12 Juin 2003

De: Weber (Emmanuel, Pierre, Frédéric)
Objet:
au grade de médecin
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien titulaire d'une capacité d'aide médicale urgente
date_debut="2003-07-01"
duree="deux ans"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De:
Marie-Françoise Bechtel de ses fonctions de membre du conseil d'administration de l'Ecole
Objet:
nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2003-02-28"
cessation de fonction
12 Juin 200312/06/2003
De: José Garcia
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2003-06-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Marc Bleuse
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
radiation
12 Juin 200312/06/2003
De: Marc Bleuse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
date_debut="2003-07-01"
inspecteur_general="Création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
depart_retraite
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Yvonne Berard
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-08-03"
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Pierre Curmi
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire en science du sol à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
professeur="Chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Fabrice Lacroix
administrateur civil, adjoint au chef du bureau 4 B à la direction du budget
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé du budget
suppléant
Remplace:M. Patrick Gaussent
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Laurent Garnier
administrateur civil, chef du bureau 4 B à la direction du budget
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Stéphane Brimont
Groupe:
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Pascale Gignoux
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-08-31"
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Colin Tinsley
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire en génétique moléculaire et affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
professeur
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Robert Mose
fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er février 2002
à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Objet:
dans le même établissement
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en hydraulique et mécanique des fluides
date_debut="2003-02-01"
titularisation
12 Juin 200312/06/2003
De: Hervouët (Marc, Michel, Marie, Sylvain)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en gastro-entérologie et hépatologie
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Valadon (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de formateur des unités de recherches dans le cadre de la lutte contre la pédocriminalité auprès de la région de gendarmerie Est de Metz
Groupe:
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Henri Jungblut
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale du Caire
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Bertrand Zipfel
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Yaoundé
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Samuel Kondo Njanga
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Yaoundé
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Robert Coron
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Yaoundé
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Guy Wildenstein
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean-Paul Picot
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Christophe Monier
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean Lachaud
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Charles Balesi
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Antoine Valenza
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tunis
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Claude Cavasino
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tunis
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Patrick Martin
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Claude Mac Gaw
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Michel Ducaud
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Xavier Desplanques
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Gérard Michon
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de San Francisco
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Edouard Mayoral
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de San Francisco
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Claude Girault
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de San Francisco
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Gilles d'Agescy
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Guy Savery
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean Ouradou
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Wladimir Chostakoff
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: André Cadot
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean-Louis de Quelen
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Pretoria
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Didier Ricci
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Niamey
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Marc Etienne
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Niamey
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Eric Granry
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Nairobi
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Bernard Pelletier
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Emmanuel Marcilhacy
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: François Lubrina
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Gérard Signoret
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Mexico
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Gilbert Beraud
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Mexico
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean-François Meunier
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Lomé
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Eric Messerschmitt
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Libreville
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Maurice Courcier
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Libreville
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: André Massida
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Djibouti
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Bruno Dell'Aquila
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Djibouti
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: François Chappellet
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Dominique Brette
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Hassan Bahsoun
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Richard Alvarez
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Gabriel Lafaverge
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Caracas
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Joël Doglioni
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Caracas
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean Bottagisio
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Caracas
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Bertrand Roullet de la Bouillerie
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Buenos Aires
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Pierre Sayag
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brazzaville
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Denis Viala
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brasilia
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jacques Janson
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Ottawa
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Daniel Brignoli
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Ottawa
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean-Pierre Boue
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Ottawa
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Tassadit Radya Rahal
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Alger
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean Donet
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Alger
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Karim Dendene
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Alger
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Teric Boucebci
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Alger
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Renée Blandin
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale du Caire
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Nicole Chaaban, née Dupuch
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Yaoundé
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Nicole Hirsch
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Marie-Claude Bakhtri, née Motret
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tunis
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Nicole Domino
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Port-au-Prince
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Eve Hidalgo-Mandirac
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Nouakchott
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Marie-Hélène Beye
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Niamey
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Christine Auclair
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Nairobi
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Françoise Tetu Delabsade, née Barrière
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Brigitte Sauvage
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Marie-Hélène Pontviane
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Mexico
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Claire Durand, née Meyer
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Lomé
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Virginia Pages
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Libreville
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Marie-Christine Haritcalde
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Buenos Aires
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Michèle Goupil
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Buenos Aires
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Thérèse Paraiso, née Planes
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brazzaville
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Souad Madeleine Katende
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brazzaville
