12 Juin 2004

De: Jean-Pierre Wattiez
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-Jacques Triplet
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: André Delhaye
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Robert Dechelle
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-Claude Sardin
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Confédération générale des travailleurs
Remplace:Mme Sylvie Lorin
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Michel Hermand
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Remplace:M. Michel Leroux
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: François Decool
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Christophe Rigo
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: René Lemesre
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Philippe Lambecq
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Dominique Bracq
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries textiles
Titulaire
Remplace:M. Jean-Loup Leclercq
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Denis Soirfeck
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries de traitement de surface des métaux
Titulaire
Remplace:M. André Sommerfelt
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-Yves Leroy
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Pierre Girard
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lafosse (Jean)
est démissionnaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
membre suppléant représentant la section régionale Normandie-mer du Nord au groupe production secteur I
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lecossois (David)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Couetoux (Loïc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Leveque (Emmanuel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Remplace:M. Lafosse (Jean)
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Bessière (Michel)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Gloppe (Isabelle)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire de 2e classe
Objet:
directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Juin 200412/06/2004
De: Buszkowski (Thierry)
de la SNCF
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
2
représentant de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:M. Kulawinski (Robert)
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Babé (Francis)
de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
1
représentant des transporteurs, des transporteurs-distributeurs et des loueurs
Remplace:M. Freytag (Benoît)
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
d'importance vitale
Groupe:
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Henri-Claude Cousseau
conservateur général du patrimoine, directeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
ecole
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: François Baratte
professeur d'archéologie de l'antiquité tardive à l'université Paris-IV (Paris-Sorbonne)
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
ecole
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Leone (Albert)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du personnel suppléant
Remplace:M. Chaudre (Fabien)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Emmanuel Lopez
agent contractuel
Objet:
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
date_debut="2004-06-15"
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Macia (Annette)
agente administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
suppleant
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lallemand (Bernard)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Szlovak (Francine, Jeanne), épouse Arnal
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2004-10-04"
radiation
12 Juin 200412/06/2004
De: Ecoffey (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Dubray (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Vallée (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Ripart (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Reneric (Jean, Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Personnic (Serge)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Orcel (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Mick (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Meurice (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Mercier (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Martin (Patrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lespargot (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lemoine (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lebargy (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Labetoulle (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Fleury (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Doan (Serge)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Derambure (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Defebvre (Luc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Cortet (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Combe (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Choisy (Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Capdevilla (Xavier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Bailly (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Zazoun (Lydie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Naud (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Marion (Marie, Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Le Palec (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Gaertner (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Buisson (Christiane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Becchio (Mireille)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Aubin Auger (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Tinland (Jean-Luc)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la direction générale de l'aviation civile
Remplace:M. Moraillon (Hervé)
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Simon (Thierry, Camille)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Barbier, Morin et associé, notaires associés
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Gille (Laurence, Simone, Catherine), épouse Torre
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard Barbier et Jean-Luc Morin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Denis Samuel-Lajeunesse
Objet:
représentant permanent de l'Etat au conseil de surveillance de CNP Assurances
Remplace:M. Jean Bassères
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Vernier (Gilles)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Mutin (Pascal)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Mathieux (Sébastien)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Mantin (Xavier)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Lefort (Olivier)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Geslot (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Faugeron (Michel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Derrien (Yann)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Buscot (Xavier)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Bougit (Philippe)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Allain (Olivier)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Vernier (Céline)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Vaucher (Rachel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Fasulo (Céline)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: Conte (Dorothée)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
12 Juin 200412/06/2004
De: François Tisne
Objet:
secrétaire général adjoint
délégation de signature
12 Juin 200412/06/2004
De: François Tisne
Objet:
secrétaire général adjoint, la même
délégation de signature
12 Juin 200412/06/2004
De: Thierry Delmer
Objet:
ingénieur des travaux publics de l'Etat, en vue de la signature de bons de commande concernant les dépenses de fonctionnement de la grande chancellerie et des maisons d'éducation, dans la limite de 1 000 EUR (TTC)
délégation de signature
12 Juin 200412/06/2004
De: Serge Conte
Objet:
chef des services de l'administration générale
délégation de signature
12 Juin 200412/06/2004
De: François Tisne
secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Objet:
au nom du grand chancelier de la Légion d'honneur
les actes et décisions relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, les titres de perception ainsi que tous les actes liés à l'exécution du budget et autres pièces comptables concernant l'administration centrale de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des maisons d'éducation
autorite_delegation="Grand chancelier de la Légion d'honneur"
délégation de signature
12 Juin 200412/06/2004
De: Silicani (Jean-Ludovic)
conseiller d'Etat
Objet:
président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
president
renouvellement
12 Juin 200412/06/2004
De: Guerder (Pierre)
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
duree="trois ans"
cour_cassation
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-François Jarrige
conservateur général du patrimoine, président de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
2. Un membre du corps des conservateurs
ou des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Alain Schnapp
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Roland Recht
professeur au Collège de France
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean Guéguinou
ambassadeur de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-Yves Audouin
préfet, conseiller maître à la Cour des comptes en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Maria Van Berge-Gerbaud
directrice de la fondation Custodia, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Charron (Bernard)
Objet:
rapporteur général auprès de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions.
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Le Court de Béru (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
fonctionnaire de catégorie A
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Weber (Rémy)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Villain (Michel)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Vagnier (Rémi)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Trouilhet (André)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Suzanne (Ivan)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Schmitt (Philippe)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Rongere (Bernard)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Proust (Richard)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Perrollaz (Jean)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Montaut (Olivier)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Mille (Hervé)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Martin (Arnaud)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Maire (Frédéric)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lyraud (Pascal)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lemoine (Henri)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Laurent (Jean-Pierre)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Laffon (Jean-Pierre)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jeu (Hubert)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Guittard (Alain)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Fournet (François)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Dosset (Christian)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Claisse (Michel)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Bucquet (Pascal)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Brahhammer (Michel)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Bernard (Michel)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Bernard (Gilles)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Tessier-Viennois (Agnès)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Scourzic (Janine)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
officiers
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-Pierre Gualezzi
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Juin 200412/06/2004
De: Sandrine Bonnamich
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre
date_debut="2004-06-07"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
nomination
12 Juin 200412/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.