12 Juin 2015

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Colette Vallat
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de recherche pour le développement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Maurice Renard
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de recherche pour le développement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Odile Boyer
Objet:
directeur général des services (DGS) de l'université de la Polynésie française (groupe III) du 1er juin 2015 au
31 mai 2017
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Antiquité (LCA)
ou de LV3 ne peut être choisi
au titre de l'enseignement obligatoire au choix et
au titre de l'option facultative. (h) Enseignements assurés uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole
Objet:
dans l'horaire de cette discipline. Pour les élèves ayant choisi un enseignement complémentaire d'EPS de quatre heures, les TPE peuvent porter sur l'EPS. (f) Au choix parmi : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. En série L, les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non. (g) Un même enseignement de langue et cultures de l'
Groupe:
intégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Annie COMTE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes
Groupe:
date_debut="2015-06-29"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Annie COMTE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes
Groupe:
date_debut="2015-06-29"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Evelyne LANDRE
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
suppleant
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Fabienne LAHEURTE
(RAPEZYNSKI)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Clarisse DOUGUET
(MIHELIC)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Evreux
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Evreux"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Lauriane MORETTO
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Evreux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Juin 201512/06/2015
De: Irène GALLIEN
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel, du 2 juillet au
31 décembre 2015
au tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Samir OUACHTATI
Objet:
membre à la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentant du Syndicat de la presse quotidienne nationale et
Remplace:Mme Marielle QUEMENER
Groupe:
date_debut="2015-05-28"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: BRUNELLE (Vincent, Jean, René)
architecte en chef des monuments historiques, cessera ses fonctions
pour cause de limite d'âge
Objet:
du corps des architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration
Groupe:
date_debut="2015-06-19"
corps="Architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration"
radiation
12 Juin 201512/06/2015
De: PONCELET (Etienne, Marie, Gabriel, Oscar)
architecte en chef des monuments historiques, inspecteur des patrimoines, cessera ses fonctions
pour cause de limite d'âge
Objet:
du corps des architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration
Groupe:
date_debut="2015-07-24"
corps="Architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration"
radiation
12 Juin 201512/06/2015
De: GRANGE-CHAVANIS (Jean-François, Albert)
architecte en chef des monuments historiques, cessera ses fonctions
pour cause de limite d'âge
Objet:
du corps des architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
corps="Architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration"
radiation
12 Juin 201512/06/2015
De: Nathalie APPERE
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Nathalie APPERE
députée d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat au sein du collège des élus et représentants locaux
députés
sur proposition de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Catherine TROALLIC
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Paul-François Vranken
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité désignée par les conseils de bassin viticole
Remplace:M. Jean-Marie Barillère
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Patrick Vasseur
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Remplace:M. Jérôme DESPEY
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-Marie Barillère
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les interprofessions des vins avec indication géographique
Remplace:M. Jean-Louis Saliès
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jérôme DESPEY
Objet:
président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
president
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Patrick Vasseur
Jean-Marie Barillère et Paul-François Vranken ainsi que celui des personnalités qualifiées nommées par le présent arrêté prendront fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-Paul PELLEGRIN
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Eric PAUL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernard NADAL
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean MOTTET
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Stéphane HÉRAUD
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Alain DUFAY
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Xavier de VOLONTAT
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Aymeric de BEAUVILLÉ
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Thierry COSTE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Denis CARRETIER
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Paul-André BARRIAT
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Christophe BAILLE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernard ARTIGUE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Véronique MONTEIL
personnalité exerçant ses activités dans le secteur de l'élevage des chevaux de trait et des races asines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Isabel CONAN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Anne-Marie SERIZIER
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directrice de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer
Groupe:
charge
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-François DELAGE
préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
date_debut="2015-06-29"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Pierre ORY
sous-préfet hors classe, sous-préfet du Havre
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Gers"
prefet_departement_code="32"
prefet
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-Marc SABATHE
préfet du Gers
Objet:
préfet de l'Aude
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Aude"
prefet_departement_code="11"
prefet
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Louis LE FRANC
préfet de l'Aude
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Indre-et-Loire"
prefet_departement_code="37"
prefet
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Nathalie MARTHIEN
préfète de l'Ariège
Objet:
préfète des Landes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Landes"
prefet_departement_code="40"
prefet
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-Philippe BERLEMONT
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne (groupe III)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Clémence PAJOT
Objet:
au comité d'orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains
représentante de structures locales intervenant en matière de violences faites aux femmes
Remplace:Mme Mélanie GRATACOS
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-Philippe VINQUANT
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général de la cohésion sociale
Groupe:
date_debut="2015-06-22"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Sabine Fourcade
Objet:
directrice générale de la cohésion sociale
Groupe:
date_debut="2015-06-22"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
12 Juin 201512/06/2015
De: Ailhas (Jean-Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
12 Juin 201512/06/2015
