Nominations au Journal officiel de la République française

Décembre 1992

De:
M. Baptiste (Philippe)
(Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Mme Ruzicka (Odile)
responsable de la commission Transports et manutention au bureau des commissions professionnelles consultatives
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'équipement, Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. L'Hoste (Jean)
directeur du laboratoire de psychologie de la conduite à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. Croizard (Jean-Guy)
(Association de défense de l'enseignement de la conduite automobile)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. Bayart (Jean)
(Les Professionnels de la formation des automobilistes)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. Gasquet (Gérard)
chef du bureau des enseignements post-baccalauréat
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'équipement, Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. Acourt (Gérard)
président de l'Ecole de conduite française
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Mme Chatenet (Françoise)
chargée de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. Gaudioso (Christian)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. Boutigny (Bernard)
président de l'Association nationale des formateurs de moniteurs
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1992 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000542710
désignation
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. Thiebault
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
M. de Raemy
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360363
nomination
(source officielle)31 Décembre 1992
De:
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, du ministre de la recherche et de l'espace
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Ministre de la recherche"
grade="Chef"
JORFTEXT000000726768
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Mme Durand (Eliane), épouse Boyer
adjoint administratif au tribunal d'instance de Cahors
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Piganeau
suppleant
JORFTEXT000000726127
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Mme Branthonne (Agnès), veuve Heude
adjoint administratif au tribunal d'instance de Cherbourg
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Leveel
suppleant
JORFTEXT000000726127
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Mme Suze (Florence)
agent administratif stagiaire au tribunal d'instance de Saint-Dizier
Objet:
pour une période maximum de six mois, régisseur intérimaire
date_debut="1993-01-04"
JORFTEXT000000542537
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Mme Plomquitte (Maryse)
greffier au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
régisseur intérimaire
Remplace:Mme Faltot (Renée), épouse Montaudie
date_debut="1992-11-12"
JORFTEXT000000542536
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Mme Baronnier (Sylvie), épouse Dabkowski
adjoint administratif au tribunal d'instance de Bar-sur-Aube
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Despres
suppleant
JORFTEXT000000542489
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Mme Faveyrial (Jocelyne), épouse Despres
agent administratif au tribunal d'instance de Bar-sur-Aube
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Dabkowski
JORFTEXT000000542489
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
M. Christian Fremont
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Groupe:Direction du cabinet du ministre
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000360141
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Groupe:Direction du cabinet du ministre
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000360141
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000178404
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178404
nomination
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178404
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 1992
De:
Mme Esperance (Christine), épouse Sihou
agent administratif au tribunal de grande instance de Saint-Denis
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Chaussalet
date_debut="1992-11-01"
suppleant
JORFTEXT000000542151
nomination
(source officielle)29 Décembre 1992
De:
Mme Brahic (Liliane), épouse Lopez
agent administratif au tribunal d'instance d'Uzès
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Chauvet
suppleant
JORFTEXT000000178310
nomination
(source officielle)29 Décembre 1992
De:
Objet:
secrétaire d'Etat au Plan
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au Plan"
JORFTEXT000000361780
nomination
(source officielle)27 Décembre 1992
De:
Objet:
secrétaire d'Etat à la ville
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la ville"
JORFTEXT000000361780
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1992
De:
Objet:
ministre de la ville
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la ville"
JORFTEXT000000361780
nomination
(source officielle)27 Décembre 1992
De:
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
JORFTEXT000000178931
nomination
(source officielle)24 Décembre 1992
De:
M. Henri Nallet
ancien ministre
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
JORFTEXT000000361464
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000726657
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur, dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
JORFTEXT000000726419
désignation
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Michel Pinault
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
JORFTEXT000000544162
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Claude Schneider
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur)
JORFTEXT000000544162
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Christian Vigouroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
JORFTEXT000000544162
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:Comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
suppleant
JORFTEXT000000543983
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Gilbert Santel
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du personnel et des services
Remplace:M. Serge Vallemont
Groupe:Direction du personnel et des services
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000360849
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Panico (Robert)
professeur honoraire à l'E.S.P.C.I
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Vogel (Pierre)
professeur à l'université de Lausanne
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Bohy (Marcel)
ingénieur de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielle (E.S.P.C.I.), représentant la Société française de chimie
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Tranchant (Jean)
représentant de l'Union des industries chimiques (U.I.C.)
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Toullec (Jean)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Rigaudy (Jean)
professeur émérite à l'université Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Richer (Jean-Claude)
professeur à l'université de Montréal
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Samuel (Edmond)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Engel (Charles)
professeur honoraire à l'université Laval
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Mme Wilmet (Bernadette)
professeur à l'université libre de Bruxelles
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Vampouille (Abel)
représentant de l'U.I.C
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de la chimie
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Le représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Le représentant du ministre de la recherche et de l'espace
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Le représentant du directeur général des stratégies industrielles
Groupe:Commission ministérielle de terminologie de la chimie
JORFTEXT000000360104
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat
Groupe:Direction du cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178412
nomination
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000178412
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association International-Scawa-System (Karayb no 1)
Association pour la communication par les ondes, de la région de Romilly-sur-Seine (Radio Aube et Seine)
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
S.A.R.L. Pacific FM (Rire et Chansons)
JORFTEXT000000177604
admission
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association International-Scawa-System (Karayb no 1)
Association pour la communication par les ondes, de la région de Romilly-sur-Seine (Radio Aube et Seine)
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
Catégorie D
JORFTEXT000000177604
admission
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association International-Scawa-System (Karayb no 1)
Association pour la communication par les ondes, de la région de Romilly-sur-Seine (Radio Aube et Seine)
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
S.A. Sodera (M 40)
JORFTEXT000000177604
admission
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association International-Scawa-System (Karayb no 1)
Association pour la communication par les ondes, de la région de Romilly-sur-Seine (Radio Aube et Seine)
Association Radio l'Epine (Radio l'Epine)
JORFTEXT000000177604
admission
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association International-Scawa-System (Karayb no 1)
Association pour la communication par les ondes, de la région de Romilly-sur-Seine (Radio Aube et Seine)
Association pour le développement de la communication locale (Crocodile FM). Association pour le développement de la communication sur le Sud marnais (Radio Sud Marne)
JORFTEXT000000177604
admission
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000177604
admission
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association International-Scawa-System (Karayb no 1)
Association pour la communication par les ondes, de la région de Romilly-sur-Seine (Radio Aube et Seine)
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
Catégorie D
JORFTEXT000000177604
admission
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Association International-Scawa-System (Karayb no 1)
Association pour la communication par les ondes, de la région de Romilly-sur-Seine (Radio Aube et Seine)
Association Vecteur Ardennes (Radio 1)
S.A.R.L. Pacific FM (Rire et Chansons)
JORFTEXT000000177604
admission
(source officielle)23 Décembre 1992
De:
M. Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949
désignation
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
chargé de mission auprès du ministre
Groupe:Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000726194
nomination
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
M. Christian Le Lamer
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000726194
cessation de fonction
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
JORFTEXT000000543800
nomination
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
Chef de cabinet
Remplace:M. Pierre Pipet
cabinet="Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés"
grade="Chef"
JORFTEXT000000179000
nomination
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
conseiller auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178999
cessation de fonction
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178999
nomination
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949
désignation
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
JORFTEXT000000178949
désignation
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
JORFTEXT000000178949
désignation
(source officielle)22 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000726724
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Colinet (Jean-Yves)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Péron (Pierre, François, Théophile)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
maintenu dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Paillon (Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Mary (Pierre, Jean, Lucien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Gourgeon (Pierre-Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-10"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000543197
admission
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Jaworski (Michel)
Colonel du train
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Bonte (Maurice, Roger, Louis)
Général de division
Objet:
inspecteur du train
date_debut="1993-01-06"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Bertrand (Maurice, Auguste)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000543197
admission
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Maistre (Marie-Joseph, Xavier, Adéodat)
Ingénieur en chef de l'armement de
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Barlet (Louis, Marcel, Elie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1993-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000543197
admission
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Canal (Joseph, René, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Canal (Joseph, René, Louis)
Général de brigade
Objet:
délégué départemental de la Côte-d'Or
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Doussot (Joël)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-05"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Vidal (Jean-Paul, Camille, Antoine)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Renevier (Jean, Pierre)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-03"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Marec (Jean-Pierre, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000543197
réintégration
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Bâton (Jacques, Alfred, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Dellenbach (Jean-Paul, Gérard)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Garnier (Jean, Marie, Joseph)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Pelletier (Jean-Claude, Fernand, Michel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Névez (Jean-Claude, Laurent)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Levieil (Jean-Claude, André, René)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Brullard (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant les forces françaises stationnées à Berlin
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Bouard (Jean, Louis)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000543197
admission
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Metz (Jacques, François, Marie)
Général de brigade de
Objet:
directeur de l'école d'état-major
Groupe:Direction de l'école d'état-major
date_debut="1993-01-06"
ecole="Ecole d'état-major"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Breton (Jacques, Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Jean-Baptiste (Gilbert, Georges, Angel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-02"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Patois (Claude, Germain, Gabriel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Bénito (Claude, Eugène, Pierre)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Sellier (Camille, Jules, Léon)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Sillan (André, Marie, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1993-01-05"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Illich (Alain, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Guillou (Alain, Jean, François, Marie)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-07"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Fauveau (Alain, Marie, François)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source officielle)20 Décembre 1992
De:
M. Michel Pot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000543568
nomination
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000727105
nomination
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
M. Christian Blanc
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000543570
nomination
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
M. Marc Solery
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000543569
nomination
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
M. Jacques Blot
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Remplace:M. Gabriel Robin
Groupe:Conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
ambassadeur
JORFTEXT000000542656
nomination
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844
admission
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
M. Michel Pot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget qu'exerçait
date_debut="1992-12-07"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000359842
cessation de fonction
(source officielle)19 Décembre 1992
De:
M. François Plaisant
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
exercer les fonctions de secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères
Groupe:Ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000726214
charge
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
M. Couderc (Didier)
greffier en chef du tribunal d'instance de Dole
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Czech
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000725486
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
Mme Auque (Chantal), épouse Delpont
adjoint administratif au tribunal d'instance de Moissac
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Roth
suppleant
JORFTEXT000000725486
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
M. Boksa (Jean-Claude)
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Grignani
date_debut="1992-11-16"
JORFTEXT000000724625
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:Chargé de mission à la présidence de la République
JORFTEXT000000542868
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
Mme Haensler (Claudie), épouse Grignani
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Parmentier
date_debut="1992-11-16"
suppleant
JORFTEXT000000724625
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
Mme Langevin (Patricia)
greffier au tribunal d'instance de Melun
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Thermes
JORFTEXT000000360676
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
Mme Thermes (Magali)
greffier au tribunal d'instance de Melun
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Langevin
suppleant
JORFTEXT000000360676
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
Mme Gauchet (Sylvie)
adjoint administratif au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
JORFTEXT000000360675
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:Chargé de mission à la présidence de la République
JORFTEXT000000177744
nomination
(source officielle)18 Décembre 1992
De:
M. Vincensini (Robert)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1993-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000177013
admission
(source officielle)16 Décembre 1992
De:
M. Bonnet (Robert)
contrôleur général des services actifs de la police nationale
à compter du 22 janvier 1993
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000177013
admission
(source officielle)16 Décembre 1992
De:
M. Gourain (Paul)
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 19 janvier 1993
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000177013
admission
(source officielle)16 Décembre 1992
De:
M. Poggi (Michel)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 9 janvier 1993
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000177013
admission
(source officielle)16 Décembre 1992
De:
M. Cazeaux (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 1er janvier 1993
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000177013
admission
(source officielle)16 Décembre 1992
De:
M. Pillot (Daniel)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1993-01-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000177013
admission
(source officielle)16 Décembre 1992
De:
M. Paul Roncière
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brest (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Haute-Saône
prefet_departement="Haute-Saône"
prefet_departement_code="70"
prefet
JORFTEXT000000360120
nomination
(source officielle)15 Décembre 1992
De:
Objet:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:Régie autonome des transports parisiens (RATP)
visa_grands_etablissements
president
JORFTEXT000000726781
nomination
(source officielle)12 Décembre 1992
De:
M. Marc Debene
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Corse
Remplace:M. Jean-François Botrel
recteur_academie="Corse"
JORFTEXT000000725859
nomination
(source officielle)12 Décembre 1992
De:
M. Gabriel Bianciotto
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Remplace:M. Franck Metras
recteur_academie="Orléans-Tours"
JORFTEXT000000725859
nomination
(source officielle)12 Décembre 1992
De:
M. Jean-Paul Watteau
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Grenoble
Remplace:M. Michel Treuil
recteur_academie="Grenoble"
JORFTEXT000000725859
nomination
(source officielle)12 Décembre 1992
De:
Objet:
président-directeur général de la Compagnie des machines Bull
Groupe:Bull
president
JORFTEXT000000360908
nomination
(source officielle)12 Décembre 1992
De:
M. Camille Rohou
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Pérou
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pérou"
JORFTEXT000000178878
nomination
(source officielle)12 Décembre 1992
De:
M. Georges Rochiccioli
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République unie de Tanzanie
Remplace:M. Bernard Lodiot
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tanzanie"
JORFTEXT000000178877
nomination
(source officielle)12 Décembre 1992
De:
M. Désiré Devienne
syndicaliste agricole
Objet:
membre du conseil du centre d'étude des revenus et des coûts
Groupe:Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
JORFTEXT000000178814
nomination
(source officielle)12 Décembre 1992
De:
Objet:
chef de cabinet du ministre
Remplace:M. Didier Hamon
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
grade="Chef"
JORFTEXT000000361381
nomination
(source officielle)11 Décembre 1992
De:
Mme Joëlle Timsit
ministre plénipotentiaire de 1re classe en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Suède
Remplace:M. Philippe Louet
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suède"
JORFTEXT000000725748
