Nominations au Journal Officiel de la République Française

Décembre 1996

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De:
Poste:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Agences de presse)
représentant des agences de presse
groupe_thematique="commission paritaire des publications et agences de presse (formation Agences de presse)"
sexe="M"
JORFTEXT000000746652
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de France Télécom
sexe="M"
JORFTEXT000000747286
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
Poste:
membre titulaire de la Commission nationale d'homologation
représentant des organismes et professions visés au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant de la Fédération des établissements hospitaliers et
d'assistance privés à but non lucratif
groupe_thematique="Commission nationale d'homologation"
sexe="F"
JORFTEXT000000746651
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Mordacq (Patrick)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
à compter du 5 septembre 1996
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
date_debut="1996-09-05"
corps="Administrateurs civils et radié de ce corps"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000564327
réintégration
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Amourda (Théodore)
contrôleur principal du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique de la Guyane
groupe_thematique="groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique de la Guyane"
sexe="M"
JORFTEXT000000380468
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Delgoulet (Alain)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique d'Aquitaine
sexe="M"
JORFTEXT000000198555
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Richet (Yannick)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
à compter du 10 octobre 1996
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1996-10-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000198585
réintégration
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Pierre Simon
membre du comité directeur de la Compagnie bancaire
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Pierre Petit
l'outre-mer
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Alain Malegarie
directeur de l'Institut de l'euro
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Benoît Jolivet
président du comité consultatif du Conseil national du crédit
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Bertrand de Maigret
délégué général de l'Association pour l'union monétaire de l'Europe
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Jean-Louis Giraudy
représentant de la Commission des Communautés européennes à Paris
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Georges Dorion
responsable de la mission euro au ministère du travail et des affaires sociales
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Jean-François Chadelat
directeur du Fonds de solidarité vieillesse
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Christian de Boissieu
professeur des universités
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Nicolas Beytout
directeur de la rédaction du journal Les Echos
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. François Perrin-Pelletier
président du Groupement associatif interprofessionnel pour l'amélioration de la retraite et de l'épargne
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
b) Représentants du monde associatif
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Pierre Lequiller
président du Groupe permanent de lutte contre l'illettrisme
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
b) Représentants du monde associatif
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. René Lenoir
président de l'Union nationale interfédérale des oeuvres privées, sanitaires et sociales
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
b) Représentants du monde associatif
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Maurice Bonnet
vice-président du Comité national des retraités et des personnes âgées
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
b) Représentants du monde associatif
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
Mme Geneviève de Gaulle Antonioz
présidente d'A.T.D. - quart monde
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
b) Représentants du monde associatif
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="F"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
Mme Marie-Josée Nicoli
présidente de l'Union fédérale des consommateurs Que choisir
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
a) Représentants des consommateurs
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="F"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Pierre Marleix
secrétaire général de l'association Force ouvrière Consommateurs
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
a) Représentants des consommateurs
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Christian Huard
secrétaire général de l'Association d'éducation et d'information du consommateur de la Fédération de l'éducation nationale
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
a) Représentants des consommateurs
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Emmanuel de Carné
membre du service Consommation de la Confédération nationale des associations familiales catholiques
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
a) Représentants des consommateurs
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="M"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
Mme Véronique Crespel
responsable de la consommation de Familles de France
Poste:
au Comité national de l'euro
personnalités qualifiées mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
a) Représentants des consommateurs
groupe_thematique="Comité national de l'euro"
sexe="F"
JORFTEXT000000198479
désignation
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
M. Alduy (Jean-Paul)
inspecteur général des ponts et chaussées
Poste:
président de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
sexe="M"
JORFTEXT000000198343
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Pourrain (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
sexe="F"
JORFTEXT000000747225
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Goget (Fabienne)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'adoption"
sexe="F"
JORFTEXT000000747224
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Le Boursicot (Marie-Christine)
premier juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'adoption"
sexe="F"
JORFTEXT000000747224
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Durieux (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'adoption"
sexe="M"
JORFTEXT000000747224
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Koenig (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000747119
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Mangin (Camille, Gérard, Joseph)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances
Poste:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Quimper (Finistère) (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000747085
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Sublet (Henri, Bernard)
receveur des finances de 1re catégorie à la recette générale des finances de Paris
Poste:
à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
sexe="M"
JORFTEXT000000747085
affectation
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Muller (Gerhard)
de nationalité allemande, université Nancy-II (douze mois)
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous, à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1996-1997
14e section
Langues et littératures romanes : espagnol, italien
17e section
Philosophie
sexe="M"
JORFTEXT000000733558
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Piton (Pierre)
adjoint du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Cristofolini (Paolo)
de nationalité italienne, université Paris-IV (six mois)
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous, à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1996-1997
14e section
Langues et littératures romanes : espagnol, italien
17e section
Philosophie
sexe="M"
JORFTEXT000000733558
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Canziani (Guido)
de nationalité italienne, université Paris-IV (six mois)
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous, à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1996-1997
14e section
Langues et littératures romanes : espagnol, italien
17e section
Philosophie
sexe="M"
JORFTEXT000000733558
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. France (Peter)
de nationalité britannique, université Paris-IV (six mois)
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous, à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1996-1997
9e section
Langue et littérature françaises
sexe="M"
JORFTEXT000000733558
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Leblanc (Benoît)
de nationalité canadienne, université de Rouen (douze mois)
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous, à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1996-1997
7e section
Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
sexe="M"
JORFTEXT000000733558
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Tesnière et Raymond Claudel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Yvetot (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
sexe="M"
JORFTEXT000000563968
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000563967
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
sexe="M"
JORFTEXT000000563966
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Watin-Augouard (Marc)
colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Viti (Bruno)
lieutenant-colonel de l'infanterie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Vanderperre (Gérard)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Vaillant (Martin)
médecin en chef du service de santé des armées
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Tulliez (Martine)
professeur d'enseignement privé au lycée Rey à Rouen
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="F"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Taulier (Bernard)
directeur commercial d'une société de négoce de vins fins au Havre (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Segond (Jacqueline)
médecin-chef de service au service médical de l'assurance maladie de Rouen (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="F"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Rey (Michel)
colonel des troupes de marine
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Plantrou (Nicolas)
commissaire aux comptes, avocat en droit des sociétés et droit fiscal, vice-président du conseil économique et social de la Haute-Normandie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Pividal (Annick)
sociologue, maire de Longuerue (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="F"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Pavard (Jean-Marie)
inspecteur des douanes, chargé de mission Défense économique à la trésorerie générale de la Basse-Normandie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Paulin (Louis-François)
gérant de société à Versailles (Yvelines)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Pacault (Jean-François)
ingénieur en chef de l'armement
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Patry (Didier)
avocat à la cour d'appel de Caen (Calvados)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Maubert (Michel)
pilote maritime au Havre (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Macé (Bertrand)
professeur à la faculté de médecine de Rouen
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Lyautey (Bernard)
chef de service départemental à la direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Rouen
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Le Goff (Eric)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs à la direction départementale de la jeunesse et des sports du Finistère
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Le Moignic (Emile)
directeur de l'agence régionale d'information scientifique et technique de la Haute-Normandie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
assurance, crédit et auditeur en assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Lecerf (Philippe)
gérant de cabinet de courtage, de réassurance
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Lanfray (Régis)
directeur du groupe d'exploitation Transport Normandie (E.D.F.)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Lallart (Hervé)
assistant de direction, chef du service économique à la chambre des métiers de la Seine-Maritime
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Hoog (Richard)
lieutenant-colonel du matériel
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Jouny (Hervé)
commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Hombrados (Eric)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Halley (Gérard)
pharmacien d'officine, lieutenant-colonel pharmacien-chef des sapeurs-pompiers du Calvados
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Georgelin (Christian)
directeur départemental adjoint de la direction départementale de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Georgel (Philippe)
chargé d'études à la délégation aux affaires stratégiques à Paris
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Gentric (Alain)
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Seine-Maritime
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Gayral (Jean-Georges)
responsable de branche dans une société d'assurance à Paris
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Gauthier (Vincent)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Gaudin (René)
directeur général adjoint et directeur des opérations ingénierie du groupe Sodifrance à Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Garrigues (Serge)
lieutenant-colonel du génie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Gapin-Frehel (Jean-Claude)
directeur du contrôle interne du conseil régional du Centre
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Gaillet (Jean-Jacques)
cadre bancaire, responsable du service juridique et fiscal de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Morbihan
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Frerot (Olivier)
ingénieur des ponts et chaussées, directeur adjoint à la direction départementale de l'équipement de Maine-et-Loire
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Frau (Bernard)
dirigeant d'entreprises, conseiller régional de la Haute-Normandie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Fradet (Marc)
directeur adjoint des douanes à Rouen (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Foucré (Bernard)
directeur départemental du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins de la Seine-Maritime, en résidence au Havre
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Dorison (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Dominici (Serge)
contrôleur des douanes, chef de section de visite des marchandises au Havre (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Diakhaté (Claudie)
principal adjoint du collège Jean-Jacques-Rousseau, à Darnétal (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="F"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Cours-Mach (Michel)
médecin-radiologue, président de l'Union régionale des syndicats de médecins radiologues de Normandie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. d'Hugleville (Eric)
responsable du département Client à la direction marketing d'une société d'assurances à Paris
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Courbot (Claude)
docteur vétérinaire à Fécamp (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Cottin (Patrice)
président du syndicat C.G.T. des ingénieurs, cadres
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Commessie (Jean-Pierre)
directeur divisionnaire des impôts au centre régional d'informatique de Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Constantin (Bruno)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Chiron (Xavier)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie à Rouen (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Chevalier (Jean-Pierre)
ingénieur du génie civil chef de projet d'une société à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Chazanne (Jean-Paul)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Château (Marie-Paule)
secrétaire adjoint U.D. C.F.T.C. de l'Orne
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="F"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Chancel (Claude)
professeur de chaire supérieure au lycée régional Camille-Guérin à Poitiers (Vienne)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Capelle (Daniel)
délégué régional pour l'aviation civile “Basse-Normandie” à Saint-Fabien-des-Bois (Calvados)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Breton (Pascal)
médecin-coordonnateur régional d'hémovigilance à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Normandie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Brasseur (Jean-Marc)
médecin généraliste libéral
membre titulaire du conseil départemental de l'ordre des médecins de la Seine-Maritime
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Blondin (Gérard)
directeur commercial d'une société à Poissy
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Boussaroque (Jean-Luc)
proviseur à l'Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'arts de Paris
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Blarez (Xavier)
directeur technique et informatique d'une société de service en informatique à Rouen (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Besnard-Bernadac (Arnauld)
responsable du service Audit inspection à la caisse régionale du crédit agricole de l'Orne
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Billiez (Pierre)
professeur d'histoire au collège de Cany-Barville (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Besancenot (Hugues)
directeur de préfecture, directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile à la préfecture de la Seine-Maritime
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Bertrand (Joël)
directeur-coordonnateur d'une association de jeunesse et d'éducation populaire de Nogent-sur-Oise (Oise)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Beauvois (Annette)
professeur de lettres
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="F"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Mme Bailleul (Annick)
gérant de société de location de véhicules à Querqueville (Seine-Maritime)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="F"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Autouard (Guy)
responsable de la division Energie contrôles techniques de sécurité à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Haute-Normandie
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Sarréo (Jean)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 4e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563963
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Armadans (Gilles)
chef d'état-major zonal de la sécurité civile à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Poste:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000563964
admission
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Valentin (Guy)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
contrôleur financier de 1re classe
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381231
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Cazagne et Annick Breschet, notaires associés
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000381204
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Le Cacheur (Hervé)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381197
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Cattiaux (Philippe)
directeur du commerce intérieur
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
groupe_thematique="Commission nationale d'équipement commercial"
sexe="M"
JORFTEXT000000380925
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Brault (Michel)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381196
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Claude Nespo
désigné par le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Poste:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
M m e Marie-Claude Petit, présidente de la Fédération nationale des familles rurales, désignée par le ministre du travail et des affaires sociales ;
groupe_thematique="Commission nationale d'équipement commercial"
sexe="M"
JORFTEXT000000380924
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Claude Bellot
désigné par le président de l'Assemblée nationale
Poste:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
groupe_thematique="Commission nationale d'équipement commercial"
sexe="M"
JORFTEXT000000380924
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Charles Urbain
désigné par le président du Sénat
Poste:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
groupe_thematique="Commission nationale d'équipement commercial"
sexe="M"
JORFTEXT000000380924
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Bernard Vieux
inspecteur général des finances
Poste:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
groupe_thematique="Commission nationale d'équipement commercial"
sexe="M"
JORFTEXT000000380924
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Michel Dresch
inspecteur général de l'équipement
Poste:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
groupe_thematique="Commission nationale d'équipement commercial"
sexe="M"
JORFTEXT000000380924
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Jacques Chabrun
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
groupe_thematique="Commission nationale d'équipement commercial"
sexe="M"
JORFTEXT000000380924
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. François Lavondès
conseiller d'Etat, président
Poste:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
groupe_thematique="Commission nationale d'équipement commercial"
sexe="M"
JORFTEXT000000380924
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Poste:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Marc Boyer, Jean-Paul Lescat, Christian Boyer, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Toulouse (Haute-Garonne)
cour_appel="Toulouse (Haute-Garonne)"
sexe="M"
JORFTEXT000000198308
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Besson, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
sexe="M"
JORFTEXT000000198306
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Spindler (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000197288
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Bachellerie (Bernard)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 16 septembre 1995)
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000197251
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 1996
De:
M. Warlop (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre (service et technique de l'information et de la communication)
Poste:
au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
à compter du 1er octobre 1996
la mobilité
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000734204
affectation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Durocher (André, Jean, Gaston)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins à Saint-Médard-en-Jalles
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
4 février 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000734171
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Petiteau (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Poste:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
la mobilité
inclus
sexe="M"
JORFTEXT000000733760
affectation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000733759
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000733757
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000733757
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Houssel (Patrick)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes
Poste:
Emploi de 1re classe
Poste de directeur
sexe="M"
JORFTEXT000000733551
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er janvier 1997
jusqu'au 31 décembre 2000
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseur titulaire
date_debut="1997-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
sexe="M"
JORFTEXT000000550417
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er janvier 1997
jusqu'au 31 décembre 2000
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseur suppléant
date_debut="1997-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000550417
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er janvier 1997
jusqu'au 31 décembre 2000
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
date_debut="1997-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000550417
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er janvier 1997
jusqu'au 31 décembre 2000
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
date_debut="1997-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000550417
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er janvier 1997
jusqu'au 31 décembre 2000
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
date_debut="1997-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000550417
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er janvier 1997
jusqu'au 31 décembre 2000
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs titulaires
date_debut="1997-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
sexe="F"
JORFTEXT000000550417
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er janvier 1997
jusqu'au 31 décembre 2000
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
date_debut="1997-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000550417
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
pour exercer
à compter du 1er janvier 1997
jusqu'au 31 décembre 2000
la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs titulaires
date_debut="1997-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
sexe="M"
JORFTEXT000000550417
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Bastard (Jean-Pierre)
directeur général du centre hospitalier régional universitaire de Clermont-Ferrand
Poste:
Emploi de 1re classe
Poste de directeur général
Centre hospitalier régional et universitaire de Grenoble
sexe="M"
JORFTEXT000000550415
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
groupe_thematique="comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne"
sexe="M"
JORFTEXT000000550414
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
groupe_thematique="comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne"
sexe="M"
JORFTEXT000000550414
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
groupe_thematique="comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne"
sexe="M"
JORFTEXT000000550414
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
groupe_thematique="comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne"
sexe="M"
JORFTEXT000000550414
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Quinton (Bertrand, Jacques)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins à Saint-Médard-en-Jalles
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
4 février 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000550378
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Congé (Gilbert, Jean, Edouard)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction de la qualité (direction régionale du Nord-Est à Lille)
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
15 avril 1997
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000550289
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000550226
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000550226
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000550226
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1996)
sexe="M"
JORFTEXT000000550226
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1996)
sexe="F"
JORFTEXT000000550226
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Mme Bacci (Christine)
épouse Rioux
Poste:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises prévu à l'article 21 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1996)
sexe="F"
JORFTEXT000000550226
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000550224
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
chef de service administratif du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550224
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000368100
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000368100
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
technicien supérieur d'études et de fabrications des armées stagiaire, spécialité génie civil
emplois réservés
sexe="M"
JORFTEXT000000368098
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Blayo (André, Joseph, Louis)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Cherbourg
Poste:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
1er mai 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour
sexe="M"
JORFTEXT000000368097
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Jacq (Jean-Claude)
sous-directeur des sciences sociales, humaines et de l'archéologie au ministère des affaires étrangères
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
sur proposition du ministre des affaires étrangères, pour la durée du mandat restant à courir
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368094
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)
personnalité qualifiée, désignée d'un commun accord par le ministre délégué à l'outre-mer, le ministre de l'économie et des finances et le président du conseil général
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368091
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Mme Anne-Françoise Roul
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
groupe_thematique="Conseil constitutionnel"
sexe="F"
JORFTEXT000000179091
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="M"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="F"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="F"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="M"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="M"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
M. Cano (Jean-Paul)
président du conseil scientifique
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
2
personnalités choisies parmi les membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="M"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Bretagne
à compter du 1er décembre 1996
renouvelable dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
date_debut="1996-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000177920
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="M"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="M"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="M"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités
1
personnalités compétentes en matière de pharmacologie clinique
groupe_thematique="comité d'orientation de pharmacologie clinique les personnalités"
sexe="F"
JORFTEXT000000179089
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1996
De:
Poste:
président de section titulaire à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
groupe_thematique="commission spéciale de la taxe d'apprentissage"
sexe="M"
JORFTEXT000000734872
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Tissier (Marie-Cécile)
(spécialité Réanimation médicale) : centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Coutand (Vincent)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice, détaché auprès du département de la Loire-Atlantique
Poste:
à l'administration centrale du ministère de la justice et radié du corps des attachés d'administration du ministère de la justice
à compter du 1er janvier 1996
date de son intégration dans le cadre du personnel départemental de la Loire-Atlantique
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000734751
réintégration
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
notaires associés
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000734645
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Theunynck (Denis)
(spécialité Anesthésie-réanimation) : centre hospitalier de Dunkerque (Nord)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Ricou (Philippe)
(spécialité Neurologie) : centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Pradier-d'Agrain (Philippe)
(spécialité Radiologie) : centre hospitalier de Digne (Alpes-de-Haute-Provence)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Prudent (Jacques)
(spécialité Chirurgie générale et digestive)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Morvan (François)
(spécialité Cancérologie) : centre hospitalier de Pontoise (oncologie médicale) (Val-d'Oise)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Meric (Bernard)
(spécialité Pneumologie) : centre hospitalier et universitaire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Moreau (Jean-Luc)
(spécialité Pneumologie) : centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Lucas (Brigitte)
(spécialité Neurologie) : centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Lermite (Pierre)
(spécialité Médecine polyvalente) : centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (convalescents) (Vendée)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Lerayer (Philippe)
(spécialité Rééducation et réadaptation fonctionnelle) : centre hospitalier intercommunal de Louviers-Val de Reuil (Seine-Maritime)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Lebreton (Jean)
(spécialité Médecine polyvalente) : centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (soins de suite et de longue durée) (Vendée)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Lebas (François)
(spécialité Pédiatrie) : centre hospitalier de Calais (Pas-de-Calais)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Laval (Evelyne)
(spécialité Médecine polyvalente) : centre de long séjour de Muret (unité de soins de longue durée) (Haute-Garonne)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Lacroix (Gérard)
(spécialité Médecine polyvalente) : centre hospitalier d'Allauch (service de médecine) (Bouches-du-Rhône)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Haulot (Jean-Pierre)
(spécialité Endocrinologie et maladies métaboliques) : centre hospitalier de Tulle (Corrèze)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Gratteau (Bernard)
(spécialité Chirurgie orthopédique et traumatologie) : centre hospitalier d'Annemasse-Bonneville (Haute-Savoie)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Giraud (Jean-Pierre)
(spécialité Chirurgie infantile) : centre hospitalier d'Avignon (Vaucluse)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Gallerand (Anne-Marie)
(spécialité Biologie polyvalente) : centre hospitalier du Carbet (Martinique)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Ferrier-Fontrouge (Madeleine)
(spécialité Hématologie biologique)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Douard (Philippe)
(spécialité Pédiatrie) : centre hospitalier de Senlis (Oise)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Coulombel (Anne)
(spécialité Biologie polyvalente) : centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Cottet (Bernard)
(spécialité Radiologie) : centre hospitalier de Voiron (Isère)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Chatel (Jean-Louis)
(spécialité Médecine polyvalente) : centre hospitalier d'Autun (maison de retraite et moyen séjour) (Saône-et-Loire)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Chapon-Morillon (spécialité Médecine polyvalente)
centre hospitalier de Saint-Malo (moyen séjour) (Ille-et-Vilaine)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Brochard (Michel)
(spécialité Chirurgie urologique) : centre hospitalier de Meulan (Yvelines)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Chambourlier (Pierre)
(spécialité Médecine polyvalente) : centre hospitalier d'Hyères (département de médecine) (Var)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Bouvet (Hugues)
(spécialité Pédiatrie) : centre hospitalier du Mans (Sarthe)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Bouillerot (Jean-Michel)
(spécialité O.R.L.) : centre hospitalier de Périgueux (Dordogne)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Bergelin (Didier)
(spécialité Médecine polyvalente) : centre hospitalier de Gray (long séjour, cure médicale, maison de retraite) (Haute-Saône)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Beaulieu (Françoise)
(spécialité Anesthésie-réanimation) : centre hospitalier de Jonzac (Charente-Maritime)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Beaulieu (Jean-Claude)
(spécialité Chirurgie polyvalente) : centre hospitalier de Jonzac (Charente-Maritime)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Barthet (Marie-Cécile)
(spécialité Anesthésie-réanimation) : centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Aury (Patrick)
(spécialité Ophtalmologie), centre hospitalier de Vesoul (Haute-Saône)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Gosselin (Christian)
de la Fédération des syndicats chrétiens des transports C.F.T.C
Poste:
à compter du 29 juillet 1996
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1996-07-29"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000550376
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Ambert (Max)
(spécialité Médecine polyvalente) : centre hospitalier d'Issoudun (hébergement) (Indre)
Poste:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000733550
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Vallée (Pierre)
magistrat, sous-directeur chargé de la coordination des missions de formation
Poste:
sous-directeur des stages à l'Ecole nationale de la magistrature
sexe="M"
JORFTEXT000000550188
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Petriat (Pierre)
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
Poste:
sous-directeur chargé de la coordination des missions de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
sexe="M"
JORFTEXT000000550111
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Michel Strecker
trésorier-payeur général de la Martinique
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Martinique (Sodema)
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Martinique (Sodema)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000550047
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Legros et Serge Mendez, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000550040
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Ohlmann (Jean-Pierre)
ingénieur général des télécommunications, affecté au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace (inspection générale)
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 6 janvier 1997
date_debut="1997-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000550002
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Lage, Jacqueline Gelot-Aubry et Véronique Lage-Werner, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
sexe="M"
JORFTEXT000000550005
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office de Lavoûte-Chilhac (Haute-Loire) avant sa suppression prononcée
sexe="M"
JORFTEXT000000549925
désignation
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Couespel du Mesnil (Jacques)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Poste:
à cesser leurs fonctions
à compter du 30 juin 1997
date_debut="1997-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000549176
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Maurin (Gérard)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Poste:
à cesser leurs fonctions
à compter du 30 juin 1997
date_debut="1997-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000549176
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Schwab (Robert)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Poste:
à cesser leurs fonctions
à compter du 30 juin 1997
date_debut="1997-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000549176
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Courrieu (Yves)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Poste:
à cesser leurs fonctions
à compter du 30 juin 1997
date_debut="1997-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000549176
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Colvez (François)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Niort
Poste:
à cesser leurs fonctions
à compter du 30 juin 1997
date_debut="1997-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000549176
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Tartar (Michel)
centre hospitalier universitaire de Reims, hôpital Robert-Debré (C.H.U. de Reims), secteur 51 G 10
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000549174
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Desclaux (François)
centre hospitalier spécialisé de Laxou, secteur 54 I 02
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000549174
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Dejean, née Mazouni (Yasmina)
centre hospitalier universitaire de Brest, hôpital de Bohars (C.H.U. de Brest), secteur 29 G 01
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000549174
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentant des entreprises de presse
groupe_thematique="commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)"
sexe="M"
JORFTEXT000000369400
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
avoués associés
membres de la société civile professionnelle Lissarrague et Dupuis, avoués associés
sexe="M"
JORFTEXT000000368929
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Lebrun (Jean-Paul, Marie, Auguste, Emile)
huissier de justice à Mortagne-au-Perche (Orne)
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000368792
désignation
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Barrière (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du 2e arrondissement
à compter du 27 mars 1997
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
à compter du 11 janvier 1997
date_debut="1997-03-27"
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000368755
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Colmou, Michel Martin et Michel François, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000178397
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Michel (Jacques)
président de chambre de la cour d'appel de Douai
à compter du 23 mars 1997
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
à compter du 11 janvier 1997
date_debut="1997-03-23"
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Vely (Marc)
président du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
à compter du 22 février 1997
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
à compter du 11 janvier 1997
date_debut="1997-02-22"
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Paucod (Bernard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
à compter du 31 janvier 1997
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
à compter du 11 janvier 1997
date_debut="1997-01-31"
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Fortin (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Paris
à compter du 29 janvier 1997
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
à compter du 11 janvier 1997
date_debut="1997-01-29"
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Camurri (Danilo)
premier juge au tribunal de grande instance de Marseille
à compter du 15 janvier 1997
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
à compter du 11 janvier 1997
date_debut="1997-01-15"
tribunal_instance="Saint-Marcellin"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Lecompte (Georges)
juge au tribunal de grande instance de Grenoble
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Sabert (Marguerite), épouse Grzybek
conseiller à la cour d'appel de Paris
à compter du 7 janvier 1997
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
date_debut="1997-01-07"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Mme Couronne (Monique), épouse Honorat
président de chambre à la cour d'appel de Paris
à compter du 5 janvier 1997
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions jusqu'au 30 juin 1997
date_debut="1997-01-05"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000178356
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Mouret (Jean-Claude)
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 17 février 1997
date_debut="1997-02-17"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178355
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Agences de presse)
représentant des agences de presse
groupe_thematique="commission paritaire des publications et agences de presse (formation Agences de presse)"
sexe="M"
JORFTEXT000000178354
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Garraud (Jean-Paul)
président du tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Poste:
directeur de la formation initiale à l'Ecole nationale de la magistrature
sexe="M"
JORFTEXT000000177870
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
membre du Conseil supérieur de la prud'homie et membre de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prud'homie"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000177867
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
Poste:
membre du Conseil supérieur de la prud'homie et membre de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prud'homie"
sexe="M"
JORFTEXT000000177867
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Louesdon (Jacques)
ingénieur des télécommunications de 1re classe au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace
Poste:
ingénieur en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1996
dans les conditions
3e échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1995
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000177866
promotion
(source Legifrance)26 Décembre 1996
De:
M. Pierre Garrigue-Guyonnaud
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur, représentant de la France auprès de la commission du Pacifique Sud
ambassadeur
groupe_thematique="commission du Pacifique Sud"
sexe="M"
JORFTEXT000000734887
désignation
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Saury (Jacques)
option Voile
Poste:
au brevet d'Etat d'éducateur sportif du troisième degré
sexe="M"
JORFTEXT000000734155
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Michon (Emmanuel)
option Sports de glace
Poste:
au brevet d'Etat d'éducateur sportif du troisième degré
sexe="M"
JORFTEXT000000734155
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Guillaume (Denis)
option Plongée subaquatique
Poste:
au brevet d'Etat d'éducateur sportif du troisième degré
sexe="M"
JORFTEXT000000734155
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Fougeron (Bruno)
option Athlétisme
Poste:
au brevet d'Etat d'éducateur sportif du troisième degré
sexe="M"
JORFTEXT000000734155
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Bergouignan (Patrick)
option Parachutisme
Poste:
au brevet d'Etat d'éducateur sportif du troisième degré
sexe="M"
JORFTEXT000000734155
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Guiraud (Jacques)
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 2 janvier 1997
date_debut="1997-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000734120
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Couffignal (René)
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 31 décembre 1996
date_debut="1996-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000734119
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes correspondant
sexe="M"
JORFTEXT000000734118
désignation
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Daniel Contenay
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
inspecteur général des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000733576
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Maligny (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
sexe="M"
JORFTEXT000000734118
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Alain Pierret
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
président du comité interministériel de l'agriculture et de l'alimentation
groupe_thematique="comité interministériel de l'agriculture et de l'alimentation"
sexe="M"
JORFTEXT000000733543
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Antoine (Jean-Paul, Jacques)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances
Poste:
trésorier-payeur général du département de la Savoie (3e catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000733542
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
directeur de l'Etablissement d'études et de projets D.C.N./Ingénierie
à compter du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du corps technique et administratif de l'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'officier général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1996
date_debut="1996-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le pharmacien chimiste général
pharmacien chimiste chef des services hors classe Darracq (René, Georges)
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
conférés
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1997
date_debut="1997-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1997
date_debut="1997-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1997
date_debut="1997-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1997
date_debut="1997-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1997
date_debut="1997-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 29 janvier 1997
date_debut="1997-01-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le général de division Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis)
est mis à la disposition du cabinet du ministre de la défense
à compter du 1er janvier 1997
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 29 janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 14 janvier 1997
date_debut="1997-01-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 4 janvier 1997
date_debut="1997-01-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Au grade de général de division
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
conférés
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
conférés
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
conférés
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
commandant la région de gendarmerie Nord-Est et la circonscription de gendarmerie de Metz
à compter du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 31 décembre 1996
date_debut="1996-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Au grade de général de division
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000550379
conférés
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Raould (Guy, Paul, Robert)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques à Paris, qui atteint la limite d'âge de son grade
Poste:
office à la retraite pour compter du
18 mars 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour
sexe="M"
JORFTEXT000000549121
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Joëlle Timsit
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
conseiller diplomatique du Gouvernement
renouvelable à compter de la date de signature du présent décret
sexe="F"
JORFTEXT000000549169
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
sur leur demande, au maintien en activité en surnombre universitaire des professeurs des universités - praticiens hospitaliers
affectés auprès des universités ci-dessous désignées
Lyon-I
sexe="M"
JORFTEXT000000549085
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Morin (Pierre-Paul)
professeur des universités - praticien hospitalier (biophysique et traitement de l'image) au centre hospitalier et universitaire de Brest (université de Brest)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 1er septembre 1997
en conséquence radié des cadres à cette date
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000369032
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
sur leur demande, au maintien en activité en surnombre universitaire des professeurs des universités - praticiens hospitaliers
affectés auprès des universités ci-dessous désignées
Lille-II
sexe="M"
JORFTEXT000000549085
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9
comité des sections
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9
comité des sections
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8
la 7e section
Membre titulaire
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7
la 6e section
Membres suppléants
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7
la 6e section
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7
la 6e section
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7
la 6e section
Membre titulaire
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6
la 5e section
Membre suppléant
architecte en chef des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5
la 4e section
Membre suppléant
architecte en chef des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5
la 4e section
Membres titulaires
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5
la 4e section
Membres titulaires
architecte en chef des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5
la 4e section
Membres titulaires
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4
la 3e section
Membre titulaire
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3.2. Membres suppléants
conservateur régional des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
conservateur régional des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1.2. Membres suppléants
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1.2. Membres suppléants
conservateur régional des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Bernard de Korsak
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000369029
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
groupe_thematique="Commission supérieure des monuments historiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000369031
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Bonnardel (Claude)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
à compter du 6 janvier 1997
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-01-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368322
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Tremorel (Victor)
commissaire principal de la police nationale
à compter du 26 février 1997
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="1997-02-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368322
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Ramat (Pierre)
commissaire principal de la police nationale
à compter du 23 janvier 1997
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="1997-01-23"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368322
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Mario (Georges)
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 27 janvier 1997
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="1997-01-27"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368322
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Laskri (Boussad)
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 5 janvier 1997
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="1997-01-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368322
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Berthaud (René)
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 20 mars 1997
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="1997-03-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368322
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Menez (Guy)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
à compter du 23 février 1997
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="1997-02-23"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368322
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Guerin (Claude)
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 15 mars 1997
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="1997-03-15"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368322
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 16 janvier 1997
date_debut="1997-01-16"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368130
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000368319
désignation
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le docteur Roblin (Daniel)
représentant la Confédération nationale des syndicats dentaires
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Prud'homme (Marc)
représentant l'Union nationale des associations de soins et services à domicile
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le docteur Parfait (Hervé)
représentant la Fédération des chirurgiens-dentistes de France
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
représentant la Fédération nationale des infirmiers
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Olive (Françoise)
représentant l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Maignien (François)
représentant la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Magnies (Jean-Jacques)
représentant le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Gros (Michelle)
représentant l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Barucq (Jean)
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Coulomb (Alain)
représentant l'Union hospitalière privée et la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Betrancourt (Philippe)
représentant la Fédération nationale des orthophonistes
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Abadie (Marie-Hélène)
représentant le Syndicat national autonome des orthoptistes
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Spaeth (Jean-Marie)
représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Villez (Alain)
responsable du secteur Personnes âgées à l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Ravoux (Marcel)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le docteur Maffioli (Claude)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Legrand (Patrice)
directeur de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans le régime minier
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Le Pen (Claude)
professeur d'économie de la santé à l'université Dauphine (Paris-IX)
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le professeur Le Loët (Xavier)
chef de service au C.H.R.U. de Rouen
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme le docteur Kalinkova (Ludmilla)
représentant le Syndicat des médecins libéraux
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Hiver (René)
représentant la Fédération nationale de la mutualité française
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le docteur Gras (Jean)
représentant la Fédération des médecins de France
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le docteur Goldstein (Marcel)
représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Gallet (Guy-Marie)
représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le professeur Doumenc (Michel)
responsable du service Evaluation en médecine libérale à l'ANDEM
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Dupuis (Jean)
directeur de l'institut de réhabilitation de la parole et de l'audition, à Ronchin (Nord)
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
à compter du 29 septembre 1997
date_debut="1997-09-29"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000177437
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Chevillet (Michel)
représentant la Fédération française des sociétés d'assurance
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. le docteur Bouton (Richard)
représentant la Fédération française des médecins généralistes
Poste:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
groupe_thematique="conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000368129
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000000177272
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Montet (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
sexe="F"
JORFTEXT000000177272
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société Michel Cailleaud, Jean-Michel Cadiet, Sophie Serandon
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000000177270
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Mion (Charles)
professeur des universités - praticien hospitalier (néphrologie) au centre hospitalier et universitaire de Montpellier (université Montpellier-I)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 1er septembre 1997
en conséquence radié des cadres à cette date
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000177267
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Zerbib (Gabriel)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales, est détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics et
Poste:
sur le poste de direction de l'institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne, à Mimizan (Landes)
à compter du 1er mai 1996
date_debut="1996-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000177226
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Hamel (Robert, Marcel, Georges)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
1er mars 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000177225
admission
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Amiel (Gérard)
receveur principal de 2e classe des douanes
Poste:
auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République du Cameroun
à compter du 27 août 1996
date_debut="1996-08-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000177224
détachement
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Jacques Nodin
sous-préfet de Corte
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. François Malhanche
secrétaire général de la préfecture du Cantal
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 24 août 1996
date_debut="1996-08-24"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Colette Desprez
secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 15 août 1996
date_debut="1996-08-15"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Francine Prime
sous-préfet de Belley
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er août 1996
date_debut="1996-08-01"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Jean Charbonniaud
sous-préfet hors cadre
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er août 1996
date_debut="1996-08-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Marc Marfort
sous-préfet de Vervins
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er août 1996
date_debut="1996-08-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Marcelle Pierrot
sous-préfet de Lunéville
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er août 1996
date_debut="1996-08-01"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Pierre Derrouch
secrétaire général de la préfecture de la Meuse
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er août 1996
date_debut="1996-08-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Rollon Mouchel-Blaisot
en service détaché
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 2 juillet 1996
date_debut="1996-07-02"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Bernard Gonzalez
secrétaire général de la préfecture du Gers
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er juillet 1996
date_debut="1996-07-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Philippe Riffaut
en service détaché
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 7 juin 1996
date_debut="1996-06-07"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Didier Vinolas
sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
Mme Martine Ayme
sous-préfet de Figeac
Poste:
sous-préfets de 1re classe
A compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000177083
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1996
De:
M. Biecher (Emile)
président de chambre à la cour d'appel de Pau, maintenu en fonctions
en application des dispositions de la loi organique no 91-71 du
18 janvier 1991
Poste:
sur sa demande
à cesser ses fonctions
à compter du 31 décembre 1996
date_debut="1996-12-31"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000177081
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1996
De:
M. Hocq (Raymond)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Dieppe, département de cardiologie, neurologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Heraudeau (André)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Castres, service Cardiologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Godard (Serge)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Gonesse, service Cardiologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Doazan (Jean-Philippe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Montauban, service Cardiologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Domergue (Pierre)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier d'Alès, service Cardiologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Dewilde (Jacques)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier intercommunal de Cornouaille (Quimper)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Desjoyaux (Emmanuel)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier d'Annecy, service Cardiologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Bazin (Patrick)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Dinan
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Battistella (Pascal)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Narbonne, service Cardiologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Desmettre, née Block (Sylvie)
médecin des hôpitaux, cancérologie
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Maragi (Jean-André)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique : centre hospitalier de Gonesse, service Anatomie et cytologie pathologique
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Riols (Mercedes)
médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique : centre hospitalier de Niort
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Choudat, née Gandiol (Laurence)
anatomie pathologique et cytologie pathologique : centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois, service Anatomie et cytologie pathologique
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000747081
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Clech (Yvette)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 1997
date_debut="1997-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000734786
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Costantini (Annie)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000734785
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Bernard Bachelier
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentant d'un organisme public de recherche
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000733612
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Manenti (Horace)
directeur de 1re classe de 3e échelon à la maison d'arrêt de Borgo
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 7 mars 1997
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-03-07"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000733574
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon. Son mandat s'achèvera le 30 novembre 2000
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Lyon. Son mandat s'achèvera le 30 novembre 2000"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000733535
reconduction
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000549679
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national de la chasse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000550004
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Pinte (Etienne)
député des Yvelines, maire de Versailles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000549679
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Mosser (Monique)
professeur à l'Ecole nationale du paysage
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000549679
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Malgoire (Jean-Claude)
président du Centre de musique baroque de Versailles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000549679
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Lavillaureix (Chantal)
architecte et urbaniste de l'Etat
Poste:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Moselle
à compter du 1er juillet 1996
date_debut="1996-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000549678
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000549679
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Travers (Marc)
université Aix-Marseille-II
Poste:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000549677
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Fornier (André)
Ecole nationale supérieure de physique de Marseille
Poste:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000549677
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Chevalier (Jean-Louis)
université Aix-Marseille-III (I.U.T. de Marseille)
Poste:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000549677
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Cano (René)
université Montpellier-II (I.U.T. de Montpellier)
Poste:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000549677
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Lecertua (Jean-Paul)
maître de conférences (Sup'Recherche-F.E.N.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="M"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Fichez (Elisabeth)
professeur des universités (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="F"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Boyer (Marie-Thérèse)
maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="F"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Ullmo (Sylvia)
professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="F"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Malifaud (Jean)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="M"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Duharcourt (Pierre)
professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="M"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Boy (Laurence)
professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="F"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Fortuné (Michel)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="M"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Lécaille (Claude)
maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)
Poste:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
groupe_thematique="comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus"
sexe="M"
JORFTEXT000000549676
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Apollis (Jean)
conseiller ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour de Cassation
groupe_thematique="Conseil national des transports"
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour de Cassation
groupe_thematique="Conseil national des transports"
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller-maître ; suppléant : N
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Cour des comptes
groupe_thematique="Conseil national des transports"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. d'Harcourt (François)
conseiller d'Etat
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Chabanol (Daniel)
conseiller d'Etat ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Le Grand (Jean-François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.) ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Mme Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="F"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Philip (Christian)
président du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Choné (Charles)
président du district urbain de Nancy
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Schneiter (Jean-Louis)
président du district urbain de Reims ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Sené (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération chalonnaise ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Dethier (André)
vice-président du syndicat intercommunal de l'agglomération de Nevers
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Auxiette (Jacques)
président du groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.) ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Woerth (Eric)
vice-président du conseil régional de Picardie
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Jardel (Pierre-Yves)
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Galopin (Guy)
conseiller régional de Basse-Normandie
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Angot (André)
député du Finistère
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Lepeltier (Serge)
député du Cher ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Fèvre (Charles)
député de la Haute-Marne ; suppléant
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Biessy (Gilbert)
député de l'Isère
Poste:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000548772
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres suppléants
Salariés
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres suppléants
Salariés
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres suppléants
Entreprises
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres suppléants
Entreprises
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres suppléants
Usagers
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres suppléants
Usagers
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres titulaires
Salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres titulaires
Salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres titulaires
Usagers
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres titulaires
Entreprises
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres titulaires
Entreprises
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
membres titulaires
Usagers
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
Vice-président
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport fluvial
Président
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres suppléants
Salariés
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres suppléants
Salariés
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres suppléants
Entreprises
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres suppléants
Usagers
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres suppléants
Entreprises
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres titulaires
Salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres suppléants
Usagers
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres titulaires
Salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres titulaires
Entreprises
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres titulaires
Entreprises
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres titulaires
Usagers
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
membres titulaires
Usagers
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
Vice-président
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres suppléants
Salariés
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de marchandises
Président
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres suppléants
Entreprises
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres suppléants
Salariés
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres suppléants
Entreprises
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres suppléants
Usagers
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres suppléants
Usagers
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres titulaires
Salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres titulaires
Salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres titulaires
Entreprises
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres titulaires
Entreprises
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres titulaires
Usagers
sexe="F"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
Vice-président
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
membres titulaires
Usagers
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à la section Transport routier de personnes
Président
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres suppléants
Salariés
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres suppléants
Salariés
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres suppléants
Entreprises
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres suppléants
Entreprises
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres suppléants
Usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres suppléants
Usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres titulaires
Salariés
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres titulaires
Entreprises
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres titulaires
Salariés
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres titulaires
Entreprises
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres titulaires
Usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des syndicats représentatifs au plan
membres titulaires
Usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="F"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des entreprises concourant au transport
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentants des usagers
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentant du ministre chargé des transports
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
administrateur provisoire
sexe="M"
JORFTEXT000000380922
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
représentant du ministre chargé des transports
groupe_thematique="commission des sanctions administratives"
sexe="M"
JORFTEXT000000548771
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Chantepy (Christophe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
rapporteur général devant la commission instituée par l'article 87 de la loi no 93-122 du
29 janvier 1993
relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, modifiée par la loi no 94-530 du
28 juin 1994
compétente pour la fonction publique de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000369357
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Gouron (André)
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université Montpellier-I
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 21 juin 1997
date_debut="1997-06-21"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000368457
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement
l'année 1996, d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les quatre candidats
classés par ordre de mérite
sexe="M"
JORFTEXT000000368159
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement
l'année 1996, d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les quatre candidats
classés par ordre de mérite
sexe="M"
JORFTEXT000000368159
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement
l'année 1996, d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les quatre candidats
classés par ordre de mérite
sexe="M"
JORFTEXT000000368159
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement
l'année 1996, d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les quatre candidats
classés par ordre de mérite
sexe="F"
JORFTEXT000000368159
admission
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
membres, pour la période restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
sexe="M"
JORFTEXT000000368157
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Etienne (Michel)
directeur régional de la Société nationale des chemins de fer français
Poste:
membres, pour la période restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
sexe="M"
JORFTEXT000000368157
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000368125
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
3
personnalités choisies
en raison de leur compétence
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
3
personnalités choisies
en raison de leur compétence
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
3
personnalités choisies
en raison de leur compétence
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
3
personnalités choisies
en raison de leur compétence
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
3
personnalités choisies
en raison de leur compétence
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
2
représentants du personnel technique
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
2
représentants du personnel technique
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
2
représentants du personnel technique
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
2
représentants du personnel technique
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
à compter du 1er janvier 1997
1
représentants des chefs d'entreprise
date_debut="1997-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000177571
nomination
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
M. Sens (Bertrand)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
au ministère de la coopération
à compter du 1er octobre 1996
la mobilité
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000177364
affectation
(source Legifrance)21 Décembre 1996
De:
Poste:
président du conseil d'administration de La Poste
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration de La Poste"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000746931
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Huriot (Alain)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
personnalité compétente
Poste:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000746750
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Regrain (Raymond)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens
Poste:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
groupe_thematique="conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000746750
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Grandin (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction à la direction régionale de l'environnement Midi-Pyrénées
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000745921
admission
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Struillou (Yves)
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Poste:
commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000746748
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Pellegrin (Hélène)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er juillet 1996
date_debut="1996-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000745920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres élus au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
à compter de la rentrée scolaire 1996-1997
Collège no 5
Représentant des élèves
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563788
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres élus au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
à compter de la rentrée scolaire 1996-1997
Collège no 4
Représentant des parents d'élèves
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000563728
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres élus au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
à compter de la rentrée scolaire 1996-1997
Collège no 4
Représentant des parents d'élèves
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563788
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres élus au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
à compter de la rentrée scolaire 1996-1997
Collège no 5
Représentant des élèves
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563728
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Coutenet (Jean, François)
ingénieur en chef d'agronomie, en fonction à l'administration centrale
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 20 février 1997
date_debut="1997-02-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000563690
admission
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Ayats (Jean-François)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 19 avril 1996
date_debut="1996-04-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000563726
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Etchegaray (Arnaud)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Poste:
en cette qualité
à compter du 12 novembre 1996
date_debut="1996-11-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000563688
titularisation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Gourdon (Dominique)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 31 juillet 1996
date_debut="1996-07-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000563651
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Vanek (Josef)
chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Cherbourg
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
service Rhumatologie
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Ly (Beng-Chheang)
anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Landernau
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
service Rhumatologie
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Pluchon (Yves-Marie)
médecine polyvalente d'urgence : centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon, service S.M.U.R
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
service Rhumatologie
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Oyono (Hubert)
anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Saint-Calais
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
service Rhumatologie
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Luigi (Stéphane)
médecine polyvalente d'urgence : centre hospitalier de Martigues, service Urgences
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
service Rhumatologie
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Istria (Roland)
chirurgie polyvalente : C.H.I. Basse-Terre - Saint-Claude
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
service Rhumatologie
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Danou (Gérard)
médecine polyvalente : centre hospitalier de Gonesse
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Counillon (Evelyne)
née Leulier, médecine polyvalente : centre hospitalier de Fréjus - Saint-Raphaël, service Médecine C
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Codinach (François)
chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Cayenne, service Chirurgie B
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Billabert (Daniel)
centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bartoletti (Hilaire)
centre hospitalier de Cayenne
Poste:
praticien hospitalier associé
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563355
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Verny (Marc)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme De Rekeneire (Nathalie)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre gérontologique départemental, Marseille
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Vuillemin, née Seibert (Nicole)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Colmar, service Médecine B
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Porneuf (Marc)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Paimpol, service Médecine I
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Numeric (Patrick)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier régional et universitaire de Fort-de-France, service Médecine 3 D
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Halimi (Chantal)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Senlis, service Médecine II
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Fille (Alexandre)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Sète, service Médecine
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Duriez (Thierry)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Cholet
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Coste (François)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Millau
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Colin (Thierry)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Cherbourg, service Médecine C
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Berthier (Eric)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Lons-le-Saunier, service Médecine I
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Grouchka (Christophe)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : hôpital national de Saint-Maurice, institut de rééducation
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Billey (Thierry)
médecin des hôpitaux, rhumatologie : centre hospitalier de Cahors, service Rhumatologie et rééducation fonctionnelle
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Saintes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Vincent (Jean-François)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Vannes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Santre (Charles)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier d'Annecy
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Vannes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Lesieur (Olivier)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier de La Rochelle, service Réanimation médicale
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Vannes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Beuret (Pascal)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier de Roanne
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Vannes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Vincent, née Faure (Colette)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier d'Auxerre
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Vannes
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Badia (Philippe)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier de Pau
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Vannes
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Rotomondo (Christine)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier d'Antibes
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Vannes
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Neveu (Hélène)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Meaux
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Vannes
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Le Dréau, née Martin (Françoise)
médecin des hôpitaux, pneumologie
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Chollet (Pierre)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier d'Agen
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Laurent (Philippe)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Pau
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Caparros (Didier)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Samperiz (Sylvain)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Néonatologie
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Azarian (Mohammad)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Versailles
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Meric, née Garcia (Patricia)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier d'Aubagne, service Pédiatrie
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Rousseau (Sylvaine)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Roubaix, service Néonatologie
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Cortey (Anne)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : maternité régionale Adolphe-Pinard, Nancy
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bruel (Henri)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier du Havre, service Néonatologie
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Servan (Jérôme)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Pontoise
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Mounier Vehier (François)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Lens
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Richard (Philippe)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Montbéliard, service E.E.G. neurologie
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Delmer, née Danilo (Corinne)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier d'Evreux
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Colamarino (Renato)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Vichy
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Vuillemin (Thierry)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier de Sens, service Néphrologie hémodyalise
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Mondain (Jean-René)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne, La Seyne-sur-Mer
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Rispal (Patrick)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier d'Agen
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Lecocq (Philippe)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Denain, service Médecine
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bachmeyer (Claude)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Creil
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Plantier, née Colcher (Isabelle)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique : centre hospitalier de Roubaix
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Gayno, née Laloux (Sophie)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier de Pontoise
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Broussard (Jean-Félix)
médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier d'Antibes, service Médecine III
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Rohrlich (Pierre-Simon)
médecin des hôpitaux, hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Robert-Debré (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
centre hospitalier de Gap
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Guinard (Stéphane)
médecin des hôpitaux, hémobiologie-transfusion
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Billard, née Feldman (Sylvie)
médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques : établissement national ophtalmologique des Quinze-Vingts
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Alfandari (Serge)
médecin des hôpitaux, hygiène hospitalière : centre hospitalier de Tourcoing, service C.L.I.N
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Garsaud, née Boisseau (Anne-Marie)
médecin des hôpitaux, dermatologie : centre hospitalier régional universitaire de Fort-de-France
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Yvorra (Serge)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Martigues
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Tabone (Xavier)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Bourges, service Médecine A
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Ribier (Arnaud)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Mâcon
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Quandalle (Philippe)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Roubaix
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Pouget (Jean)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier d'Alès, service Cardiologie
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Havre
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Oysel (Nicolas)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Nallet (Olivier)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier intercommunal de Montfermeil
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme d'Estanque, née Biny (Joëlle)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier d'Evreux
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Mann (Hubert)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Voiron, service Médecine B
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Beurrier (Daniel)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier d'Epinal
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Paitel (Jean-François)
médecin des hôpitaux, cancérologie : centre hospitalier de La Rochelle
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Extra, née Rousseau (Frédérique)
cancérologie : centre hospitalier de Pontoise, service Oncologie
Poste:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000563354
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Capitaine (Nicole)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Poste:
vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 1997
sexe="F"
JORFTEXT000000381306
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Buquen (Jean-Jacques)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique
Poste:
praticiens hospitaliers et
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563353
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Decoulx (Eric)
cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Tourcoing, service Cardiologie
Poste:
praticiens hospitaliers et
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000563353
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Alcaraz (Michel)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 14 mars 1997
date_debut="1997-03-14"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000381308
admission
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Poirier (Jean-Paul)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Poste:
secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 1997
sexe="M"
JORFTEXT000000381306
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Le Mouël (Jean-Louis)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Poste:
président du Bureau des longitudes pour l'année 1997
sexe="M"
JORFTEXT000000381306
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Silve (Christine)
centre hospitalier spécialisé de Saint-Alban-sur-Limagnole (secteur 48 I 01)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Schapira (Chantal)
centre hospitalier spécialisé d'Allonnes (secteur 72 G 04)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bridier (François)
centre hospitalier de Dax (secteur 40 I 02)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Ruat (Annie)
centre hospitalier de Villejuif (secteur 94 G 17)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Roy (Maryse)
centre hospitalier de Cadillac (secteur 33 I 05)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Piollet (Anne-Marie)
centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges (secteur 94 G 09)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Ollier (Bernard)
centre hospitalier spécialisé de Saint-Egrève (secteur 38 G 06)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Noël (Jean-Luc)
centre hospitalier de Montélimar (secteur 26 I 03)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Michaud-Nérard (Thierry)
centre hospitalier de Saint-Pierre-de-la-Réunion (secteur 99 I 03)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Libert-Benyaya (Christiane)
institut interdépartemental T.-Roussel (secteur 78 G 09)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Lemele (Guy)
centre hospitalier de Saint-Pierre-de-la-Réunion (secteur 99 I 04)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Helaine (Brigitte)
centre hospitalier spécialisé de Mayenne (secteur 53 G 02)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Girsch (Didier)
centre hospitalier de Faint-Veel (secteur 55 G 01)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Ginestet (Rémy)
centre hospitalier de Saint-Alban-sur-Limagnole (secteur 48 G 01)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Fosse (Sabine)
centre hospitalier de Laval (secteur 53 I 01)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Feugere (Thérèse)
centre hospitalier spécialisé d'Aix-en-Provence (secteur 13 A 01)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Falk-Vairant (Muriel)
centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise (secteur 60 G 05)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Defer (Rémy)
centre hospitalier d'Aix-en-Provence (secteur 13 G 16)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Cravero (Jean-Philippe)
centre hospitalier de Saint-Paul-de-la-Réunion (secteur 99 I 05)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Colin (Françoise)
centre hospitalier de Nemours (secteur 77 I 03)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Brugnon (Jean-Claude)
centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Foron (secteur 74 G 06)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Brasseur (Frédérique)
centre hospitalier de Montdidier (secteur 80 G 03)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Adnet (Véronique)
centre hospitalier de Briey (secteur 54 G 09)
Poste:
chef de service
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381302
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Rousselet (Nadine)
centre hospitalier spécialisé d'Antony (secteur 92 G 21)
Poste:
dans les établissements suivants
C.H.S. de Montesson (secteur 75 I 10) ;
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Achibet (Marie-Hélène)
centre hospitalier spécialisé d'Allonnes (secteur 72 G 03)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Proux (Elizabeth)
centre hospitalier de Saint-Maurice (secteur 75 G 12)
Poste:
dans les établissements suivants
C.H.S. de Montesson (secteur 75 I 10) ;
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Peze (Elizabeth)
centre hospitalier de Toulouse (secteur 31 G 08)
Poste:
dans les établissements suivants
C.H.S. de Montesson (secteur 75 I 10) ;
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Pascal (Dominique)
centre hospitalier d'Aix-en-Provence (secteur 13 G 16)
Poste:
dans les établissements suivants
C.H.S. de Montesson (secteur 75 I 10) ;
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Parmentier (Bruno)
centre hospitalier de Lens (secteur 62 G 14)
Poste:
dans les établissements suivants
C.H.S. de Montesson (secteur 75 I 10) ;
sexe="M"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Muselli (Nicole)
centre hospitalier spécialisé d'Epinay-sur-Orge (secteur 75 G 28)
Poste:
dans les établissements suivants
C.H.S. de Montesson (secteur 75 I 10) ;
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Montot (Michèle)
centre hospitalier spécialisé de Poitiers (secteur 86 G 04)
Poste:
dans les établissements suivants
C.H.S. de Montesson (secteur 75 I 10) ;
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Meyer Buisan (Elizabeth)
institut interdépartemental T.-Roussel
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Lemattre (Brigitte)
centre hospitalier spécialisé d'Allonnes (secteur 72 I 02)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Lelandais (François)
centre hospitalier spécialisé de Maison-Blanche (secteur 75 G 09)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Journeau (Jean-Philippe)
centre hospitalier de Fontenay-le-Comte (secteur 85 G 06)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Jonquet (Philippe)
centre hospitalier spécialisé de Saint-Maurice (secteur 75 G 12)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Hecht (Elizabeth)
centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Foron (secteur 74 G 06)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Fumery (Annie)
centre hospitalier spécialisé de Bailleul (secteur 59 G 04)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Cussaguet (Dominique)
centre hospitalier de Bapaume (secteur 62 G 20)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Collet (Francine)
centre hospitalier spécialisé de Thuir (secteur 66 Z 02)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Bodon-Bruzel (Magali)
centre hospitalier spécialisé de Plaisir (secteur 78 P 01)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Beau (Pascale)
centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise (secteur 60 G 05)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Aronica (Elvire)
centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne (secteur 83 G 02)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381301
mutation
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Turbelin (Jean-Marie)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier d'Hazebrouck
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Shawali (Ahmadi)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Decize
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier d'Hazebrouck
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Sayeg (Mourad)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier d'Hazebrouck
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Girard (Pascal)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Montbrison, service Pneumologie
Poste:
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Loos, service Moyen séjour
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Guiet (Maurice)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de La Flèche, service Chirurgie 2
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier d'Hazebrouck
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Cabrières (Nicolas)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Saverne, service Pneumologie
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Aubert (Patrick)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Valognes
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Saverne, service Pneumologie
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Andrianaly Ratavao (Roger)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Châlons-en-Champagne
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Saverne, service Pneumologie
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Minni, née Zix (Anne-Marie)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente d'urgence : centre hospitalier de Saverne, service Urgences
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Saverne, service Pneumologie
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bredeau (Olivier)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre moyen et long séjour du Chambon-Feugerolles, service Suite et réadaptation
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Saverne, service Pneumologie
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Yvin (Jean-Luc)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion)
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Saverne, service Pneumologie
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Pontier (Jean-Pierre)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Blaye, département Informatique médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Houplon, née Scharf (Rolande)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Bel-Air (C.H.R., Metz-Thionville, hôpitaux de Thionville)
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Blaye, département Informatique médicale
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Durca (Eric)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Chezal-Benoit, service Alcoologie
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Blaye, département Informatique médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Dehon (Guy)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Valenciennes, service Médecine
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Blaye, département Informatique médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Cordier (Christophe)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Seclin, service Médecine
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Blaye, département Informatique médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Clairence, née Belloc (Michèle)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion), service Rééducation fonctionnelle
Poste:
dans les établissements suivants
économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
centre hospitalier de Blaye, département Informatique médicale
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Pougeard Dulimbert (Georges)
médecin des hôpitaux, épidémiologie
Poste:
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Loos, service Moyen séjour
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Barre (Marc)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier de Cherbourg, service D.I.M
Poste:
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Loos, service Moyen séjour
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Guiot (Philippe)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Notre-Dame-de-Bon-Secours (C.H.R., hôpitaux de Metz)
Poste:
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Loos, service Moyen séjour
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Beuscart (Claude)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier de Saint-Brieuc
Poste:
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Loos, service Moyen séjour
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Khelif (Abdelhamid)
médecin des hôpitaux, radiothérapie : centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion)
Poste:
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Loos, service Moyen séjour
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Degreef (Jean)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Poste:
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Loos, service Moyen séjour
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Collignon (J.-Louis)
médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier d'Epinal
Poste:
dans les établissements suivants
centre hospitalier de Loos, service Moyen séjour
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Catto, née Wattiaux (Michèle)
médecin des hôpitaux, pneumologie
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Simon (Philippe)
médecin des hôpitaux, hémobiologie-transfusion : centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion)
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Wolter, née Roge (Marie-Madeleine)
médecin des hôpitaux, pédiatrie
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Vaillant (Jean-Marc)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Lisieux, service Néonatologie
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Godde (Francis)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Frismand, née Sardet (Anne)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Lens
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Druon (Didier)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Soissons
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bertsch (Marc)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni (hôpital A.-Bouron)
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Balloul (Hélène)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier intercommunal de Montfermeil
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Le Coz (Patrick)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier d'Arras, service Médecine A
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Darcel (Françoise)
médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion), service Médecine D
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Kaplanian (Bernard)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier de Vittel
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Hacini (Jamale)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier de Rodez
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Gaultier (Jacques)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier de Gap
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Counillon (Francis)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier d'Auch
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Roblin (Xavier)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Gap
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Dutel (Jean-Luc)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Beauvais, service Radiothérapie
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Boyer (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Cognac, service Médecine B
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bakir (Redouane)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier d'Auxerre, service Médecine 2
Poste:
dans les établissements suivants
hémobiologie-transfusion : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Hémobiologie-transfusion
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Driss, née Binaud (Françoise)
médecin des hôpitaux
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Damais (Anne)
médecin des hôpitaux, hémobiologie-transfusion : centre hospitalier du Havre
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Lemaire (Christine)
médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques : centre hospitalier de Béthune
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bloc (Daniel)
médecin des hôpitaux, hygiène hospitalière : centre hospitalier de Blois
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Vancauwenberge (Jean-Marc)
médecin des hôpitaux, cardiolologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Cambrai, service Médecine 2
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Roynard (Jean-Louis)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Dax, service Médecine A
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Rigaud (Jean)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier du Mans
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Garnier (Daniel)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier intercommunal de Cornouaille (Quimper)
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Donsez (Daniel)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Montbéliard, service Médecine 2 A
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Rodon (Philippe)
cancérologue : centre hospitalier de Blois, service Médecine 1
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="M"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Mme Jaussoin (Danièle)
née Baubion : centre hospitalier d'Evreux
Poste:
dans les établissements suivants
sexe="F"
JORFTEXT000000381299
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bonnet (Alain)
titulaire, et Origier (Michel), suppléant
Poste:
membres du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
dirigeants d'établissement de crédit
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement"
sexe="M"
JORFTEXT000000380921
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Bacot (François)
titulaire, et Trancart (Gilles), suppléant
Poste:
membres du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
dirigeants d'établissement de crédit
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement"
sexe="M"
JORFTEXT000000380921
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Delmas-Marsalet (Jacques)
titulaire, et Pflimlin (Etienne), suppléant
dirigeants d'entreprise d'investissement
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Poste:
membres du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
dirigeants d'établissement de crédit
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement"
sexe="M"
JORFTEXT000000380921
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
sociétés financières, sur proposition
de l'Association française des sociétés financières
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
banques mutualistes et coopératives
Sur proposition de la Caisse centrale de crédit coopératif
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
banques mutualistes et coopératives
Sur proposition de la Caisse centrale de crédit coopératif
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
banques mutualistes et coopératives
Sur proposition de la Confédération nationale du crédit mutuel
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
banques mutualistes et coopératives
Sur proposition de la chambre syndicale des banques populaires
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
banques mutualistes et coopératives
Sur proposition de la Caisse nationale de crédit agricole
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Freyche (Michel)
président de l'Association française des banques, M
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
banques, sur proposition
de l'Association française des banques
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
M. Simon (Pierre)
directeur général de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
l'Association française des établissements
de crédit et des entreprises d'investissement
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Sur proposition de la Confédération générale du travail
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des organisations syndicales de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des organisations syndicales de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des organisations syndicales de salariés
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des organisations syndicales de salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De:
Poste:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des organisations syndicales de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
groupe_thematique="Conseil national du crédit et du titre"
sexe="M"
JORFTEXT000000380920
nomination
(source Legifrance)20 Décembre 1996
De: