12 Octobre 1994

De: Marty (Joseph)
ingénieur général de la construction, direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Videau (Daniel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la commission des infractions fiscales
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Péhé (Gérard)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
date_debut="1994-06-18"
titularisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Moussier (Alain)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
date_debut="1994-06-18"
titularisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Kieffer (Bruno)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
date_debut="1994-06-18"
titularisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: de Bona (Emmanuelle)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
date_debut="1994-06-18"
titularisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Augory (Catherine)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
date_debut="1994-06-18"
titularisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Giauffret (Catherine)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Lepiniec (Loïc)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Gaymard (Frédéric)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Smits (Nathalie)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Sagan (Muriel)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Royer (Corinne)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Pichon (Magalie)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Lefebvre (Véronique)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Jacquin (Emmanuelle)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Goldringer (Isabelle)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Godiard (Laurence)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Giblot-Ducray (Danièle)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Gaudin (Valérie)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Cocaign-Bousquet (Muriel)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les quatorze attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Terlain (Bernard, Louis)
Objet:
professeur associé des universités à plein temps (disciplines médicales) en pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique sur emploi permanent du budget de l'Etat auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Nancy (université Nancy-I)
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1994-1995
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
12 Octobre 199412/10/1994
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Pouzoulet (Jean-Pierre)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1995-03-05"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
affectation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Reveneau (Thierry)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Salles (Pierre)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
affectation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Orengo (Philippe)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
affectation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'Etang de Berre
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Becker (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées, direction régionale de l'équipement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'Etang de Berre
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Galzy (Laurent)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Galzy (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société G.I.A.T. Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Duranthon (Jean-Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Alain Lefoulon
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation, au changement de position et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
12 Octobre 199412/10/1994
De: Alain Lefoulon
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation, au changement de position et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
12 Octobre 199412/10/1994
De: Godignon (Pierre)
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
de l'intérim de la direction régionale des douanes de Paris
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
charge
12 Octobre 199412/10/1994
De: Saponaro (Michel)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Mahler (Jean)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Laurent (Olivier)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Klein (Armand)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Hartenstein (Benoit)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Eber (Marc)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Buchheit (Olivier)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Arricastres (Olivier)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Spony (Catherine)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Frezard (Christine), épouse Kempf
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Berthol (Catherine)
Objet:
épreuves du concours professionnel de notaire en Alsace-Lorraine
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De:
Pashootan
(ali)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Vanek (Josef)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Timery (Bernard)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Szapiro (Jacek)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Sidhoumi (Achour)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Shoukry (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Rakotozafy Andriamahefa (Mamitiana)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Raad (Elias)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Pastene (Jorge)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ndarurinze (Simon)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Najjar (Ghassan)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Mouzayek (Hicham)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Mesloub (Arezki)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ly Beng (Chheang)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Lopes de Oliveira (Fabio)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Kucharski (Christophe)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Khellaf (Chaoudi, Aïssa)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Khechen (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Kessi (Hocine)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Karam (Claude)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Jleilati (Bachar)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ittah (Abdel, Ali)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Hegazy (Saïd Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Haddad (Zouheir)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ghoul (Abdennacer)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ghiba (Bassem)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ghali (Nasredine)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Georgescu (Horia)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Garces (Diego)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Fayad (Fawaz)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Facello (Adolfo)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Elian (Jean-Claude)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: El Mourtada (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: El Bekkaoui (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Dhib (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Dagher (Hanna)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Chokre (Rizk)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Brahimi (Lakhdar)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Boukhana (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Boczkowski (Jorge)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Boabighi (André)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Bitsindou (Fortune)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Bio-Toura (Lucien)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Betari (El Hassane)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Benomar (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Benlabed (Abdelmalik)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Bendjema (Nagib)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ben Hadjamor (Habib)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ben Ameur (Mondher)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Batti (Elias)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Bachour (Fahed)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Asdaghi Mamaghani (Chahabaldin)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Al Rawi (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Akpo Allavo (Jacques)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ait-Bachir (Khaldi)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Agraou (Benaïssa)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Afagbegee (Kwaku)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Yaziji (Nahla)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Tran Thi (Tuyet)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Thomas (Anna)
née Deszcz
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Royer (Jacqueline)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Rouag (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Rakotonirainy (Sylvia)
née Ranaivonjatovo
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Przybyla (Ewa)
née Rudnicka
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Pham (Trinh)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Peteuil (Nouria)
née Benrahmani
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ouandie (Monique)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Maoui (Rachida)
née Abdelmoumene
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Lebtahi (Rachida)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Lauze (Iman)
née Naji
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Jeung (Mi-Young)
née Song
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Hopen (Cécilia)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Coic (Liliana)
née Fodorean
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Chibout (Mimi)
née Kareche
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Boczkowski (Diana, Graciela)
née Kamienny
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Benmessaoud (Ourdia)
née Toumi
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Bendjaballah (Fadhila)
née Terkhane
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Barakett (Vanda)
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Aoudia (Ourida)
née Chouakri
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Andriambolason (Olga, Paulette)
née Ramananari
Objet:
en France la profession de médecin
au titre de l'année 1993
autorisation_exercice_medecin
autorisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Gaillardon (Caroline)
Objet:
assistant technique de 3e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-18"
titularisation
12 Octobre 199412/10/1994
De: Chatel (Jean-Marc)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Adam-Blondon (Anne-Françoise)
docteur de l'I.N.A. Paris-Grignon
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Tosser (Gwenola)
docteur de l'université Paris-XI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Tares (Sophie)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Ronfort (Corinne)
docteur de l'université Lyon-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Gesan (Geneviève)
docteur de l'université Rennes-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Duvernoy (Isabelle)
docteur de l'I.N.P. de Toulouse
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Dessendre (Cécile)
docteur de l'université de Bourgogne
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Carrere (Hélène)
docteur de l'I.N.P. de Toulouse
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Burger-Leenhardt (Delphine)
docteur de l'E.N.S.A. de Montpellier
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Touzard (Jean-Marc)
docteur de l'E.N.S.A. de Montpellier
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Renard (Denis)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Gauthier (Jean-Michel)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Dardevet (Dominique)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Cosson (Jean-François)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Bussiere (François)
docteur de l'I.N.A., Paris-Grignon
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Roudot-Algaron (Florence)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Quesnel (Hélène)
docteur de l'université Rennes-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Peyron (Marie-Agnès)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Munier-Jolain (Nathalie)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Listrat (Anne)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Girardin (Hélène)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Denis (Isabelle)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Creuzenet (Carole)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Caillaud (Claudia-Marina)
docteur de l'université Paris-XI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Breda (Nathalie)
docteur de l'université Nancy-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Bierne (Hélène)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Benjamin (Catherine)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les vingt-huit agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Brzuszek (Czeslaw)
Objet:
notaire
Remplace:M. Tronchet (Alain, Auguste, Etienne)
notaire
notaire_residence="Villiers-Saint-Georges (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Bernard Loncan
Objet:
conservateur général du patrimoine
date_debut="1993-11-25"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Botto (Henry)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) en urologie sur emploi permanent du budget de l'Etat et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine Paris-Ouest relevant de l'université Paris-V
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1994-1995
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.