nomination
(source officielle)10 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:Direction du cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-12-04"
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000543161
cessation de fonction
(source officielle)10 Décembre 1992
De:
M. Michel Monegier du Sorbier
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
vice-président de la COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 92-129 du 17 novembre 1992 relative à l'élection d'un vice-président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000179356
élection
(source officielle)10 Décembre 1992
De:
M. Antoine Frasseto
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française aux îles Marshall, en résidence à Honolulu
ambassadeur
JORFTEXT000000543160
nomination
(source officielle)10 Décembre 1992
De:
M. Philippe Bernard
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Zaïre
Remplace:M. Henri Rethore
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zaïre"
JORFTEXT000000361501
nomination
(source officielle)10 Décembre 1992
De:
M. Pierre Georges
nationalité française, université Strasbourg-III: onze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
JORFTEXT000000727245
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
M. Hartmut Kohler
nationalité allemande, université de Dijon: onze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
9e section
Langues et littératures françaises
JORFTEXT000000727245
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
M. Gyorgy Karsai
nationalité hongroise, université Strasbourg-II: onze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
8e section
Langues et littératures anciennes
JORFTEXT000000727245
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
M. Gérard Pelcener
nationalité française, université Lille-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727245
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
M. Geoffrey Harris
nationalité britannique, université de Dijon: onze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
JORFTEXT000000727245
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000727244
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
M. Christian Nique
nationalité française, université Paris-V
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
70e section
Sciences de l'éducation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000727245
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000727244
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000727244
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000361497
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000361497
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000361497
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000361497
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
président de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:Radio France Internationale (RFI)
president
JORFTEXT000000361497
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
conseil_administration
JORFTEXT000000361314
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
président de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
president
JORFTEXT000000361314
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
conseil_administration
JORFTEXT000000361314
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
conseil_administration
JORFTEXT000000361314
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000361310
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000361310
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000361310
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000361310
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:Société nationale de programme Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000177747
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:Société nationale de programme Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000177747
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
président de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:Société nationale de programme Radio France
president
JORFTEXT000000177747
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:Société nationale de programme Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000177747
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:Société nationale de programme Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000177747
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:Société nationale de programme France Régions 3
conseil_administration
JORFTEXT000000177701
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:Société nationale de programme France Régions 3
conseil_administration
JORFTEXT000000177701
nomination
(source officielle)09 Décembre 1992
De:
Mme Ferrand (Solange)
greffier en chef au conseil de prud'hommes de Lyon
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Gad
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000544279
nomination
(source officielle)08 Décembre 1992
De:
Mme Cailleux (Florence), épouse Boursinhac
agent administratif de 1re classe au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Girault
date_debut="1992-11-16"
suppleant
JORFTEXT000000727049
nomination
(source officielle)08 Décembre 1992
De:
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Groupe:Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000000543639
nomination
(source officielle)08 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000361308
nomination
(source officielle)08 Décembre 1992
De:
M. André Barilari
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur, adjoint au directeur général des impôts
Groupe:Direction générale des impôts
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000725575
nomination
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Guillard (Patrice)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Wahl (Olivier)
Strasbourg
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Llorca (Olivier)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Moya (Olivier)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Aparicio (Olivier)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Barbot (Noam)
Mérignac
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Briand (Mickaël)
Saint-Dizier
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Bonfils (Michaël)
Saint-Dizier
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Sangougnet (Laurent)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. André (Hervé)
Clermont-Ferrand
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Feneuille (Guillaume)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Lagors (Frédéric)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Durey (Franck)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Gillet (Eric)
Saint-Dizier
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Hatton (David)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Riffault (Cyril)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Cazin (Cédric)
Aix-les-Milles
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Gendre (Aurélien)
Clermont-Ferrand
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole="Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air"
JORFTEXT000000725570
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. La Choue de La Mettrie (Philippe, Marie-Joseph)
Colonel de l'armé blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000542588
promotion
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542588
admission
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000542588
promotion
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Théodoly-Lannes (Michel, Marie, Joseph)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000542588
promotion
