Nominations au Journal Officiel de la République Française

Décembre 2011

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De:
M. Michel COMBOT
ingénieur en chef des mines
Poste:
directeur général adjoint du Conseil supérieur de l'audiovisuel
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'audiovisuel"
sexe="M"
JORFTEXT000025057024
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
M. Dominique Lebrun
inspecteur général de l'administration du développement durable
Poste:
coordonnateur interministériel pour le développement de l'usage du vélo
sexe="M"
JORFTEXT000025057004
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
Poste:
au cabinet de la ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Conseiller technique
cabinet="Ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000025056999
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
Poste:
conseiller
à compter du 25 décembre 2011
date_debut="2011-12-25"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000025056994
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
M. Jean-François Delfraissy
professeur des universités-praticien hospitalier
Poste:
directeur de l'Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025056991
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
M. Calmon Michel
directeur d'hôpital
Poste:
directeur général du centre hospitalier régional de La Réunion (La Réunion)
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025056988
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet, en charge des affaires internationales et européennes, du financement de l'économie, de la politique macroéconomique, du ministre
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000025056983
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
M. Christophe Bonnard
à compter du 1er janvier 2012
Poste:
à sa demande
directeur adjoint du cabinet, en charge des affaires internationales et européennes, du financement de l'économie, de la politique macroéconomique, du ministre
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000025056983
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
M. Ivan Auriel
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nantes
Poste:
avocat général près la cour d'appel de Cayenne
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
tribunal_grande_instance="Cayenne"
sexe="M"
JORFTEXT000025056980
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
M. Etienne LAGUARIGUE DE SURVILLIERS
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Poste:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-procureur de la République
cour_appel="Toulouse"
tribunal_grande_instance="Toulouse"
sexe="M"
JORFTEXT000025056978
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
M. Jean-Pierre BERNARD
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Poste:
Cour d'appel de Versailles
Conseiller
cour_appel="Versailles"
sexe="M"
JORFTEXT000025056978
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
Mme Armelle BRIAND
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Poste:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée de l'instruction
cour_appel="Paris"
tribunal_grande_instance="Nanterre"
sexe="F"
JORFTEXT000025056978
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
Mme Marie-Luce CAVROIS, épouse BERNARD
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Poste:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Première vice-présidente
cour_appel="Paris"
tribunal_grande_instance="Créteil"
sexe="F"
JORFTEXT000025056978
nomination
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
Mme Nicole Cochet
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
experte chargée de la formation
Poste:
auprès de l'Agence de coopération juridique internationale (ACOJURIS)
à compter du 1er décembre 2011
dans le cadre du programme de réforme de la justice pénale en Ouzbékistan, financé par l'Union européenne
date_debut="2011-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025056976
détachement
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
Mme Isabelle Arnal
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
experte auprès de la Cour suprême d'Ouzbékistan
Poste:
auprès de l'Agence de coopération juridique internationale (ACOJURIS)
à compter du 1er décembre 2011
dans le cadre du programme de réforme de la justice pénale en Ouzbékistan, financé par l'Union européenne
date_debut="2011-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025056976
détachement
(source Legifrance)30 Décembre 2011
De:
M. Timothée PERIN
activités de télésurveillance et des opérateurs de vidéoprotection
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
4° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Julien Rousselon
commissaire contrôleur en chef des assurances
Poste:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe hors tour
à compter du 31 décembre 2011
date_debut="2011-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000025047628
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Jean-Emmanuel DERNY
agences de recherches privées
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
4° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Patrick THOUVEREZ
activités de sûreté aéroportuaire
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
4° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Patrick LAGARDE
activités de transport de fonds
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
4° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Luc DELARUE
Michel FERRERO, Michel MATHIEU et Claude TARLET
activités de surveillance et de gardiennage
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
4° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Renaud BLANQUART
conseiller à ladite cour
Poste:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="F"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="F"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
5° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains
décrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047621
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
membres de la commission nationale d'agrément et de contrôle du Conseil national des activités privées de sécurité
3° de l'article 8 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
représentants des organisations professionnelles de sécurité privée
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047618
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
membres de la commission nationale d'agrément et de contrôle du Conseil national des activités privées de sécurité
3° de l'article 8 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
représentants des organisations professionnelles de sécurité privée
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025047618
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Tukov (Christophe)
magistrat judiciaire
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et affecté au tribunal administratif de Nice
à compter du 1er janvier 2012
L'intéressé sera placé en position de service détaché
date_debut="2012-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et affecté au tribunal administratif de Nice"
sexe="M"
JORFTEXT000025047615
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Belloir (Philippe)
magistrat judiciaire
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et affecté au tribunal administratif de Rennes
à compter du 1er janvier 2012
L'intéressé sera placé en position de service détaché
date_debut="2012-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et affecté au tribunal administratif de Rennes"
sexe="M"
JORFTEXT000025047615
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
au premier grade
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
élévation
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
au premier grade
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
élévation
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
au premier grade
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
élévation
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Christine ALARY, épouse LUNEL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Poste:
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Florence BUTIN
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Poste:
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Gérard COSNARD
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Poste:
Cour d'appel de Paris
Substitut du procureur général
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Eric RUSSO
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Poste:
Cour d'appel de Paris
Substitut général chargé du secrétariat général
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Jean-Paul CONTENT
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Créteil
Poste:
Cour d'appel de Paris
Avocat général
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Bérangère MEURANT
juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidente placée auprès du premier président
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Jean-Christophe CHAZALETTE
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Maryse LESAULT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Catherine COSSON
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Anne-Marie BELLOT
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Michel CHALACHIN
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Marie-Pierre HOURCADE
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Muriel GONAND
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Poste:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Marie-Bernadette LE GARS, épouse STONE
conseillère à ladite cour
Poste:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
cour_appel="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Benjamin RAJBAUT
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Poste:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Jean-Marc DAUGE
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Poste:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Dominique BORRON
vice-procureur de la République chargé du secrétariat général près le tribunal de grande instance de Paris
Poste:
Cour de cassation
Magistrat chargé du secrétariat général du parquet général
magistrat
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000025047610
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Charles Prats
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Poste:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, dans le corps des administrateurs civils
chargé de mission auprès de la délégation nationale à la lutte contre la fraude
à compter du 25 juillet 2011
date_debut="2011-07-25"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025047604
détachement
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Mme Brigitte Raynaud
magistrate du premier grade
Poste:
auprès du ministère de la ville
secrétaire générale du Conseil national des villes
à compter du 1er mars 2010
date_debut="2010-03-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025047606
détachement
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. ZIMMERMANN (Patrick)
capitaine de vaisseau, commandant la base aéronavale de Landivisiau »
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 186e session en région (promotion « Honoré d'Estienne d'Orves ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Nantes, Brest et Rennes du 13 septembre au
21 octobre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025047599
admission
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. ZIMMERMAN (Patrick)
capitaine de vaisseau, commandant la base aéronavale de Landivisiau »
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 186e session en région (promotion « Honoré d'Estienne d'Orves ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Nantes, Brest et Rennes du 13 septembre au
21 octobre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025047599
admission
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. MARTIN (Gérard)
chef du bureau sécurité civile de l'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Ouest »
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 186e session en région (promotion « Honoré d'Estienne d'Orves ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Nantes, Brest et Rennes du 13 septembre au
21 octobre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025047599
admission
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. MARTIN (Gérard)
directeur départemental adjoint d'un service départemental d'incendie et de secours »
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 186e session en région (promotion « Honoré d'Estienne d'Orves ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Nantes, Brest et Rennes du 13 septembre au
21 octobre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025047599
admission
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
Poste:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
sexe="M"
JORFTEXT000025047597
nomination
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Louis Vallernaud
conseiller maître à la Cour des comptes
avocat général à la Cour des comptes
Poste:
à la délégation
sexe="M"
JORFTEXT000025047597
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Décembre 2011
De:
M. Olivier Villemagne
conseiller technique au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 31 décembre 2011
date_debut="2011-12-31"
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000025037878
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
Mme Autrand (Annick)
épouse Bousrez, service technique des bâtiments fortifications et travaux, Versailles (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="F"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Hennequin (Alexandre)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Lesquivit (Gérard)
direction générale de l'armement, service de la sécurité de défense et systèmes d'informations, Bruz (service parisien de l'administration centrale)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Faure (Marc)
direction générale de l'armement, techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Valladon (Patrick)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest (service hydrographique et océanographique de la marine)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Bidanel (Jacques)
direction régionale du service de santé des armées, Brest (centre ministériel de gestion de Brest)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
Roux (Dominique)
direction générale de l'armement, ingénierie des projets, Bagneux (direction générale de l'armement/service de l'administration et de la rémunération)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Andre (Rémi)
groupement du soutien de la base de défense, Brest (centre ministériel de gestion de Brest)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Lyonnet (Jean-Paul)
établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat des armées, Saint-Etienne (centre ministériel de gestion de Lyon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Thiry (Jacques)
centre du service national, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Dilasseur (Xavier)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Brest (centre ministériel de gestion de Brest)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Belorgey (Thierry)
8e régiment des transmissions, Suresnes (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Dutasta (Henry)
école du génie, Angers (centre ministériel de gestion de Rennes)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Hans (Gérard)
service parisien de l'administration centrale, Tulle (service parisien de l'administration centrale)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Mahieu (Denis)
direction générale de l'armement, maîtrise NBC, Vert-le-Petit (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Paumier (Pascal)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Ducreux (Christian)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Cayrel (Christophe)
direction générale de l'armement, essais propulseurs, Saclay (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Keraudran (Eric)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Payan (Serge)
état-major région terre Sud-Est, Lyon (centre ministériel de gestion de Lyon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Plutino (Philippe)
direction générale de l'armement, essais en vol, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Heckendorn (Philippe)
établissement technique, Angers (centre ministériel de gestion de Rennes)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Mascetti (Philippe)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon (centre ministériel de gestion de Rennes)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Montalescot (Eric)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Lyon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Legrand (Christophe)
3e régiment du matériel de l'armée de terre, Muret (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Duconge (Michel)
direction générale de l'armement, sous-direction des systèmes d'information, Saint-Médard-en-Jalles (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Burnel (Denis)
direction des constructions navales et systèmes, Cherbourg (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Le Bian (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement, essais de missiles, Biscarosse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Drumetz (Francis)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Lille (centre ministériel de gestion de Metz)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Vidot (Jacques)
direction générale de l'armement, service de la qualité, Saclay (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Duverger (Michel)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Lyon (centre ministériel de gestion de Lyon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
Rollin (Dominique)
direction générale de l'armement, techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Christ (Sylvain)
5e base du matériel de l'armée de terre, Draguignan (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Truffault (Michel)
détachement air 204, Mérignac-Beauséjour (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Peyras (Jean-Jacques)
direction générale de l'armement, service de la qualité, Pau (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Le Ny (Jacques)
direction des constructions navales et systèmes, Lorient (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Kerboull (Eric)
direction générale de l'armement, maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Pointurier (William)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Agnes (Jean-Luc)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Arcueil (direction générale de l'armement/service de l'administration et de la rémunération)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Kohler (Joël)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Taiana (Eric)
direction générale de l'armement, essais en vol, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Le Brize (Daniel)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Jamet (Bernard)
hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Raigne (Gérard)
direction générale de l'armement, techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Fourcade (Philippe)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
Mme Piquet (Brigitte)
épouse Brenot, commandement des forces terrestres, Lille (centre ministériel de gestion de Metz)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="F"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Minard (Jean-Paul)
Nexter Systems, centre de Bourges (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Kergall (Joël)
direction du service de soutien de la flotte, Brest (centre ministériel de gestion de Brest)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Delachaume (Jean-Pierre)
centre de formation de la défense, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Viellefond (Daniel)
13e base de soutien du matériel, détachement Tulle (centre ministériel de gestion de Lyon)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Tannier (Gilles)
direction générale de l'armement, essais propulseurs, Saclay (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Rousteau (Bruno)
direction des constructions navales et systèmes, Indret (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Gillet (Laurent)
direction générale de l'armement, direction technique, Bagneux (service parisien de l'administration centrale)
Poste:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
sexe="M"
JORFTEXT000025037872
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2011
De:
M. Hugues Julie
à compter du 30 janvier 2012
Poste:
à sa demande
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
date_debut="2012-01-30"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000025031253
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025031248
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
au cabinet de la ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Conseiller technique
cabinet="Ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000025031188
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Ternon (Olivier)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025031184
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Sottou (Franck)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025031184
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Greiner (Philippe)
université Grenoble-II
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025031184
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Lafon (Laurent)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025031184
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Antier (Gilles)
Institut d'études politiques de Rennes
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025031184
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Nys (Jean-François)
université de Limoges
Poste:
professeur des universités (disciplines des lettres et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025031182
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Holl (Augustin)
université Paris-X
Poste:
professeur des universités (disciplines des lettres et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
20e section : anthropologie, ethnologie, Préhistoire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025031182
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Wagner (Pierre)
université Paris-I
Poste:
professeur des universités (disciplines des lettres et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
17e section : philosophie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025031182
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants suppléants
la Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants suppléants
la Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants titulaires
la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants titulaires
la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants suppléants
la Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants suppléants
la Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants suppléants
la Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants titulaires
la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants titulaires
la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants titulaires
la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants suppléants
la Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants suppléants
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants titulaires
la Confédération générale du travail (CGT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="M"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Labourdette (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe, directrice, chargée des musées à la direction générale des patrimoines
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025031176
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
représentants du personnel aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants titulaires
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
sexe="F"
JORFTEXT000025031179
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Jean-Paul Godderidge
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalité extérieure à l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025031174
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
présidente de la Maison de l'histoire de France
sexe="F"
JORFTEXT000025031172
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Eric Boireau
directeur adjoint du travail
Poste:
responsable de l'unité territoriale de Mayenne au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
à compter du 1er février 2012
date_debut="2012-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025031169
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme BASSIERES-LION Marie-Thérèse
(AS Guadeloupe - Saint Barthélemy - Saint-Martin
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031165
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme SIMONET (Maryse)
(direction générale de la santé)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme TITTON (Monique)
(ARS Centre)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. SIMOES (Joao)
(ARS Aquitaine)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme PLAS (Isabelle)
(ARS Limousin, DTD de la Corrèze)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme PILLAY-LIPKOW (Christine)
(ARS Alsace, DTD du Haut-Rhin)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. M'BOKO (Guy)
(détaché)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme LO RE (Fabienne)
(détachée)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme LE ROUGE DE RUSUNAN (Marie-Paule)
(ARS Pays de la Loire, DTD de la Loire-Atlantique)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. LERASLE (Sylvain)
(ARS Ile-de-France, DTD des Yvelines)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme KAMEL (Anne)
(ARS Basse-Normandie)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme JAN (Anabelle)
(ARS Rhône-Alpes, DTD de la Loire)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme HISTACE (Dominique)
(ARS Pays de la Loire, DTD de Maine-et-Loire)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. GILLES (Cyril)
(ARS Bretagne, DTD des Côtes-d'Armor)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme GERMAIN (Sylvie)
(ARS Rhône-Alpes, DTD de la Haute-Savoie)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme CHALENDAR (Elian)
(Autorité de sûreté nucléaire du Rhône)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. BARGMAN (Philippe)
(ARS Ile-de-France, DTD de l'Essonne)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme ALLARD (Stéphanie)
(ARS Ile-de-France, DTD du Val-de-Marne)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les médecins inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031163
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme VASSORT (Corinne)
(ARS Rhône-Alpes)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme PLAINFOSSE (Sylvie)
(ARS Basse-Normandie)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. PI (Christian)
(ARS Midi-Pyrénées)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. PERON (Jean-Yves)
(ARS océan Indien)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. MORIN (Philippe)
(ARS Bourgogne)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. MINVIELLE (Philippe)
(ARS Pays de la Loire)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. HENRY (Alain)
(ARS Basse-Normandie)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme ERTLE (Lina)
(AFSSAPS)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. BOEL (Frédéric)
(détaché ministère de la justice)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. BERTHOD (Christian)
(ARS Rhône-Alpes)
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien général de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031161
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
par inscription au tableau d'avancement au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
l'année 2012 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
sexe="F"
JORFTEXT000025031159
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Corinne BLANCHOT-SOLOFO
directrice du travail
Poste:
sous-préfète déléguée à la cohésion sociale et à la jeunesse auprès du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000025031153
charge
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
directeur du Conseil national des activités privées de sécurité
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000025031151
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 1er janvier 2012
Au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025031140
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
rapporteur public
A compter du 1er janvier 2012
Au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025031140
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 1er janvier 2012
Au tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025031140
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
rapporteur public
A compter du 1er janvier 2012
Au tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025031140
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
rapporteur public
A compter du 1er janvier 2012
Au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025031140
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
rapporteur public
A compter du 1er janvier 2012
Au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025031140
désignation
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Marie-Pia Varricchione, épouse Meillon
juge de proximité dans le 11e arrondissement de Paris
Poste:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Puteaux
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Alain Fournier
président de section de chambre régionale des comptes honoraire
Poste:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de Saint-Gaudens
cour_appel="Toulouse"
sexe="M"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Foix
cour_appel="Toulouse"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Bernard Langlade
juge de proximité à Nantes
Poste:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rennes
cour_appel="Rennes"
sexe="M"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saintes
cour_appel="Poitiers"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Philippe Origny
commissaire divisionnaire à la retraite, commissaire enquêteur
Poste:
Cour d'appel de Montpellier
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Sète
cour_appel="Montpellier"
sexe="M"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Mathieu Douxami
adjoint de direction à la retraite
Poste:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Ivry-sur-Seine
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Violaine Ducarme, épouse Bes
ancienne notaire assistante
Poste:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Christine Lefevre, épouse Delwarde
juge de proximité à Fort-de-France
Poste:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lyon
cour_appel="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Marie-France Graff, épouse Ammon
greffière en chef à la retraite
Poste:
Cour d'appel de Bordeaux
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Eric BAZARD
directeur général adjoint
Poste:
directeur général par intérim
sexe="M"
JORFTEXT000025031129
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Marie-Véronique Brousse, épouse Thomas
juge de proximité à Argentan
Poste:
Cour d'appel d'Angers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du Mans
cour_appel="Angers"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Fréjus
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Poste:
Cour d'appel d'Agen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Agen
cour_appel="Agen"
sexe="F"
JORFTEXT000025031138
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Pierre GOUZENNE
président du tribunal de grande instance d'Avignon
Poste:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Cayenne
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
cour_cassation
cour_appel="Cayenne"
sexe="M"
JORFTEXT000025031136
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Catherine GONZALEZ
vice-présidente chargée des fonctions de juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
auprès de l'Autorité de la concurrence
rapporteure permanente
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025031134
détachement
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Yoland LABONNE
substitut du procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Poste:
à compter du 1er janvier 2012
Cour d'appel de Cayenne
Substitut du procureur général
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
sexe="M"
JORFTEXT000025031132
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Jean-Paul ARNOUX
avocat général près la cour d'appel de Fort-de-France
Poste:
à compter du 1er janvier 2012
Cour d'appel de Cayenne
Avocat général
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
sexe="M"
JORFTEXT000025031132
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Joëlle TIZON, épouse DE FRANCA
conseillère à la cour d'appel de Fort-de-France, à la chambre détachée de Cayenne
Poste:
à compter du 1er janvier 2012
Cour d'appel de Cayenne
Conseillers
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
sexe="F"
JORFTEXT000025031132
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Alain BERTHOMIEU
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, à la chambre détachée de Cayenne
Poste:
à compter du 1er janvier 2012
Cour d'appel de Cayenne
Conseillers
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
sexe="M"
JORFTEXT000025031132
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Constance REZAIRE, épouse LOUPEC
conseillère à la cour d'appel de Fort-de-France, à la chambre détachée de Cayenne
Poste:
à compter du 1er janvier 2012
Cour d'appel de Cayenne
Conseillers
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
sexe="F"
JORFTEXT000025031132
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Renaud SOUBELET
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse
Poste:
à compter du 1er janvier 2012
Cour d'appel de Cayenne
Président de la chambre de l'instruction
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
sexe="M"
JORFTEXT000025031132
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
Mme Nicole FAUGERE
conseillère à la cour d'appel de Rennes
Poste:
à compter du 1er janvier 2012
Cour d'appel de Cayenne
Présidente de chambre
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Cayenne"
sexe="F"
JORFTEXT000025031132
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Nicolas FERRAND
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Poste:
à sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000025031129
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Bertrand GALTIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
directeur de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
à compter du 1er février 2012
date_debut="2012-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025031127
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Daniel CANEPA
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Poste:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025031125
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Marchandeau (Alain)
conseiller d'administration de la défense, directeur interrégional des anciens combattants de Metz
Poste:
en position de détachement
conseiller d'administration de la défense
directeur du pôle des sépultures de guerre et hauts lieux de mémoire nationale à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre à Metz
à compter du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025031120
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Kremer (Olivier)
attaché principal d'administration
Poste:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Réunion
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025031112
nomination
(source Legifrance)27 Décembre 2011
De:
M. Dominique FABRE
inspecteur général de l'agriculture
Poste:
membre et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds communautaires agricoles de garantie créée par le
décret n° 96-389 du
10 mai 1996
instituant une commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds agricoles de garantie
groupe_thematique="commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds communautaires agricoles de garantie créée par le"
sexe="M"
JORFTEXT000025024062
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. Patrick Dion
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Poste:
vice-recteur de Nouvelle-Calédonie
sexe="M"
JORFTEXT000025024057
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. Cano (André)
directeur du travail
à compter du 31 décembre 2011
Poste:
sur sa demande
directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000025024054
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. Bailbé (Bernard)
directeur du travail
Poste:
directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025024052
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
commissaire contrôleur des assurances
à compter du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025024049
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
commissaire contrôleur des assurances
à compter du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025024049
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
commissaire contrôleur des assurances
à compter du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025024049
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
commissaire contrôleur des assurances
à compter du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025024049
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
commissaire contrôleur des assurances
à compter du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025024049
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Mme Brigitte JULLIEN
contrôleure générale des services actifs de la police nationale, chef de la mission d'audit et d'assistance à Paris (75), DCSP/services centraux
Poste:
sous-directrice des missions de sécurité à Paris (75), DCSP/services centraux
à compter du 2 janvier 2012
date_debut="2012-01-02"
sexe="F"
JORFTEXT000025024046
affectation
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. Philippe ANDURAND
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers
Poste:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ABRAMI - TRICOU - IMARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000025024043
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel PINTON, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bonnat (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
sexe="F"
JORFTEXT000025024041
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée DELREZ-GRAUX, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (15e)"
sexe="M"
JORFTEXT000025024037
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques CONTASSOT, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000025024033
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc ATZEMIS et Yves VERCOUSTRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
sexe="M"
JORFTEXT000025024027
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel SAINT-PIERRE, Dominique IMBERT et Sylvie NOURISSAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
sexe="M"
JORFTEXT000025024025
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Sylvie PICCINATO-PETUREAU, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Condom (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
sexe="M"
JORFTEXT000025024019
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Sophie BRANGE, notaire
notaire
notaire_residence="Treillières (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="M"
JORFTEXT000025024017
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. Stéphane HARDOUIN
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Poste:
directeur de l'Ecole nationale des greffes
sexe="M"
JORFTEXT000025024015
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
Secrétaire générale du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="F"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
Vice-président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
Président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Mme Marie-Astride SOENEN
docteur en génie des procédés, ingénieure chimiste à l'INERIS
Poste:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="F"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Mme Dominique GUIHAL
conseillère à la cour d'appel de Paris
Poste:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="F"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. François du FOU de KERDANIEL
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Poste:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. François BARTHELEMY
ingénieur général des mines retraité
Poste:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000025024005
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. Le Saux (Régis)
premier maître
Poste:
régisseur intérimaire d'avances et de recettes auprès de la base aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic
sexe="M"
JORFTEXT000025024002
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
M. Guillien (Pierre)
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau de la réglementation et des statuts de la direction générale de l'armement
Poste:
en position de détachement
conseiller d'administration de la défense
chef du bureau de la gestion administrative et de la paie au service parisien de soutien de l'administration centrale
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025024000
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er août 2011
pour prendre rang du 1er août 2009
en application des dispositions de
l'article 21-I (1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2009-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Capitaines"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
A compter du 1er septembre 2011
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2010
en application des dispositions de
l'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
date_debut="2011-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
grade="Ingénieur"
grade_actuel="Élèves inscrits au tableau de classement de sortie"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les capitaines
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
grade_actuel="Capitaines"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
grade="Ingénieur principal"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DU VAL-DE-GRÂCE
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
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grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
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grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
A compter du 1er juin 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Pharmaciens des armées"
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sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
A compter du 1er juin 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="armée active"
grade="Pharmacien"
grade_actuel="Aspirants"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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grade="Interne"
grade_actuel="Aspirants"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirants"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
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sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
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sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
grade_actuel="Aspirants"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
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grade_actuel="Aspirants"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
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JORFTEXT000025023988
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
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1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
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1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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JORFTEXT000025023988
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
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Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
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Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
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Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
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A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
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A compter du 1er novembre 2011
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
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A compter du 1er novembre 2011
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
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A compter du 1er novembre 2011
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date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
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Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
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sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
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Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000025023988
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
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Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
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1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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De:
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De:
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dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
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1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
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1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
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1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
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SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
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1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
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SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
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ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
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De:
Poste:
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SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
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ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
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De:
Poste:
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SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
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1er janvier 2011
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De:
Poste:
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A compter du 1er novembre 2011
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Les aspirants
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De:
Poste:
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De:
Poste:
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Corps des internes des hôpitaux des armées
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De:
Poste:
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De:
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De:
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De:
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De:
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De:
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Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
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De:
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
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De:
Poste:
dans l'armée active
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A compter du 1er novembre 2011
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Les aspirants
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De:
Poste:
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Les aspirants
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De:
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Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
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Les aspirants
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De:
Poste:
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De:
Poste:
dans l'armée active
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A compter du 1er novembre 2011
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Les aspirants
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De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
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A compter du 1er novembre 2011
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Les aspirants
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De:
Poste:
dans l'armée active
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Les aspirants
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De:
Poste:
dans l'armée active
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A compter du 1er novembre 2011
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Les aspirants
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De:
Poste:
dans l'armée active
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Les aspirants
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De:
Poste:
dans l'armée active
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Corps des internes des hôpitaux des armées
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Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
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A compter du 1er novembre 2011
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1er janvier 2011
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Les aspirants
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
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nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
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sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
A compter du 1er novembre 2011
pour prendre rang
sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les aspirants
date_debut="2011-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="armée active"
grade="Interne"
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nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="armée active"
grade="Ingénieur de 3e classe"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
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(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
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Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
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JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DE L'AIR
l'article 4 (3°) du décret n° 2008-943 du
12 septembre 2008
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
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grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
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grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
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grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="F"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2011
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Lieutenant"
grade_actuel="Élèves officiers de carrière"
sexe="M"
JORFTEXT000025023988
nomination
(source Legifrance)24 Décembre 2011
De:
Poste: