13 Janvier 1996

De: Andries (Bernard)
Objet:
dans le corps des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
corps="Inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie"
titularisation
13 Janvier 199613/01/1996
De: Senot (Charles)
Objet:
dans le corps des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie
Groupe:
date_debut="1995-11-15"
corps="Inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie"
titularisation
13 Janvier 199613/01/1996
De: Guyard (Bernadette)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint du Val-de-Marne, à Créteil
Remplace:M. Le Goff (François)
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bernard Urfer
Objet:
adjoint au délégué, chargé des affaires générales et financières et de la coordination interministérielle
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Noël Daubech
Objet:
adjoint au délégué, chargé de l'accès des jeunes à l'emploi et des relations avec les entreprises
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jean Tulet
délégué adjoint à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Roland Moreau
délégué à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Fabre (Georges)
inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour une durée maximale de six mois
Groupe:
date_debut="1995-07-25"
détachement
13 Janvier 199613/01/1996
De: Flavio Toma
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Rouen
Un arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche fixera ultérieurement la rémunération de cet enseignant associé
de nationalité italienne
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Eric Lebedel
Objet:
au cabinet du ministre des affaires étrangères
Chargés de mission
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: André Parant
Objet:
au cabinet du ministre des affaires étrangères
Chargés de mission
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Laurent Delahousse
Objet:
au cabinet du ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
administrateur civil de 1re classe
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Belaud (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
membre suppléant
Remplace:M. Gonzalvo (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Leblanc (Yves)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des régies de pompes funèbres
membre suppléant
Remplace:M. Imbert (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Galle (Louis-Charles)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
membre suppléant
Remplace:M. de Margerie (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Doumain (Serge)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
membre suppléant
Remplace:Mme Baudet (Isabelle)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Grillot-Courvalin (Catherine)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Sur proposition du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
membre suppléant
Remplace:M. Manuel (Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Chupin (Nicole)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
membre suppléant
Remplace:Mme Lucas (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Larquey (Alain)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail
membre titulaire
Remplace:M. Mathe (Bernard)
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Leost (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
membre titulaire
Remplace:M. Ezcurdia (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Destrem (Alain)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des régies de pompes funèbres
membre titulaire
Remplace:M. Royer (Jean)
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Odoux (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
membre titulaire
Remplace:M. Fontaine (Bernard)
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Tanti (André)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
membre titulaire
Remplace:M. Julien (Eugène)
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jullien (Christian)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des présidents de groupements de communes
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Remplace:M. Ravier (Guy)
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Odoux (Leblanc, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Galle
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Doumain (Tanti, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Destrem (Jullien, M.)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Chupin (Grillot-Courvalin, Mme)
prend fin le
31 août 1997
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Cabanel (Jean)
chef du bureau des paysages
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
V. -
représentants du ministre de l'environnement
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Brenac (Jean-Pierre)
inspecteur principal, chef de la section révision des évaluations cadastrales au bureau III B 1
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
IV. -
représentants du ministre délégué au budget
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Plat (Jean-Marcel)
ingénieur en chef du G.R.E.F., adjoint au sous-directeur de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Le Saux (Paul)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
VI. -
personnes qualifiées en matière d'agriculture, et d'aménagement foncier
b) Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Racape (Joseph)
chargé de mission à la direction de la nature et des paysages
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
V. -
représentants du ministre de l'environnement
a) Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Dumont (Jean-Marie)
directeur divisionnaire, adjoint au chef du bureau III A 1
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
IV. -
représentants du ministre délégué au budget
a) Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Plouchart (Gérard)
ingénieur en chef du G.R.E.F., chef du bureau de l'aménagement foncier et des Safer
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Morin (Georges-André)
sous-directeur de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
III. -
représentants du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Abeguile (Pierre)
agriculteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
VI. -
personnes qualifiées en matière d'agriculture, et d'aménagement foncier
a) Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Monod (Jean-Pierre)
président de tribunal administratif honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Coent (Jean-François)
conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
b) Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Gaschard (Dominique)
président du tribunal de grande instance d'Orléans. b) Suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Marillia (Georges)
président de la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Giltard (Daniel)
président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
I. -
magistrats de l'ordre administratif
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Potier (Chantal)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Godichet (Dominique)
vice-président du tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Besancon (Michèle)
vice-président du tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
II. -
magistrats de l'ordre judiciaire
a) Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
magistrat
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Pelissier (Françoise)
chargée de mission au bureau de l'aménagement foncier et des Safer
Objet:
secrétaire de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
désignation
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jounot (Yann)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1995-09-13"
affectation
13 Janvier 199613/01/1996
De: Duseux (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Servat (Julien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Blanc (Fernand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Hure (Benoît)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département des Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Auburtin (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Auburtin (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département des Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Aubry (Roger)
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Wallet (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Vincenot (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Villet (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Vaillant (Yannig)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Tisseau (Clément)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Thoonsen (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Roussel (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Renaudot (Patrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Ramboz (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Rahmouni (Camal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Poublan (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Plessis (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Petillon (Kristen)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Pernot (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Oudin (Grégory)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Ngoudzosimo (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Navarro (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Nadin (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Moulin (Michel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Mombo Mou (Guy, James)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Meunier (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Mengwang (Michel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Mazenod (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Mathey (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Martin (Yann)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Longatte (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Leung (Jean)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Lefort (Julien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Lechene (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Le (Siphu)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Le Ballois (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Lapeyre (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Kaszycki (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Janus (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jaillet (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jadot (Luc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Intissar (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Hornez (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Hervé (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Hedde (Grégoire)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Hannen (Ianis)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Guérif (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Guillet (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Guillemot (Richard)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Guariento (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Grossin (Gérald)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Grollemund (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Greler (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Gadby (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Etchepare (Jokin)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Esnard (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Duhamel (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Dufayet (Marc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Deydier (Yann)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Cuche (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Cottin (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Costil (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Chhun (Setha)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Canovas (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Cailleteau (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Cadiou (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Budail (Franck)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Brazet (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bougit (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bossu (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bonfils (Rémi)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bonenfant (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Berthaud (Tony)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Benoit (Henri)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Benezit (Boris)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bekaert (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bedouet (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bauet (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Barré (Amédée)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Barraud (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Baccara (Johan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Auger (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Astier (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Aries (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Airieau (Ghislain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Minot (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1995-1996
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Levesque (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1995-1996
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Juillard (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1995-1996
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Vedrines (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Saquet (Gaëlle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Morihain (Julie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Michallet (Marie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Louise (Aurore)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Le Rocheleuil (Anne)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Girard (Aurélia)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Dumas (Sabine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Didier (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Caillé (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995
1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Pillon (Anne)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1995-1996
Groupe:
ecole
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Florence Lepany
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie
Attachée de presse
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Frédéric Destal
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie
Conseiller pour la communication et les relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Viviane Kovess
Objet:
professeur associé des universités à plein temps (disciplines médicales) en épidémiologie, économie de la santé et prévention, sur emploi du contingent national, et affectée auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Caen relevant de l'université de Caen
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1995-1996
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Muller (Dominique)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint des Bouches-du-Rhône, à Marseille
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Wurceldorf (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de 1re classe d'établissement social et médico-social public, directeur de l'institut médico-éducatif, à Corbeil-Essonnes (Essonne)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
depart_retraite
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Guardiola (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
date_debut="1995-12-29"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Riera (Ramiro)
sous-directeur du contentieux et des affaires juridiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
date_debut="1995-12-29"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Michel Rougagnou
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kenya
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Zaïre
Remplace:M. Jacques Depaigne
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zaïre"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Ruffié (Jacques)
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Chaigneau (Pascal)
directeur du Centre d'études diplomatiques et stratégiques
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Moinot (Pierre)
Objet:
membre de l'Académie française, auprès du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
cessation de fonction
13 Janvier 199613/01/1996
De: Charles Henri Dubuy
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Meilakh (Mikhaïl)
de nationalité russe
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université Montpellier-III
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="douze mois"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Guermeur (Guy)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1996-01-12"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
13 Janvier 199613/01/1996
De: Doyle (Robert C.)
de nationalité américaine, université Strasbourg-II , douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
date_debut="1995-09-01"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Chenaux (Philippe)
de nationalité helvétique, université d'Artois, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
date_debut="1995-09-01"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Poret (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de 1re classe d'établissement social et médico-social public, directeur du foyer de l'enfance Village Saint-Exupéry, à Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
depart_retraite
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: André-Claude Lacoste
directeur de la sûreté des installations nucléaires au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: André-Claude Lacoste
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, les actes, arrêtés ou décisions individuelles concernant les installations nucléaires, dans la mesure où ils ne comportent pas de dérogations aux textes généraux réglementant ces installations
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jacques Depaigne
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Zaïre
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kenya
Remplace:M. Michel Rougagnou
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kenya"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bertrand Schwerer
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jean-Luc Tavernier
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jean Roigt
directeur du travail hors classe
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: François Pauli
cadre administratif
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Serge Milano
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Philippe Georges
administrateur civil
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Vincent Destival
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Philippe Desfosses
administrateur civil
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Olivier Delaporte
administrateur civil
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Pierre Bivas
ingénieur des mines
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Philippe Thibault
professeur de médecine
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bernard Legendre
administrateur civil
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jérôme Faure
journaliste
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bertrand Barthelemy
ingénieur des mines
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Carlos Pereira
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
de nationalité brésilienne
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité brésilienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Moreno (Christian, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Millet (Jean-Paul)
notaire
notaire_residence="Langeais (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Hoisie (André)
de nationalité roumaine, université Paris-VIII : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
date_debut="1995-09-01"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Blanco (Walter)
de nationalité américaine, université Paris-VIII : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
date_debut="1995-09-01"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Matheron (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines, atteint par la limite d'âge
date_debut="1995-12-03"
depart_retraite
admission
13 Janvier 199613/01/1996
De: Viallefond (Jacques)
Objet:
administrateur du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de la Fédération française de pétroliers indépendants
Remplace:M. Villelegier (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bonocori (Daniel)
ingénieur en chef des essences, chargé du bureau des stockages au service Stockage-transport-distribution de la direction des hydrocarbures
Objet:
représentant du ministre chargé des hydrocarbures auprès du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité
suppléant
Remplace:M. Gauthier (Vincent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jean Picq
conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Bernard Urfer
Objet:
adjoint au délégué, chargé des affaires générales et financières et de la coordination interministérielle
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Noël Daubech
Objet:
adjoint au délégué, chargé de l'accès des jeunes à l'emploi et des relations avec les entreprises
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Jean Tulet
délégué adjoint à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996
De: Roland Moreau
délégué à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
13 Janvier 199613/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.