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Fruchard (Michel, Georges, Désiré)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000542588
promotion
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Tartanac (Jean, Eugène, Henry)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000542588
conférés
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Egretaud (Jean-Claude)
Général de division
Objet:
directeur central des transmissions
Groupe:Direction centrale des transmissions
date_debut="1993-01-02"
JORFTEXT000000542588
nomination
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
sous-chef Télécommunications-systèmes d'information à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="1993-01-02"
JORFTEXT000000542588
nomination
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000542588
promotion
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
major régional des forces françaises en Allemagne
date_debut="1992-12-23"
JORFTEXT000000542588
nomination
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
Objet:
dans les cadres
date_debut="1989-05-01"
JORFTEXT000000361189
réintégration
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Philippe Marland
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye (1re catégorie)
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Rhône
Groupe:Préfet du Rhône
prefet
JORFTEXT000000178450
nomination
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Marc Dandelot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
JORFTEXT000000179300
nomination
(source officielle)06 Décembre 1992
De:
M. Michel Diefenbacher
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Rhône
Objet:
préfet de Lot-et-Garonne
prefet_departement="Lot-et-Garonne"
prefet_departement_code="47"
prefet
JORFTEXT000000162595
nomination
(source officielle)04 Décembre 1992
De:
M. Jean-Charles Astruc
préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
JORFTEXT000000162595
admission
(source officielle)04 Décembre 1992
De:
Objet:
vice-président du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000712439
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Gal
inspecteur général dudit secrétariat d'Etat
Objet:
au détachement
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:Direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000712369
cessation de fonction
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Objet:
dans son emploi
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000712369
réintégration
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Pouget (Yvette), épouse Billaud
greffier au tribunal d'instance de Montluçon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Piot
suppleant
JORFTEXT000000712209
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Moissinac (Véronique), épouse Bianchi
agent administratif au tribunal d'instance d'Aurillac
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Malgouzou
suppleant
JORFTEXT000000712209
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Vincent Petit
ingénieur du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000711758
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Gorce (Denise)
greffier divisionnaire du tribunal d'instance d'Ambert
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Brun
suppleant
JORFTEXT000000712209
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 9 de la loi no 77-574 du
7 juin 1977
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
JORFTEXT000000711758
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 9 de la loi no 77-574 du
7 juin 1977
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
JORFTEXT000000711758
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Inès Mercereau
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000711758
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Colette Dejoie
attaché d'administration centrale
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000711758
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Suzanne Grevisse
président de section honoraire au Conseil d'Etat, ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Magistrats de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
magistrat
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Pierre Sudreau
ancien ministre
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Personnalités qualifiées
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Pierre Mauroy
ancien Premier ministre, sénateur
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Personnalités qualifiées
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Pierre Drai
premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Magistrats de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
magistrat
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Olivier Duhamel
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Professeurs d'université
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Mireille Delmas-Marty
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Professeurs d'université
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Marie-Françoise Bechtel
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Rapporteur général
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Marceau Long
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Magistrats de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
magistrat
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Louis Favoreu
ancien président de l'université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, professeur à l'université d'Aix-Marseille, président du centre de droit constitutionnel comparé
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Professeurs d'université
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Jean-Claude Colliard
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Professeurs d'université
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Guy Braibant
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Magistrats de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
magistrat
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Georges Vedel
ancien doyen de la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, ancien membre du Conseil constitutionnel
Objet:
président du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
president
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. François Luchaire
ancien président de l'université Paris-I, ancien membre du Conseil constitutionnel, conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Professeurs d'université
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Didier Maus
professeur associé à l'université Paris-I
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Professeurs d'université
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Daniel Soulez-Lariviere
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Personnalités qualifiées
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Alain Lancelot
directeur de l'institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Professeurs d'université
Groupe:Comité consultatif pour la révision de la Constitution
JORFTEXT000000529254
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Vergne (Valérie)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Paris (6e)
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Broch
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000529032
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Vincent Petit
ingénieur du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000347073
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme N'Guyen Duc Nhuan (Marie-Joséphine), épouse Nguyen Binh Dong
agent administratif au tribunal d'instance de Paris (6e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Vergne
date_debut="1992-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000529032
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 9 de la loi no 77-574 du
