Nominations au Journal Officiel de la République Française

Décembre 1994

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De:
Poste:
président de section à la commission centrale d'aide sociale
groupe_thematique="commission centrale d'aide sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000733672
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000715510
désignation
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Pusey (Christian)
attaché d'administration centrale, 5e échelon
Poste:
à compter du 1er août 1994
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, de la direction générale de l'aviation civile
date_debut="1994-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000715610
promotion
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000000715509
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Mme Deydier (Brigitte)
sportif de haut niveau
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
II. -
personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="F"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Omnes (Philippe)
sportif de haut niveau
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
II. -
personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Pages (Gérard)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
II. -
personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Alaphilippe (François)
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
II. -
personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Aboulkheir (Mickaël)
Union nationale des étudiants de France
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Romanet de Beaune (Steve)
Union nationale interuniversitaire
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Bonnet (Bernard)
Liste indépendante des étudiants nonsyndiqués
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Marx (Erik)
Promotion et défense des étudiants
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Casari (Bruno)
associations étudiantes
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Mme Prum (Isabelle)
Union nationale des étudiants de France, indépendante et démocratique
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="F"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Bonté (Michel)
professeur d'éducation physique et sportive
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative
des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. André (Jacques)
maître de conférences à l'université dePoitiers
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative
des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Becker (Alain)
secrétaire national du Syndicat national de l'éducation physique (S.N.E.P.)
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative
des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Bruand (Gérard)
professeur à l'université Toulouse-III, Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française et démocratique du travail (S.G.E.N. - C.F.D.T.)
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative
des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Peluchon (Maurice)
directeur du département sport de masse-formation au Comité national olympique et sportif français
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Monneron (Jean-Louis)
administrateur du bureau directeur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération française de voile
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Hartmann (Pierre)
président du Dijon Université Club
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Bonzoms (Daniel)
président du Montpellier Université Club
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Denel (Robert)
secrétaire général de l'Union nationale des clubs universitaires
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Gibert (Ernest)
premier vice-président de l'Union nationale des clubs universitaires
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Hellequin (Gérard)
directeur adjoint de la Fédération nationale du sport universitaire
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Guezille (Guy)
directeur de la Fédération nationale du sport universitaire
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Severin (Claude)
vice-président de la Fédération nationale du sport universitaire
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Gallien (Claude-Louis)
président de la Fédération nationale du sport universitaire
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Menaut (André)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Bordeaux-II
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Mme Demesmay (Yvette)
directrice de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université de Besançon
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Lucas (Daniel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Strasbourg-II
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Laurent (Michel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Aix-Marseille-II
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Bonifait (Christian)
directeur du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université du Mans
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Gourisse (Daniel)
directeur de l'Ecole centrale de Paris
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Gay Lescot (Jean-Louis)
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives de l'université Bordeaux-II
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Mme Missoum (Michèle)
directrice du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université Paris-IV
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="F"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Labrousse (Claude)
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives de l'université Grenoble-I
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Vanel (Robert)
responsable du service des sports de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Menain (Jean-Claude)
responsable du service des sports de l'Ecole centrale de Paris
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Rochat (Joël)
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Sagnes (Jean)
président de l'université de Perpignan
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Beylot (Jacques)
président de l'université Bordeaux-II
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Fayard (Michel)
administrateur provisoire de l'université Evry-Val d'Essonne
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
jusqu'au 6 décembre 1998
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000532205
reconduction
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Blavoux (Bernard)
président de l'université d'Avignon
Poste:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. -
membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil national du sport universitaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Alain Déniel
administrateur civil hors classe
Poste:
conseiller maître à la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000714858
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Mme Boubert (Odile)
attaché d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche, auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Poste:
à compter du 2 septembre 1994
au détachement
date_debut="1994-09-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000551261
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Jacob (Guy)
officier de paix de la police nationale; 12 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Poste:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
sexe="M"
JORFTEXT000000550494
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membre honoraire
sexe="M"
JORFTEXT000000532205
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
jusqu'au 6 décembre 1998
groupe_thematique="comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000532205
reconduction
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000368426
désignation
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000368426
désignation
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="F"
JORFTEXT000000368426
désignation
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000368426
désignation
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="F"
JORFTEXT000000368426
désignation
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000368426
désignation
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membre titulaire pour une durée de quatre ans qui s'achèvera le 12 décembre 1998
sexe="M"
JORFTEXT000000349791
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. René Abjean
Jean Bazin et Michel Decré
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Rennes
jusqu'au 6 décembre 1998
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Rennes"
sexe="M"
JORFTEXT000000349791
reconduction
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Bondoux (Thierry)
est détaché auprès de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
chargé de mission responsable du projet de centre national du patrimoine pour le compte de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
à compter du 1er juillet 1994
date_debut="1994-07-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000000349685
réintégration
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Canihac et Agnès Gouny-Fontfreyde
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000349588
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Mme Lebé (Irène)
chef du bureau de la procédure du droit public et social à la direction des affaires civiles et du sceau
Poste:
suppléante du représentant du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000349586
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Rosier (Guy)
conseiller maître, comme président des commissions prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Poste:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000349583
désignation
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
à la Commission nationale de la Pharmacopée
groupe_thematique="Commission nationale de la Pharmacopée"
sexe="M"
JORFTEXT000000185525
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
représentant des chefs d'entreprise exerçant totalement ou partiellement leur activité dans la fonderie
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000185523
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Mazeres (Paul)
chef du service du budget à Electricité de France
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale
représentant d'Electricité de France
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000185522
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Hemmer (François)
directeur adjoint d'Electricité de France, Gaz de France Services
Poste:
membres du conseil d'administration du fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale
représentant d'Electricité de France
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000185522
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Charlet (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 15 septembre 1994
date_debut="1994-09-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000166568
réintégration
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Mireille Coggio, épouse Montel, Pierre Carlini, Pierre Montel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000166567
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1994
De:
M. Alain Walmetz
chef de l'inspection générale de la police nationale
Poste:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000733299
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Rolin et Jean Degroote, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000733879
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Max Vidot
préfet
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 15 avril 1995
date_debut="1995-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000733300
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Jean-Michel Roulet
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000733299
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Deleuze-Dordron (Gérard, Marcel, Jules)
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 26 janvier 1995
date_debut="1995-01-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000733257
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Ganiage (Jean)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
à compter du 15 décembre 1994
date_debut="1994-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000733119
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000551720
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Sansovini (Jean-Marc)
ingénieur en chef de l'aviation civile, conseiller chargé des questions de sécurité et de réglementation technique, du service de la formation aéronautique et du contrôle technique
Poste:
président du groupement pour la sécurité de l'aviation civile
à compter du 1er octobre 1994
date_debut="1994-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000732946
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000551720
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
sexe="F"
JORFTEXT000000551720
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000551720
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
sexe="F"
JORFTEXT000000551720
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Lecoy (Félix)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="M"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
sexe="F"
JORFTEXT000000551720
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Choquet (Benoît)
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 15 octobre 1994
directeur régional des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne
date_debut="1994-10-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000551719
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Fragnaud (Pierre)
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 3 février 1995
date_debut="1995-02-03"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000551718
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Abate (Bernard)
chef du bureau 1 B à la direction du budget
Poste:
membre suppléant du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
groupe_thematique="comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000551586
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Fumaroli (Marc)
professeur au Collège de France
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="M"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Poussou (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="M"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Woronoff (Denis)
professeur à l'université Paris-I
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="M"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Caron (François)
professeur à l'université Paris-IV
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="M"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Mme Lemaitre (Nicole)
professeur à l'université Paris-I
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="F"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Mme Samoyault (Colombe)
inspecteur général des musées
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="F"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Imbert (Jean)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="M"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Salet (Francis)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes"
sexe="M"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Mme Zampa (Anne-Marie)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 4e échelon, avec une ancienneté conservée du
1er juillet 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000368665
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
président du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
groupe_thematique="comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000368663
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000368631
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Gérard Pourchet
professeur certifié de l'enseignement agricole hors classe
Poste:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000367562
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Triandafyllides (Jean-Luc)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Poste:
à compter du 1er septembre 1994
directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires (C.L.O.U.S.) de Tours
date_debut="1994-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000367521
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
à compter du 20 décembre 1994
date_debut="1994-12-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000367431
promotion
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Sansovini (Jean-Marc)
ingénieur en chef de l'aviation civile, conseiller chargé des questions de sécurité et de réglementation technique du service de la formation aéronautique et du contrôle technique
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du groupement pour la sécurité de l'aviation civile
groupe_thematique="conseil d'administration du groupement pour la sécurité de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000367360
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000367358
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
délégué au développement et aux formations
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000367357
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
sexe="F"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
sexe="F"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
sexe="F"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 3 octobre 1994
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Vezin (Jean)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Miroudot (Michel)
sénateur de la Haute-Saône, vice-président de la commission des affaires culturelles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Belaval (Philippe)
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Boishue (Jean de)
député de l'Essonne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Weill (Georges)
inspecteur général des Archives de France
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Contamine (Philippe)
membre de l'Institut, professeur à l'université Paris-IV
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Woimant (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Holtz (Louis)
directeur de recherche au C.N.R.S
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Rapp (François)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Richard (Jean)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 17 octobre 1994
les personnalités
date_debut="1994-10-17"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000186093
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Paul-Renard (Xavier)
président de la Fédération nationale de l'industrie laitière
Poste:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
représentant de la transformation des produits agricoles
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000185956
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
à compter du 20 décembre 1994
date_debut="1994-12-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000185847
promotion
(source Legifrance)29 Décembre 1994
De:
M. Donnadille (Philippe)
avocat général près la cour d'appel de Lyon, à compter du 3 décembre 1994
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1995
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000732933
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Ivan Chiaverini
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000732937
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Dominique Conort
contrôleur des armées
Poste:
directeur de la fonction militaire et du personnel civil
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000732936
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Compain (Guy)
avocat général près la cour d'appel de Paris
à compter du 4 avril 1995
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1995
date_debut="1995-04-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000732933
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Aldemar (Henri)
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes, à compter du 17 mars 1995
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1995
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000732933
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Mme Lemonnier-Vieux Pernon (Jacqueline)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, à compter du 21 février 1995
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1995
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000732933
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Letard (Michel)
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel d'Orléans, à compter du 17 février 1995
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1995
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000732933
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Thouati (Fortuné)
président de chambre à la cour d'appel de Douai, à compter du 9 décembre 1994
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1995
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000732933
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Genty (Jean)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon, à compter du 4 décembre 1994
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1995
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000732933
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
membre titulaire de la commission des stupéfiants et des psychotropes
groupe_thematique="commission des stupéfiants et des psychotropes"
sexe="M"
JORFTEXT000000551859
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Bernard Fino
ingénieur civil des télécommunications
Poste:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
à compter du 1er septembre 1994
(emploi PRGE 0122)
Chaire Radiocommunication
date_debut="1994-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000368486
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Mme Basch (Erica), épouse Henry
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université Paris-XI (I.U.T. d'Orsay)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter du 1er septembre 1995
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000551151
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Vaillant (René)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Rouen
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 24 octobre 1995
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
date_debut="1995-10-24"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000551150
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
à compter du 21 décembre 1994
date_debut="1994-12-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000551122
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Dominique Bur
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Poste:
haut fonctionnaire de défense du ministère des départements et territoires d'outre-mer
sexe="M"
JORFTEXT000000551121
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
A compter du 1er septembre 1994
Université d'Artois
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550528
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
A compter du 1er décembre 1993
Université Rennes-I
date_debut="1993-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550528
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Guy Lemaire
conseiller scientifique au Commissariat à l'énergie atomique
Poste:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
à compter du 1er septembre 1994
(emploi PRGE 0152)
Chaire Radioprotection
date_debut="1994-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000368487
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Boudier (Bernard, Paul, Marie)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 16 janvier 1995
date_debut="1995-01-16"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000367345
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Mme Bayle (Marinette, Georgette, Madeleine), épouse Saturnin
attaché d'administration scolaire et universitaire, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saintes (Charente-Maritime)
Poste:
office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 janvier 1995
date_debut="1995-01-31"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000367344
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="F"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="F"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="F"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
l'option P'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="F"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="F"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="F"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="F"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994, en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
l'option M'
sexe="M"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Mary (Robert, Norbert, Emile)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Cherbourg
Poste:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
1er mai 1995
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
sexe="M"
JORFTEXT000000367341
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000367339
désignation
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
sexe="M"
JORFTEXT000000367339
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
délégué général à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000185081
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Jean-Louis Langlais
inspecteur général de l'administration, délégué général à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000185081
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000185080
charge
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Lesage (Gérard)
administrateur civil hors classe
Poste:
chef de service au ministère de l'éducation nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000185078
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Paye (Jean-Claude)
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
secrétaire général
sexe="M"
JORFTEXT000000185077
détachement
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
M. Wendel (Pierre-Louis)
professeur à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg-I)
Poste:
membre titulaire de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
représentant de l'administration
groupe_thematique="commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du"
sexe="M"
JORFTEXT000000185033
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1994
De:
Mme Baumont (Catherine)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1994
sexe="F"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Hanry (Jean)
inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription de Roubaix-Hem (suppléant)
Poste:
à compter de cette date
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
sexe="M"
JORFTEXT000000732909
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Soussan (Michel)
inspecteur d'académie adjoint (titulaire)
Poste:
à compter de cette date
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
sexe="M"
JORFTEXT000000732909
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Vincent (Philippe)
détaché
inspecteur de l'enseignement agricole
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Loiseau (Stéphane)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Fourichon (Christine)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1994
sexe="F"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Polack (Bruno)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Grimard (Bénédicte)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Lessay (Franck)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Disenhaus (Catherine)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bonnet (Jacques)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Schmidely (Philippe)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Giroux (François)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Chauvin (Alain)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000732331
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Angot (Jean-Pierre, Charles)
ingénieur en chef d'agronomie, mis à disposition du ministère de l'environnement
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 13 janvier 1995
date_debut="1995-01-13"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000732289
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du Puy
tribunal_instance="Puy"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000732287
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Millau
tribunal_grande_instance="Millau"
sexe="F"
JORFTEXT000000732286
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000732285
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000732284
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
sexe="F"
JORFTEXT000000732284
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er décembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-12-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er décembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-12-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Lamboley (Jean-Luc)
université de Grenoble-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er novembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Duchêne (Hervé)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er novembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Souesme (Jean-Claude)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er novembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Frank (Robert)
université Paris-I
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes modernes
histoire du monde contemporain, de l'art et de la musique
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Weinstein (Marc)
université Aix-Marseille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
13e section: Langues et littératures slaves
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Guilcher (Goulven)
université Paris-XI (I.U.T. de Sceaux)
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Viot (Claude), épouse Murcia
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1994
10e section: Littératures comparées
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Ranger (Jean-Claude)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1994
10e section: Littératures comparées
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Arveiller (Jacques)
université de Caen
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
70e section: Sciences de l'éducation
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Pascal (Jean-Noël)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
à compter du 1er octobre 1994
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Thon (Bernard)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
74e section: Sciences et techniques
des activités physiques et sportives
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Errais (Borhane)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
74e section: Sciences et techniques
des activités physiques et sportives
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Delamarche (Paul)
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
74e section: Sciences et techniques
des activités physiques et sportives
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Fusina (Jacques)
université de Corte
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
73e section: Cultures et langues régionales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Cancellieri (Jean-André)
université de Corte
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
73e section: Cultures et langues régionales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Vagne (Mireille)
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Sion (Véronique), épouse Richard
université Paris-IV (C.E.L.S.A.)
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Paoli (Clément)
université de Marne-la-Vallée (I.U.T.)
