Nominations au Journal officiel de la République française

Décembre 2009

De:
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Représentants des pouvoirs publics
a) Un chef de service déconcentré départemental de l'Etat chargé des sports ou son représentant
b) Un chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports ou son représentant
c) Un représentant du ministre de l'éducation nationale
d) Un représentant du ministre de l'enseignement supérieur
3° Représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des employeurs
Groupe:Commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000021573942
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Représentants des pouvoirs publics
a) Un chef de service déconcentré départemental de l'Etat chargé des sports ou son représentant
b) Un chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports ou son représentant
c) Un représentant du ministre de l'éducation nationale
d) Un représentant du ministre de l'enseignement supérieur
3° Représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des salariés
Groupe:Commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000021573942
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Représentants des pouvoirs publics
a) Un chef de service déconcentré départemental de l'Etat chargé des sports ou son représentant
b) Un chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports ou son représentant
c) Un représentant du ministre de l'éducation nationale
d) Un représentant du ministre de l'enseignement supérieur
2° Représentants du Comité national olympique sportif français désignés par son président
Groupe:Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021573942
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Représentants des pouvoirs publics
a) Un chef de service déconcentré départemental de l'Etat chargé des sports ou son représentant
b) Un chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports ou son représentant
c) Un représentant du ministre de l'éducation nationale
d) Un représentant du ministre de l'enseignement supérieur
4° Représentants de l'Association des directeurs techniques nationaux désignés par son président
Groupe:Commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000021573942
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Myriam Antoine
(suppléante)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Représentants des pouvoirs publics
a) Un chef de service déconcentré départemental de l'Etat chargé des sports ou son représentant
b) Un chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports ou son représentant
c) Un représentant du ministre de l'éducation nationale
d) Un représentant du ministre de l'enseignement supérieur
2° Représentants du Comité national olympique sportif français désignés par son président
Groupe:Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021573942
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Représentants des pouvoirs publics
a) Un chef de service déconcentré départemental de l'Etat chargé des sports ou son représentant
b) Un chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports ou son représentant
c) Un représentant du ministre de l'éducation nationale
d) Un représentant du ministre de l'enseignement supérieur
4° Représentants de l'Association des directeurs techniques nationaux désignés par son président
Groupe:Commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000021573942
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Franck Leclerc
(suppléant)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Représentants des pouvoirs publics
a) Un chef de service déconcentré départemental de l'Etat chargé des sports ou son représentant
b) Un chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports ou son représentant
c) Un représentant du ministre de l'éducation nationale
d) Un représentant du ministre de l'enseignement supérieur
3° Représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des salariés
Groupe:Commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000021573942
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Représentants des pouvoirs publics
a) Un chef de service déconcentré départemental de l'Etat chargé des sports ou son représentant
b) Un chef de service déconcentré régional de l'Etat chargé des sports ou son représentant
c) Un représentant du ministre de l'éducation nationale
d) Un représentant du ministre de l'enseignement supérieur
3° Représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des employeurs
Groupe:Commission de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000021573942
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
conseiller chargé des affaires réservées
date_debut="2009-12-11"
JORFTEXT000021573939
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
administrateur civil hors classe
directeur des affaires sanitaires et sociales de Paris
Groupe:Direction des affaires sanitaires et sociales de Paris
JORFTEXT000021573937
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Reymondet (Yves, Roger, Joseph)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
directeur du centre d'audit administratif et financier du service du commissariat des armées
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Hubert (Pierre, André, Raymond, Michel)
Commissaire général de division
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est et directeur de la plate-forme d'achats finances Nord-Est
Groupe:Direction régionale du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est et directeur de la plate-forme d'achats finances Nord-Est
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Le Hingrat (Jean-Yves, Pierre, Emile)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
inspecteur de l'administration dans la marine
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Dupuy (Jean-Pierre)
Commissaire général de division
Objet:
adjoint au directeur central du service du commissariat des armées, chef de service
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Allard (Jean-Marie, Georges)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air d'
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et maintenu
directeur du service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses
Groupe:Chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et maintenu
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Coffin (Jean-Marc, Maurice)
Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Chollet (Jean-Luc, Marie, Ange)
Commissaire général de brigade
Objet:
sous-directeur « réglementation - études juridiques » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Armand (Jean, Philippe)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef du service « logistique » de la marine, chef du service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Groupe:Service « logistique » de la marine, chef du service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine et directeur de l'antenne navale du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Sciorella (Hubert, Louis, Joseph)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Groupe:État-major de la marine
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Fabre (Frédéric, Henri)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur de la plate-forme d'achats finances d'Ile-de-France
Groupe:Direction de la plate-forme d'achats finances d'Ile-de-France
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Honorat (Françoise, Vérane), épouse Latour
Commissaire générale de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
adjointe au directeur central du service du commissariat des armées, chef de service
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Haussy (Emmanuel, Jacques, André, Marie)
Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air d'
Objet:
sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:État-major de l'armée de l'air
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Fourès (André, Louis)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au directeur central du service du commissariat des armées, chef de service
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
date_debut="2010-01-01"
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021573927
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2010-01-01"
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021573927
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
administrateur civil, conseiller technique « compétences et institutions locales »
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
JORFTEXT000021573920
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Grégoire CHARLE
capitaine de gendarmerie
Objet:
chef de cabinet adjoint auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Secrétaire d'Etat
date_debut="2010-01-04"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000021573920
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bernard POUGET
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Condom
Objet:
sous-préfet de Bergerac
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bergerac"
sous-prefecture_departement_code="24"
JORFTEXT000021573918
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Stéphane CHIPPONI
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000021573916
cessation de fonction
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Dominique GILLES
conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Condom
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Condom"
sous-prefecture_departement_code="32"
JORFTEXT000021573914
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme HOURT (Michèle)
membre du contrôle général économique et financier
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
Suppléante
Groupe:Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. SANVERT (Jean-Jacques)
membre du contrôle général économique et financier
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
président
Groupe:Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres suppléants
Groupe:Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
membres titulaires
Groupe:Commission d'immatriculation
JORFTEXT000021573908
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe Janvier-Kamiyama
conseiller des affaires étrangères, consul général de France à Osaka et Kobe
Objet:
consul général de France à Kyoto, directeur de l'Institut franco-japonais de Kyoto
Groupe:Direction de l'Institut franco-japonais de Kyoto
consul="Kyoto"
JORFTEXT000021573905
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Serge Guittard
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573900
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Vincent Braud
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573900
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe Fusaro
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge des libertés et de la détention titulaire
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573900
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Michel Maton
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573900
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Dominique Liziard
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573900
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Nicolas Aubertin
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge d'instruction suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573898
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Alain Alçufrom
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge des libertés et de la détention suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573900
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Marc Meslin
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge d'instruction suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573898
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Jeanne Duyé, épouse Peloux
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge d'instruction suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573898
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Caroline Chassain
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge d'instruction suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573898
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne-Julie Paschal
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Juge d'instruction suppléant
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Juge"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573898
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Christine de Buchère de l'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Yann Daurelle
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Thierry Weiller
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance du 10e arrondissement
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe Jean-Draeher
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Présidents suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Patrick Navarri
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Pauline Szczurkowski
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pascal Lacord
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Michelle Guillo, épouse Jouhaud
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Nadine Stern, épouse Hermann
vice-présidente chargée du secrétariat général du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Muriel Gonand
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Odile Person
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Martine Richard, épouse Bouju
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Hélène Rabecq
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Marc Bailly
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Joël Boyer
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle Pulver
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle Pouly, épouse Chesnot
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Henri Garric
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Président titulaire
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Frédérique Aline, épouse Montmayeur
vice-présidente au tribunal d'Evry
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François-Marie Cornu
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Dominique Pittilloni-Raymond
juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Florence Schmidt-Parizet
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Claire-Hélène Giry Laterriere
juge d'application des peines au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Christian Fauqué
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Céline Cheron
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bruno Bougie
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Catherine Meaume, épouse Bretagne
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Alain Osmont
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Présidents suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Adrien Flesch
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Adrian Candau
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000021573896
désignation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pierre DELMAS-GOYON
premier président de la cour d'appel de Bastia
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel d'Angers
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
cour_appel="Angers"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573892
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Dominique FRANÇOIS, épouse LOTTIN
magistrate placée en position de service détaché
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Douai
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573892
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Elisabeth DEVILLE, épouse LINDEN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de première présidente de la cour d'appel d'Angers
Groupe:Cour d'appel d'Angers
date_debut="2009-12-13"
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000021573892
décharge
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Dominique DECOMBLE
président du tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Bourges
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
cour_appel="Bourges"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573892
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Gérard DEFRANCE
rédacteur en chef
Objet:
magistrat à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:Tribunal de grande instance de Paris
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000021573890
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Gérard DEFRANCE
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quatre-vingt-dix jours
Objet:
magistrat à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:Tribunal de grande instance de Paris
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000021573890
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Nadine VALLEE
présidente de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Pierre REMERY
président de chambre du premier grade à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jacques MOUTON
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
Présidents de chambre à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jacques BUISSON
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle NICOLLE
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Henri SUQUET
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Dominique LORIFERNE
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Présidents de chambre à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Hélène PROUZEAU, épouse DEURBERGUE
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000021573879
élévation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Christian CHARRUAULT
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Présidents de chambre à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000021573888
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Yves BADORC
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Thierry LESCOUARC'H
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Serge DINTROZ
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Groupe:Tribunal de grande instance de Melun
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000021573886
décharge
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Samuel FINIELZ
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mende
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Richard BOMETON
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pierre-Yves MICHAU
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bonneville
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Patrick POIRRET
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Colmar
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Marc DESERT
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Luc FREMIOT
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai
Groupe:Tribunal de grande instance de Douai
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
JORFTEXT000021573886
décharge
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Pierre NAHON
avocat général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence
Groupe:Tribunal de grande instance de Valence
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000021573886
décharge
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Pierre BUFFONI
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Michel CAILLIAU
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Eric VAILLANT
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Douai
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Eric MAILLAUD
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Christian PASTA
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tarascon
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Cédric CABUT
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bruno DALLES
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Groupe:Cour d'appel de Paris
date_debut="2010-02-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bernard LEBEAU
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Antoine PAGANELLI
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Grenoble
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Alexandre CHEVRIER
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Belfort
Groupe:Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
JORFTEXT000021573886
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Laurent LE MESLE
procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
premier avocat général à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021573884
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Thierry POLLE
premier vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
president
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pierre LAVIGNE
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
Des fonctions de président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000021573882
décharge
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe RUFFIER
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix en Provence
président du tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
president
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Maurice de THEVENARD
magistrat placé en position de service détaché
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
président du tribunal de grande instance de Bergerac
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Loïc CHAUTY
président du tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
président du tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
president
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Katell CAVELLAT épouse COUHE
conseillère à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Des fonctions de présidente du tribunal de grande instance de Bergerac
Groupe:Tribunal de grande instance de Bergerac
date_debut="2009-12-20"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
JORFTEXT000021573882
décharge
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jacques LAMEYRE
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Des fonctions de président du tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:Tribunal de grande instance de Grasse
date_debut="2010-01-13"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000021573882
décharge
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François STAECHELE
président de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:
Des fonctions de président du tribunal de grande instance de Metz
Groupe:Tribunal de grande instance de Metz
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000021573882
décharge
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François PION
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
president
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Françoise ANDRO
substitute du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Poitiers
présidente du tribunal de grande instance de Niort
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Dominique LENFANTIN
vice-président au tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Grenoble
président du tribunal de grande instance de Gap
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Brigitte BRUN-LALLEMAND
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Conseillère à la cour d'appel d'Amiens
présidente du tribunal de grande instance de Beauvais
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bernard KEIME-ROBERT-HOUDIN
président du tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Metz
président du tribunal de grande instance de Metz
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
president
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Alain CHATEAUNEUF
président du tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
president
JORFTEXT000021573882
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Yves-Pierre DROGUET
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-président
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Yves GALLEGO
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Substitut du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Yves GALLEGO
directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Substitut du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Yoland LABONNE
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Substitut du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Xavier RICHAUD
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocat général
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Xavier RAGUIN
premier vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Président de chambre
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Xavier LORRAIN
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Viridiana CHARDON
juge des enfants au tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Juge de l'application des peines
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Virginie BRELURUT
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Vincent MONTRIEUX
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Vincent GORINI
premier vice-président au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Premier vice-président
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Véronique POULBOT, épouse BEBON
conseillère à la Cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Valérie LEBRETON
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Valérie DERVIEUX
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 2e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Valérie d'ABRIGEON, épouse DEZEUZE
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Valérie BOURZAI
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Libourne
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
tribunal_instance="Libourne"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Thomas RONDEAU
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Thomas LE MONNYER
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Montauban
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
tribunal_instance="Montauban"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Thierry ROSSELIN
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Thierry PLUMENAIL
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Laval
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
tribunal_instance="Laval"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Sylvie SCHLANGER
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitute du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Sylvie PRATS
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Juge
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Stéphane LE TALLEC
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Stéphane JAVET
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Substitut du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Sophie TUFFREAU
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Sophie LECARME, épouse MEUNIER
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance du 11e arrondissement
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="11e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Simon GILOT
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_debut="2010-04-14"
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Sébastien COLOMBET
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Sandrine FEVRIER
juge au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Samuel LAINE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Premier vice-président
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Sabine MAILLARD, épouse CHARDONNAY
juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargée du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cagnes-sur-Mer"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Romuald OUDJANI
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dax
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-procureur
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Régis PIERRE
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Raymonde GASTINEAU, épouse REVIRON
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Raoul CARBONARO
vice-président au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Reims
Conseiller
Groupe:Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Rachel BRAY
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pierre de LAPASSE
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe SOUBEYRAN
vice-président au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseillers
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe QUINQUET de MONJOUR
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe MATHIEU
juge des enfants au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Vice-président
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe HUART
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe DROUET
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Avocat général
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe DELMOTTE
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Conseiller
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Philippe DARRACQ
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Dax
Vice-président
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Patrick ROSSI
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
date_debut="2010-03-01"
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Patrick BIROLLEAU
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Douai
Président de chambre
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Patricia REVELLIN, épouse ANSELMINI
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Montmorency
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Montmorency"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Patrice GUIGON
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pascal SCHULTZ
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Avocat général
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pascal GUICHARD
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseillers
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Pascale REITZEL
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Reims
Avocate générale
Groupe:Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Pascale PERARD
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Pascale PELISSERO
substitute du procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillère
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pascal CHAUX
avocat général près la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Caen
Avocat général
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Pascal BOUVART
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Tribunal de première instance de Saint-Pierre-et-Miquelon
Juge d'instruction
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Olivier KIRCHNER
président du tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Olivier CHRISTEN
vice-président chargé de l'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président chargé du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Olivier BATAILLE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Châteauroux
Groupe:Cour d'appel de Bourges
date_debut="2010-05-03"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
tribunal_instance="Châteauroux"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Nicole PAPAZIAN, épouse CUTTAT
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Nicole ELIAS-PANTALE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Montauban chargée du service du tribunal d'instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Nicolas LEGER-LARUE de TOURNEMINE
juge au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Nicolas HEITZ
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Nicolas GUILLOU
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000021573879
élévation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Nathalie CONRAD-BUTEZ
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
tribunal_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
tribunal_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Nathalie BRUN, épouse ZAHI
juge d'instruction au tribunal de première instance de Mamoudzou
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Vice-procureure de la République
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Myriam LANGLOIS D'ESTAINTOT, épouse CADART
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidentes
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Mahrez ABASSI
magistrat en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Mona POPESCU
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Substituts du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Mikaël SIMOENS
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
RABNER Vice-président
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Michel BLANC
président du tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000021573879
élévation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marylin RANOUX-JULIEN, épouse BLANC
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
Vice-procureure de la République
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marion HEBERT, épouse de la LANDE D'OLCE
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Dax
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
Substitute du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Soissons"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Thérèse MONCHY, épouse DUBUIS
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Pierre SAINTE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Pierre PORCHY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie MONGIN, épouse HEUZE
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidentes
Groupe:Cour d'appel de Paris
date_debut="2010-02-15"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-José MARAND
juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Claire DELORME
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nancy chargée du service du tribunal d'instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Reims
Présidente de chambre
Groupe:Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Christine BREDA
magistrate du premier grade placée en position de congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Nantes
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
tribunal_instance="Nantes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Christine AIMAR
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Première vice-présidente
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Marie-Aude TALHOUARN
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Nantes
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
tribunal_instance="Nantes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Marc FOUILLARD
juge au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Luc SALEN
conseiller à la Cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Loïc PAGEOT
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Procureur de la République adjoint
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Loïc ABRIAL
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle SPEZIARI
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Lionel BRUNO
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge placée auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Leïla REMILI
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juge placée auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Karine WACHE-VALIN
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Karine MANACH
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Karine BLANK
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Limoges
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureure de la République
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Julie BERNIER
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Substitute du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Pierre MENABE
président du tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Premier vice-président
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Paul PATRIARCHE
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Gap
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Toulon
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
tribunal_instance="Toulon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Paul ASTIER
vice-président au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Marc CROUSIER
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Malo BOHUON
vice-président au tribunal de grande instance d'Angers chargé du service du tribunal d'instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Courbevoie
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Courbevoie"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Claude MIQUEL
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Substituts du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Claude KAZUBEK
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil chargé du service du tribunal d'instance de Villejuif
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du 3e arrondissement
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Baptiste PARLOS
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Premier vice-président
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jean-Baptiste BLADIER
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Jamila BERRICHI
juge au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Jacques CAZALS
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Avocat général
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle PICARD
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Juge
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Juge
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle LOUWERSE, épouse BERGUEDIEU
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Agen chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-présidente chargée du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Frédérique ROPARS
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Rennes
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
tribunal_instance="Rennes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle GUELARD
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juge du livre foncier au tribunal d'instance d'Haguenau
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
tribunal_instance="Haguenau"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle FLEURY, épouse CHABAL
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle DELANDE
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substitute du procureur général
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle CANDAU
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Isaac PARRONDO
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge chargé du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Hervé GARRIGUES
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Procureur de la République adjoint
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Hélène VOLANT
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Gwen KEROMNES
magistrate du second grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Reims
Substitute du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Guy CORTI
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Guillemette MEUNIER
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Guillaume BOURIN
juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal de première instance de Mamoudzou
Juge
Groupe:Cour d'appel de Papeete
date_debut="2010-03-01"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Guillaume BAILHACHE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Rennes
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
tribunal_instance="Rennes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Grégoire DULIN
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Giovanna GRAFFEO
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Gilles PROISY-LECOCQ
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Gilles FONROUGE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Gérald FAUCOU
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Frédérique ROUCHON-LEMETTER
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Substitutes du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Frédérique DALLE
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitute du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Frédérique BOZZI, épouse BOUGON
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Première vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François TOURON
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François PERNOT
vice-président au tribunal de grande instance de Dax
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François THEVENOT
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint Pierre de La Réunion
Vice-procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François PAUL du BOIS de la SAUSSAY
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François MUGUET
procureur de La République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Avocat général
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Françoise VIDOR, épouse d'AREXY
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence chargée du service du tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillères
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Françoise RABNER
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillères
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Françoise ISSENJOU
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Première vice-présidente
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Françoise FOUQUET, épouse FINON
juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. François CONNAULT
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Franck ZIENTARA
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Florence MARGUERITE
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Florence CASSIGNARD
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillère
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Fabienne ROUGE
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Fabienne GUY, épouse AVERTY
juge au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Fabien GANIVET
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Etienne LAGUARIGUE de SURVILLIERS
magistrats du second grade placés en position de service détaché
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000021573879
élévation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Evelyne THOMASSIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bordeaux chargée du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillère
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Eric PLANTIER
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Emmanuelle DUCOS
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Emmanuelle BOUYE, épouse BRASSEL
juge au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Emmanuel BARBE
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Emmanuel GRANDSIRE
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Elisabeth MERKLING
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saverne
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Saverne"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Dominique GABORET-GUISELIN
magistrat à titre temporaire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge placé auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Dominique COUJARD
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Président de chambre
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000021573879
élévation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Dominique BRUGADE
juge des enfants au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Delphine AGOGUET
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Denys BAILLARD
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Corinne JACQUEMIN, épouse LAGACHE
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Riom
Conseillère
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Clotilde PENDARIES-ISSAURAT, épouse BERNEZ dit VIGNOLLE
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Juge des enfants
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Colette BESSE, épouse PERRIN
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Clotilde GALY
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-procureure de la République
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Claudine MARTIN
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Claudine ANGELI-TROCCAZ
inspectrice des services judiciaires
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitute du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Claudette RUIZ, épouse NICOLETIS
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Claire RUEFF, épouse DEUSCH
greffière en chef du tribunal d'instance d'Illkirch-Graffenstaden
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sarreguemines
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
tribunal_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Claude BILLY
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Président de chambre
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Claire-Agnès GIZARD
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Metz
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Metz"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Christophe LE PETITCORPS
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Substitut du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Christophe LE PETITCORPS
directeur des services pénitentiaires
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Substitut du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Christine LOUBET, épouse PAYAN
juge au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
Cour d'appel de Pau
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Christine GUINARD, épouse SOUMIER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Christine GUENGARD
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Christine DEZANDRE
conseillère à la cour d'appel de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 10e arrondissement
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="10e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Christine BASSE-CATHALINAT, épouse RYCKBOSCH
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Pau
Substitute du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Chantal ROUSSEL, épouse BARTHOLIN
présidente de chambre à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:Cour d'appel de Paris
date_debut="2010-03-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Céline BALLERINI, épouse BOURA
vice-présidente au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Cécile RACKETTE
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000021573879
élévation
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Catherine LEVY, épouse LADANT
conseillère à la cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Riom
Présidente de chambre
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Catherine DALL'ARCHE
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nancy
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Nancy"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Catherine DUBOIS, épouse BREUIL
juge au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Juge
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Caroline OUDOT
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Juge
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Carine GREFF
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Vice-procureure de la République
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Juge
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Brigitte SIMON, épouse ANDRE
conseillère du second grade à la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bruno RICHARD
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Brigitte RAYBAUD, épouse TURRILLO
juge au tribunal de grande instance de Grasse chargée du service du tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Juge
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bertrand NADAU
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Premier vice-président chargé de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Benoît LHUISSET
juge d'instruction au tribunal de première instance de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bernard SIMIER
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bernard AUGONNET
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Benoît FONTAINE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Dax
Substitut du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Béatrix PILLET D'AMERVAL, épouse LIEGEOIS
juge au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Avold
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
tribunal_instance="Saint-Avold"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Bénédicte ROUSSEL, épouse PIANA
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidentes de chambre
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Béatrice BUGEON, épouse ALMENDROS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Béatrice BOSSARD
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-procureure de la République
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Bastien DIACONO
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Vice-procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Axelle LE BOULICAUT
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bonneville
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Substitute du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Aurore CHAUVELOT-RICHARD
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne VERRIERES
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny chargée du service du tribunal d'instance de Pantin
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance du 11e arrondissement
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="11e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Aurélie LESAGE
juge des enfants au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne TAINTURIER, épouse ARNAUD
présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Présidente de chambre
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne RAMILLON, épouse BAMBERGER
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne OLIVIER, épouse JOSEPH
juge au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne FOURMEL
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Substitute du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne-Laure SANDRETTO
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Vice-procureure de la République
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne-Claire VIEILLARD-SAUVAGE
juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne-Cécile TIREAU, épouse ALEXANDRE
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne-Christine HERRY, épouse VERNIMONT
juge au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Anne ASTRUC, épouse DAMPFHOFFER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillères
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Angélique MERCIER, épouse PINO
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Juge
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Amicie JULLIAND
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Alexia BELLONE
juge au tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Administration centrale
Substituts
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Alice THIBAUD
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge des enfants
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Alexandrine GAY, épouse LENOIR
juge au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Substitutes du procureur général
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Alain GUIMBARD
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Alain FOUQUET
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
tribunal_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Agnès HERZOG
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 9e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pantin
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Pantin"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Agnès COFTIER, épouse CORDIER
conseillère à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Metz
Substitute du procureur général chargée du secrétariat général
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Substitute du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Mme Agnès BABEL, épouse DEMONT
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Substitute du procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Abdel-Akim MAHI
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000021573879
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
choisi en fonction de ses compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Remplace:M. Bertrand Bellon
Groupe:Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
ESRR1000001A
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
sur proposition de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Patricia Gaspar
Groupe:Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
ESRR1000001A
nomination
(source officielle)31 Décembre 2009
De:
M. Olivier Sichel
inspecteur général des finances, partenaire de Sofinnova Partners
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000021541144
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. Jean-Marie Pérouse de Montclos
directeur de recherche au CNRS, historien de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000021541144
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. Jacques Toubon
ancien ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000021541144
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme Isabelle de Ponfilly
directrice générale de Vitra
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000021541144
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Cité de l'architecture et du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000021541144
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MONDY (Robert, Maxime, René)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021541141
admission
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. Fernandez (René, Guy, Michel)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2000
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Cantal
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021541139
réintégration
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. Costard (Michel, Eugène, Jean, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021541137
admission
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme Barralon (Véronique), épouse Briand
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de directeur de l'établissement du service national Sud-Est, à Lyon
Groupe:Direction de l'établissement du service national Sud-Est, à Lyon
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000021541133
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme Barralon (Véronique), épouse Briand
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021541133
détachement
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PANIS (Yves)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-02 : chirurgie digestive
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. Lebouc (Bruno)
conseiller technique de service social
Objet:
à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense
en vue d'exercer les fonctions d'inspecteur technique des conseillers techniques et assistants de service social placé auprès du chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:Direction des ressources humaines du ministère de la défense
date_debut="2009-12-17"
JORFTEXT000021541130
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. GANDON (Yves)
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 43-02 : radiologie et imagerie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. AIGRAIN (Yves)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-02 : chirurgie infantile
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. HAIKEL (Youssef)
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : odontologie conservatrice, endodontie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DEFFIEUX (Xavier)
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DE BOISSEZON (Xavier)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 49-05 : médecine physique et de réadaptation
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 85 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme KERLAN (Véronique)
université de Brest
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-04 : endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Remplace:M. BOOG (Georges)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme SCHREIBER (Valérie)
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-01 : biochimie et biologie moléculaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-03 : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. FORTIN (Thomas)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 57-02 : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. THOMAS (Thierry)
université de Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-01 : rhumatologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BOUGEROL (Thierry)
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-03 : psychiatrie d'adultes ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-01 : gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie
Remplace:M. LAMARQUE (Dominique)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-02 : chirurgie digestive
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme GENTILE (Stéphanie)
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-01 : épidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. HAULON (Stéphan)
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-04 : chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. VIENNOT (Stéphane)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-02 : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BOISGARD (Stéphane)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-02 : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. AUNOBLE (Stéphane)
université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 50-02 : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LYONNET (Stanislas)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 47-04 : génétique
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 50-04 : chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme LAPORTE (Silvy)
université de Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-03 : pharmacologie fondamentale
pharmacologie clinique ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MOHAND-SAID (Saddek)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 55-02 : ophtalmologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. SAMBUC (Roland)
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-01 : épidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. SALAMON (Roger)
université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-04 : biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. ISNARD (Richard)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-02 : cardiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DOUARD (Richard)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-01 : anatomie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. NIZARD (Rémy)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-02 : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DUVAL (Raphaël)
université Nancy-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 87 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie
en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DALLEL (Radhouane)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-03 : sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme REYNAUD (Rachel)
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-01 : pédiatrie
Remplace:Mme ENTZ-WERLE (Natacha)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MONTGIAT ARTUS (Pierre)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-04 : urologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. CARLI (Pierre)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-01 : anesthésiologie et réanimation chirurgicale ; médecine d'urgence
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DUPAS (Pierre-Hubert)
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-02 : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. STOEBNER (Pierre Emmanuel)
université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 50-03 : dermato-vénéréologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. AMARENCO (Pierre)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-01 : neurologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MORLAT (Philippe)
université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-01 : médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PUECH (Philippe)
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 43-02 : radiologie et imagerie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LE CORVOISIER (Philippe)
université Paris-XII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-04 : thérapeutique
médecine d'urgence ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MENASCHE (Philippe)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-03 : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LANG (Philippe)
université Paris-XII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-03 : néphrologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DARTEVELLE (Philippe)
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-03 : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. CHAUMET-RIFFAUD (Philippe)
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 43-01 : biophysique et médecine nucléaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. OU (Phalla)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 43-02 : radiologie et imagerie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BROUQUI (Philippe)
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 45-03 : maladies infectieuses ; maladies tropicales
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BROCHARD (Patrick)
université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-02 : médecine et santé au travail
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 85 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie
en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DIOT (Patrice)
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-01 : pneumologie, addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-03 : pharmacologie fondamentale
pharmacologie clinique ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PALOMBI (Olivier)
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-01 : anatomie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 47-03 : immunologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LACCOURREYE (Ollivier)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-01 : oto-rhino-laryngologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BOURMEYSTER (Nicolas)
université de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-03 : biologie cellulaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 86 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie
en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 87 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie
en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme DORET (Muriel)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. COEFFIER (Moïse)
université de Rouen
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-04 : nutrition
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-04 : urologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. D'INCAN (Michel)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-03 : dermato-vénéréologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme ROBIN (Martine), épouse BAGOT
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-03 : dermato-vénéréologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme POLL (Martine), épouse PATEY
université de Reims
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-03 : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme MERCIER (Mariette)
université de Besançon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 85 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie
en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme PLICHON (Marie-Pierre), épouse GAUB
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-03 : biologie cellulaire
Remplace:Mme CHARNAUX (Nathalie)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme JOYEUX (Marie), épouse FAURE
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 86 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie
en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 43-02 : radiologie et imagerie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme COPIN (Marie-Christine)
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-03 : anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LECLAIR (Marc David)
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-02 : chirurgie infantile
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. CHERRUAU (Marc)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-03 : sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme VIGUIER (Manuelle)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 50-03 : dermato-vénéréologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. ROSTAING (Lionel)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-03 : néphrologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BOUBLI (Léon)
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme VIAN (Laurence)
université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 86 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie
en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-02 : chirurgie digestive
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-02 : ophtalmologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BOUDJEMA (Karim)
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-02 : chirurgie générale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-05 : biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-02 : ophtalmologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. SOULIER (Jean)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 47-01 : hématologie ; transfusion
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. SIFFROI (Jean-Pierre)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-02 : cytologie et histologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LEPINE (Jean-Pierre)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-03 : psychiatrie d'adultes ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. GALMICHE (Jean-Paul)
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-01 : gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. SVOBODA (Jean-Marc)
université de Reims
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : parodontologie
Remplace:M. DOUILLARD (Yves)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DUMAS (Jean-Luc)
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 42-01 : anatomie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MOREAU (Jean-Jacques)
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-02 : neurochirurgie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MELCHIOR (Jean-Claude)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-04 : nutrition
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PAPON (Jean-François)
université Paris-XII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 55-01 : oto-rhino-laryngologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DUFER (Jean)
université de Reims
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 87 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. RICHARD (Jean-Christophe)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-02 : réanimation médicale, médecine d'urgence
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. ROBERT (Jacques)
université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 47-02 : cancérologie ; radiothérapie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. AMIEL (Jean)
université de Nice
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 52-04 : urologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-05 : biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MACHECOURT (Jacques)
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-02 : cardiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-01 : rhumatologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. NUNES (Hilario)
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 51-01 : pneumologie ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme ROUARD (Hélène)
université Paris-XII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 47-01 : hématologie ; transfusion
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. NICOLAS (Guillaume)
université d'Angers
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 49-01 : neurologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. CAPTIER (Guillaume)
université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-02 : chirurgie infantile
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MOUTEL (Grégoire)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-03 : médecine légale et droit de la santé
Remplace:Mme ROUGE (Clotilde), épouse MAILLART
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PERRIN (Gilles)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-02 : neurochirurgie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. HILBERT (Gilles)
université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-02 : réanimation médicale ; médecine d'urgence
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. RAVEROT (Gérald)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-04 : endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DE MELLO (Gilbert)
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 57-02 : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-05 : biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale
Remplace:Mme DELORME (Geneviève), épouse GRIZARD
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 85 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LAUWERS (Frédéric)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 55-03 : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PIQUARD (François)
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-02 : physiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. GOFFINET (François)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-03 : gynécologie obstétrique ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 45-01 : bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-04 : thérapeutique
médecine d'urgence ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. DOZ (François)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-01 : pédiatrie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PELLESTOR (Franck)
université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 42-02 : cytologie et histologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BAUER (Fabrice)
université de Rouen
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 51-02 : cardiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme BRAYE (Fabienne)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-04 : chirurgie plastique ; reconstructrice et esthétique ; brûlologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. RULLIER (Eric)
université Bordeaux-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-02 : chirurgie générale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme PLAISIER (Emmanuelle)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-03 : néphrologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-02 : médecine et santé au travail
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. TURCK (Dominique)
université Lille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-01 : pédiatrie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme LEVY (Dominique), épouse WACHSMANN
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Section 87 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme LE GULUDEC (Dominique)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 43-01 : biophysique et médecine nucléaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. JOLY (Dominique)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 52-03 : néphrologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. ROUGE (Daniel)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-03 : médecine légale et droit de la santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme CRENESSE (Dominique)
université de Nice
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-02 : physiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme GINISTY (Danielle)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-03 : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. FAGRET (Daniel)
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 43-01 : biophysique et médecine nucléaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. SANLAVILLE (Damien)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 47-04 : génétique
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme REZZOUG (Dalila)
université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 49-04 : pédopsychiatrie ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PAGE (Cyril)
université d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 55-01 : oto-rhino-laryngologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 50-01 : rhumatologie
Remplace:M. DUQUESNOY (Bernard)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme GIRARD (Corinne)
université de Besançon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 86 : personnels enseignants-chercheurs de pharmacie
en sciences du médicament et des autres produits de santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme FRERE (Corinne)
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 51-04 : chirurgie vasculaire, médecine vasculaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-01 : biochimie et biologie moléculaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme JACQUOT (Claude)
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-01 : anesthésiologie et réanimation
chirurgicale ; médecine d'urgence
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. MEUNE (Christophe)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 51-02 : cardiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. ADRIE (Christophe)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 44-02 : physiologie
Remplace:Mme KUBIS (Nathalie), épouse CATALA
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme TRANCHANT (Christine)
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-01 : neurologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme LASSET (Christine)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-01 : épidémiologie, économie de la santé et prévention
Remplace:M. VELTEN (Michel)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-03 : pharmacologie fondamentale
pharmacologie clinique ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-04 : biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 46-03 : médecine légale et droit de la santé
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme COIRAULT (Catherine)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 51-03 : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. GUERCI (Bruno)
université Nancy-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 54-04 : endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-05 : médecine physique et de réadaptation
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 45-01 : bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LEVY (Bernard)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-02 : physiologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. LA SCOLA (Bernard)
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 45-01 : bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. PICARD (Arnaud)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 55-03 : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. GROSBOIS (Bernard)
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 53-01 : médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. CONSTANTIN (Arnaud)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 50-01 : rhumatologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. GUEDENEY (Antoine)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-04 : pédopsychiatrie ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. BERRY (Antoine)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 45-02 : parasitologie et mycologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 44-03 : biologie cellulaire
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme KORGANOW (Anne-Sophie)
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 47-03 : immunologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. CHAYS (André)
université de Reims
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 55-01 : oto-rhino-laryngologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : odontologie conservatrice, endodontie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 49-04 : pédopsychiatrie ; addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 51-01 : pneumologie, addictologie
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
Mme BACHELOT (Anne)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre
des articles 6 ou 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 54-04 : endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124
nomination
(source officielle)30 Décembre 2009
De:
M. SAVEANU (Alexandru)
université Aix-Marseille-II
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