De: Ailhas (Jean-Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 201512/06/2015
De: Mireille COIANIZ
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'agence de santé de l'océan Indien
Remplace:M. Michel FONTAINE
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Patric JOUVE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Remplace:M. Jean-François PEIRO
Groupe:
ecole
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Catherine BROUARD-GALLET
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
Remplace:Mme Isabelle NICOLLE
Groupe:
president
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: POLLET (Marie-Christine, Joëlle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Olivier GOUR - Marie-Christine POLLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
12 Juin 201512/06/2015
De: POLLET (Marie-Christine, Joëlle)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Muriel Le Duc
secrétaire de la section sociale du Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire de la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Galle (Clémence)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Galle (Clémence)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Beugelmans-Lagane (Noémie)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Beugelmans-Lagane (Noémie)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Noire (Florence)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Noire (Florence)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Besse (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-08-16"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Besse (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Labouysse (David)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Labouysse (David)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Limoges
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Arnould (Joël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-08-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Arnould (Joël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Gilles (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Gilles (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Banvillet (Matthieu)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Banvillet (Matthieu)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Ouillon (Sylvain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-08-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Ouillon (Sylvain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: d'Haëm (Rudolph)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-07-15"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: d'Haëm (Rudolph)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Versailles"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: d'Argenson (Pierre-Henri)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en congé parental
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-10-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: d'Argenson (Pierre-Henri)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en congé parental
Objet:
aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Pilczer (Jean-Sébastien)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-07-31"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Pilczer (Jean-Sébastien)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Bougrine (Karima)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Bougrine (Karima)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Biju-Duval (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Biju-Duval (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Lacaïle (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-09-01"
réintégration
12 Juin 201512/06/2015
De: Lacaïle (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
affectation
12 Juin 201512/06/2015
De: Didier LE CORRE
vice-président au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 10e arrondissement
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Cyril CARDINI
auditeur du premier grade à la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Isabelle KLODA
vice-présidente au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Claire JOLY-BOHNERT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Stéphanie BARBOT
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Pascal CHAUVIN
conseiller à la COUR DE CASSATION
Objet:
COUR DE CASSATION
Président de chambre
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Patrick Laberche
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2015-05-04"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
radiation
12 Juin 201512/06/2015
De: Monchambert (Sabine)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
première vice-présidente de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Yeznikian (Olivier)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
premier vice-président à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Annie GALICHER
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Thomas Pertuiset
adjoint au sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Fréjus
représentants du ministre chargé des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: François Candiotti
chargé de mission à la mission Alpes-Pyrénées
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Fréjus
représentants du ministre chargé des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Thomas Pertuiset
adjoint au sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel du Mont-Blanc
représentants du ministre chargé des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: François Candiotti
chargé de mission à la mission Alpes-Pyrénées
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel du Mont-Blanc
représentants du ministre chargé des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Thierry Louis
secrétaire général de la mission Alpes-Pyrénées
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Fréjus
représentants du ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Laurent Probst
sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier du Fréjus
représentants du ministre chargé des transports
membre titulaire, vice-président de la délégation
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Thierry Louis
secrétaire général de la mission Alpes-Pyrénées
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel du Mont-Blanc
représentants du ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Laurent Probst
sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel du Mont-Blanc
représentants du ministre chargé des transports
membre titulaire, vice-président de la délégation
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Denis Norbert
chargé de domaine équipements et mise en sécurité des tunnels à la sous-direction de la gestion du réseau autoroutier concédé
Objet:
membres de la délégation française au comité de sécurité du tunnel du Mont-Blanc
représentants du ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Daniel Chemin
membre permanent de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Objet:
membres de la délégation française au comité de sécurité du tunnel du Mont-Blanc
représentants du ministre chargé des transports
membre titulaire, président de la délégation
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Denis Norbert
chargé de domaine équipements et mise en sécurité des tunnels à la sous-direction de la gestion du réseau autoroutier concédé
Objet:
membres de la délégation française au comité de sécurité du tunnel du Fréjus
représentants du ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Daniel Chemin
membre permanent de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Objet:
membres de la délégation française au comité de sécurité du tunnel du Fréjus
représentants du ministre chargé des transports
membre titulaire, président de la délégation
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Anne Tallineau
directrice générale déléguée
Objet:
pour assurer l'intérim des fonctions exécutives du président du conseil d'administration de l'Institut français