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Le Boeuf (Claude)
université Aix-Marseille-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Jouet (Josiane)
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Forest (Claude)
dit Fred Forest, université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Delcambre (Pierre)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Chaskiel (Patrick)
université Toulouse-III (I.U.T. A)
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Baltz (Claude)
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
71e section: Sciences de l'information
de la communication
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Walery (Dominique), épouse Guin
université Montpellier-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
70e section: Sciences de l'éducation
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Sirota (Régine)
université Paris-V - I.N.R.P
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
70e section: Sciences de l'éducation
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Gardou (Charles)
université Lyon-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
70e section: Sciences de l'éducation
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Brassart (Dominique)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
70e section: Sciences de l'éducation
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
70e section: Sciences de l'éducation
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Pinson (Daniel)
université Aix-Marseille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
23e section: Géographie physique, humaine
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Vincent (Maurice)
université de Saint-Etienne
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
23e section: Géographie physique, humaine
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Walter (Hélène)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Le Couedic (Daniel)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
23e section: Géographie physique, humaine
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Davezies (Laurent)
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art
23e section: Géographie physique, humaine
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Sauron (Gilles)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Vulliez (Charles)
université de Reims
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Pegeot (Pierre)
université Nancy-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Rossiaud (Jacques)
université Lyon-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Pelletier (André)
université Lyon-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Jacquemin (Anne)
université Strasbourg-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Mordant (Claude)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme L'Huillier (Marie-Claude)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Corvisier (Jean-Nicolas)
université d'Artois
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Burnouf (Joëlle)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Clauzel (Denis)
université d'Artois
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Aurell (Martin)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bresson (Alain)
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Arlaud (Jean)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
20e section: Anthropologie, ethnologie, préhistoire
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Dutour (Olivier)
université Aix-Marseille-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
20e section: Anthropologie, ethnologie, préhistoire
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Daubigney (Alain)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
20e section: Anthropologie, ethnologie, préhistoire
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Tacussel (Patrick)
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Affergan (Francis)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
20e section: Anthropologie, ethnologie, préhistoire
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Messu (Michel)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Sauvageot (Anne)
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Rose (José)
université Nancy-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Megdiche (Cyrille)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Lahire (Bernard)
université Lyon-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Le Gall (Didier)
université de Caen
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Ralle (Michel)
université Paris-IV
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Hell (Bertrand)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Corbeau (Jean-Pierre)
université de Tours (I.U.T. de Tours)
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Amourous (Charles)
université de Chambéry
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
18e section Arts plastiques, du spectacle
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Salanskis (Jean-Michel)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Marcel (Odile)
université Lyon-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Legros (Robert)
université de Caen
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Fichant (Michel)
université Paris-X
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Balibar (Etienne)
université Paris-X
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Valero (Alet)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Uteza (Francis)
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Suréda (François)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Panabière (Louis)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Omnes (Robert)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Nougue (Gisèle), épouse Cazottes
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Klein (Christian)
université Grenoble-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Manso (Christian)
université de Pau
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Leal (Arnaldo)
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Le Bigot (Claude)
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Laca Luque (Brenda)
université Strasbourg-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Guichard (Jean)
université Lyon-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Gabellone (Pascal)
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Dugast (Guy-Alain)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Douvier (Elisabeth)
université de Reims
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Commerot (Hélène), épouse Leroy
université Grenoble-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Conio (Gérard)
université Nancy-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
12e section: Langues et littératures
13e section: Langues et littératures slaves
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Breuillard (Jean)
université Lyon-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
12e section: Langues et littératures
13e section: Langues et littératures slaves
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Schober (Angelika)
université de Limoges
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Lasserre (René)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Lajarrige (Jacques)
université d'Orléans
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Heitz (Raymond)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Gandouly (Jacques)
université d'Angers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Zuppinger (Renaud)
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Yagello (Marina)
dite Yaguello, université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Ulpat (André)
université d'Avignon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Thomières (Daniel)
université de Reims
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Savinel (Christine)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Régis (Jean-Paul)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Raynaud (Claudine)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Pothier (Jacques)
université de Versailles-Saint-Quentin
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Leduc (Guyonne)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Humphries (Reynold)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Girard (Gaid)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Gensane (Bernard)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Duval (Gilles)
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Lapacherie (Jean)
université de Pau
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Dommergues (Jean-Yves)
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Clay (Malcolm)
université Lyon-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bordat (Francis)
université Paris-X
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Béjoint (Henri)
université Lyon-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Batt (Noëlle)
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Barrat (Alain)
université Lyon-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
11e section: Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Griolet (Patrick)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
10e section: Littératures comparées
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Wald Lasowski (Patrick)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Roussel (Claude)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Robin (Christian)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Raynaud (Jean-Michel)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Pasquier (Pierre)
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Ode (Catherine), épouse Mayaux
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Nordmann (Jean-Thomas)
université d'Amiens
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Lieber (Jean-Claude)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Le Marinel (Jacques)
université d'Angers
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Jouve (Vincent)
université de Reims
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Hartmann (Pierre)
université Strasbourg-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Guérin (Jean-Yves)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Grojnowski (Daniel)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Gontard (Marc)
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Goldenstein (Jean-Pierre)
université du Mans
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Gengembre (Gérard)
université de Caen
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Gasquy (Yannick), épouse Resch
institut d'études politiques d'Aix
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Frantz (Pierre)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Franson (Suzanne), épouse Ravis
université Aix-Marseille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Ferreyrolles (Gérard)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Fanlo (Jean-Raymond)
université Aix-Marseille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Courtois (Martine)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Burac (Robert)
université d'Amiens
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bretel (Paul)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Bricout (Bernadette)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Blachere (Jean-Claude)
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bazantay (Pierre)
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bayard (Pierre)
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Taisne (Anne-Marie)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
8e section: Langues et littératures anciennes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
9e section: Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Roques (Denis)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
8e section: Langues et littératures anciennes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Pinault (Georges)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
8e section: Langues et littératures anciennes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Pernot (Laurent)
université Strasbourg-II
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
8e section: Langues et littératures anciennes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Guelfucci (Marie-Rose)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
8e section: Langues et littératures anciennes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Galand (Perrine), épouse Hallyn
université de Valenciennes
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
8e section: Langues et littératures anciennes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bedon (Robert)
université de Limoges
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
8e section: Langues et littératures anciennes
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Victor (Lucien)
université Aix-Marseille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Véronique (Georges)
université Paris-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Tyvaert (Jean-Emmanuel)
université de Reims
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Sauzet (Patrick)
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Laks (Marcel)
université Paris-X
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Gschwind (Gisèle), épouse Holtzer
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Jeandillou (Jean-François)
université Paris-X
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Delas (Daniel)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. de Robillard (Didier)
université de La Réunion
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Coursil (Jacques)
université des Antilles-Guyane
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Caitucoli (Claude)
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bres (Jacques)
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur suppléant du greffe détaché de Thouars
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000551578
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Leullier (Jean-Pierre)
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 23 janvier 1995
date_debut="1995-01-23"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000551579
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur titulaire du greffe détaché de Thouars
sexe="F"
JORFTEXT000000551578
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000368545
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Versailles
tribunal_grande_instance="Versailles"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000368544
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="F"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
sexe="M"
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Thiebaut (Luc)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Richter (Rose)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Peron (Jean-Yves)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Of (Jean-Paul)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Monbureau (François)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Maitre (Jean-Paul)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Magne (Jean)
détaché à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Goursaud (Jean)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Tourneur (Colette)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Chaillou (Sylvain)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Marchon (François)
détaché à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Girard (Colette)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Faillenet (Raymond)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Echaubard (Michel)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. De Fournas (Max)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Crouzet (Colette)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="F"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Decombe (Philippe)
détaché à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Chinzi (Didier)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Cornier (Gérard)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Bonnes (Gilbert)
détaché à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Poste:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000367323
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Carles (Annie)
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
Poste:
à la hors-classe de son grade, 4e échelon
sexe="F"
JORFTEXT000000186146
promotion
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Rabault (Raymonde)
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
Poste:
à la hors-classe de son grade, 4e échelon, avec une ancienneté de 4 mois 14 jours
à compter du 25 novembre 1994
date_debut="1994-11-25"
sexe="F"
JORFTEXT000000186146
promotion
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Guet (Michel)
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 1995
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000186011
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montluçon
tribunal_instance="Montluçon"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000186009
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Zaragoza (Brigitte)
agent administratif
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Affrique
tribunal_instance="Saint-Affrique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000186008
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Mme Fersen (Cossette)
adjoint administratif
Poste:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Belfort
tribunal_grande_instance="Belfort"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000185978
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
M. Gauthier (André)
vice-président du tribunal administratif de Toulouse
Poste:
président de la commission consultative d'aide aux riverains instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du
31 décembre 1992
relative à la lutte contre le bruit, pour l'aérodrome de Toulouse-Blagnac
groupe_thematique="commission consultative d'aide aux riverains instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du"
sexe="M"
JORFTEXT000000185975
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1994
De:
Poste:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
premier collège
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'aviation marchande"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000734233
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000734235
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000734232
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Nora (Hervé)
représentant du club informatique des grandes entreprises françaises
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Lalanne (Claude)
directeur général de la Société internationale de télécommunications aéronautiques (S.I.T.A.)
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Dreyfous (Etienne)
président d'Edifrance
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Favier (Etienne)
vice-président du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Doucet (Pierre-Louis)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T. d'Ile-de-France, représentant de l'union des offices des transports et des P.T.T
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Bravo (Alain)
président de la commission Télécommunications du Conseil national du patronat français
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Temime (Jean-Pierre)
chef du service Marketing et vente entreprises à la direction commerciale de France Télécom
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Berry (Jean-François)
délégué général de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Simonet (Gérard)
directeur général de la société Transpac
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Seletzki (Serge)
président d'honneur de l'Association française de télématique
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Leprince-Ringuet (Jean-François)
président-directeur général de la société Unisource Business Systems France
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Caizergues (Paul)
président de la commission Télécommunications du Syntec informatique
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Bourrus (Dominique)
directeur général de British Telecom France
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Bonelli (Pierre)
président de la société Sema Group
Poste:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs
de services de télécommunications
groupe_thematique="commission consultative des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000734132
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Langlais (Jacques, Stéphane, Albert)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Hyères (Var)
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000734087
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Tupin (Jean-Pierre, Jacques, François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le 15 juillet 1985
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 6 janvier 1995
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000732910
réintégration
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="F"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="F"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="F"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="F"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
dans leur grade
à compter du 10 septembre 1994
date_debut="1994-09-10"
sexe="F"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Pichon (Antoine)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Poste:
sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000551813
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Dudillieu (Jean-Jacques)
administrateur de la ville de Paris détaché
sous-préfet de 1re classe
Poste:
sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000551813
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Butez (Jacques)
contrôleur général des services vétérinaires, chargé d'une mission d'inspection dans les régions Pays de la Loire, Centre (résidence administrative Nantes)
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 20 janvier 1995
date_debut="1995-01-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000551781
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Mouton, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chaumont (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
sexe="M"
JORFTEXT000000551780
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Noël Terry, Jacques Banchet et Gilles Charmillon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Quentin-Fallavier (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
sexe="F"
JORFTEXT000000551672
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Bulgnéville (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
sexe="F"
JORFTEXT000000551671
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Morsy (Seymour)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Poste:
dans le corps des sous-préfets
à compter du 5 avril 1994
date_debut="1994-04-05"
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000000551635
titularisation
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Brunet et Marie-France Brunet
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000551633
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Porcell (Gérard)
vice-président du tribunal administratif de Paris
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller auprès de l'ambassadeur de France au Cambodge pour les questions culturelles et de coopération
à compter du 1er décembre 1993
date_debut="1993-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000368392
détachement
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Bonneau et Michel Moreau
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000368286
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Platteaux (Michel)
ingénieur en chef de 1re classe des essences à la direction des hydrocarbures
à compter du 1er novembre 1994
Poste:
pour représenter l'Etat au conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
date_debut="1994-11-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368283
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000368285
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Rottier (Guy)
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences à l'état-major des armées
à compter du 21 octobre 1994
Poste:
pour représenter l'Etat au conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
date_debut="1994-10-21"
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368283
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Renaudin (Albert)
représentant du club informatique des grandes entreprises françaises
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Henninot (Jean-Pierre)
chef de l'agence ferroviaire des télécommunications de la S.N.C.F
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Costa Elias (Helidéo)
directeur du développement de la société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (S.N.A.E.F.)
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Bontemps (Pierre)
membre du club des S.C.S
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Berry (Jean-François)
délégué général de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Vienney (Pierre)
président du Syndicat national des installateurs en radiocommunications
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Russo (René)
vice-président de Bouygues-Télécom
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Levrier (Philippe)
directeur général de Télédiffusion de France
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Grosdemouge (Daniel)
vice-président de la fédération interprofessionnelle de la communication d'entreprise
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Glotin (Philippe)
président de la Société française de radiotéléphone
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Bertinetto (Michel)
directeur de la division Mobiles de France Télécom Mobiles
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Bartoletti (François)
directeur de la société Regiocom, représentant de l'Association des opérateurs de 3 RP
Poste:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
groupe_thematique="commission consultative des radiocommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000368282
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Soubelet (Pierre)
administrateur civil détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er juin 1994
date_debut="1994-06-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er juin 1994
date_debut="1994-06-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Dubaut (Olivier)
sous-préfet en service détaché
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Cardron (Alain)
sous-préfet en service détaché
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Fromion (Yves)
sous-préfet en service détaché
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Delpey (Jacques)
administrateur civil détaché
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Limousin, secrétariat général pour les affaires régionales
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Cervelle (Raymond)
sous-préfet de Tournon-sur-Rhône
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Ambroise (Georges)
administrateur civil détaché
sous-préfet, sous-préfet de Fougères
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Cavel (Francis)
sous-préfet d'Avranches
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Barbier (Daniel)
sous-préfet de Cholet
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Kern (René)
sous-préfet de Prades
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Grossard (Daniel)
sous-préfet de Saint-Omer
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Brot (Jean-Jacques)
conseiller des affaires étrangères détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Finistère
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Moteley (André)
sous-préfet de Clermont-sur-Oise
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Aubert (Gabriel)
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Péres (Marcel)
secrétaire général de la préfecture de la Gironde
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Vergne (Raymond)
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Barbe (André)
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Delattre (Marc)
sous-préfet de Rochefort
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Paraf (Jean)
secrétaire général pour les affaires régionales d'Aquitaine
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Tallec (Jean-François)
chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, secrétariat général pour les affaires régionales
Poste:
sous-préfets hors classe
A compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000368281
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
sexe="M"
JORFTEXT000000367967
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Boizet et François Gay
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000367966
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000185822
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="M"
JORFTEXT000000185822
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
sexe="F"
JORFTEXT000000185822
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Laure (Daniel)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur demande à jouissance différée
à compter du 1er novembre 1994
date_debut="1994-11-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000185392
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Manière (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonctions à la direction régionale de l'Office national des forêts de Franche-Comté (Doubs)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 1995
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000185391
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Dunand, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Albertville (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
sexe="F"
JORFTEXT000000185071
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Raphel (Jean-Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 20 janvier 1995
date_debut="1995-01-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000185059
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1994
De:
M. Laroque (François)
directeur adjoint au département des sciences de l'homme et de la société au Centre national de la recherche scientifique
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000732994
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
membre du Conseil national du crédit
représentant du Conseil économique et social
groupe_thematique="Conseil national du crédit"
sexe="M"
JORFTEXT000000733883
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
M. Ali Saïd Attoumani
attaché territorial de Mayotte
Poste:
correspondant permanent des affaires culturelles auprès du préfet
sexe="M"
JORFTEXT000000732993
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur de 1re classe
A compter du 1er novembre 1994
Pour prendre rang du 1er novembre 1993
date_debut="1993-11-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur de 1re classe
A compter du 1er octobre 1994
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Les professeurs stagiaires
date_debut="1993-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur de 1re classe"
grade_actuel="Professeur stagiaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur de 1re classe
A compter du 1er octobre 1994
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Les professeurs stagiaires
date_debut="1993-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur de 1re classe"
grade_actuel="Professeur stagiaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1994
Les administrateurs principaux
date_debut="1994-12-01"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1994
Les administrateurs principaux
date_debut="1994-12-01"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 1994
Les administrateurs principaux
date_debut="1994-11-01"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 1994
Les administrateurs principaux
date_debut="1994-11-01"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour prendre rang du 1er décembre 1994
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="1994-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour prendre rang du 1er décembre 1994
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="1994-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er novembre 1994
date_debut="1994-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
grade="Administrateur en chef de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000551536
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
M. Cabrillac (Michel)
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Montpellier-I
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 25 janvier 1995
date_debut="1995-01-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000551533
admission
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
M. Dubois (Pierre, Max)
professeur de 3e catégorie (Analyse) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour invalidité non imputable au service
à compter du 2 mars 1995
date_debut="1995-03-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000551532
admission
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
sociétés d'aménagement régional
membre titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers"
sexe="M"
JORFTEXT000000550508
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Mme Dorland-Clauzel (Claire)
administrateur civil, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie et au ministère du budget
à compter du 1er janvier 1995
date_debut="1995-01-01"
corps="Administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie et au ministère du budget"
sexe="F"
JORFTEXT000000550507
réintégration
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
M. Setton (Laurent)
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Poste:
au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à compter du 1er novembre 1994
date_debut="1994-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000368704
affectation
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
M. Breyton (Marc)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
membre de la commission de la sécurité des consommateurs pour la durée du mandat restant à courir
la Cour des comptes
groupe_thematique="commission de la sécurité des consommateurs pour la durée du mandat restant à courir"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000368667
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Libreville (Gabon)
à compter du 11 septembre 1994
date_debut="1994-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000186143
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
conseiller technique à la présidence de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000186107
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
Poste:
conservateur régional des monuments historiques de la région Auvergne
à compter du 1er décembre 1994
date_debut="1994-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000185385
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1994
De:
M. Ribes (Bernard)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Marne-la-Vallée
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000734226
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Maherzi (Lotfi)
de nationalité algérienne
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
à l'université Versailles - Saint-Quentin
date_debut="1994-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000734188
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Mme De Cooman (Annie)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
à compter du 1er septembre 1993
date_debut="1993-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000734186
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Beserman (Robert)
de nationalité franco-israélienne
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
à compter du 1er octobre 1994
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000734185
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Audo (Xavier)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, en position hors cadres
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
à compter du 1er juin 1994
date_debut="1994-06-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000000734183
réintégration
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Lecerf (Jean-Michel)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Lille-I
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551023
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Rocher (Philippe)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Angers
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551022
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Aghetta (Louis)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université d'Evry (institut universitaire professionnalisé)
