12 Août 1992

De: Jacomet (Humbert)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Monuments historiques)
conservateur de 2e classe
le conservateur stagiaire
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Charpentier (Jean-Louis)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
conservateur régional des monuments historiques de la région Rhône-Alpes
date_debut="1992-08-01"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Zodehougan (Edouard)
colonel, directeur adjoint du cabinet du ministre de la défense (Bénin)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Touzani (Ezzeddine)
capitaine de vaisseau, chef du bureau Budget de l'état-major de l'armée de mer (Tunisie)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Tatangue (Ali)
médecin-colonel, conseiller auprès du chef d'état-major des armées (Togo)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Seck (Pathé)
colonel, commandant la gendarmerie territoriale (Sénégal)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Salikou (Mohamed)
commandant, attaché de défense à Paris (Mauritanie)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Ratrimoarivony (Guy)
colonel, secrétaire général du ministère des forces armées (Madagascar)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: N'Doye (Ousmane)
colonel, chef d'état-major de l'armée de terre (Sénégal)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Mpay (Philippe)
colonel, directeur du budget et de l'équipement au ministère de la défense (Cameroun)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Mibarurwa (Michel)
colonel, chef d'état-major général des armées (Burundi)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Kone (Kafougouna)
colonel, ancien ministre de la défense (Mali)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Iorshase (Félix)
lieutenant-colonel, chef du bureau judiciaire de l'état-major des armées (Nigeria)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Fayama (Badaye)
lieutenant-colonel, commandant en chef du haut commandement des forces armées populaires (Burkina Faso)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Djibrine (Dassert)
colonel, ancien ministre de la défense (Tchad)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Dadele (Cohouvi, Basile)
colonel, directeur du cabinet militaire du Président de la République (Bénin)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Agyei (Emmanuel)
lieutenant-colonel, directeur des études à l'académie militaire d'Accra (Ghana)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Pahlawan (Jean-Louis)
colonel (terre), chef du bureau Logistique de la mission militaire de coopération
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Menard (Serge)
colonel, chef du bureau Afrique-Moyen-Orient de la direction de l'évaluation et de la documentation stratégiques (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Landrin (René)
colonel (terre), sous-chef d'état-major de la force d'action rapide
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Henry (Michel)
lieutenant-colonel, adjoint gendarmerie à la mission militaire de coopération
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Destremau (Thierry)
colonel (air), commandant la base aérienne 921
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Berthomieu (Jean-Pierre)
colonel (terre), cadre de l'Institut des hautes études de défense nationale
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Arino (Henri)
capitaine de vaisseau, chef du bureau Entretien-flotte à l'état-major de la marine
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Rochiccioli (Georges)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs civils
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Rey-Coquais (François)
ministre plénipotentiaire
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs civils
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Autie (Philippe)
administrateur civil hors classe au ministère de la coopération
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
AUDITEURS FRANCAIS
Auditeurs civils
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Ovono-Okoue (Norbert)
directeur Europe au ministère des affaires étrangères, de la francophonie et de la coopération (Gabon)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Kamba (Jean-Marie)
secrétaire général adjoint, chargé de la coopération au ministère des affaires étrangères et de la coopération (Congo)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Diarra (Pelkan)
directeur du cabinet du ministre de la défense (Côte-d'Ivoire)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Benchekroun (Abdelhamid)
conseiller des affaires étrangères, chef du service de l'Europe de l'Ouest (Maroc)
Objet:
auditeurs de la 7e session internationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Mandel (Sylvie)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
suppléant du président pour la même période
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Nony (Michel)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membres de la chambre de discipline
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Lefebure (Gérard)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membres de la chambre de discipline
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Lagauzere (Didier)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membres de la chambre de discipline
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Harle (Robert)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membres de la chambre de discipline
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Fratacci (Stéphane)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la chambre de discipline
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Delos (Daniel)
directeur de la propriété industrielle du groupe Usinor-Sacilor
Objet:
membres de la chambre de discipline
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Cazes (Jean-Marie)
directeur de la propriété industrielle de Rhône-Poulenc Chimie
Objet:
membres de la chambre de discipline
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Vestur (Hélène)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la chambre de discipline
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Gouge (François)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="deux ans"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Mathis (Claude)
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à l'université Strasbourg-I
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Ladier (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
5 novembre 1992
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Philippe de Castelbajac
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Lavau
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Loïc Rossignol
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Carminati
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Menard (Hugues, Jean, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Louis Caraes, Hugues Menard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ploudalmézeau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
12 Août 199212/08/1992
De: Benet (Elian)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
Au 4e échelon
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Maurel (Frédéric)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Legendre (Hervé)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Gouillard (Jean-Philippe)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Briaud (Gérard)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Soula (Claire)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Moutin (Sabine)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Millon (Marie-Claire)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Mestron (Ghislaine)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Massot (Laurence)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Kouzemine (née That)
(Ariane)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Hazera (Nathalie)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Guyomard (Fabienne)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Foucard (Chantal)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Chauvet (Claire)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Chalumeau (Nathalie)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Baudry (Marie-Christine)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale et de la culture et classés
date_debut="1992-04-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Sauzede (Bruno)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
date_debut="1992-01-01"
titularisation
12 Août 199212/08/1992
De: Lamartiniere (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Labaste (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Koleman (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Julien (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Janc (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Hugnot (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Herault (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Heerman (Wilfrid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Guillon (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Guerin (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Gruss (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Gerona (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Fourmoy (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Fouilloux (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Feitz (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Farenc (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Faganello (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Erawan (Dadang)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Engelvin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Duplantier (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Dunoyer (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Devaux (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Destremau (Axel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Desjean (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Delon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Delage (Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Decot (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Debruyne (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Debost (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Curt (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Cugnart (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Crepin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Coquette (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Cleriot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Chériaux (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Chaupin (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Chambolle (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Chakir (Abdellah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Calvy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Brossard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Briffaut (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Bove (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Bousquet (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Bouaziz (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Blaise (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Bisciglia (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Barreau (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Barras (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Armange (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Adiwijayanto (Florentinus)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Guedj (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Elmayan (Naïri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Daumas (Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Chamayon (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Carrou (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Carrere (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Auneau (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Peyvel (Pierre, André)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
12 Août 199212/08/1992
De: Sorieul (Gilbert)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Roger (Rudolph)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Malot (Jean-Claude)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Letronnier (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Leconte (Camille)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Laniesse (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Landry (Gilles)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Khorsi (Abdelaziz)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Glepin (Gérard)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Fournioux (Pascal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Desmettre (Francis)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Brochin (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Boussard (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Bougle (Jean-Louis)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Barreau (Gérard)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Ardhuin (Jean-Marc)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Simon (Nathalie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Piot (Chantal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Pinon (Josette)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Picandet (Sylvie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Lemonnier (Odile)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Lacroix (Michèle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Istace (Marie-Claire)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Gobert (Sophie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Fomoa (Jeannette)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Dizier (Annie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Di Giacomo (Gisèle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Bonnevie (Colette)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Badaire (Mireille)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Gaulard (Emmanuel, Pierre-Henri, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Gaulard, Philippe Sarthout, Gérard Lebeaut et Pascal Gueugnon, notaires associés
notaire
notaire_residence="L'Aigle (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Gaulard (Pierre, Emile, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Gaulard, Philippe Sarthout, Gérard Lebeaut et Pascal Gueugnon, notaires associés
notaire
notaire_residence="L'Aigle (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
12 Août 199212/08/1992
De: Chevalier (Jean, Jacques, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Lacoste et Marc Amouroux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Issoire (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Lacoste (Pierre, Jean-Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Lacoste et Marc Amouroux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Issoire (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
12 Août 199212/08/1992
De: Durand (Bernard)
ingénieur civil des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Rama (Régis)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-01"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Farjot (Robert)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-11-20"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Germain (Nicole)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-09-16"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Pintiaux (Hugues)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-03-01"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Vicari (Jeanne)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-17"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Lombardo (Philippe)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Pietri (Isabelle)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Heurteau (Micheline)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Peyvel (Pierre-André)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
12 Août 199212/08/1992
De: Delage (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Henry (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Blais (Dominique)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Peyvel (Pierre-André)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
cessation de fonction
12 Août 199212/08/1992
De: Jacques Bonnet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:
M. Charrier
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Geoffret (Georges)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-12-20"
détachement
12 Août 199212/08/1992
De: Roussel (Fernand, Auguste, Joseph, Rémi, Henri)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
12 Août 199212/08/1992
De: Dutemple (Daniel)
Objet:
notaires associés
membres de la société Fernand Roussel, Daniel Dutemple et Pascal Bonnet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Desvres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
12 Août 199212/08/1992
De: Perret (Bernard)
avocat général près la cour d'appel, titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Reims
Remplace:M. Jacomet (Fabrice)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Reims"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Lafont (Claude)
substitut du procureur général près cette cour d'appel, titulaire
suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Reims
Remplace:M. Sarcelet (Jean-Dominique)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Reims"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Thomas (Olivier)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Privat-Alingrin (Jean-Luc)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Gharzouli (François)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Gallee (Sébastien)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
date_debut="1992-03-01"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Desquines (Alain)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
date_debut="1992-03-01"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Barathe (Benoît)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
date_debut="1992-03-01"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Olivier-Lemoine (Annick)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
date_debut="1992-03-01"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Rogalle (Jean-Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
date_debut="1992-02-01"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Nabe (Baba)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
date_debut="1992-02-01"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Plas (Colette)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale et de la culture
date_debut="1992-02-01"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Gauch (Philippe, Roland, Hilaire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Gasser (Jean-Claude, Auguste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Gallice (Alain, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Fischer (Stéphane, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Fayolle (Thierry, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Eloy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Ducros (Frédéric, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Ducerf (Stéphane, Bruno, Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Dauffy (Benoît, Lilian, Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Crouzet (Fabrice, Arnstein, Kornélius)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Coste (Pierre, François, Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Cohen-Solal (Franck, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Chaumeau (François, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Chaffard (Denis, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Carlo (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Browne (Olivier, Robert, Willem)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Bricard (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Boyer (Frédéric, Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Blondeau (Eric, Jean-Jacques, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Benjelloun (Omar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Benichou (Frank, Jean, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Barbosa Vazquez (Hugo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Allardin (Philippe, Robert, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Alexandre (Régis, Adrien, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Alboussière (Thierry, Maurice, Alphonse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Al Amir (Mazen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Genter (Agnès, Josette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Fonne (Claire, Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: De Saint Leger (Caecilia, Claude, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Carnot (Marie, Laurence, Noëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Emery (Patrick)
caisse primaire d'assurance maladie de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Emery (Michel)
caisse primaire d'assurance maladie de Toulon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Desestreit (Yves)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Valence
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Collard (Christian)
caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Burger (Jean-Claude)
caisse d'allocations familiales de Rouen
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Buire (Philippe)
caisse primaire d'assurance maladie d'Evry
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Bouhours (Pierre)
caisse d'allocations familiales de Niort
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Bouffard (Emmanuel)
caisse primaire d'assurance maladie de Tours
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Bois (Patrick)
caisse primaire d'assurance maladie d'Evry
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Bazin (Michel)
caisse régionale d'assurance maladie de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Balme (Cyril)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Fassier-Mabileau (Catherine)
agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Chauveau (Valérie)
caisse primaire centrale d'assurance maladie de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Charbonnier (Anne)
caisse d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Burnier (Marie-Pascale)
caisse primaire d'assurance maladie d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Bouressam (Malika)
caisse d'allocations familiales de Brest
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Berthelot (Nathalie)
caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Bertail (Eliane)
caisse d'allocations familiales d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Alliot (Nathalie)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Angers
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
12 Août 199212/08/1992
De: Collignon (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (6e échelon)
date_debut="1992-10-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Baute (Robert)
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à l'université Bordeaux-II
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-10-02"
a_sa_demande
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Vergain (Philippe)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archéologie)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Prestreau (Michel)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archéologie)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Le Pogam (Pierre, Yves)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Musées)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Donetzkoff (Marc, Alexis)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Musées)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Jeammet (Violaine)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Musées)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Coural (Natalie)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Musées)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Beaufrere (Céline)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Musées)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Bazin (Nathalie)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Musées)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Guilloteau (Jean-Félix)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Inventaire)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Inguenaud (Virginie)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Inventaire)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Perez (Jean-Paul)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-02"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Gendre (Marcelin)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-10-01"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Ghénassia (Pierre)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-13"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Marchi (Christiane)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-06-16"
promotion
12 Août 199212/08/1992
De: Perruche (Claude, Louis, Paul)
inspecteur central des services, en fonctions au 50e régiment des transmissions à Baden-Baden
Objet:
des contrôles
radiation
12 Août 199212/08/1992
De: Perruche (Claude, Louis, Paul)
inspecteur central des services, en fonctions au 50e régiment des transmissions à Baden-Baden
Objet:
à la retraite
date_debut="1992-11-03"
a_sa_demande
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Mangel (Yvon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (7e échelon)
date_debut="1992-12-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Août 199212/08/1992
De: Delavaud (Claude, Guy)
adjoint de contrôle des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Charente
Remplace:M. Reix (Jean)
Groupe:
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Georges (Nicolas)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Forlivesi (Luc)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Charon (Philippe)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Sibille (Claire)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Rouffiac (Nathalie)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Pontier (Marie-Claire)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Pipon (Brigitte)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Pilleboue (Frédérique)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Limon (Marie- Françoise)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Lacousse (Magali)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Jean (Mireille)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Guelfucci (Emmanuelle)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Basques (Valérie)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateurs de 2e classe
les conservateurs stagiaires
date_debut="1992-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Bayart (Dominique, Jacques, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Frebourg (Philippe, Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Fouquembergh (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Flaus (Frédéric, Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Faure-Geors (Bernard, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Elbaz (David, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Dodo (Yves, Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Culis (Thierry, Claude, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Couteau (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Cottin (Denis, Roger, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Coste (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Combescure (François, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Colet (François, Raymond, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Buffenoir (Eric, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Bourdarot (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Borys (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Billat (Hervé, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Beaurepaire (Emmanuel, Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Baudoin (Antoine, Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Arreghini (Franck, Val)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Antony (Eric, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Abadie (Philippe, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Foury (Pascale, Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Duport (Isabelle, Fernande, Marcelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Drouot (Sylvie, Marcelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Decrouez (Christelle, Nadine, Solange)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Damon (Anna)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Caranhac (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Blary (Paquita, Maryse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992
De: Auge (Nathalie, Hélène, Conception)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
12 Août 199212/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.