13 Janvier 2011

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Patrice Champion
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (5ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Sandrine JOLY
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Angers
date_debut="2011-01-14"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Sandrine JOLY
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angers
date_debut="2011-01-14"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: David COUTURIER
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angers
date_debut="2011-01-14"
cessation de fonction
13 Janvier 201113/01/2011
De: Collomb (Alexis)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation, sur les chaires ci-après indiquées
Finance de marché
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Marvillet (Christophe)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation, sur les chaires ci-après indiquées
Energétique appliquée au froid et au génie climatique
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Cappelletti (Laurent)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation, sur les chaires ci-après indiquées
Comptabilité de gestion et contrôle
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Baret (Jean-Luc)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation, sur les chaires ci-après indiquées
Industries agroalimentaires
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Garel (Gilles)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation, sur les chaires ci-après indiquées
Gestion de l'innovation
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Missika (Jean-Louis)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation, sur les chaires ci-après indiquées
Economie et gestion de l'industrie numérique et des nouveaux médias
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Davezies (Laurent)
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation, sur les chaires ci-après indiquées
Economie et développement des territoires
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Nouara MALOU
Objet:
contrôleuse principale des impôts
désignation
13 Janvier 201113/01/2011
De: Alain HUBERTY
directeur divisionnaire
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Ile-de-France Ouest
Groupe:
date_debut="2011-01-17"
date_fin="2011-06-30"
désignation
13 Janvier 201113/01/2011
De: Revel (Myriam)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III), chargée des réseaux et de l'animation de projets transversaux auprès de la directrice des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, du ministère des solidarités et de la cohésion sociale et du ministère des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Eric REGNAUT
ARS Midi-Pyrénées
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Olivier CIURANA
ARS Languedoc-Roussillon
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Pierre BLAISE
ARS Pays de la Loire
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Pierre-Yves BELLO
direction générale de la santé
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Diane WALLET JOVART
ARS Ile-de-France - DTD de l'Essonne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Eliane VANHECKE
ARS Ile-de-France - DTD de la Seine-Saint-Denis
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Delphine SEGOND
ARS Nord - Pas-de-Calais - DTD du Nord
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Sandrine POLIDORI
ARS Lorraine
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Fabienne MARTINET
ARS Poitou-Charentes - DTD de la Charente-Maritime
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Roberte MANIGAT
direction générale de la santé
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Bénédicte LE BIHAN
ARS Aquitaine - DTD de la Gironde
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Cécile LAMY
ARS Nord - Pas-de-Calais - DTD du Nord
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Nathalie JOANNARD
ARS Ile-de-France
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Catherine HAMEL-DAGENS
ARS Rhône-Alpes - DTD de l'Ain
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Laurence GLEIZE
ARS Corse - DTD de la Haute-Corse
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Christine GARCIN
ministère de l'éducation nationale
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Catherine GARAUDE
ARS Ile-de-France - DTD de la Seine-et-Marne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Catherine FILLEBEEN
détachée
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Sylvie DUGAS
ARS Bretagne
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Arielle BRUNNER
ARS Lorraine - DTD de la Meurthe-et-Moselle
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Christiane BRUEL
ARS Ile-de-France
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Carole BOIRET
ARS Bourgogne - DTD de la Saône-et-Loire
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gisèle ADONIAS
ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2011, les médecins inspecteurs de santé publique
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Niclot (Claire)
ingénieure en chef des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Janvier 201113/01/2011
De: Maryvonnick Le Corre
attachée principale d'administration, affectée à la Monnaie de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Christophe BOUVIER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord "
grade="Directeur"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Thierry BONNET
sous-préfet hors classe en position de service détaché, secrétaire général du territoire des îles Wallis-et-Futuna
Objet:
sous-préfet de Provins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Provins"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jérôme HARNOIS
directeur des services pénitentiaires hors classe
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Christine WILS-MOREL
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
sous-préfète de Saint-Denis (1re catégorie)
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Metz-Campagne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Olivier GEFFROY
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète du Cher
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Olivier DUBAUT
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Denis (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: PETIT (Thierry)
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
13 Janvier 201113/01/2011
De: Arnaud Phélep
administrateur civil, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Eric Querenet de Breville
Groupe:
désignation
13 Janvier 201113/01/2011
De: Mélanie Goffin
Objet:
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des collectivités locales (5BCL) à la direction du budget
Groupe:
désignation
13 Janvier 201113/01/2011
De: VOGLIMACCI STEPHANOPOLI (Lionel, Antoine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilbert FERAUD et Philippe DEFERRARI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: FERAUD (Capucine, Claire, Marie, Charlotte)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilbert FERAUD et Philippe DEFERRARI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: DEFERRARI (Philippe, Guillaume, Régis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert FERAUD et Philippe DEFERRARI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
13 Janvier 201113/01/2011
De: Borrel (Jean-Pierre, François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Nicole Merle - Vincent Chauchard - Nicolas Chertin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: de Mari (Véronique, Mireille, Victoria)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Nicole Merle - Vincent Chauchard - Nicolas Chertin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Borrel (Jean-Pierre, François)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
13 Janvier 201113/01/2011
De: de Mari (Véronique, Mireille, Victoria)
Objet:
divorcée Lagrue, huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre Borrel et Véronique de Mari-Lagrue, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
Frontignan (Hérault)
Groupe:
cessation de fonction
13 Janvier 201113/01/2011
De: LASSIA (André, Jean, Damien)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Raoul DOUCIERE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: DOUCIERE (Raoul, Armand, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raoul DOUCIERE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
13 Janvier 201113/01/2011
De: Monique Thomas
juge au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
juge au tribunal de grande instance d'Epinal
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Michel TREDEZ
conseiller à la Cour de cassation, 3 mars 2011, 2 mars 2014
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de l'article 76-1-1 de l'ordonnance du
22 décembre 1958
portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Janvier 201113/01/2011
De: Michel BLATMAN
conseiller à la Cour de cassation, 26 février 2011, 25 février 2014
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de l'article 76-1-1 de l'ordonnance du
22 décembre 1958
portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Janvier 201113/01/2011
De: Michel ARNOULD
conseiller à la Cour de cassation, 25 mai 2011, 24 mai 2014
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de l'article 76-1-1 de l'ordonnance du
22 décembre 1958
portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Janvier 201113/01/2011
De: Dominique CHOLLET, épouse GUIRIMAND
conseiller à la Cour de cassation, 25 février 2011, 24 février 2014
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de l'article 76-1-1 de l'ordonnance du
22 décembre 1958
portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Janvier 201113/01/2011
De: Michel Legras
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gé (B/90)
(laboratoires VENIPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 492 869 6 6, ACIDE ALENDRONIQUE ACTAVIS 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)
inscription
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gé (B/90)
(laboratoires BESINS INTERNATIONAL)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 492 869 6 6, ACIDE ALENDRONIQUE ACTAVIS 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)
inscription
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gé (B/45)
(laboratoires BESINS INTERNATIONAL)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 492 869 6 6, ACIDE ALENDRONIQUE ACTAVIS 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)
inscription
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gé (B/30)
(laboratoires VENIPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 492 869 6 6, ACIDE ALENDRONIQUE ACTAVIS 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)
inscription
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gé (B/90)
(laboratoires VENIPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 351 488 6 5, BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/30), (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
inscription
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gé (B/90)
(laboratoires BESINS INTERNATIONAL)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 351 488 6 5, BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/30), (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
inscription
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gé (B/45)
(laboratoires BESINS INTERNATIONAL)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 351 488 6 5, BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/30), (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
inscription
13 Janvier 201113/01/2011
De: Gé (B/30)
(laboratoires VENIPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 351 488 6 5, BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/30), (laboratoires BOUCHARA RECORDATI)
inscription
13 Janvier 201113/01/2011
De: Daniel Sighi
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Thierry Saint-André
agent contractuel, directement placés sous l'autorité du chef de la base d'avions de la sécurité civile, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Daniel Reyre
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Vincent Jacquet
agent contractuel, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Roger Gennai
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 € HT, et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Frédéric Zimmermann
major de police, chef de l'antenne de déminage de Strasbourg
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Pierre Volelli
capitaine de police, chef du centre de déminage de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: François Vincent
commandant de police, chef du centre de déminage de Laon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Marc Vierge
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Marc Vielmon
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Versailles. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Pascal Venet
capitaine de police, adjoint au chef du centre de déminage d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Luc Vandermoëten
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Toulon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Laurent Vairon
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Philippe Sorensen
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Bruno Schwindenhammer
lieutenant de police, faisant fonction d'adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Châlons-en-Champagne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Didier Schahl
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Christian Robert
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Nantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Stéphane Noureux
commandant de police, chef du centre interdépartemental de déminage d'Amiens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Philippe Moraitis
capitaine de police, chef du centre de déminage d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Guy Momper
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Metz
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Luc Miternique
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Marseille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Paul-Jean Martinetti
brigadier-chef, faisant fonction d'adjoint au chef du centre de déminage de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Eric Lombard
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Versailles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Pascal Lesot
capitaine de police, adjoint au chef du centre de déminage de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Joël Lebreton
ingénieur des services techniques, chef du centre interdépartemental de déminage de Toulon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Yves Lanno
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Bayonne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: René Laboulais
contrôleur des services techniques de classe exceptionnelle, chef du centre de déminage de Nice
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Robert Kieny
contrôleur des services techniques de classe normale, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Colmar
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Bernard Jeanpierre
contrôleur des services techniques de classe exceptionnelle, chef du centre interdépartemental de déminage de Colmar
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Philippe Jamin
commandant de police à l'emploi fonctionnel, chef du centre interdépartemental de déminage de Brest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Louis Fridrici
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Bayonne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Philippe Dumez
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage d'Arras
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Pierre-Nicolas Douay
capitaine de police, chef du centre de déminage de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Michel-Ange Domingo
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Marseille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Pierre Diette
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage d'Arras
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Claude Demotte
contrôleur des services techniques de classe normale, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Olivier Dellon
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Caen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Rémi Deleuze
brigadier-chef de police, adjoint au chef du centre de déminage de Laon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Philippe Delemotte
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Sylvère Damour
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Brest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Yvan Consul
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Guadeloupe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Michel Colling
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage d'Amiens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Christian Cléret
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Metz
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Claude Clares
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Michel Caillot
brigadier-chef de police, faisant fonction d'adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Marc Bouzon
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Châlons-en Champagne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Alain Bouveau
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Eric Bourgogne
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Marc Bertazzo
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Noël Bellavoine
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Nantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Jean-Paul Amirouche
major de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Guadeloupe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 € HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service du déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Antarctique (SEPA)
située sur la côte nord-est de l'île Low, ont révélé une forte activité sismique à l'intérieur de la zone, laquelle pourrait être le résultat du croisement de la zone de la fracture Hero avec la plate-forme des Shetland du Sud à l'île Smith (Maurice et al., 2003). Durant la campagne antarctique espagnole de 2006-2007, une station additionnelle de surveillance sismique a été installée sur la côte sud de l'île Sud afin d'étendre la surveillance géodésique à l'intérieur de la zone du détroit de Bransfield (Berrocoso et al., 2007)
Objet:
pour une durée indéterminée
6. Description de la zone
i) Coordonnées géographiques, bornage et caractéristiques du milieu naturel
Description générale
Les vents soufflent principalement dans le sens nord-nord-ouest, ce qui se solde par un courant côtier en sud le long de la péninsule Antarctique de l'Ouest (Hofman et al., 1996). Conjugué au flux vers le nord du courant antarctique circumpolaire, cela donne une circulation qui va essentiellement dans le sens des aiguilles d'une montre dans le détroit de Bransfield (Dinniman et Klinck, 2004 ; Ducklow et al., 2007), que dominent le courant du détroit de Gerlache et celui du détroit de Bransfield (Zhou et al., 2002 et 2006). Les dériveurs déployés entre 1988 et 1990 dans le cadre du programme RACER (Research on Antarctic Coastal Ecosystems and Rates) révèlent que la formation de tourbillons à l'intérieur de la zone est minime et qu'un flux violent de nord en est a pour origine le sud de l'île Low (Zhou et al., 2002). Le courant bifurque vers l'ouest de l'île Low, l'eau s'écoule vers le nord-est pour fusionner avec le courant du détroit de Bransfield et vers le nord-ouest en direction de l'île Smith. La circulation locale est influencée par les marées, les chiffres obtenus à l'île Low durant une période de six semaines entre décembre 1992 et janvier 1993 faisant état d'une variation maximale de 1,70 m (López et al., 1994)
Groupe:
désignation
13 Janvier 201113/01/2011
De: Palmer (Etats-Unis d'Amérique)
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 1 : ZSPA n° 152, carte bathymétrique du détroit de Western Bransfield. Les données du littoral ont pour origine la base numérique de données antarctiques du Comité scientifique pour la recherche en Antarctique version 5.0 (2007). Les données bathymétriques ont pour origine des données publiées et non publiées sur la profondeur quadrillées par Morris (British Antarctic Survey, pers. comm. 2000) d'après les mêmes spécifications décrites dans Schenke et al., (1998), qui ont été quadrillées en cellule d'une taille allant de 1 à 4,6 km
Contours ajustés à la main le long de la côte est de l'île Low pour les aligner sur la mise à jour des modifications de la côte (ADD v5.0). Les données sur la faune sont de Harris (2006). Spécifications de la carte. Projection : conique conforme de Lambert ; parallèles standard : 1er 63° 21' S ; 2d 63° 30' S ; méridien central : 62° 08' O ; latitude d'origine : 61° 00' S ; sphéroïde : WGS84 ; précision horizontale : erreur maximale de 300 m. Intervalle des contours ― marin 100 m, précision verticale dans un rayon de 50 m
Groupe:
désignation
13 Janvier 201113/01/2011
De: de Hobart (Australie)
Le cap lui-même est une flèche escarpée de 1,5 km de large constituée de glace, de neige, de roches et de moraines, qui s'avance dans la baie du Commonwealth depuis la paroi abrupte de la calotte glaciaire du continent antarctique. Boat Harbour, sur le versant occidental du cap, forme une échancrure de 400 mètres de long sur la côte
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Description de la zone
désignation
13 Janvier 201113/01/2011
De: Abderrahmane Dahmane
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Françoise Souyri
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentante du ministre chargé de la Recherche
Remplace:M. Philippe Coussot
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201113/01/2011
De: Franck LE PETIT
Objet:
Astronome adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Stéphane MAZEVET
directeur de l'unité UMR 8102
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Nuno DIAS­MARTINS dans l'unité du CNRS n° UMR 5547 – CBD
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-02-01"
cessation de fonction
13 Janvier 201113/01/2011
De:
Jean­Claude
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Karine VAN DER STRAETEN
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De:
Mme
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Karine VAN DER STRAETEN
CR1, Directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Janvier 201113/01/2011
De: Corinne ALBIGES-RIZO
Objet:
au mandat
directrice de cette ERL
Groupe:
cessation de fonction
13 Janvier 201113/01/2011
De: MASSOT Marc auprès du président du CNRS
Objet:
chargé de mission, pour l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Groupe:
date_debut="2010-12-31"
cessation de fonction
13 Janvier 201113/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.