12 Août 2006

De: Amiel (Marie-Hélène)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de projet auprès du directeur général des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Août 200612/08/2006
De: Dubois (Eric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des prévisions macroéconomiques à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-07-17"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Août 200612/08/2006
De: Jean-Marie Leignel
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Troyes (Aube)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Jean Ravoire
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
chef de service départemental, adjoint au directeur de la direction nationale des enquêtes de concurrence, de consommation et de répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2006-09-18"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Valérie Pecresse
députée des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Groupe:
charge
12 Août 200612/08/2006
De: Mauricette Steinfelder
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Sandrine Godfroid
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: François Noisette
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement d'Auvergne
Remplace:M. Emmanuel de Guillebon
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Bernard Welcomme
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Jean-Pierre Marine
Objet:
président du conseil de direction spécialisé « horticulture » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Bismuth Kimpe (Sébastien)
caisse de mutualité sociale agricole d'Eure-et-Loir
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
affectation
12 Août 200612/08/2006
De: Augros (Jean-Stéphane)
caisse de mutualité sociale agricole d'Ile-de-France
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
affectation
12 Août 200612/08/2006
De: Tanguy (Nathalie)
caisse de mutualité sociale agricole d'Ille-et-Vilaine
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
affectation
12 Août 200612/08/2006
De: Rascle (Magalie)
caisse de mutualité sociale agricole du Rhône
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
affectation
12 Août 200612/08/2006
De: Noble (Elisabeth)
caisse de mutualité sociale agricole de Marne-Ardennes-Meuse
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
affectation
12 Août 200612/08/2006
De: Gérard Ville
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Poitiers (Vienne)
Objet:
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Fort-de-France (Martinique)
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Lucile Al Rifaï
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bordeaux (Gironde)
Objet:
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
détachement
12 Août 200612/08/2006
De: Pierre Cordina
commissaire de police, chef de district et commissaire central de Fréjus
Objet:
à titre exceptionnel, commissaire divisionnaire de police
Groupe:
date_debut="2006-07-11"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Benoît Masure
attaché principal de 2e classe de l'ONIGC
Objet:
au détachement
attaché divisionnaire à l'ONIGC
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
cessation de fonction
12 Août 200612/08/2006
De: Benoît Masure
attaché principal de 2e classe de l'ONIGC
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
duree="un an"
disponibilité
12 Août 200612/08/2006
De: Alain Le Méhauté
Objet:
président titulaire à la commission régionale des recours
instituée par l'article L. 331-8 du code rural
Remplace:M. Bernard Bonnelle
Groupe:
president
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Emmanuel de Guillebon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de Rhône-Alpes
Remplace:M. Serge Alexis
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Guy Morin
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
chef de service départemental et affecté
adjoint au directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Versailles (Yvelines)
Groupe:
date_debut="2006-11-13"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Catherine Bourguignon
inspectrice principale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, en fonction à l'administration centrale à Paris
Objet:
chef de service départemental et affectée
adjointe au chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="2006-10-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Patrice Garrel
inspecteur principal de 2e classe en fonction à la direction nationale des enquêtes, de concurrence, de consommation et de répression des fraudes à Paris
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Aurillac (Cantal)
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Pierre Veit
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
chef de service départemental et affecté
adjoint au directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bordeaux (Gironde)
Groupe:
date_debut="2006-09-18"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Philippe Riou
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bordeaux (Gironde)
Objet:
chef de service départemental et affecté
adjoint au chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="2006-09-18"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Jean-Marc Majeres
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, en fonction au service informatique à Paris
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Châteauroux (Indre)
Groupe:
date_debut="2006-09-18"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Maryse Deray
inspectrice principale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
chef de service départemental et affectée
adjointe au directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: André Terral
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Foix (Ariège)
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: François Brun
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Avignon (Vaucluse)
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Mende (Lozère)
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Guy Charrier
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en service détaché
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Daniel Barras
chef de service départemental, adjoint au directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Isabelle Sevajols
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en service détaché
Objet:
directrice départementale de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Daniel Pomeranc
inspecteur principal des impôts
Objet:
rapporteur auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:M. Yves Sirieix
Groupe:
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Anne-Marie Levraut
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
directrice régionale de l'environnement de Bourgogne
Remplace:Mme Pascale Humbert
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Serge Alexis
ingénieur en chef des ponts et chaussées, placé
à la retraite
Objet:
directeur régional de l'environnement de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2006-08-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Août 200612/08/2006
De: Angélique Delahaye
Objet:
présidente du conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Gabriel Ko
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Remplace:M. Pierre Loulergue
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Freddy Marcy
coprésident de l'Union française des industries de l'habillement
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Remplace:M. Claude Tetard
Groupe:
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Denis Gautier-Sauvagnac
