12 Octobre 2018

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Lucie Hauser
Objet:
Suppléantes
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Justine Bigault
Objet:
Suppléantes
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Élise Raoul-Réa
Objet:
Suppléante représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Remplace:Mme Mathilde Truong
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Samson Lagorce
Objet:
Titulaires
Remplace:Mme Lucie Hauser
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Rabie Bakkali
Objet:
Titulaires
Remplace:Mme Justine Bigault
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Ollivier Hunault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marie-Hélène Leloup
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Aziz Jellab
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christophe Marsollier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Élisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: André Canvel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (Cafep-Capeps), ouverts
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Didier Michel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
– option service et commercialisation
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
– option service et commercialisation
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre Narbonne
inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bruno Jeauffroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Mathématiques physique-chimie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Karim Zayana
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Mathématiques - physique-chimie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Olivier Barbarant
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Lettres-histoire et géographie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre Pottez
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Daniel Charbonnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : allemand-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Éric Seuillot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électronique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option productique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: David Helard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option construction
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Denis Rosiau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structures métalliques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option matériaux souples
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc Tochon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Thierry Monin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Thierry Monin
inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Fabrice Poupon
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et économie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bertrand Pajot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Patrick Perrier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean Borel
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Patrick Perrier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean Borel
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : transport et logistique
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Réparation et revêtement en carrosserie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Michèle Delomel
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Lettres-histoire et géographie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jeannette Garcia Villa
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sylvie Baudequin
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Isabelle Dru
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option construction
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structures métalliques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option matériaux souples
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sandrine Mykaj
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil
– option construction et réalisation des ouvrages
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marguerite Gandon
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Esthétique - cosmétique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marie Christine Battin
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Coiffure
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sophia Czernic
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bruno Jeauffroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) mathématiques-physique chimie, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option marketing
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion des activités touristiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
– option ingénierie mécanique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
– option ingénierie mécanique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie électrique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie restauration
– option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Économie et gestion : option marketing
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Thierry Delor
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Thierry Delor
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
– option santé-environnement
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: François Marzelle
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Loïc Foissy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres : option lettres modernes
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Laurent Duhaupas
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue des signes française
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christian Galan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Japonais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Laurent Carroué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Didier Vin Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Créole
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Arnaud Arslangul
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– option lettres modernes
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Éric Michon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Éducation musicale et chant choral
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Frédéric Carluer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Sciences économiques et sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Frédéric Thollon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Physique-chimie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Frank Burbage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Philosophie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Loïc Foissy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Mathématiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean Cazenave
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Basque
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Philippe Galais
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Thierry Goater
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Peter Steck
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Catherine Hoden
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Russe
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne-Dominique Valieres
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Portugais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Davia Benedetti
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue corse
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Valérie Vidal
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Dolorès Beauvallet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Françoise Audry-Iljic
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Antonella Durand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Italien
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Histoire et géographie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Dolorès Beauvallet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Espagnol
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Élisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Documentation
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Gilda Caiti-Russo
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Occitan-langue d'oc
