13 Février 2002

De: Laurent Vidy
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Février 200213/02/2002
De: Le Puloc'h (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions d'adjoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Pierre (Michel)
professeur agrégé
Objet:
directeur de l'office universitaire et culturel pour l'Algérie
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Daniel Vimont
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Commin (Aline)
adjointe administrative principale de 2e classe et régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Ruffec
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2001-07-31"
tribunal="" sexe="
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Wisniewski (Jean-Pierre)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Ruffec
date_debut="2001-07-31"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Ruffec"
cessation de fonction
13 Février 200213/02/2002
De: Allaix (Michel)
sous-directeur des études à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
directeur de la formation initiale à l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:M. Garraud (Jean-Paul)
Groupe:
date_debut="2002-01-07"
ecole
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Roger (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Lourdel (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Ledru (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dousset (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Plaza (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mazéas (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mattio (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Gazon (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Bouin (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Grillet (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Diago (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dapvril (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Lechardeur (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jutkowiak (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Groh (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Chotin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFE-CGC
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Zouache (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Nieuwjaer (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Schneider (Pierrette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Gremaud (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dubus (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Valin (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Rebrassier (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Pawlak (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Michard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Maupetit (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Guyot (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Beal (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mazzoli (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Iffernet (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Eidenschenck (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Coste (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Caudy (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jung (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Houp (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Fraysse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Zibelli (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Ruffié (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mierzman (Fernand)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Schneider (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFE-CGC
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Losson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Chauvigne (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Alain Bournazel
contrôleur d'Etat
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Jean-Pierre Villeneuve
Groupe:
désignation
13 Février 200213/02/2002
De: Jean-François Tranchard
secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Picardie
Objet:
à faire valoir ses droits au bénéfice du congé de fin d'activité
date_debut="2002-02-01"
a_sa_demande
admission
13 Février 200213/02/2002
De: Jean-François de Canchy
inspecteur général, élu
Objet:
membres suppléants de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
suppleant
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: René Klein
inspecteur général
Objet:
membres suppléants de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
suppleant
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jacques Charpillon
inspecteur général, élu
Objet:
membres suppléants de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
suppleant
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Patrick Olivier
inspecteur général, élu
Objet:
membres titulaires de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: André Larquié
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres titulaires de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Anne Chiffert
inspectrice générale
élue
Objet:
membres titulaires de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Carnet (Francine), épouse David
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 8e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Gelineau (Sylvie)
Groupe:
date_debut="2002-02-11"
tribunal
tribunal_instance="8e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Lévêque (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du budget et du financement à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Nicole Tournier
attachée d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
relatif au régime des retraites des personnels de l'Etat et des services publics et du code des pensions civiles et militaires de retraite.
date_debut="2002-04-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Février 200213/02/2002
De: Jean Salvator
représentant Familles de France
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jean-Pierre Lerosey
représentant la FNAUT Ile-de-France
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Eric Guerquin
représentant l'union régionale d'Ile-de-France UFC - Que Choisir
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jean-Pierre Gantet
représentant le CNPSAA
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Georges Troudart
représentant la CFTC
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Alain Sequeval
représentant l'union régionale d'Ile-de-France CFE-CGC
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Daniel Rabardel
représentant la CFDT Ile-de-France
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Roger Poletti
représentant la Fédération nationale des transports FO
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Pierre Marco
représentant l'union régionale d'Ile-de-France UNSA
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jean Besson
représentant l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Francis Antoine
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Philippe Solignac
représentant la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Guy-François Parmentier
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Lucien Dumont-Fouya
représentant le MEDEF Ile-de-France
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Bernard Carlier
représentant l'UPA Ile-de-France
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Philippe Allano
représentant la CGPME Ile-de-France
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jean-Louis Schneiter
président de l'association des villes du grand bassin parisien
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Yannick Paternotte
maire de Sannois
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jean-Louis Jacquet
vice-président du SAN de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Alain Fontaine
maire adjoint de Versailles
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Gilles Catoire
maire de Clichy-la-Garenne
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Alain Audoubert
maire de Vitry-sur-Seine
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Janine Argudo
représentant l'association Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Le Rudulier (Anne-Marie)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre de soutien logistique du service des essences des armées à Varennes-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Morvan (Yves)
président du conseil économique et social de Bretagne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée, à titre consultatif
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de coopération décentralisée
b)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Marcou (Gérard)
professeur des universités
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée, à titre consultatif
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de coopération décentralisée
b)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Rouillé d'Orfeuil (Henri)
président de Coordination Sud
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée, à titre consultatif
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de coopération décentralisée
a)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: af Geijerstam (Elmire)
directrice pour les affaires internationales de l'Association des communes et de la Fédération des conseils généraux suédois
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée, à titre consultatif
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de coopération décentralisée
a)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Chauchoy (Louis)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Rhône
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Verbecq (Alain)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Nord
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Costa (Philippe)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Bouvier (Jean-Christophe)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Riboulon (Martine), épouse Cottin
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Etienne
Remplace:Mme Carrier (Béatrice), épouse Hémard
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Etienne"
suppleant
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jeanne Seyvet
directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
comme représentante de l'Etat au conseil d'administration de Bull
Groupe:
conseil_administration
reconduction
13 Février 200213/02/2002
De: Claude Belmont
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer, outre ses fonctions actuelles
Remplace:M. Michel Suveg
Groupe:
désignation
13 Février 200213/02/2002
De: Wilmotte (Denis)
Aisne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Watrin (Frédéric)
Meuse
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Verstraete (Eddy)
Seine-et-Marne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Vergeat (Eric)
Rhône
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Triplet (Pascal)
Pas-de-Calais
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Triballier (Gilles)
Haut-Rhin
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Tessier (Jean-Marc)
Bas-Rhin
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Schmitt (Michaël)
Moselle
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Robert (Frédéric)
Lozère
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Rigaud (Xavier)
Val-d'Oise
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Redon (Pierre)
Tarn-et-Garonne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Queret (Pierrick)
Morbihan
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Potier (Jean-Luc)
Aube
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Pigne (Manuel)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Paletti (Sébastien)
Rhône
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Olivier (Philippe)
Oise
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Navarro (Ramon)
Drôme
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Moutard (Romain)
Côte-d'Or
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Mendousse (Arnaud)
Gironde
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Maillefaud (David)
Vienne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Maillard (Franck)
Manche
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Lecomte (Laurent)
Savoie
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Laprevote (Denis)
Haute-Saône
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Laguarrigue (Franck)
Dordogne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Jullien (Hervé)
Vaucluse
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Honore (Vincent)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Gaubert (Jimmy)
Essonne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Furon (Frédéric)
Gers
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Forcans (Stéphane)
Yvelines
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Fombelle (Pascal)
Var
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Folgoas (Vincent)
Oise
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Fleury (Jean-Jacques)
Vendée
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Douet (Raphaël)
Bas-Rhin
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Demierre (Sacha)
Moselle
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Defudes (Guillaume)
Eure
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Darras (Thierry)
Seine-Maritime
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Crombois (Olivier)
Manche
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Coulon (Stéphane)
Cher
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Colibert (Hervé)
Calvados
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Chaussinand (Philippe)
Vaucluse
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Cescut (Christophe)
Puy-de-Dôme
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Boutigny (Yann)
Cher
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Benedittini (Laurent)
Sarthe
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Auvray (Christophe)
Loiret
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Auloy (Yannick)
Charente-Maritime
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Lamaire (Anne)
Cher
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Bernardeau (Patricia)
Puy-de-Dôme
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Bareau-Chedozaud (Laure)
Seine-et-Marne
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines des sapeurs-pompiers professionnels »
diplome
13 Février 200213/02/2002
De: Ceceaux (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Objet:
sous-préfet d'Issoire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoire"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Charnet (Christine), épouse Carapito
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lyon
Remplace:Mme Coquard (Sylvie)
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
tribunal
tribunal_instance="Lyon"
suppleant
nomination
13 Février 200213/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.