12 Septembre 2006

De: Gilles Bloch
Objet:
membre titulaire à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jean Deregnaucourt
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Jacques Ranchere
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Meurthe-et-Moselle - M. Ranchere "
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Arnaud Kurzenne
officier détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de Meurthe-et-Moselle - M. Kurzenne "
grade="Directeur"
cessation de fonction
12 Septembre 200612/09/2006
De: Jean-Michel Chappron
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de Maine-et-Loire
Remplace:Mme Joëlle Beauclair
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Norbert Lucas
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires du Calvados
Remplace:M. Xavier Delomez
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Yves Tachker
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aube
Remplace:M. Didier Pinconnet
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Marie-José Lafont
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires de l'Hérault
Remplace:M. Xavier Ravaux
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Laurent Hottiaux
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Pascale Humbert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale de l'environnement de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Septembre 200612/09/2006
De: Charles Coppolani
chef du service du contrôle général économique et financier
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier
Remplace:M. Bernard Scemama
Groupe:
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Yvan Dekeyser
professeur des universités
Objet:
directeur du centre d'océanologie de Marseille
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Henri Cadene
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Pierre Bonefant
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Jacqueline Monfort
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentante suppléante de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Remplace:Mme Arlette Caron
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
12 Septembre 200612/09/2006
De: Hervé de Tricornot
directeur du développement de la recherche
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Remplace:M. François Chambelin
Groupe:
ecole
désignation
12 Septembre 200612/09/2006
De: Gilles Pierroux
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Remplace:M. Dominique Thoreau
Groupe:
ecole
désignation
12 Septembre 200612/09/2006
De: Charles Seibert
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
12 Septembre 200612/09/2006
De: Martin Le Coeur
contrôleur général de 2e classe
Objet:
auprès du trésorier-payeur général de la région Nord - Pas-de-Calais, trésorier-payeur général du département du Nord
afin de l'assister
contrôle financier d'une administration déconcentrée
Groupe:
date_debut="2006-07-28"
affectation
12 Septembre 200612/09/2006
De: Jean-Frédérick Lepers
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
12 Septembre 200612/09/2006
De: Wallian (Frédéric)
directeur de laboratoire de 2e classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire du Havre du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Olek (Michel)
directeur de laboratoire de 1re classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Strasbourg du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Merle (Marc-Henri)
directeur de laboratoire de classe exceptionnelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Montpellier du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Medina (Bernard)
directeur de laboratoire de classe supérieure du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Bordeaux du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Isler (Daniel)
directeur de laboratoire de 1re classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
adjoint du chef du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Guerere (Michel)
directeur de laboratoire de classe exceptionnelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Marseille du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Goiffon (Jean-Paul)
directeur de laboratoire de classe supérieure du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chef du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Frigaux (Henri)
directeur de laboratoire de 2e classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire des Antilles du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Dubois (Jean-Marie)
directeur de laboratoire de classe exceptionnelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Paris - Ile-de-France du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Devilliers (Daniel)
directeur de laboratoire de 1re classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Rennes du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Deborde (Jean-Luc)
directeur de laboratoire de 1re classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire d'Oullins du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Briffaut (Claude)
directeur de laboratoire de classe supérieure du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Lille du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Berthoz (Yann)
directeur de laboratoire de 2e classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
responsable du laboratoire de Saint-Denis-de-la-Réunion du service commun des laboratoires
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Le Peltier (François)
Objet:
membre de la commission des comptes du logement
personnalité spécialement qualifiée pour sa compétence en matière d'économie du logement
Remplace:M. Fichot (Denis)
Groupe:
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Frédéric Aladjidi
maître des requêtes au Conseil d'Etat détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
12 Septembre 200612/09/2006
De: Vincent Piveteau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, conseiller à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant suppléant du ministre délégué à l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentante titulaire du ministre délégué à l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Friaud (Magali)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Montredon et associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gilles (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Cartigny (Pierre, André, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Maumus, Christian Gey et Olivier Combe-Laboissiere, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Portes-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Maumus (Guy, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Maumus, Christian Gey et Olivier Combe-Laboissiere, notaires associés
notaire
notaire_residence="Portes-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
12 Septembre 200612/09/2006
De: Eva Pebay-Peyroula
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Pascale Cossart
Groupe:
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Thérèse Encrenaz
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Anne Dejean-Assémat
Groupe:
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Metzger (Jean-Marie)
conseiller économique hors classe, chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Europe du Sud-Est, chef de la mission économique de Rome (Italie)
Objet:
sur place, ministre conseiller pour les affaires économiques
Groupe:
date_debut="2006-08-03"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Thierry Viteau
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mozambique
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Swaziland
en résidence à Maputo
Remplace:Mme Louise Avon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Eswatini"
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Bernard (Jean-Claude)
conseiller économique hors classe
Objet:
à Hong Kong et nommé chef de la région administrative de Hong Kong
Groupe:
affectation
12 Septembre 200612/09/2006
De: Gaymard
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
présidente France de Général Electric
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
12 Septembre 200612/09/2006
De: Clara Gaymard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au détachement
ambassadrice itinérante, déléguée aux investissements internationaux
date_debut="2006-09-01"
ambassadeur
ambassadeur_thematique
cour_comptes
cessation de fonction
12 Septembre 200612/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.