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Patricia Marszal
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marie-Hélène Avril
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) lettres option lettres classiques, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Philippe Cassuto
professeur des universités
Objet:
président du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (CAER-Capes) langues vivantes étrangères option hébreu, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne-Dominique Valieres
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) langues vivantes étrangères option portugais, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences économiques et sociales
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Robin Bosdeveix
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences de la vie et de la Terre
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean Aristide Cavaillès
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Physique-chimie
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Mathématiques
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Brigitte Sitbon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Philosophie
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Philippe Cassuto
professeur des universités
Objet:
président du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés section langues vivantes étrangères option hébreu, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Pierre Barrué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Gérald Naro
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre Desbiolles
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option physique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre Frère
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option chimie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Thierry Goudon
directeur de recherche
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues de France : option occitan langue d'Oc
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: David Helard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc Moullet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences de la vie – Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Patrick Wotling
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Philosophie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Vincent Cotro
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Musique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Érick Roser
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Mathématiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Louis Chiss
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Lettres modernes
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bernard Mineo
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Lettres classiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Laurent Champaney
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bertrand Pajot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences de la vie – Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc Berroir
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Physique-chimie : option physique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Musique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Thierry Goudon
directeur de recherche
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Mathématiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Langues de France : option catalan
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Langues de France : option basque
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre Girard
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Italien
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Tristan Lecoq
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Fabrice Poli
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Grammaire
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Yann Perron
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Erich Fisbach
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc Ricort
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Frédéric Lagrange
professeur des université
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Carole Seve
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Emmanuelle Vennin
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie – Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christina Aguibetov
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Russe
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Maryse Bresson
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences économiques et sociales
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marie Houssin
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Physique-chimie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sophie Harnay
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences économiques et sociales
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences médico-sociales
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie informatique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Myriam Carcassès
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marie-Blanche Mauhourat
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Physique-chimie : option chimie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Isabelle Pariente-Butterlin
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Philosophie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Lettres modernes
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marie-Laure Lepetit
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Lettres classiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne Bayard-Sakai
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Langue et culture japonaises
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Isabelle Heullant-Donat
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Histoire
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Florence Smits
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Françoise Audry-Iljic
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Sabine Forero Mendoza
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Isabelle Leguy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Françoise Bort
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Élisabeth Rothmund
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Nathalie AUDREN
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Perpignan
Groupe:
date_debut="2018-10-19"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre AZ OPARDI
Objet:
l'exécution du présent aiTêté qui
Fait le 12 octobre2018
Pour la garde des sceaux, ministre de la justice et par délégation
Par empêchement du directeur de l'administration pénitentiaire
Le sous-dir c ur du pilotage et du soutien des
Groupe:
charge
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jacques LE NAY
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Claude KERN
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Claude KERN
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Sylvie GOY-CHAVENT
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Ronan LE GLEUT
(Les Républicains - Français établis hors de France)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Charles GUENÉ
(Les Républicains - Haute-Marne)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: André GATTOLIN
(La République En Marche - Hauts-de-Seine)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Éric BOCQUET
(Communiste républicain citoyen et écologiste - Nord)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Hugues SAURY Les Républicains
Loiret)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Ladislas PONIATOWSKI
(Les Républicains - Eure)
rapporteur
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Didier MARIE
(Socialiste et républicain - Seine-Maritime)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Philippe BONNECARRÈRE
(Union Centriste - Sarthe)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Jean-BIZET
(Les Républicains - Manche)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc TODESCHINI
(Socialiste et républicain - Moselle)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Colette MELOT
(Les Indépendants-République et Territoires - Seine-et-Marne)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne-Catherine LOISIER
(Union centriste - Côte d'Or)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Françoise LABORDE
(Rassemblement démocratique et Social Européen - Haute-Garonne)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Fabienne KELLER
(Les Républicains - Bas-Rhin)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Gisèle JOURDA
(Socialiste et républicain - Aude)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean François HUSSON
Les Républicains
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean François HUSSON
Les Républicains
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Michel CANEVET
Union Centriste
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Michel CANEVET
UC
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Richard YUNG
(LaREM)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bernard LALANDE
(SOCR)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Fabien GAY
(CRCE)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc GABOUTY
(RDSE)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Philippe DOMINATI
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Dominique de LEGGE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Emmanuel CAPUS
(Les Indépendants)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Richard YUNG
(La République En Marche)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bernard LALANDE
(Socialiste et républicain)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Fabien GAY
(Communiste, républicain, citoyen et écologiste)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc GABOUTY
(Rassemblement Démocratique et Social Européen)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Philippe DOMINATI
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Dominique de LEGGE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Emmanuel CAPUS
(Les Indépendants)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Pierre VOGEL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Pierre VOGEL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Louis TOURENNE
(Socialiste et républicain)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Louis TOURENNE
(SOCR)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre LOUAULT
(Union Centriste)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre LOUAULT
(UC)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Rachid TEMAL
(Socialiste et républicain - Val-d'Oise)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Alain RICHARD
(La République En Marche - Val-d'Oise)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: André REICHARDT
(Les Républicains - Bas-Rhin)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Paul PRINCE
(Union centriste - Loir-et-Cher)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Franck MENONVILLE
(Rassemblement démocratique et social européen - Meuse)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Guillaume GONTARD
(Communiste républicain citoyen et écologiste-R - Isère)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Pierre DECOOL
(Les Indépendants-A - Nord)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pascal ALLIZARD
(Les Républicains - Calvados)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marie MIZZON
(Union centriste - Moselle)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Didier MANDELLI
(Les Républicains - Vendée)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Olivier CADIC
(Union centriste - Français établis hors de France)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Henri CABANEL
(Socialiste et républicain - Hérault)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: René DANESI
(Les Républicains - Haut-Rhin)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Élisabeth LAMURE
Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Élisabeth LAMURE
Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christine LAVARDE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Frédérique ESPAGNAC
(SOCR)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne CHAIN-LARCHÉ
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christine LAVARDE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Frédérique ESPAGNAC
(Socialiste et républicain)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Anne CHAIN-LARCHÉ
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Catherine FOURNIER
(Union Centriste)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Catherine FOURNIER
(UC)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Laurence HARRIBEY
(Socialiste et républicain - Gironde)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Catherine DI FOLCO
(
(Les Républicains-A - Rhône)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marta de CIDRAC
(Les Républicains - Yvelines)
rapporteurs
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Marta de CIDRAC
rapporteure au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi n° 10 (2018-2019) portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Objet:
de rapporteurs
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Remplace:M. Didier MANDELLI
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Laurence Cohen
plusieurs de ses collègues portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (n° 434, 2017-2018) : lundi 15 octobre 2018, à 12 heures
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des Affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Emmanuel De Givry
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
référent déontologue de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bertheline MONTEIL
magistrate honoraire
Objet:
présidente de la commission d'urgence foncière à Mayotte
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Arnaud JULLIAN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Pasteur
représentant du ministre de l'action et des comptes publics
Remplace:Mme Amélie VERDIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Josiane-Gladys TONGNING
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-10-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Hugo BECHTEL
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-09-24"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Cyrille BOULONGNE
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-09-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Hatoumata Léonie SIMAGA
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-05-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Maxime DEBOCQ
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-04-10"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Mathieu CRISTOFINI
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-03-14"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: David FONTAINE
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-02-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Julie NORMAND BOUSIN
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-02-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Olivier SOLAN
(de)
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2018-2019
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Clément PUECHBROUSSOU
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2018-2019
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre MAINGUY
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2018-2019
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pierre-Henri GIRAUD
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2018-2019
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Matthieu SASSARD
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Julie LAGRAVE
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2018-2019
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Gaëlle FIERVILLE
par ailleurs
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
élève de la promotion 2018-2019
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Zaïa KEBABSA
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Aïcha HAJJI
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Bernard BOYER
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, président de la section « recherche, formation et métiers » du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
chef du corps de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2018-10-18"
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: JUST Anne-Marie
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes, unité départementale du Puy-de-Dôme
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Florian FAURE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Valérie DEQUEN
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Valérie DEQUEN
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Valérie DEQUEN