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Anne-Marie Maculan
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brasilia
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Françoise Lindemann
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brasilia
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Jean-Pierre Girard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2003-07-24"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Edith Courriere
attachée principale à la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ile-de-France
Objet:
régisseuse d'avances auprès de ladite direction
Remplace:M. Pascal Monte
Groupe:
date_debut="2003-06-13"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Simard (André)
avocat général près cette cour d'appel de Fort-de-France
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:M. Guers (Jules)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Fort-de-France"
désignation
12 Juin 200312/06/2003
De: Samuel (Serge)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France, suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:M. Desert (Marc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Fort-de-France"
désignation
12 Juin 200312/06/2003
De: Barthod (Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur des espaces naturels à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction de la nature et des paysages)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Anne Mondoloni
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions auprès de la Banque nationale
inclus
Groupe:
date_debut="2002-11-04"
date_fin="2006-01-26"
cour_comptes
détachement
12 Juin 200312/06/2003
De: Pascal Monte
attaché à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Fabrice Bergeron
Groupe:
date_debut="2003-06-16"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Philippe Castro
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Nelly Rome
chargée d'études documentaires principale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-06-04"
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Denise Remy
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en chirurgie des animaux de compagnie dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Jacqueline Silvestre
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-08-04"
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Denise Breton
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-07-15"
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Claire Chenu
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire en sciences du sol (dynamique de la matière organique et interactions organo-minérales) et affectée à l'Institut national agronomique
directrice de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
professeur="Directrice de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Lefranc (Maryse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice des postes et télécommunications hors classe, affectée à La Poste
Groupe:
date_debut="2003-07-03"
depart_retraite
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Marque (Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant du ministre chargé du budget
Membre suppléant
Remplace:M. Montagnat-Rentier (Gilles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Ulmann (Yves)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant du ministre chargé du budget
Membre titulaire
Remplace:M. Brunhes (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Marchand (Olivier)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Marais (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Bernard (Jean-Patrick)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Durr (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 1er échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Maurel (Françoise)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 1er échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Zing (Emmanuel, Philippe, Daniel)
Objet:
au grade de médecin
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en rhumatologie
date_debut="2003-11-01"
duree="deux ans"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: André Thien Ah Koon
député de la Réunion
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
charge
12 Juin 200312/06/2003
De: Larrarte Orozco (Maria, Virginia), épouse Schoen
Objet:
au grade de médecin
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien titulaire d'une capacité d'aide médicale urgente
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Bescond (Benoît, Frédéric, Jean-Marie)
Général de brigade
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 4
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
12 Juin 200312/06/2003
De: Varenne-Paquet (Jean-Paul)
Colonel des transmissions
nommé commandant de la brigade de transmissions et d'appui au commandement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Sellier (André, Robert)
Colonel du train
nommé commandant de la brigade logistique n° 2
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Pecchioli (Gérard, André)
Colonel du génie
nommé commandant en second des écoles de Coëtquidan
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Lassus Saint-Geniès (Bruno, Marie, Louis, Xavier)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
nommé commandant de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Dorange-Pattoret (Claude, Jean-Marie)
Colonel du génie
nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant de la brigade du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Augier de Crémiers (Robert, Dominique, Marie)
Colonel de l'infanterie
nommé gouverneur militaire de Nancy, commandant de la 4e brigade aéromobile
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Tilly (Philippe, Claude)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé commandant de la force aérienne de combat
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Libat (Bernard, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective et chef du service d'architecture des systèmes de forces de la délégation générale pour l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Rémy (Gérard, Maurice)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Moreau (Jean-Loup)
Général de brigade
nommé commandant de l'état-major de force n° 3
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Hotier (Jean-Luc, Pierre, Laurent)
Général de brigade
nommé commandant de l'état-major de force n° 2
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Bezacier (Gérard, René, Yves)
Général de brigade
nommé adjoint « doctrine » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Le colonel du train Lony (Maurice, Eugène, Guy)
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Brachet (Christian, Jean, Auguste)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
12 Juin 200312/06/2003
De: Meille (Robert, Georges, Gaston)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Martel (Joël, Régis, Christian)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « plans-finances » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Lochet (René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
inspecteur technique de l'armée de l'air
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Dubourdieu (Louis, René, Marie)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Desvignes (Jean, Louis, Antonin)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant la formation de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Delort (Dominique)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant de la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Delochre (Jean-François, Paul, Marcel)
Général de brigade
Objet:
adjoint « enseignement » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Bouteiller (Thierry, Frédéric)
Général de division de
Objet:
général adjoint major au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Allard (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force n° 3
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Païtard (Xavier, Marie, Maurice)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Atlantique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Launay (Jean-Louis, Henri, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école supérieure et d'application du matériel
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure et d'application du matériel"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Chinouilh (Jean-Loup)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école supérieure et d'application du génie
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure et d'application du génie"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Bagaria (Damien, Jacques, Barthélémy)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école supérieure et d'application des transmissions
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure et d'application des transmissions"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Wirth (Jean-Philippe, Marie, Bernard)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Thonier (Jean-Paul)
Général de brigade
Objet:
commandant de la 9e brigade légère blindée de marine
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Salvignol (Bernard, François, Maurice)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant supérieur des forces armées en Guyane
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Flichy (Gaël, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Canicio (Jean-François, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint territorial au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne et officier général de la zone de défense Est
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Bidard (Alain, Claude, Jacques)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Rossignol (Olivier, Raymond, Philibert, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des relations internationales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Joana (Pierre, Michel)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Asencio (Michel)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2003-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
12 Juin 200312/06/2003
De: Perez (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Moinard (Albert, Lucien)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Boissac (Bernard, Daniel)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Blanchet (Jean, Louis, Charles)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Juin 200312/06/2003
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-05-30"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
12 Juin 200312/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.