Nominations au Journal Officiel de la République Française

Décembre 1992

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De:
Poste:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, du ministre de la recherche et de l'espace
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000726768
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Mme Branthonne (Agnès)
veuve Heude, adjoint administratif au tribunal d'instance de Cherbourg
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000726127
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="F"
JORFTEXT000000178404
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Mme Durand (Eliane), épouse Boyer
adjoint administratif au tribunal d'instance de Cahors
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000726127
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Mme Baronnier (Sylvie), épouse Dabkowski
adjoint administratif au tribunal d'instance de Bar-sur-Aube
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000542489
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Mme Faveyrial (Jocelyne), épouse Despres
agent administratif au tribunal d'instance de Bar-sur-Aube
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000542489
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000360141
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
M. Christian Fremont
préfet hors cadre, appelé à d'autres fonctions
Poste:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000360141
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Poste:
directeur du cabinet
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000178404
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Poste:
directeur du cabinet, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000178404
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Décembre 1992
De:
Mme Brahic (Liliane), épouse Lopez
agent administratif au tribunal d'instance d'Uzès
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000178310
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1992
De:
Poste:
secrétaire d'Etat au Plan
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au Plan"
sexe="M"
JORFTEXT000000361780
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1992
De:
Poste:
ministre de la ville
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la ville"
sexe="M"
JORFTEXT000000361780
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1992
De:
Poste:
secrétaire d'Etat à la ville
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la ville"
sexe="M"
JORFTEXT000000361780
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1992
De:
Poste:
sous l'autorité du directeur général de la police nationale, de coordonner, animer et orienter l'action des directions et services actifs de police en matière de lutte contre les phénomènes mafieux
JORFTEXT000000542514
charge
(source Legifrance)24 Décembre 1992
De:
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
sexe="F"
JORFTEXT000000178931
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1992
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000726657
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Décembre 1992
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 1995
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur, dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseur suppléant
cour_appel="Douai"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000726419
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1992
De:
Poste:
membre suppléant du comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
groupe_thematique="comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000543983
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1992
De:
M. Henri Nallet
ancien ministre
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000000361464
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1992
De:
M. Gilbert Santel
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
directeur du personnel et des services
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000360849
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1992
De:
Poste:
directeur du cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000178412
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1992
De:
M. Gilbert Santel
appelé à d'autres fonctions
Poste:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000178412
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Décembre 1992
De:
Poste:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 juin 1992
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000177604
admission
(source Legifrance)23 Décembre 1992
De:
Poste:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000178999
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000726194
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
M. Christian Le Lamer
conseiller technique
Poste:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000726194
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000543800
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000178999
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
Poste:
producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
sexe="M"
JORFTEXT000000178949
désignation
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
Poste:
producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
sexe="M"
JORFTEXT000000178949
désignation
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
Poste:
respectivement président et vice-président de la commission
sexe="M"
JORFTEXT000000178949
désignation
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
Poste:
respectivement président et vice-président de la commission
sexe="M"
JORFTEXT000000178949
désignation
(source Legifrance)22 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
Au grade d'administrateur général de 2e classe
des affaires maritimes
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000726724
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Marec (Jean-Pierre, André)
placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er janvier 1993
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
réintégration
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
pour prendre rang du 1er février 1993
maintenu dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
promotion
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 5 janvier 1993
date_debut="1993-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1993
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
admission
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1993
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
admission
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1993
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
admission
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 10 janvier 1993
date_debut="1993-01-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 7 janvier 1993
date_debut="1993-01-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 5 janvier 1993
date_debut="1993-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 3 janvier 1993
date_debut="1993-01-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 2 janvier 1993
date_debut="1993-01-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000543197
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef adjoint"
sexe="F"
JORFTEXT000000727105
nomination
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
M. Christian Blanc
préfet en service détaché
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000543570
nomination
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
M. Marc Solery
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Poste:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration de Voies navigables de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000543569
nomination
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
M. Michel Pot
administrateur civil
Poste:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000543568
nomination
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
M. Jacques Blot
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
ambassadeur
groupe_thematique="conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles"
sexe="M"
JORFTEXT000000542656
nomination
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000359844
admission
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
M. Michel Pot
administrateur civil, appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 7 décembre 1992
conseiller technique au cabinet du ministre du budget qu'exerçait
date_debut="1992-12-07"
cabinet="Ministre du budget qu'exerçait"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000359842
cessation de fonction
(source Legifrance)19 Décembre 1992
De:
Poste:
chargé de mission à la présidence de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000177744
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1992
De:
M. François Plaisant
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
exercer les fonctions de secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000726214
charge
(source Legifrance)18 Décembre 1992
De:
Mme Auque (Chantal), épouse Delpont
adjoint administratif au tribunal d'instance de Moissac
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000725486
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1992
De:
Poste:
chargé de mission à la présidence de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000542868
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1992
De:
Mme Thermes (Magali)
greffier au tribunal d'instance de Melun
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000360676
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1992
De:
Mme Langevin (Patricia)
greffier au tribunal d'instance de Melun
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000360676
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1992
De:
Mme Gauchet (Sylvie)
adjoint administratif au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000360675
nomination
(source Legifrance)18 Décembre 1992
De:
M. Pillot (Daniel)
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 11 janvier 1993
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1993-01-11"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000177013
admission
(source Legifrance)16 Décembre 1992
De:
M. Cazeaux (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale, à compter du 1er janvier 1993
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000177013
admission
(source Legifrance)16 Décembre 1992
De:
M. Vincensini (Robert)
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 3 janvier 1993
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="1993-01-03"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000177013
admission
(source Legifrance)16 Décembre 1992
De:
M. Gourain (Paul)
commissaire divisionnaire de la police nationale, à compter du 19 janvier 1993
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000177013
admission
(source Legifrance)16 Décembre 1992
De:
M. Poggi (Michel)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes, à compter du 9 janvier 1993
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000177013
admission
(source Legifrance)16 Décembre 1992
De:
M. Bonnet (Robert)
contrôleur général des services actifs de la police nationale, à compter du 22 janvier 1993
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000177013
admission
(source Legifrance)16 Décembre 1992
De:
M. Paul Roncière
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brest (1re catégorie)
Poste:
préfet de la Haute-Saône
prefet_departement="Haute-Saône"
prefet_departement_code="70"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000360120
nomination
(source Legifrance)15 Décembre 1992
De:
M. Camille Rohou
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Pérou
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pérou"
sexe="M"
JORFTEXT000000178878
nomination
(source Legifrance)12 Décembre 1992
De:
Poste:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000726781
nomination
(source Legifrance)12 Décembre 1992
De:
M. Jean-Paul Watteau
professeur des universités
Poste:
recteur de l'académie de Grenoble
sexe="M"
JORFTEXT000000725859
nomination
(source Legifrance)12 Décembre 1992
De:
M. Marc Debene
professeur des universités
Poste:
recteur de l'académie de Corse
sexe="M"
JORFTEXT000000725859
nomination
(source Legifrance)12 Décembre 1992
De:
M. Gabriel Bianciotto
professeur des universités
Poste:
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
sexe="M"
JORFTEXT000000725859
nomination
(source Legifrance)12 Décembre 1992
De:
Poste:
président-directeur général de la Compagnie des machines Bull
sexe="M"
JORFTEXT000000360908
nomination
(source Legifrance)12 Décembre 1992
De:
M. Georges Rochiccioli
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République unie de Tanzanie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tanzanie"
sexe="M"
JORFTEXT000000178877
nomination
(source Legifrance)12 Décembre 1992
De:
M. Désiré Devienne
syndicaliste agricole
Poste:
membre du conseil du centre d'étude des revenus et des coûts
groupe_thematique="conseil du centre d'étude des revenus et des coûts"
sexe="M"
JORFTEXT000000178814
nomination
(source Legifrance)12 Décembre 1992
De:
Poste:
chef de cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000361381
nomination
(source Legifrance)11 Décembre 1992
De:
Mme Danièle Jourdain-Menninger
appelée à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 4 décembre 1992
directeur adjoint du cabinet du ministre de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-12-04"
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="F"
JORFTEXT000000543161
cessation de fonction
(source Legifrance)10 Décembre 1992
De:
Mme Joëlle Timsit
ministre plénipotentiaire de 1re classe en fonctions à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Suède
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suède"
sexe="F"
JORFTEXT000000725748
nomination
(source Legifrance)10 Décembre 1992
De:
M. Antoine Frasseto
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française aux îles Marshall, en résidence à Honolulu
ambassadeur
sexe="M"
JORFTEXT000000543160
nomination
(source Legifrance)10 Décembre 1992
De:
M. Philippe Bernard
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Zaïre
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zaïre"
sexe="M"
JORFTEXT000000361501
nomination
(source Legifrance)10 Décembre 1992
De:
M. Gérard Pelcener
nationalité française, université Lille-III
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="M"
JORFTEXT000000727245
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
sexe="M"
JORFTEXT000000727244
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
M. Christian Nique
nationalité française, université Paris-V
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
70e section
Sciences de l'éducation
sexe="M"
JORFTEXT000000727245
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
M. Pierre Georges
nationalité française, université Strasbourg-III: onze mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="M"
JORFTEXT000000727245
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
M. Geoffrey Harris
nationalité britannique, université de Dijon: onze mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
sexe="M"
JORFTEXT000000727245
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
M. Hartmut Kohler
nationalité allemande, université de Dijon: onze mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
9e section
Langues et littératures françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000727245
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
M. Gyorgy Karsai
nationalité hongroise, université Strasbourg-II: onze mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
8e section
Langues et littératures anciennes
sexe="M"
JORFTEXT000000727245
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
sexe="F"
JORFTEXT000000727244
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
sexe="M"
JORFTEXT000000727244
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
sexe="M"
JORFTEXT000000361497
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
sexe="M"
JORFTEXT000000361497
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
sexe="M"
JORFTEXT000000361497
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
sexe="M"
JORFTEXT000000361497
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
sexe="M"
JORFTEXT000000361314
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
sexe="M"
JORFTEXT000000361314
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
sexe="M"
JORFTEXT000000361314
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
sexe="F"
JORFTEXT000000361310
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
sexe="M"
JORFTEXT000000361310
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
sexe="M"
JORFTEXT000000361310
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
sexe="M"
JORFTEXT000000361310
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
sexe="M"
JORFTEXT000000177747
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
sexe="M"
JORFTEXT000000177747
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
sexe="M"
JORFTEXT000000177747
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
sexe="M"
JORFTEXT000000177747
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme France Régions 3
sexe="M"
JORFTEXT000000177701
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
administrateurs de la Société nationale de programme France Régions 3
sexe="F"
JORFTEXT000000177701
nomination
(source Legifrance)09 Décembre 1992
De:
Poste:
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
sexe="M"
JORFTEXT000000361308
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1992
De:
Poste:
membre du conseil général de la Banque de France
groupe_thematique="conseil général de la Banque de France"
sexe="M"
JORFTEXT000000543639
nomination
(source Legifrance)08 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. André Barilari
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur, adjoint au directeur général des impôts
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000725575
nomination
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Gillet (Eric)
Saint-Dizier
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Feneuille (Guillaume)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Sangougnet (Laurent)
Mont-de-Marsan
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Guillard (Patrice)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Lagors (Frédéric)
Mont-de-Marsan
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Hatton (David)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Bonfils (Michaël)
Saint-Dizier
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Wahl (Olivier)
Strasbourg
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Riffault (Cyril)
Mont-de-Marsan
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Llorca (Olivier)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Moya (Olivier)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Cazin (Cédric)
Aix-les-Milles
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Gendre (Aurélien)
Clermont-Ferrand
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Briand (Mickaël)
Saint-Dizier
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Barbot (Noam)
Mérignac
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Durey (Franck)
Mont-de-Marsan
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Aparicio (Olivier)
Mont-de-Marsan
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. André (Hervé)
Clermont-Ferrand
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront, sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
sexe="M"
JORFTEXT000000725570
admission
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542588
nomination
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
Au grade de général de division
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542588
nomination
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542588
conférés
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er janvier 1993
Au grade de général de division
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542588
nomination
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er mai 1989
date_debut="1989-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000361189
réintégration
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Marc Dandelot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000000179300
nomination
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Philippe Marland
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye (1re catégorie)
Poste:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Rhône
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000178450
nomination
(source Legifrance)06 Décembre 1992
De:
M. Michel Diefenbacher
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Rhône
Poste:
préfet de Lot-et-Garonne
prefet_departement="Lot-et-Garonne"
prefet_departement_code="47"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000162595
nomination
(source Legifrance)04 Décembre 1992
De:
M. Jean-Charles Astruc
préfet de Lot-et-Garonne
Poste:
sur sa demande
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000162595
admission
(source Legifrance)04 Décembre 1992
De:
Poste:
vice-président du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000712439
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Poste:
dans son emploi
à compter du 1er décembre 1992
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000712369
réintégration
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
M. Gal
inspecteur général dudit secrétariat d'Etat
Poste:
le 1er décembre 1992 au détachement
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
sexe="M"
JORFTEXT000000712369
cessation de fonction
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Mme Gorce (Denise)
greffier divisionnaire du tribunal d'instance d'Ambert
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000712209
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Mme Moissinac (Véronique), épouse Bianchi
agent administratif au tribunal d'instance d'Aurillac
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000712209
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Mme Pouget (Yvette), épouse Billaud
greffier au tribunal d'instance de Montluçon
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000712209
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Mme Suzanne Grevisse
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Poste:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Magistrats de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire
groupe_thematique="comité consultatif pour la révision de la Constitution"
magistrat
sexe="F"
JORFTEXT000000529254
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
M. Guy Braibant
président de section au Conseil d'Etat
Poste:
membres du comité consultatif pour la révision de la Constitution
Magistrats de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire
groupe_thematique="comité consultatif pour la révision de la Constitution"
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000000529254
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
M. Georges Vedel
ancien doyen de la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, ancien membre du Conseil constitutionnel
Poste:
président du comité consultatif pour la révision de la Constitution
groupe_thematique="comité consultatif pour la révision de la Constitution"
sexe="M"
JORFTEXT000000529254
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Mme Donetta (Evelyne), épouse Cordelle
agent administratif au tribunal de grande instance de Perpignan
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000345452
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Mme Taboul (Marie-Christine)
agent administratif au tribunal d'instance de Privas
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000345452
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Mme Lemarquis (Corinne)
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Nancy
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000163642
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Mme Fraudet (Josiane), épouse Gibeau
adjoint administratif au tribunal d'instance de Limoges
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000163642
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
M. Wisniewski (Jean-Pierre)
greffier du tribunal d'instance de Ruffec
Poste:
régisseur titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000163642
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
Poste:
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000162592
nomination
(source Legifrance)03 Décembre 1992
De:
M. Etienne (Jean-Claude)
représentant la région
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Maurice Bloyard
représentant les communes
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Masson (Joseph)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Malherbe (Michel)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Choquet (Benoît)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Grenouilloux (Michel)
rédacteur en chef du journal L'Union
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Riou (Jack)
directeur de l'office régional culturel de Champagne-Ardenne
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Mme Guegen (Claudine)
directeur du centre régional du livre
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Maireaux (Claude)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Mme Holub (Marie-Christine)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Mme Beaumale (Annick)
documentaliste
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Vigneron (Vincent)
directeur d'école
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Meyer (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Reims
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000711790
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Nespoulous (Pierre)
représentant la région
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Izard (Pierre)
Massip (Raymond), représentant les départements
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Durrieu (Albert)
représentant les communes
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Mme Sublet (Françoise)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="F"
JORFTEXT000000528306
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Guillou (Jean-Claude)
inspecteur pédagogique régional en sciences et techniques biologiques et géologiques
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Dunoyer (René)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Boudou (André)
vice-président de l'université de Toulouse-Le Mirail
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Rouch (Jean-Jacques)
journaliste à La Dépêche du Midi
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Legal (René)
directeur de France Télécom de Toulouse
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Romain (Bernard)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Pugnet (Philippe)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Mme Dianotti (Marie-José)
directeur d'école
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Faure (Pierre)
professeur de collège
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Vaysse (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000528306
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Mauroy (Pierre)
représentant les communes
Poste:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Barrie (Roger)
directeur régional des affaires culturelles
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Salines (Michel)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Maury (Jean-François)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Nord
Poste:
pour la même période
représentants de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
désignation
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Geffray (Yves)
directeur du centre régional de ressources audiovisuelles
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Wallon (Jean)
inspecteur pédagogique régional de sciences physiques
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Barbier (Pierre)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Mme Neveux (Claudie)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Dufresne (Jacques)
parent d'élève
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Mme Mathieu (Anne)
professeur de lycée
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992
De:
M. Losfeld (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille
Poste:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000162385
nomination
(source Legifrance)02 Décembre 1992