13 Janvier 2010

De: Marie-Françoise MARAIS
Objet:
présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
Groupe:
president
élection
13 Janvier 201013/01/2010
De: DÉFENSE DES LIBERTÉS (UDL)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 juillet 2009
susvisé
Catégorie A
09 AG A04, ASSOCIATION MUSIQUES INFORMATIONS GUYANAISES
Radio Musiques informations guyanaises (MIG)
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: TOUR DE L'ISLE (RTI)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
15 juillet 2009
susvisé
Catégorie A
09 AG A01, ASSOCIATION AFIIKAN-LUTU
Radio Papakaï
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: Frédéric EYMARD
adjoint au chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de cette société
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Jean-Loup MERLOT
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant de la ministre chargée de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Grenon (Thomas)
Objet:
administrateur général de la Réunion des musées nationaux
Groupe:
renouvellement
13 Janvier 201013/01/2010
De: Peck (Raoul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Sébastien LECORNU
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec les élus locaux
date_debut="2010-01-15"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Janvier 201013/01/2010
De: Coumba DIOUKHANE
Objet:
conseillère pour la stratégie, la prospective et le développement, et de
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Janvier 201013/01/2010
De: Guilbert (Ghislaine)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances de la régie du service d'administration et de rémunération des personnels, à Paris, instituée par l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: de Bruz (Ille-et-Vilaine)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: de Bourges (Cher)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: de Biscarrosse (Landes)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: de Balma (Haute-Garonne)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: d'Angoulême (Charente)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Vernon (Eure)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
DGA Maîtrise de l'information (anciennement laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques), à
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: de Toulon (Var)
Objet:
régisseurs d'avances des régies
instituées à l'article 3 de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: de Cazaux (Gironde)
Objet:
régisseurs d'avances des régies
instituées à l'article 3 de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
régisseurs d'avances des régies
instituées à l'article 3 de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
DGA Essais en vol (anciennement base d'essais du centre d'essais en vol), à
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Ricordel (Frédéric)
agent sous contrat
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Pasquet (Laurent)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Duclos (Xavier)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Saez (Carmen)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Bel (Evelyne)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Viel (Annick)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes des régies
instituées à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
DGA Maîtrise de l'information (anciennement laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques), à
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Morel-Mesquite (Geneviève)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseurs d'avances des régies
instituées à l'article 3 de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Cruzille (Agnès)
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseurs d'avances des régies
instituées à l'article 3 de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Cot (Marie-France)
agente de lancement groupe VII
Objet:
régisseurs d'avances des régies
instituées à l'article 3 de l'arrêté du
14 décembre 2009
portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement
DGA Essais en vol (anciennement base d'essais du centre d'essais en vol), à
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Lechantoux (Gaëtan)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Lille-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Tourbier (Thomas)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Steers (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: André (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Lopez Lopez (José Manuel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Degache (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affecté à l'université Grenoble-III
à compter de la date de son installation
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Lallemand (Eric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Nice
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Parienti (Raoul)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Nice
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Corinne BEYRAND
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut de veille sanitaire
Remplace:M. Jean-Marc DARON
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Jennifer CARVOU
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la Cité de la musique
Remplace:Mme Isabelle HARTMANN
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Emmanuelle SOURISSEAU
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Montpellier
Remplace:M. Hervé BOUQUIER
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Marie-Cécile BACHELLERIE
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Sandrine LORIDAN-TORCHY
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Francis VUIBERT
administrateur territorial hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
13 Janvier 201013/01/2010
De: Cubaynes (Aurélien, Joseph, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Rodrigues (Nelly, Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Machin (Vanessa, Karine, Colette)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Boularand (Elinor, Patricia, Cathy)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Allouch (Hayate)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: L'aspirante Gaugy (Mathilde, Claude, Gilette)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: PRIGENT (Gérard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Bretagne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2009
promotion
13 Janvier 201013/01/2010
De: PINASSEAU (Antoine)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2009
promotion
13 Janvier 201013/01/2010
De: Jacques DUMASY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique hors classe (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: Catherine GROSBOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée économique (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: René Marty
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique de classe exceptionnelle (direction générale du Trésor et de la politique économique)
Groupe:
date_debut="2010-03-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: Tissot (Nicolas)
Objet:
inspecteur des finances
Groupe:
cessation de fonction
13 Janvier 201013/01/2010
De: Pierre Lebovics
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Bruxelles
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Turkménistan
Remplace:M. Christian Lechervy
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Turkménistan"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Jean-Baptiste Main de Boissiere
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Chicago
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Equateur
Remplace:M. Didier Lopinot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Équateur"
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: PENHARD (Murielle)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Angers
Remplace:Mme MONNERAYE (Patricia)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
suppleant
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: François Bordry
Objet:
président du comité des usagers du réseau routier national
Groupe:
president
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: MAISONNEUVE (André)
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe
Objet:
directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: VALLON (Christian Jean)
conseiller à l'emploi
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: TIQUET (Jérôme)
chargé d'affaires entreprises au Crédit coopératif groupe BPCE
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: SIAM (Laurent)
commissaire principal de police
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: SAUVAGET (Robert)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: SARPOULET (Jean-Marie)
inspecteur pédagogique régional d'occitan pour les académies de Bordeaux et de Limoges
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: ROQUES (Michel)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional d'histoire-géographie
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: ROLAND-BILLECART (Xavier)
directeur régional de la Caisse des dépôts en Aquitaine et directeur interrégional Sud-Ouest
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: RIGOU (Tristan)
délégué collectivités locales et territoriales du directeur régional de Gaz Réseau Distribution France
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: REMY (Jean-Baptiste)
directeur d'exploitation viticole Saint-Emilion grand cru
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: RABAUD (Emmanuel)
expert foncier et agricole agréé, chef d'exploitation agricole en grande culture et verger de marrons-châtaignes
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: PROU (Jean)
chef des stations IFREMER de La Rochelle et de La Tremblade, cadre de recherche en biologie marine
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: PROCHASSON (Roger)
gérant d'une société exportatrice de vins et spiritueux
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: POIGNAND (Cyrille)
professeur certifié d'histoire-géographie
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: PEYROUX (Jean)
enseignant et consultant en création d'entreprises
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: MINSKI (Alexandre)
professeur agrégé de lettres modernes, délégué à la communication au Centre national de documentation pédagogique
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: MERCURY (Jean-Luc)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: MAZALEYRAT (Jean-François)
professeur certifié d'histoire-géographie
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: MASCARIN (Bruno)
directeur de la technopole Bordeaux Montesquieu et président des technopoles de Bordeaux
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: MALINVAUD (David)
manager projet dans le domaine de l'ingénierie sécuritaire au sein d'une société d'ingénierie de la construction
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LUNDY (Didier)
sous-directeur environnement du centre nucléaire de production d'électricité du Blayais
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LEPAN (Gilles)
avocat à la cour
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LEPAGE (Philippe)
chargé de missions EDF
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LEGENDRE (Frédéric)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LEAUSTIC (Ronan)
directeur de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LE BLOND du PLOUY (Emmanuel)
maire de Baron
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LAROCHE (Guillaume)
responsable des achats pour les programmes militaires de la société Astrium ST
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LALE (Dominique)
capitaine de vaisseau
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: LAFFARGUE (Gilbert)
commandant de police, commandant la compagnie républicaine de sécurité autoroutière Aquitaine
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: JOUANNET (François)
conseiller réglementation « matériels de guerre », transport international et douanes
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: JABERT (Pierre)
directeur départemental des services vétérinaires de l'Ariège
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: HENRY (Stéphane)
ingénieur, responsable « préparation du futur propulsion » de la société SNPE Matériaux Energétiques
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: GUEDES (Gilles)
ingénieur d'études et de fabrication
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: GREGOIRE (Jean-Louis)
inspecteur départemental des impôts, chef du pôle inspection, contrôle, expertise de la Dordogne
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: GRATTEPANCHE (Jean-Louis)
commissaire colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: GAUTHERON (Jean-Michel)
gérant Aquitaine Dirigeance, vice-président du conseil économique et social régional
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: GATELET (Patrick)
directeur du financement des ventes de la société ATR
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: GANSMANN (Christian)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: FORTIN (Didier)
colonel de gendarmerie
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: FENNI (Frédéric)
directeur du groupement courrier de Bordeaux
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: FAUDAIS (Stéphane)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: DUDYCH (Laurent)
chef de l'entreprise First Aquitaine Industries
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: du VAL (Jean)
professeur certifié d'histoire-géographie
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: DELBAST (Michel)
expert-comptable, commissaire aux comptes associé
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: de ROCQUIGNY DU FAYEL (Christian)
vice-procureur de la République
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: de LUZAN (Emmanuel)
chef de projet défense et sécurité à la direction régionale infrastructure de la SNCF
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: de CASO (Philippe)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrication
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: DAUDRIX (Stéphane)
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: DARNEY (Thierry)
chargé du contrôle permanent et des risques à la direction appuis soutien territoriale de Midi-Pyrénées de La Poste
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: d'ANTIN de VAILLAC (Dominique)
gérant de sociétés
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: COADOU (Alain)
business manager société Saft Batteries, responsable ventes et marketing défense
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: CLOUTET (Jean-Luc)
responsable Business Development Defense au sein de la société Astrium ST
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: CALVO (Dominique)
chef de groupement du service départemental d'incendie et de secours de Charente-Maritime
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BOUXOM (Franck)
responsable commercial export au sein de la société Thales TDA Armements
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BOURDIN (Sébastien)
chargé de mission défense économique de la zone de défense sud-ouest, inspecteur des douanes
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BLANCHARD (Michel)
adjoint sécurité défense au délégué du ministère de l'écologie, de l'industrie, du développement durable et de la mer pour la zone de défense sud-ouest
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BELLAN (Hervé)
médecin responsable de l'unité de prévention et de gestion des risques au SAMU 81
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BAUMET (Michel)
assistant parlementaire
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BAKLOUTI (Jean-Philippe)
directeur général du comité départemental de développement économique des Hautes-Pyrénées
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: ARRIAILH (Eric)
secrétaire général du syndicat CFDT défense Aquitaine
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: THIENNOT (Frédérique)
médecin urgentiste, médecin légiste fondateur de l'unité d'accueil des victimes de violences de l'Ariège
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: MANOUTCHERI (Dominique)
chirurgien-dentiste, assistante des hôpitaux et des universités
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: ESNAULT (Pascale)
chef du service « soutien logistique intégré » de la société Astrium ST
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: DEMARTIAL (Martine)
maître de conférences en sciences économiques
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: DELARCHE (Christine)
médecin-chef du service d'incendie et secours de Gironde
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: de LA LANDE D'OLCE (Marion)
magistrat, juge de l'application des peines
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: CANDAS (Sylvie)
attachée principale du ministère de la défense
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: CALDERON (Caroline)
assistante parlementaire
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BOURGOIS (Dominique)
pharmacienne inspectrice de santé publique
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BOUQUIN (Odile)
colonelle de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: BERQUIER (Marie-Noëlle)
professeure certifiée d'histoire-géographie
Objet:
comme auditeurs et auditrices de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se déroulera à Bordeaux et à Anglet du 9 novembre au
17 décembre 2009
Groupe:
admission
13 Janvier 201013/01/2010
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachée principale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, responsable des ressources humaines de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrats de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Gilles Dufnerr
attaché principal du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, responsable du service budgétaire et financier de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
au nom du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachée principale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, responsable des ressources humaines de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
au nom du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions, l'ensemble des documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Fait à Paris, le
30 décembre 2009
La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé
C. Lefranc
Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Pour le ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
13 Janvier 201013/01/2010
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Fait à Paris, le
30 décembre 2009
La ministre de la santé et des sports
Pour la ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
13 Janvier 201013/01/2010
De: TA) Lionel Paillot
Lieutenant-colonel (
dans la limite de ses attributions de commandant de formation administrative ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au lieutenant-colonel Yves Justinien, commandant en second ; au commissaire lieutenant-colonel Edgar Perez, directeur administratif et financier, dans la limite de 20 000 euros (dépenses du titre 3 exclusivement)
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Didier Rossi
Lieutenant-colonel
dans la limite de ses attributions de commandant de formation administrative ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au lieutenant-colonel Arnaud Dulac, commandant en second ; au capitaine Valter Mammola, directeur administratif et financier, dans la limite de 20 000 euros (dépenses du titre 3 exclusivement)
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Philippe Rech
Lieutenant-colonel
dans la limite de ses attributions de commandant de formation administrative ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au lieutenant-colonel Jean-Yves Thouvenot, commandant en second ; au capitaine Eric Mucchiutti, directeur administratif et financier, dans la limite de 20 000 euros (dépenses du titre 3 exclusivement)
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Philippe Potin
Colonel
dans la limite de ses attributions de commandant de formation administrative ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au lieutenant-colonel Pierre-Henri Lipère, commandant en second ; au commissaire capitaine Alexandre Coyo, directeur administratif et financier, dans la limite de 20 000 euros (dépenses du titre 3 exclusivement)
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Claude Peloux de Reydellet de Chavagnac
Colonel
dans la limite de ses attributions de commandant de formation administrative ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au lieutenant-colonel Christian Parmentier, commandant en second ; au commissaire capitaine Benjamin Roux, directeur administratif et financier, dans la limite de 20 000 euros (dépenses du titre 3 exclusivement)
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Jean-Luc Loridon
Lieutenant-colonel
dans la limite de ses attributions de commandant de formation administrative ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au lieutenant-colonel Noël Romand-Piquant, commandant en second ; au commandant Renaud Clin, directeur administratif et financier, dans la limite de 20 000 euros (dépenses du titre 3 exclusivement)
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Philippe Le Calvé
Capitaine
dans la limite de 20 000 euros ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au capitaine Jérôme Parisi, officier adjoint du détachement (dépenses du titre 3 exclusivement)
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Laurent Lardeux
Commissaire lieutenant-colonel
dans les limites de ses attributions de chef du département administration finances du commandement du service militaire adapté ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au lieutenant-colonel Balcerowiak Jean-Philippe, adjoint au chef du département administration finances du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Yves Gastine
Colonel
dans la limite de ses attributions de commandant de formation administrative ; par suppléance ou empêchement de ce dernier, au lieutenant-colonel Pierre Tenailleau, commandant en second ; au commissaire capitaine Julien Pailhère, directeur administratif et financier, dans la limite de 20 000 euros (dépenses du titre 3 exclusivement)
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Didier Simon
Général
commandant le service militaire adapté
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Jean-Michel Luccitti
Colonel
adjoint au commandant du service militaire adapté et chef d'état-major du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Laurent Lardeux
Commissaire lieutenant-colonel
chef du département administration finances du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Bernard Chauvin
Lieutenant-colonel
chargé d'études
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Philippe Quinquet de Monjour
magistrat, chef du bureau de la lutte contre la criminalité organisée, le terrorisme et le blanchiment
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010
De: Rachel Bray
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placée sous l'autorité du directeur
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
13 Janvier 201013/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.