Nominations au Journal Officiel de la République Française

Décembre 1990

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De:
Poste:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000534408
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000534408
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000534408
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1990
De:
M. Jean-Louis Gentile
directeur du cabinet
Poste:
à compter du 31 décembre 1990
date_debut="1990-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000525686
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Décembre 1990
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000351362
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1990
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000351362
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants des débitants de tabac
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants des salariés de la filière
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la coopération tabacole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la coopération tabacole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la production tabacole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la production tabacole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la production tabacole
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000526579
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants du commerce de gros
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="F"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants des salariés de la filière
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants du secteur de la brasserie
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants du secteur de la brasserie
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants du secteur de la brasserie
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la coopération houblonnière
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la coopération houblonnière
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la production houblonnière
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la production houblonnière
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentants de la production houblonnière
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000161005
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1990
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Toulouse
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000343996
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1990
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Toulouse
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000343996
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1990
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Toulouse
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000343996
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1990
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Toulouse
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000343996
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1990
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Caen
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000159904
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1990
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Caen
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000159904
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1990
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Caen
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000159904
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1990
De:
Poste:
à compter du 5 novembre 1990
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère des affaires sociales et de la solidarité
date_debut="1990-11-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000709537
affectation
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
à compter du 5 novembre 1990
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur
date_debut="1990-11-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000709537
affectation
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
à compter du 5 novembre 1990
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="1990-11-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000709537
affectation
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
à compter du 5 novembre 1990
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="1990-11-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000709537
affectation
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
à compter du 5 novembre 1990
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="1990-11-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000709537
affectation
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
à compter du 5 novembre 1990
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Services du Premier ministre
date_debut="1990-11-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000709537
affectation
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
M. Jean-François Cousin
à compter du 1er janvier 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000525700
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
M. André Bonnet
à compter du 22 décembre 1990
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Nouméa
date_debut="1990-12-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000525700
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Mme Marie-Jeanne Texier
à compter du 1er janvier 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Limoges
date_debut="1991-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000525700
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
M. Jean-Paul Briseul
à compter du 1er janvier 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000525700
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
M. Guillaume Mulsant
à compter du 1er décembre 1991
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1991-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000525700
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
président du conseil d'administration de La Poste
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration de La Poste"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000525489
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
M. Dominique Maillard
ingénieur en chef des mines
Poste:
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
à compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000343159
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
directeur de l'administration générale
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000343125
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
M. Michel Durafour
ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Poste:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
sexe="M"
JORFTEXT000000343121
charge
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
directeur du service public
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000343125
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
président du conseil d'administration de France Télécom
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration de France Télécom"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000160442
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
major général de l'armée de terre
sexe="M"
JORFTEXT000000160440
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
sexe="M"
JORFTEXT000000160440
conférés
(source Legifrance)26 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000160554
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
interne en pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
interne en médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
vétérinaire, directeur d'un laboratoire privé d'analyses médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
pharmacien, directeur d'un laboratoire privé d'analyses médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, directeur d'un laboratoire privé d'analyses médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
M. Ghnassia (J.-C.)
centre hospitalier général de Versailles
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
sexe="M"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
M. Thebault (H.)
centre hospitalier général de Lorient
pharmacien biologiste, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté dans un centre hospitalier général
sexe="M"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
M. Sultan (C.)
centre hospitalo-universitaire Henri-Mondor de Créteil
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
médecin, praticien hospitalier affecté à un centre hospitalier et universitaire
sexe="M"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
Mme Labarre (C.)
centre hospitalo-universitaire Paris-XI
Poste:
membres du Comité national de biologie médicale prévu à l'article 6 du décret du
10 septembre 1990
susvisé
représentant du ministre chargé de la santé: le directeur général de la santé au ministère chargé de la santé, ou son représentant
coordonnateurs interrégionaux: les enseignants titulaires désignés à cette fin par les directeurs d'unités de formation et de recherche
pharmacien biologiste, praticien hospitalier affecté à un centre hospitalier et universitaire
sexe="F"
JORFTEXT000000534486
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
Poste:
ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
sexe="M"
JORFTEXT000000534222
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
M. Thierry Lamaire
chargé de mission au cabinet du ministre chargé des relations avec le Parlement
Poste:
à compter du 7 décembre 1990
date_debut="1990-12-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000525972
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
Poste:
ministre d'Etat, ministre de la ville
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
sexe="M"
JORFTEXT000000534222
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1990
De:
Poste:
personnalités qualifiées mentionnées au 3o de l'article 47 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée
sexe="M"
JORFTEXT000000717476
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Jun Shen
de nationalité chinoise
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Liang Hu Qu
de nationalité chinoise
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Raphaël Pont Lezica
de nationalité argentine
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Norbert Schappacher
de nationalité allemande
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-XI
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Siamak Khorram
de nationalité américaine
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Strasbourg-I
Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Jon Mark
de nationalité canadienne
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-VI
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Vladimir Kazakov
de nationalité soviétique
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-VI
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Michel Colombie
de nationalité française
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-VI
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Antonio Machi
de nationalité italienne
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-VII
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Bernard Gyors
de nationalité française
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-VII
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Thomas Baldwin
de nationalité américaine
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-VII
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Mohamed Khalgui
de nationalité tunisienne
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Poitiers
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Louis Cartz
de nationalités britannique/américaine
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Poitiers
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Jozsef Toth
de nationalité hongroise
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Reims
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Nabil Nassif
de nationalité libanaise
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Reims
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. James Charlton
de nationalité canadienne
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Reims
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Timothy Hodges
de nationalité britannique
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Brest
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Pavel Goralcik
de nationalité tchèque
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Rouen
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Wieslaw Nowakowski
de nationalité polonaise
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Strasbourg-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Geoffroy Thompson
de nationalité américaine
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Strasbourg-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Léonid Galtchouk
de nationalité soviétique
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Strasbourg-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Bertrand Herz
de nationalité française (à temps partiel-50 p. 100)
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Paris-V
Institut universitaire technologique, avenue de Versailles
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
Mme Halima Darbeida
de nationalité algérienne
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Tours
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Kanno Yoshinori
de nationalité japonaise
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Nantes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Dimitri Yafaev
de nationalité soviétique
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université de Nantes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Jacek Ulanski
de nationalité polonaise
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Lyon-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Ahmed Mahjoub
de nationalité tunisienne
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Nancy-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Nicolas Garcia
de nationalité espagnole
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Université Lyon-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Tomasz Dohnalik
de nationalité polonaise
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Caen
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Abraham Beltzer
de nationalité israélienne
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Vesselin Petkov
de nationalité bulgare
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Bordeaux-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Mohamed Akkar
de nationalité marocaine
Poste:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Bordeaux-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000352603
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000169878
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
Poste:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000169878
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Décembre 1990
De:
M. Le Bouch (Albert)
ingénieur général des instruments de mesure
Poste:
président du comité consultatif des certificats de qualification
à compter de la date de publication du présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000718463
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chéret (Roger)
placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er avril 1991
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000718460
réintégration
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
pour prendre rang du 1er janvier 1991
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000718460
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
par anticipation et
sur sa demande
à compter du 1er décembre 1990
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000534638
admission
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Mme Sylvie Barucco, épouse Roussel
juge au tribunal de grande instance de Bourges
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
M. Christian Cadiot
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Poste:
délégué à la protection de l'enfance
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
désignation
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Mme Brigitte Joly, épouse Bliecq
conseiller à la cour d'appel de Caen
Poste:
délégué à la protection de l'enfance
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
désignation
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
M. Bernard Gauthier
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Poste:
délégué à la protection de l'enfance
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
désignation
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
M. Marc Robert
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, détaché
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
élévation
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Mme Lise Geraud
magistrat du second grade, second groupe, détachée auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
sous-directeur de la formation continue
Poste:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
élévation
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
M. Christian Thevenot
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
sous-directeur des études
Poste:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
élévation
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
l'instruction
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance de Brioude
tribunal_instance="Brioude"
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance de Ploërmel
tribunal_instance="Ploërmel"
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance de Reims
tribunal_instance="Reims"
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
l'instruction
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
l'instruction
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
président de la chambre d'accusation
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance d'Uzès
tribunal_instance="Uzès"
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance de Céret
tribunal_instance="Céret"
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance de Metz
tribunal_instance="Metz"
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
l'instruction
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
l'instruction
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance de Douai
tribunal_instance="Douai"
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance de Beaune
tribunal_instance="Beaune"
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge de l'application des peines
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance du 4e arrondissement
tribunal_instance="4e arrondissement"
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance de Meaux
tribunal_instance="Meaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance du 20e arrondissement
tribunal_instance="20e arrondissement"
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
service du tribunal d'instance du 12e arrondissement
tribunal_instance="12e arrondissement"
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
M. Vincent Delbos
juge du second grade, second groupe
Poste:
l'instruction
sexe="M"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
juge des enfants
sexe="F"
JORFTEXT000000353233
charge
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
M. le général de brigade Delissnyder
(Jean-Claude, Hector, Jean
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 31 janvier 1991
date_debut="1991-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000352137
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 27 janvier 1991
date_debut="1991-01-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000352177
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 30 janvier 1991
date_debut="1991-01-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000352137
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 31 janvier 1991
date_debut="1991-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000352137
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 26 janvier 1991
date_debut="1991-01-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000352137
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000352137
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 9 janvier 1991
date_debut="1991-01-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000352137
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre à
sexe="M"
JORFTEXT000000352137
conférés
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 9 janvier 1991
date_debut="1991-01-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000169979
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 25 janvier 1991
date_debut="1991-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000169979
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 21 février 1991
date_debut="1991-02-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000169979
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
Poste:
par anticipation et
sur sa demande
à compter du 1er novembre 1990
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000169978
admission
(source Legifrance)20 Décembre 1990
De:
M. Grandjean (Gil)
greffier du tribunal d'instance de Clamecy
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000535998
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1990
De:
M. Boivineau (Denis)
commis au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000169816
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1990
De:
Mme Heili (Marie-José), épouse Altermatt
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Nancy
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000169816
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1990
De:
Mme Thorez (Sylvie)
agent technique de bureau au tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000169816
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1990
De:
Poste:
l'organisation matérielle de la mission et de la gestion des crédits nécessaires à son fonctionnement
sexe="M"
JORFTEXT000000353222
charge
(source Legifrance)16 Décembre 1990
De:
M. Paoli (Lucien)
président
Poste:
à la section Transport par voie ferrée ou guidée
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
affectation
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Apollis (Jean)
vice-président
Poste:
à la section Transport par voie ferrée ou guidée
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
affectation
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Navarro (Max)
transport routier de personnes (C.F.D.T.)
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national
des salariés dans le secteur des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Larrière-Cardoso (Daniel)
transport ferroviaire ou remontées mécaniques (C.F.D.T.)
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national
des salariés dans le secteur des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Giely (Jean-Manuel)
transport ferroviaire (C.G.T.)
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national
des salariés dans le secteur des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Mme Giboteau (Françoise)
transport fluvial (C.G.T.)
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national
des salariés dans le secteur des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Génoves (Robert)
transport fluvial (F.O.)
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national
des salariés dans le secteur des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Geay (Jacques)
transport routier de personnes (F.O.)
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national
des salariés dans le secteur des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Gaffet (Daniel)
transport routier de marchandises (C.G.T.)
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national
des salariés dans le secteur des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Caillaud (Michel)
transport routier de marchandises (F.N.C.R.)
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national
des salariés dans le secteur des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des entreprises coucourant au transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des entreprises coucourant au transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des entreprises coucourant au transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des entreprises coucourant au transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des entreprises coucourant au transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des entreprises coucourant au transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des entreprises coucourant au transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des entreprises coucourant au transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des usagers
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des usagers
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des usagers
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
représentants des usagers
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000525971
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Poste:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Maire ou président d'autorité
organisatrice des transports urbains
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000352267
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise; suppléant
Poste:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Maire ou président d'autorité
organisatrice des transports urbains
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000352267
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Massot (François)
président du C.S.A.M
Poste:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000352267
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Guillaume (Michel)
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Poste:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000352267
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Bauchet (Pierre)
vice-président du C.S.M.M
Poste:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000352267
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Léonard (Pierre)
président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant
Poste:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000352267
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Bidet (Raymond)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
transport routier
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Leloup (Gilbert)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.)
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
transport routier
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Vlach (Jacques)
directeur de la Chambre syndicale des constructeurs automobiles
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière
de transports de marchandises
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Lassus (Marcel)
vice-président de la fédération Unicooptrans
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière
de transports de marchandises
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Barbero (Antoine)
administrateur de l'E.N.C.E.R
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière
de transports de marchandises
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière
de transports de marchandises
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Belorgey (Gérard)
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Représentants du ministre chargé de la poste
du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Di Maggio (Antoine)
chargé de la sous-direction Exploitation à la direction des services Courrier de la direction générale de la poste
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Représentants du ministre chargé de la poste
du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Kerisel (Thierry)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de la mer
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Mme Simon-Rovetto
sous-directeur à la direction de la flotte de commerce
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
suppléant
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Doguet (André)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement; suppléant: M
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller maître
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Magistrat de la Cour des comptes
groupe_thematique="Conseil national des transports"
magistrat
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Roché (Jacques)
conseiller maître; suppléant
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Magistrat de la Cour des comptes
groupe_thematique="Conseil national des transports"
magistrat
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. d'Harcourt (François)
conseiller d'Etat
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Paoli (Lucien)
conseiller d'Etat honoraire; suppléant
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Massot (François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Bauchet (Pierre)
vice-président du C.S.M.M
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
M. Léonard (Pierre)
président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant
Poste:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000344268
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1990
De:
Mme Martine Ulmann
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
directeur des affaires politiquesN administratives et financières de l'outre-mer
visa_emploi_superieur
sexe="F"
JORFTEXT000000526166
nomination
(source Legifrance)14 Décembre 1990
De:
M. Gilbert Carrere
préfet hors cadre
Poste:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000160600
nomination
(source Legifrance)14 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
M. Teule (Gilles)
Mont-de-Marsan
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
M. Serre (Christophe)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
M. Rodriguez (Richard)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
M. Roman (David)
Mérignac
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
M. Pastor (Stéphane)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
M. Auquier (Nicolas)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
M. Amann (Nicolas)
Strasbourg
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
M. Eysseric (Daniel)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
sexe="M"
JORFTEXT000000525470
admission
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Mme Gogolka (Christiane)
secrétaire administratif en chef d'administration centrale
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté conservée d'un jour
à compter du 4 octobre 1988
date_debut="1988-10-04"
sexe="F"
JORFTEXT000000161269
nomination
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Mme Golian (Michèle)
secrétaire administratif en chef d'administration centrale
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 10 mois 28 jours
à compter du 4 octobre 1988
date_debut="1988-10-04"
sexe="F"
JORFTEXT000000161269
nomination
(source Legifrance)13 Décembre 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000709055
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
M. Alain Christnacht
préfet, directeur du cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Poste:
préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000526659
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
M. Bernard Grasset
préfet hors classe, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Poste:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000526659
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000161060
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Attaché parlementaire
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000161060
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseiller technique
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161060
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161060
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000161060
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
M. Olivier Philip
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 1991
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000160913
admission
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
M. Christian Sautter
inspecteur général des finances
Poste:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000160913
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1990
De:
Poste:
secrétaire général adjoint de la présidence de la République
sexe="F"
JORFTEXT000000534349
nomination
(source Legifrance)06 Décembre 1990
De:
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000534349
cessation de fonction
(source Legifrance)06 Décembre 1990
De:
Poste:
conseillers techniques au cabinet
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000169691
nomination
(source Legifrance)04 Décembre 1990
De:
Poste:
conseillers techniques au cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000169691
nomination
(source Legifrance)04 Décembre 1990
De:
Poste:
conseillers techniques au cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000169691
nomination
(source Legifrance)04 Décembre 1990
De:
M. Michel Clamen
ingénieur en chef de l'armement
Poste:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000169691
nomination
(source Legifrance)04 Décembre 1990
De:
M. Hubert Testard
conseiller commercial
Poste:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000169691
nomination
(source Legifrance)04 Décembre 1990
De:
M. Jean-Jacques Payan
directeur de recherche chez Renault S.A
Poste:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalités qualifiées en raison
de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
sexe="M"
JORFTEXT000000716807
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
Mme Nicole Le Douarin
membre de l'Institut
Poste:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalités qualifiées en raison
de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
sexe="F"
JORFTEXT000000716807
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
M. Christian Marbach
directeur général de l'industrie
Poste:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalités qualifiées en raison
de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
sexe="M"
JORFTEXT000000716807
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
M. Pierre Delaporte
président d'Electricité de France
Poste:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalités qualifiées en raison
de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
sexe="M"
JORFTEXT000000716807
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
M. Yves Sillard
délégué général pour l'armement
Poste:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalités choisies par le ministre de la défense
sexe="M"
JORFTEXT000000716807
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
M. Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Poste:
membres du Comité de l'énergie atomique
la personnalité choisie par le Premier ministre
sexe="M"
JORFTEXT000000716807
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
M. Hubert Fournier
administrateur civil hors classe détaché
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Poste:
préfet de la Haute-Saône
prefet_departement="Haute-Saône"
prefet_departement_code="70"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000533759
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
M. François Lefebvre
préfet de la Haute-Saône
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000533759
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
M. Joël Lebeschu
administrateur civil hors classe, chargé de mission auprès du directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale
Poste:
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000533758
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
Poste:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
groupe_thematique="conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000351974
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1990
De:
Poste:
chargé de mission à la présidence de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000717438
nomination
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
conseiller technique à la présidence de la République, appelé à d'autres fonctions
sexe="M"
JORFTEXT000000717438
cessation de fonction
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Mme Rivalin (Béatrice), épouse Fournier
agent technique de bureau au tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000717437
nomination
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
directeur de la production et des échanges
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000534340
nomination
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000534303
nomination
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000534303
nomination
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000534303
cessation de fonction
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000534303
cessation de fonction
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Mme Leonard (Martine), épouse Neez
commis au tribunal d'instance de Pontoise
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000351769
nomination
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 1991
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseur suppléant
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000351768
désignation
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
chargé de mission à la présidence de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000170249
nomination
(source Legifrance)01 Décembre 1990
De:
Poste:
conseiller technique à la présidence de la République
sexe="F"
JORFTEXT000000170249
nomination
(source Legifrance)01 Décembre 1990