13 Février 2008

De: Peron (Serge)
Objet:
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 5e échelon
avec une ancienneté de dix jours
Groupe:
date_debut="2007-04-11"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Joël Sarlot
Objet:
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Gilbert Toulgoat
trésorier-payeur général, ministère de la santé, de la jeunesse et des sports et ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Luc Pain
trésorier-payeur général, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général, ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: François Jonchère
administrateur civil hors classe, ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Louis Durvye
contrôleur général de 1re classe, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables et ministère du logement et de la ville
Objet:
contrôleurs budgétaires et comptables ministériels auprès des ministres suivants
duree="trois ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Paul Benoit
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut régional de la ville »
Remplace:M. Patrice Audenard
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Béatrice Gely
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Robert Robelin
Groupe:
ecole
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Berthomieu
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Ecole nationale des services vétérinaires »
Remplace:M. Frédéric Bernard
Groupe:
ecole="École nationale des services vétérinaires"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Bernard Guilhot
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'agence régionale d'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Philippe Matraglia
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Sylvie Bourlhonne
directrice régionale des douanes et droits indirects à Roissy (direction régionale des douanes de Roissy Fret)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans, pour occuper un emploi de directrice fonctionnelle des douanes et droits indirects
nommée à Paris (direction interrégionale des douanes de Paris)
Groupe:
date_debut="2007-11-05"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Bourlhonne
directrice fonctionnelle à Paris (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Francine Desperbasque, épouse Subias
receveuse-perceptrice du Trésor public, en fonctions auprès de la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Pau et des pays de l'Adour
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Francis Rambert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe-Georges Richard
directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Pierre Muzeau
professeur des universités, directeur du département génie civil du Polytech' de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rachid Kander
architecte DPLG, directeur d'études à l'agence d'urbanisme et de développement de Clermont métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Hilaire
architecte, architecte-conseil au conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Henri-Martin
vice-présidente du conseil régional d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Dragomir (Ioana)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Kwoczala (Elisabeth), épouse Major
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Dumitrescu (Carmen Elena), épouse Stinghe
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Barany (Marianne), épouse Dragomir
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Popovici (Nicolas)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article L. 4131-4-1 du code de la santé publique la personne
autorisation
13 Février 200813/02/2008
De: Khaled Meflah
Professeur
Objet:
directeur général du centre de lutte contre le cancer François Baclesse, à Caen
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Heydecker
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claude Vo Dinh
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Alexandre Steyer
recteur de l'académie de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Patrick Zehr)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Surelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Georges Chabot
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Laurent Bremont
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Cyril Ripert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Magnasco
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Heyd
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Marc Beteille)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Laurent Zakrzewski
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Pierre Huet
président de la fédération régionale des familles rurales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Joël Chanoir
président du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Roger Moreau
président de la Ligue de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Frantz Ralite
professeur de sport, coordonnateur des actions de formation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Douadi
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Kamel Ait Ammar
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Louis Gauthier
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Champagne-Ardenne, chargé des affaires départementales de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claude Dorian
directrice régionale et départementale de l'équipement de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Françoise Debaisieux
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Marie-Josée Pargny
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacqueline Lelong)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Claudine De Pauw)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Christine Dadi
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Lorette Joly
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Martine Charrier
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Aube
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Heydecker
président du conseil économique et social régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Kesler
Objet:
directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Stéphane Kesler
administrateur civil, mis à la disposition de l'université par l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
secrétaire général de l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Groupe:
date_debut="2007-11-22"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: VIDAL Claude
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PELISSIE Dominique
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: JACOB Claude
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VALENSUELA Daniel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MINERY Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MEUNIER Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: JEUDY Hugues
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BERLIZOT Thierry
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VINDIMIAN Eric
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VIGNOT Luc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VERDIER Jean-Marie
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VERCRUYSSE Pierre
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VALLAURI Jean-Marc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: SOULERES Olivier
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: SOMMIER Jean-Yves
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ROYET Paul
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PIATON Hervé
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PEIRANI Patrick
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MILLO Jean-Louis
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MAGRUM Max
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LOYAT Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LELION Jean-Paul
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: KSON Edouard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: JEAN Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: HERVE Jean-Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUERBER François
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FOURNIER Gilbert
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DRIGEARD-DESGARNIER José
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CREZE Patrick
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CHUZEL Gérard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BOVA Fabien
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BORIES Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BONNEAU Philippe
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BODA Philippe
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BIANNIC Louis
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BARTHOD Christian
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: TERRAILLOT née ROCHE Sylvie
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
36 PRINGAULT Jean Marc
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MARGOT-ROUGERIE Pascale
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LECOEUR née BUFFET Hélène
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ALEXANDRE née ROCHE Sylvie
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LAROCHE Claude
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: D'ORNELLAS Christian
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: STEPHAN Francis
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ROUSSEAU Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ROSENBERG Pierre
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: POSS Yves
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: POCHAT Rémy
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: OLLIVIER Jean-Yves
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: NARJOLLET Jean-Paul
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MONDY Robert
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MICHEL Jean-Marc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LESCOLE Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LE JAN Alain
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUERIN Jean-Luc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GILOT Alain
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DUMONT Jean
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DONZIER Jean-François
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DEVOS Patrice
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DEGOUTTE Gérard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: COLLET Max
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CARRERE Gérard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BOURCET Jean
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BERNARD Jean
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BAUDOT Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BADRE Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ANGOTTI Jean-Marie
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ALLOIX Pierre
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUILLOU née CHARPIN Marion
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: LEGOUPIL François
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: DOMENECH Joseph
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: COUSTEL Gérard
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CHARON Alain
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: BOUVIER Michel
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: VANHOYE Bernard
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: TOSI Jean-Christophe
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: PETER Jean-Pol
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: HUMBERT Franck
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GOUELLO Loïc
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GAILLOT Bertrand
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FRANCOIS Jean-Luc
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FOUQUET Eric
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: FAUGERE Olivier
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: MENEROUD née DESMET Martine
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GUILLET née VALLADE Muriel
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: GAUDOT Claire
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: ELOIT née BOURGUET Monique
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: CONDE née HERVE Josiane
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2008
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: M. Patrick Flammarion
Présidente et de secrétaire général du collège de direction de
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ONEMA (Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
directeur scientifique délégué
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: M. Patrick Flammarion
Présidente et de secrétaire général du collège de direction de
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'INRA (Institut national de la recherche agronomique)
conseiller auprès
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Lavaud (Jacques, Jean, Paul)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jacques Lavaud, Christian Bravard et Serge Superchi, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Lyon (Rhône)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Lyon"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Borel (Jean-Baptiste, Romain, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Anne-Marie Triat et Ghislain Avon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Triat (Anne-Marie, Roseline, Paule)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Anne-Marie Triat et Ghislain Avon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Martinel (Pascale, Suzanne, Nelly), épouse Halna du Fretay
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Renaud Cormouls, David Brenac et Benoît de La Jonquière, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Martinel (Pascale, Suzanne, Nelly), épouse Halna du Fretay
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Renaud Cormouls, David Brenac et Benoît de La Jonquière, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mazamet (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Sancesario (Romain, Salvatore, Armand, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Vignol et Marc Pierre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Vignol (Bernard, Guy, Irénée)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Vignol et Marc Pierre, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Lebouc (Jacques, Pierre, Jules, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Germerie, Annick Graillot, Jacques Lebouc et Frédéric Weil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Alençon (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Gangloff (Pierre)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Gaston Gangloff
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Galy (Julien, Antoine, Denis)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Christiane Bestien
notaires associés
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Florange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Meslay (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2008-04-01"
réintégration
13 Février 200813/02/2008
De: Meslay (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Mégret (Sylvie)
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Teulière (Thierry)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Pastor (Isabelle)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Jeanmougin (Héloïse)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Pin (François-Xavier)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: d'Hayer (Emeline)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Rongemaille (Hélène)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Bauer (Sandra)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Barray (Clémence)
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Huc (Vincent)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Sauvageot (Jeanne)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Gougot (Isabelle)
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Le Bris (Isabelle)
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Friboulet (Amadis)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Meillier (Charles)
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Calzat (Pierre)
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Lordonné (Bénédicte)
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Le Frapper (Mathilde)
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Robbe (Jimmy)
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Ouillon (Sylvain)
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Mach (Anne-Sophie)
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Friant (Vincent)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Picquet (Pénélope)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Le Toullec (Hélène)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Kohler (Julie)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Desseix (Melody)
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Chassagne (Julien)
Objet:
au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Silvy (Jean-Alexandre)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Stoltz-Valette (Alexandra)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Meunier-Garner (Marie-Odile)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Mauclair (Anne-Gaëlle)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Bureau (Dominique)
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Séna (Dominique)
Objet:
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
date_debut="2008-04-01"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Pater (Brigitte)
Objet:
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
date_debut="2008-04-01"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Guyau (Jean-Marc)
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
cour_administrative_appel="Douai"
affectation
13 Février 200813/02/2008
De: Claude Tissier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-02-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
renouvellement
13 Février 200813/02/2008
De: Stiric (Rosalia), épouse Brandao
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Mortreux (Isabelle), épouse Asensio
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Stiric (Rosalia), épouse Brandao
tribunal="" suppleant="
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rouet (Julie)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Morel (Christine), épouse Hissung