7 juin 1977
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
JORFTEXT000000347073
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 9 de la loi no 77-574 du
7 juin 1977
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
JORFTEXT000000347073
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Inès Mercereau
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000347073
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Colette Dejoie
attaché d'administration centrale
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000347073
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Vincent Petit
ingénieur du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit national, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000346939
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 9 de la loi no 77-574 du
7 juin 1977
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
JORFTEXT000000346939
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 9 de la loi no 77-574 du
7 juin 1977
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
JORFTEXT000000346939
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Inès Mercereau
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit national, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000346939
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Colette Dejoie
attaché d'administration centrale
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie et des finances au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi no 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial Prêts du fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859 du
13 août 1960
pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit national, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:Fonds de développement économique et social par l'article 6 de la loi no 60-859
JORFTEXT000000346939
désignation
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Taboul (Marie-Christine)
agent administratif au tribunal d'instance de Privas
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Boyer
JORFTEXT000000345452
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Donetta (Evelyne), épouse Cordelle
agent administratif au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Goulesque
suppleant
JORFTEXT000000345452
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Wisniewski (Jean-Pierre)
greffier du tribunal d'instance de Ruffec
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Birebent
JORFTEXT000000163642
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Fraudet (Josiane), épouse Gibeau
adjoint administratif au tribunal d'instance de Limoges
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Fouilloud
suppleant
JORFTEXT000000163642
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Mme Lemarquis (Corinne)
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
régisseur titulaire
JORFTEXT000000163642
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
Objet:
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Christian Gal
Groupe:Direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000162592
nomination
(source officielle)03 Décembre 1992
De:
M. Vigneron (Vincent)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Malherbe (Michel)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000711790
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Grenouilloux (Michel)
rédacteur en chef du journal L'Union
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Mme Holub (Marie-Christine)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Maurice Bloyard
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000711790
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Masson (Joseph)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000711790
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Meyer (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Etienne (Jean-Claude)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000711790
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Riou (Jack)
directeur de l'office régional culturel de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Mme Guegen (Claudine)
directeur du centre régional du livre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Maireaux (Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Aubertin (Bernard)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000711790
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000711790
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Choquet (Benoît)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000711790
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Mme Beaumale (Annick)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Legal (René)
directeur de France Télécom de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Dunoyer (René)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000528306
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Massip (Raymond)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000528306
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Nespoulous (Pierre)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000528306
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000528306
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Faure (Pierre)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Mme Dianotti (Marie-José)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Pugnet (Philippe)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Rouch (Jean-Jacques)
journaliste à La Dépêche du Midi
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Guillou (Jean-Claude)
inspecteur pédagogique régional en sciences et techniques biologiques et géologiques
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000528306
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Vaysse (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Mme Sublet (Françoise)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000528306
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Boudou (André)
vice-président de l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Romain (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Durrieu (Albert)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000528306
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Geffray (Yves)
directeur du centre régional de ressources audiovisuelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Barrie (Roger)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162385
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Mauroy (Pierre)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000162385
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Barbier (Pierre)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Salines (Michel)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162385
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Wallon (Jean)
inspecteur pédagogique régional de sciences physiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Urbaniak (Jean)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000162385
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Maury (Jean-François)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Nord
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
JORFTEXT000000162385
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000162385
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Losfeld (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Dufresne (Jacques)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Mme Mathieu (Anne)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
Mme Neveux (Claudie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385
nomination
(source officielle)02 Décembre 1992
De:
M. Cacheux (Alain)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000162385
désignation
(source officielle)02 Décembre 1992