12 Décembre 1992

De: Edelbloute (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-03-16"
détachement
12 Décembre 199212/12/1992
De: Ragot (Jean-Pierre)
De la Confédération des syndicats de l'éducation nationale (C.S.E.N.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Deloche (Christian)
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Perier (Jean-Louis)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Karsenti (Albert)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Garrigues (Jean)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Athenour (Christian)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Cornillon (Raphaël)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Contesso (Bernard)
président de l'association Promotion relations éducation entreprises des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Rocca (François)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Papasseudi (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Naret (Michèle)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Gueret-Talon (Lyvie)
chef de projet Management public au Centre d'enseignement et de recherches appliquées au management (C.E.R.A.M.) de Valbonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Estrosi (Christian)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Cestor (Jacques)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Augier (Pascal)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Laheurte (Jean-Louis)
vice-président de l'université de Nice-Sophia Antipolis
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Klee (Louis)
conservateur en chef de la bibliothèque universitaire de l'université de Nice-Sophia Antipolis
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Pons (Josette)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Colombani (Annick)
conseiller pour le théâtre et l'action culturelle à la direction régionale à l'action culturelle
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Candiard (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller maître à la Cour des comptes
directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1992-10-13"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
radiation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Francis Lorentz
Objet:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Jean-François Nallet
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
12 Décembre 199212/12/1992
De: Françoise Gastebois-Mazeline
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
12 Décembre 199212/12/1992
De: Jobez (Jean-François)
délégué hors classe à la direction interdépartementale des anciens combattants et des victimes de guerre de Tours (sous-direction d'Orléans)
Objet:
des fonctions de directeur interdépartemental des anciens combattants et victimes de guerre de Rouen
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
charge
12 Décembre 199212/12/1992
De: Philippe de Sevin
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Gabriel Bianciotto
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Remplace:M. Franck Metras
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Orléans-Tours"
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Jean-Paul Watteau
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Grenoble
Remplace:M. Michel Treuil
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Grenoble"
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Marc Debene
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Corse
Remplace:M. Jean-François Botrel
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Corse"
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Vladimir Binar
nationalité française, université Paris-IV, onze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour la période et dans l'établissement
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Latare (Martine)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
membre titulaire
Remplace:M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Giraudin (Philippe)
ingénieur géographe de 2e classe, 7e échelon
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
radiation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Michiels (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
admission
12 Décembre 199212/12/1992
De: Caillard (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
admission
12 Décembre 199212/12/1992
De: Moroni (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Paris-V-Ouest
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
admission
12 Décembre 199212/12/1992
De: Labache (Bernard)
directeur interdépartemental du service des anciens combattants et des victimes de guerre, à Château-Chinon
Objet:
en cette qualité, à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Dijon
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
mutation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Duwoye (Pierre-Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-03-16"
détachement
12 Décembre 199212/12/1992
De: Marx (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Albertella (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Lautie (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Moreau (Philippe)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Levistre (Jean-Pierre)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Coulon (Claude)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Bonnevialle (Rémi)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Baudoin (Claude)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Hedoin (Jean-Pierre)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Gaudaire (Maurice)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Terrade (Odette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Raimond (Danièle)
inspecteur pédagogique régional en technologies nouvelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Bayard-Pierlot (Jacqueline)
inspecteur pédagogique régional en vie scolaire, conseiller académique à l'action culturelle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Guerard (François)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Geoffroy (Guy)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Huchet (Jean-Charles)
inspecteur d'académie adjoint de Seine-et-Marne
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Perraut (Andrée)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Maheas (Anne-Marie)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Mitterand (Odette)
correspondant académique Livre et lecture à la direction régionale de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Ayrault (Jacqueline)
conseiller pour le livre et la lecture à la direction régionale des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992
De: Dresch (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement et des transports, en position hors cadres depuis le
15 avril 1990
Objet:
placé en service détaché
directeur auprès du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
date_debut="1991-11-12"
duree="cinq ans"
réintégration
12 Décembre 199212/12/1992
De: Latour (Jean-Louis)
Objet:
attaché commercial et titularisé dans ce grade
au titre de l'article 13 (a) du décret du
19 avril 1950
modifié
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Bernard Pache
Objet:
président-directeur général de la Compagnie des machines Bull
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Martine Latare
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale
représentant de l'Etat
Remplace:M. André-Laurent Michelson
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Camille Rohou
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Pérou
Remplace:M. Jean-François Nougarede
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pérou"
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Georges Rochiccioli
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République unie de Tanzanie
Remplace:M. Bernard Lodiot
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tanzanie"
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Hossard (Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement Centre
Remplace:
M. Dambre
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Lallemand (Christine)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale et de la culture
professeur certifié d'histoire-géographie, affectée au rectorat de l'académie de Lille
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
détachement
12 Décembre 199212/12/1992
De: Philippe Essig
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
le mandat de membre du conseil du centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
12 Décembre 199212/12/1992
De: Désiré Devienne
syndicaliste agricole
Objet:
membre du conseil du centre d'étude des revenus et des coûts
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Rigaud (Pierre)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Limousin
Remplace:M. Lefort (Pierre)
date_debut="1992-12-15"
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Henry Renauldon
précédemment substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
conseiller juridique adjoint du directeur du Trésor pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1992-03-15"
détachement
12 Décembre 199212/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.