au plus tard
Groupe:
date_debut="2015-06-11"
date_fin="2015-07-15"
conseil_administration
désignation
12 Juin 201512/06/2015
De: Anne-Sophie de Gasquet
Objet:
conseillère diplomatie culturelle et d'influence
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Juin 201512/06/2015
De: Mélanie Pauvros
Objet:
conseillère études, prospective et Parlement européen
Groupe:
date_debut="2015-06-10"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Juin 201512/06/2015
De: SCHLUMBERGER (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-11-09"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
12 Juin 201512/06/2015
De: Denis Pietton
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Institut français et ambassadeur, chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France
Groupe:
date_debut="2015-07-15"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Antonin Baudry
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Institut français et ambassadeur, chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
12 Juin 201512/06/2015
De: Alain LE ROY
conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général du Service européen pour l'action extérieure
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
élévation
12 Juin 201512/06/2015
De: Radja Zemboulingame
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Radja Zemboulingame
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Radja Zemboulingame
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Jacques Loubière
assistant ingénieur
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Marie-Josée Martinon
adjointe administrative principale de 1re classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, pour valider les opérations relatives aux frais de déplacement dans l'application Argos
Objet:
l'agent ci-après désigné
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Nadine Royer
ingénieure de recherche de deuxième classe, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Nadine Royer
ingénieure de recherche de 2e classe, adjointe à la cheffe de bureau, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait, ainsi que pour signer ou valider dans l'application Argos tous états de frais entrant dans le champ de compétence de leur bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Nadine Royer
ingénieure de recherche de 2e classe, adjointe à la cheffe de bureau, pour effectuer les contrôles de supervision a priori ou a posteriori sur les opérations validées dans Chorus Formulaires
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Evelyne Houdoin
inspectrice de classe exceptionnelle des affaires sanitaires et sociales, cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Evelyne Houdoin
inspectrice de classe exceptionnelle des affaires sanitaires et sociales, cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Evelyne Houdoin
inspectrice de classe exceptionnelle des affaires sanitaires et sociales, cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Claudine Chevalerias
secrétaire administrative de classe normale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait, ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 163 « Jeunesse et vie associative »
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau des affaires administratives et financières
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Van-Thang Than
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et documents relevant des attributions du département comptable ministériel
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Denis Tchanou
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et documents relevant des attributions du département comptable ministériel
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Christine Rebeillard
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes et documents relevant des attributions du département comptable ministériel
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: ERNEWEIN (Anthony)
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Fabienne Daviet
administratrice civile hors classe, directrice adjointe de l'académie du renseignement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice de l'académie, tous actes, décisions et documents relatifs au fonctionnement administratif et financier de l'académie du renseignement, à l'exception de ceux portant sur la gestion du personnel
autorite_delegation="Directrice de l'académie"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Patrice LE VIGOUROUX
secrétaire général du Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CFE-CGC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande
Remplace:M. Raimond VERRIEUX
Groupe:
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Frédéric FAURE
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de l'IN2P3 du
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernadette PERICHON
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3, l'ensemble des actes visés à l'article 1®% à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Aurélie de SOUSA
adjointe au délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne ainsi qu'à
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3, l'ensemble des actes visés à l'article 1®% à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Aurélie De Sousa
adjointe au délégué régional
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Pascaline Toutois
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation, et à
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Aurélie De Sousa
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De:
Bernadette
Objet:
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Aurélie De Sousa
Ingénieure de recherche, adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du délégué régional tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision DEC153351DA] susvisée
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De:
Marie-
Objet:
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Francesca LEINARDI
directrice de l'unité GDS2755
Objet:
au nom du délégué
autorite_delegation="Délégué"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Christophe MARTIN
directeur par intérim de l'unité UMR8599
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Christophe MARTIN
directeur par intérim de l'unité UMR8599
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Edouard Jobet
exerce sa mission
conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453, ainsi qu'au paragraphe 1.4.3 de la circulaire n° MFPF1122325C susvisés
Objet:
assistant(e) de prévention au sein de l'unité mixte n°5096 intitulée Laboratoire Génome et Développement des Plantes
Groupe:
date_debut="2015-06-11"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Philippe Cavelier
Objet:
délégué régional de la circonscription
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Jérôme Paret
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Ana Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Christelle Le Moullec
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Philippe Cavelier
Objet:
délégué régional de la circonscription
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Jérôme Paret
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Ana Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°", à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Christelle Le Moullec
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Pascaline Toutois
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Pascaline Toutois
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Aurélie De Sousa
ingénieure de recherche
Objet:
adjointe au délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
à compter du 1° juin
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Aurélie De Sousa
ingénieure de recherche
Objet:
adjointe au délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
à compter du 1er juin
nomination
12 Juin 201512/06/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.