Nominations au Journal officiel de la République française

Décembre 2006

Recherche nominative:
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000821618
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000646974
nomination
(source officielle)31 Décembre 2006
De:
Mme Nadine Nicolai, épouse Bonnet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Alexia Petit
date_debut="2006-12-28"
JORFTEXT000000817267
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Mme Nadine Nicolai, épouse Bonnet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Alexia Petit
date_debut="2006-12-28"
JORFTEXT000000817266
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Mme Danielle Michaud, épouse Ligier
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Montbéliard
Remplace:M. Fabien Delibes
date_debut="2006-01-05"
JORFTEXT000000817265
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Roland Leveque
représentant de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Patrick Bouchareu
directeur départemental de la sécurité publique de la Moselle
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Mme Liliane Daligand
professeur de médecine légale et de droit de la santé
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Michel
lieutenant-colonel commandant le groupement de gendarmerie départementale de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Jean Pechinot
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Michel Bloch-Lainé
président de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPS)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Marc Houisse
représentant du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Guy Levy
bâtonnier de l'ordre des avocats de Toulon
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Jacques Fayen
magistrat, procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Hubert Bonin
magistrat, président de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Mme Caroline Rey-Salmon
médecin, responsable de l'unité médico-judiciaire pour mineurs victimes à l'hôpital Trousseau
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000817261
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Rémi Thuau
préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Bernard Prevost
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
conseil_administration
JORFTEXT000000817100
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Y
est destinataire d'un exemplaire dudit contrat
Objet:
chaque année par tacite reconduction
duree="un an"
JORFTEXT000000645193
reconduction
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Antoine Flahault
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole des hautes études en santé publique
Groupe:École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole="Ecole des hautes études en santé publique"
JORFTEXT000000641840
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Peyrard et Thierry Marecal, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000641839
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire Force ouvrière
Remplace:M. Stéphane Scotto
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000641792
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Reinaudo (Alain)
directeur des arts visuels, de l'architecture et du patrimoine de Cultures France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Lionni (Pippo)
Groupe:Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="Ecole nationale supérieure des arts décoratifs"
conseil_administration
JORFTEXT000000461063
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Jean Mottes
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Gérard Terrien
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JORFTEXT000000275761
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Objet:
membre du comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
au titre de personnalité concourant
en raison de sa qualité ou de ses activités, au développement économique et social de l'archipel
Groupe:Comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
JORFTEXT000000461059
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
Mme Barbara Hittinger
inspecteur principal du Trésor, chef de la mission régionale « formation contrôle » à la trésorerie générale de région, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jean-Denis Sauve
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000275761
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Thomas Vratnik
chargé de mission à la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Remplace:M. Philippe Cerf
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000273190
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Lionel Chaty
chef de la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Remplace:M. André Giannechini
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000273190
nomination
(source officielle)30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Ghuysen
inspecteur général de l'équipement
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000819858
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Chantal Pescheteau-Badin, Antoine Godeau et Alain Leroy, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
Groupe:Commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000000819857
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
office créé
Groupe:Commissaire-priseur judiciaire
notaire_creation_office
JORFTEXT000000819857
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel Domergue et Estelle Penneçot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000819856
cessation de fonction
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
office créé
Groupe:Commissaire-priseur judiciaire
notaire_creation_office
JORFTEXT000000819857
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Daniel Burette
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
représentante du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'équipement
Groupe:Comité technique de l'électricité
JORFTEXT000000819855
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Catherine Bersani
inspectrice générale de l'équipement, avec pour suppléant
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
représentante du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'équipement
Groupe:Comité technique de l'électricité
JORFTEXT000000819855
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Marie-Françoise Rivet
contrôleuse générale économique et financière de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « cinéma et opérateurs culturels »
Groupe:Mission du service du contrôle général économique et financier « cinéma et opérateurs culturels »
JORFTEXT000000819854
désignation
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jacques Janvrin
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2007-06-05"
depart_retraite
JORFTEXT000000644505
radiation
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Paul Leparoux
conseiller à l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Pierre Cavé
IENAC 05T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Olivier Baudet
vice-président de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Michèle Bresson
vice-présidente de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Maxime Coffin
directeur du contrôle de la sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Marc Chiesa
président de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Ghuysen
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Jacques Patacchini
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Christophe Deberre
directeur des politiques du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jacques Lapouge
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Guy Scorbiac
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Francis Massé
directeur, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. François Péan
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Dominique Bouillot
assistant d'administration de l'aviation de classe supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Chloé Coton
IENAC 05L
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Catherine Oria
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Antonio Pons
IENAC 05S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
JORFTEXT000000644504
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Mollard, Michel Bruggmann et Michel Bouloc, notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuville-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000644326
cessation de fonction
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Mollard, Michel Bruggmann et Michel Bouloc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuville-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000644326
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Courjaret, Jean-Pierre Pohu et Jacques Barre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000644325
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Brunet, Gérard Prallet, Pierre Thiallet et Pierre-André Girard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000644324
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Véronique Ravon
greffière en chef, chef de greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Marcel Martin
premier président de la cour d'appel de Metz
Objet:
président de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000644323
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Michel Pochet
greffier en chef au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Jurmand
chargé d'études au Centre national de formation des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Gilbert Azibert
procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
vice-président de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Anne Simonin
chargée de recherche au CNRS (maison française d'Oxford)
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Alain Bancaud
chargé de recherche au CNRS (Institut d'histoire du temps présent)
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
agente contractuelle
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à l'industrie
cabinet="Ministre de l'industrie"
suppleant
JORFTEXT000000644322
cessation de fonction
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Linda Fage
attachée d'administration centrale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à l'industrie
cabinet="Ministre de l'industrie"
suppleant
JORFTEXT000000644322
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Zohreh Rashidian
responsable administratif contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Yves Thibault de Silguy
président du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
2° Les présidents des conseils d'administration des établissements fondateurs de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Yves Soyeux
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Thierry Dore
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Sylvie Guillocher Merel
secrétaire d'administration du ministère de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Sylvie Giger-Reverdin
chargée de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Serge Bourgeois
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Stéphane Aymerich
directeur de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Rémi Louvel
étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Philippe Schmidely
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Paul Vialle
chef du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jérôme Devismes
ingénieur d'études
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jacky Veret
étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Gérard Cuvelier
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Fabrice Ducept
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
directeur de l'administration au ministère de l'écologie et du développement durable, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Edith Blondel
adjoint administratif
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Denis Gasquet
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
2° Les présidents des conseils d'administration des établissements fondateurs de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Dominique Sorain
secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Daniel Genton
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
2° Les présidents des conseils d'administration des établissements fondateurs de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Claire Hamon
étudiante
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Christophe Doursat
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Christine Schmitt
adjoint administratif
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Amaury Janny
étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Alain Delacourt
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
JORFTEXT000000463547
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Robert Crouzet
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence - Alpes-Côte d'Azur
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000463546
radiation
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Corinne Garcia
attachée d'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son intégration dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2006-07-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000463544
radiation
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-Laval (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000463545
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-Laval (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000463545
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000463543
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000463543
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000463543
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000463543
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000463543
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000463543
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000463543
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Espérance Brette
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2006-08-19"
cour_comptes
JORFTEXT000000274882
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Roseline Almira
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Stéphane Guilbert
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Pierre Lafont
président de l'association des anciens élèves
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Pierre Berthomieu
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Paul Lapeyronie
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Pascale Moiti-Maizi
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Orane Bischoff
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Michel Thenault
préfet de la région Languedoc-Roussillon et du département de l'Hérault ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Marie-Laure Navas
professeure de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Louis Olivier
directeur du Parc national des Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Morvan
directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Konrad Elsasser
président de l'association Finances pour le développement économique et social
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Louis Porreye
assistant ingénieur
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Louis Cuq
président de l'université Montpellier-II ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Jean Baligand
président de Groupama Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Isabelle Touzard
ingénieure de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Isabelle Serviere
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Henri Clement
agriculteur
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Gilles Le Bris
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Gérard Chuzel
chef du département « écotechnologies et agrosystèmes » au CEMAGREF
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Gérard Matheron
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. François Houllier
directeur scientifique de l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. François Dubin
président d'honneur de la Fédération nationale des directeurs et cadres supérieurs des organisations professionnelles agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. François d'Hauteville
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Dominique Martinez-Oullie
secrétaire d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Daniel Guiraud
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Claude Magnier
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Christian Le Peuch
délégué régional à la recherche et à la technologie de Languedoc-Roussillon ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Betty Wampfler
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Babacar Dione
étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000274723
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Marc Naz, Bernard Barrucand, Bernard Pacaud et Jacques Parizzi, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000271980
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Marc Naz, Bernard Barrucand, Bernard Pacaud et Jacques Parizzi, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000271980
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Porspoder (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000271979
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Laurent Liégeois
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Paris la Santé
Remplace:Mme Isabelle Morisse
date_debut="2007-01-02"
JORFTEXT000000271978
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Mme Karine Joyeux-Bideau
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, au centre de détention de Bedenac
Remplace:Mme Odile Lepage, épouse Delon
Groupe:Centre de détention de Bedenac
date_debut="2007-01-01"
centre_detention="Bedenac"
JORFTEXT000000271977
nomination
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
M. Bruno Rossi
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier auprès d'Electricité de France et de Gaz de France
Groupe:Mission du service du contrôle général économique et financier auprès d'Electricité de France et de Gaz de France
JORFTEXT000000271975
désignation
(source officielle)29 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000821818
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000821818
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
5° Au titre de la Fédération bancaire française (FBF)
membre suppléant
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000821818
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
6° Au titre de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
membre titulaire
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
4° Au titre du Groupement des entreprises mutuelles
d'assurances (GEMA)
membre titulaire
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
4° Au titre du Groupement des entreprises mutuelles
d'assurances (GEMA)
membre suppléant
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
5° Au titre de la Fédération bancaire française (FBF)
membre titulaire
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
6° Au titre de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
membre suppléant
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
suppleant
JORFTEXT000000821814
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
JORFTEXT000000821812
admission
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Marie-Christine Raoult
responsable des ressources humaines du département de la maintenance ferroviaire à la RATP
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentante des entreprises publiques
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000000821813
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
JORFTEXT000000821812
admission
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2007-02-14"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2007-02-14"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Michel Ricard
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, chargé d'une mission de coordination générale de la politique de la photographie, emploi rattaché à la direction des musées de France, à la direction de l'architecture et du patrimoine et à la délégation aux arts plastiques
(régularisation)
Groupe:Délégation aux arts plastiques
date_debut="2005-01-18"
JORFTEXT000000819091
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000821811
titularisation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-président de la commission consultative des marchés de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Remplace:M. Candiard
Groupe:Commission consultative des marchés de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000819090
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
personnalité qualifiée au sens de l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000647134
désignation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Brisset (Yves)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par la limite d'âge
date_debut="2007-05-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000819089
admission
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-II
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Etienne Landais
directeur de recherche de 1re classe
Objet:
administrateur provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
JORFTEXT000000646648
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-I
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VII
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IX
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-II
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-III
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IV
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-III
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-V
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IV
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IX
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VII
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VIII
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-I
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VIII
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-V
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VI
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VI
Groupe:Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Pierre Carli
Professeur
responsable médical de SAMU
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Pascale Moreau
cadre infirmière inscrite sur une liste départementale de volontaires de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Nathalie Prieto
Docteure
psychiatre, coordonnatrice régionale de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Marc Passamar
Docteur
psychiatre, coordonnateur départemental de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Louis Crocq
Médecin général
psychiatre des armées, personnalité qualifiée dans le domaine de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Louis Crocq
Médecin général
Objet:
président du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
president
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean-Emmanuel de La Coussaye
Professeur
responsable médical de SAMU
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. François Ducrocq
Docteur
psychiatre, personnalité qualifiée dans le domaine de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Didier Cremniter
Docteur
psychiatre, coordonnateur régional de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Claudie Baudrillart
Docteure
psychiatre, coordonnatrice départementale de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Célia Zaffaroni
psychologue clinicienne, inscrite sur une liste départementale de volontaires de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:Comité national de l'urgence médico-psychologique
JORFTEXT000000646646
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Soulier (Gérard)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-04-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000646645
admission
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France. Les dispositions du présent arrêté prennent effet
Groupe:Établissement public foncier d'Ile-de-France
date_debut="2006-12-15"
JORFTEXT000000644487
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Rivier (Cynthia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Remplace:Mme Larraud (Corinne)
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000000644486
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de la validation des acquis de l'expérience
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000644484
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de la validation des acquis de l'expérience
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000644484
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
conseillère technique à la présidence de la République
JORFTEXT000000615368
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre de représentant du personnel ouvrier
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000462740
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Metayer
fonctionnaire de l'Etat en retraite
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean Poitevin
directeur de l'institut du Val Mandé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Patrick Waeles
directeur de l'institut régional de formation à l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Nathalie Terrassier
psychomotricienne à la maison d'accueil spécialisé d'Augy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membres élus par le personnel
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Naïma Boukhari
travailleuse handicapée à l'établissement et service d'aide par le travail de Chagrenon (Essonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentants des usagers
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Michel Roux
désigné
sur proposition de la Croix-Rouge française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentant des usagers, désigné
sur proposition d'une association nationale représentative des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membre de la famille Koenigswarter
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Lelong
désigné par l'Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés (UNAPEI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentant des usagers, désigné par une association nationale représentative des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Isabelle Lopez
conseillère en économie sociale et familiale à l'institut médico-éducatif d'Auxerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membres élus par le personnel
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Isabelle Gancel
travailleuse handicapée à l'établissement et service d'aide par le travail de Mézilles (Yonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentants des usagers
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
représentant du département de l'Essonne, désigné par le président de son conseil général
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Christophe Broband
moniteur d'atelier à l'établissement et service d'aide par le travail de Chagrenon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membres élus par le personnel
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Catherine Kempf
psychologue à l'institut médico-éducatif de Gillevoisin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membres élus par le personnel
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000462739
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Larrieu (Dominique)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-05-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000462738
admission
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. De Langen (Pierre)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-05-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000462737
admission
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean-François Joanny
professeur des universités, physique, institut Curie université Paris-VI
Objet:
président du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
president
JORFTEXT000000462736
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000462735
radiation
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Nicolas Deffieux
membre suppléant, désignés par le syndicat associé des ingénieurs des télécommunications (SAIT)
Objet:
représentants du personnel
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Monique Giraudon
responsable de la gestion administrative du personnel
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Laurent Laganier
chef du service collectivités et régulation des marchés haut débit
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Joëlle Adda
chef du service juridique
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et régulation des ressources rares
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean-Michel Février
membre titulaire, désigné par le syndicat CGT de l'administration centrale finances et industrie (CGT)
Objet:
représentants du personnel
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Isabelle Kabla-Langlois
chef du service économie et prospective
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. François Lions
directeur général adjoint
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Françoise Laforge
membre suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail Finances (CFDT)
Objet:
représentants du personnel
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Catherine Autier
chef de l'unité ressources humaines et relations sociales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Benoît Loutrel
chef du service régulation des marchés fixe et mobile
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000270306
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Rémi Toussain
directeur de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
directeur général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:Direction générale de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
JORFTEXT000000270305
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Roland Douce
biologie végétale, professeur des universités, institut de biologie structurale, université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Gontier (Mauricette), épouse Widendaele
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:Mme Vicogne (Muriel), épouse Duby
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000000270086
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Pierre Berard
mathématiques, professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Paul Acker
physique des matériaux, directeur scientifique du centre de recherche du groupe Lafarge
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Marc Chaussidon
sciences de la Terre, directeur de recherche CNRS au centre de recherches pétrographiques et géochimiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean-François Mornex
biologie-virologie, professeur des universités-praticien hospitalier, faculté de médecine Grange Blanche, Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean-François Joanny
physique, professeur des universités, institut Curie, Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jean-Christophe Yoccoz
mathématiques, professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Jacques Courtieu
chimie-RMN, professeur des universités, institut de chimie moléculaire et des matériaux, université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Eva Pebay-Peyroula
physique, directrice de l'institut de biologie structurale de l'université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Bernard Espiau
informatique, directeur de l'unité de recherche INRIA, Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Catherine Cesarsky
astronomie-astrophysique, directrice générale de l'European Southern Observatory
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Bernard Bigot
chimie, professeur des universités, haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Annick Harel-Bellan
biologie, oncologie et développement, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
JORFTEXT000000270085
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000270084
nomination
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
Mme Desmery (Marie-Françoise)
attachée du Crédit agricole SA
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Crédit agricole SA
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000270082
promotion
(source officielle)28 Décembre 2006
De:
M. Onimus (Nicolas)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
premier conseiller
Groupe:Chambre régionale des comptes de Franche-Comté
date_debut="2007-01-17"
JORFTEXT000000791057
affectation
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Roland Blanchet
précédemment directeur du cabinet adjoint
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2007-01-02"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000791055
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2007-01-02"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000791055
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Ferdinand-Maurice Constant
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Coutances
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="2007-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000791051
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Maurice Michaud
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
JORFTEXT000000791050
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Jean Lachkar
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet d'Ussel
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
JORFTEXT000000791049
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Marcel Royez
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés (FNATH)
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre de représentants des usagers
Groupe:Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000790889
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Mme Christiane Basset
membre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre de représentants des usagers
Groupe:Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000790889
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Christian Saout
président de l'association AIDES
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre de représentants des usagers
Groupe:Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000790889
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Mme Alice Djakovitch
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre international d'études pédagogiques
Remplace:Mme Claudine Macresy
Groupe:Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
JORFTEXT000000790886
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Griveaux, Jean-François Lanel et François-Stanislas Thomas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000790888
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Griveaux, Jean-François Lanel et François-Stanislas Thomas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000790888
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Griveaux, Jean-François Lanel et François-Stanislas Thomas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000790888
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Albert Hiribarrondo
président de l'Association des centraliens
Objet:
sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'Ecole centrale
membre du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures
Remplace:M. Jean-Yves Rossi
Groupe:École centrale des arts et manufactures
ecole="Ecole centrale"
conseil_administration
JORFTEXT000000790887
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Martial Saddier
président de l'Association nationale des élus de la montagne
Objet:
membre associé
au titre de sa compétence particulière pour la même durée
JORFTEXT000000790885
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Daniel Canepa
préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
vice-président du Conseil national de sécurité civile
Groupe:Conseil national de sécurité civile
JORFTEXT000000790885
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Daniel Canepa
préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
personne compétente dans le domaine de la prévention et de la gestion des crises
Objet:
membres du Conseil national de sécurité civile
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Alain Gehin
Groupe:Conseil national de sécurité civile
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790885
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Gérard Chabot
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
membre titulaire du jury
prévu à l'article 49 du décret du
5 juillet 1973
Remplace:M. Hervé Lecuyer
Groupe:Jury
JORFTEXT000000615365
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Alain Tiret
directeur des relations institutionnelles et de la gestion des crises à Véolia Eau
représentant des opérateurs gestionnaires des réseaux de distribution de l'eau
Objet:
membres du Conseil national de sécurité civile
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre du collège des acteurs de la protection des populations et des opérateurs de services publics
Remplace:M. Gilbert Arnaud
Groupe:Conseil national de sécurité civile
JORFTEXT000000790885
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Eric Szymczak
agent contractuel
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:M. Daniel Paris
Groupe:Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
JORFTEXT000000615360
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. André Clair
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence française de l'adoption »
Remplace:Mme Corinne Garcia
Groupe:Agence française de l'adoption
JORFTEXT000000615358
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Mme Anne Daumand
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la caisse de crédit municipal de Toulon
Remplace:M. Jean-Luc Zarbo
Groupe:Caisse de crédit municipal de Toulon
JORFTEXT000000615359
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire
Remplace:Mme Boeri (Régine, Marie, Françoise), épouse Anezo
notaire
notaire_residence="Machecoul (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000615208
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Yves Dame
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
JORFTEXT000000615357
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:Commissariat du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2007-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000000615207
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif d'Orléans
Groupe:Commissariat du Gouvernement
date_debut="2007-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000615207
désignation
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:Commissariat du Gouvernement
date_debut="2007-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000000615207
désignation
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Max Dorville
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Guadeloupe
Groupe:Direction de l'Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Guadeloupe
date_debut="2007-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000615206
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Orléans
Groupe:Commissariat du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2007-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000000615207
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Mme Eveline Cailleau
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réussite éducative Valenciennes métropole »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Réussite éducative Valenciennes métropole »
JORFTEXT000000615205
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Vincent Niquet
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime
Groupe:Préfecture de la Charente-Maritime
a_sa_demande
JORFTEXT000000615203
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Patrick Pincet
administrateur territorial détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Provins
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
Groupe:Préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
JORFTEXT000000615202
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Denis Detcheverry
sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'outre-mer
Groupe:Une mission temporaire auprès du ministre de l'outre-mer
JORFTEXT000000615201
charge
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Mme Brinon (Aline)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2007-01-02"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000000423720
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Thierry Baron
commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
sous-préfet hors classe hors cadre
Objet:
sous-préfet de Provins
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Provins"
sous-prefecture_departement_code="77"
JORFTEXT000000423865
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jacques Lavaud et Christian Bravard, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Lyon
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Lyon"
JORFTEXT000000423721
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Martial Grima Carreras
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour la gestion des outils de l'environnement, de l'emploi et de la formation en Corse
Remplace:Mme Marie-Josée Blas
Groupe:Groupement d'intérêt public pour la gestion des outils de l'environnement de l'emploi et de la formation en Corse
JORFTEXT000000423717
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Alluin (Guy)
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
date_debut="2007-01-01"
suppleant
president
JORFTEXT000000423719
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Jean-Philippe Quesnel
attaché territorial
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public IDHESA « Bretagne océane »
Groupe:Groupement d'intérêt public IDHESA « Bretagne océane »
JORFTEXT000000423716
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Bernard Bahut
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nontron
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
JORFTEXT000000423715
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Philippe Harang
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Langres
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefecture_departement_code="52"
JORFTEXT000000423567
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Stéphanie Grimaldi
Groupe:Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000241721
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Nicolas Onimus
administrateur des postes et télécommunications hors classe détaché
sous-préfet
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la Dordogne
a_sa_demande
JORFTEXT000000244133
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Christian Mathais
secrétaire général de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
des fonctions de directeur par intérim de cet établissement
Groupe:Cet établissement
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000241720
charge
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Remplace:M. Patrick Chocat
Groupe:École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
ecole="Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
conseil_administration
JORFTEXT000000241719
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Bourles, Martine Bourles, Vincent Matyja, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000241718
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Paimboeuf (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000241717
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Paimboeuf (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000241717
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Houelleu, Anne Houelleu-Delaveau et Jean-Christophe Vié, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000000241572
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Levroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000000241572
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Jacques Castell
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire pour la maintenance et le développement du système d'information mis en oeuvre pour le réseau régional de l'aide médicale urgente de Haute-Normandie
Groupe:Groupement de coopération sanitaire pour la maintenance et le développement du système d'information mis en oeuvre pour le réseau régional de l'aide médicale urgente de Haute-Normandie
JORFTEXT000000241570
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
Mme Marie-Pierre Feugas
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Yonne »
Remplace:M. Didier Stegen
Groupe:Groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Yonne »
JORFTEXT000000241571
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Jean-Marc Coguic
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (création)
Groupe:Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
JORFTEXT000000241569
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Denis Sauve
receveur des finances de Vienne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gilbert Gay Para
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
conseil_administration
JORFTEXT000000241568
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Berthet (Dominique)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000000241567
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Jean-François Houssin
sous-préfet, sous-préfet de Calvi
Objet:
sous-préfet de La Flèche
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Flèche"
sous-prefecture_departement_code="72"
JORFTEXT000000241566
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Nicolas Onimus
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2007-01-17"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000241563
nomination
(source officielle)27 Décembre 2006
De:
M. Geoffroy Mannoury La Cour
administrateur civil à l'Agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
Remplace:M. Corso Bavagnoli
Groupe:Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000793145
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000793310
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Cotte (Michel)
directeur général de la société Prescott
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Alix (Gilles)
Groupe:Port autonome du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000793153
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Frossard (Jacques)
directeur de la région SNCF Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Boudoussier (Michel)
Groupe:Port autonome du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000793153
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
agente contractuelle
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Ministre du budget"
suppleant
JORFTEXT000000793147
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Mme Linda Fage
attachée d'administration centrale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Ministre du budget"
suppleant
JORFTEXT000000793147
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Deport (Alain)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 7e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000793146
réintégration
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Mme Laure Reinhart
directrice de la stratégie au ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
Remplace:M. Jacques Serris
Groupe:Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000793145
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Cyril Bouyeure
administrateur civil hors classe, chef du service de coordination à l'intelligence économique au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
Remplace:M. Gilles Vernet
Groupe:Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000793145
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Marc Giacomini
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur
directeur adjoint des Nations unies et des organisations internationales au sein de la direction générale des affaires politiques et de sécurité, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-directeur
duree="trois ans"
JORFTEXT000000793144
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2006-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
date_debut="2006-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2006-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
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JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
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JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
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JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
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JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2006-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2006-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2006-10-01"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:Commissariat de la marine
date_debut="2006-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Coutant (Olivier)
observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:
physicien
dans l'établissement suivant
JORFTEXT000000614662
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000793143
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000614662
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Slezak (Eric)
observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000614662
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Emsellem (Eric)
observatoire de Lyon
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000614662
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Mme Dutrey (Anne), épouse Guilloteau
observatoire aquitain des sciences de l'Univers
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000614662
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614660
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000614661
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Cergy-Pontoise
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000614659
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. François Perdrizet
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000423385
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. Patrice Chamaillard
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000423385
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
JORFTEXT000000423384
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de SNPE
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Maître (Bernard)
Groupe:Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000423384
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Driencourt (Xavier)
directeur général de l'administration du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
directeur d'administration centrale ayant dans ses attributions la gestion du personnel ou l'étude des questions relatives au personnel
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
JORFTEXT000000423383
nomination
(source officielle)24 Décembre 2006
De:
M. Heitz (Rémy)
directeur de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
directeur d'administration centrale ayant dans ses attributions la gestion du personnel ou l'étude des questions relatives au personnel
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
JORFTEXT000000423