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Coulommiers"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Fahy (Marie-Madeleine), épouse Cuney
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Prsle (Marie-Bénédicte)
tribunal="" suppleant="
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Bonnard (Sylvie)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Eveillard (Corinne), épouse Turpin
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire tribunal d'instance de Pontivy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pontivy"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rozelier (Joseph)
adjoint administratif principal de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pontivy
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Janine Grand
Objet:
présidente suppléante et présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
date_debut="2008-02-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
suppleant
president
renouvellement
13 Février 200813/02/2008
De: Linais (Chantal)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: de La Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Petit (France)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Menton
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Menton"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Petit (France)
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Menton
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Capoduro (Danielle)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Barcelonnette
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Barcelonnette"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Rous (André)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Barcelonnette
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Bourdon (Monique), épouse Leroy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Provins
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Provins"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Savourat (Nathalie), épouse Thibault
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Monmart (Nadia), épouse Boniface
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Provins
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Tauzin (Martine), épouse Jegou
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Martin
Remplace:Mme Crosnier (Franciane)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Martin"
suppleant
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Stimpfling (Sophie), épouse Bravo
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
13 Février 200813/02/2008
De: Brebion (Karine), épouse Ringot
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Omer
Remplace:M. Sourd (Henri)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Mounir Ould-Ghouil
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-09-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Arnaud Hemery
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-09-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Christophe Gallin
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-09-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Jérôme Pichonnier
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Mickaël Le Mestric
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Laurentino Lavezzi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Frédéric Amerigo
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Marielle Schott
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Sarah George
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-03-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Dominique Vialle
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Neymarc
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Karim Maatoug
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Gaspard Leleu
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Marie Lasalle Van Dijk
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Daniel Jean
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Jules Irrmann
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: René Fischer
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Yannick Durantin
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Christophe Cavignaux
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Gilles Bordes
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Daniel Beurai
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Maryline Vautier
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Nathalie Sabourdy
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Roux
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Sophie Normand
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Bénédicte Meton
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Pascale Le Corre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Houdant
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Anne De Castelnau-De Cacqueray
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Anne-Marie Courage
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Géraldine Brunel
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Catherine Boutroux
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Patrick Theure
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: François Pastor
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Philippe Guihard
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Christophe Barot
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Elisabeth Tanguy
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Danielle Labrikow
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Colette Dejoie
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Annie Arbouche
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Rival (Lionel)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200813/02/2008
De: Chabert (Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-08-03"
depart_retraite
admission
13 Février 200813/02/2008
De: Goudemand (Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-06-09"
depart_retraite
admission
13 Février 200813/02/2008
De: Bakhouche (Fabrice)
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentant de l'Etat
Remplace:M. Preiss (Eric)
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Denys de Béchillon
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Lucy Vincent
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Anne Levade
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Thérèsa Cremisi
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Thomas (Gérard)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Février 200813/02/2008
De: Michèle Tabarot
députée des Alpes-Maritimes
Objet:
Vu l'article LO 144 du code électoral, Décrète
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire auprès du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
charge
13 Février 200813/02/2008
De: Edith Garnier
attachée de l'intérieur et de l'outre-mer, responsable de la section budgétaire
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Cécile Dimier
attachée principale de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Michèle Bameul
attachée principale de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du cabinet de la ministre, à
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Raymond Gazivili
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
autorite_delegation="Ministre, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Michel Duprat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
autorite_delegation="Ministre, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Christian Marty
chef du service de l'aviation civile de l'océan Indien
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 211-8, R. 211-10 à R. 211-13, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Gérard Servat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision « aviation générale »
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jacob Ponamalé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, contrôleur technique d'exploitation
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Pierre Charrier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, contrôleur technique d'exploitation
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jacques Lechner
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, chef de la division « surveillance et régulation »
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Laurent Démoustier
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, adjoint au chef de la division « surveillance et régulation »
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Lionel Dutartre
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, délégué territorial de Mayotte
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jean-Pierre Boursier
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, adjoint au directeur du service de l'aviation civile de l'océan Indien
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Jannie Solesse
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision « transport aérien »
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Doyle McKey
»
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
president
nomination
13 Février 200813/02/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.