président de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Remplace:M. Daniel Dewavrin
Groupe:
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Louis Ferry
chef de service départemental, adjoint au chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Evreux (Eure)
Groupe:
date_debut="2006-10-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Jean-Michel Emerique
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Aurillac (Cantal)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à La Rochelle (Charente-Maritime)
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: François Kirschen
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, en fonction à l'administration centrale à Paris
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité au Mans (Sarthe)
Groupe:
date_debut="2006-09-18"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Gérard Cherrier
chef de service départemental, adjoint au directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bordeaux (Gironde)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Tarbes (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
date_debut="2006-09-18"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Claude Ardouin
chef de service départemental, adjoint au chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Périgueux (Dordogne)
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Elisabeth Pernet
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Châteauroux (Indre)
Objet:
directrice départementale de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affectée en cette qualité à Nîmes (Gard)
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Anne-Lorette Geerts
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Foix (Ariège)
Objet:
directrice départementale de classe normale et affectée
adjointe au chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Montpellier (Hérault)
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Marie-Françoise Driout
attachée principale de 2e classe de l'Agence unique de paiement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="2006-07-10"
duree="un an renouvelable"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
détachement
12 Août 200612/08/2006
De: Jean-Pierre Nicol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
directeur
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
date_fin="2008-12-04"
détachement
12 Août 200612/08/2006
De: Guy Fradin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
date_fin="2008-05-27"
détachement
12 Août 200612/08/2006
De: Jean-Joseph Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
chargé de mission permanente d'inspection interrégionale pour le Centre et les Pays de la Loire
Remplace:M. Anthony Zonta
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Charles Legrand
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Patrick Ménard
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Périgueux (Dordogne)
Objet:
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Poitiers (Vienne)
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Jean-Michel Masson
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Mende (Lozère)
Objet:
à Evry (Essonne)
adjoint au directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
mutation
12 Août 200612/08/2006
De: André Marie
chef de service départemental, adjoint au directeur de la direction nationale des enquêtes de concurrence, de consommation et de répression des fraudes à Paris
Objet:
à l'administration centrale à Paris
Groupe:
date_debut="2006-07-17"
mutation
12 Août 200612/08/2006
De: Bernard Scemama
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Eric Novice
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du secrétariat général de la défense nationale
B. - Représentants de l'Association des contractuels du secrétariat général de la défense nationale, et association des agents du SGDN
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Philippe Le Moigne
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du secrétariat général de la défense nationale
B. - Représentants de l'Association des contractuels du secrétariat général de la défense nationale, et association des agents du SGDN
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Luis Mendes
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du secrétariat général de la défense nationale
A. - Représentants du Syndicat autonome des personnels des services du Premier ministre
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Christine Geneix-Bounon
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du secrétariat général de la défense nationale
A. - Représentants du Syndicat autonome des personnels des services du Premier ministre
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: François-Xavier Vincent
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du secrétariat général de la défense nationale
B. - Représentants de l'Association des contractuels du secrétariat général de la défense nationale, et association des agents du SGDN
Membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Pierre Durieux
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du secrétariat général de la défense nationale
B. - Représentants de l'Association des contractuels du secrétariat général de la défense nationale, et association des agents du SGDN
Membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Arnaud Minart
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du secrétariat général de la défense nationale
A. - Représentants du Syndicat autonome des personnels des services du Premier ministre
Membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Anne-Marie Dominiak
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du secrétariat général de la défense nationale
A. - Représentants du Syndicat autonome des personnels des services du Premier ministre
Membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Août 200612/08/2006
De: Pierre Serra
chargé de mission
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial créé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
12 Août 200612/08/2006
De: Michel Amblard
chargé de mission
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial créé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
12 Août 200612/08/2006
De: Marie-Françoise Odin
chargée d'études documentaires
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial créé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
12 Août 200612/08/2006
De: Sophie Jacquin
chargée de mission
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial créé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
12 Août 200612/08/2006
De: Eric Meresse
directeur de l'administration générale
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial créé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN)
Membres titulaires
Groupe:
désignation
12 Août 200612/08/2006
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale, président du comité technique paritaire spécial créé au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial créé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN)
Membres titulaires
Groupe:
désignation
12 Août 200612/08/2006
De: Dominique Blaud
attaché d'administration
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial créé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN)
Membres titulaires
Groupe:
désignation
12 Août 200612/08/2006
De: Isabelle Valentini
chargée de mission
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial créé auprès du secrétaire général de la défense nationale (SGDN)
Membres titulaires
Groupe:
désignation
12 Août 200612/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.