Nominations au Journal officiel de la République française

Décembre 1994

De:
M. Barbedet (Pierre-Yves)
payeur de France à Djibouti, agent comptable en titre du centre culturel de Victoria
Objet:
des opérations de liquidation de l'établissement
JORFTEXT000000714879
charge
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Benoist (Gilles)
conseiller référendaire, directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:Direction à la Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000714840
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Michel Taupignon
conseiller d'Etat, président
Objet:
pour 1995
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000531947
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour 1995
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000531947
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour 1995
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000531947
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour 1995
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000531947
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Langhade (Yves, Marie, Gonzague)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Gleizes (Yves, Luc, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph)
Général de brigade de
nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon et la 7e division blindée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Grassal (Rémy, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1995-01-25"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Perrey (Régis, Michel, Guy)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-03-08"
JORFTEXT000000531700
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Roumieux (Michel, André)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Meyran (Michel, Bernard, Elie)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées à
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
conférés
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Corrigou (Michel, Marie)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Gachelin (Michel, Jacques, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Boillaud (Michel, Marie, Georges, Marcel)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Billard (Michel, Pierre, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Lisbonis (Maximin, Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Valentin (Marcel, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Picot (Jean, Raymond)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-02-03"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Favreau (Jean-Paul, Yves, Albert)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Forget (Jean-Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Stum (Jean-Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
Groupe:Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Vincent (Jean-Louis)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Laborde (Jean, Henri, Alain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'agence O.T.A.N. de gestion du système ACCS (NACMA) et nommé directeur général adjoint
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Saint-Julien (Jacques, Jean, Rémy, Christophe, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions, à
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
conférés
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Le Vot (Jacques)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées à
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
conférés
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans le 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Poncet (Jacky, Maurice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. De Bernardi (Jacques, François, Dominique)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de G.I.A.T. Industries
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
réintégration
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Vieillefond (Henri, Emile)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur interarmées du service de santé en Polynésie française
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées à
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000531700
conférés
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Gandon (Gérald, Antonin, Yvon)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans le 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-02-14"
JORFTEXT000000531700
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Grimal (Francis, Jacques)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Boisrayon (Gérald, Marc, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000531700
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Sourisseau (Eric, Paul, Robert)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Crespin (Edouard, Maurice, Charles)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Solanet (Claude, Pierre, Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Zyromski (Christian, Marie, Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Serre (Charles, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Puzenat (Charles, Antoine, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région maritime Méditerranée
Groupe:Direction du service de santé en région maritime Méditerranée
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000531700
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Guillemard (Bernard, Marie, Noël)
Commissaire général de brigade aérienne
nommé inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de division aérienne
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Guével (Bernard, François, Yves)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000531700
promotion
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Guilloreau (Alain, Charles, Hugues)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions, à
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000531700
conférés
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour représenter le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
suppléants
suppleant
JORFTEXT000000349833
désignation
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour représenter le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
titulaires
JORFTEXT000000349833
désignation
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour représenter le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
titulaires
JORFTEXT000000349833
désignation
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour représenter le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
suppléants
suppleant
JORFTEXT000000349833
désignation
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour représenter le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
suppléants
suppleant
JORFTEXT000000349833
désignation
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
pour représenter le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
titulaires
JORFTEXT000000349833
désignation
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Mme Nauroy (Isabelle)
gardien de la paix
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la direction centrale du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Direction centrale du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000349782
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Mme Chabot (Elisabeth)
attachée d'intendance à la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ile-de-France
Objet:
régisseur d'avances auprès de ladite direction
Groupe:Ladite direction
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000349599
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Caumette (Ernest)
inspecteur principal de la police nationale
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances et de la régie de recettes de la sous-direction de la formation de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire à Clermont-Ferrand
Groupe:Direction générale de la police nationale (DGPN)
date_debut="1995-01-16"
JORFTEXT000000349598
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Mme Antoni (Jacqueline)
attaché d'administration centrale, 10e échelon
Objet:
des cadres pour être admise, après cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1995-06-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000349516
radiation
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Romanow
dit Roman (Michel), attaché d'administration centrale de 9e échelon à l'administration centrale du ministère du budget
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1995-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000167244
admission
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre du représentant des administrations
membre suppléant
Remplace:M. Sicart (Robert)
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
suppleant
JORFTEXT000000167216
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Le Carpentier (Philippe)
prend fin le
31 août 1997
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre du représentant des administrations
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000167216
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Favier (Max)
Docteur
Objet:
la direction de l'école de sages-femmes du centre hospitalier régional et universitaire de Grenoble
médecin directeur technique et d'enseignement
Groupe:La direction de l'école de sages-femmes du Centre hospitalier régional et universitaire de Grenoble
ecole="Ecole de sages-femmes"
JORFTEXT000000166646
charge
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Guerre (Roger)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000166518
nomination
(source officielle)31 Décembre 1994
De:
M. Pusey (Christian)
attaché d'administration centrale, 5e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="1994-08-01"
JORFTEXT000000715610
promotion
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
président de section à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:Commission centrale d'aide sociale
president
JORFTEXT000000733672
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Baylet (Pierre)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de son intégration dans le corps des personnels administratifs supérieurs de France Télécom
