13 Février 2008

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Peron (Serge)
Objet:
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 5e échelon
avec une ancienneté de dix jours
Groupe:
date_debut="2007-04-11"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Joël Sarlot
Objet:
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Gilbert Toulgoat
trésorier-payeur général, ministère de la santé, de la jeunesse et des sports et ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Luc Pain
trésorier-payeur général, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général, ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: François Jonchère
administrateur civil hors classe, ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Louis Durvye
contrôleur général de 1re classe, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables et ministère du logement et de la ville
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Paul Benoit
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut régional de la ville »
Remplace:M. Patrice Audenard
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Béatrice Gely
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Robert Robelin
Groupe:
ecole
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Berthomieu
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Ecole nationale des services vétérinaires »
Remplace:M. Frédéric Bernard
Groupe:
ecole="École nationale des services vétérinaires"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Bernard Guilhot
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'agence régionale d'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Philippe Matraglia
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Sylvie Bourlhonne
directrice régionale des douanes et droits indirects à Roissy (direction régionale des douanes de Roissy Fret)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans, pour occuper un emploi de directrice fonctionnelle des douanes et droits indirects
nommée à Paris (direction interrégionale des douanes de Paris)
Groupe:
date_debut="2007-11-05"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Bourlhonne
directrice fonctionnelle à Paris (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Francine Desperbasque, épouse Subias
receveuse-perceptrice du Trésor public, en fonctions auprès de la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Pau et des pays de l'Adour
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Francis Rambert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe-Georges Richard
directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Pierre Muzeau
professeur des universités, directeur du département génie civil du Polytech' de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rachid Kander
architecte DPLG, directeur d'études à l'agence d'urbanisme et de développement de Clermont métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Hilaire
architecte, architecte-conseil au conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Henri-Martin
vice-présidente du conseil régional d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Dragomir (Ioana)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Kwoczala (Elisabeth), épouse Major
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Dumitrescu (Carmen Elena), épouse Stinghe
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Barany (Marianne), épouse Dragomir
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Popovici (Nicolas)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4131-4-1 du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Khaled Meflah
Professeur
Objet:
directeur général du centre de lutte contre le cancer François Baclesse, à Caen
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Heydecker
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claude Vo Dinh
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Alexandre Steyer
recteur de l'académie de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Patrick Zehr)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Surelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Georges Chabot
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Laurent Bremont
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Cyril Ripert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Magnasco
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Heyd
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Marc Beteille)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Laurent Zakrzewski
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Pierre Huet
président de la fédération régionale des familles rurales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Joël Chanoir
président du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Roger Moreau
président de la Ligue de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Frantz Ralite
professeur de sport, coordonnateur des actions de formation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Douadi
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Kamel Ait Ammar
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Louis Gauthier
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Champagne-Ardenne, chargé des affaires départementales de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claude Dorian
directrice régionale et départementale de l'équipement de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Françoise Debaisieux
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Marie-Josée Pargny
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacqueline Lelong)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claudine De Pauw)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Christine Dadi
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Lorette Joly
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Martine Charrier
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Aube
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Heydecker
président du conseil économique et social régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Kesler
Objet:
directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Kesler
administrateur civil, mis à la disposition de l'université par l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
secrétaire général de l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Groupe:
date_debut="2007-11-22"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: VIDAL Claude
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PELISSIE Dominique
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: JACOB Claude
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VALENSUELA Daniel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MINERY Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MEUNIER Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: JEUDY Hugues
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BERLIZOT Thierry
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VINDIMIAN Eric
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VIGNOT Luc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VERDIER Jean-Marie
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VERCRUYSSE Pierre
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VALLAURI Jean-Marc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: SOULERES Olivier
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: SOMMIER Jean-Yves
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ROYET Paul
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PIATON Hervé
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PEIRANI Patrick
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MILLO Jean-Louis
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MAGRUM Max
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LOYAT Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LELION Jean-Paul
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: KSON Edouard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: JEAN Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: HERVE Jean-Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUERBER François
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FOURNIER Gilbert
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DRIGEARD-DESGARNIER José
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CREZE Patrick
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CHUZEL Gérard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BOVA Fabien
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BORIES Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BONNEAU Philippe
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BODA Philippe
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BIANNIC Louis
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BARTHOD Christian
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: TERRAILLOT née ROCHE Sylvie
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MARGOT-ROUGERIE Pascale
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LECOEUR née BUFFET Hélène
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ALEXANDRE née ROCHE Sylvie
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LAROCHE Claude
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: D'ORNELLAS Christian
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: STEPHAN Francis
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ROUSSEAU Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ROSENBERG Pierre
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: POSS Yves
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: POCHAT Rémy
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: OLLIVIER Jean-Yves
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: NARJOLLET Jean-Paul
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MONDY Robert
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MICHEL Jean-Marc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LESCOLE Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LE JAN Alain
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUERIN Jean-Luc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GILOT Alain
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DUMONT Jean
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DONZIER Jean-François
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DEVOS Patrice
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DEGOUTTE Gérard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: COLLET Max
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CARRERE Gérard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BOURCET Jean
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BERNARD Jean
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BAUDOT Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BADRE Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ANGOTTI Jean-Marie
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ALLOIX Pierre
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUILLOU née CHARPIN Marion
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LEGOUPIL François
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DOMENECH Joseph
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: COUSTEL Gérard
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CHARON Alain
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BOUVIER Michel
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VANHOYE Bernard
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: TOSI Jean-Christophe
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PETER Jean-Pol
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: HUMBERT Franck
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GOUELLO Loïc
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GAILLOT Bertrand
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FRANCOIS Jean-Luc
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FOUQUET Eric
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FAUGERE Olivier
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MENEROUD née DESMET Martine
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUILLET née VALLADE Muriel
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GAUDOT Claire
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ELOIT née BOURGUET Monique
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CONDE née HERVE Josiane
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: M. Patrick Flammarion
Présidente et de secrétaire général du collège de direction de
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ONEMA (Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
directeur scientifique délégué
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: M. Patrick Flammarion
Présidente et de secrétaire général du collège de direction de
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'INRA (Institut national de la recherche agronomique)
conseiller auprès
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Lavaud (Jacques, Jean, Paul)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jacques Lavaud, Christian Bravard et Serge Superchi, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Lyon (Rhône)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Lyon"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Borel (Jean-Baptiste, Romain, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Anne-Marie Triat et Ghislain Avon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Triat (Anne-Marie, Roseline, Paule)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Anne-Marie Triat et Ghislain Avon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Martinel (Pascale, Suzanne, Nelly), épouse Halna du Fretay
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Renaud Cormouls, David Brenac et Benoît de La Jonquière, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Martinel (Pascale, Suzanne, Nelly), épouse Halna du Fretay
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Renaud Cormouls, David Brenac et Benoît de La Jonquière, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Sancesario (Romain, Salvatore, Armand, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Vignol et Marc Pierre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Vignol (Bernard, Guy, Irénée)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Vignol et Marc Pierre, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Lebouc (Jacques, Pierre, Jules, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Germerie, Annick Graillot, Jacques Lebouc et Frédéric Weil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Alençon (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Gangloff (Pierre)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Gaston Gangloff
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Galy (Julien, Antoine, Denis)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Christiane Bestien
notaires associés
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Meslay (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2008-04-01"
réintégration
13 Février 200813/02/2008
De: Meslay (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Mégret (Sylvie)
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Teulière (Thierry)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Pastor (Isabelle)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Jeanmougin (Héloïse)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Pin (François-Xavier)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: d'Hayer (Emeline)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Rongemaille (Hélène)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Bauer (Sandra)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Barray (Clémence)
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Huc (Vincent)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Sauvageot (Jeanne)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Gougot (Isabelle)
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Le Bris (Isabelle)
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Friboulet (Amadis)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Meillier (Charles)
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Calzat (Pierre)
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Lordonné (Bénédicte)
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Le Frapper (Mathilde)
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Robbe (Jimmy)
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Ouillon (Sylvain)
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Mach (Anne-Sophie)
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Friant (Vincent)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Picquet (Pénélope)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Le Toullec (Hélène)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Kohler (Julie)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Desseix (Melody)
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Chassagne (Julien)
Objet:
au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Silvy (Jean-Alexandre)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Stoltz-Valette (Alexandra)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Meunier-Garner (Marie-Odile)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Mauclair (Anne-Gaëlle)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Bureau (Dominique)
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Séna (Dominique)
Objet:
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
date_debut="2008-04-01"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Pater (Brigitte)
Objet:
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
date_debut="2008-04-01"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Guyau (Jean-Marc)
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
cour_administrative_appel="Douai"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Claude Tissier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-02-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
renouvellement
13 Février 200813/02/2008
De: Stiric (Rosalia), épouse Brandao
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Mortreux (Isabelle), épouse Asensio
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Stiric (Rosalia), épouse Brandao
tribunal="" suppleant="
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rouet (Julie)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Morel (Christine), épouse Hissung
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Coulommiers"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Fahy (Marie-Madeleine), épouse Cuney
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Prsle (Marie-Bénédicte)
tribunal="" suppleant="
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Bonnard (Sylvie)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Eveillard (Corinne), épouse Turpin
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire tribunal d'instance de Pontivy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pontivy"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rozelier (Joseph)
adjoint administratif principal de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pontivy
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Janine Grand
Objet:
présidente suppléante et présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
date_debut="2008-02-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
suppleant
president
renouvellement
13 Février 200813/02/2008
De: Linais (Chantal)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: de La Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Petit (France)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Menton
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Menton"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Petit (France)
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Menton
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Capoduro (Danielle)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Barcelonnette
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Barcelonnette"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rous (André)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Barcelonnette
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Bourdon (Monique), épouse Leroy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Provins
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Provins"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Savourat (Nathalie), épouse Thibault
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Monmart (Nadia), épouse Boniface
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Provins
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Tauzin (Martine), épouse Jegou
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Martin
Remplace:Mme Crosnier (Franciane)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Martin"
suppleant
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stimpfling (Sophie), épouse Bravo
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Brebion (Karine), épouse Ringot
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Omer
Remplace:M. Sourd (Henri)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Mounir Ould-Ghouil
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-09-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Arnaud Hemery
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-09-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Christophe Gallin
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-09-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Jérôme Pichonnier
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Mickaël Le Mestric
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Laurentino Lavezzi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Frédéric Amerigo
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Marielle Schott
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Sarah George
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Dominique Vialle
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Neymarc
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Karim Maatoug
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Gaspard Leleu
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Marie Lasalle Van Dijk
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Daniel Jean
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Jules Irrmann
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: René Fischer
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Yannick Durantin
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Christophe Cavignaux
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Gilles Bordes
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Daniel Beurai
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Maryline Vautier
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Nathalie Sabourdy
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Roux
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Sophie Normand
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Bénédicte Meton
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Pascale Le Corre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Houdant
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Anne De Castelnau-De Cacqueray
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Anne-Marie Courage
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Géraldine Brunel
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Boutroux
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Patrick Theure
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: François Pastor
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Guihard
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Christophe Barot
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Elisabeth Tanguy
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Danielle Labrikow
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Colette Dejoie
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Annie Arbouche
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Rival (Lionel)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200813/02/2008
De: Chabert (Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-08-03"
depart_retraite
admission
13 Février 200813/02/2008
De: Goudemand (Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-06-09"
depart_retraite
admission
13 Février 200813/02/2008
De: Bakhouche (Fabrice)
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentant de l'Etat
Remplace:M. Preiss (Eric)
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Denys de Béchillon
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Lucy Vincent
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Anne Levade
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Thérèsa Cremisi
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Gérard Garouste
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Claude Casanova
de
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Thomas (Gérard)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200813/02/2008
De: Michèle Tabarot
députée des Alpes-Maritimes
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire auprès du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
charge
13 Février 200813/02/2008
De: Edith Garnier
attachée de l'intérieur et de l'outre-mer, responsable de la section budgétaire
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Cécile Dimier
attachée principale de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Michèle Bameul
attachée principale de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du cabinet de la ministre, à
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Raymond Gazivili
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
autorite_delegation="Ministre, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Michel Duprat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
autorite_delegation="Ministre, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Christian Marty
chef du service de l'aviation civile de l'océan Indien
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 211-8, R. 211-10 à R. 211-13, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Gérard Servat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision « aviation générale »
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jacob Ponamalé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, contrôleur technique d'exploitation
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Pierre Charrier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, contrôleur technique d'exploitation
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Lechner
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, chef de la division « surveillance et régulation »
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Laurent Démoustier
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, adjoint au chef de la division « surveillance et régulation »
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Lionel Dutartre
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, délégué territorial de Mayotte
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Pierre Boursier
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, adjoint au directeur du service de l'aviation civile de l'océan Indien
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jannie Solesse
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision « transport aérien »
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.