Nominations au Journal officiel de la République française

12 Octobre 2018

De:
Objet:
Titulaires
Remplace:Mme Lucie Hauser
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Titulaires
Remplace:Mme Justine Bigault
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Suppléantes
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Suppléantes
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Suppléante représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Remplace:Mme Mathilde Truong
Groupe:Fédération des associations générales étudiantes - Fage
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Ollivier Hunault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
Groupe:Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marie-Hélène Leloup
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
Groupe:Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et Conseil en orientation scolaire et professionnelle
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Aziz Jellab
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et Conseil en orientation scolaire et professionnelle
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Élisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Christophe Marsollier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. André Canvel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (Cafep-Capeps), ouverts
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Thierry Monin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Thierry Monin
inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sylvie Baudequin
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sophia Czernic
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sandrine Mykaj
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil
– option construction et réalisation des ouvrages
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électronique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pierre Pottez
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pierre Narbonne
inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Patrick Perrier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Patrick Perrier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Réparation et revêtement en carrosserie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Olivier Barbarant
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Lettres-histoire et géographie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
– option service et commercialisation
Groupe:– option service et commercialisation
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Michèle Delomel
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marie Christine Battin
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Coiffure
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marguerite Gandon
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Esthétique - cosmétique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Karim Zayana
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Mathématiques - physique-chimie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : allemand-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Jeannette Garcia Villa
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option matériaux souples
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marc Tochon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option productique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean Borel
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean Borel
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Isabelle Dru
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Fabrice Poupon
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et économie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Éric Seuillot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Didier Michel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Denis Rosiau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structures métalliques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. David Helard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option construction
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Daniel Charbonnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : transport et logistique
Groupe:Économie et gestion : transport et logistique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Bruno Jeauffroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Mathématiques physique-chimie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Bruno Jeauffroy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) mathématiques-physique chimie, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) mathématiques-physique chimie
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option construction
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structures métalliques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option matériaux souples
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Bertrand Pajot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
Lettres-histoire et géographie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration
– option service et commercialisation
Groupe:– option service et commercialisation
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Thierry Delor
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option métiers d'arts
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Thierry Delor
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
– option santé-environnement
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
– option ingénierie mécanique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
– option ingénierie mécanique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie électrique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie restauration
– option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Économie et gestion : option marketing
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option marketing
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion des activités touristiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Créole
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Mathématiques
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Valérie Vidal
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Thierry Goater
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Robin Bosdeveix
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences de la vie et de la Terre
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Philippe Galais
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Philippe Cassuto
professeur des universités
Objet:
président du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (CAER-Capes) langues vivantes étrangères option hébreu, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (CAER-Capes) langues vivantes étrangères option hébreu
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Peter Steck
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres : option lettres modernes
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– option lettres modernes
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) lettres option lettres classiques, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) lettres option lettres classiques
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Patricia Marszal
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marie-Hélène Avril
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Sciences économiques et sociales
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Loïc Foissy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Loïc Foissy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Mathématiques
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Laurent Duhaupas
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue des signes française
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Laurent Carroué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean Cazenave
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Basque
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean Aristide Cavaillès
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Physique-chimie
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Gilda Caiti-Russo
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Occitan-langue d'oc
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Frédéric Thollon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Physique-chimie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Frédéric Carluer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Sciences économiques et sociales
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Frank Burbage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Philosophie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. François Marzelle
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Françoise Audry-Iljic
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Éric Michon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Éducation musicale et chant choral
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Élisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Documentation
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Dolorès Beauvallet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Dolorès Beauvallet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Espagnol
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Didier Vin Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Davia Benedetti
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue corse
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Christian Galan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Japonais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Catherine Hoden
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Russe
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Histoire et géographie
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Brigitte Sitbon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
– Renaud Ferreira de Oliveira, inspecteur général de l'éducation nationale
Philosophie
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Arnaud Arslangul
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Antonella Durand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
– Alà Baylac Ferrer, maître de conférences
Italien
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne-Dominique Valieres
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Portugais
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne-Dominique Valieres
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) langues vivantes étrangères option portugais, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) langues vivantes étrangères option portugais
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues de France : option occitan langue d'Oc
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Langues de France : option catalan
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Langues de France : option basque
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Yann Perron
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Musique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Vincent Cotro
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Musique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Tristan Lecoq
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Thierry Goudon
directeur de recherche
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Thierry Goudon
directeur de recherche
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Mathématiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sophie Harnay
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences économiques et sociales
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sabine Forero Mendoza
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences médico-sociales
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pierre Girard
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Italien
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pierre Frère
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option chimie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pierre Desbiolles
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option physique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Philippe Cassuto
professeur des universités
Objet:
président du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés section langues vivantes étrangères option hébreu, ouvert
au titre de la session 2019
Groupe:Jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés section langues vivantes étrangères option hébreu
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Patrick Wotling
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Philosophie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie informatique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Myriam Carcassès
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Maryse Bresson
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences économiques et sociales
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marie-Laure Lepetit
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Lettres classiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marie Houssin
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Physique-chimie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marie-Blanche Mauhourat
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Physique-chimie : option chimie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Laurent Champaney
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Pierre Barrué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marc Ricort
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marc Moullet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences de la vie – Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marc Berroir
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Physique-chimie : option physique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Louis Chiss
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Lettres modernes
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Isabelle Pariente-Butterlin
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Philosophie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Isabelle Leguy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Isabelle Heullant-Donat
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Histoire
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Gérald Naro
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Frédéric Lagrange
professeur des université
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Françoise Bort
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Françoise Audry-Iljic
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Florence Smits
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Fabrice Poli
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Grammaire
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Érick Roser
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Mathématiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Erich Fisbach
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Emmanuelle Vennin
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie – Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Élisabeth Rothmund
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. David Helard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Christina Aguibetov
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Russe
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Carole Seve
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Bertrand Pajot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Sciences de la vie – Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Bernard Mineo
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
– Lucie Comparini - Muracciole, maître de conférences
Lettres classiques
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Lettres modernes
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne Bayard-Sakai
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
– Il-Il Yatziv - Malibert, professeure des universités
Langue et culture japonaises
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Nathalie AUDREN
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Perpignan
Groupe:Centre pénitentiaire de Perpignan
date_debut="2018-10-19"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Claude KERN
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Sylvie GOY-CHAVENT
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-BIZET
(Les Républicains - Manche)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Président
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Ronan LE GLEUT
(Les Républicains - Français établis hors de France)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Richard YUNG
(La République En Marche)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. René DANESI
(Les Républicains - Haut-Rhin)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Président
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Rachid TEMAL
(Socialiste et républicain - Val-d'Oise)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pierre LOUAULT
(Union Centriste)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Philippe DOMINATI
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Philippe DOMINATI
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Philippe BONNECARRÈRE
(Union Centriste - Sarthe)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pascal ALLIZARD
(Les Républicains - Calvados)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Olivier CADIC
(Union centriste - Français établis hors de France)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Michel CANEVET
Union Centriste
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marta de CIDRAC
(Les Républicains - Yvelines)
ont été désignés rapporteurs
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Marta de CIDRAC
a été nommée rapporteure au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi n° 10 (2018-2019) portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Objet:
de rapporteurs
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Remplace:M. Didier MANDELLI
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Laurence HARRIBEY
(Socialiste et républicain - Gironde)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Laurence Cohen
plusieurs de ses collègues portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (n° 434, 2017-2018) : lundi 15 octobre 2018, à 12 heures
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des Affaires sociales
Groupe:Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Ladislas PONIATOWSKI
(Les Républicains - Eure)
a été désigné rapporteur
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Pierre VOGEL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Pierre VOGEL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Pierre DECOOL
(Les Indépendants-A - Nord)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Paul PRINCE
(Union centriste - Loir-et-Cher)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marie MIZZON
(Union centriste - Moselle)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marc TODESCHINI
(Socialiste et républicain - Moselle)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Colette MELOT
(Les Indépendants-République et Territoires - Seine-et-Marne)
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Marc GABOUTY
(Rassemblement Démocratique et Social Européen)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Louis TOURENNE
(Socialiste et républicain)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean François HUSSON
Les Républicains
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean François HUSSON
Les Républicains
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Henri CABANEL
(Socialiste et républicain - Hérault)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Guillaume GONTARD
(Communiste républicain citoyen et écologiste-R - Isère)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Gisèle JOURDA
(Socialiste et républicain - Aude)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Frédérique ESPAGNAC
(Socialiste et républicain)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Françoise LABORDE
(Rassemblement démocratique et Social Européen - Haute-Garonne)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Franck MENONVILLE
(Rassemblement démocratique et social européen - Meuse)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Fabienne KELLER
(Les Républicains - Bas-Rhin)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Fabien GAY
(Communiste, républicain, citoyen et écologiste)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Éric BOCQUET
(Communiste républicain citoyen et écologiste - Nord)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Emmanuel CAPUS
(Les Indépendants)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Emmanuel CAPUS
(Les Indépendants)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Élisabeth LAMURE
Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Élisabeth LAMURE
Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteurs
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Dominique de LEGGE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Dominique de LEGGE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Didier MARIE
(Socialiste et républicain - Seine-Maritime)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Didier MANDELLI
(Les Républicains - Vendée)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Christine LAVARDE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Christine LAVARDE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Charles GUENÉ
(Les Républicains - Haute-Marne)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Catherine FOURNIER
(Union Centriste)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Président
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Président
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Catherine DI FOLCO
(
(Les Républicains-A - Rhône)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Bernard LALANDE
(Socialiste et républicain)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Le bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Anne-Catherine LOISIER
(Union centriste - Côte d'Or)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. André REICHARDT
(Les Républicains - Bas-Rhin)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. André GATTOLIN
(La République En Marche - Hauts-de-Seine)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Alain RICHARD
(La République En Marche - Val-d'Oise)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Emmanuel De Givry
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
référent déontologue de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
date_debut="2018-10-01"
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Bertheline MONTEIL
magistrate honoraire
Objet:
présidente de la commission d'urgence foncière à Mayotte
Groupe:Commission d'urgence foncière à Mayotte
president
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Pasteur
représentant du ministre de l'action et des comptes publics
Remplace:Mme Amélie VERDIER
Groupe:Institut Pasteur
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pierre MAINGUY
par ailleurs
élève de la promotion 2018-2019
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Pierre-Henri GIRAUD
par ailleurs
élève de la promotion 2018-2019
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Olivier SOLAN
(de)
par ailleurs
élève de la promotion 2018-2019
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-04-10"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-03-14"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-02-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Julie LAGRAVE
par ailleurs
élève de la promotion 2018-2019
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-10-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-09-24"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-05-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Gaëlle FIERVILLE
par ailleurs
élève de la promotion 2018-2019
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-02-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-09-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Clément PUECHBROUSSOU
par ailleurs
élève de la promotion 2018-2019
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
du cycle préparatoire auquel ils ont été admis
date_debut="2018-01-01"
démission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Bernard BOYER
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, président de la section « recherche, formation et métiers » du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
chef du corps de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:Corps de l'inspection générale de l'agriculture
date_debut="2018-10-18"
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme JUST Anne-Marie
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes, unité départementale du Puy-de-Dôme
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres titulaires
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres suppléants
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre titulaire
Groupe:Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre titulaire
Groupe:Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membres titulaires
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Christian-Lucien MARTIN
administrateur général
Objet:
sous-directeur de l'emploi, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la création artistique du ministère de la culture
Groupe:Direction générale de la Création artistique (DGCA)
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Philippe VERDIER
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Christine Peyrache
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Dominique Meunier
prote principale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Dominique PARDOUX
attachée d'administration hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentante du personnel de la Caisse autonome nationale, siégeant avec voix consultative
Membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Christine AMADU
Groupe:Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Philippe SELLIER
Groupe:Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. CHEGARAY (Emmanuel, Marie, Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. CHEGARAY (Emmanuel, Marie, Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Alexia LAPOTRE, Jérôme BROCHAY, Guillaume DEWALD, Delphine LOISEAU-DEWALD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orsay (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédérique BRANDON, Astrid LEROUX, Pierre-Alexandre ELLENBOGEN et Frédéric LAURET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 106 REPUBLIQUE
notaire
notaire_residence="Pontault-Combault (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alexy LEZER et Ricardo PACHECO, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villerupt (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alexy LEZER et Ricardo PACHECO, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villerupt (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique VIGNERON, Sébastien BEX et Nicolas OUIN-YHUELLO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Granville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique VIGNERON, Sébastien BEX et Nicolas OUIN-YHUELLO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Granville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Maîtres Sophie LIET et Philippe RAOUX, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilles AUBRY-MARAIS, Muriel RABEYROLLES, Simon ATTEY et Guillaume NITLECH, notaires associés
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilles AUBRY-MARAIS, Muriel RABEYROLLES, Simon ATTEY et Guillaume NITLECH, notaires associés
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thomas WUHRMANN, Anne-Sophie AGUESSY, Valérie HEMERY-DUFOUR, Paul BARRAS et Dominique SAGNES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Thomas WUHRMANN, Anne-Sophie AGUESSY, Valérie HEMERY-DUFOUR, Paul BARRAS et Dominique SAGNES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Thomas WUHRMANN, Anne-Sophie AGUESSY, Valérie HEMERY-DUFOUR, Paul BARRAS et Dominique SAGNES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabrice VAZ, Claude TOUZET et Frédéric AUMONT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Décines-Charpieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Henri TOUATI, Patrick PAPAZIAN, Philippe PAILHES, Michèle SELLEM, Eric GRANDJEAN, Mathieu MAURIN, Cécile ZAMPINI et Sébastien ALALOUF, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Venelles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
huissier de justice associé au sein de la société civile professionnelle « Philippe GEYELIN et Bérengère BOUFFORT, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Xavier YVENOU
Chef de bataillon
chargé de mission au bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre suppléant
Groupe:Délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Olivier PÉRONNE
Commandant
chargé de mission au bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre titulaire
Groupe:Délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Martin CHASLUS
chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Commission intergouvernementale de contrôle
membre titulaire
Groupe:Délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. François RAVIGNON
adjoint au chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Commission intergouvernementale de contrôle
membre suppléant
Groupe:Délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
suppleant
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Christophe PECATE
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre titulaire
Groupe:Délégation française à la commission intergouvernementale et de contrôle et au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Muriel GRISOT
attachée principale d'administration de l'Etat, chargée de mission au sein du bureau des destinations touristiques de la sous-direction du tourisme de la direction générale des entreprises au ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant titulaire de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Mathilde DUPONT-PIROU
Groupe:Comité des finances locales
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Mme Ihssane SLIMANI HOUTI
administratrice de l'INSEE, cheffe du bureau des études fiscales et de la dépense publique à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant suppléant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Thibault DECRUYENAERE
Groupe:Comité des finances locales
suppleant
désignation
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
directrice de l'unité propre de service UPS2966 intitulée « Unité de logistique internationale -services et soutien aux expériences (ULISSE) »
Groupe:Direction de l'unité propre de service UPS2966 intitulée « Unité de logistique internationale -services et soutien aux expériences (ULISSE) »
cessation de fonction
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Al, et
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
IRHC
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Al
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
IRHC
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
Al, aux fins
mentionnées à l'article 12°
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018
De:
M. Jean-Jacques Fourmond
directeur de l'unité UPS855
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée ! et dans la limite des crédits de l'unité 2. les actes d'exécution des marchés publics conclus pour les besoins de l'unité ; 3. les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risque, ainsi que les bons de transport afférents. 1 soit jusqu'à 144 000 1 HT, seuil en vigueur au 01/01/2018
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Octobre 201812/10/2018

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.