directeur départemental adjoint
Groupe:Direction départementale
date_debut="1992-12-31"
corps="Personnels administratifs supérieurs de France Télécom"
JORFTEXT000000732948
radiation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Murgia (Gilbert)
chiffreur principal
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères, selon les conditions suivantes
JORFTEXT000000715534
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Texier (Jean-Yves)
chiffreur contrôleur
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères, selon les conditions suivantes
JORFTEXT000000715534
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Bonneau (Jacques, Paul)
notaire
Saint-Girons (Ariège)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000715510
désignation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Cambon, Marie-Claude Theux, Jean-Jacques Sarlat et Jacqueline Turkiewicz, notaires associés,. La raison sociale de la société Jean-Pierre Cambon, Marie-Claude Theux, Jean-Jacques Sarlat et Jacqueline Turkiewicz, notaires associés, est ainsi modifiée: “Jean-Pierre Cambon, Marie-Claude Theux, Jean-Jacques Sarlat et Elisabeth Cambon, notaires associés, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Auch (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000715509
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Cambon, Marie-Claude Theux, Jean-Jacques Sarlat et Jacqueline Turkiewicz, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auch (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000715509
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
avoués associés
JORFTEXT000000715508
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
avoués associés
JORFTEXT000000715508
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Mme Demesmay (Yvette)
directrice de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université de Besançon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Romanet de Beaune (Steve)
Union nationale interuniversitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Denel (Robert)
secrétaire général de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Vanel (Robert)
responsable du service des sports de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Hartmann (Pierre)
président du Dijon Université Club
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Omnes (Philippe)
sportif de haut niveau
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Aboulkheir (Mickaël)
Union nationale des étudiants de France
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Laurent (Michel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Fayard (Michel)
administrateur provisoire de l'université Evry-Val d'Essonne
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Mme Missoum (Michèle)
directrice du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université Paris-IV
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Bonté (Michel)
professeur d'éducation physique et sportive
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Peluchon (Maurice)
directeur du département sport de masse-formation au Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:Comité national olympique et sportif français
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Rochat (Joël)
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Sagnes (Jean)
président de l'université de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Monneron (Jean-Louis)
administrateur du bureau directeur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:Comité national olympique et sportif français
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Gay Lescot (Jean-Louis)
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Menain (Jean-Claude)
responsable du service des sports de l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Beylot (Jacques)
président de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. André (Jacques)
maître de conférences à l'université dePoitiers
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Mme Prum (Isabelle)
Union nationale des étudiants de France, indépendante et démocratique
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Guezille (Guy)
directeur de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Pages (Gérard)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Hellequin (Gérard)
directeur adjoint de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Bruand (Gérard)
professeur à l'université Toulouse-III, Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française et démocratique du travail (S.G.E.N. - C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Alaphilippe (François)
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Gibert (Ernest)
premier vice-président de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Marx (Erik)
Promotion et défense des étudiants
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Lucas (Daniel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Gourisse (Daniel)
directeur de l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Bonzoms (Daniel)
président du Montpellier Université Club
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Severin (Claude)
vice-président de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Gallien (Claude-Louis)
président de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération nationale du sport universitaire
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Labrousse (Claude)
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives de l'université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Bonifait (Christian)
directeur du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université du Mans
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Mme Deydier (Brigitte)
sportif de haut niveau
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Casari (Bruno)
associations étudiantes
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Bonnet (Bernard)
Liste indépendante des étudiants nonsyndiqués
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Blavoux (Bernard)
président de l'université d'Avignon
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Menaut (André)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Becker (Alain)
secrétaire national du Syndicat national de l'éducation physique (S.N.E.P.)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
Groupe:Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:Comité technique radiophonique de Caen
date_fin="1998-12-06"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000714920
reconduction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:Comité technique radiophonique de Caen
date_fin="1998-12-06"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000714920
reconduction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Alain Déniel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Larger
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000714858
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Mme Boubert (Odile)
attaché d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche, auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche suite à sa nomination
magistrat
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche suite à sa nomination"
magistrat
JORFTEXT000000551261
radiation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Mme Boubert (Odile)
attaché d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche, auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au détachement
date_debut="1994-09-02"
JORFTEXT000000551261
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Jacob (Guy)
officier de paix de la police nationale; 12 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000550494
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
date_fin="1998-12-06"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000532205
reconduction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membre honoraire
JORFTEXT000000532205
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
date_fin="1998-12-06"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000532205
reconduction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Jacquin (Jean-Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de son intégration dans le corps des personnels administratifs supérieurs de France Télécom
inspecteur principal des services administratifs
date_debut="1992-12-31"
corps="Personnels administratifs supérieurs de France Télécom"
JORFTEXT000000530856
radiation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000368426
désignation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000368426
désignation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000368426
désignation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000368426
désignation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000368426
désignation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000368426
désignation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Maymard (Thierry)
officier de paix de la police nationale; 9 ans 4 mois de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000367397
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Gérard (Laurent)
officier de paix de la police nationale; 3 ans 9 mois de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 4 octobre 1994
Objet:
Avec effet du
5 octobre 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000367397
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:Comité technique radiophonique de Rennes
date_fin="1998-12-06"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000349791
reconduction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:Comité technique radiophonique de Rennes
date_fin="1998-12-06"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000349791
reconduction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:Comité technique radiophonique de Rennes
date_fin="1998-12-06"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000349791
reconduction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membre titulaire
qui s'achèvera le
12 décembre 1998
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000349791
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. David (Christian)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de son intégration dans le corps des personnels administratifs supérieurs de France Télécom
inspecteur principal des services administratifs
date_debut="1992-12-31"
corps="Personnels administratifs supérieurs de France Télécom"
JORFTEXT000000349591
radiation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Bondoux (Thierry)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie, précédemment placé en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1994-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000349685
réintégration
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Raymond Canihac et Agnès Gouny-Fontfreyde, notaires associés
notaire
notaire_residence="Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000349588
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Canihac et Agnès Gouny-Fontfreyde, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000349588
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000349587
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000349587
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Mme Lebé (Irène)
chef du bureau de la procédure du droit public et social à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
suppléante du représentant du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Groupe:Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000349586
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Mme Chadelat (Catherine)
sous-directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
représentant du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Mazars (Jean)
Groupe:Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000349586
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Rosier (Guy)
conseiller maître, comme président des commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000349583
désignation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
à la Commission nationale de la Pharmacopée
Remplace:M. Trouvin (Jean-Hugues)
Groupe:Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000185525
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
au titre de représentant des chefs d'entreprise exerçant totalement ou partiellement leur activité dans la fonderie
Remplace:M. Maslard (Jean)
Groupe:Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000185523
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Mazeres (Paul)
chef du service du budget à Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale
au titre de représentant d'Electricité de France
Remplace:M. Rivier (Jacques)
Groupe:Fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale
conseil_administration
JORFTEXT000000185522
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Hemmer (François)
directeur adjoint d'Electricité de France, Gaz de France Services
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale
au titre de représentant d'Electricité de France
Remplace:M. Laroche (Yann)
Groupe:Fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale
conseil_administration
JORFTEXT000000185522
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Guillot (Daniel)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télcommunications et du commerce extérieur
date de sa titularisation à La Poste dans le grade d'inspecteur principal
date_debut="1992-09-07"
JORFTEXT000000167142
radiation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Charlet (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1994-09-15"
JORFTEXT000000166568
réintégration
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Mireille Coggio, épouse Montel, Pierre Carlini, Pierre Montel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000166567
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Charlet (Philippe)
démissionnaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="1994-09-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000166568
radiation
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
avoués associés
JORFTEXT000000166566
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
avoués associés
JORFTEXT000000166566
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
M. Pierre-Mathieu Duhamel
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la comptabilité publique
Remplace:M. Alain Déniel
Groupe:Direction de la comptabilité publique
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000166127
nomination
(source officielle)30 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Rolin et Jean Degroote, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000733879
cessation de fonction
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Rolin et Jean Degroote, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000733879
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Ginette Sanselme et Jean-Pierre Reynaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brioude (Haute-Loire)"
huissier_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000733878
cessation de fonction
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Chevigné (de) (Pierre, Gabriel, Adhéaume)
colonel. Commandeur du 30 décembre 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de sa réception, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1948-12-30"
JORFTEXT000000733690
élévation
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Max Vidot
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000733300
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Alain Walmetz
chef de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:Préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
prefet
JORFTEXT000000733299
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Jean-Michel Roulet
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000733299
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Deleuze-Dordron (Gérard, Marcel, Jules)
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000733257
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Darmon (Georget)
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, inspection générale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="1995-01-27"
depart_retraite
JORFTEXT000000733118
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Ganiage (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1994-12-15"
JORFTEXT000000733119
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Sansovini (Jean-Marc)
ingénieur en chef de l'aviation civile, conseiller chargé des questions de sécurité et de réglementation technique, du service de la formation aéronautique et du contrôle technique
Objet:
président du groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Groupe:Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
date_debut="1994-10-01"
president
JORFTEXT000000732946
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne
Groupe:Direction régionale des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000551719
cessation de fonction
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Fragnaud (Pierre)
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-02-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000551718
admission
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Abate (Bernard)
chef du bureau 1 B à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Remplace:M. Schnabele (Philippe)
Groupe:Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
suppleant
JORFTEXT000000551586
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Toubert (Pierre)
membre de l'Institut, professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Nora (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Mme Lemaitre (Nicole)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Fumaroli (Marc)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Poussou (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Imbert (Jean)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Daviet (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Caron (François)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Salet (Francis)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Lecoy (Félix)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Woronoff (Denis)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Pallier (Denis)
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Mme Samoyault (Colombe)
inspecteur général des musées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Guenee (Bernard)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Ramière de Fortanier (Arnaud)
inspecteur général des Archives de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000368666
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Mme Zampa (Anne-Marie)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 4e échelon, avec une ancienneté conservée du
1er juillet 1992
JORFTEXT000000368665
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
président du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Groupe:Comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000368663
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
huissier_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000000368631
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Gérard Pourchet
professeur certifié de l'enseignement agricole hors classe
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000367562
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Houdard et Loïc Picard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000367560
cessation de fonction
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1994-12-20"
JORFTEXT000000367431
promotion
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Triandafyllides (Jean-Luc)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires (C.L.O.U.S.) de Tours
Groupe:Direction du Centre local des oeuvres universitaires et scolaires (C.L.O.U.S.) de Tours
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000367521
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Sansovini (Jean-Marc)
ingénieur en chef de l'aviation civile, conseiller chargé des questions de sécurité et de réglementation technique du service de la formation aéronautique et du contrôle technique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Remplace:M. Frantzen
Groupe:Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
conseil_administration
JORFTEXT000000367360
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000367358
cessation de fonction
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
délégué au développement et aux formations
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000367357
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Contamine (Philippe)
membre de l'Institut, professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Woimant (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Belaval (Philippe)
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Miroudot (Michel)
sénateur de la Haute-Saône, vice-président de la commission des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Holtz (Louis)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Vezin (Jean)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Boishue (Jean de)
député de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Richard (Jean)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Weill (Georges)
inspecteur général des Archives de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Rapp (François)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale des chartes"
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Paul-Renard (Xavier)
président de la Fédération nationale de l'industrie laitière
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
au titre de représentant de la transformation des produits agricoles
Remplace:M. Guilmain
Groupe:Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
JORFTEXT000000185956
nomination
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1994-12-20"
JORFTEXT000000185847
promotion
(source officielle)29 Décembre 1994
De:
M. Ivan Chiaverini
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Remplace:M. Marcel Gerente
Groupe:Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000732937
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Dominique Conort
contrôleur des armées
Objet:
directeur de la fonction militaire et du personnel civil
Groupe:Direction de la fonction militaire et du personnel civil
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000732936
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Donnadille (Philippe)
avocat général près la cour d'appel de Lyon
à compter du 3 décembre 1994
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_fin="1995-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732933
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Letard (Michel)
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel d'Orléans
à compter du 17 février 1995
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_fin="1995-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732933
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Genty (Jean)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
à compter du 4 décembre 1994
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_fin="1995-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732933
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Mme Lemonnier-Vieux Pernon (Jacqueline)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
à compter du 21 février 1995
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_fin="1995-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732933
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Compain (Guy)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="1995-04-04"
date_fin="1995-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732933
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Aldemar (Henri)
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
à compter du 17 mars 1995
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_fin="1995-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732933
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Thouati (Fortuné)
président de chambre à la cour d'appel de Douai
à compter du 9 décembre 1994
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_fin="1995-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732933
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Gervasoni (Stéphane)
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Schneider (Claude)
Groupe:Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000551861
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
commissaires du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Schneider (Claude)
Groupe:Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000551861
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Mme Bergeal (Catherine)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Schneider (Claude)
Groupe:Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000551861
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
membre titulaire de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:M. Bailly (Pierre)
Groupe:Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000551859
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Escande (Denis)
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI, nommé et titularisé
dans le corps des professeurs des universités - praticiens hospitaliers auprès du centre hospitalier et universitaire de Nantes (université de Nantes)
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000551858
radiation
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Mme Basch (Erica), épouse Henry
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université Paris-XI (I.U.T. d'Orsay)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000551151
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Vaillant (René)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Rouen
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
date_debut="1995-10-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000551150
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Champey (Jean-Pierre)
Administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:Armées en mission extraordinaire
date_debut="1994-12-21"
JORFTEXT000000551122
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Dominique Bur
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
haut fonctionnaire de défense du ministère des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Yves Cabana
JORFTEXT000000551121
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Université Rennes-I
Groupe:Enseignement supérieur
date_debut="1993-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur
JORFTEXT000000550528
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Institut national polytechnique de Lorraine
Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie
Université d'Artois
Groupe:Institut national polytechnique de Lorraine
date_debut="1994-04-01"
duree="trente-six mois"
ecole="Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie"
professeur
JORFTEXT000000550528
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française
Institut national polytechnique de Lorraine
Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie
Université d'Artois
Groupe:Institut national polytechnique de Lorraine
date_debut="1994-04-01"
duree="trente-six mois"
ecole="Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie"
professeur
JORFTEXT000000550528
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Guy Lemaire
conseiller scientifique au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
(emploi PRGE 0152)
Chaire Radioprotection
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000368487
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Bernard Fino
ingénieur civil des télécommunications
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
(emploi PRGE 0122)
Chaire Radiocommunication
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000368486
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Boudier (Bernard, Paul, Marie)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000367345
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Mme Bayle (Marinette, Georgette, Madeleine), épouse Saturnin
attaché d'administration scolaire et universitaire, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saintes (Charente-Maritime)
Objet:
d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000367344
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
JORFTEXT000000367343
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
JORFTEXT000000367343
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
JORFTEXT000000367343
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
JORFTEXT000000367343
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
JORFTEXT000000367343
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de l'option P'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission de 1994
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de l'option M'
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000367342
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Raveyre (Jacques)
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000367339
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Mary (Robert, Norbert, Emile)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Cherbourg
Objet:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
1er mai 1995
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
JORFTEXT000000367341
admission
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000367339
désignation
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
délégué général à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000185081
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
Objet:
inspecteur général de l'administration, délégué général à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
inspecteur_general="Administration, délégué général à la lutte contre la drogue et la toxicomanie"
JORFTEXT000000185081
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Lesage (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service au ministère de l'éducation nationale
Groupe:Chef de service au ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000185078
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Paye (Jean-Claude)
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
secrétaire général
Groupe:Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
date_debut="1994-11-30"
date_fin="1996-05-31"
JORFTEXT000000185077
détachement
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Wendel (Pierre-Louis)
professeur à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg-I)
Objet:
membre titulaire de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
au titre de représentant de l'administration
Remplace:M. Salle (Patrick)
Groupe:Commission de recours
JORFTEXT000000185033
nomination
(source officielle)28 Décembre 1994
De:
M. Soussan (Michel)
inspecteur d'académie adjoint (titulaire)
Objet:
à compter de cette date
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
Groupe:Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
conseil_administration
JORFTEXT000000732909
désignation
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Hanry (Jean)
inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription de Roubaix-Hem (suppléant)
Objet:
à compter de cette date
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
Groupe:Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
conseil_administration
JORFTEXT000000732909
désignation
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Loiseau (Stéphane)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Schmidely (Philippe)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Vincent (Philippe)
détaché
inspecteur de l'enseignement agricole
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Bonnet (Jacques)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Giroux (François)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Fourichon (Christine)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Disenhaus (Catherine)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Baumont (Catherine)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Polack (Bruno)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Grimard (Bénédicte)
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Chauvin (Alain)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000732331
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Angot (Jean-Pierre, Charles)
ingénieur en chef d'agronomie, mis à disposition du ministère de l'environnement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732289
admission
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du Puy
Remplace:M. Mallet
Groupe:Tribunal d'instance du Puy
tribunal
tribunal_instance="Puy"
suppleant
JORFTEXT000000732287
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Millau
Remplace:Mme Banon
Groupe:Tribunal de grande instance de Millau
tribunal
tribunal_grande_instance="Millau"
JORFTEXT000000732286
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Carcassonne
Remplace:Mme Fourcade
Groupe:Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000732285
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Bastia
Remplace:Mme Moscardini
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000732284
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Bastia
Remplace:Mme Luigi
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000000732284
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Reims
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
institut d'études politiques d'Aix
date_debut="1994-09-01"
professeur="Institut d'études politiques d'Aix"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
université Paris-IV (C.E.L.S.A.)
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Aix-Marseille-I
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Caen
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Brest
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, 16e section: Psychologie, psychologie clinique, 17e section: Philosophie
université de Caen
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art et de la musique
université Paris-I
date_debut="1994-10-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université d'Amiens
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section: Langues et littératures anciennes
université de Limoges
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lille-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
université de Cergy-Pontoise
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VIII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section: Sciences de l'éducation
université Paris-V - I.N.R.P
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-V - I.N.R.P"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
université de Metz
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université Nancy-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Montpellier-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Strasbourg-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
université Lille-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Besançon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Paris-VIII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Rennes-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section: Langues et littératures anciennes
université de Valenciennes
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
74e section: Sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Rennes-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Perpignan
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université du Littoral
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université Montpellier-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Paris-VIII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
10e section: Littératures comparées
université de Nice
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
université Toulouse-III (I.U.T. A)
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Toulouse-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
20e section: Anthropologie, ethnologie, préhistoire
université Aix-Marseille-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="20"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, 16e section: Psychologie, psychologie clinique, 17e section: Philosophie
université Lyon-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VIII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section: Sciences de l'éducation
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-IV
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
université Bordeaux-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université de Nantes
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, 16e section: Psychologie, psychologie clinique, 17e section: Philosophie
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Pau
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Pau"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, 16e section: Psychologie, psychologie clinique, 17e section: Philosophie
université Strasbourg-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, 23e section: Géographie physique, humaine, 24e section: Aménagement de l'espace, urbanisme
université de Saint-Etienne
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Poitiers
date_debut="1994-12-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Poitiers
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Dijon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section: Langues et littératures anciennes
université de Nice
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
dite Yaguello, université Paris-VII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Dite Yaguello"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Brest
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Nice (I.U.T. de Nice)
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
13e section: Langues et littératures slaves
université Aix-Marseille-I
date_debut="1994-10-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="13"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Rennes-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Perpignan
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Aix-Marseille-I
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section: Langues et littératures anciennes
université Strasbourg-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, 23e section: Géographie physique, humaine, 24e section: Aménagement de l'espace, urbanisme
université Paris-XII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Perpignan
date_debut="1994-10-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
université Rennes-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université Nancy-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Tours
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Marne-la-Vallée
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VIII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université d'Amiens
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Aix-Marseille-I
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université du Mans
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université de Tours (I.U.T. de Tours)
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Tours
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Tours
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université d'Artois
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Metz
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, 16e section: Psychologie, psychologie clinique, 17e section: Philosophie
université Lille-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université du Littoral
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
16e section: Psychologie, psychologie clinique, 21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Grenoble-II
date_debut="1994-11-01"
professeur="Université de Grenoble-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Pau
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Pau"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lyon-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Nice
date_debut="1994-11-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université de Reims
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
10e section: Littératures comparées
université de Nantes
date_debut="1994-10-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Tours
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Montpellier-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
13e section: Langues et littératures slaves
université Lyon-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="13"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
73e section: Cultures et langues régionales
université de Corte
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Corte"
professeur_section="73"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
20e section: Anthropologie, ethnologie, préhistoire
université Paris-VII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="20"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université Lyon-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Versailles-Saint-Quentin
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
université d'Orléans
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université d'Angers
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
université d'Angers
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
73e section: Cultures et langues régionales
université de Corte
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Corte"
professeur_section="73"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université des Antilles-Guyane
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Montpellier-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Paris-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section: Sciences de l'éducation
université de Caen
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
16e section: Psychologie, psychologie clinique, 21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Dijon
date_debut="1994-11-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Besançon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lille-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Grenoble-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lille-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Montpellier-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-XI (I.U.T. de Sceaux)
date_debut="1994-10-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Dijon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université de Besançon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Bordeaux-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Caen
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Dijon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
13e section: Langues et littératures slaves
université Nancy-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="13"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Paris-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section: Langues et littératures anciennes
université Clermont-Ferrand-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Brest
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Perpignan
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-III
date_debut="1994-10-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Montpellier-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
20e section: Anthropologie, ethnologie, préhistoire
université de Nice
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="20"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, 16e section: Psychologie, psychologie clinique, 17e section: Philosophie
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises, 16e section: Psychologie, psychologie clinique, 17e section: Philosophie
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="15"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Reims
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section: Sciences de l'éducation
université Montpellier-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section: Sciences de l'éducation
université Lille-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université de Caen
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université de La Réunion
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université d'Artois
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section: Langues et littératures anciennes
université de Metz
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Reims
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, 23e section: Géographie physique, humaine, 24e section: Aménagement de l'espace, urbanisme
université Aix-Marseille-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section Histoire et civilisations histoire des mondes
modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, 23e section: Géographie physique, humaine, 24e section: Aménagement de l'espace, urbanisme
université de Brest
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Paris-VII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université de Cergy-Pontoise
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université de Brest
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
université de Marne-la-Vallée (I.U.T.)
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Tours
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université d'Amiens
date_debut="1994-12-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et Sciences humaines)
10e section: Littératures comparées
université de Poitiers
date_debut="1994-10-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Clermont-Ferrand-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Dijon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
université Aix-Marseille-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Rennes-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
dit Fred Forest, université de Nice
date_debut="1994-09-01"
professeur="Dit Fred Forest"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université de Rouen
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lille-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section: Sciences de l'information et de la communication
université Paris-VIII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Nantes
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Pau
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Pau"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université de Reims
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
université Grenoble-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section: Sciences de l'éducation
université Lyon-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université de Chambéry
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université de Besançon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université d'Amiens
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
74e section: Sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Nice
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Strasbourg-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université de Besançon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
74e section: Sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Toulouse-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université Lyon-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université Paris-VII
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Poitiers
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section: Langue et littérature françaises
université d'Avignon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Toulouse-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Nice
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université Rennes-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
18e section Arts plastiques, du spectacle, 19e section: Sociologie, démographie
université Toulouse-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="18"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section: Langues et littératures anciennes
université de Tours
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université Strasbourg-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-X
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université d'Avignon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
université de Limoges
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université Lyon-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Clermont-Ferrand-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="14"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
20e section: Anthropologie, ethnologie, préhistoire
université de Besançon
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="20"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section: Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section Histoire et civilisations histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université Bordeaux-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000551751
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Leullier (Jean-Pierre)
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-23"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000551579
admission
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur suppléant du greffe détaché de Thouars
Remplace:Mme Bellivier
suppleant
JORFTEXT000000551578
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Thouars
Remplace:Mme Morin
JORFTEXT000000551578
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Pinteaux (Anne)
Docteur
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale de première instance de qualification en santé publique
représentants du syndicat des médecins inspecteurs de la santé
Remplace:Mme Weibel (Lily)
Groupe:Commission nationale de première instance de qualification en santé publique
JORFTEXT000000550519
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Margue (Yvan)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de première instance de qualification en santé publique
représentants du syndicat des médecins inspecteurs de la santé
Remplace:Mme Weibel (Lily)
Groupe:Commission nationale de première instance de qualification en santé publique
JORFTEXT000000550519
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Torchausse (Christian)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Tarbes
Remplace:M. Soury
Groupe:Tribunal de grande instance de Tarbes
date_debut="1994-11-14"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
suppleant
JORFTEXT000000368577
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Carpentras
Groupe:Tribunal de grande instance de Carpentras
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
suppleant
JORFTEXT000000368546
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
suppleant
JORFTEXT000000368545
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Versailles
Remplace:Mme Hermeline
Groupe:Tribunal de grande instance de Versailles
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
suppleant
JORFTEXT000000368544
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
aux fonctions
inspecteur des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000368429
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Chaillou (Sylvain)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Richter (Rose)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Decombe (Philippe)
détaché à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Faillenet (Raymond)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Echaubard (Michel)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Thiebaut (Luc)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. De Fournas (Max)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Peron (Jean-Yves)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Of (Jean-Paul)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Maitre (Jean-Paul)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Rivière (Jean-Marie)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Bonnes (Gilbert)
détaché à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Magne (Jean)
détaché à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Goursaud (Jean)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Cornier (Gérard)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Monbureau (François)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Marchon (François)
détaché à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Chinzi (Didier)
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Tourneur (Colette)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Girard (Colette)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Crouzet (Colette)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Fournier (Bernard)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Darre (Aafke)
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Mouranche (Anette)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
maîtres de conférences hors classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
JORFTEXT000000367323
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Carles (Annie)
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
Objet:
à la hors-classe de son grade, 4e échelon, avec une ancienneté de 4 mois 14 jours
date_debut="1994-11-25"
JORFTEXT000000186146
promotion
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Rabault (Raymonde)
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social
Objet:
à la hors-classe de son grade, 4e échelon, avec une ancienneté de 4 mois 14 jours
date_debut="1994-11-25"
JORFTEXT000000186146
promotion
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Guet (Michel)
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186011
admission
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montluçon
Remplace:Mme Billaud
Groupe:Tribunal d'instance de Montluçon
tribunal
tribunal_instance="Montluçon"
suppleant
JORFTEXT000000186009
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Zaragoza (Brigitte)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Affrique
Groupe:Tribunal d'instance de Saint-Affrique
tribunal
tribunal_instance="Saint-Affrique"
suppleant
JORFTEXT000000186008
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Mme Fersen (Cossette)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Belfort
Remplace:Mme Dal Gobbo
Groupe:Tribunal de grande instance de Belfort
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
suppleant
JORFTEXT000000185978
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Clermont-de-l'Oise
Remplace:Mme Coadou
Groupe:Tribunal d'instance de Clermont-de-l'Oise
date_debut="1994-07-29"
tribunal
tribunal_instance="Clermont-de-l'Oise"
JORFTEXT000000185977
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
M. Gauthier (André)
vice-président du tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président de la commission consultative d'aide aux riverains
instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du
31 décembre 1992
relative à la lutte contre le bruit, pour l'aérodrome de Toulouse-Blagnac
Groupe:Commission consultative d'aide aux riverains
president
JORFTEXT000000185975
nomination
(source officielle)27 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Jacques Lamy et Marie-France Pernin-Eleaume, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châtellerault (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000734235
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Jacques Lamy et Marie-France Pernin-Eleaume, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Châtellerault (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000734235
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Rogard (Pascal)
Groupe:Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000734233
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Adenis-Lamarre, Franck Malauzat, Michel Houzelot, Alain Desqueyroux, Jean-Marie Dambier, Alain Gauthier, André Burias, Christian Peyrissac, Bernard Bentejac, Philippe Dambier et Pierre Houzelot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000734232
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Emile Bouget et Bernard Fray, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Begard (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000734229
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Doucet (Pierre-Louis)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T. d'Ile-de-France, représentant de l'union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Seletzki (Serge)
président d'honneur de l'Association française de télématique
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
président de la commission consultative des services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000000734132
désignation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Bonelli (Pierre)
président de la société Sema Group
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Temime (Jean-Pierre)
chef du service Marketing et vente entreprises à la direction commerciale de France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Caizergues (Paul)
président de la commission Télécommunications du Syntec informatique
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Leprince-Ringuet (Jean-François)
président-directeur général de la société Unisource Business Systems France
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Berry (Jean-François)
délégué général de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Nora (Hervé)
représentant du club informatique des grandes entreprises françaises
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Simonet (Gérard)
directeur général de la société Transpac
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Favier (Etienne)
vice-président du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Bourrus (Dominique)
directeur général de British Telecom France
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Dreyfous (Etienne)
président d'Edifrance
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Lalanne (Claude)
directeur général de la Société internationale de télécommunications aéronautiques (S.I.T.A.)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Bravo (Alain)
président de la commission Télécommunications du Conseil national du patronat français
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Langlais (Jacques, Stéphane, Albert)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Hyères (Var)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000734087
admission
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Millet et Jean-Pierre Labourdette, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000734086
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Suire et René-Jean Gaury, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000000734083
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Millet et Jean-Pierre Labourdette, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000734086
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Tupin (Jean-Pierre, Jacques, François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
15 juillet 1985
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000732910
réintégration
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Barrière, Pierre Gazay et Pierre Allard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000732912
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
dans leur grade
date_debut="1994-09-10"
JORFTEXT000000551816
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Dudillieu (Jean-Jacques)
administrateur de la ville de Paris détaché
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
JORFTEXT000000551813
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Pichon (Antoine)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
JORFTEXT000000551813
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Butez (Jacques)
contrôleur général des services vétérinaires, chargé d'une mission d'inspection dans les régions Pays de la Loire, Centre (résidence administrative Nantes)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000551781
admission
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Mouton, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chaumont (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000551780
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Noël Terry, Jacques Banchet et Gilles Charmillon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Quentin-Fallavier (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000551672
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Morel (Robert, Jean, Jules)
notaire
notaire_residence="Bulgnéville (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000551671
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Houdan (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000551668
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Houdan (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000551668
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Morsy (Seymour)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-04-05"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000551635
titularisation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Brunet et Marie-France Brunet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourg-Saint-Maurice (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000551633
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Bezborodko (Michel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
directeur régional des impôts, délégué régional pour la région d'Ile-de-France
Remplace:M. Ripault
Groupe:Direction régionale des impôts, délégué régional pour la région d'Ile-de-France
date_debut="1994-12-31"
JORFTEXT000000550675
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000368466
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000368466
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Porcell (Gérard)
vice-président du tribunal administratif de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller auprès de l'ambassadeur de France au Cambodge pour les questions culturelles et de coopération
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000368392
détachement
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000368287
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000368287
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Bonneau et Michel Moreau, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne-du-Bois (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000368286
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Palai (Philippe, Louis, Emile)
huissier
huissier_residence="Thaon-les-Vosges (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000368285
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Platteaux (Michel)
ingénieur en chef de 1re classe des essences à la direction des hydrocarbures
Objet:
pour représenter l'Etat au conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
Remplace:M. Viallefond (Jacques)
Groupe:Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
date_debut="1994-11-01"
duree="six ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000368283
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Bontemps (Pierre)
membre du club des S.C.S
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Rottier (Guy)
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences à l'état-major des armées
Objet:
pour représenter l'Etat au conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
Remplace:M. Thomas (Jean)
Groupe:Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
date_debut="1994-10-21"
duree="six ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000368283
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Russo (René)
vice-président de Bouygues-Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Vienney (Pierre)
président du Syndicat national des installateurs en radiocommunications
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Levrier (Philippe)
directeur général de Télédiffusion de France
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Glotin (Philippe)
président de la Société française de radiotéléphone
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Bertinetto (Michel)
directeur de la division Mobiles de France Télécom Mobiles
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
président de la commission consultative des radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
president
JORFTEXT000000368282
désignation
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Leridant (Jean-Victor)
chef du département Télécommunications d'E.D.F
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Henninot (Jean-Pierre)
chef de l'agence ferroviaire des télécommunications de la S.N.C.F
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Berry (Jean-François)
délégué général de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Puglisi (Jean-Claude)
responsable des télécommunications et réseaux de la société Peugeot S.A
membre du Conseil national du patronat français
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Costa Elias (Helidéo)
directeur du développement de la société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (S.N.A.E.F.)
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Bartoletti (François)
directeur de la société Regiocom, représentant de l'Association des opérateurs de 3 RP
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Grosdemouge (Daniel)
vice-président de la fédération interprofessionnelle de la communication d'entreprise
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des fournisseurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Renaudin (Albert)
représentant du club informatique des grandes entreprises françaises
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
représentants des utilisateurs de services de radiocommunications
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000368282
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Kern (René)
sous-préfet de Prades
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Fromion (Yves)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Vergne (Raymond)
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Cervelle (Raymond)
sous-préfet de Tournon-sur-Rhône
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-06-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Soubelet (Pierre)
administrateur civil détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-06-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Dubaut (Olivier)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Delattre (Marc)
sous-préfet de Rochefort
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Péres (Marcel)
secrétaire général de la préfecture de la Gironde
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Paraf (Jean)
secrétaire général pour les affaires régionales d'Aquitaine
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Tallec (Jean-François)
chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, secrétariat général pour les affaires régionales
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Brot (Jean-Jacques)
conseiller des affaires étrangères détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Finistère
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Delpey (Jacques)
administrateur civil détaché
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Limousin, secrétariat général pour les affaires régionales
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Aubert (Gabriel)
administrateur civil détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Ambroise (Georges)
administrateur civil détaché
sous-préfet, sous-préfet de Fougères
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Grossard (Daniel)
sous-préfet de Saint-Omer
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Cavel (Francis)
sous-préfet d'Avranches
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Barbier (Daniel)
sous-préfet de Cholet
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Moteley (André)
sous-préfet de Clermont-sur-Oise
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Barbe (André)
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Cardron (Alain)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1994-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000368281
promotion
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Puignero (Bernard, Charles, Alexandre)
notaire
notaire_residence="Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000367967
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Boizet et François Gay, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cayenne (Guyane)"
huissier_residence_departement_code="973"
JORFTEXT000000367966
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Garreau, Jean-Michel Rure, Véronique Redoutey et Virginie Feuvrier-Oudot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Morteau (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000367965
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000185822
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000185822
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000185822
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Laure (Daniel)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
date_debut="1994-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000185392
admission
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Manière (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonctions à la direction régionale de l'Office national des forêts de Franche-Comté (Doubs)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000185391
admission
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Dunand, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Albertville (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000185071
nomination
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
M. Raphel (Jean-Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-01-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000185059
admission
(source officielle)24 Décembre 1994
De:
Objet:
membre du Conseil national du crédit
représentant du Conseil économique et social
Remplace:M. Aubert (Jean-Pierre)
Groupe:Conseil économique et social
JORFTEXT000000733883
nomination
(source officielle)23 Décembre 1994
De:
M. Laroque (François)
directeur adjoint au département des sciences de l'homme et de la société au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Remplace:Mme Saint-Julien (Thérèse)
Groupe:Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
conseil_administration
JORFTEXT000000732994
nomination
(source officielle)23 Décembre 1994
De:
M. Ali Saïd Attoumani
attaché territorial de Mayotte
Objet:
correspondant permanent des affaires culturelles auprès du préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte
Groupe:Préfet
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000732993
nomination
(source officielle)23 Décembre 1994
De: