13 Février 2001

De: Opérations (D1/OP)
Objet:
de la gestion de la « commission d'exploitation », organe de dialogue entre le SCTA et les compagnies aériennes
L'activité du département s'inscrit chaque fois que nécessaire dans le cadre des travaux européens relatifs à son domaine de compétence
Il comprend
du fonctionnement opérationnel général et assure à ce titre le suivi opérationnel de l'écoulement du trafic, le support nécessaire à la gestion des situations de crise et la mise en oeuvre de la permanence opérationnelle de l'échelon central
Groupe:
charge
13 Février 200113/02/2001
De: Systèmes (D3/S)
Objet:
pour les aspects techniques, des relations avec les autorités de la défense nationale et participe aux groupes techniques internationaux dans ces domaines afin de mettre en oeuvre les échanges entre les différents systèmes de communication et de surveillance civils et militaires
Groupe:
charge
13 Février 200113/02/2001
De: Systèmes (D3/S)
Objet:
pour les aspects techniques, des relations avec les autorités de la défense nationale et participe aux groupes techniques internationaux dans ces domaines afin de mettre en oeuvre les échanges entre les différents systèmes de communication et de surveillance civils et militaires
Groupe:
charge
13 Février 200113/02/2001
De: Espace (D2/E)
Objet:
définir les méthodes de travail dans les centres de contrôle d'approche (répartition des fonctions sur les différents postes de travail, coordination des activités entre les positions de travail et les organismes adjacents). Elle coordonne et détermine les demandes d'évolution des systèmes existants et spécifie l'expression du besoin opérationnel pour les nouvelles fonctions. Elle propose et suit, au niveau fonctionnel, leur déploiement dans les centres de contrôle d'approche. Elle participe aux travaux relatifs aux approches centrales
Groupe:
charge
13 Février 200113/02/2001
De: Espace (D2/E)
Objet:
définir les méthodes de travail dans les centres de contrôle d'approche (répartition des fonctions sur les différents postes de travail, coordination des activités entre les positions de travail et les organismes adjacents). Elle coordonne et détermine les demandes d'évolution des systèmes existants et spécifie l'expression du besoin opérationnel pour les nouvelles fonctions. Elle propose et suit, au niveau fonctionnel, leur déploiement dans les centres de contrôle d'approche. Elle participe aux travaux relatifs aux approches centrales
Groupe:
charge
13 Février 200113/02/2001
De: Brunner (Bernard)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon
Objet:
de détachement puis placé en position hors cadres auprès de l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne pour exercer ses fonctions d'expert au centre expérimental Eurocontrol, à Brétigny-sur-Orge
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
duree="cinq ans"
réintégration
13 Février 200113/02/2001
De: Jeannin (Laurence, Catherine), épouse Plantier
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christian Brutus et Jean-Marc Garcia, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Garcia (Jean-Marc, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Brutus et Jean-Marc Garcia, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
13 Février 200113/02/2001
De: Bastide (Jean-Loup)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pacory et Vaisseyre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lenoir (Hubert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-01-31"
réintégration
13 Février 200113/02/2001
De: Lenoir (Hubert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
13 Février 200113/02/2001
De: Michel Giroux
contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-04-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Février 200113/02/2001
De: Pierre Zémor
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale du débat public
Remplace:M. Hubert Blanc
Groupe:
president
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lefort (Philippe)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique représentant le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Decherf (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Jean-Claude Jules Viaux
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction régionale de l'environnement de Lorraine
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-04-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200113/02/2001
De: Hamdani Dib
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Février 200113/02/2001
De: Vidal-Madjar (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre suppléant représentant le Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Cadet (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Elichegaray (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre suppléant représentant l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Plazy (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lecoustey (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre suppléant représentant le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Laurain (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lamy (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. Thurière (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Dixsaut (Gilles)
président de la commission santé-biométéorologie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre ès qualités
Remplace:M. Gervais (Pierre)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Courtier (Philippe)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre ès qualités
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Berger (Claude)
président de la commission agriculture
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre ès qualités
Remplace:M. de la Forge (Paul)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Deleplancque (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre titulaire représentant le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Deville (Robert)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Ribeyron (Pierre)
Général de brigade
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Ladevèze (Georges)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lagane (Yves)
Contre-amiral
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Habert (Paul)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Gaudemer (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre titulaire représentant le Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Aubry (Michel)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Labeyrie (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre titulaire représentant l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Chartier (Philippe)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Videau (Dominique)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 20 septembre 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Thibault (Thierry)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 4e échelon (ancienneté au 15 juillet 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Pommier (Frédéric)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 23 mai 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Ménard (Pierre)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er juillet 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Mainardis (Michel)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 15 juin 2000)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Lenguin (Pierre)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 1er échelon (ancienneté au 11 juin 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Kuzoski (Pascal)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er octobre 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Gabireau (Gilles)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 10 août 2000)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Camoin (Jean-Claude)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 21 septembre 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Benesse (Jean-Luc)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 7 juillet 2000)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Vauclin (Marie-Laure)
conseillère d'administration de l'aviation civile, 1er échelon (ancienneté au 20 novembre 1998)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Szuba (Annie)
conseillère d'administration de l'aviation civile, 4e échelon (ancienneté au 1er janvier 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Prigent (Danièle)
conseillère d'administration de l'aviation civile, 4e échelon (ancienneté au 29 juillet 2000)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Michon (Dominique)
conseillère d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 15 juin 2000)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Marchant (Dominique)
conseillère d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 21 septembre 1999)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Besse (Marie-France)
conseillère d'administration de l'aviation civile, 5e échelon (ancienneté au 1er mai 2000)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Jean-Claude Raymond Berthos
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-04-01"
depart_retraite
admission
13 Février 200113/02/2001
De: Beck (François)
suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentant du ministre chargé des armées
Remplace:M. Creuze (Robert)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Vizy (Marc)
titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:Mme Delmas-Comolli (Catherine)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Rouesse (Philippe)
Air Liberté, suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Dufour (Marc)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Matteaccioli (Jean)
Compagnie Corse Méditerranée, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Rochet (Marc)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lafage (Agnès)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
sur un emploi de conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté 26 mai 2000)
date_debut="2001-01-01"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Grandclément (Jacqueline)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 3e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-05-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200113/02/2001
De: Valdiguie (Michel)
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs au conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Bargeton (Julien)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs au conseil supérieur de l'aviation marchande
Remplace:Mme de Danne (Anne)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Trupin (Claude)
Objet:
rapporteurs au conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Franck Fatout
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2000
inscription
13 Février 200113/02/2001
De: Yves Bertrand
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2000
inscription
13 Février 200113/02/2001
De: Catherine Zerrouki
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2000
inscription
13 Février 200113/02/2001
De: Valérie Sauvageot-Jaeck
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2000
inscription
13 Février 200113/02/2001
De: Valérie Cariou
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2000
inscription
13 Février 200113/02/2001
De: Kuzoski (Pascal)
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté au 1er octobre 2000)
date_debut="2000-10-01"
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Herbert (Renaud, Jean, Stéphane)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérald Mouial, Sylvie Ricour-Brunier et Thierry Balzame, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Jacques (Nadia, Monique)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérald Mouial, Sylvie Ricour-Brunier et Thierry Balzame, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: André Noblet
Objet:
assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentants des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Jackie Boisselier
Objet:
assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentants des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Jacques Bacart
Objet:
assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentants des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentants des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Maliverney (Jacques)
attaché principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
date_debut="2000-09-01"
intégration
13 Février 200113/02/2001
De: Chafia Seri
ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Février 200113/02/2001
De: Charlemagne Magloire Fakambi
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Février 200113/02/2001
De: Delia Peici
ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Février 200113/02/2001
De: Tedesco (Cédric)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2000-09-13"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Siess (Johann)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2000-09-13"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Projetti (Jérôme)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2000-09-13"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Pollet (Gaëtan)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2000-09-13"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Hamou (Elie)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2000-09-13"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Grelet (Antoine)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2000-09-13"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Challine (Josette)
Objet:
attachée d'administration de l'aviation civile 10e échelon (ancienneté au 23 janvier 1999)
date_debut="2000-01-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Kuzoski (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2000
inscription
13 Février 200113/02/2001
De: Vayer (Sandrine)
direction des affaires financières, Paris
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Ruck (Antoine)
état-major du corps européen, Strasbourg
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-04-17"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Brunel (Charles)
direction des affaires juridiques, Paris
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-03-02"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Raison (Bernard)
bureau du service national, Lyon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lopez (Jean-François)
direction des affaires financières, Paris
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Gallois (Denis)
direction centrale du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: née Rafine (Brigitte)
état-major de la région terre Sud-Ouest, Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: née Pusel (Chantal)
état-major de la région terre Nord-Ouest, Rennes
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: née Mesnard (Renée)
région maritime Méditerranée, Toulon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: née Collet (Marie-Odile)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction des actions sociales, Paris
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Echalier-Defendini (France)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation, Paris
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Berna-François (Michèle)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, Paris
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: née Florestan (Christiane)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
au titre de l'année 2000
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Olivier Moulin
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
au titre du ministère chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Christian Ayala
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200113/02/2001
De: Lepeltier (Serge)
sénateur-maire de Bourges
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
d) Au titre des deux représentants des collectivités locales désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des associations représentatives des élus locaux suivantes : Association des maires de France, Association permanente des présidents de conseils généraux, Association nationale des élus régionaux, association des présidents de région socialistes et progressistes
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: de Lacheisserie (Antoine)
président de l'Association des directeurs d'instituts universitaires de technologie
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Vincent (François)
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Mugniery (Bernard)
professeur à l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Coulon (Alain)
professeur à l'université Paris-VIII - Vincennes - Saint-Denis
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Bonacorsi (François)
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Salette (Vincent)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
b) Au titre des deux représentants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des mutuelles étudiantes
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Chenut (Eric)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
b) Au titre des deux représentants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des mutuelles étudiantes
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Salvador (Thérèse)
directrice nationale de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Caplet (Jeannine)
directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Borgel (Christophe)
Objet:
président du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
president
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Thiebaut (Alexandre)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Olivier (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Monjole (Laurent)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Machi (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lelaire (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lachaud (Bastien)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Agnassia (Eddy)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Carrey-Conte (Fanelie)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Behre (Jeanne)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Albrecht (Laure)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Denis Vignolles
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Audebert (Patrick)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, précédemment en position de détachement
pour la durée de son stage
Objet:
des effectifs du corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
date de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
radiation
13 Février 200113/02/2001
De: Bernard Mabru
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du contrat de ville de l'agglomération de Nevers
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Isabelle Vic
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Maison des services publics »
Remplace:M. Yves Marthos
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lafon (Georges, Jean, Marie)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-04-01"
depart_retraite
admission
13 Février 200113/02/2001
De: Giard (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Abt (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Tierle (Gilles)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Soubieux (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Sardin (Thierry)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Roma (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Richter (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Rabier (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Mercier (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Levy (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Lefeuvre (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Latil (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Heim (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Greff (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Geldreich (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Donzel (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Dilger (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Clauss (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Cantegrel (Renaud)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Bros (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Brezard (Jean-Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Beckel (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Arbogast (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Alvere (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Dimon (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Barbet (Martine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2001
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Wernert (Arthur)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Strasbourg-Nancy
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Tabaraud (Thierry)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Strasbourg-Nancy
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Letzgus (René)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Strasbourg-Nancy
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Humbert (Michel)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai et représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Strasbourg-Nancy
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Hochwelker (Pierre)
représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Strasbourg-Nancy
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Blum (Denis)
représentant le Syndicat des cinémas d'art, de répertoire et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Strasbourg-Nancy
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Villette (Nicolas)
représentant l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Patry (Richard)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Goter (Pierrick)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Fretel (Jacques)
représentant le syndicat des cinémas d'art, de répertoire et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Demoulin (Henri)
représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Pointes (Patrick)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Menager (Hugues)
représentant l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lafon (Bernard)
représentant le Syndicat des cinémas d'art, de répertoire et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lafon (Bernard)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Favier (Bernard)
représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Balian (Gérard)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Andries (Jean-Claude)
représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Serignat (Christian)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Mary (Jean-Jacques)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Liatard (Alain)
représentant le Syndicat des cinémas d'art, de répertoire et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Georgel (Jean-Claude)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Daumas (Jacques)
représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Dardun (Pierre)
représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Vermoesen (Michel)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Gueant (Jean-Marie)
représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Granval (Daniel)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Geynet (Jean-Jacques)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Demoulin (Henri)
représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Coppey (Bernard)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Vialle (Bernard)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Philippon (Michel)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Navarre (René)
représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Le Mouel (Jean-François)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Gardelli (Jean-Pierre)
représentant le Syndicat des cinémas d'art, de répertoire et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Duroux (Bernard)
représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Condeminas (Benoît)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Virenque (Antoine)
représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Villette (Nicolas)
représentant l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Leinheiser (Alain)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Le Coq (Philippe)
représentant le Syndicat des cinémas d'art, de répertoire et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Geynet (Jean-Jacques)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Dejust (Philippe)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Brouiller (Patrick)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Amaury (Joël)
représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Virenque (Antoine)
représentant la Fédération nationale des distributeurs de films
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la banlieue parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Leinheiser (Alain)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la banlieue parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Brouiller (Patrick)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la banlieue parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Brodier (Jérôme)
représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la banlieue parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Blom (Xavier)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la banlieue parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Le Bissonnais (Claudie)
représentant l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Strasbourg-Nancy
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Troadec Le Quere (Marie-Louise)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Chambellan (Fadila)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Bailhache (Catherine)
représentant le Groupement national des cinémas de recherche
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Juin (Régine)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Totey (Maryn)
représentant l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Perinet (Colette)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Rolland (Danièle)
représentant le Syndicat des cinémas d'art, de répertoire et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Le Bissonnais (Claudie)
représentant l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Fiere (Laurence)
représentant l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Loton (Nathalie)
représentant l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la banlieue parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Houssay (Geneviève)
représentant le Syndicat des cinémas d'art, de répertoire et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la banlieue parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Gramont (Laurence)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la banlieue parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: de Gardebosc (Pierre)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Marseille
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Descamps (Henri)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lille
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Villa (Jean-Pierre)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Morlet (Jean-Claude)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la grande région parisienne
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Rivoal (Danièle)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Lyon
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Abdelaziz Aouini
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
13 Février 200113/02/2001
De: Thidet (Carole)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. Giudice (Georges)
Groupe:
ecole
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Valérie Sauvageot-Jaeck
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté au 3 juillet 2000)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2000-07-03"
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Franck Fatout
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté au 25 février 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Yves Bertrand
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté au 16 novembre 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Catherine Zerrouki
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté au 12 juillet 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Valérie Cariou
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté au 7 avril 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
promotion
13 Février 200113/02/2001
De: Rose (Thierry, René, Jacques)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officier servant sous contrat pour occuper un emploi de chef de la musique de l'air
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="quatre ans"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Sekloka (Jérôme)
agent administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès du ministère de l'intérieur (outre-mer)
Remplace:Mme Etinof (Patricia)
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Begault (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-02-01"
réintégration
13 Février 200113/02/2001
De: Begault (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
13 Février 200113/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.