12 Août 2004

De: Charbel Sassine
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
12 Août 200412/08/2004
De: Soria Yaya-Abed
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées à
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
12 Août 200412/08/2004
De: Anne-Laure Lagron-Duvieuxbourg
Objet:
à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions du 3° de l'article 13 du décret du
25 avril 2002
habilitation
12 Août 200412/08/2004
De: Véronique Richard
Objet:
administratrice provisoire du centre d'études littéraires et scientifiques appliquées de l'université Paris-IV (CELSA)
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur dans les conditions prévues à l'article L. 713-9 du code de l'éducation
Groupe:
date_debut="2004-07-18"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Isabelle Gravière-Troadec
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
adjoint au chef de la mission économique près l'ambassade de France au Maroc
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
12 Août 200412/08/2004
De: Emmanuel Giannesini
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Cité des sciences et de l'industrie
directeur financier et juridique
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
12 Août 200412/08/2004
De: Alain Pithon
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Nadim El Sebaaly
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
12 Août 200412/08/2004
De: Djazia Rekkal
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées à
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
12 Août 200412/08/2004
De: Walter Zanibellato
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2004 (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2004, établi comme suit
Groupe:
inscription
12 Août 200412/08/2004
De: Pierre (André)
au centre de services informatiques de Lyon
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-30"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Morvan (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-09-30"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Marechal (Christiane)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-09-23"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Boulais (Christian)
en service détaché auprès de l'Association pour le développement des échanges en technologie économique et financière
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Guichandut (Marie-Josée)
au centre de services informatiques de Nemours
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-06-29"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Dupuy (Régine)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Bourgoin (Eric)
à la direction de contrôle fiscal Ouest
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Gelin (Jean-Michel)
à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-10-15"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Trejaut (Geneviève)
à la direction nationale de vérifications de situations fiscales
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-09-21"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Roques (Jean-Claude)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Naert (Patrick)
à la direction des services fiscaux de la Meuse
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Dubret (Daniel)
à la direction des services fiscaux des Deux-Sèvres
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Mathieu (Pierre)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Marne
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-28"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Godec (Jean-Claude)
à la direction des services fiscaux de la Nièvre
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-28"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Ferrali (Jean-Marc)
à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-28"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Garnier (Sylvie)
dans les services centraux, à la mission d'expertises et de liaisons
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-24"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Rebeix (Robert)
à la direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-15"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Garagnon (Gilbert)
à la direction des services fiscaux du Haut-Rhin
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-14"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Prayez (Luc)
à la direction des services fiscaux de la Sarthe
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-11-30"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Salvat (Bernard)
à la direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-09-17"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Recor (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Loire
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-08-31"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Ratel (Christian)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Moncere (Bernard)
à la direction des services fiscaux des Landes
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Bourgeon (Jean-Louis)
à la direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Barrot (Fernand)
à la direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Nizoux (Jean)
à la direction des services fiscaux de Paris-Est
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-30"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Marchal (René)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France Ouest
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-09-21"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Morier (Gérard)
à la direction des services fiscaux du Doubs
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Bellavoine (Georges)
à la direction des services fiscaux de Paris-Ouest
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Amiot (Jean-Luc)
à la direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-30"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Pradel (Claude)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-12-27"
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Jean-Baptiste Carpentier
Objet:
directeur du centre d'études littéraires et scientifiques appliquées (CELSA) de l'université Paris-IV
Groupe:
date_debut="2004-07-18"
cessation de fonction
12 Août 200412/08/2004
De: Patrice Vermeulen
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur général de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2004-01-05"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
12 Août 200412/08/2004
De: Rocca (Bruno)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales à la commission régionale de Marseille, Provence, Alpes-Côte d'Azur, Corse
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Groupe:
désignation
12 Août 200412/08/2004
De: Huss (Bruno)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales à la commission régionale de Marseille, Provence, Alpes-Côte d'Azur, Corse
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Montagne (Jean-Antoine)
Groupe:
désignation
12 Août 200412/08/2004
De: Gaëtan Siew
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
12 Août 200412/08/2004
De: Ziad Chebli
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées à
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
12 Août 200412/08/2004
De: Wallaert (Benoît)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Rozenbaum (Willy)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Roux (Christian)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Orcel (Philippe)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Melchior (Jean-Claude)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Megnien (Jean-Louis)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Grimaud (Jean-Charles)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Gay (Gérard)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Cortot (Antoine)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Chassany (Olivier)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Carel (Jean-Claude)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Armand (Jean-Pierre)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Annane (Djillali)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Allain (Hervé)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Morand-Joubert (Laurence)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Le Maignan (Christine)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Faller (Bernadette)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Gremillot (Bruno)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la synthèse et de la stratégie internationale à la direction générale de l'énergie et des matières premières du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-05-09"
duree="trois ans"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Guillot (Paule)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-07-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
12 Août 200412/08/2004
De: Maître (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller financier, affecté à Rabat (Maroc) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Alain Pancher
attaché d'administration centrale
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Antoine Darodes de Tailly
professeur agrégé d'économie et de gestion administrative
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Denis Samuel-Lajeunesse
administrateur civil hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Alstom
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200412/08/2004
De:
Chaffard-Luçon
(Philippe), Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Vilain (Jean)
Jura
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Vigouroux (Thierry)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Viard (Frédéric)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Verrecchia (Laurent)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Valpromy (Laurent)
Dordogne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Troche (Laurent)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Trevisan (Franck)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Thouvenot (Nicolas)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Terras (Johan)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Savet (Jérôme)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Sans (Jérôme)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Salles (Mickaël)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Robert (Philippe)
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Raimondo (Norbert)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Puig (Jean-Louis)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Provost (Olivier)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Pochon (Olivier)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Perrin Patras (Guillaume)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Pellacia (Thierry)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Pauchet (Francis)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Patrick (Charles)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Paquet (Laurent)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Nguyen (Jacques)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Nech (Hervé)
Nouvelle-Calédonie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Nanrocki (Emmanuel)
Ardennes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Molinas (Dominique)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Moerman (Gaëtan)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Milleville (Joffrey)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Maury (Dominique)
Calvados
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Masset (Claude)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Massard (Bertrand)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Lobertréaux (Philippe)
Indre-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Letovanec (Christian)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Ledoux (François)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Lecercq (Laurent)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Launay (Jean-Michel)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Langlois (Jérôme)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Laidie (Alex)
Ardennes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Labardin (Jean-Pierre)
Aveyron
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Hissette (David)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Herbe (Eric)
Vaucluse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Hatchadourian (Hervé)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Géraud (Alain)
Ariège
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Guiguet (Philippe)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Goudet (Gérard)
Hautes-Alpes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Geoffroy (Philippe)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Genevet (Arnaud)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Gence (Bernard)
Dordogne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Gault (Olivier)
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Gasselin (Alain)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Garcin (David)
Hautes-Alpes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Galloy (Nicolas)
Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Gabin (Lucien)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Fleau (Laurent)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Dupuis (Jean-Michel)
Corrèze
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Dupont (Christophe)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Dumeaux (Dominique)
Sarthe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Dubourg (Christophe)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Diagne (Alain)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Dhesse (Philippe)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Devaud (Laurent)
Lozère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Deparday (Fabien)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Demerseman (Claude)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Dehondt (Christophe)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Debriat (Alain)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Dangoumau (Christophe)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: D'Apolito (Pascal)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: César (Cédric)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Constanty (Frédéric)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Chapelain (Pascal)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Chabanel (Stéphane)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Cano (Sébastien)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Canivenq (Eric)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Caillat (Jean-Luc)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Bulot (Fabrice)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Blanchard (Arnaud)
Haute-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Binard (Alexandre)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Bianco-Mula (Frédéric)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Bianco (David)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Benyaich (Kamal)
Maroc
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Bastard (Jean-Marc)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Bai (Laurent)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Baheux (David)
Ardèche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Bachelet (Dominique)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Armonia (Jacques)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Villa (Valérie)
Aude
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Vidal (Sonia)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Real (Sylvie)
Creuse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Prost (Murielle)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Pichet (Vanessa)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Léger (Françoise)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Lhotellier (Mauricette)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Le Maitre (Mauricette)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Le Mage (Gwenola)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Le Bras (Wanda)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Laskawiec (Anne)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Jacquier (Clémentine)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Hioullier (Brigitte)
Calvados
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Gourdeau (Nathalie)
Sarthe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Delaune (Deborah)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Chudy (Ingrid)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Bruneau-Monseillier (Clarisse)
Indre-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Bessaad (Lina)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
12 Août 200412/08/2004
De: Christian Lerminiaux
Objet:
directeur de l'université de technologie de Troyes
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Corinne Soussia
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès d'EDF-GDF
chef de projet
dont deux
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
12 Août 200412/08/2004
De: Mohamed Hassane Zine Abidine Ouazzani
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
12 Août 200412/08/2004
De: Philippe Duvieuxbourg
Objet:
à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions du 3° de l'article 13 du décret du
25 avril 2002
habilitation
12 Août 200412/08/2004
De: Thouvenin (Jacques)
administrateur civil hors classe, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
cessation de fonction
12 Août 200412/08/2004
De: Didier Ferrero
inspecteur de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2004-07-26"
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Derrac (Michel)
administrateur civil hors classe, maintenu en détachement sur un emploi de conseiller financier
Objet:
à Dakar (Sénégal) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Gildas Barbier
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
12 Août 200412/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.