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Valérie DEQUEN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Florian FAURE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Michel POTTIER
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Michel POTTIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Céline CAVELIER
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Céline CAVELIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christian-Lucien MARTIN
administrateur général
Objet:
sous-directeur de l'emploi, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la création artistique du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Philippe VERDIER
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christine Peyrache
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Dominique Meunier
prote principale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Dominique PARDOUX
attachée d'administration hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Octobre 201812/10/2018
De: Laetitia YATERA-FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentante du personnel de la Caisse autonome nationale, siégeant avec voix consultative
Membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Christine AMADU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: François BAUDET
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Philippe SELLIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: CHEGARAY (Emmanuel, Marie, Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
12 Octobre 201812/10/2018
De: CHEGARAY (Emmanuel, Marie, Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Octobre 201812/10/2018
De: BERGEAT (Audrey, Colette, Ghislaine), épouse NILLES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Alexia LAPOTRE, Jérôme BROCHAY, Guillaume DEWALD, Delphine LOISEAU-DEWALD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orsay (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: NÉNERT (Audrey, Geneviève, Pauline, Henriette, Mariette), épouse DALLONGEVILLE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédérique BRANDON, Astrid LEROUX, Pierre-Alexandre ELLENBOGEN et Frédéric LAURET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: BOULANGER (Virginie, Suzanne, Marie-Louise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 106 REPUBLIQUE
notaire
notaire_residence="Pontault-Combault (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: COUPPEY (Olivier, Paul, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alexy LEZER et Ricardo PACHECO, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villerupt (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: COUPPEY (Olivier, Paul, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alexy LEZER et Ricardo PACHECO, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villerupt (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De: ROUX (Sylvie, Gisèle, Lydie), épouse CHAMPELOVIER
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: ROCHETTE (Chrystèle), épouse LOUCHART
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: EXBRAYAT (Marie), épouse COFFY
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: CHASSAINT (Aurélie), épouse PRADAL
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: CELLIER (Caroline, Lucie)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: VIGNERON (Alban, Loïc, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique VIGNERON, Sébastien BEX et Nicolas OUIN-YHUELLO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Granville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: VIGNERON (Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique VIGNERON, Sébastien BEX et Nicolas OUIN-YHUELLO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Granville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De: LIET (Sophie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Maîtres Sophie LIET et Philippe RAOUX, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De: FLACH (Florie-Anne, Michelle, Jacqueline)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilles AUBRY-MARAIS, Muriel RABEYROLLES, Simon ATTEY et Guillaume NITLECH, notaires associés
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: DUGUET (Anne-Lise, Claire), épouse BERNARD
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilles AUBRY-MARAIS, Muriel RABEYROLLES, Simon ATTEY et Guillaume NITLECH, notaires associés
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: SIMON-ESTIVAL (Alexandra, Elodie, Sophie), épouse PAQUET
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Thomas WUHRMANN, Anne-Sophie AGUESSY, Valérie HEMERY-DUFOUR, Paul BARRAS et Dominique SAGNES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: GHARBI (Sabrina), épouse GUERINE
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Thomas WUHRMANN, Anne-Sophie AGUESSY, Valérie HEMERY-DUFOUR, Paul BARRAS et Dominique SAGNES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: WUHRMANN (Thomas, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thomas WUHRMANN, Anne-Sophie AGUESSY, Valérie HEMERY-DUFOUR, Paul BARRAS et Dominique SAGNES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De: GONÇALVES (Delphine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabrice VAZ, Claude TOUZET et Frédéric AUMONT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Décines-Charpieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: ESTEVENIN (Clémence, Julie, Eugénie), épouse ARRAR
Objet:
nommée notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maîtres Yves RAYBAUDO, Michel DUTREVIS, Cyril COURANT, Jean-Christophe LETROSNE, notaires associés
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De: CARRAUD (Emilie, Charlotte)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Henri TOUATI, Patrick PAPAZIAN, Philippe PAILHES, Michèle SELLEM, Eric GRANDJEAN, Mathieu MAURIN, Cécile ZAMPINI et Sébastien ALALOUF, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: SALCEDO (Alexandra, Monique), épouse CAGNAT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Venelles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: GEYELIN (Philippe)
Objet:
huissier de justice associé au sein de la société civile professionnelle « Philippe GEYELIN et Bérengère BOUFFORT, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De: François RAVIGNON
adjoint au chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Commission intergouvernementale de contrôle
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Xavier YVENOU
Chef de bataillon
chargé de mission au bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Martin CHASLUS
chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Commission intergouvernementale de contrôle
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Olivier PÉRONNE
Commandant
chargé de mission au bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Christophe PECATE
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Muriel GRISOT
attachée principale d'administration de l'Etat, chargée de mission au sein du bureau des destinations touristiques de la sous-direction du tourisme de la direction générale des entreprises au ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant titulaire de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Mathilde DUPONT-PIROU
Groupe:
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Ihssane SLIMANI HOUTI
administratrice de l'INSEE, cheffe du bureau des études fiscales et de la dépense publique à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant suppléant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Thibault DECRUYENAERE
Groupe:
suppleant
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De: Pedro Correia De Matos David
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 8028 intitulée Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Corinne Feullar
Objet:
directrice de l'unité propre de service UPS2966 intitulée « Unité de logistique internationale -services et soutien aux expériences (ULISSE) »
Groupe:
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De: Nadir Amarouche
Objet:
IRHC
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De: Vanessa Martray
Objet:
Al, et
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De: Nadir Amarouche
Objet:
IRHC
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De: Josiane Pellegrino
Objet:
Al
aux fins
mentionnées à l'article 12°
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De: Vanessa Martray
Objet:
Al
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Jacques Fourmond
directeur de l'unité UPS855
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.