près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
12 Mai 199412/05/1994
De: Corman (Valérie)
Objet:
assesseurs représentant les employeurs et travailleurs indépendants près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
12 Mai 199412/05/1994
De: Aulnoye-lez-Valenciennes (Nord)
cadastrées section AD nos 581 à 583 pour une superficie totale de 5 524 mètres carrés, tels, au surplus, que lesdits immeubles figurent sur le plan annexé audit arrêté (1). Ces immeubles
Objet:
au tableau général des propriétés de l'Etat sous le numéro 592-02672 à la rubrique Enseignement supérieur (services extérieurs)
inscription
12 Mai 199412/05/1994
De: Gustave Defrance
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Henri Legrand
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Soutou (Pierre)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
haut fonctionnaire de défense du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jean-Charles Durrenberger
Objet:
président-directeur général du Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine
Groupe:
duree="trois ans"
president
renouvellement
12 Mai 199412/05/1994
De: Jacques Faure
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Albanie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Estonie
Remplace:M. Jacques Huntzinger
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Estonie"
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Merlin-Desmartis (Marie)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
12 Mai 199412/05/1994
De: Francis Idrac
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Jean-Marie Delarue
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Ohlmann (René)
directeur de 2e classe du centre de détention de Toul
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1994-01-01"
promotion
12 Mai 199412/05/1994
De: Le Floch-Fournier (Janine)
administrateur civil, affectée dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
au titre de la mobilité
date_debut="1994-02-01"
duree="deux ans"
affectation
12 Mai 199412/05/1994
De: Nowak (Raynald, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Bauche (Françoise, Marie, Renée), épouse Nissen
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Michel Reveyrand
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Eustache
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Thierry Francq
administrateur de l'I.N.S.E.E. à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Eustache
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Steunou (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Delcros (Bertrand)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
12 Mai 199412/05/1994
De: Mage (Sylvain)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sur un emploi de chargé de mission auprès du Commissariat général du Plan
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
duree="deux ans"
détachement
12 Mai 199412/05/1994
De: Mieussens (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Groupe:
date_debut="1994-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Mai 199412/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.