Nominations au Journal officiel de la République française

Décembre 2006

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des organisations de producteurs reconnues
Titulaires
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
nomination
31 Décembre 2006
De:
Objet:
ministre plénipotentiaire de 2e classe, chargé de la direction des affaires financières, pour signer, au nom du ministre des affaires étrangères et dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:Direction des affaires financières, pour signer, au nom du ministre des affaires étrangères et dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
Objet:
conseillère des affaires étrangères hors classe, chargée de la direction des ressources humaines, pour signer, au nom du ministre des affaires étrangères et dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:Direction des ressources humaines, pour signer, au nom du ministre des affaires étrangères et dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Sylvain Roth
Ingénieur en chef
chef du bureau de l'orientation, des performances et des audits, dans la limite des attributions de la sous-direction de l'orientation et du contrôle de gestion
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Séverin Miallet
Ingénieur en chef
chargé de la sous-direction de la gestion budgétaire et de la comptabilité, dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
Mme Mireille Schirmer
agent sous contrat, pour les actes relatifs aux opérations d'armement terrestres, d'observation, de télécommunication et d'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Marc Cessou
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
dans les limites des attributions du bureau de la gestion budgétaire du titre 5 du programme « équipement des forces »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Jean-Luc Gautronneau
adjoint administratif, pour les actes relatifs au fonctionnement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Jean-Christophe Videau
Ingénieur en chef
chargé de la sous-direction des plans et du copilotage du programme « équipement des forces », dans la limite des attributions du service des plans, du copilotage du programme « équipement des forces » et des méthodes
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Henri Cornet
Ingénieur général
chargé de la sous-direction de l'administration générale, dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Guillaume Delon
Officier du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'investissement de la délégation générale pour l'armement, aux opérations de soutien de la politique de défense et aux opérations d'armement navales, nucléaires et de missiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. François Terrail
Ingénieur en chef
chargé de la sous-direction de l'orientation et du contrôle de gestion, dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
Mme Françoise Grandjean
attachée d'administration centrale, chef du bureau de la gestion budgétaire du programme « environnement et prospective de la politique de défense », dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion budgétaire et de la comptabilité
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
Mme Dominique Papillon
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux rémunérations et charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
Mme Denise Berne
Officière en chef du corps technique et administratif
chef du bureau de la gestion budgétaire des titres 2 et 3 du programme « équipement des forces », dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion budgétaire et de la comptabilité
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
Mme Delphine Le Bévillon
attachée de service administratif, pour les actes relatifs aux opérations d'armement aéronautiques
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Christian Verdier
Ingénieur en chef
chef du bureau de la gestion budgétaire du titre 5 du programme « équipement des forces », dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion budgétaire et de la comptabilité
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
Mme Catherine Maillier
attachée d'administration centrale, dans les limites des attributions du bureau de la gestion budgétaire des titres 2 et 3 du programme « équipement des forces »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
M. Bernard Duboisset
Ingénieur en chef
chef du bureau de l'organisation et des questions juridiques, dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration générale
Objet:
pour signer, au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Décembre 2006
De:
Intérieur (SG-CICI)
un fichier mensuel conforme au modèle joint en annexe 6 reprenant l'ensemble des informations qui leur sont communiquées sur les refus de prise en charge intervenant aux divers stades de la procédure (refus de l'offre de prise en charge de principe, non confirmation de la demande auprès de l'association gestionnaire du premier accueil, refus de la proposition d'hébergement, non présentation au CADA)
Objet:
par les gestionnaires de CADA dans le système d'information de l'ANAEM et transmis à la préfecture, qui en informe les services du ministère de l'intérieur pour information de l'Unedic
Les informations nominatives concernant tant les demandeurs d'asile dont le séjour est pris en charge dans un CADA que ceux qui ont refusé une offre effective d'hébergement sont transmises à l'Unedic pour per- mettre aux Assedic d'effectuer les contrôles préalables au versement de l'ATA
L'entrée effective en CADA, le refus d'une proposition d'héber- gement, le refus de signer le formulaire de proposition, le départ du CADA en cours d'instruction de la demande d'asile ou l'exclusion du
CADA, privent le demandeur d'asile du bénéfice de l'ATA
Si l'offre effective d'hébergement est faite et acceptée après que l'ATA a été attribuée, les versements sont interrompus à la date d'en- trée en CADA. Si le refus d'une offre est exprimé après que l'allocation a été préalablement accordée, le bénéfice de l'allocation est perdu au terme du mois qui suit l'expression de ce refus (art. L. 351-9-1)
intégration
31 Décembre 2006
De:
SG CICI (SG CAB)
» en indiquant toujours en objet du courrier électronique « MIAT/Refus CADA »
Objet:
au séjour, d'un hébergement dans le dispositif national d'accueil des demandeurs d'asile. Les conditions générales de l'offre de prise en charge doivent lui être indiquées à cette occasion (notamment l'éventualité d'être hébergé dans un autre département que celui où la demande d'asile a été présentée, les prestations offertes par le CADA....). Une notice d'information lui est remise (cf. modèle en annexe 4). Elle précise notamment les conséquences d'un éventuel refus d'offre d'hébergement en CADA au regard du bénéfice de l'ATA
Les préfets veillent à rechercher en priorité la prise en charge de l'hé- bergement des demandeurs d'asile dans les CADA. 1.2.1.2. L'offre de principe de prise en charge dans un CADA
au titre de l'aide sociale Lors du rendez vous de remise de l'APS, ou, pour les détenteurs de visas de long séjour, d'un récépissé de demande de titre de séjour portant la mention « étranger admis
au titre de l'asile », un formulaire d'offre de prise en charge d'hébergement est présenté par les services de la préfecture au demandeur d'asile (modèle en annexe 5). Ce for- mulaire rappelle les conséquences du refus de l'offre au regard des droits à l'ATA. Le demandeur d'asile le signe après avoir coché la case («j'accepte » ou « je refuse » l'offre d'hébergement dans le dispositif national d'accueil) correspondant à son choix. En cas de refus de signa- ture, l'agent de la préfecture signe dans la case réservée à cet effet
afin d'attester le refus de l'offre. Un double du formulaire est remis à
Un exemplaire est adressé par la préfecture à l'ANAEM et à la DDASS, qui en communique copie à l'association de premier accueil
En cas de refus de cette offre
ne peut bénéficier de l'ATA
admission
31 Décembre 2006
De:
Etat (DRASS/ DDASS)
à assurer un service de premier accueil. Ce contact doit impé- rativement être pris dans les meilleurs délais. A défaut, la DDASS invite l'organisme chargé de la gestion de l'accueil à fixer rapidement un rendez vous aux personnes ayant accepté l'offre de prise en charge et n'ayant pas déposé une demande d'hébergement. En cas de non pré- sentation à ce rendez vous, la demande est considérée comme caduque
Objet:
au séjour, d'un hébergement dans le dispositif national d'accueil des demandeurs d'asile. Les conditions générales de l'offre de prise en charge doivent lui être indiquées à cette occasion (notamment l'éventualité d'être hébergé dans un autre département que celui où la demande d'asile a été présentée, les prestations offertes par le CADA....). Une notice d'information lui est remise (cf. modèle en annexe 4). Elle précise notamment les conséquences d'un éventuel refus d'offre d'hébergement en CADA au regard du bénéfice de l'ATA
Les préfets veillent à rechercher en priorité la prise en charge de l'hé- bergement des demandeurs d'asile dans les CADA. 1.2.1.2. L'offre de principe de prise en charge dans un CADA
au titre de l'aide sociale Lors du rendez vous de remise de l'APS, ou, pour les détenteurs de visas de long séjour, d'un récépissé de demande de titre de séjour portant la mention « étranger admis
au titre de l'asile », un formulaire d'offre de prise en charge d'hébergement est présenté par les services de la préfecture au demandeur d'asile (modèle en annexe 5). Ce for- mulaire rappelle les conséquences du refus de l'offre au regard des droits à l'ATA. Le demandeur d'asile le signe après avoir coché la case («j'accepte » ou « je refuse » l'offre d'hébergement dans le dispositif national d'accueil) correspondant à son choix. En cas de refus de signa- ture, l'agent de la préfecture signe dans la case réservée à cet effet
afin d'attester le refus de l'offre. Un double du formulaire est remis à
Un exemplaire est adressé par la préfecture à l'ANAEM et à la DDASS, qui en communique copie à l'association de premier accueil
En cas de refus de cette offre
ne peut bénéficier de l'ATA
admission
31 Décembre 2006
De:
Mme Nadine Nicolai, épouse Bonnet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Alexia Petit
date_debut="2006-12-28"
nomination
30 Décembre 2006
De:
Mme Nadine Nicolai, épouse Bonnet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Alexia Petit
date_debut="2006-12-28"
nomination
30 Décembre 2006
De:
Mme Danielle Michaud, épouse Ligier
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Montbéliard
Remplace:M. Fabien Delibes
date_debut="2006-01-05"
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Roland Leveque
représentant de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Patrick Bouchareu
directeur départemental de la sécurité publique de la Moselle
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
Mme Liliane Daligand
professeur de médecine légale et de droit de la santé
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Michel
lieutenant-colonel commandant le groupement de gendarmerie départementale de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Jean Pechinot
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Michel Bloch-Lainé
président de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPS)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Marc Houisse
représentant du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Guy Levy
bâtonnier de l'ordre des avocats de Toulon
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Jacques Fayen
magistrat, procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Hubert Bonin
magistrat, président de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
Mme Caroline Rey-Salmon
médecin, responsable de l'unité médico-judiciaire pour mineurs victimes à l'hôpital Trousseau
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:Conseil national de l'aide aux victimes
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Rémi Thuau
préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Bernard Prevost
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2006
De:
Mme Emmanuelle Mauchretien
agente contractuelle, chargée des fonctions de chef du bureau de la communication au département de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes, dans la limite des attributions du bureau de l'information. »
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
30 Décembre 2006
De:
M. Y
est destinataire d'un exemplaire dudit contrat
Objet:
chaque année par tacite reconduction
duree="un an"
reconduction
30 Décembre 2006
De:
APAVE Parisienne
13 à 17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17
Objet:
du
1er janvier 2007
date_fin="2009-12-31"
duree="trois ans"
renouvellement
30 Décembre 2006
De:
M. Antoine Flahault
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole des hautes études en santé publique
Groupe:École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole="Ecole des hautes études en santé publique"
nomination
30 Décembre 2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Peyrard et Thierry Marecal, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
30 Décembre 2006
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire Force ouvrière
Remplace:M. Stéphane Scotto
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Stanislas Bourron
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Décembre 2006
De:
Mme Marie-Françoise Lottier
administratrice civile, chef du bureau des groupements et associations, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Yves Groz
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Décembre 2006
De:
M. Didier Leschi
administrateur civil, chef du bureau central des cultes, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Décembre 2006
De:
M. Reinaudo (Alain)
directeur des arts visuels, de l'architecture et du patrimoine de Cultures France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Lionni (Pippo)
Groupe:Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="Ecole nationale supérieure des arts décoratifs"
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2006
De:
Objet:
membre du comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
au titre de personnalité concourant
en raison de sa qualité ou de ses activités, au développement économique et social de l'archipel
Groupe:Comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Jean Mottes
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Gérard Terrien
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
nomination
30 Décembre 2006
De:
Mme Barbara Hittinger
inspecteur principal du Trésor, chef de la mission régionale « formation contrôle » à la trésorerie générale de région, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jean-Denis Sauve
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Thomas Vratnik
chargé de mission à la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Remplace:M. Philippe Cerf
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Lionel Chaty
chef de la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Remplace:M. André Giannechini
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Ghuysen
inspecteur général de l'équipement
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
president
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Chantal Pescheteau-Badin, Antoine Godeau et Alain Leroy, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
Groupe:Société civile professionnelle Chantal Pescheteau-Badin, Antoine Godeau et Alain Leroy, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
office créé
Groupe:Office créé
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
office créé
Groupe:Office créé
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel Domergue et Estelle Penneçot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
29 Décembre 2006
De:
M. Daniel Burette
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
représentante du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'équipement
Groupe:Comité technique de l'électricité
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Catherine Bersani
inspectrice générale de l'équipement, avec pour suppléant
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
représentante du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'équipement
Groupe:Comité technique de l'électricité
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Marie-Françoise Rivet
contrôleuse générale économique et financière de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier « cinéma et opérateurs culturels »
Groupe:Mission du service du contrôle général économique et financier « cinéma et opérateurs culturels »
désignation
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
M. Jacques Janvrin
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2007-06-05"
depart_retraite
radiation
29 Décembre 2006
De:
M. Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Pierre Cavé
IENAC 05T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Paul Leparoux
conseiller à l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Olivier Baudet
vice-président de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Michèle Bresson
vice-présidente de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Maxime Coffin
directeur du contrôle de la sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Marc Chiesa
président de l'INGENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Ghuysen
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Jacques Patacchini
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Christophe Deberre
directeur des politiques du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jacques Lapouge
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Guy Scorbiac
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. François Péan
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Francis Massé
directeur, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Dominique Bouillot
assistant d'administration de l'aviation de classe supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Chloé Coton
IENAC 05L
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Catherine Oria
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Antonio Pons
IENAC 05S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole="Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Mollard, Michel Bruggmann et Michel Bouloc, notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuville-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Mollard, Michel Bruggmann et Michel Bouloc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuville-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Courjaret, Jean-Pierre Pohu et Jacques Barre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Brunet, Gérard Prallet, Pierre Thiallet et Pierre-André Girard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Yseult Severac
chargée de projet au bureau de l'action juridique et du droit pénitentiaire de la direction de l'administration pénitentiaire
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
renouvellement
29 Décembre 2006
De:
Mme Véronique Ravon
greffière en chef, chef de greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Nathalie Vidal
conservatrice du patrimoine aux archives départementales du Doubs
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
renouvellement
29 Décembre 2006
De:
M. Michel Pochet
greffier en chef au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Michel Bussière
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
renouvellement
29 Décembre 2006
De:
M. Marcel Martin
premier président de la cour d'appel de Metz
Objet:
président de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
president
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Jurmand
chargé d'études au Centre national de formation des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Gilbert Azibert
procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
vice-président de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. François Gasnault
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
renouvellement
29 Décembre 2006
De:
Mme Anne Simonin
chargée de recherche au CNRS (maison française d'Oxford)
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Alain Bancaud
chargé de recherche au CNRS (Institut d'histoire du temps présent)
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
agente contractuelle
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à l'industrie
cabinet="Ministre de l'industrie"
suppleant
cessation de fonction
29 Décembre 2006
De:
Mme Linda Fage
attachée d'administration centrale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à l'industrie
cabinet="Ministre de l'industrie"
suppleant
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Zohreh Rashidian
responsable administratif contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Yves Thibault de Silguy
président du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
2° Les présidents des conseils d'administration des établissements fondateurs de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Yves Soyeux
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Thierry Dore
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Sylvie Guillocher Merel
secrétaire d'administration du ministère de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Sylvie Giger-Reverdin
chargée de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Stéphane Aymerich
directeur de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Serge Bourgeois
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Rémi Louvel
étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Philippe Schmidely
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Paul Vialle
chef du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jérôme Devismes
ingénieur d'études
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jacky Veret
étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Gérard Cuvelier
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Fabrice Ducept
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
directeur de l'administration au ministère de l'écologie et du développement durable, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Edith Blondel
adjoint administratif
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Dominique Sorain
secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Denis Gasquet
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
2° Les présidents des conseils d'administration des établissements fondateurs de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Daniel Genton
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
2° Les présidents des conseils d'administration des établissements fondateurs de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Claire Hamon
étudiante
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Christophe Doursat
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Christine Schmitt
adjoint administratif
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Amaury Janny
étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Alain Delacourt
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Robert Crouzet
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence - Alpes-Côte d'Azur
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-Laval (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-Laval (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Corinne Garcia
attachée d'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son intégration dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2006-07-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
radiation
29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
corps="Assistants techniques"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
dans le corps des assistants techniques
au titre de l'année 2006
corps="Assistants techniques"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Espérance Brette
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2006-08-19"
cour_comptes
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Stéphane Guilbert
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Roseline Almira
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Pierre Lafont
président de l'association des anciens élèves
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Pierre Berthomieu
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Paul Lapeyronie
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Pascale Moiti-Maizi
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Orane Bischoff
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Michel Thenault
préfet de la région Languedoc-Roussillon et du département de l'Hérault ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Marie-Laure Navas
professeure de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Louis Olivier
directeur du Parc national des Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Konrad Elsasser
président de l'association Finances pour le développement économique et social
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Pierre Morvan
directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Louis Porreye
assistant ingénieur
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Louis Cuq
président de l'université Montpellier-II ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Jean Baligand
président de Groupama Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Isabelle Touzard
ingénieure de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Isabelle Serviere
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Henri Clement
agriculteur
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Gilles Le Bris
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Gérard Matheron
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Gérard Chuzel
chef du département « écotechnologies et agrosystèmes » au CEMAGREF
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. François Houllier
directeur scientifique de l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. François Dubin
président d'honneur de la Fédération nationale des directeurs et cadres supérieurs des organisations professionnelles agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. François d'Hauteville
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Dominique Martinez-Oullie
secrétaire d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Daniel Guiraud
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Claude Magnier
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Christian Le Peuch
délégué régional à la recherche et à la technologie de Languedoc-Roussillon ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Betty Wampfler
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Babacar Dione
étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
4° Au titre des étudiants de l'établissement
Groupe:Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Marc Naz, Bernard Barrucand, Bernard Pacaud et Jacques Parizzi, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Marc Naz, Bernard Barrucand, Bernard Pacaud et Jacques Parizzi, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Porspoder (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
29 Décembre 2006
De:
M. Laurent Liégeois
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Paris la Santé
Remplace:Mme Isabelle Morisse
date_debut="2007-01-02"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Mme Karine Joyeux-Bideau
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, au centre de détention de Bedenac
Remplace:Mme Odile Lepage, épouse Delon
Groupe:Centre de détention de Bedenac
date_debut="2007-01-01"
centre_detention="Bedenac"
nomination
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 2006
De:
M. Bruno Rossi
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier auprès d'Electricité de France et de Gaz de France
Groupe:Mission du service du contrôle général économique et financier auprès d'Electricité de France et de Gaz de France
désignation
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2006
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Inscription nouvelle
L'ingénieur en chef de 2e classe
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:Service de santé des armées
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Reliquat du tableau 2006
Les officiers principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
corps="Commissaires de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Pour le grade de pharmacien en chef
Les pharmaciens principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Pharmaciens des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
corps="Commissaires de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Le commissaire de 1re classe
Groupe:Commissariat de 1re classe
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les officiers principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
III. - MILITAIRES INFIRMIERS
ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Pour le grade de cadre supérieur de santé
Filière « infirmière »
Les cadres de santé
Groupe:Service de santé des armées
corps="Cadres de santé"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:Service de santé des armées
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:Service de santé des armées
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers du cadre spécial"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des vétérinaires des armées
Pour le grade de vétérinaire principal
Les vétérinaires
Groupe:Service de santé des armées
corps="Vétérinaires des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:Service des essences des armées
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des vétérinaires des armées
Pour le grade de vétérinaire principal
Les vétérinaires
Groupe:Service de santé des armées
corps="Vétérinaires des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Inscriptions nouvelles
Les médecins
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
corps="Commissaires de l'armée de terre"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
corps="Commissaires de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Inscriptions nouvelles
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
corps="Commissaires de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
corps="Officiers de l'air"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 2006
De:
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES