12 Septembre 1999

De: Laurence Franceschini
sous-directrice de la communication audiovisuelle au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:Mme Sophie Moati
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Laurence Franceschini
sous-directrice de la communication audiovisuelle au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-télévision française pour l'outre-mer (RFO)
Remplace:Mme Sophie Moati
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Laurence Franceschini
sous-directrice de la communication audiovisuelle au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
Remplace:Mme Sophie Moati
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Germain (Jean)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Timal (Alain)
notaire à Lyon
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Ryssen (Bertrand)
notaire à Seclin
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Maury (Jean)
professeur de droit à l'université Montpellier-I
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Maglioli (Charles)
notaire à Dole
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Boudacher-Bez (Véronique)
clerc hors rang à Limours
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Aury (Louis)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Theze (Louis)
notaire à Paris
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Remy (Philippe)
professeur de droit à l'université de Poitiers
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Letinois (Jean-Claude)
clerc hors rang à Valbonne
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Courivaud (Christian)
notaire à Saint-Junien
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Chabirand (Bernard)
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Leveau (Rémy)
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalités désignées
par la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Domenach (Jean-Luc)
directeur scientifique de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalités désignées
par la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Bouissou (Jean-Marie)
chargé de recherches au Centre d'études et de recherches internationales (CERI) de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalités désignées
par la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Pitte (Jean-Robert)
professeur à l'université Paris-IV et directeur du laboratoire « espace et culture »
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalité désignée
par le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Charmes (Jacques)
chef de département
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalité désignée
par l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Bourmaud (Daniel)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalité désignée par l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Grimaud (Nicole)
directrice de recherches au Centre d'études et de recherches internationales (CERI) de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalités désignées
par la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Christophe Tchakaloff (Marie-France)
professeur des universités, directrice de la recherche et des publications
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalité désignée
par l'Institut international d'administration publique
Groupe:
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Pouillon (François)
directeur d'études
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalité désignée
par l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Piet (Denis)
directeur adjoint chargé de la recherche et de la formation permanente
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalité désignée par l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Couto (Déjanira)
maître de conférences à la section des sciences historiques et philologiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalité désignée par l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Rouquette (Jacques)
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalités choisies par le conseil d'administration
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Racine (Jean-Luc)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalités choisies par le conseil d'administration
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Miossec (Jean-Marie)
agrégé de l'université, professeur à l'université Paul-Valéry (Montpellier-III)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
pour une durée de trois années
Personnalités choisies par le conseil d'administration
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199912/09/1999
De: Laurence Franceschini
sous-directrice de la communication audiovisuelle au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Remplace:Mme Sophie Moati
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199912/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.