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000551021
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Landois (François)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Dijon-Isat de Nevers
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550981
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Chébli (Houcine)
de nationalité tunisienne
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à Strasbourg-I
à compter du 1er octobre 1994
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550979
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Viallon (Jean-Baptiste)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Perrier (Alain)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Lorgue (Guy)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Espinasse (Jacques)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Bougler (Jacques)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Milhaud (Guy)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Leclant (François)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Launay (Bernard)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Lacombe (Philippe)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Grignon (Claude)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Toma (Bernard)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Richard (Hubert)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Labussiere (Jacques)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Gallais (André)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Bimbenet (Jean-Jacques)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000550978
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Cytermann (Jean-Richard)
chef de service des affaires financières au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé “Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements”
sexe="M"
JORFTEXT000000550845
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Gueorgui (Popov)
de nationalité bulgare
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Nantes
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
JORFTEXT000000550840
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Dussauge (Jean)
vétérinaire inspecteur en chef
Poste:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
à compter du 24 juillet 1994
date_debut="1994-07-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000368533
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Claude Picot
Dominique Pelabon, Olivier Sartoris et Thierry Veller
Poste:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national d'essais
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368529
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Félix Darve
représentant le ministre chargé de la recherche
Poste:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368529
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Gustave Defrance
représentant le ministre chargé de l'environnement
Poste:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368529
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Jacques Grisoni
représentant le ministre chargé de la santé
Poste:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368529
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Daniel Lejeune
représentant le ministre chargé du travail
Poste:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368529
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Mme Catherine Gaudy
représentant le ministre chargé du budget
Poste:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000368529
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Pierre Gabrie
représentant le ministre chargé de la consommation
Poste:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368529
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Josy Mazodier
représentant le ministre chargé de l'industrie
Poste:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Laboratoire national d'essais"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368529
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Mme Marigeaud (Martine)
administrateur civil à la direction du budget
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
représentants de l'Etat
ministère du budget
membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000368422
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Danel (Jean-Baptiste)
sous-directeur des produits végétaux à la direction générale de l'alimentation
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut="1994-12-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000368423
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Sallerin
trésorier-payeur général de la région Nord - Pas-de-Calais
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
représentants de l'Etat
ministère du budget
membre titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368422
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Mme Taisant (Claude)
dans la discipline Chimie, technologie alimentaire, à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
à compter du 24 novembre 1994
Poste:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
date_debut="1994-11-24"
sexe="F"
JORFTEXT000000368240
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Mme Saugnac (Anne-Marie)
dans la discipline Mathématiques et statistiques, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, à compter du 17 novembre 1994
Poste:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
sexe="F"
JORFTEXT000000368240
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Lambert (Jean-Louis)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Artois
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000367924
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Sharpey-Schafer (John, Francis)
de nationalité britannique
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000367923
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Sisson (Jean-Claude)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000367355
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Ros (Pierre)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000367922
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Prodhomme (Jean-Pierre)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
à compter du 1er octobre 1994
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins
date_debut="1994-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000367354
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
délégué aux programmes d'armement
à compter du 29 novembre 1994
date_debut="1994-11-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000367349
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
inspecteur général de l'armement
à compter du 29 novembre 1994
date_debut="1994-11-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000367349
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Bonetti (Dominique)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, en disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
à compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000367347
réintégration
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
chef de la mission d'étude des problèmes du secteur des services
à compter du 1er septembre 1994
date_debut="1994-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000185961
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1994
à l'université de Marne-la-Vallée
date_debut="1994-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000185854
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Berhault (Jean-Paul)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Lyon
à compter du 1er janvier 1995
date_debut="1995-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185851
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
David (Emsley)
de nationalité anglaise
Poste:
professeur de l'universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Ecole normale supérieure de Lyon
à compter du 1er octobre 1994
date_debut="1994-10-01"
professeur
JORFTEXT000000185850
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Cabanie (Paul)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Arnaud (Alain)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Soufflet (François)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Milon (Alain)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Cotard (Jean-Pierre)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Rameau (Jean-Claude)
à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Mialot (Jean-Paul)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Magnol (Jean-Pierre)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Daudin (Jean-Jacques)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
M. Braun (Jean-Pierre)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Mme Berset (Claudette)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000185849
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 31 décembre 1994
Tribunal administratif de Caen
date_debut="1994-12-31"
sexe="F"
JORFTEXT000000185057
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 31 décembre 1994
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1994-12-31"
cour_administrative_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000185057
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter de la date de parution au Journal officiel
Tribunal administratif de Marseille
sexe="M"
JORFTEXT000000185057
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
A compter du 1er janvier 1995
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1995-01-01"
cour_administrative_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000185057
désignation
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
A compter du 1er janvier 1995
Tribunal administratif de Caen
date_debut="1995-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000185057
désignation
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
A compter du 1er janvier 1995
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1995-01-01"
cour_administrative_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000185057
désignation
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
A compter de la date de parution au Journal officiel
Tribunal administratif de Marseille
sexe="M"
JORFTEXT000000185057
désignation
(source Legifrance)22 Décembre 1994
De:
Poste:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
sociétés d'aménagement régional
membre titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers"
sexe="M"
JORFTEXT000000732906
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Agulles, née Gastauer (Odette)
médecin des hôpitaux, hémobiologie
Poste:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000732904
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Meurisse (Yvon)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier universitaire de Tours, hôpital Trousseau (centre hospitalier universitaire de Tours), service Chirurgie cardio-vasculaire
Poste:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000732904
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Morens, née Delerce (Annie)
anatomie pathologique et cytologie pathologique: centre hospitalier universitaire de Grenoble, service Cytogénétique-cytologie et médecine de la reproduction
Poste:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000732904
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Basse (Frédéric)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Bakhache, née Azzi (Bernadette)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier de Saint-Quentin, secteur 02 G 07
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
sexe="F"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Bacquelin, née Clerget (Evelyne)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: hôpital psychiatrique de Bonneval, secteur 28 I 01
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
sexe="F"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Bach (Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Toulouse, secteur 31 G 03
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Aquizerate, née Fontaine (Joëlle)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Rennes, secteur 35 G 04
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
sexe="F"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Ameziane Aït Menguellet
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre de soins Ulysse-Trelat, Saint-André, secteur 59 G 22
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Perez (Jean-Marie)
biologiste des hôpitaux, bactériologie, virologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Grasse
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
La Seyne (Font Pré)
service Hygiène hospitalière
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Grasse
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Barrère (Bernard)
biologiste des hôpitaux, bactériologie, virologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Grasse
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Launay (Jean-Marie)
biologiste des hôpitaux, biochimie: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Lariboisière - Fernand-Widal - Saint-Lazare (Lariboisière)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Grasse
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Simide, née Charpentier (Françoise)
spécialiste des hôpitaux: centre hospitalier de Toul
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier du Blanc
sexe="F"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Cornelis (Micheline)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier du Blanc
sexe="F"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Tritsch (Laurent)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Bel-Air (C.H.R. Metz-Thionville, hôpitaux de Thionville)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier du Blanc
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Trichet (Michel)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier du Blanc
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Ligneraux (Jean)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Sedan
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier du Blanc
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Gozo (Kodjovie, Paul)
spécialiste des hôpitaux
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Desmidt (Marc)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Tourcoing
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Corege (David)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Chalon-sur-Saône
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Chappelaz, née Estrade (Elisabeth)
spécialiste des hôpitaux
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="F"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Brousse (Benoit)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Elbeuf, service Urgences
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Renier (Jean-François)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de Fécamp
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Le Héron (Donald)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie vasculaire: centre hospitalier de Périgueux, service chirurgie A 2
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Vialet (Benoit)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Winter (Charles)
chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie: centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Le Mer (Yannick)
chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie: centre hospitalier de Montreuil
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Tribalat (Sylvain)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Dreux
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Sarrebourg
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Koch (Thierry)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gisors
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Dellinger (Patrick)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier d'Auxerre
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gisors
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Buisson (Philippe)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Provins
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gisors
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Berthet (Jean-Jacques)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Saint-Junien
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gisors
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Salhi (Ouali)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Decazeville
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gisors
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Nguyen Thanh (Thanh)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Manache (Elias)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Lunéville
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Roger (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Brugger (Jean-Paul)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique: centre hospitalier d'Aurillac
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Paysant (Yannick)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Rodez, service Urgences
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Palis (Régine)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Mont-de-Marsan, service de moyen et long séjour
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="F"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Mania (Emile)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Saint-Affrique
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Hermet (Raymond)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: C.H.U. de Clermont-Ferrand (hôpital G.-Montpied), hôpital Nord (C.H.U. de Clermont-Ferrand), service de long séjour
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Boinet (Jean-Pierre)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Guérande
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Nicolas (Pierre)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier de Saint-Dizier, service S.I.M
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
hôpitaux de Metz)
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Mayeux (Daniel)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Notre-Dame-de-Bon-Secours (C.H.R
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Dandine (Marc)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois, service D.I.M
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Echard (Yves)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier de Lagny-sur-Marne, service D.I.M
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Casenave (Claude)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Bourges
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Dupont (Alain)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier d'Arcachon
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Dubuisson (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier du Petit-Quevilly
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000732903
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Boixados (Madeleine)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente
Poste:
chef de service
les praticiens
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Amoros, née Silicani (Patricia)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier d'Ajaccio, service Médecine B
Poste:
chef de service
les praticiens
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Besson (Isabelle)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Niort, service Convalescents
Poste:
chef de service
les praticiens
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Soutif (Claude)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier d'Avignon, service DDM 06
Poste:
chef de service
les praticiens
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Ronchi (Luc)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier de Saint-Nazaire, S.I.M
Poste:
chef de service
les praticiens
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Mayault-Lyon (Catherine)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier de Gonesse, département Information médicale
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
de Toulon-La Seyne (Font-Pré)
service Information médicale
Poste:
chef de service
les praticiens
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Michel, née Manuel (Christine)
médecin des hôpitaux, épidémiologie
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Mariette (Alain)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier de Troyes, S.I.M
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Hornus (Emmanuel)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier intercommunal du Val-d'Ariège (Foix, Pamiers), département Information médicale
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Magnac (Marie-Josée)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier de Lourdes, département Information médicale
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Gaillat (Jacques)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier d'Annecy, service Infectiologie et épidémiologie
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Patry (Jean-François)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Kessler (Eric)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre de réadaptation d'Abreschviller
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Guillet, née Baconnet (Christine)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre de convalescence, cure ou réadaptation du Vésinet
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Deguillard, née Soulatre (Dominique)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier de Laval
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Declercq, née Fontaine (Josée)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Cave (Luc)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre de pneumo-phtisiologie de Plémet
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Bedock (Bernard)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier d'Annonay, service Réanimation médicale
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Rives (Michel)
médecin des hôpitaux, radiothérapie: centre hospitalier de Lorient
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Muller (Pierre)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier de Gap
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Mathieu (Marc)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Lauriano (Pascal, Manuel)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier de Guingamp
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Condouret (Sylvain, Gabriel)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier de Carcassonne
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Chavaillon (Jean, Michel)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier d'Antibes, service Médecine
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Bealu (François)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Wright (Catherine)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier d'Annecy
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Tronc (Frédéric)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Carcassonne
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
Mme Vuillemin, née Wioland (Marie, Odile)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier d'Haguenau, service Grands enfants-nourrissons
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="F"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Scart (Gilles)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Pinaud (Patrick)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Briey
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Lajarrige (Claude)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Laon
Poste:
chef de service
les praticiens
centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine B
sexe="M"
JORFTEXT000000732902
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1994
De:
M. Druon (Didier)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de L'Ardt-de-Montreuil
Poste: