Nominations au Journal Officiel de la République Française

Décembre 1998

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Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des salariés
de la transformation et de la commercialisation
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du mareyage
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des salariés
de la transformation et de la commercialisation
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="F"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du mareyage
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du mareyage
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du mareyage
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du mareyage
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du commerce
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du commerce
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du commerce
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants du commerce
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants de l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants de l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants de l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants de l'industrie de transformation
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des ports de pêche
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des marins
des armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des ports de pêche
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des marins
des armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des marins
des armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des marins
des armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des marins
des armateurs à la pêche
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants de la profession conchylicole
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants des organisations de producteurs
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentants de la profession conchylicole
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
à compter du
représentant de la profession aquacole
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000758983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Poix (Christophe)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 5 juillet 1996
Poste:
à compter du 5 juillet 1998
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1998-07-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000758982
titularisation
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Rognon (Xavier)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 10 décembre 1997
Poste:
à compter du 10 décembre 1998
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1998-12-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000758981
titularisation
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Robert (Philippe)
maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
à compter du 6 octobre 1998
date_debut="1998-10-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000758980
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Laval (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du Laboratoire national d'essais
sexe="M"
JORFTEXT000000758979
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Rigault (Jean-Paul)
conseiller commercial de classe exceptionnelle
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 1999
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1999-02-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000758978
admission
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Dubus (Nathalie)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 23
Géographie physique, humaine, économique et régionale
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Viveret (Patrick)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès d'un représentant de la France au Parlement européen
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er août 1998
date_debut="1998-08-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000758259
réintégration
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Van Leeuwen (Cornelis)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 2 mai 1996
Poste:
à compter du 2 mai 1998
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1998-05-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000574637
titularisation
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Vismara (Philippe)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 1er décembre 1996
Poste:
à compter du 1er décembre 1997
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1997-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000574636
titularisation
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement et les élus au cabinet de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
à compter du 4 janvier 1999
date_debut="1999-01-04"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000392558
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
attachée parlementaire, appelée à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000392558
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Abid (Malek)
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 60
Mécanique, génie mécanique, génie civil
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Barthelemy (Eric)
maître de conférences à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 60
Mécanique, génie mécanique, génie civil
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Lartigue (Claire)
maître de conférences à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 60
Mécanique, génie mécanique, génie civil
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Wargnier (Hervé)
maître de conférences à l'université Bordeaux-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 60
Mécanique, génie mécanique, génie civil
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. de Mathelin (Michel)
maître de conférences à l'université Strasbourg-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 61
Génie informatique, automatique et traitement du signal
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Denet (Bruno)
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 62
Energétique, génie des procédés
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Labat (Nathalie)
maître de conférences à l'université Bordeaux-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 63
Electronique, optronique et systèmes
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Valet (Philippe)
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 66
Physiologie
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Fenelon (Valérie)
maître de conférences à l'université Bordeaux-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 69
Neurosciences
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Rayou (Patrick)
maître de conférences à l'université de Nantes
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 70
Sciences de l'éducation
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Sarrazin (Philippe)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 74
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Manighetti (Isabelle)
physicienne adjointe à l'Institut physique du globe de Paris
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 36
Terre solide
géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Schollhammer (Philippe)
maître de conférences à l'université de Brest
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 32
Chimie organique, minérale et industrielle
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Dinia (Mohamed)
maître de conférences à l'université Strasbourg-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 28
Milieux denses et matériaux
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Chevalier (Michèle)
maître de conférences à l'université Paris-XI
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 31
Chimie théorique, physique, analytique
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Torpier (Gérard)
président de Transhépate
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations de malades greffés
ou en attente de greffe
Titulaire
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Proust (Anna)
maître de conférences à l'université Paris-VI
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 32
Chimie organique, minérale et industrielle
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Petiteau (Natalie)
maître de conférences à l'université d'Avignon
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 22
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Verger (Stéphane)
maître de conférences à l'université de Dijon
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 21
Histoire et civilisations : histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Rovira (Katia)
maître de conférences à l'université de Rouen
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 16
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Roulin (Jean-Luc)
maître de conférences à l'université de Chambéry
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 16
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Rabate (Jean-Claude)
maître de conférences à l'université Paris-III
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 14
Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Faucard-Coldefy (Anne)
maître de conférences à l'université de Caen
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 13
Langues et littératures slaves
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Barcinsky (Janusz)
maître de conférences à l'université Lille-III
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 13
Langues et littératures slaves
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Nee (Patrick)
maître de conférences à l'université de Versailles - Saint-Quentin
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 9
Langue et littérature françaises
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Oyharcabal
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique de Bayonne
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 73
Cultures et langues régionales
groupe_thematique="Conseil national des universités"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Malecha (Jean)
professeur à l'institut universitaire de technologie A de l'université Lille-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 68
Biologie des organismes
groupe_thematique="Conseil national des universités"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Rombaut (Christian)
professeur à l'Ecole centrale de Lille
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 63
Electronique, optronique et systèmes
groupe_thematique="Conseil national des universités"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Pons (Xavier)
professeur à l'université Toulouse-II
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 11
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
groupe_thematique="Conseil national des universités"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme de Cassaigne-Levillain (Henriette)
professeur à l'université de Caen
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 10
Littératures comparées
groupe_thematique="Conseil national des universités"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Debouy (Christian)
professeur à l'université de Poitiers
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 2
Droit public
groupe_thematique="Conseil national des universités"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Fenouillet-Laszlo (Dominique)
professeur à l'université Paris-XI
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 1
Droit privé et sciences criminelles
groupe_thematique="Conseil national des universités"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000392556
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Mercier (Sylvie)
vice-présidente de la Fédération nationale pour l'aide aux insuffisants rénaux
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations de malades greffés
ou en attente de greffe
Suppléant
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Campani (Serge)
directeur adjoint du centre hospitalier et universitaire de Besançon
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Decour (Gérard)
directeur général du centre hospitalier et universitaire de Besançon
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Barbier (Jacques)
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant désigné par la conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centre hospitalier universitaire n'exerçant pas d'activité dans le domaine des greffes
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Janody (Géraldine)
médecin inspectrice de santé publique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
directeur régional ou départemental
médecin inspecteur régional
ou départemental de la santé
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Tissot (Etienne)
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier et universitaire de Lyon
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant désigné par la conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centre hospitalier universitaire n'exerçant pas d'activité dans le domaine des greffes
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Serfaty (Louis)
président de la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des organisations d'hospitalisation privée
Titulaire
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Hontebeyrie (Patrick)
directeur de l'hôpital Foch, à Suresnes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des organisations d'hospitalisation privée
Titulaire
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Hallec (Danièle)
centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
l'infirmier relevant de la fonction publique hospitalière et exerçant une activité de coordination locale dans le domaine des prélèvements et de la greffe
Suppléant
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Genoud (Martine)
hôpital Saint-Roch, à Nice
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
l'infirmier relevant de la fonction publique hospitalière et exerçant une activité de coordination locale dans le domaine des prélèvements et de la greffe
Titulaire
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Passuti (Norbert)
service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier et universitaire de Nantes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Hernigou (Philippe)
service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier et universitaire Henri-Mondor de Créteil
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Krivosic-Horber (Renée)
département d'anesthésie-réanimation du centre hospitalier et universitaire de Lille
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Laxenaire (Marie-Claire)
département d'anesthésie-réanimation du centre hospitalier et universitaire de Nancy
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Tiberghien (Pierre)
service d'immunologie et d'hématologie du centre hospitalier et universitaire de Besançon
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Charron (Dominique)
service d'immunologie de l'hôpital Saint-Louis, à Paris
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Leroux-Robert (Claude)
service de néphrologie du centre hospitalier et universitaire de Limoges
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Michaud (Jean-Luc)
service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier et universitaire de Nantes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Cochat (Pierre)
service de néphrologie pédiatrique du centre hospitalier et universitaire de Lyon
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Chanard (Yves)
service de néphrologie du centre hospitalier et universitaire de Reims
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Royannez (Patrick)
président de l'Adosen
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
Suppléant
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Paulet (Marie-Claire)
secrétaire générale de France-Adot
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
Titulaire
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant
de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
représentant
de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Raimondeau (Jacques)
médecin inspecteur de santé publique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
directeur régional ou départemental
médecin inspecteur régional
ou départemental de la santé
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Guéguen (Elie)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Bretagne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
directeur régional ou départemental
des affaires sanitaires et sociales
Suppléant
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Coetmeur (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
à compter du 1er janvier 1999
directeur régional ou départemental
des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
date_debut="1999-01-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000209898
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
conseillère technique, appelée à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000209443
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
conseiller de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
à compter du 31 décembre 1998
date_debut="1998-12-31"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000209443
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Galopin (Gilles)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 1er septembre 1996
Poste:
à compter du 1er septembre 1998
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1998-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209442
titularisation
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Guerin (Catherine)
maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
à compter du 22 juin 1998
date_debut="1998-06-22"
sexe="F"
JORFTEXT000000209441
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Mme Cayot (Nathalie)
professeur d'école nationale
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
à compter du 26 août 1998
date_debut="1998-08-26"
sexe="F"
JORFTEXT000000209440
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
à compter du 10 septembre 1998
date_debut="1998-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000209439
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
à compter du 15 octobre 1998
date_debut="1998-10-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000209438
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Corallo (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Poste:
auprès de l'établissement public Gaz de France
délégué aux affaires européennes
à compter du 1er juillet 1998
date_debut="1998-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209435
détachement
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Menemenis (Alain)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Poste:
à son rang au Conseil d'Etat
à compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000209398
réintégration
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
M. Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Poste:
membre du Conseil supérieur de la mutualité et de sa section permanente
membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil supérieur de la mutualité et de sa section permanente"
sexe="M"
JORFTEXT000000209397
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice chef d'établissement du foyer départemental de La Côte-Saint-André (Isère)
sexe="F"
JORFTEXT000000758779
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Issot
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000758779
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directeur des services de l'établissement public médico-social de Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
sexe="M"
JORFTEXT000000758778
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Amadou (Jean-François)
directeur stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="M"
JORFTEXT000000758778
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice des services du centre départemental d'accueil de la mère et de l'enfant de Beauvais (Oise)
sexe="F"
JORFTEXT000000758777
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Cario (Hélène)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000758777
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
à partir du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000758049
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Milhaud (Guy, Emile, Joseph, Louis)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle en fonction à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 9 janvier 1999
date_debut="1999-01-09"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000758011
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
professeur titulaire de chaire de l'Ecole d'application du service de santé des armées
Chaire de biologie médicale appliquée aux armées
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000758010
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Nicolaieff (Bernard)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000758009
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Kholler (Didier)
administrateur civil de 2e classe
Poste:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Issoudun
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000758008
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Jaeger (Martin)
administrateur civil de 1re classe
Poste:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000758007
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Bilaud (Michel)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
Poste:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000758006
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice, chef d'établissement du foyer François-Constant de Libourne (Gironde)
sexe="F"
JORFTEXT000000758005
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Balas (Lydie)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000758005
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice du foyer de vie, institut médico-éducatif centre de Harthouse, à Haguenau (Bas-Rhin)
sexe="F"
JORFTEXT000000574783
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Cologer (Christiana)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000574783
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Nicolaieff (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (économie et finances)
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (économie et finances)
à compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000574782
réintégration
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Darcel (Philippe)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Poste:
secrétaire général de la préfecture de la Loire (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000574502
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Marc Perrin de Brichambaut
conseiller d'Etat
à compter du 1er septembre 1998
Poste:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
date_debut="1998-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000574501
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directeur du foyer de vie Les Thuyas de Monferran-Savès (Gers)
sexe="M"
JORFTEXT000000574463
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Lamaison (Jean-Michel)
directeur stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="M"
JORFTEXT000000574463
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice des services de l'institut départemental des aveugles de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
sexe="F"
JORFTEXT000000574462
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Trihan (Albane)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000574462
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000392845
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000392845
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Cousin (Jean-Philippe, Abel, Henri)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 janvier 1999
date_debut="1999-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000392809
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Gallien (Maryvonne, Denise, Rosa), épouse Decharme
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe en fonction à l'Institut national d'horticulture d'Angers (Maine-et-Loire)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000392808
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Monzat (Hubert)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Senlis"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000392705
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice du centre d'aide par le travail de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
sexe="F"
JORFTEXT000000392703
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Helleboid (Colette)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000392703
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice du centre Crimée de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000392702
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Ouriemi (Joëlle)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000392702
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice du foyer de Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
sexe="F"
JORFTEXT000000392701
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Malterre-Liban (Isabelle)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000392701
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice des services du foyer départemental de l'enfance de Nice (Alpes-Maritimes)
sexe="F"
JORFTEXT000000392700
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Allemand (Dominique)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000392700
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directeur du foyer départemental de l'enfance Borniche de Mary-sur-Marne (Seine-et-Marne)
sexe="M"
JORFTEXT000000392699
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Douarin (René)
directeur stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="M"
JORFTEXT000000392699
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Le Nihouannen (Jean-Claude, Louis)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonction à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 25 janvier 1999
date_debut="1999-01-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000209545
admission
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Ramon (Stéphane)
inspecteur des finances de 2e classe, représentant du personnel
Poste:
pour 1999, membres du comité de sélection prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant ;Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant ;
sexe="M"
JORFTEXT000000209544
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Jachet (Nicolas)
inspecteur des finances de 1re classe, représentant du personnel
Poste:
pour 1999, membres du comité de sélection prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant ;Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant ;
sexe="M"
JORFTEXT000000209544
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Lasserre (Bruno)
conseiller d'Etat, président
Poste:
pour 1999, membres du comité de sélection prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
sexe="M"
JORFTEXT000000209544
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice de l'institut médico-éducatif de Champhol (Eure-et-Loir)
sexe="F"
JORFTEXT000000209396
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Marzorati (Sophie)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000209396
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice du centre maternel Ledru-Rollin de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000209395
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Gaubout-Deschamps (Florence)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000209395
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directeur des services du foyer de l'enfance et de la famille de l'Hérault, à Montpellier
sexe="M"
JORFTEXT000000209394
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Gachon (Lionel)
directeur stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="M"
JORFTEXT000000209394
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Poste:
sur le poste de directrice du foyer de Courtozé (Loir-et-Cher)
sexe="F"
JORFTEXT000000209393
affectation
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
Mme Hamard-Costa (Geneviève)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Poste:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
sexe="F"
JORFTEXT000000209393
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 1998
De:
M. Pierre Ottavi
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur de la sécurité publique à la préfecture de police
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
par anticipation
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000758624
admission
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. Martinez (Joël)
directeur du centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Membres de conseil d'administration
ou directeurs d'établissement spécialisé
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. Marie (Daniel)
directeur du centre hospitalier spécialisé Charles-Perrens, à Bordeaux (Gironde)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Membres de conseil d'administration
ou directeurs d'établissement spécialisé
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
Mme Cuisinet (Chantal)
médecin inspectrice régionale de la santé de Haute-Normandie
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
Mme le docteur Baux (Nicole)
médecin inspectrice régionale de la santé de Bretagne
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
Mme le docteur de Belleville (Anne-Marie)
médecin inspectrice régionale de la santé d'Aquitaine
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. le docteur Csaszar Goutchkoff (Michel)
médecin inspecteur régional de la santé de Picardie
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
Mme le docteur Rousseau-Giral (Anne-Chantal)
inspectrice générale des affaires sociales
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. le docteur Picard (Sylvain)
inspecteur des affaires sociales
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. Benech (Jean-Marie)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Poste:
président et de président suppléant de la commission nationale compétente pour les nominations
chef de service ou de département de psychiatrie
Suppléant
groupe_thematique="commission nationale compétente pour les nominations"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. Girard (Jean-François)
conseiller d'Etat
Poste:
président et de président suppléant de la commission nationale compétente pour les nominations
chef de service ou de département de psychiatrie
Président
groupe_thematique="commission nationale compétente pour les nominations"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000758623
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. Sueur (Jean-Pierre)
maire d'Orléans
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
élus locaux
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000575319
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
Mme Perrin-Gaillard (Geneviève)
députée des Deux-Sèvres
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
élus locaux
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000575319
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. Burgunder (Jean-Luc)
vice-président du conseil régional du Centre
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
élus locaux
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000575319
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
M. de Romanet (Augustin)
sous-directeur à la direction du budget
Poste:
à compter de la date de publication du présent arrêté
représentants du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de membre
sexe="M"
JORFTEXT000000393344
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 1998
De:
Poste:
par ordre de mérite, au concours professionnel ouvert le 12 octobre 1998 pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé les candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000757823
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
par ordre de mérite, au concours professionnel ouvert le 12 octobre 1998 pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé les candidats
sexe="F"
JORFTEXT000000757823
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours interne de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Musées
sexe="F"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
par ordre de mérite, au concours professionnel ouvert le 12 octobre 1998 pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé les candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000757823
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
par ordre de mérite, au concours professionnel ouvert le 12 octobre 1998 pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé les candidats
sexe="F"
JORFTEXT000000757823
admission
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Archéologie
sexe="M"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Lefèvre (Vincent)
ville de Paris
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Musées
sexe="M"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Musées
sexe="M"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Musées
sexe="M"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Monuments historiques
sexe="M"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Monuments historiques
sexe="F"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Archéologie
sexe="F"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Archives
sexe="M"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Archives
sexe="M"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
assistant technique de 3e classe stagiaire
à compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392838
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Archives
sexe="M"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
conservateur stagiaire du patrimoine
concours externe de recrutement des conservateurs, par spécialité et par ordre de mérite, les candidats
Spécialité Archives
sexe="F"
JORFTEXT000000757821
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
à la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie de programmes audiovisuels
représentant du ministre chargé de la culture
groupe_thematique="commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du"
sexe="M"
JORFTEXT000000757820
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Mme Canazzi (Anne-Marie)
adjointe administrative principale
Poste:
régisseur d'avances et de recettes de la direction régionale Corse de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000757819
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteur général des postes et télécommunications
sexe="M"
JORFTEXT000000757779
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) au Conservatoire national des arts et métiers
à compter du 1er octobre 1998
date_debut="1998-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000757778
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
commissaire-priseur
sexe="M"
JORFTEXT000000757777
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Ramonatxo (Thierry)
juge au tribunal de grande instance de Béthune
Poste:
auprès de la Commission des opérations de bourse
chargé de mission
à compter du 1er février 1998
date_debut="1998-02-01"
groupe_thematique="Commission des opérations de bourse"
sexe="M"
JORFTEXT000000757776
détachement
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Jean-François Debat
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
à compter du 14 décembre 1998
conseiller auprès du secrétaire d'Etat au logement
date_debut="1998-12-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000575818
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
notaire associé, membre de la société civile professionnelle Jean-François Jouvent, François Rougier et Françoise Carbonnier-Rougier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orgon (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="M"
JORFTEXT000000574494
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
membre suppléant de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574493
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
membre titulaire de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé"
sexe="F"
JORFTEXT000000574493
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Fratacci (Stéphane)
directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Poste:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général, prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
pour le restant du mandat à courir
Membre suppléant
groupe_thematique="commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général, prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000392989
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseiller technique
date_debut="1998-12-21"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000392951
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Claude Silberzahn
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
président du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000392950
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Bailly (Jean-Pierre)
Michel (Hervé), Moreau (Sylvère), Rouilly (Jean)
Poste:
à compter du 2 octobre 1998
membres de la commission prévue au paragraphe II de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
personnalités choisies en raison de leur compétence
date_debut="1998-10-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000392949
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
à compter du 1er septembre 1998
1997
date_debut="1998-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392948
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Rioufol (Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de la Lorraine, directeur départemental de l'équipement de la Moselle
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392947
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
à la 1re classe de son grade
A compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209651
promotion
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209650
promotion
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000209650
promotion
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209650
promotion
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du 1er novembre 1998
date_debut="1998-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209650
promotion
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du 1er novembre 1998
date_debut="1998-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209650
promotion
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du 1er octobre 1998
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209650
promotion
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Denis (Gérard)
université de Rouen
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
A compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209506
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
M. Marmet (Guy)
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
A compter du 1er septembre 1998
date_debut="1998-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209506
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-d'Oise, à Saint-Ouen-l'Aumône
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000209503
nomination
(source Legifrance)26 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Wallon (Dominique)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000758728
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Marc Tessier
directeur général du Centre national de la cinématographie
Poste:
représentant de l'Etat et
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
sexe="M"
JORFTEXT000000758727
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Mme Diabira (Marie-France)
attachée d'administration, suppléante
Poste:
commissaires au Gouvernement
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Mme Dauphin (Françoise)
attachée principale d'administration, titulaire
Poste:
commissaires au Gouvernement
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Saby (Noël)
titulaire
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Roche (Max)
titulaire
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Chamoin (Bruno)
suppléant
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Paulat (Daniel)
suppléant
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Lopez (Michel)
suppléant
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Leveneur (Laurent)
professeur à l'université Panthéon-Assas-Paris-II
Poste:
présidents du Bureau central de tarification prévu aux articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Hardy (Patrick)
suppléant
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Bouju (Olivier)
suppléant
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
sexe="F"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Lallour (Guy)
titulaire
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Durry (Georges)
professeur à l'université Panthéon-Assas-Paris-II
Poste:
présidents du Bureau central de tarification prévu aux articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
sexe="M"
JORFTEXT000000758725
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les usagers
industries de traitement
La région Picardie
Suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Somme
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Aisne
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Aisne
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Pas-de-Calais
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les départements
Nord
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Djebbar (Abdelhamid)
université Grenoble-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les usagers
industries de traitement
La région Picardie
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Les usagers
industries de traitement
de surface des métaux
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000574692
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Vandermeeren (Roland)
université Paris-I
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Silva (François)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Serbat (Henri)
université Paris-II
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Sauron (Jean-Luc)
université Strasbourg-III
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Mme Salaün (Fabienne)
université Paris-XIII
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="F"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Poughon (Robert)
université Clermont-Ferrand-I
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Picolet (Jean-Pierre)
université de Saint-Etienne
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Mouchard (Michel)
université de Rouen
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Moster (Antoine)
université Strasbourg-III
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Liu (Guilan)
université Paris-XII
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Lang (Bertrand)
université Paris-V
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Huglo (Jean-Guy)
université Paris-X - Nanterre
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Haustant (Henry)
université des Antilles et de la Guyane
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Gravereaux (Christophe)
université de Caen
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Fitoussi (Bernard)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. de la Ménardière (Gilles)
université Lyon-III
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Cauchi (Gérard)
université Lyon-III
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Burlett (Richard)
université de Nice
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Burban (Jean-Louis)
IEP de Toulouse
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Brauman (Rony)
université Paris-XII
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Bartoli (Alain)
IEP d'Aix-en-Provence
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Barthélémy (Robert)
université de technologie de Troyes
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="F"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Alliès (Christian)
université Lille-I
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999
sexe="M"
JORFTEXT000000574398
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
A compter du 1er novembre 1998
date_debut="1998-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000393256
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
A compter du 1er novembre 1998
date_debut="1998-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000393256
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
A compter du 1er novembre 1998
date_debut="1998-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000393256
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
A compter du 1er novembre 1998
date_debut="1998-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000393256
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
A compter du 1er octobre 1998
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000393256
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
A compter du 1er octobre 1998
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000393256
promotion
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Tessier (Marc)
directeur général du Centre national de la cinématographie
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000392343
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Tournier (Gérard)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 6e échelon
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général), 7e échelon, à compter de la date du présent décret
sexe="M"
JORFTEXT000000392339
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Soldatos (Panayotis)
université Lyon-II, six mois
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999 et pour les périodes mentionnées ci-dessous
sexe="M"
JORFTEXT000000392338
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Nam (Hyo Soon)
université Nancy-II, douze mois
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999 et pour les périodes mentionnées ci-dessous
sexe="M"
JORFTEXT000000392338
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Ould Mohamed Salah (Mohamed Mahmoud)
université de Nice, douze mois
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999 et pour les périodes mentionnées ci-dessous
sexe="M"
JORFTEXT000000392338
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Michalopoulos (Constantin)
université Paris-XIII, douze mois
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999 et pour les périodes mentionnées ci-dessous
sexe="M"
JORFTEXT000000392338
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Mercenier (Jean)
université de Cergy-Pontoise, douze mois
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999 et pour les périodes mentionnées ci-dessous
sexe="M"
JORFTEXT000000392338
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Legrand (Pierre)
université Lille-II, vingt-quatre mois
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999 et pour les périodes mentionnées ci-dessous
sexe="M"
JORFTEXT000000392338
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Hervouet (Gérard)
IEP de Bordeaux, douze mois
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999 et pour les périodes mentionnées ci-dessous
sexe="M"
JORFTEXT000000392338
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Dehousse (Renaud)
IEP de Paris, vingt-quatre mois
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation, dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1998-1999 et pour les périodes mentionnées ci-dessous
sexe="M"
JORFTEXT000000392338
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers, à compter de la date de son installation, sur la chaire « statistique et modélisation »
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000392337
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
commissaire-priseur associé, membre de la société civile professionnelle Denis Martin du Nord et Olivier de Bouvet, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
sexe="F"
JORFTEXT000000392334
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Jean-Claude Monin
dont le siège était vacant
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du conseil interfédéral du bois
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Michel Radelet
dont le siège était vacant
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur du tourisme
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Centre national des jeunes agriculteurs
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des présidents des conseils régionaux
groupe_thematique="Conseil national de la montagne"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne, sur désignation de leur assemblée
groupe_thematique="Conseil national de la montagne, sur désignation de leur assemblée"
sexe="M"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national de la montagne, sur désignation de leur assemblée
groupe_thematique="Conseil national de la montagne, sur désignation de leur assemblée"
sexe="F"
JORFTEXT000000208582
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
M. Philippe Sultan
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000208579
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Mme Bibiane Descamps
secrétaire générale d'administration scolaire et universitaire
Poste:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
sexe="F"
JORFTEXT000000208579
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000208578
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000208578
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 1998
De:
Mme Mezureux (Nathalie)
architecte et urbaniste de l'Etat
Poste:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine des Ardennes
à compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000757797
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000757762
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
avoué associé, membre de la société civile professionnelle Daniel Reybel, Mathilde Theubet, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)
cour_appel="Rouen (Seine-Maritime)"
sexe="M"
JORFTEXT000000757761
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
avoué associé, membre de la société civile professionnelle Georges Guizard et Marion Guizard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Nîmes (Gard)
cour_appel="Nîmes (Gard)"
sexe="F"
JORFTEXT000000757760
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Castelnau-Montratier (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
sexe="M"
JORFTEXT000000757759
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Carraz (Yves)
centre hospitalier de Brumath (Bas-Rhin)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Chambrin (Pierre-Yves)
Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Etienne (Françoise)
hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Maldonado (José)
Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Aulagner (Gilles)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Urbina (Marie-Agnès)
centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Hissette (Jean-Yves)
centre hospitalier de Vannes (Morbihan)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Plocco (Pierre)
centre hospitalier général de Chartres (Eure-et-Loir)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Barreteau (Hélène)
centre hospitalier de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Couchard Guignard (Marie-Hélène)
centre hospitalier de Creil (Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Vailleau (Jean-Louis)
centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Robert (Hugues)
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Malhuret (Robert)
centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Peron (Sylvie)
centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste d'union des psychiatres publics, présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Tyrode (Yves)
centre hospitalier de Montfavet (Vaucluse)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste d'union des psychiatres publics, présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bridier (François)
centre hospitalier de Dax (Landes)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Beau (Didier)
centre hospitalier de Ravenel, à Mirecourt (Vosges)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Vidon (A. Gilles)
hôpital Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Bocher (Rachel)
centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bonabesse (Maurice)
centre hospitalier Charcot, à Caudan (Morbihan)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Genevier (Christian)
centre hospitalier de Pierrefeu-du-Var (Var)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Plantade (Alain)
institut Théophile-Roussel de Montesson (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Gauthier Pons (Martine)
centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Verpeaux (Michel)
centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, Dijon (Côte-d'Or)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Leguay (Denis)
centre hospitalier de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bondon (Pierre-Jean)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Porquet (Dominique)
hôpital Robert-Debré (Assistance publique - hôpitaux de Paris)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Leglise (Dominique)
centre hospitalier et universitaire de Brest (Finistère)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Pasty (Nicole)
centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Noël (Marlène)
centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Grelier (Mireille)
centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël (Var)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Fievet (Pierre)
centre hospitalier de Douai (Nord)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Marchal (Marie-France)
centre hospitalier intercommunal d'Annemasse (Haute-Savoie)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Linget (Christine)
centre hospitalier général de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Calestreme (Philippe)
centre hospitalier d'Agen (Lot-et-Garonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Pinon (Georges)
centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Helfre (Michel)
centre hospitalier de Firminy (Loire)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Giron (Jacques)
centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Fresneau (Guy)
centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Vazelle (Francine)
centre hospitalier général de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Leichtnam (Pierre-Yves)
centre hospitalier de Brive (Corrèze)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Trembleau (Michel)
centre hospitalier intercommunal de Marmande (Lot-et-Garonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Agin (Pierre)
centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Ulrich (Jean-Louis)
centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Montmasson (Bernard)
centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Hervochon (Jean-Michel)
centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Marsot Dupuch (Kathlyn)
hôpital Saint-Antoine, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Liesse (Anne)
centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lemesle (Jean)
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Blot (Pierre)
centre hospitalier intercommunal de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Perucho (Pierre)
centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Giraud (Emile)
centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Valeri (Lionel)
centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Torrielli (Richard)
centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Gironde)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Wetzel (Claude)
hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Falkman (Henriette)
Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lapandry (Claude)
Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Domergue (Richard)
Assistance publique - hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Miellet (Charles, Christian)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Rea (Didier)
centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bocca (Alain)
centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. De Miscault (Goddefroy)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lhuillier (Paul)
centre hospitalier de Montargis (Loiret)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Montariol (Thierry)
centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Aubart (François)
centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorencey (Val-d'Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Izard (Géraud)
centre hospitalier intercommunal de Tarbes (Hautes-Pyrénées)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Elhadad (André)
centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Gratteau (Bernard)
centre hospitalier de Bonneville (Haute-Savoie)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Churlet (Alain)
centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bobichon (Robert)
centre hospitalier de Firminy (Loire)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Blanchon (François)
centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Pissas (Alexandre)
centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Skawinski (Philippe)
centre hospitalier de Bergerac (Dordogne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lemoine (Alain)
centre hospitalier de Nevers (Nièvre)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Tenaillon (Alain)
centre hospitalier d'Evry (Essonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Haiat (Robert)
centre hospitalier intercommunal de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. André (Jean-Luc)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Vert Pre (Félix)
centre hospitalier et universitaire de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Legoux (Jean-Louis)
centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Nivet (Patrick)
centre hospitalier de Libourne (Gironde)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Loeuille (Guy, André)
centre hospitalier de Dunkerque (Nord)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Rio (Francis)
hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Eschemann (Gilbert)
centre hospitalier de Grasse (Alpes-Maritimes)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Mialet (Guy)
centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Bursztejn (Claude)
hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
b) Psychiatrie
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Advenier (Charles)
centre hospitalier de Versailles, hôpital André-Mignot (Yvelines)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
g) Pharmacie
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Imbs (Jean-Louis)
centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
g) Pharmacie
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Dureuil (Bertrand)
centre hospitalier et universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
f) Anesthésie-réanimation
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme le professeur Laxenaire (Marie-Claire)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
f) Anesthésie-réanimation
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme le professeur Le Guludec (Dominique)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Bichat (Paris)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
e) Biologie
Suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme le professeur Gluckman-Gattegno (Liliane)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Jean-Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
e) Biologie
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Kalifa (Léon-Gabriel)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Vincent-de-Paul (Paris)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
d) Radiologie
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Théron (Jacques)
centre hospitalier et universitaire de Caen (Calvados)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
d) Radiologie
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme le professeur Fekete (Claire)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker (Paris)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologies
Suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Darbois (Yves)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital La Pitié - La Salpêtrière (Paris)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologies
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Sauvage (Dominique)
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
b) Psychiatrie
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Ghisolfi (Jacques)
centre hospitalier et universitaire de Toulouse, hôpital Purpan (Haute-Garonne)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Médecine et spécialités médicales
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le professeur Mas (Jean-Louis)
centre hospitalier de Saint-Anne, Paris
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Médecine et spécialités médicales
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Bianchini (Hélène)
pharmacienne inspectrice régionale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé
Suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Deligny (Bernard)
membre de la fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la commercialisation
des produits halieutiques et aquacoles
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Gallier (Françoise)
pharmacienne inspectrice régionale de la région Midi-Pyrénées
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Demeulemeester (René)
médecin inspecteur régional de la santé de la région Nord - Pas-de-Calais
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Tharaud-Pissavy (Françoise)
médecin inspectrice régionale de la santé de la région Limousin
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Gaussens (Jean-Philippe)
directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Mornex (René)
président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme le docteur Roquel (Thérèse)
inspectrice générale des affaires sociales
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le docteur Bonan (Henri)
inspecteur général des affaires sociales
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Benech (Jean-Marie)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Poste:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
Suppléant
groupe_thematique="conseil de discipline des praticiens hospitaliers"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat
Poste:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
Président
groupe_thematique="conseil de discipline des praticiens hospitaliers"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757758
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
président suppléant de la commission interministérielle de contrôle du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
groupe_thematique="commission interministérielle de contrôle du Salon international de l'aéronautique et de l'espace"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000757757
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
président de la commission interministérielle de contrôle du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
groupe_thematique="commission interministérielle de contrôle du Salon international de l'aéronautique et de l'espace"
sexe="M"
JORFTEXT000000757757
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bellot (Claude)
président de la confédération générale de l'alimentation en détail
Poste:
membre au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
l'artisanat et du commerce indépendant de l'alimentation
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575770
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Poletti (Bernard)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Poste:
sur sa demande
à compter du 15 novembre 1998
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1998-11-15"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000575767
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Berton (Pierre)
directeur principal à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris, affecté à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse chargé de l'outre-mer
à compter du 1er décembre 1998
date_debut="1998-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000575766
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Cachelou (Frédéric)
membre de la fédération française d'aquaculture
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la commercialisation
l'aquaculture
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Giblaine (Michel)
président de la société centrale de crédit maritime mutuel
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la commercialisation
institutions financières spécialisées de ces secteurs
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Jessel
délégué de la fédération nationale des syndicats professionnels du commerce du poisson et de la conchyliculture
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la commercialisation
des produits halieutiques et aquacoles
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lorillu (Jean)
vice-président de la confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritime
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
coopératives maritimes
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Reynaud (Patrick)
membre de la confédération française du commerce de gros et du commerce international
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la commercialisation
des produits halieutiques et aquacoles
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lefevre (Didier)
président du groupe Poissons de la fédération française des industries d'aliments conservés
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la transformation
des produits halieutiques et aquacoles
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Fournier (Christophe)
président du syndicat national des saleurs saurisseurs de poissons
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la transformation
des produits halieutiques et aquacoles
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Buret (Gérard)
membre du syndicat national des fabricants de produits surgelés et congelés
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la transformation
des produits halieutiques et aquacoles
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Le Venec (Alain)
trésorier de l'union du mareyage français
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
mareyage
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Spradbron (Bernard)
vice-président de l'union du mareyage français
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
mareyage
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lemaître (Joël)
président de l'union du mareyage français
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
mareyage
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Le Garrec (Jean-Marc)
président de l'union des armateurs à la pêche de France
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritime
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
coopératives maritimes
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Benoish (Maurice)
président de la confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritime
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
coopératives maritimes
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Jagot (Loïk)
secrétaire général de la fédération des organisations de producteurs de la pêche artisanale
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
organisations de producteurs
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Blin (Luc)
président de la fédération des organisations de producteurs de la pêche artisanale
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
organisations de producteurs
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Scannapieco (Raphaël)
membre de l'association nationale des organisations de producteurs de la pêche maritime et des cultures marines
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
organisations de producteurs
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Porcher (Jean)
président de l'association nationale des organisations de producteurs de la pêche maritime et des cultures marines
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
organisations de producteurs
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Guillaume (Jacques)
président de l'union intersyndicale professionnelle méditerranéenne de pêche
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Dion (Michel)
délégué général de l'union des armateurs à la pêche de France
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Larzabal (Serge)
secrétaire général de la fédération nationale du syndicat des marins CGT
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Aquila (Augustin)
président du syndicat méditerranéen des pêcheurs professionnels
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Charrier (Frédéric)
secrétaire général de la fédération française des syndicats professionnels maritimes
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Pierron (Georges)
président de la fédération française des syndicats professionnels maritimes
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Le Berre (André)
membre de la fédération nationale du syndicat des marins CGT
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Grandidier (Jean-Pierre)
membre de l'union nationale des syndicats de marins-pêcheurs CFTC
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bigot (Jacques)
secrétaire de l'union nationale des syndicats de marins-pêcheurs CFTC
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lefevre (Daniel)
membre de l'union maritime CFDT
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Brossard (Denis)
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Barrey (Jean-Marc)
secrétaire général adjoint de l'union maritime CFDT
Poste:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
la production halieutique
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000575688
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Francis Boussard, Jean-Michel Forsans et Eric Broquaire, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000393355
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000393317
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Patrick Buisson et Jack Gervais, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vendôme (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
sexe="M"
JORFTEXT000000393316
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bremond (Jean-Louis)
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Fernet (Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Denoeux (Jean-Paul)
centre hospitalier et universitaire d'Amiens (Somme)
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Navarro (Jean)
hôpital Robert-Debré, centre hospitalier et universitaire de Paris
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Dudognon (Pierre-Jean)
centre hospitalier et universitaire de Limoges (Haute-Vienne)
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Degos (Claude-François)
hôpital Saint-Joseph, centre hospitalier et universitaire de Paris
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Poupon (Raoul)
hôpital Saint-Antoine, centre hospitalier et universitaire de Paris
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Fiessinger (Jean-Noël)
hôpital Broussais, centre hospitalier et universitaire de Paris
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Devulder (Bernard)
centre hospitalier et universitaire de Lille (Nord)
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Autret (Alain)
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Poste:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Pihouee (Philippe)
hôpital Rothschild, AP-HP Paris
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Mery (Dominique)
centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Brandon (Marie-Thérèse)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Maison (Claudine)
centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Robert (Hugues)
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Urbina (Marie-Agnès)
centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Barreteau (Hélène)
centre hospitalier de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Pasty (Nicole)
centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Couchard-Guignard (Marie-Hélène)
centre hospitalier de Creil (Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Poncet (Pascal)
centre hospitalier de Montélimar (Drôme)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Liebbe (Anne-Marie)
centre hospitalier de Compiègne (Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Malhuret (Robert)
centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Larome (Alain)
centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste d'union des psychiatres publics présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Skurnik (Norbert)
centre hospitalier de Maison-Blanche, Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste d'union des psychiatres publics présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Caroli (François)
centre hospitalier spécialisé de Sainte-Anne, Paris
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Brengard (Dominique)
établissement public de santé de Perray-Vaucluse, Epinay-sur-Orge (Essonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Baucheron (Jean-Pierre)
centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse, Marseille (Bouches-du-Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Malapert (Eric)
établissement public de santé de Perray-Vaucluse, Epinay-sur-Orge (Essonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Bommensath-Keiling (Anne)
centre hospitalier de Brumath (Bas-Rhin)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Gaste (Alain)
hôpital psychiatrique Saint-Jean-de-Dieu, Lyon (Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Libert-Benyaya (Christiane)
institut T.-Roussel, Montesson (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Tachon (Jean-Paul)
établissement public de santé de Ville-Evrard, Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Penochet (Jean-Claude)
hôpital La Colombière, centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Garret-Gloanec (Nicole)
hôpital Saint-Jacques, centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Revol (André)
centre hospitalier Lyon-Sud (Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH), membre de la coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Gobert (Jean-Gérard)
hôpital La Pitié - La Salpêtrière (AP-HP)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH), membre de la coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Thoannes (Henri)
centre hospitalier universitaire de Reims (Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Chardon (Hubert)
centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Gruson (Anne)
centre hospitalier général d'Arras (Pas-de-Calais)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Torrielli (Richard)
centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (Gironde)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Giraudbit (Maurice)
centre hospitalier de Guéret (Creuse)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Cabanel (Norbert)
centre hospitalier d'Auray (Morbihan)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Gaudeau-Toussaint (Marie-Françoise)
centre hospitalier de Chaumont (Haute-Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Grasmick (Claude)
centre hospitalier de Cahors (Lot)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Girardel (Jean-Marie)
centre hospitalier général de Belfort (territoire de Belfort)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Pollet (Josy)
centre hospitalier de Dourdan (Essonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Faure (Dominique)
centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Truong (Paul)
centre hospitalier de Chambéry (Savoie)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Tuetey (Jean-Bernard)
centre hospitalier de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Roy (Philippe)
centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bauge (Jean-Pascal)
centre hospitalier de Romans-sur-Isère (Drôme)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Soutter (Jackie)
centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Cymbalista (Michel)
centre hospitalier intercommunal de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Louvel (Jean-Pierre)
centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Giacomino (Philippe)
centre hospitalier d'Aurillac (Cantal)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lemesle (Jean)
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Fresneau (Guy)
centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Giron (Jacques)
centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Wetzel (Claude)
hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Dauptain (Gilles)
centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Domergue (Richard)
AP-HM Marseille (Bouches-du-Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Miellet (Charles, Christian)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Rea (Didier)
centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Bocca (Alain)
centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Brodeur (James)
centre hospitalier général de Bourges (Cher)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Vignier (Michel)
centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Goumard (Danièle)
centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Ducreux (Jean-Claude)
centre hospitalier de Roanne (Loire)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Montariol (Thierry)
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Elhadad (André)
centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Montmasson (Bernard)
centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Aubart (François)
centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. de Miscault (Goddefroy)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Virtos (Claude)
centre hospitalier d'Evreux (Eure)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Duval (Georges)
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Geriniere (Paul)
centre hospitalier intercommunal d'Annemasse (Haute-Savoie)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Doerfler (Jean-Paul)
hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Portal (Bernard)
centre hospitalier général de Bourges (Cher)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Mallard (Georges)
centre hospitalier de Moulins-Yzeure (Allier)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Ferriere (Marc)
centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Nivet (Patrick)
centre hospitalier de Libourne (Gironde)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Douchain (François)
centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Blanchon (François)
centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Darnaud (Jean)
centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Tenaillon (Alain)
centre hospitalier d'Evry (Essonne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Haiat (Robert)
centre hospitalier intercommunal de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Lemoine (Alain)
centre hospitalier de Nevers (Nièvre)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Boisserie (Philippe)
centre hospitalier général de Bourges (Cher)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Quarante (Jean-Jacques)
centre hospitalier de Compiègne (Oise)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Pardieu (Philippe)
centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Dallot (Jean-Yves)
centre hospitalier de Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Poste:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Defosse (Jean-Claude)
pharmacien inspecteur régional de la région Auvergne
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Chabernaud-Leflon (Françoise)
pharmacienne inspectrice régionale de la région Bretagne
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Baux (Nicole)
médecin inspectrice régionale de la santé de la région Bretagne
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme de Belleville (Anne-Marie)
médecin inspectrice régionale de la santé de la région Aquitaine
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Mornex (René)
président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Montalban (Jean)
administrateur du conseil d'administration du centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or)
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme le docteur Lalande (Françoise)
inspectrice des affaires sociales
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. le docteur Picard (Sylvain)
inspecteur des affaires sociales
Poste:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Portes (Marguerite)
conseiller d'Etat honoraire
Poste:
président et de président suppléant à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
Suppléante
groupe_thematique="commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Girard (Jean-François)
conseiller d'Etat
Poste:
président et de président suppléant à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
Président
groupe_thematique="commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000393315
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Aurore (Espace Rivière)
sise 33, rue des Cévennes, 75015 Paris
Poste:
renouvelable, dans le cadre de la procédure prévue aux articles susvisés relatifs aux actions expérimentales de caractère médical et social et aux conditions fixées aux articles suivants
JORFTEXT000000393206
reconduction
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
président du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
sexe="M"
JORFTEXT000000392900
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Cavada (Jean-Marie)
président de Radio-France
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant du service public national de la radiodiffusion-télévision française
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence France-Presse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000392761
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
à compter du 9 janvier 1999
date_debut="1999-01-09"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000392760
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Pagnier (Marie-France), épouse Dunavan
conseillère des affaires étrangères (Orient) de 1re classe
Poste:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="F"
JORFTEXT000000392759
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Mme Laubies-Roques (Anne)
sous-préfète de 2e classe, secrétaire générale de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Poste:
dans le corps des sous-préfets
à compter du 7 octobre 1998
date_debut="1998-10-07"
sexe="F"
JORFTEXT000000392757
titularisation
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Louis (Erik)
à compter du 1er octobre 1998
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
JORFTEXT000000392753
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
M. Belloc (Pierre)
sur proposition du Syndicat national des artistes-auteurs FO
Poste:
comme membre du conseil d'orientation du Centre national des arts plastiques
non renouvelable
artistes ou artisans d'art désignés
sur proposition des organisations professionnelles les plus représentatives
groupe_thematique="conseil d'orientation du Centre national des arts plastiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000209451
désignation
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Pour le département du Val-de-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000209450
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Pour le département du Val-de-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000209450
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000209450
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Pour le département des Yvelines
sexe="M"
JORFTEXT000000209450
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Pour le département de la Moselle
sexe="M"
JORFTEXT000000209450
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
notaire associé, membre de la société civile professionnelle Bernard Peillon et Frédéric Gerbet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
sexe="F"
JORFTEXT000000209410
nomination
(source Legifrance)23 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
l'industrie des corps gras, soit
usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
l'industrie des corps gras, soit
usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
l'industrie des corps gras, soit
usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
l'industrie des corps gras, soit
usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
l'industrie des corps gras, soit
usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
l'industrie des corps gras, soit
usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
l'industrie des corps gras, soit
usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut des corps gras"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000759085
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
sexe="F"
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
sexe="M"
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
sexe="M"
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
sexe="F"
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
sexe="F"
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
sexe="M"
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
sexe="M"
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
sexe="F"
JORFTEXT000000759083
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Hurlin (Michel)
sous-préfet de 2e classe
Poste:
sur sa demande
sous-préfet d'Issoudun
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000759082
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Mme Putois (Camille)
administratrice civile détachée
sous-préfète de 2e classe, directrice du cabinet du préfet de Vaucluse
Poste:
secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Alpes
sexe="F"
JORFTEXT000000759081
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Michel Jau
préfet hors cadre
Poste:
préfet du Tarn
prefet_departement="Tarn"
prefet_departement_code="81"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000759080
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
notaire associé, membre de la société civile professionnelle Pierre Pourbaix et Patrice Pourbaix, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
sexe="M"
JORFTEXT000000758899
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Jacques Maire
conseiller des affaires étrangères
Poste:
délégué aux affaires européennes et internationales auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
sexe="M"
JORFTEXT000000758897
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. De Galbert (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Poste:
1er septembre 1998 au
31 août 2003
auprès du centre régional de la propriété forestière Rhône-Alpes
directeur
sexe="M"
JORFTEXT000000574607
détachement
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Jean Prieur
délégué aux affaires européennes et internationales
Poste:
à sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000758897
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Patrice Magnier
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Poste:
préfet de la région Centre, préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet du Loiret
prefet_region="Centre"
prefet_departement="Loiret"
prefet_departement_code="45"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000758677
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
auprès du département du Morbihan
directeur général des services départementaux
sexe="M"
JORFTEXT000000573779
détachement
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Decourteix (Guy)
directeur du développement économique et de la formation professionnelle à la région Ile-de-France
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000573769
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Vellaud (Jean-Paul)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Poste:
15 août au
30 septembre 1998
auprès du département du Morbihan
collaborateur de cabinet du président du conseil général
sexe="M"
JORFTEXT000000573779
détachement
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Deleuil (Gilbert)
administrateur civil de 1re classe
Poste:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Soissons
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000573736
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 janvier 1999
date_debut="1999-01-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000573737
admission
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Bernard Tomasini
préfet de l'Orne
Poste:
préfet du Cher
prefet_departement="Cher"
prefet_departement_code="18"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000573735
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Jacques Barthélemy
préfet de la Charente
Poste:
préfet des Côtes-d'Armor
prefet_departement="Côtes-d'Armor"
prefet_departement_code="22"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000573734
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Vincent Courtillot
directeur de la recherche du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Poste:
membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques pour la durée de ses fonctions
groupe_thematique="conseil de l'ordre des Palmes académiques pour la durée de ses fonctions"
sexe="M"
JORFTEXT000000573732
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="M"
JORFTEXT000000573730
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Milhaud (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
sexe="M"
JORFTEXT000000573731
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="F"
JORFTEXT000000573729
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. le professeur Postel (Michel)
chirurgie orthopédique
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres titulaires du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres titulaires du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres titulaires du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres titulaires du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. le professeur Laccourreye (Henri)
oto-rhino-laryngologie
Poste:
pour une période de trois ans membres titulaires du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres titulaires du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres titulaires du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. le professeur Bobin (Jean-Yves)
chirurgie oncologique
Poste:
pour une période de trois ans membres titulaires du Comité médical supérieur (section des longues maladies)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
pour une période de trois ans membres suppléants du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
membres titulaires du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
membres titulaires du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
membres titulaires du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
membres titulaires du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Poste:
membres titulaires du Comité médical supérieur (section des maladies mentales)
sexe="M"
JORFTEXT000000573686
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Jacques Barel
préfet de la région Centre, préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet du Loiret
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000392273
nomination
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Mme Bialka (Dominique)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Poste:
directrice générale adjointe auprès du conseil général de l'Essonne
à compter du 1er juillet 1998
date_debut="1998-07-01"
groupe_thematique="conseil général de l'Essonne"
sexe="F"
JORFTEXT000000573685
détachement
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Bedas (Bernard)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Poste:
conseiller pour les affaires sociales auprès de l'ambassade de France à Londres
à compter du 18 novembre 1996
date_debut="1996-11-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000573684
détachement
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
Mme Catherine Genisson
députée du Pas-de-Calais
Poste:
une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
sexe="F"
JORFTEXT000000573683
charge
(source Legifrance)22 Décembre 1998
De:
M. Fortin (Philippe)
ingénieur des télécommunications de 1re classe, affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 2 avril 1999
date_debut="1999-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
<