Nominations au Journal officiel de la République française

Décembre 2004

Recherche nominative:
De:
M. Il
prend toutes les décisions nécessaires et exerce les compétences qui ne sont pas attribuées à une autre autorité, et notamment celles
mentionnées aux articles L. 211-2-2 et R. 211-1-2
Objet:
par le directeur général de la CNAMTS
conformément aux dispositions de l'article L. 217-3-1 du code de la sécurité sociale. Le conseil peut s'opposer à la nomination à la majorité des deux tiers selon les modalités fixées par l'article R. 217-10 du code de la sécurité sociale
Groupe:Direction générale de la CNAMTS
JORFTEXT000000789545
nomination
(source officielle)31 Décembre 2004
De:
M. Silvent (Franck)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628811
disponibilité
(source officielle)31 Décembre 2004
De:
Mme Desmarest-Parreil (Agnès)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du travail et des affaires sociales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
pour une ultime période de trois ans
Groupe:Sous-direction du travail et des affaires sociales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction du personnel, des services et de la modernisation)
date_debut="2005-02-28"
JORFTEXT000000445189
nomination
(source officielle)31 Décembre 2004
De:
M. Bayard (Serge)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000424678
disponibilité
(source officielle)31 Décembre 2004
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet. Il conserve par ailleurs ses attributions de chef de cabinet
Groupe:Direction du cabinet. Il conserve par ailleurs ses attributions de chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000424505
nomination
(source officielle)31 Décembre 2004
De:
Objet:
conseillère auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000424505
nomination
(source officielle)31 Décembre 2004
De:
M. Jean-Louis Destans
président du conseil général de l'Eure
Objet:
membre titulaire du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000424504
nomination
(source officielle)31 Décembre 2004
De:
M. Yves Massenet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
chef du service maritime et navigation de Gironde, en sus de ses fonctions
Groupe:Service maritime et navigation de Gironde, en sus de ses fonctions
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000257283
nomination
(source officielle)31 Décembre 2004
De:
Mme Tiphaine Tiengou
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional Languedoc-Roussillon
ingénieur territorial
Groupe:Conseil régional de Languedoc-Roussillon
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2008-08-31"
JORFTEXT000000786971
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Sébastien Forest
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général de l'Hérault
directeur adjoint au sein de la direction adjointe chargée des politiques territoriales
Groupe:Conseil général de l'Hérault
date_debut="2004-08-01"
date_fin="2009-07-31"
JORFTEXT000000786970
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Hervé Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux à la direction générale de l'alimentation
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
Remplace:M. Yves Riou
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
date_debut="2005-01-03"
JORFTEXT000000786697
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Olivier Martin de Lagarde
administrateur civil hors classe, directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Champagne-Ardenne
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Champagne-Ardenne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Marne
Remplace:M. Patrice Blanchet
Groupe:Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Champagne-Ardenne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Marne
date_debut="2004-12-20"
JORFTEXT000000786694
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Gilbert Fournier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur général adjoint des Haras nationaux
Objet:
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Remplace:M. Jean-Yves Cornière
Groupe:Direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
date_debut="2005-01-17"
JORFTEXT000000786696
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Christian Schwartz
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort
Remplace:Mme Christine Roegel
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort
date_debut="2005-01-10"
JORFTEXT000000786695
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Hélène Biscara
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directrice de l'agriculture, de l'espace rural et des milieux aquatiques
Groupe:Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2004-09-27"
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000786693
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Antoni et Franck Murat, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Raphaël (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000786096
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Nallet, Gabriel Nallet et Christophe Benoit, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000786095
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000786094
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000786094
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000786094
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000786094
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000786094
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000786094
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre suppléant de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Marie-Christine Fauchois
suppleant
JORFTEXT000000786093
désignation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Cacheux-Rataboul (Valère)
université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et ondontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous section 4704 : génétique
Remplace:Mme Feneux (Danièle)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000786091
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000786092
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Faller-Beau (Michèle)
université Strasbourg-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et ondontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 4403 : biologie cellulaire
Remplace:Mme Lafage-Proust (Marie-Hélène)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000786091
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Filaire (Marc)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et ondontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 5103 : chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Remplace:M. Latremouille (Christian)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000786091
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Foucart (Jean-Michel)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et ondontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 5803 : sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Remplace:M. Libersa (Philippe)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000786091
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et ondontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 5405 : biologie et médecine du développement et de la reproduction
Remplace:Mme Sarnacki-Feray (Sabine)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000786091
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Bouteloup-Demange (Corinne)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et ondontologiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 4404 : nutrition
Remplace:Mme Bertrand-Simon (Chantal)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000786091
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Bonnier (Thierry)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-07-29"
JORFTEXT000000786090
affectation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Selmati (Olivier)
administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000786088
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Auclaire (Alain)
administrateur civil hors classe, placé en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2004-09-23"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000786089
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:Comité technique radiophonique de Bordeaux
date_debut="2004-12-31"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000785352
reconduction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Annelore Coury
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
chef du département prospective, métiers et nouvelles organisations à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:Département prospective, métiers et nouvelles organisations à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
date_debut="2004-10-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000786087
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Philippe Rochas
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Dordogne
Groupe:Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Dordogne
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000606795
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Christian Vanier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Bourgogne
Remplace:M. Yves Bailly
Groupe:Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Bourgogne
date_debut="2005-01-03"
JORFTEXT000000606794
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Etienne Lefebvre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directeur général adjoint
Groupe:Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2009-08-31"
JORFTEXT000000606793
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-14"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
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JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-14"
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JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
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sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
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(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
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(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
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sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
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sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
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2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
sur titres
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4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
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(source officielle)30 Décembre 2004
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sur titres
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2. Admis en première année économie
Candidats étrangers
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(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
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Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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(source officielle)30 Décembre 2004
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sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
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(source officielle)30 Décembre 2004
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élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source officielle)30 Décembre 2004
De:
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élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
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admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
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(source officielle)30 Décembre 2004
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sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
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(source officielle)30 Décembre 2004
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élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
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2. Admis en première année économie
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(source officielle)30 Décembre 2004
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sur titres
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3. Admis en deuxième année directe
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4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
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1. Admis en première année mathématiques
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2. Admis en première année économie
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1. Admis en première année mathématiques
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3. Admis en deuxième année directe
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1. Admis en première année mathématiques
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2. Admis en première année économie
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2. Admis en première année économie
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4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
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3. Admis en deuxième année directe
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2. Admis en première année économie
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3. Admis en deuxième année directe
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1. Admis en première année mathématiques
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2. Admis en première année économie
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sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
2. Admis en première année économie
Candidats français
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
4. Admis en deuxième année directe et dispensés de deuxième année
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
1. Admis en première année mathématiques
Candidats étrangers
Groupe:École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="2004-09-06"
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique"
JORFTEXT000000606791
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Rousset (Gilles, Marc, Véran)
notaire
notaire_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000606790
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Hau-Palé et Pascal Hau-Palé, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000606624
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Michel Mariscal et Nathalie Cesari, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000606625
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Martigné-sur-Mayenne (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000606623
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Martigné-sur-Mayenne (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000606623
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé de la recherche, au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Cyril Grange
Groupe:Ministre chargé de la recherche, au Conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000606618
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000606617
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Marie-Paule Piléni
professeure des universités à l'université Paris-VI - Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
administratrice de l'Institut universitaire de France
Remplace:M. Paul Clavin
Groupe:Institut universitaire de France
JORFTEXT000000606616
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Laugeay (Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
adjoint au sous-directeur des affaires sociales, chef du service des institutions sociales paritaires à la préfecture de police
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:Sous-direction des affaires sociales, chef du service des institutions sociales paritaires à la préfecture de police
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000606615
affectation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Arbelet (Dominique)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-11-30"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000606611
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Boux de Casson (Eric)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en fonction à la délégation générale pour l'armement, direction des programmes, des méthodes d'acquisitions et de la qualité
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
sera radié des cadres
date_debut="2005-04-08"
a_sa_demande
JORFTEXT000000606465
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Philippe Poncet
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Corrèze
Groupe:Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Corrèze
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000423799
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Isabelle Raeser, épouse Szafraniec
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la communauté d'agglomération Nice-Côte d'Azur (CANCA)
directrice de la collecte et du traitement des déchets
Groupe:Communauté d'agglomération Nice-Côte d'Azur (CANCA)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2009-10-31"
JORFTEXT000000423798
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Christienne (Jean-Philippe)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire chargé des fonctions de lecteur d'arrêts auprès du tribunal de grande instance des Communautés européennes
dont les six premiers mois
au titre de la mobilité
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Communautés européennes"
JORFTEXT000000423797
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Le Gonidec de Kerhalic et Patrice Le Cornec, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000423796
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Le Gonidec de Kerhalic et Patrice Le Cornec, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Quimper (Finistère)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Quimper"
JORFTEXT000000423796
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard Pinçon, Jean-Luc Reyjal et Alexandre Thurel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000420874
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Nivet, Jean-Paul Martin, Philippe Geoffroy et Bertrand Bailly, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saujon (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000420873
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Pinçon, Jean-Luc Reyjal et Alexandre Thurel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000420874
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Boulaire et Ludovic Varron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lorient (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000420872
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Boulaire et Ludovic Varron, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lorient (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000420872
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Baratin et Alain Chapuis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000420871
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Caumil, Jean-Michel Bousquet et Didier Bastide, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Varilhes (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
JORFTEXT000000420870
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Caumil, Jean-Michel Bousquet et Didier Bastide, notaires associés
notaire
notaire_residence="Varilhes (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
JORFTEXT000000420870
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Carreno (Yvon, Marcel)
notaire
notaire_residence="Lusignan (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000420717
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-05-07"
JORFTEXT000000420716
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000420716
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2004-10-11"
JORFTEXT000000420716
titularisation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Binot (Jacques)
président de l'amicale du génie maritime et des ingénieurs ENSTA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant de l'association des anciens élèves de l'école
Remplace:Mme Delcroix (Catherine)
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000420715
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Monier (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-06-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000420456
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Dubreuil (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:Ce corps
date_debut="2002-08-01"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000420455
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Chalaux (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2004-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000420454
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Jean-François Robinet
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:Ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000420452
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Ghirardi (Olivier)
administrateur civil, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:Ministère de la défense
date_debut="2004-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000420453
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Marie Daude
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
rapporteure extérieure à la Cour des comptes
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2004-11-07"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000420451
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentant des employeurs et travailleurs indépendants désigné par le Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Francis Bazile
Groupe:Comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
JORFTEXT000000420262
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du Sénat
Groupe:Comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
JORFTEXT000000420262
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
membre suppléant
Remplace:M. Eric Morvan
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
suppleant
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentant des assurés sociaux désigné par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Remplace:M. Jean-Claude Mallet
Groupe:Comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
JORFTEXT000000420262
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Wurtz
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:Mme Catherine Bernard
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
membre suppléant
Remplace:M. Jacques Aprahamian
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
suppleant
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Odoux
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Ywanne
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Dominique Schmitt
membre titulaire et président du Conseil
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:M. Dominique Bur
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
membre titulaire
Remplace:M. Guy Drouillard
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
membre titulaire
Remplace:M. Vianney Sevaistre
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Pierre de Bernieres
Groupe:Conseil national des opérations funéraires
suppleant
JORFTEXT000000420260
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Dewailly (Marie-Christine)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
chef du pôle « modernisation, moyens et méthode » au service des affaires immobilières du secrétariat général pour l'administration à la préfecture de police
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:Pôle « modernisation, moyens et méthode » au service des affaires immobilières du secrétariat général pour l'administration à la préfecture de police
date_debut="2004-07-05"
JORFTEXT000000420259
affectation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Porchy-Simon (Stéphanie)
université Lyon-III
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre titulaire
Groupe:Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000420258
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Memeteau (Gérard)
université de Poitiers
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre titulaire
Groupe:Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000420258
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Truchet (Didier)
université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre titulaire
Groupe:Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000420258
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Rebut (Didier)
université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre suppléant
Groupe:Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000420258
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre suppléant
Groupe:Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000420258
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre suppléant
Groupe:Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000420258
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Jean-Michel Patry
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Seine-Maritime
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Oise
Remplace:M. François Cloud
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Oise
date_debut="2005-01-03"
JORFTEXT000000240589
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Jean-Michel Vaugin
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-05-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000240587
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Sedan (Ardennes)
Remplace:Mme Thibaudeau (Marie-Simone, Elisabeth, Pascale)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Sedan"
JORFTEXT000000240435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
JORFTEXT000000240586
promotion
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges-Albert Goasguen et Alain Yaouanc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000240437
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Merot (Alain, Michel)
titulaire d'un office d'huissier de justice
Metz (Moselle)
Objet:
associé de la société en participation « Acta étude d'huissiers de justice, société en participation d'huissiers de justice »
Groupe:Société en participation « Acta étude d'huissiers de justice, société en participation d'huissiers de justice »
JORFTEXT000000240436
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites et orales
classés par ordre de mérite
Candidat admis en liste complémentaire
JORFTEXT000000240434
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites et orales
classés par ordre de mérite
Candidat admis en liste principale
JORFTEXT000000240434
admission
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
aux bureaux des sections du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales
Vice-présidents
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Sandra Costa
membre titulaire étranger
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'archéologie et d'histoire de l'art des civilisations médiévales et modernes
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au comité local d'organisation du 130e congrès des travaux historiques et scientifiques de La Rochelle
Secrétaire
Groupe:Comité local d'organisation du 130e congrès des travaux historiques et scientifiques de La Rochelle
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et de philologie des civilisations médiévales
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et de philologie des civilisations médiévales
membres titulaires
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres émérites du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au comité local d'organisation du 130e congrès des travaux historiques et scientifiques de La Rochelle
Secrétaire
Groupe:Comité local d'organisation du 130e congrès des travaux historiques et scientifiques de La Rochelle
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres émérites du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
aux bureaux des sections du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences géographiques et de l'environnement
Président
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences, d'histoire des sciences et des techniques et de l'archéologie industrielle
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au comité local d'organisation du 130e congrès des travaux historiques et scientifiques de La Rochelle
Vice-président
Groupe:Comité local d'organisation du 130e congrès des travaux historiques et scientifiques de La Rochelle
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au bureau de la commission de publication du comité des travaux historiques et scientifiques
Président
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au comité local d'organisation du 130e congrès des travaux historiques et scientifiques de La Rochelle
Président
Groupe:Comité local d'organisation du 130e congrès des travaux historiques et scientifiques de La Rochelle
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'archéologie et d'histoire de l'art des civilisations médiévales et modernes
membre titulaire
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
aux bureaux des sections du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales
Vice-présidents
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
aux bureaux des sections du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences géographiques et de l'environnement
Vice-présidents
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
aux bureaux des sections du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales
Président
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section de préhistoire et de protohistoire
membres titulaires
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
aux bureaux des sections du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences géographiques et de l'environnement
Vice-présidents
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences, d'histoire des sciences et des techniques et de l'archéologie industrielle
membres titulaires
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au bureau de la commission de publication du comité des travaux historiques et scientifiques
Secrétaire
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
au bureau de la commission de publication du comité des travaux historiques et scientifiques
Vice-président
Groupe:Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Bensmail (Salim)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie auprès de la mairie de Paris
administrateur de la ville de Paris
Objet:
au détachement
au titre de la mobilité
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000240430
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Boulard (Nathalie)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000240429
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Anne Azam-Pradeilles
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2003-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000240428
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Bertrand Leveaux
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Groupe:Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
date_debut="2004-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000240427
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Agnès Mouchard
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
pour assurer les fonctions de directrice de cabinet du directeur général de l'Institut géographique national
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:Institut géographique national (IGN)
date_debut="2004-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000240426
détachement
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Flora (Jean-Luc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
chargé de mission à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine sur les problématiques urbaines et les problématiques de l'habitat dans la politique de la ville, au sein de la mission régionale de la ville à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
au titre de la mobilité
Groupe:Chargé de mission à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine sur les problématiques urbaines et les problématiques de l'habitat dans la politique de la ville, au sein de la mission régionale de la ville à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
date_debut="2004-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000240269
affectation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
M. Daniel Métayer
sous-directeur des affaires économiques
Objet:
membre suppléant
suppleant
JORFTEXT000000240103
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat, désigné par la ministre de l'outre-mer
Groupe:Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000240103
nomination
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre titulaire de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Aimé Relave
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000240096
désignation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Objet:
membre suppléant de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:Mme Stéphanie Ranchin
Groupe:Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000240095
désignation
(source officielle)30 Décembre 2004
De:
Mme Hélène Bourguignon
agente contractuelle
Objet:
rapporteure permanente du Conseil de la concurrence
Groupe:Conseil de la concurrence
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000422605
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
M. Deulin (Jean)
sous-directeur des ressources humaines à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:Mme Fejoz (Michèle)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000788161
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
M. Berg (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur du personnel, des services et de la modernisation, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
pour une ultime période de trois ans
Groupe:Direction du personnel, des services et de la modernisation, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date_debut="2005-02-28"
JORFTEXT000000788160
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
M. Alain Budillon
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
chef du service maritime des Bouches-du-Rhône, en sus de ses fonctions
Groupe:Service maritime des Bouches-du-Rhône, en sus de ses fonctions
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000787998
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Mme Marie Grandjouan
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
procureur international à la Cour d'Etat de Bosnie-Herzégovine
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-02-16"
date_fin="2004-12-31"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000787996
détachement
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
M. William Ruoss
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
comptable spécial du Trésor, assignataire des opérations
mentionnées
aux articles 1er à 3 du décret n° 2004-1424 du
23 décembre 2004
JORFTEXT000000605793
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
M. Reynaud (Thierry)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-11-15"
JORFTEXT000000605791
réintégration
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
M. Reynaud (Thierry)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000605791
radiation
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre DE LA PARITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000420026
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000420025
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
M. Thierry Vught
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
M. Denis Piveteau
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat, ainsi que
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2004-octobre 2005
Groupe:Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000239250
nomination
(source officielle)29 Décembre 2004
De:
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
sous-directeur du développement social et de la coopération éducative à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-direction du développement social et de la coopération éducative à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000790553
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Tessier (Alain)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-02"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790561
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Tardivon (Christian)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-11-29"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790560
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Hüe (Didier)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-02"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790559
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Hourcade (Michel)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790558
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Genvrin (François)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-11-24"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790557
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Couture (Pierre-François)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790556
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Béracha (Pascale)
administratrice civile hors classe, contrôleuse d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-08"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790555
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000790554
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Tomasi (Serge)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur
directeur adjoint du développement et de la coopération technique à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-directeur
duree="trois ans"
JORFTEXT000000790553
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller
administrateur civil hors classe
date_debut="2005-01-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790387
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade de chef de bataillon de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargée de publications au profit du centre d'études et de recherche de l'enseignement militaire supérieur à Paris
Groupe:Bataillon de réserve
JORFTEXT000000790388
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:Commissariat contrôleur des assurances
date_debut="2005-01-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790387
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Heuls (Jacques-Henry)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Zagreb (Croatie)
au titre de la mobilité
date_debut="2004-09-25"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000790047
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
conseiller technique
date_debut="2004-12-28"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790387
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2004-12-28"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000790387
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
conseiller technique
date_debut="2004-12-28"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790387
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Benoît Bohnert
directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2004-12-28"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000790387
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
date_debut="2004-11-30"
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790386
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre, responsable du pôle famille
Groupe:Ministre, responsable du pôle famille
date_debut="2004-11-30"
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790386
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique
date_debut="2004-11-30"
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790386
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Klein (Nicole)
directrice adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
titulaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000790385
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
suppléante
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000790385
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Roland Contignon
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-05-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000790230
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Daniel Andre
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000790229
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Caudron de Coquereaumont (Marie-Jeanne)
conseillère des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de la défense, à la sous-direction du contrôle à la délégation aux affaires stratégiques
administratrice civile
au titre de la mobilité
Groupe:Délégation aux affaires stratégiques
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000790221
détachement
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Barateau (François)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France au Tchad
au titre de la mobilité
date_debut="2004-08-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000790048
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Spillebout, Thierry Escouboue, Jean-Claude Belot, Pascal Bâcle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000790046
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Blarel (Jean-François)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef du service des systèmes d'information et de communication à la direction générale de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Service des systèmes d'information et de communication à la direction générale de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-10-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000000604947
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Garapin (Wenceslas, Marie, Robert)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000604946
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Seam (Sujiro)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
au titre de la mobilité
Groupe:Union européenne à Bruxelles
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000424677
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bedel (Paul, Henri, Marie)
Professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000604946
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Pelen (Gérard, Jean, Michel)
Professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000604946
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Baraduc (Bruno)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000604946
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:Commissariat contrôleur des assurances
date_debut="2005-01-01"
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000604945
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller
administrateur civil hors classe
date_debut="2005-01-01"
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000604945
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
conseiller technique
date_debut="2004-12-28"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000604945
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2004-12-28"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000604945
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
conseiller technique
date_debut="2004-12-28"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000604945
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2004-12-28"
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000604945
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
conseil_administration
JORFTEXT000000604944
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Véronique Perles
responsable du « pôle auteurs » de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
Remplace:M. Jean-Louis Blaisot
Groupe:Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000604797
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bazer-Bachi (Pascal)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2004-09-17"
JORFTEXT000000604796
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Funel (Jacques)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000604795
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Claudé (Jacques)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-11-29"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000604794
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Marie-France Pha
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000424830
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Margaria (Christian)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
directeur de l'Institut national des télécommunications
Groupe:Telecom & Management SudParis
date_debut="2004-12-15"
JORFTEXT000000424829
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Ramirez (Guy)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-07"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000424828
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Féjoz (Michèle)
administratrice civile hors classe, contrôleuse d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-13"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000424827
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Tainguy (Yann, Marie, Léopold)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé au secrétariat général de la mer
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Caillet (Serge, Léon, Vital)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Perraud (Roger, Christian, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
conférés
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Hufschmitt (Jean-Paul, Marie, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Ranquet (Robert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Laborde (Richard, André, François)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Serra (Pierre, Jules, Eugène)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Groupe:Commissariat générale de brigade aérienne
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Niclot (Pierre, Emile, René)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des écoles de l'armée de l'air
Groupe:Armée de l'air
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Le Bail (Pierre, Yves)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Durieux (Pierre, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Lavaud (Philippe, Jean, Robert)
Pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
conférés
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Combes (Philippe, Jean-Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Vergne (Michel, Charles, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central n° 1 des essais en vol et directeur du centre d'essais en vol de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:Direction de l'établissement technique central n° 1 des essais en vol et directeur du Centre d'essais en vol de la direction des centres d'expertise et d'essais
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Giraud (Marc, Pierre, René)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Raffin (Marcel, Albert, Jean, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Giovachini (Laurent, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Frère (José, Gustave, Nestor)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Delpont (Joël, Patrick)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Romanet (Jean-Pierre, Charles, Antoine)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-01-06"
JORFTEXT000000424675
conférés
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Cornand (Jean-Pierre, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2004-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000000424675
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Fernandez (Gilles, Jean, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé chargé de mission auprès du major général de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Monlibert (Jean, Luc)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2004-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000000424675
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Lhuissier (Jean-Marie, Pierre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant des forces interarmées de l'OTAN à Naples
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Duquesne (Jean-Marc, Roger)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000424675
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Ley (Jean, Dominique)
Colonel
nommé adjoint au général commandant la région de gendarmerie Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Coustillière (Jean-François, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-02-21"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Baud (Jean-François, Gérard)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Guiguet (Jean-Claude, Gilbert, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2005-04-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000000424675
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Descombes (Jean-Claude)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Mazars (Jacques)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bayet (Jacques, Emile, Léon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000424675
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Jouot (Hubert, Joseph, Etienne, Marie, Philibert)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Cazenove (Hubert, Edouard, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-02-23"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Cornet (Henri, Michel, Louis, Fernand)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Briole (Guy, Elie)
Médecin chef des services hors classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
conférés
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bourdin (Guy, Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Romet (Gérard, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
conférés
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Klotz (Francis, Eugène, Henri, Bernard)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
conférés
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Delawarde (Dominique, Marie, Pierre)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Jean-François Toury
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membre du poste de contrôle économique et financier « logement social et organismes d'outre-mer »
Groupe:Poste de contrôle économique et financier « logement social et organismes d'outre-mer »
JORFTEXT000000238593
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promu
au grade de général de division
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000424675
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Fleury (Bertrand, Jean, Michel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Uberall (Bernard, Jean, Daniel)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Pavillet (Ariel, François, Marcel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Pignon (Alain, Pierre)
Pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
conférés
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bergeot (Alain, Jean-Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:Direction des centres d'expertise et d'essais
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424675
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bach (Alain, René, Pierre)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000424675
promotion
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Christophe Lemaire
agent contractuel
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:Conseil de la concurrence
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424672
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Seigneurin (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Minsk (Biélorussie)
au titre de la mobilité
date_debut="2004-09-08"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000424671
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
au grade de vétérinaire principal de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de vétérinaire spécialiste en technique cynophile au profit du centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie nationale
Groupe:Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000000239241
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
président de la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:Commission centrale d'aide sociale
president
JORFTEXT000000239239
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Jean-Christophe Moraud
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Direction générale des collectivités locales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000239238
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Jean-Christophe Moraud
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration générale à la direction des systèmes d'information et de communication, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Sous-direction de l'administration générale à la direction des systèmes d'information et de communication, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
JORFTEXT000000239238
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Chabrier (Josette)
administratrice civile hors classe, contrôleuse d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000238643
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bucheton (Daniel)
commissaire contrôleur général des assurances, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000238642
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Bournazel (Alain)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-11-29"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000238641
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Mazzega (Danielle)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
présidente du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Remplace:M. Kintz (Patrick)
Groupe:Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
president
JORFTEXT000000238640
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Etienne (Francis)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
chef du service des systèmes d'information et de communication au sein de la direction générale de l'administration, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Service des systèmes d'information et de communication au sein de la direction générale de l'administration, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000238592
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Minot (Sébastien)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Abidjan (Côte d'Ivoire)
au titre de la mobilité
date_debut="2004-06-22"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000238591
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Cauchard (Jérôme)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Belgrade
au titre de la mobilité
date_debut="2004-09-02"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000238590
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Iancu (Geneviève)
conseillère des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
au consulat général de France à Dakar (Sénégal)
au titre de la mobilité
date_debut="2004-08-31"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000238589
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Mathieu (Bertrand)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France en Andorre
au titre de la mobilité
date_debut="2004-07-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000238588
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Mme Brumeaux (Véronique)
conseillère des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Tirana (Albanie)
au titre de la mobilité
date_debut="2004-08-04"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000238587
affectation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Damiano (Hervé)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2004-09-17"
JORFTEXT000000236095
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Claude Andre
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000236094
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. Michel Pagazzi
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000236093
admission
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole="Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son"
JORFTEXT000000236037
nomination
(source officielle)28 Décembre 2004
De:
M. François Valery
représentant la Ligue contre le cancer, comité des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:Mme Brigitte Vugliano
Groupe:Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppleant
JORFTEXT000000789536
désignation
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
Groupe:Commissariat contrôleurs élèves des assurances
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000789539
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
Groupe:Commissariat contrôleurs élèves des assurances
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000789539
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000789538
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000789538
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Langlois-Berthelot (Maxence)
inspecteurs adjoints des finances
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000789538
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000789538
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 3e classe
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000789538
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Mme Marie-Josée Pauchet
représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membre titulaire représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:M. Jérôme Kislig
Groupe:Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000789536
désignation
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Mme Magali Maugeri
représentant la Ligue contre le cancer, comité des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Serge Angeloni
Groupe:Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppleant
JORFTEXT000000789536
désignation
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Jérôme Colonna
représentant l'Union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:Mme Danielle Berthout
Groupe:Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppleant
JORFTEXT000000789536
désignation
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Georges Colas
représentant l'Association d'aide aux victimes d'accidents médicaux
Objet:
membre titulaire représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
Remplace:M. Mascaro
Groupe:Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000789536
désignation
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Sadek Beloucif
Professeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre de la personnalité désignée
par le Comité consultatif national d'éthique
Titulaire
Groupe:Établissement français des greffes
conseil_administration
JORFTEXT000000789535
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Mme Roselyne Gateau
Docteure
médecin inspectrice à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du médecin inspecteur régional
ou départemental de santé publique
Suppléante
Groupe:Établissement français des greffes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000789535
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Jean-Pierre Parra
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:Établissement français des greffes
conseil_administration
JORFTEXT000000789535
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre de la personnalité désignée
par le Comité consultatif national d'éthique
Suppléante
Groupe:Établissement français des greffes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000789535
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Jacques Paultre de Lamotte
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier « Ports autonomes, voies fluviales et armateurs »
Groupe:Mission de contrôle économique et financier « Ports autonomes, voies fluviales et armateurs »
JORFTEXT000000606960
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des salariés et
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Remplace:M. Clavel-Morrot (Alain)
Groupe:Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000789534
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Louis-Michel Bonte
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dieppe (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
JORFTEXT000000789533
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-V
Groupe:Université Paris-V
duree="trois ans"
JORFTEXT000000789372
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000606965
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000606965
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Mme Kintzler (Catherine)
professeure d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000606965
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Mme Lefèvre (Brigitte)
directrice de la danse à l'Opéra national de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000606965
nomination
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Jean-Claude Hirel
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité en surnombre
date_debut="2005-03-02"
JORFTEXT000000606961
cessation de fonction
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Dubertrand (Roland)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur d'Afrique du Nord, à la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-direction d'Afrique du Nord, à la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-10-11"
a_sa_demande
JORFTEXT000000606789
cessation de fonction
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
9° En troisième année, les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Li (Xinyu)
(Chine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En troisième année, le candidat civil ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
8° En troisième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
8° En troisième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Ishkov (Sergey)
(Fédération de Russie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Liu (Peng)
(Chine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
9° En troisième année, les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En deuxième année, le candidat civil ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Ndiaye (MBaye)
(Sénégal)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
8° En troisième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année le candidat officier étranger ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
M. Nelles (Jürgen)
(Allemagne)
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Mme Li (Jie)
(Chine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
9° En troisième année, les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
8° En troisième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
8° En troisième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
8° En troisième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année, les candidats étrangers ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000606788
admission
(source officielle)26 Décembre 2004
De:
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)