Nominations au Journal officiel de la République française

Décembre 2008

De:
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI0818471D
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Pierre Balme
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe établi
au titre de l'année 2008
Objet:
inspecteur général de première classe (1er tour)
inspecteur_general="" sexe="
MENI0826021D
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI0818471D
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI0818471D
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI0818471D
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI0818471D
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI0818471D
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseures titulaires
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller pour les affaires industrielles au cabinet du ministre
date_debut="2009-01-01"
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019429
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Benjamin Gallezot
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
conseiller pour les affaires industrielles au cabinet du ministre
date_debut="2009-01-02"
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019429
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
conseillère technique en charge des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019422
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Mme Aurélie Andrieux
au cabinet de la ministre
Objet:
attachée parlementaire
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020019422
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Mme Bénédicte Durand
maître de conférences
Objet:
conseillère chargée des sciences humaines
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019416
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Mme Bénédicte Durand
maître de conférences
Objet:
conseillère technique pour les sciences humaines au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019416
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Corse
jusqu'à la nomination du directeur dans les conditions déterminées par l'article L. 713-9 du code de l'éducation
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020019413
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. François Cazottes
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur adjoint à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Objet:
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Remplace:M. Jean-Pierre Bastie
Groupe:Direction de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
date_debut="2008-12-29"
JORFTEXT000020019410
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019404
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseures titulaires
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseures titulaires
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs titulaires
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs titulaires
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
JORFTEXT000020019399
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs titulaires
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2012-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
JORFTEXT000020019402
désignation
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Olivier Vasserot
administrateurs civils hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
JORFTEXT000020019399
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
JORFTEXT000020019399
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Eric Nouvel
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur général économique et financier de 2e classe
JORFTEXT000020019399
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
JORFTEXT000020019399
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Chef"
JORFTEXT000020019392
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Directeur"
JORFTEXT000020019392
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020019392
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019386
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller chargé des collectivités territoriales et du développement durable
date_debut="2009-01-12"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019380
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Philippe Riffaut
préfet, directeur du cabinet
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019373
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller pour les affaires internationales
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020019373
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Pascal Joly
administrateur civil hors classe, directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
grade="Directeur"
JORFTEXT000020019373
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat, conseillers parlementaires
date_debut="2008-12-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000020019367
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
directeur de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
Groupe:Établissement public du Parc national des Cévennes
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020019364
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat, conseillers parlementaires
date_debut="2008-12-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000020019367
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
IV. ―
représentants du ministre chargé du travail
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Serge Lopez
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
IV. ―
représentants du ministre chargé du travail
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Jean-Denis Combrexelle
directeur général du travail
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
IV. ―
représentants du ministre chargé du travail
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
III. ―
personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par la Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
suppleant
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par la Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
I. ―
représentants des salariés
Désignés par la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
II. ―
représentants des employeurs
Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Antoine Magnier
directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
IV. ―
représentants du ministre chargé du travail
Groupe:Haut Conseil du dialogue social
JORFTEXT000020019361
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Etat (PSE)
pour l'aviation générale, en liaison avec le bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA) et l'ensemble des services concernés de la DGAC. A ce titre, elle analyse le niveau de sécurité en aviation générale, définit et suit des indicateurs de sécurité
Objet:
instruire et de prendre les décisions administratives relevant de sa compétence ou coordonne l'action des directions interrégionales lorsqu'elles en ont la charge
définit les modalités de surveillance des entreprises et organismes qui détiennent ces autorisations administratives, agréments, conventionnements ou habilitations et assure le suivi des actions correctives
Le pôle « actions de surveillance opérationnelle » (SUR/ASO), qui
organise les audits de sûreté de l'aviation civile et les inspections de surveillance pilotées nationalement
coordonne la contribution française à l'exécution des programmes européens et internationaux d'audits et d'inspections
organise le pilotage des actions de surveillance normalisées menées par les différents services de l'Etat
assure le suivi des actions correctives consécutives aux audits
anime la cellule d'alerte et d'urgence de la DGAC. A cette fin, il remplit la fonction d'agent de la sécurité des systèmes d'information (ASSI) pour le compte de l'échelon central de la DSAC et anime le réseau d'ASSI dans les directions interrégionales
apporte son expertise aux autres pôles de la DSAC et concourt au développement des exigences de sécurité applicables aux systèmes d'information de la DGAC
assure une veille technologique concernant les dispositifs de sécurité informatique et collabore aux études conduites par le secrétariat général de la DGAC
assure le développement du système d'aide à la surveillance des exigences de sûreté utilisé par la direction de la sécurité de l'aviation civile
La mission « évaluation et amélioration de la sécurité » (DSAC/MEAS) comprend
La division « programme de sécurité de l'Etat en transport public » (MEAS/TP), qui
met en place le système de recueil d'événements et assure le suivi des incidents, notamment au travers de la base de données ECCAIRS
met en place les revues de sécurité périodiques et suit la mise en œuvre des conclusions de ces revues
pilote les études relatives à la sécurité du transport public
La division « programme de sécurité de l'Etat en aviation générale » (MEAS/AG), qui
Groupe:Cellule d'alerte et d'urgence de la DGAC. A cette fin, il remplit la fonction d'agent de la sécurité des systèmes d'information (ASSI) pour le compte de l'échelon central de la DSAC et anime le réseau d'ASSI dans les directions interrégionales
JORFTEXT000020015830
charge
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
Etat (PSE)
pour le transport public, en liaison avec le bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA) et l'ensemble des services concernés de la DGAC. A ce titre, elle analyse le niveau de sécurité en transport public, définit et suit des indicateurs de sécurité
Objet:
instruire et de prendre les décisions administratives relevant de sa compétence ou coordonne l'action des directions interrégionales lorsqu'elles en ont la charge
définit les modalités de surveillance des entreprises et organismes qui détiennent ces autorisations administratives, agréments, conventionnements ou habilitations et assure le suivi des actions correctives
Le pôle « actions de surveillance opérationnelle » (SUR/ASO), qui
organise les audits de sûreté de l'aviation civile et les inspections de surveillance pilotées nationalement
coordonne la contribution française à l'exécution des programmes européens et internationaux d'audits et d'inspections
organise le pilotage des actions de surveillance normalisées menées par les différents services de l'Etat
assure le suivi des actions correctives consécutives aux audits
anime la cellule d'alerte et d'urgence de la DGAC. A cette fin, il remplit la fonction d'agent de la sécurité des systèmes d'information (ASSI) pour le compte de l'échelon central de la DSAC et anime le réseau d'ASSI dans les directions interrégionales
apporte son expertise aux autres pôles de la DSAC et concourt au développement des exigences de sécurité applicables aux systèmes d'information de la DGAC
assure une veille technologique concernant les dispositifs de sécurité informatique et collabore aux études conduites par le secrétariat général de la DGAC
assure le développement du système d'aide à la surveillance des exigences de sûreté utilisé par la direction de la sécurité de l'aviation civile
La mission « évaluation et amélioration de la sécurité » (DSAC/MEAS) comprend
La division « programme de sécurité de l'Etat en transport public » (MEAS/TP), qui
Groupe:Cellule d'alerte et d'urgence de la DGAC. A cette fin, il remplit la fonction d'agent de la sécurité des systèmes d'information (ASSI) pour le compte de l'échelon central de la DSAC et anime le réseau d'ASSI dans les directions interrégionales
JORFTEXT000020015830
charge
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Jérôme Duval-Destin
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable du centre régional des ouvres universitaires et scolaires (CROUS) de Versailles (groupe I) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:Centre régional des ouvres universitaires et scolaires (CROUS) de Versailles pour une première période maximale de cinq ans
date_debut="2008-11-01"
ESRD0900121A
nomination
(source officielle)31 Décembre 2008
De:
M. Hédi Guedri
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010440
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Xavier Dupont
administrateur civil
Objet:
secrétaire général du Contrôleur général des lieux de privation de liberté et contrôleur
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
Groupe:Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
date_debut="2008-12-01"
JORFTEXT000020010616
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Chloé Demeulenaere
attachée de presse
Objet:
collaboratrice
au titre de l'article 5 du décret du
12 mars 2008
date_debut="2008-10-16"
JORFTEXT000020010616
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Brigitte Heilmann
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la Caisse de crédit municipal de Paris
Remplace:Mme Dominique Carballes
Groupe:Caisse de Crédit municipal de Paris
JORFTEXT000020010469
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Patric Jouve
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de police scientifique
Remplace:M. Richard Schmit
Groupe:Institut national de police scientifique
JORFTEXT000020010467
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Alain Peverelly
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Port autonome de la Guadeloupe
Remplace:Mme Netty Theresine
Groupe:Port autonome de Pointe-à-Pitre
JORFTEXT000020010465
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:Société Défense Conseil International (DCI)
conseil_administration
JORFTEXT000020010459
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Christiane Boutin
directrice adjointe du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Allier
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010456
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Elisabeth Combes
directrice du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010454
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Michel Conseil
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010452
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Robert Florquin
directeur du travail affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
chef du service de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010450
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Nicole Bodinaud
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010448
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Jean-Robert Chassaing
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010446
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Marie-Thérèse Gautier
inspectrice du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010444
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Michel Kiffer
inspecteur du travail affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de Meurthe-et-Moselle
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010442
radiation
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Christian Jardin
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires de l'Orne
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires du Finistère
Remplace:M. Yvan Lobjoit
Groupe:Direction départementale des services vétérinaires du Finistère
date_debut="2009-01-15"
JORFTEXT000020010437
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Réunion
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Réunion
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Martinique
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Martinique
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Réunion
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Réunion
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000020010435
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000020010432
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000020010432
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffière associée
membre de la société civile professionnelle Andrée Latour et Louis Latour, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
greffier_residence_departement_code="47"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000020010432
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000020010430
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffière du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
Remplace:M. Petit (Roland, Yves, Bernard)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000020010428
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jacques Lachal, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire des offices de greffier des tribunaux de commerce du Creusot (Saône-et-Loire) et de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="offices de greffier des tribunaux de commerce du Creusot"
JORFTEXT000020010428
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000020010426
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle Jan Proyart et Francis Léger, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Caen (Calvados)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Caen"
JORFTEXT000020010424
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000020010426
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000020010422
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Parmentier, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce d'Arras (Pas-de-Calais)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Arras"
JORFTEXT000020010420
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000020010422
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
greffier du tribunal de commerce d'Abbeville (Somme)
Remplace:M. Singer (François, Pierre, Michel, Henri)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Abbeville"
JORFTEXT000020010418
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Le Meur (Marie-Renée), épouse Gauthier
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020010416
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Hascouet (Karine), épouse Bourachot
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Groupe:Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
JORFTEXT000020010416
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Leblond (Sophie)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Epinal
Groupe:Tribunal de grande instance d'Epinal
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
JORFTEXT000020010412
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Perrot (Sylvie), épouse Jullien
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Libourne
Remplace:M. Dudoit (Jean-Marc)
Groupe:Tribunal de grande instance de Libourne
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
suppleant
JORFTEXT000020010414
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Colnel (Régine), épouse Collin
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Bertrand (Sylvie)
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000020010412
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. François Lagrange
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
titulaire
Remplace:M. Jacques Bonnot
Groupe:Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
JORFTEXT000020010409
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Mme Braux (Jacqueline), épouse Milaire
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020010412
cessation de fonction
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Vuillemin (Christian)
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi en position de cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020010407
admission
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
M. Laurent Hottiaux
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, adjoint au délégué à la prospective et à la stratégie à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:Délégué à la prospective et à la stratégie à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000020010404
nomination
(source officielle)30 Décembre 2008
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Rouzet, Christian Bourgeonnier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Barjols (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000019997322
cessation de fonction
(source officielle)28 Décembre 2008
De:
M. Christophe Peyrel
secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Objet:
administrateur du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (SIM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:M. Jean-Michel Bedecarrax
Groupe:Société immobilière de Mayotte (SIM)
conseil_administration
JORFTEXT000019997319
nomination
(source officielle)28 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléant
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaire
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
suppléants
suppleant
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
titulaires
JORFTEXT000019995694
élection
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller technique pour l'administration générale, conseiller budgétaire
date_debut="2008-12-29"
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019995461
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Jérôme Sorre
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de Franche-Comté »
Remplace:Mme Roselyne Julliard
Groupe:Groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle Franche-Comté »
JORFTEXT000019995467
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Eliane Apert
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
directrice de projet (classé en groupe III), auprès de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, chargée d'améliorer la coordination des politiques conduites au sein de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en direction des départements et des collectivités d'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:Direction de projet (classé en groupe III), auprès de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, chargée d'améliorer la coordination des politiques conduites au sein de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en direction des départements et des collectivités d'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
duree="trois ans"
JORFTEXT000019995459
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Lavergne (Emmanuelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe III
directrice de projet recrutement-formation, placée auprès du chef du service des ressources humaines, à la direction générale de la gendarmerie nationale à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:Direction de projet, classé en groupe III
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000019995447
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Huet (Véronique)
épouse Omnes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité contrôle aérien
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité organisation et gestion de la production
Groupe:Spécialité organisation et gestion de la production
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Robin (Isabelle)
épouse Bienvenu
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité analyse chimique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité organisation et gestion de la production
Groupe:Spécialité organisation et gestion de la production
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Serra (Corinne)
épouse Auger
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité organisation et gestion de la production
Groupe:Spécialité organisation et gestion de la production
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité aéronautique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité mesures physiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Hlimi (Charlotte)
épouse Martin
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Albier (Céline)
épouse Freygnac
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Ory (Béatrice)
épouse Besnier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité organisation et gestion de la production
Groupe:Spécialité organisation et gestion de la production
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Adami (Anne-Laure)
épouse Triboulot
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Boiteau (Anne)
épouse Jumeaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité analyse chimique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours interne du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000019995444
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIER SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
date_debut="2008-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000019995442
promotion
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Pimentao (Thierry)
rang du
1er décembre 2008
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
De France (Geoffroy, Dominique, Marie, Joseph), rang du
1er octobre 2008
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Beaucour (Pierre-Denis, Michel)
rang du
1er décembre 2008
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
De France (Geoffroy, Dominique, Marie, Joseph), rang du
1er octobre 2008
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Kervella (Pierre-Stéphane)
rang du
1er décembre 2008
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
De France (Geoffroy, Dominique, Marie, Joseph), rang du
1er octobre 2008
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Pourcel (Johann, Christian, Jules)
rang du
1er octobre 2008
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
De France (Geoffroy, Dominique, Marie, Joseph), rang du
1er octobre 2008
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Meyer (Philippe, Jean-François)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:Chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019995435
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
date_debut="2008-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
date_debut="2008-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Regnault (Emmanuel, Laurent)
rang du
1er octobre 2008
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
De France (Geoffroy, Dominique, Marie, Joseph), rang du
1er octobre 2008
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
date_debut="2008-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Lecocq (Christophe, Jean, Louis)
rang du
1er décembre 2008
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
De France (Geoffroy, Dominique, Marie, Joseph), rang du
1er octobre 2008
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Louzao (Adam, Martin)
rang du
1er décembre 2008
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
De France (Geoffroy, Dominique, Marie, Joseph), rang du
1er octobre 2008
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019995439
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Baraduc (Bruno)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
inspecteur général des affaires maritimes
inspecteur_general="Affaires maritimes"
JORFTEXT000019995437
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Dufour (Patrick, Robert, François, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service du maintien en condition opérationnelle de la direction de l'expertise technique
Groupe:Service du maintien en condition opérationnelle de la direction de l'expertise technique
date_debut="2009-02-20"
JORFTEXT000019995435
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Tréhard (Luc, Daniel, Jean, Rémy)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction de l'expertise technique et maintenu
adjoint au directeur et de chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des essais
Groupe:La sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction de l'expertise technique et maintenu
JORFTEXT000019995435
charge
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Danvert (Yvon)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Geay (Alexandre)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Phan (Thanh Hai)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Le Sourd (Séverine)
épouse Grangier, génie des procédés
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Bernard (Philippe)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Ghorayeb (Oliver)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Barraud (Jean-Luc)
automatique et informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Fiolet (Guy)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Sacco (Ernesto)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Slimani (Driss)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Ottenwill (David)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Cassagnettes (Cédric)
génie physique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Querré (Cécile)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Brun (Cécile)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Guibert (Bruno)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2008, 1re session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000019995432
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Schlumberger (Olivier)
direction générale de l'enseignement et de la recherche auprès de l'Institut français des productions cidricoles (IFPC)
Objet:
commissaires du Gouvernement délégués pour le développement agricole et rural
En cas d'empêchement de
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Grenier (Pierre)
direction générale de l'enseignement et de la recherche auprès du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Objet:
commissaires du Gouvernement délégués pour le développement agricole et rural
En cas d'empêchement de
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Grenier (Pierre)
direction générale de l'enseignement et de la recherche auprès du Centre technique et industriel des fruits et légumes (CTIFL)
Objet:
commissaires du Gouvernement délégués pour le développement agricole et rural
En cas d'empêchement de
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Schlumberger (Olivier)
direction générale de l'enseignement et de la recherche auprès de l'Institut français de la vigne et du vin (IFVV)
Objet:
commissaires du Gouvernement délégués pour le développement agricole et rural
En cas d'empêchement de
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Catrou (Olivier)
direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires auprès de l'Institut français de la vigne et du vin (IFVV)
Objet:
commissaires du Gouvernement pour le développement agricole et rural
Remplace:M. Giry (Eric)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaires du Gouvernement délégués pour le développement agricole et rural
En cas d'empêchement de
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaires du Gouvernement délégués pour le développement agricole et rural
En cas d'empêchement de
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaires du Gouvernement délégués pour le développement agricole et rural
En cas d'empêchement de
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Schorter (Anne-Sophie)
direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires auprès du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Objet:
commissaires du Gouvernement pour le développement agricole et rural
Remplace:Mme Legendre (Gislhaine)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaires du Gouvernement délégués pour le développement agricole et rural
En cas d'empêchement de
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019995429
désignation
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Guennal (Michel, Jacques, Guillaume)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019995427
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Giuntini (Jean-Pierre, Gilbert, Jacques)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Guingamp
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019995425
admission
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Dorothée Pineau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
directeur délégué aux relations juridiques, financières et européennes
Groupe:Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
date_debut="2009-01-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000019995422
détachement
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaires associées
notaire
JORFTEXT000019995420
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaires associées
notaire
JORFTEXT000019995420
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Hoenheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000019995420
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Sarah Dukic-Jarty, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarrebourg (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000019995420
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Albert Pujol-Capdevielle et Etienne Bordes, notaires associés
notaire
notaire_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000019995418
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Albert Pujol-Capdevielle et Etienne Bordes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000019995418
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Mes Olivier Durand, Philippe Durand, Jean-Yves Raynaud, René Staibano, Benoît Staibano et Yves Valois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000019995415
cessation de fonction
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Philippe Mady et Christophe Mousset, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sables-d'Olonne (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000019995413
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc Poudou, Caroline Lhotellier-Libes et Liliane Paquette, notaires associés
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000019995411
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Luc Bucheton, François Croison, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montargis (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000019995409
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Laborde, Bernard Rome, Alain Plantive, Philippe Navet, Thierry Gilbert et Hugues Le Brettevillois, notaires associés
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000019995407
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Soumagnas (Bernard, Henri)
notaire
notaire_residence="Dournazac (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000019995404
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Martine Denis-Linton
conseiller d'Etat
Objet:
présidente de la Cour nationale du droit d'asile
Remplace:M. François Bernard
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2009-01-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000019995401
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Mme Isabelle Knock-Méo
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet auprès du directeur des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, en charge d'une mission de réflexion et de propositions d'actions sur les conditions du développement, de la promotion et de la diffusion de la culture économique, à l'appui du conseil pour la diffusion de la culture économique (CODICE), au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:Direction de projet auprès du directeur des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, en charge d'une mission de réflexion et de propositions d'actions sur les conditions du développement, de la promotion et de la diffusion de la culture économique, à l'appui du Conseil pour la diffusion de la culture économique (CODICE), au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
duree="deux ans"
JORFTEXT000019995397
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Achard
Groupe:Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000019995395
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Catherine Fitamant
Groupe:Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000019995393
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Rodolphe Gintz
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la troisième sous-direction à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'ERAP
Remplace:M. Guillaume Gaubert
Groupe:Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000019995390
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé au sein du service de la gestion du réseau routier national de la direction des infrastructures de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
JORFTEXT000019995387
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
M. Massé (Francis)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service
secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019995385
nomination
(source officielle)27 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
»
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
au titre de l'année 2008, aux concours externe et interne pour l'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital
Liste des candidats déclarés admis par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
Groupe:Hôpital
concours
JORFTEXT000019993337
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2009-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000019992909
désignation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:Patrimoine
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000019992941
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Sevaistre (Vianney)
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Remplace:Mme Beunardeau (Armelle)
Groupe:École nationale de voile et des sports nautiques
ecole="Ecole nationale de voile et des sports nautiques"
conseil_administration
JORFTEXT000019992933
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Mme Noars (Françoise)
directrice régionale de l'environnement de Bretagne
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Hermet (Jean-Claude)
Groupe:École nationale de voile et des sports nautiques
ecole="Ecole nationale de voile et des sports nautiques"
conseil_administration
JORFTEXT000019992933
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
Groupe:École nationale de voile et des sports nautiques
ecole="Ecole nationale de voile et des sports nautiques"
president
conseil_administration
JORFTEXT000019992933
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Jarrige (Bertrand)
directeur des sports
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des sports
Remplace:Mme Laurent (Dominique)
Groupe:École nationale de voile et des sports nautiques
ecole="Ecole nationale de voile et des sports nautiques"
conseil_administration
JORFTEXT000019992933
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Mme Portes (Annick)
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Morbihan
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Membre suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Bretagne
Remplace:M. de Lamare (Laurent)
Groupe:École nationale de voile et des sports nautiques
ecole="Ecole nationale de voile et des sports nautiques"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019992933
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Lagrange (François)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000019992928
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000019992919
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000019992919
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000019992917
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000019992917
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000019992917
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Mende (Lozère), office créé
notaire_creation_office
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Mende"
JORFTEXT000019992915
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Guéret (Creuse), office créé
notaire_creation_office
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Guéret"
JORFTEXT000019992913
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Martin (Jean-François)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Côte-d'Or
Groupe:Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Côte-d'Or
date_debut="2008-12-20"
JORFTEXT000019992911
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2009-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000019992909
désignation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2008-12-03"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000019992909
désignation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2009-02-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000019992909
désignation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2009-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000019992909
désignation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2008-11-18"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000019992909
désignation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Pecheur (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de la dette publique
au titre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:Caisse de la dette publique
conseil_administration
JORFTEXT000019992899
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2009-02-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000019992909
désignation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Jean-Marc Pouyet
chargé de mission à la direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté
Objet:
exercer les fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Echanges et productions radiophoniques »
Remplace:M. Frédéric Wormser
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Echanges et productions radiophoniques »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019992904
charge
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Guerder (Pierre)
conseiller honoraire
suppléant
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Remplace:M. Crozes (François-Régis)
Groupe:Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
cour_cassation
JORFTEXT000019992901
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Crozes (François-Régis)
conseiller honoraire
titulaire
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Remplace:M. Aubert (Jean-Luc)
Groupe:Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
cour_cassation
JORFTEXT000019992901
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Conchon (Alain)
ingénieur des télécommunications de 2e classe
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992891
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Manguian (Jean-Pierre)
ingénieur des télécommunications de 2e classe
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992897
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Martel (Yannick)
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
corps="Ingénieurs des télécommunications"
JORFTEXT000019992895
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
corps="Ingénieurs des télécommunications"
JORFTEXT000019992895
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Ricaud (Claude)
ingénieur des télécommunications de 2e classe
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992893
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Berthoumieux (Didier)
ingénieur des télécommunications de 2e classe
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992889
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Jacquemot (Christian)
ingénieur des télécommunications de 2e classe
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992887
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
directeur régional du travail des transports de la région Ile-de-France et DOM
Groupe:Direction régionale du travail des transports de la région Ile-de-France et DOM
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000019992875
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992885
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992885
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992885
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992885
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992885
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992885
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019992885
radiation
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Lacombe (Jean-Michel)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019992882
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Thierry Louis
secrétaire général de la mission des Alpes et des Pyrénées au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
chef de la délégation française à la commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
Remplace:Mme Marie-Line Meaux
Groupe:Délégation française à la commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000019992879
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
directeur régional du travail des transports de la région Rhône-Alpes
Groupe:Direction régionale du travail des transports de la région Rhône-Alpes
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000019992877
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
directrice régionale du travail des transports de la région Champagne-Ardenne
Groupe:Direction régionale du travail des transports de la région Champagne-Ardenne
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000019992873
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Butruille (Vincent)
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000019992870
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Jean-Louis Boulanger
chef du bureau des politiques statutaires, réglementaires et sociales des postes et télécommunications à la direction générale des entreprises
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Warlop (Jean-Pierre)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000019992865
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Peyron
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000019992863
nomination
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
M. Guy Mayaud
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-02-09"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019992860
admission
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseuse d'avances
JORFTEXT000019992242
cessation de fonction
(source officielle)26 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Berjot (Vincent)
chef de service, adjoint au directeur du budget au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
membre
Remplace:M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000019986878
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
conseillère technique pour le patrimoine et la culture au cabinet du ministre
date_debut="2009-01-05"
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019986872
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Chudeau (Roger)
directeur de l'encadrement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Matringe (Ghislaine)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000019986869
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Hetzel (Patrick)
directeur général de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Remplace:M. Saint-Girons (Bernard)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000019986869
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Maurin (Jean-Christophe)
sous-directeur de la coopération universitaire et de la formation professionnelle à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
5. Au titre du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:M. Maniere (Roger)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000019986869
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Bellamy (François)
adjoint au maire de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
membre titulaire
Remplace:Mme Duchene (Marie-Annick)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000019986869
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
conseillère technique
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019986863
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller
date_debut="2008-12-08"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019986857
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller technique
date_debut="2008-12-08"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019986857
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019986851
cessation de fonction
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des autres inactifs
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des pensionnés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des pensionnés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
4° Au titre des représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
3° Au titre des représentants désignés par les organisations professionnelles nationales représentatives des employeurs
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des autres inactifs
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des non-salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des pensionnés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
3° Au titre des représentants désignés par les organisations professionnelles nationales représentatives des employeurs
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des non-salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:Caisse des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000019986849
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Annie Rames
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement (AASD), adjointe à la directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Landes
Objet:
directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Landes
Remplace:Mme Véronique Bonne
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Landes
date_debut="2008-12-29"
JORFTEXT000019986846
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Patrice de Laurens de Lacenne
administrateur civil hors classe, directeur de l'ONIPPAM
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Alain Brandeis
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes
date_debut="2008-12-29"
JORFTEXT000019986844
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Fournier (Gilbert, Marie, Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
17 janvier 2005
directeur de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019986840
réintégration
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Gailler (Pascal, Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Angoulême
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019986842
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Philippe Simon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Yonne
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Yonne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986838
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Petitjean (Philippe)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Vosges
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Vosges
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Vosges
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986836
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Pierre Rathouis
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vendée
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Vendée
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Vendée
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986834
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Durand (Hervé)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Seine-et-Marne
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Seine-et-Marne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986832
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Morzelle (Olivier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Vaucluse
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Vaucluse
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986830
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Mandouze (Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Tarn-et-Garonne
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Tarn-et-Garonne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986828
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Hoeltzel (Marc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Seine-Maritime
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Seine-Maritime
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986826
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Bernard Viu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Savoie
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Savoie
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Savoie
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986824
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. François Gousse
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986821
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Tridon (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Puy-de-Dôme
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Puy-de-Dôme
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986819
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Charretton (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Morbihan
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Morbihan
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Morbihan
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986817
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Marty (Sylvain)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Maine-et-Loire
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Maine-et-Loire
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986815
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Peirani (Patrick)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986813
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Sermage (Benoît)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Loire
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Loire
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Loire
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986811
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Michel Tuffery
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Gers
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Gers
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986809
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Pascale Humbert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Objet:
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture du Doubs
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Doubs
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986807
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Cédric Arnaud
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Châteauroux
Remplace:Mme Caroline Huart
Groupe:Centre pénitentiaire de Châteauroux
date_debut="2008-12-18"
JORFTEXT000019986777
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Christian Schwartz
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Côtes-d'Armor
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Côtes-d'Armor
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986805
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Roger Tauzin
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Corse
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Corse
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986803
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Denis Delcour
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Corrèze
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Corrèze
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986801
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Christian Soismier
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Cantal
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Cantal
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Cantal
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986799
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Caroline Guillaume
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Calvados
Objet:
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture du Calvados
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Calvados
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986797
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Philippe Boda
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Aveyron
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Aveyron
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986795
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Jean-Luc Dairien
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Aude
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Aude
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986793
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Philippe Bèle
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019986789
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Danielle Cailhol, épouse Natali
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à l'établissement spécialisé pour mineurs de Marseille
Remplace:M. Pascal Herbain
date_debut="2009-01-05"
JORFTEXT000019986787
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Compiègne
Remplace:M. Magnier (Richard)
date_debut="2009-01-05"
JORFTEXT000019986785
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Cailhol (Danielle), épouse Natali
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement spécialisé pour mineurs de Marseille
Remplace:M. Herbain (Pascal)
date_debut="2009-01-05"
JORFTEXT000019986783
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Marilyn Del Pino, épouse Gillardeau
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saintes
Remplace:M. Michel Tourneur
date_debut="2009-01-02"
JORFTEXT000019986781
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Agen
Remplace:Mme Caramel (Sylvie), épouse Dumetz
date_debut="2009-01-02"
JORFTEXT000019986779
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Barthez (Elodie)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Roanne
Groupe:Centre de détention de Roanne
date_debut="2009-01-26"
centre_detention="Roanne"
JORFTEXT000019986775
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Barthez (Elodie)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Roanne
Groupe:Centre de détention de Roanne
date_debut="2009-01-26"
centre_detention="Roanne"
JORFTEXT000019986773
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Girard (Raphaële)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Doubs et du Jura
Remplace:Mme Linger (Laurianne)
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Doubs et du Jura
date_debut="2008-11-17"
JORFTEXT000019986768
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Yichi To
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances titulaire à la maison d'arrêt des Hauts-de-Seine
date_debut="2008-09-23"
JORFTEXT000019986770
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Olga Foulonneau
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Loire-Atlantique
Remplace:M. Marcel Le Goc
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Loire-Atlantique
date_debut="2008-11-27"
JORFTEXT000019986766
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Stéphanie Momboisse
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire d'Avignon-le-Pontet
Remplace:Mme Stéphanie Bencteux, née Chazal
Groupe:Centre pénitentiaire d'Avignon-Le Pontet
date_debut="2008-12-01"
JORFTEXT000019986764
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Jacques Gascuel
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conformément au 2° de l'article D. 211-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
représentants du ministre des affaires étrangères et européennes à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Membre titulaire
Groupe:Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
JORFTEXT000019986746
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Rau (Daniel)
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur de la solidarité et des risques professionnels à l'établissement de Bordeaux, à la direction des retraites
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de trois ans
Groupe:Services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000019986755
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Christophe Bouchard
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
chef du service des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Groupe:Direction des Français de l'étranger
JORFTEXT000019986750
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Alain Bricard
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conformément au 2° de l'article D. 211-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
représentants du ministre des affaires étrangères et européennes à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Membre suppléant
Groupe:Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
suppleant
JORFTEXT000019986746
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
responsable de la mission « institutions et finances locales » à la délégation interministérielle à la ville
Groupe:Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
JORFTEXT000019986741
désignation
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Falca (Eric)
contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Megny (Jean-Claude)
Groupe:Direction régionale de l'équipement de Languedoc-Roussillon
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986738
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:Comité des finances locales
JORFTEXT000019986741
désignation
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Thierry Louis
secrétaire général de la mission des Alpes et des Pyrénées à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, service de l'administration générale et de la stratégie
Objet:
membre de la commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentant du ministre chargé des transports
titulaire
Remplace:Mme Marie-Line Meaux
Groupe:Commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000019986731
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Gauche (Jean-François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986729
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Petureau (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Deux-Sèvres
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986727
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Justiniany (Gérard)
attaché principal d'administration
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Savoie
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Savoie
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986725
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Domain (Pierrick)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Sarthe
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Sarthe
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986723
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. De Meyère (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Oise
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Oise
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986719
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Vatin (Thierry)
architecte-urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Orientales
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Orientales
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986721
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Horth (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986715
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Marty (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Meurthe-et-Moselle
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986717
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Jacquet (Marc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986713
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Renon (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Landes
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Landes
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986709
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Estingoy (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Loire
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986711
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Perrin (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Jura
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Jura
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986707
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Looses (Bertrand)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986705
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Ageron (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Ardèche
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Ardèche
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986699
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Villemaud (Jean-Christophe)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Finistère
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Finistère
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986703
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Barruol (Patrice)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Ardennes
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Ardennes
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986701
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Carteirac (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Alpes-Maritimes
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture des Alpes-Maritimes
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986695
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Bourven (Patrick)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986697
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Palette (Jean-Michel)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Corse-du-Sud
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Corse-du-Sud
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986693
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Lebeau (Martine)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture du Var
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Var
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986689
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Delorme (Jean-Martin)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Essonne
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Essonne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986691
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Raust (Gilbert)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Tarn
Groupe:Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Tarn
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986687
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Patrick Vieu
administrateur civil hors classe, directeur des services de transport
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de Rouen
Groupe:Grand port maritime de Rouen
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019986685
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Gérard Patey
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de Rouen
Groupe:Grand port maritime de Rouen
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019986685
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Hebinger (Valérie)
médecin urgentiste référent NRBC zone de défense est
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Lanxade (André)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-14"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019986682
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Glodinon-Robin (Valérie)
responsable régionale de la communication d'EDF en Champagne-Ardenne
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Bancelin (Thierry)
traducteur et interprète à l'état-major du corps européen
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Samtmann (Sébastien)
ingénieur au syndicat des eaux et de l'assainissement du Bas-Rhin
élu local
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Hellot (Roger)
consultant et formateur en stratégie et management d'entreprise
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Normandin Vanel (Sandrine)
ingénieure maître en management transport et logistique
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Gazan (Pierre)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Dumel (Pierre)
chef d'entreprise
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Chastanet (Pierre)
ingénieur en télédétection
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Almand (Pierre)
directeur départemental des services d'incendie et de secours du Haut-Rhin
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Gaden (Pascal)
conseiller dans une agence de développement économique
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Larché (Pascale)
inspectrice des impôts
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Villemagne (Olivier)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Aubert (Nicolas)
directeur départemental de la sécurité publique de la Meuse
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Kist (Nadine)
infirmière anesthésiste, référent paramédical NRBC zone est
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Boiselet (Nathalie)
directrice interrégionale adjointe aux anciens combattants
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Conia (Mireille)
professeure certifiée d'histoire géographie
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Schmitt (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. De Vore (Marc)
maître de conférences à l'université de Saint-Gall, en Suisse
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
b) Auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Macé (Laurent)
chargé de mission régional à l'intelligence économique auprès du trésorier-payeur général de la région Alsace et du Bas-Rhin
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Schmerber (Laurent)
président d'une société de services pour le marketing et la gestion
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Fritz (Laurence)
ingénieure d'études sanitaires
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Mora (Juan)
colonel de l'armée espagnole
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
b) Auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Latruffe (Joël)
délégué militaire départemental de la Nièvre
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Pousset (Jean-Michel)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Combe (Jérôme)
responsable régional de la communication d'EDF en Lorraine
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Habermacher (Jean-Luc)
conseiller défense et « risk manager »
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Fortin (Jean-Luc)
praticien hospitalier
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Nicolas (Jean-Charles)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Buchert (Jean-Luc)
gérant d'une société de transports de marchandises
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Keller (Jean)
président d'une société d'ingénierie
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Droy (Jacques)
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie sud Alsace Mulhouse
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Bleny-Wadel (Jacqueline)
médecin-conseil auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de Mulhouse
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Becker (Hubert)
professeur d'université
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Huck (Isabelle)
consultante en ressources humaines
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Hellerforth (Heinz)
enseignant indépendant en finances d'entreprise et en droit international
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
b) Auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Berkein (Herwig)
lieutenant-colonel de l'armée belge
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
b) Auditeurs étrangers
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Meyer (Guy)
directeur de sociétés de produits médicaux
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Marquis (Gilles)
consultant en marketing industriel et innovation biomédicale
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Sébastien (Gilles)
professeur agrégé d'économie gestion
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Staedel (Gérard)
directeur de succursale bancaire
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Groll (Germain)
chef d'entreprise
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Chané (Gérard)
proviseur adjoint
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Daune-Anglard (Geneviève)
journaliste au quotidien régional L'Alsace
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Gilbert (Fabrice)
attaché d'armement adjoint auprès de l'ambassade de France à Berlin
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Verdon (Frédéric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Reynaert (François)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Dupeyron (Eric)
responsable communication et relations extérieures chez PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Manciet (Emmanuel)
cadre du secteur bancaire au Luxembourg
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Davrinche (Dominique)
directeur interrégional adjoint au centre météorologique de Météo-France nord-est
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Thwaites (Edouard)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Becheraoui (Doreid)
maître de conférences de droit privé et de sciences criminelles
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Romain-Carcy (Dominique)
directrice de l'Office national des anciens combattants, service départemental du Bas-Rhin
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Richard (Didier)
directeur départemental adjoint des services d'incendie et de secours de la Marne
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. L'Ange (Denis)
receveur-percepteur des finances publiques
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Murray (Christopher)
professeur certifié d'anglais
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Bonvillain (Cyrille)
directeur du développement local et urbain au conseil général du Bas-Rhin
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Haas (Christian)
gérant de sociétés
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Gamet (Charles)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Siffermann (Catherine)
gérante d'une société de distribution de matériel et composant pour l'industrie
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Lacroix (Brigitte)
médecin inspecteur de santé publique
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Suchet (Bertrand)
directeur de développement du groupe Clemessy
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Mme Hamman (Angela)
proviseure adjointe
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Ritz (Alain)
délégué territorial à ERDF/GRDF
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Hemmerlin (Alain)
directeur général de sociétés de vente par correspondance
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680
admission
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
Objet:
chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Guadeloupe, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Guadeloupe, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2008-04-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000019986678
nomination
(source officielle)24 Décembre 2008
De:
M. Brunot (Jacques, Maurice, Gaston)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Thombrau (Pierre)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des hôpitaux et établissements de proximité de l'Ardèche méridionale
Groupe:Groupement de coopération sanitaire des hôpitaux et établissements de proximité de l'Ardèche méridionale
JORFTEXT000019982474
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Mme Malgorn (Bernadette)
préfète, secrétaire générale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
présidente du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
president
JORFTEXT000019982471
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Darrénougué (Serge, Arnaud, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er juillet 2011
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Tymen (Ronan, Georges)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Périssé (Philippe, Michel, Jean)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Barbrel (Philippe, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Allard (Olivier, Jacques, Robert, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Billard (Marc, Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er août 2009
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Hugard (Lionel, Jean, Roger)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Jayet (John, Philippe)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-02-02"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Régnier (Jérôme, Christian, Théodore)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er janvier 2012
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Chimot (Jean-Marc, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er juillet 2010
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Mascart (Jean-Jacques, Ernest, Albert)
Médecin chef des services de classe normale
nommé commandant du centre de traitement de l'information médicale des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Colin (Jean, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Armand (Jean, Philippe)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé chef du service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er juillet 2011
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Cazaméa (Jacques, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Dorol (Jack, Joachim, Albert)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Durand (Hervé, Gérard, Joseph, Lucien)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Perrier (Henri, Jean, Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le
1er juillet 2010
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Alain Leclair
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des employeurs et des travailleurs indépendants
Désignés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000019982429
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Dal (Erick, Jean-Louis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Lagarde (Didier, Pierre, Sylvain)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Thomas (Daniel, Jean-Pierre)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-02-02"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Pierre (Claude, Michel, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
conférés
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Châtenet (Bruno, François, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er juillet 2009
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Noguier (Antoine, Marc, Daniel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Helly (André, Marie, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-01-29"
JORFTEXT000019982437
promotion
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000019982437
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller technique chargé de la communication au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2008-12-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019982431
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000019982429
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000019982429
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des employeurs et des travailleurs indépendants
Désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000019982429
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des employeurs et des travailleurs indépendants
Désignés par le Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. André Renaudin
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000019982429
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Georges Tissie
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des employeurs et des travailleurs indépendants
Désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000019982429
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française de l'encadrement-CGC
Remplace:Mme Morgenstern
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000019982429
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Alain Dematons
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française de l'encadrement-CGC
Remplace:Mme Karniewicz
Groupe:Fonds de réserve pour les retraites
JORFTEXT000019982429
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Richard Siebert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de service à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Auvergne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
Remplace:M. Jean-Jacques Pailhas
Groupe:Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
date_debut="2008-12-29"
JORFTEXT000019982426
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Raymond (Joseph, Charles)
de Benedittis, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Isère
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019982422
admission
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Wolf (Guy, François)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, agence régionale du Limousin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019982424
admission
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Fayard (Max, Louis)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019982420
admission
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Verdier (Jean, Marie, Henri)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
15 février 2006
auprès du syndicat mixte d'études et d'aménagement de la Garonne
directeur général des services
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019982418
réintégration
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Mestres (Robert)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019982414
admission
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Ernoult (Christian, Jean)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Grenoble
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000019982416
admission
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Jean-Jacques Fezard
attaché principal d'administration, 10e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (DCASPL)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019982405
admission
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Venaille (Jacques, Jean, Marie, Paul)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-02-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019982412
admission
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Mme Deydier (Perrine)
attachée de l'équipement
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. de Peretti (Jacques)
Groupe:Direction régionale de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982393
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement d'Aquitaine par
Groupe:Direction régionale de l'équipement d'Aquitaine par
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982395
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Couraud (Patrice)
contrôleur principal des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale du Limousin
Remplace:M. Patelout (Paul)
Groupe:Direction régionale du Limousin
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982391
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseuse d'avances (budget général) auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Groupe:Direction de l'aviation civile Sud
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982386
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Mme Fabienne Helvin
sous-directrice de la performance au service des affaires générales et de la performance de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
Remplace:M. Colin Niel
Groupe:Groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019982389
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseur d'avances (budget général) auprès de la direction de l'aviation civile Nord
Groupe:Direction de l'aviation civile Nord
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982383
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget général) auprès du service technique de l'aviation civile
Groupe:Service technique de l'aviation civile
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982380
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseuse d'avances (missions) auprès de l'administration centrale de la direction générale (budget général) de l'aviation civile
Groupe:Direction générale (budget général) de l'aviation civile
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982377
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget général) auprès de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982374
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseuse d'avances (budget général) auprès du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
Groupe:Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA)
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982371
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
régisseur d'avances (budget général) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:Représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000019982368
cessation de fonction
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Mme Cox (Sylvie)
assistante administrative et financière contractuelle auprès du conseiller aux transports de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Groupe:Représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982366
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Mme Garnotel (Nadia)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile au Bourget (Seine-Saint-Denis)
Groupe:Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA)
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019982364
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Mell (Jérémy)
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
suppléant
date_debut="2009-01-01"
suppleant
JORFTEXT000019982366
désignation
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Jean-Pierre Leclerc
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission d'accès aux documents administratifs
président
Groupe:Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
JORFTEXT000019982359
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Michel Diefenbacher
député de Lot-et-Garonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
Groupe:Une mission temporaire auprès du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
JORFTEXT000019982354
charge
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire «gestion de la recherche» du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0800418A
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire «gestion de la recherche» du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0800418A
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire «gestion de la recherche» du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0800418A
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire «gestion de la recherche» du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0800418A
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire «gestion de la recherche» du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0800418A
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire «gestion de la recherche» du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0800418A
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire «gestion de la recherche» du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0800418A
nomination
(source officielle)23 Décembre 2008
De:
M. Olivier Metais
professeur des universités, directeur de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement
Objet:
directeurs des écoles internes à l'Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:Institut polytechnique de Grenoble
ESRS0800416A
nomination
(source officielle)22 Décembre 2008
De:
Mme Jeanne Duvallet
maître de conférences, directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel
Objet:
directeurs des écoles internes à l'Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:Institut polytechnique de Grenoble
ESRS0800416A
nomination
(source officielle)22 Décembre 2008
De:
M. Jacques Mossière
professeur des universités, directeur de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées
Objet:
directeurs des écoles internes à l'Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:Institut polytechnique de Grenoble
ESRS0800416A
nomination
(source officielle)22 Décembre 2008
De:
Mme Chantal Robach
professeur des universités, directeur de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux
Objet:
directeurs des écoles internes à l'Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:Institut polytechnique de Grenoble
ESRS0800416A
nomination
(source officielle)22 Décembre 2008
De:
M. Bernard Pineaux
professeur, directeur de l'École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux
Objet:
directeurs des écoles internes à l'Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:Institut polytechnique de Grenoble
ESRS0800416A
nomination
(source officielle)22 Décembre 2008
De:
M. Alain Dorison
inspecteur général des finances
Objet:
président du Haut Conseil de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Groupe:Haut Conseil de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
date_debut="2008-12-20"
duree="six ans"
president
JORFTEXT000019963178
nomination
(source officielle)21 Décembre 2008
De:
Objet:
professeur associé à l'école d'architecture de Versailles
Groupe:École d'architecture de Versailles
date_debut="2008-01-01"
ecole="Ecole d'architecture de Versailles"
JORFTEXT000019963174
nomination
(source officielle)21 Décembre 2008
De:
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000019963171
nomination
(source officielle)21 Décembre 2008
De:
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines sciences de l'homme et de la société pour l'architecture
Groupe:Société pour l'architecture
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000019963171
nomination
(source officielle)21 Décembre 2008
De:
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000019963171
nomination
(source officielle)21 Décembre 2008
De:
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000019963171
nomination
(source officielle)21 Décembre 2008